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Procès Verbal - 220913 PROCES VERBAL
Procès Verbal - 230509 PROCES VERBAL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 230509 PROCES VERBAL)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
Département
du
Rhône
COMMUNE
DE
MARENNES
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
9
mai
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
neuf
mai,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MARENNES
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
20h00
à la
salle
du
conseil
de
Marennes
sous
la présidence
de
de
Monsieur
Timotéo
ABELLAN,
Maire
de
la
commune.
Date
de
convocation
:5
mai
2023
Date
d'affichage
5
mai
2023
Nombre
de
présents
: 16
Nombre
de
votants
: 18
Etaient
présents
: Timotéo
ABELLAN
Mmes
Sandra
BULLION,
Sylvie
GABRIEL,
Noëlle
MORCILLO,
Christina
BLANC,
Sandrine
BOURACHOT,
Marion
PECHOUX,
Sophie
RAYMOND),
Patricia
CRISTINT.
MM
Jean-Luc
SAUZE,
Gérald
COSTE,
David
CARLIER,
Jonathan
COMMARMOND,
Alexandre
DESCOLLONGES,
Sylvain
DRLOME,
Anselme
GABRIEL
Etai(en)t
excusé{s
}:
Yves
LINAGE
à donné
pouvoir
à Sandra
BULLION
Gabrielle
THIVARD
à donné
pouvoir
à Jean-Luc
SAUZE
Noëlle
MORCILLO
a été
nommée
secrétaire
de
séance
Timotéo
ABFLLAN),
déclare
la
séance
ouverte
à 20h00.
Conformément
à Particle
L2121.15
du
code
Général
des
Collectivités
locales,
il convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
Municipal
désigne
à
lPunanimité
Noëlle
MORCILLO,
conseillère
municipale,
pout
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
Timotéo
ABELLAN,
propose
à
l’assemblée
d'approuver
le
procès-verbal
du
conseil
du
04
avril
2023.
Aucune
remarque
n'étant
formulée,
le procès-verbal
est accepté
à l'unanimité.
Timotéo
ABELLAN
invite
l'assemblée
à passer
à l’ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
9
mai
2023.
| 1 PARTICIPATION
FINANCIERE
DUE
AU
SYDER
AU
TITRE
DE
2023
|
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°
23-02-06
du
28
février
2023
approuvant
le
vote
du
BP
2023 ;
Vu
la
circulaire
préfectorale
n°E
2022-30
du
04
novembte
2022,
pottant
sut
la
fiscalisation
des
païticipations
aux
syndicats
intercommunaux
et mixtes
;
Considérant
que
la
païticipation
au
SYDER
due
pat
la
Commune
peut
être
budgétisée
ou
fiscalisée,
en
totalité
ou
en
pattie ;
Considérant
qu’au
titre
de
l’année
2023,
le
montant
de
ladite
participation
s'élève
à 41
965.77
€; Monsieur
le
Maire
propose,
pout
l’année
2023,
de
fiscaliser
en
totalité
le
montant
dû ;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à la majorité
absolue
:
14
VOTES
POUR
(Timotéo
ABELLAN,
Sandra
BULLION,
Sylvie
GABRIEL,
Noëlle
MORCILLO,
Christina
BLANC,
Sandtine
BOURACHOT,
Sophie
RAYMOND),
Gérald
COSTE,
David
CARLIER,
Jonathan
COMMARMOND,
Yves
LINAGE,
Alexandre
DESCOLLONGES,
Sylvain
DELOME,
Anselme
GABRIEL)
4
VOTES
CONTRE
( Jean-Luc
SAUZE,
Gabrielle
THIVARD),
Patricia
CRISTINI,
Marion
PECHOUX)
e
DECIDE
de
fiscaliser
la
totalité
de
la participation
due
au
SYDER
au
titre
de
l’année
2023
pour
un
montant
de
41
965.77
€
e
PRECISE
que
la
présente
délibération
sera
transmise
au
SYDER
et
aux
setvices
de
la DGFTP
;
1/6 2 DECISION
MODIFICATIVE
n°1
BP
PRINCIPAL
2023
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
n°
23-02-06
du
28
février
2023
approuvant
le vote
du
BP
2023 ;
Considérant
la nécessité
d’ajuster
les
crédits
figurant
sur
les
comptes
suivants
afin
de :
e Prendre
en
compte
la constitution
d’une
provision
pour
dépréciation
de
compte
de
tiers
;
e D’ajuster
les
crédits
du
compte
6042
du
fait
du
décalage
de
paiement
des
factures
du
dernier
trimestre
2022
et de la révision
des
prix
qui intègre
lPaugmentation
des
couts
de l’énergie
et des
matières
premières
;
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
Article
Libellé
|
Montant
Âtticle
Libellé
Montant
6042
Achat
prestation
de |
+
20
000€
service
(restauration)
68/6817
Provision
pour
risques
+
149,00
€
022/01
Dépenses
imptévues
- 20
149,00€
Total
section
Fonctionnement
0,00
Total
section
Fonctionnement
Monsieur
le Maire
propose
d'APPROUVER
la Décision
Modificative
N°1
du
Budget
Primitif
Principal
2023
telle
que
décrite
ci-dessus.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité :
e
APPROUVE
ha
Décision
Modificative
N°1
du
Budget
Primitif
Principal
2023
e
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à engager
toutes
démarches
nécessaires
à
sa
mise
en
œuvre
3
CONSTITUTION
D’UNE
PROVISION
POUR
DEPRECIATION
DES
COMPTES
DE
TIERS
Vu
l'article
R2321-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Pat
soucis
de
sincétité
budgétaire,
de
transparence
des
comptes
et
de
fiabilité
des
résultats
de
fonctionnement
des
collectivités,
le code
général
des
collectivités
territoriales
rend
nécessaire
les
dotations
aux
provisions
pour
créances
douteuses.
Il est
d’ailleurs
précisé
qu’une
provision
doit
être
constituée
pas
délibération
de
l’assemblée
lorsque
le
recouvrement
des
restes
à
recouvrer
sur
comptes
de
tiers
est
compromis
malgré
les
diligences
faites
par
le
comptable
public,
à
hauteur
du
risque
d’irfécouvrabilité,
estimé
à
partir
d'informations
comimuniquées
par
le
comptable. D'un
point
de
vue
pratique,
le
comptable
et
Pordonnateur
ont
échangé
leurs
informations
sur
les
chances
de
recouvrement
des
créances.
L'inscription
des
crédits
budgétaires
puis
les
écritures
de
dotations
aux
provisions
sont
donc
proposées
après
concertations
et accords.
Dès
lors
qu’il
existe,
pouf
certaines
créances,
des
indices
de
difficulté
de
recouvrement
(compte
tenu
notamment
de la situation
financière
du
débiteur
ou
d’une
contestation
sérieuse),
la créance
doit
être
considérée
comme
douteuse.
Il
faut
alofs
être
prudent
de
constater
une
provision
caf
la
valeur
des
titres
de
recette
pis
en
charge
dans
la
comptabilité
de
la
commune
peut
s’avérer
supétieute
à celle
effectivement
recouvrée
et générer
une
chatge
latente.
Le
mécanisme
comptable
de
provision
permet
d'appréhender
cette
incertitude,
fonction
de
la
nature
et de
l’intensité
du
risque.
La
comptabilisation
des
dotations
aux
provisions
des
créances
douteuses
(ou
dépréciations)
repose
sur
des
écritures
semi-budgétaires
(droit
commun)
par
utilisation
en
dépenses
du
compte
6817
« Dotations
aux
provisions
»
2/6 La
méthode
proposée
s’appuie
sur
lPancienneté
de
la
créance
comme
premier
indice
des
difficultés
pouvant
affecter
son
recouvrement
d’une
créance.
Un
taux
forfaitaire
de
dépréciations
de
15%
sera
alots
appliqué
sut
le
montant
de
la
créance.
Concernant
l’année
2023,
le montant
de
la provision
à constituer
s’élève
à
149
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
Municipal,
à l'unanimité :
e
RETIENT
pour
le
calcul
des
provisions
de
créances
douteuses
un
taux
forfaitaire
de
15%
;
e
DECIDE
de
constituer
une
provision
pout
d’un
montant
de
149
€ ;
e
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
de
l’exercice
2023
au
chapitre
68.
4 VERSEMENT
D’UNE
INDEMNITE
EXCEPTIONNELLE
À
SHCB
POUR
LA
PRISE
EN
COMPTE
DE
L’AUGMENTATION
DES
COUTS
EN
MATIERE
PREMIERE Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L2121-29
;
Vu
les
articles
L6-3°,
L2194-1
et R2194-5
du
code
de
la
Commande
Publique ;
Vu
la
délibération
n°21-05-02
du
Conseil
Municipal
attribuant
un
marché
de
fourniture
et
de
livraison
de
repas
en
liaison
froide
pour
le
groupe
scolaire
de
la
commune
de
marennes
à
l’entreprise
SHCB
;
Vu
le marché
conclu
avec
ladite
société
pour
une
durée
d’un
an
reconductible
3
fois,
soit
4
ans
en
totalité
;
Vu
la circulaire
n°
6338-SG
du
30
mars
2022
relative
à l'exécution
des
contrats
de
la commande
publique
dans
le
contexte
actuel
de
hausse
des
prix
de
certaines
matières
premières,
modifiée
paï
avis
du
conseil
d'Etat
en
date
du
15
septembre
2022
;
Vu
le
conflit
qui
perdure
en
Ukraine
et
qui
a
un
impact
indéniable
sur
la
flambée
des
prix
de
fourniture
en
énergie
;
Vu
la lettre
en
date
du
19
septembre
2022
co-signée
par
l’ensemble
des
différents
groupes
de
la
filière
de
restauration
hots
domicile,
et adressée
au
président
de
la
République
afin
de
relater
la
situation
économique
de
la
filière
et la
hausse
des
couts
;
Considérant
que
les
conditions
pour
justifier juridiquement
l’imptrévision
sont
réunies
à savoir
-
L’imprévisibilité
: la
hausse
des
prix
du
gaz
naturel
et
de
certaine
matière
première
est
imprévisible
en
raison
de
ampleur
de
cette
hausse
et
de
son
caractère
inédit
et
durable
;
-
Extérieure
aux
parties
: SHCB
n’a
ni provoquée,
ni
contribuée
à
cette
hausse
;
-
Bouleverse
économiquement
le
contrat
:
la
hausse
de
prix
est
à
l’origine
de
pertes
d'exploitation
impottantes
que
la
société
;
Considérant
la
nécessité
d’aider
financièrement
le
titulaire
du
marché
à
exécuter
le
contrat,
lorsqu'un
événement
imprévisible
et
étranger
à
la
volonté
des
parties
à
provoqué
le
bouleversement
de
Péconomie
du
contrat
;
Vu
le
projet
de
convention
relative
au
versement
d’une
indemnité
au
titre
de
la
théorie
de
limprévision
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
e
APPROUVE
Ia
convention
tfelative
au
versement
d’une
indemnité
au
titre
de
la
théorie
de
l’imprévision
adossée
à un
marché
de
fourniture
et
de
livraison
de
repas
en
liaison
froide
pour
le groupe
scolaire
de
la commune
de
marennes
à l’entreptise
SHCB
sise,
100
RUE
DE
LUZAIS
38070
SAINT
QUENTIN
FALLAVIER
;
e
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signet
la
convention,
telle
qu’annexée,
indemnisant
SHCB
à hauteur
de
4
914.11
€
HT
5
184.39
€ TTC
au
titre
de
l’imprévision
;
e
DIT
que
la
dépense
résultant
de
la
présente
délibération
est
inscrite
au
budget
communal
;
3/6 5
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
— VALIDATION
DE
L’APD
ET
SIGNATURE
D'UN
AVENANT
POUR
LE
PASSAGE
AU
FORFAIT
DEFINITIF
DE
LA
REMUNERATION
DE
LA
MAITRISE
D'OEUVRE
Vu
la délibération
2021-09-01
du 23
novembre
2021,
approuvant
le programme
pour
la création
d’un
nouveau
groupe
scolaire ;
Vu
la
délibération
n°22-06-01
1.6.9.1
du
21
juillet
2022
attribuant
le
concouïs
de
maitrise
d'œuvre
au
Groupement
INSOLITES
ARCHITECTURES
;
Considérant,
qu’au
regard
du
nombre
de
classes
dans
les
écoles
élémentaire
et
maternelle
publiques
actuelles
et
en
prévision
de
l’augmentation
des
effectifs
scolaires
dans
les
années
à
venir,
il a été
décidé
de
construire
un
nouveau
groupe
scolaite
;
Considérant
que
le
programme,
présentant
une
surface
utile
de
1350
m?
(hors
locaux
techniques
assurant
le
fonctionnement
de
Pétablissement
et les
surfaces
de
circulation),
définit
pouf
ce
projet
:
s
9
classes,
dont
2
classes
seront,
dans
un
premier
temps,
dévolues
à
Paccueil
périscolaire
d’élémentaire
;
#
1
salle
polyvalente,
rendue
totalement
indépendante
des
locaux
scolaires,
pour
répondre
aux
besoins
scolaires
d’élémentaite,
ainsi
que
pout
d’autres
activités
associatives
;
"
une
festauration
scolaire,
sous
un
format
de
Self,
afin
d'accueillir
les
élèves
d’élémentaire.
#
Des
bureaux
et
espaces
communs
;
Considérant
les
études
réalisées
par
le
GROUPEMENT
mené
par
INSOLITES
ARCHITECTURES
en
phase
esquisse,
APS
et APD ;
Considérant
que
le
montant
de
la
rémunération
forfaitaire
du
maitre
d'œuvre
fixé
à
Pacte
d'engagement
était
provisoire.
Elle
était
basée
sur
une
estimation
du
coût
des
travaux
s’élevant
à 4 317
000
€EHT
(valeur
novembre
2021).
Considérant
que
conformément
à
l’article
4
de
l'acte
d’engament
le
cout
prévisionnel
des
travaux
est validé
en
phase
APD
en
tenant
compte
de
l’évolution
de
l'étendue
de
la nussion
;
Considérant
que
le
nouveau
coût
prévisionnel
des
travaux,
validé
en
phase
APD
s'élève
à
4 997
000.00
€EHT
(valeur
avril
2023)
;
Considérant
que
cette
évolution
est
principalement
liée
aux
prestations
suivantes
:
-
La
validation
du
Projet
en
phase
ESQUISSE
sur
le rendu
du
concoufs :
-
La
réalisation
de
Panneaux
photovoltaïques
: 227
500.00
€HT
-
L'aménagement
de
sanitaires
extérieurs
et
d’un
accueil
périscolaire
dédié
: 150
000
€
HT
-
Demandes
de
la
comimune
sur
la
finition
des
locaux
: volet
extérieur,
carrelage
Monsieur
le
Maire
présente
le
calcul
du
nouveau
montant
du
marché
public
:
Re à
Engagement
du
maitre
d'œuvre
sur
le
coût
travaux
en
phase
APD
: 4
997
000
€EHT
>
Doutcentage
d'honoraires
: 12.98
%
Montant
honotaires
base
+ VISA
=
648
610.60
EHT
Mission
complémentaire
À
- Signalétique
:
8 000.00
€EHT
{montant
inchangé)
Mission
complémentaire
B
- Commissionnement :
11
050.00
EHT
(montant
inchangé)
Mission
complémentaire
C — Coordination
du
mandataire :
33
620.80
€EHT
(montant
inchangé)
TOTAL :
701
281.40
€HT
Timotéo
ABELLAN
indique
que
les marchés
de
travaux
seront publiés pour
le 20 juillet.
Les
entreprises
pourront
déposer leurs offres jusqu'au
15
septembre
2023.
L'objectif de débuter les lerrassements
d'ici la fin
de
l'année
est maintenu.
Par ailleurs,
il ajoute
que
la commune
a commencé
à rencontrer des organismes
bancaires
pour
travailler
sur
le montage
des prêts
à
contracter.
Sandrine
BOURACHOT
demande
si la commune
aura
recours à un
courtier
?
Timotéo
ABELLAN
retient cette possibilité.
An
vu
des montants
et des
taux
appliqués
actuellement,
aucune
piste
d'économie
ne doit être écartée.
Après
en
avoit
délibéré,
le conseil
municipal
à la majorité
absolue
:
4/6 17
VOTES
POUR
(Timotéo
ABELLAN,
Sandra
BULLION,
Sylvie
GABRIEL,
Noëlle
MORCILLO,
Christina
BLANC,
Sandrine
BOURACHOT,
Gabrielle
THIVARD,
Patricia
CRISTINI,
Marion
PECHOUX,
Jean-Luc
SAUZE,
Gérald
COSTE,
David
CARLIER,
Jonathan
COMMARMOND,
Yves
LINAGE,
Alexandre
DESCOLLONGES,
Sylvain
DELOME,
Anselme
GABRIEL)
1 VOTE
CONTRE
(Sophie
RAYMOND)
e
VALIDE
lAvant-Projet
Définitif pour
la création
d’un
nouveau
groupe
scolaire,
présenté
pat
le
GROUPEMENT
mené
par
INSOLITE
ARCHITECTURE
;
e
APPROUVE
le nouveau
montant
prévisionnel
de
travaux
de
4
997
000
€
HT
e
AJOUTE
qu’en
conséquence
le
montant
de
la
mission
de
base
+
VISA
passe
donc
de
560
346,60
EHT
à
648
610.60
€
HT
;
e
INDIQUE
que
la
nouvelle
rémunération
de
la
Maitrise
d'œuvre
s'élève
à
701
281.40
€
HT
décomposée
comime
suit
:
Montant
honoraires
base
+
VISA
=
648
610.60
€EHT
Mission
complémentaire
À
- Signalétique
:
8 000.00
€HT
(montant
inchangé)
Mission
complémentaire
B
-
Commissionnement
:
11
050.00
€HT
(montant
inchangé)
Mission
complémentaire
C
— Coordination
du
mandataire
:
33
620.80
€HT
(montant
inchangé)
e
PRECISE
que
lavenant
induit
une
augmentation
de
la rémunération
de
88
264,
00
€ HT
soit
une
plus-value
de
14.40
%
e
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signet
l'avenant
n°1
au
marché
de
maitrise
d'œuvre
;
e
DIT
que
les
crédits
sont
insctits
au
BP
2023
chapitre
20;
DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
SANS
OBJET
DECISIONS
Signature
d'un
bail
précaire
avec
Cousu
de
fil Blanc
06.23
31-mars-23]
pour
la
location
d'un
local
de
stockage,
sis
137
rue
centrale
(204
€ HT
+
10 € charges)
QUESTIONS
DIVERSES
INSTALLATION
DE
SOUS
COMPTEURS
CALORIFIQUES
:
Timotéo ABELLAN
indique
que suite à l'étude énergétique qui a été réalisée,
il a été conseillé d'installer des sous-
compteurs
énergétiques
sur
la
chaudière principale
qui
alimente
: l'école,
la mairie
et des
locatifs
appartenant
à
la
commune.
Un premier devis a été établi par SOMECT pour un montant
10 560
€ HT.
Au
vu du cout, il est décidé
d'établir d'autre
devis.
RENOVATION
ENERGETIQUE
ECLAIRAGE
PUBLIC
Timotéo ABELLAN
indique que les travaux du SYDER
pour le passage
en LED
des 275
mats d'éclairage de
voirie seront réalisés avant
la fin
de l'année.
Le
montant
total de l'opération
est estimé à 234
400
€ TTC,
avec un
reste
à
charge pour
la
commune
(hors
attribution
de
subvention)
évalué
à
141
920
€.
Les
membres
du
conseil
souhaitent
majoritairement
que
ce montant
soit imputé sur un
seul exercice
comptable,
conformément
à ve qui
a été
décidé lors du vote du
budget.
ECOLE
RECOMPENSES
DE
FIN
D'ANNEE
:
Sandra
BULLION
indique
que
lors de la dernière
commission
scolaire,
il a été décidé des
récompenses
qui seront
remises
aux
élèves de grande
section
et de CM2
le 30
juin prochain.
e
Elèves
de grandes
sections : l? ROBERT
JUNIOR,
un
livre de contes avec énigmes
;
e
Elèves
de
CM
: une
clé
USB
personnalisée,
un
roman
sur l'entrée
en
Geme
et un
livre
d'énigmes.
5/6 REHABILITATION
D'UN
BATIMENT
COMMUNAL
PLACE
DU
CHAMPS
DE
MARS
:
Timotéo ABELLAN
indique que les marchés
de travaux, permettant la création d'un
commerce
en rez-de-chaussée
et de 2 logements
de type
T3,
ont été publiés.
La
consuliation
comporte
13
lots, pour une
durée
de travaux
de 9 mois, phase
de préparation
de chantier comprise.
Les
offres sont attendues pour la fin du mois.
L'attribution
des marchés se fera
lors du conseil du 20 juin prochain.
Le
chantier débutera,
en phase préparatoire
en juillet.
Plus
tien
n'étant
inscrit
à l’ordre
du
jour,
la séance
est levée
à 21h45.
La
secrétaire
de
Séance
Noëlle
MORCILLO
6/6