Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations du CM du 12012023
Déliberation - liste deliberations 2 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations 5 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du je
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du me
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du je
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du ma
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du ma
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaubernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département de la Charente
Commune de Châteaubernard
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 21/03/2026
Numéro de la délibération : 2026_03_01 Numéro d'ordre : 1 Objet de la délibération : Élection du Maire
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
27 24 27
Vote
A l'unanimité
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
Numéro de la délibération : 2026_03_02 Numéro d'ordre : 2 Objet de la délibération : Fixation du nombre d'adjoints
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
27 24 27
Vote
A l'unanimité
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
Numéro de la délibération : 2026_03_03 Numéro d'ordre : 3 Objet de la délibération : Élection des Adjoints
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
27 24 27
Vote
A l'unanimité
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0 Numéro de la délibération : 2026_03_04 Numéro d'ordre : 4 Objet de la délibération : Délégations du conseil municipal à Monsieur le Maire
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
27 24 27
Vote
A l'unanimité
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
Numéro de la délibération : 2026_03_05 Numéro d'ordre : 5 Objet de la délibération : Lecture de la charte de l'élu(e) local(e)
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
27 24 17
Vote
A l'unanimité
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 0