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Déliberation - DCM 2016 237 du 15 12 2016 Dénominations de voies Font Mourier
Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 237 du 15 12 2016 Dénominations de voies Font Mourier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 32
Présents
ou
représentés
: 31
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 31
Date
de
la convocation
: 07/12/2016
Date
d'affichage
: 08/12/2016
N°
2016/237
Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2016
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2016
Affiché le
22/12/2016
ET
ID
: 083-218300424-20161215-DEL2016_237-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
jeudi
15
décembre
2016
L'an
deux
mille
seize
et
Le
15
décembre
à
19
heures
80,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE,
Maire PRESENTS
:
Éric
MASSON
- Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
- Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
-Aimé
GARNIER
- Élisabeth
CAILLAT
- Patrick
GARNIER
-
Margaret
LOVERA
- Patricia
BERENGUIER
-
Monique
LEBLANC
-
Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Sébastien
MACREZ
- Christelle
DUVERNET
- Jonathan
LAURITO
- Anthony
GIRAUD
- Jeanne
LAURITO
- Renée
FALCO
- Michel
BERTIN
- Manuel
REQUIN
-
Jean-François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
-
Frédéric
LACOUR
-
Carole
RUIZ
-
Malika
OUAREZKI
-
POUVOIR
: Gaëtan
MULLER
à
Laëtitia
PICOT
ABSTENTE
: Maria
de
Fatima
FIANDINO
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
IL'appartient
au
Conseil
Municipal
de
dénommer
les
voies,
carrefours
et
places
publiques.
De
même,
le
maire
tient
de
ses
pouvoirs
de
police
généraux
le
droit
de
contrôler
Les
dénominations
de
toutes
les
voies
y
compris
privées.
Enfin,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2213-28
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
numérotage
des
maisons
constitue
une
mesure
de
police
générale
exercée
également
par
le
maire
pour
des
motifs
d'intérêt
général.
DENOMINATIONS
DE
VOIES
: FONT
MOURIER N°
2016/237
Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2016
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2016
Affiché le
22/12/2016
ETES
ID
: 083-218300424-20161215-DEL2016 _237-DE CM
15/12/2016
DENOMINATIONS
DE
VOIES
: FONT
MOURIER
IL
convient
de
dénommer
des
voies
du
complexe
Font
Mourier,
dont
les
noms
sont
absents,
Les
propositions
sont
les
suivantes
:
- impasse
des
Arbousiers
- impasse
des
Rocailles
- route
du
Village
- allée
des
Pins
- avenue
des
Massanes
- avenue
Bellevue
- allée
des
Lauriers
Roses
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
se
prononcer
sur
ces
dénominations.
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide :
- d'entériner
les
dénominations
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les jour,
mois
et
an
susdits
À
L'UNANIMITE.
Le
Maire,
{
Jouse
°
Mârc
Étierrré
LANSADE