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Procès Verbal - 2080950
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Rombas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2080950)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Rombas, le 25 novembre 2025
À L’ensemble des membres du Conseil
Municipal
N/Réf : SD/AB
Contact : Sandrine DRIANT
: 03.87.67.92.27
: 03.87.67.86.32
: secretariat-general@rombas.com
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire :
Le mardi 2 décembre 2025
Salle du Conseil à la Mairie,
à 18h00
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l’assurance de mes sincères salutations.
Le Maire,
Lionel FOURNIER 1
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
du 2 décembre 2025
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2025 3) Décisions de Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations.
ADMINISTRATION GENERALE
4) Convention de participation financière pour la réalisation d’un diagnostic de territoire pour la convention territoriale globale 2026-2030.
5) Convention Territoriale Globale 2026-2030 : Communauté de Communes du Pays Orne Moselle / Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle.
6) Rapport d’activités 2024 de la communauté de communes du Pays Orne Moselle. 7) Demande de garantie d’emprunt Vivest pour l’acquisition-amélioration thermique de 19 logements rue Holgosse à Rombas.
FINANCES
8) Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la communauté de communes du Pays Orne Moselle.
9) Décision modificative du budget n° 2/2025
10) Attribution de compensation dérogatoire d’investissement au titre de 2025 11) Ouverture de crédits d’investissement pour l’exercice 2026 12) Pertes sur créances irrécouvrables : admissions en non-valeur et créances éteintes 13) Acompte sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale – CCAS 14) Communication de documents : rapport DSP chambre funéraire pour l’année 2024 15) Renouvellement de la convention avec Ago’Rythmes 2026-2027 16) Avances sur subventions en faveur des associations pour l’année 2026. 17) Subventions aux associations.
RESSOURCES HUMAINES
18) Modification du tableau des effectifs.
19) Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP).
20) Modification du taux des indemnités des élus suite à la perte de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU).
TECHNIQUE
21) Convention de vente de bois entre la Ville de Rombas et la SEML OMEGA Energies et Services.
Communication de Monsieur le Maire