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Déliberation - 2176722
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rombas.
Lien du pdf (Déliberation - 2176722)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
r REÇU EN PREFECTURE
le 24/84/2826
L A pq ant ko péwe E-Hx} t nl
Commune de Rombas
Département de la Moselle
Arrondissement de Metz-Campagne
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2026
Délibération n° 2026/04A/12
Date de la La séance débute à Acte exécutoire à Affichée en Mairie convocation : 18h00 compter du : le : 9 AVRIL 2026 et se termine à 18h 50 24 AVRIL 2026 24 AVRIL 2026
Conseillers élus : 29 Conseillers en fonction : 29 Conseillers présents : 26
Étaient présent(e)s (26)
M. FOURNIER Lionel, Maire Mme KEUVREUX Anita Mme SCHAEGIS Lydia M. RISSER Charles Mme COLOMBEY Fabienne M. BOUILLAGUET Clément
Mme WAGNER Veronica M. CHARO Michel M. DOLBEAU Jonathan
M. NOBILE Didier M. RUPPERT José Mme DEMIR Selma
Mme MACAIGNE Christèle Mme BALZER Lise Mme GATTO Josiane
M. Vincent MARRELLA Mme DA ROCHA Maria Mme NAPOLI Rose-Marie
M. DUMON Joël M. IAFRATE Michel M. VILLA Victor
Mme KRAOUCHE Bakhta M. PELTIER Xavier M. BEN-ARIF Samir
Mme OUTOMURO Clotilde M. PARRA Victor
Étaient absent(e}s avec procuration (3)
Mme MUHLMANN Aude procuration à Mme Veronica WAGNER.
Mme STEINBACH Danielle procuration à M. Charles RISSER.
M. BARBARAS Pascal procuration à M. Joël DUMON.
Étaient absent(e)s excusé(e)s (0)
Secrétaire de séance : Mme Selma DEMIR
Publié sur le site de la Ville Le 24 avril 2026
Transmis au contrôle de légalité Le 24 avril 2026 ! REÇU EN PREFECTURE
le 24/84/2826
L Ap{ tx qréve E-lequhte
12. Subventions 2026 en faveur des associations.
La ville de Rombas soutient financièrement de nombreuses associations afin de favoriser la continuité et le développement de leurs activités. Ce soutien permet notamment la réalisation de projets, la mise en place de nouvelles actions ainsi que l'organisation d'événements. L'attribution des subventions repose sur l'étude des dossiers de demande transmis par les
associations.
Vu l'avis de la commission « sport et vie associative »
Entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité (Mme SCHAEGIS Lydia n’a pas pris part au vote),
Le conseil municipal décide
D'ATTRIBUER les subventions énumérées ci-dessous (crédits prévus au budget) :
Subvention 2026
Montant total alloué Avance versée Solde à payer
Aïkido Club Rombas 1500,00 € 500,00 € 1000,00 €
Badminton Club Rombas 500,00 € 500,00 €
Club vosgien de la vallée de l'Orne 1300,00 € 350,00 € 950,00 €
Corpoforme 2200,00 € 650,00 € 1550,00 €
Equilibre et Mémoire 1200,00 € 400,00 € 800,00 €
Escapade 300,00 € 300,00 €
Gym plus 1000,00 € 300,00 € 700,00 €
La Flèche Cycliste 4000,00 € 900,00 € 3100,00 €
PECHEURS 500,00 € 500,00 €
Pétanque Club Rombas 1000,00 €
Club Pongiste Rombasien 300,00 € 300,00 €
Rombas Athletic Club 5500,00 € 1 650,00 € 3850,00 €
Sch’marche 600,00 € 600,00 €
Tennis Club de La Vallée de l'Orne 1500,00 € 450,00 € 1050,00 €
Training Club Canin 500,00 € 500,00 €
Publié sur le site de la Ville Le 24 avril 2026
Transmis au contrôle de légalité Le 24 avril 2026 , RECU EN PREFECTURE
le 24/84/2826
99_DE-057-215705914-20260423-DEL 2026 0
Vélo Club Rombas 1200,00 € 450,00 € 750,00 €
Karaté 2000,00
Souvenir Français 2000,00 € 450,00 € 1550,00 €
nr des Combattants 1500,00 € 250,00€ 1050,00 €
Fensch Militaria Motor Club 900,00 € 900,00 €
Patton Victory and Liberty Way 1200,00 € 1200,00 €
D Municipale 4500,00 € soie 3150,00 €
Krokus 3500,00 € 3500,00 €
Ensemble Vocal Tiff Notes 400,00 € 400 ,00 €
Club Ambiance 1600,00 € 500,00 € 1100,00 €
SMIVO 650,00 € 650,00 €
M + PR Sang 2500,00 € 800,00 € 1700,00 €
NE Parents d'Enfants 1000,00 € 1000,00 €
Sp Logement et 400,00 € 400.00 €
La Croix Bleue 300,00 € 300,00 €
Croix Rouge Française 1500,00 € 1500,00 €
ne du Cœur de 1500,00 € 1500,00 €
Solidarité Rombas 5500,00 € 1 500,00 € 4000,00 €
Une Rose un Espoir 300,00 € 300,00 €
Ordre de Malte 700,00 € 700,00 €
La pédiatrie enchantée 1000,00 € 1000,00 €
TOTAL 55.050,00 € 11.700,00€ 43.350,00 €
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant Le Tribunal administratif de Strasbourg, 31,
avenue de la Paix - BP 51038-67070 Strasbourg Cedex -https://www.telerecours.fr - dans un délai de deux
mois à compter de sa publication par voie électronique et de sa réception par Le représentant de L'État.
Pour extrait certifié conforme,
Secrétaire de séance,
Selma DEMIR
Publié sur Le site de la Ville Le 24 avril 2026
Transmis au contrôle de légalité Le 24 avril 2026