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Déliberation - 42spanhe0nmhog6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - 42spanhe0nmhog6)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
21
septembre
2015
à 20h30
Présents:
CHABRAND
Philippe,
BLANC
Christian,
BLANC
Marc,
COLLATTI
Vanessa,
MEISSIMILLY
Nicolas,
CYGELMAN
Annie,
PRAT
Jean-Denis,
BLANC
MOYNIER
Sylviane,
Anna
ALBERT.
Absents:
BARBESIER
Nicolas
et
Julie
GILLET
Secrétaire
de
séance
:Christian
BLANC
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7)
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
17
août
2015
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Le
compte
rendu
est
approuvé
à l'unanimité
et
Monsieur
BLANC
Christian
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Décisions
modificatives
Monsieur
le maire
indique
au
conseil
l'attribution
d’une
subvention
de
la part
du
Département
05
d’un
montant
de
24.083,84€
pour
les
travaux
de
voirie.
Il précise
que
cette
somme
permet
de
réaliser,
cet
automne,
la
réfection
de
la
route
« derrière
la
Chalp
» de
la
RD
902
jusqu’à
la
maison
CADIER.
Le
conseil,
à l'unanimité
accepte
d'inscrire
ces
crédits
à l'opération
« travaux
de
voirie
».
Personnel : -
Création
et suppression
de postes
Dans
le cadre
des
avancements
de
grade
réglementaires,
Mesdames
BARBESIER
et MAURE
ont
la possibilité
d'avancer
de
grade.
Pour
cela,
Monsieur
le
Maire
propose
de
supprimer
les
postes
d’adjoint
technique
2ème
classe
et
adjoint
administratif
1ère
classe
et
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
1è
classe
et
un
poste
d’adjoint
administratif
principal
2ère
classe.
Le
conseil
accepte
ces
modifications
à l’unanimité.
-
Embauche
de
personnel
pour
renforcer
le service
de
la cantine
Monsieur
le maire
informe
le conseil
que
le
service
« cantine
scolaire
» est
de
plus
en
plus
demandé
sur
toute
l’année
scolaire.
Il
est
nécessaire
d’avoir
une
personne
supplémentaire
les
jours
où
le
nombre
d'enfants
est
supérieur
à
12,
soit
environ
2
jours
par
semaine.
Le
conseil
accepte,
à
l’unanimité,
l'embauche
de
cette
personne
supplémentaire.
Il précise
que
Mesdames
SAINATI
Emilie
et BOREL
Gisèle
se partagent
les jours.
Gestion
de
la
vitrine
nordique
de
Pra
Bernard
pour
l'hiver
2015/2016
Compte
tenu
de
la
rupture
de
contrat
demandée
par
Monsieur
FAURE
Laurent,
il
est
nécessaire
de
relancer
une
consultation
pour
trouver
quelqu'un
qui
assure
l'ouverture
de
la
piste
de
luge
et
de
la
patinoire
dès
cet
hiver.
Anna
ALBERT
précise
que
des
ententes
avaient
été
trouvées
quant
aux
animations
proposées
(nocturnes
les
mercredis,
canicross
les
23
et
24
janvier)
et
qu’il
faut
en
tenir
compte
dans
le
cahier
des
charges.
Le
conseil,
à l'unanimité
est
d'accord
avec
cette
décision.
Approbation
du
Cahier
de
Prescriptions
de
Sécurité
du
Camping
du
Planet
(CPS)
Monsieur
le
maire
indique
au
conseil
que
la
règlementation
oblige
d’avoir
un
Cahier
de
Prescriptions
de
Sécurité
pour
le
camping
du
Planet.
Le
document
en
vigueur
avait
été
voté
en
1998,
il
convient
donc
de
l’actualiser.
18
emplacements
ont
été
supprimés
en
raison
du
non
classement
de
la
digue.
Le
conseil,
à
l'unanimité
valide
ce
nouveau
document.
Suite
à incendie,
réfection
du
Four
des
Escoyères
Suite
à
l'incendie
du
4
juillet
2015
au
niveau
du
four
des
Escoyères,
la
Commune
a lancé
une
consultation
auprès
des
entreprises
d’Arvieux
pour
la
réfection
de
ce
four.
La
commission
propose
de
retenir
L'EURL
ALBERT
Cyril
pour
réaliser
ces
travaux
à l'identique,
pour
un
prix
de
7.414,50€
HT.
Le
conseil
accepte
par
8 voix
« pour
» et
une
« abstention
»
cette
proposition
et
souhaite
que
ces
travaux
commencent
dès
cet
automne.
Il
est
précisé
qu'avant
tout,
il
convient
d'attendre
la
visite
des
experts,
ce
qui
risque
de
reporter
les
travaux
au
printemps
2016.
Demande
d'emplacement
au
pied
des
pistes
pour
une
activité
de
restauration
rapide
pendant
la
saison
hivernale Monsieur
le
maire
présente
la
demande
de
Monsieur
MONNET
David,
d'installer
un
commerce
de
restauration
rapide
aux
pieds
des
pistes
à
la
Chalp.
Une
discussion
a
lieu.
En
effet,
la
municipalité
souhaite
l'installation
des
jeunes
dans
la
vallée,
mais
pas
uniquement
sur
les
périodes
de
forte
fréquentation.
Compte
tenu
que
Monsieur
David
MONNET
est
propriétaire
d’un
terrain
à
la
Chalp,
de
l’existence
des
restaurants
ouverts
toute
l’année
en
bas
de
station,
d’une
baisse
de
la
fréquentation
touristique,
le
conseil
par
7
voix
« contre
»
et
2
« abstentions
»
n'accepte
pas
cette
proposition. 8)
Le
point
sur
les
travaux
9)
>
Travaux
intérieurs
de
l'Eglise
Saint-Laurent
:
La
2ème
tranche
a
commencé,
les
travaux
avancent
bien.
Une
réunion
de
chantier
est
prévue
le
22
septembre
2015
à 16h30.
Il
est
précisé
qu’il
y
a moins
de
travaux
que
pour
la
1ère
travée
et
le
chœur.
Assainissement
les
Maisons
:Monsieur
le
maire
rappelle
la
demande
faite
à la
Communauté
de
Communes
de
raccorder
les
égouts
du
village
des
Maisons
au
réseau
principal.
Il
lit
le
courrier
de
réponse
de
la
Com
Com
qui
refuse
la
demande,
compte
tenu
que
ce
hameau
est
classé
en
zone
d'assainissement
non
collectif
et
qu’il
convient
de
le
laisser
afin
de
ne
pas
regrouper
toutes
les
boues
au
même
endroit.
Le
conseil
demande
d’insister
sur
ce
dossier.
Réhabilitation
de
bâtiments
communaux:
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
que
des
missions
d'architecture
vont
être
lancées
pour
les
projets
suivants
:«
bâtiment
d'accueil
la
Chalp
»
et
« bâtiment
La
Poste/ancienne
fromagerie
».
Il
précise
que
ces
missions
sont
indépendantes
l’une
de
l’autre
et
que
la
première
tranche
consistera
à
faire
un
diagnostic
financier
et
technique.
Pour
le
bâtiment
de
la
fromagerie
il
est
précisé
que
le
foncier
entre
la
Commune
et
les
Habitants
n’est
pas
encore
réglé.
Signalétique
sur
les
sentiers,
réalisée
par
les
services
techniques
du
Parc
Naturel
Régional
du
Queyras.
Le
conseil
remercie
plus
particulièrement
Monsieur
MEISSIMILLY
Christian
pour
le
bon
travail.
Monsieur
le
maire
indique
que
les
3
tranches
ont
été
posées,
soit
70
panneaux.
Coût
pour
la
Commune
:
17.116,81€
HT
subventionné
à 80%.
Réservoir
les
Moulins:
Le
maitre
d'œuvre
prépare
les
documents
pour
lancer
l’appel
d'offre.
Etude
sur
le
projet
de
centrale
hydroélectrique:
Monsieur
le
maire
remercie
Jean-Denis
pour
les
informations
qu'il
a
données
ce
qui
a
permis
d'avancer
de
manière
plus
précise
dans
le
projet,
notamment
sur
la
partie
raccordement
électrique).
Monsieur
LEFRANCOIS
viendra
nous
présenter
le
rapport
final
de
l'étude
de
faisabilité
d'ici
début
octobre.
Il
précise
que
dans
un
premier
temps
il
est
obligatoire
de
faire
poser
des
sondes
de
comptage
afin
de
pouvoir
poursuivre
l’étude
technique
(cout
:environ
20.000€).
La
procédure
est
longue
et
complexe
mais
le
conseil
convient
de
continuer.
Pollution
dans
Guil
:Monsieur
le
maire
informe
qu’un
comité
de
rivière
a
eu
lieu
le
18
septembre
à
ce
sujet.
Malgré
3 analyses,
les
résultats
ne
permettent
pas
de
trouver
d’où
vient
la
pollution.
Projet
« stade
de
biathlon
» :
Monsieur
le
maire
indique
au
conseil
que
la
Commune
de
Ceillac
a présenté
un
projet
depuis
un
an.
Ce
projet
est
uniquement
sur
du
terrain
communal
ce
qui
élimine
les
problèmes
de
foncier
que
nous
rencontrons.
En
effet,
la
grosse
majorité
des
propriétaires
concernés
par
notre
projet
n'accepte
pas
de
laisser
leurs
terrains.
Dommage
car
notre
site
est
bien
placé
et
bien
enneigé.
Anna
s'interroge
sur
les
retombés
économiques
compte
tenu
de
l'investissement.
Route
d'accès
aux
Moulins
Haut
:
Ce
dossier
est
à
relancer.
Il
convient
de
contacter
le
bureau
d'étude
MG
Concept Réfection
des
ponts
du
vallon
et
du
Souchaïte
:
Les
travaux
sont
réalisés
cette
semaine
par
les
employés
communaux
et
les
propriétaires
desservis.
Bornage
des
terrains
de
Clapeyto
et
Furfande
:Une
rencontre
est
prévue
avec
Monsieur
POTIN
afin
qu’il
nous
explique
où
en
est
ce
dossier,
compte
tenu
que
les
propriétaires
ont
versé
un
acompte
pour
ce
travail
qui
n’a
pas
abouti.
Bibliothèque
municipale
:Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
la
demande
du
Directeur
de
la
Bibliothèque
Départementale
de
Prêt
de
réinstaller
la
bibliothèque
municipale
dans
les
locaux
de
la
maison
du
Parc
et
de
respecter
les
engagements
pris
lors
de
l'attribution
des
subventions
pour
la
construction
de
ce
bâtiment.
Une
rencontre
est
prévue
le
29
septembre
prochain.
De
son
côté,
le
Parc
étudie
le
réaménagement
des
locaux.
Installation
des
perches
à neige
dans
les
Grangettes.
Une
1è
réunion
de
chantier
a lieu
mercredi
23
septembre
2015.
Les
travaux
doivent
être
terminés
vers
le
20
octobre
2015
Délivrance
de
bois
d’affouage
(bois
sec
sur
pied)
dans
le
camping
du
Planet
- parcelle
5 et
9.
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
la
quantité
de
bois
secs
sur
pied
situé
dans
le
camping
du
Planet.
Afin
d'éviter
qu'un
arbre
tombe,
et
permettre
l'amélioration
des
emplacements
du
camping,
il
est
proposé
d'attribuer
ce
bois
aux
personnes
intéressées
de
la
Commune
(ayant
droit
à
l’affouage).
Il
est
possible
de
s'inscrire
jusqu'au
2
octobre.
Le
conseil,
à l'unanimité
accepte
la
délivrance
de
ces
arbres
en
bois
d’affouage.
Il
est
précisé
que
ce
bois
est
indépendant
des
autres
affouages.
Anna
ALBERT
signale
qu'un
gros
arbre
sec
situé
dessous
la
route
du
lac
de
roue
après
le
télésiège
penche
et
menace
de
tomber,
il
est
nécessaire
de
prévenir
le
propriétaire.
Elle
indique
également
que
les
trois
souches