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Déliberation - 2026 11
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Comps-sur-Artuby.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
LLEANRICIYICINI LU VAR LOi au > AVTI 1884 - AUDE
Arrondissement Envoyé en préfecture le 23/03/2028 de Draguignan MAIRIE DE COMPS SUR! Reçu en préfecture le 23/03/2026 Séance du : Publié le 23/03/2026 ER 20/03/2026 EXTRAIT DL'2:083-218300440-20260320-2026_11-DE
Date de la convocation : DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 16/03/2026 , de la Commune de COMPS sur ARTUBY
| 2 | Nombre de membres |
N° de la délibération Afférents au Conseil En Exercice Qui ont pris part à la 2026 11 Municipal |
11 | Il délibération Il
L'an deux mille vingt-six et le 20 mars à 14h30,
le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de M. Alain BARALE
Présents : MM. - GRANDAZZI Sandri
ne - CAMOIN Yves - LAUGIER Lucette - SANTAMARIA Patrick GAYMARD Marie-José BRUN
Jérôme - GARIBAL Alexa — CAMOIN Laurent - COUIX Magali et l'ROIN François
Secrétaire de séance : GARIBAL Alexa
Objet : Commission Communale des Forêts
Le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité de constituer une Commission Communale des l'orcts.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
par 1! voix pour, 0 voix contre, Ô abslention,
-ELIT les membres de la Commission Communale des Forets :
-Président : le Maire - BARALE Alain
- Adjoints : les Conseillers Municipaux - SANTAMARIA Patrick - CAMOIN Yves
- GRANDAZZI Sandrine
- LAUGIER Lucette
- TROIN François
- Membres : les Propriétaires - LAUGIER Claude - MICHEL Robert
- GRANDAZZT Yvette
- Le Technicien de l'ONF. - LOUIS Cécilia
Fait et délibéré à Comps/Artuby les jour, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme à l'original.
Acte rendu exécutoire Le Maire après dépôt en Sous-Préfecture A.BARALE
le: 2 3 MARS 2026 et publication le: 7 3 MARS 2076
Le Maire