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Déliberation - cte rendu conseil du 8 octobre 2021
Document publié le Vendredi 8 octobre 2021 par la commune de Leigné-les-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - cte rendu conseil du 8 octobre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Formation,
Lepartement de
la Vienne CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU RÉUNION ORDINAIRE
Arrondissement de Le Conseil municipal, légalement convoqué le 1* octobre 2021 s’est réuni en séance
Châtellerault ordinaire, à la salle polyvalente, le vendredi 8 octobre 2021 à 20h 30.
Étaient présents : Philippe GUÉNAIRE, Alain GEORGES, Bernard MERLE,
Bernard CARTIER, Bernard MERLE, Emilien MEUNIER, Damien
Commune de NASSERON, Adrien RIMBAULT, Lucile BERTAUD, Béatrice DISSAIS, LEIGNE-LES-BOIS Christian ADALBER'T-DEMARTAIZÉ, Fatima BOUHASSOUN.
Absents exeusés : Bernard CITARTIER (pouvoir donné à Philippe GUÉNAIRE), Présents :12 Angie-Laurie STANGHERLIN.
Âbsents Excusés : 2 Absent : Philippe MAGNANT
Absent:1 Sccrétaire de séance : Adrien RIMBAULT,.
Votants:13
Débui de séance à 20h30
Rappel de l’ordre du jour :
Approbation du contrat d'assurances SMACL pour une période de 6 ans
Convention de formation professionnelle auprès du SDIS 86
Délibération pour lancement des travaux : restauration de l’église- tranche optionnelle 2
Renouvellement de la Convention entre la municipalité et la MCL (TAP- année scolaire 2021-2022)
RRsbE Questions diverses.
La mesure dérogatoire selon laquelle les réunions peuvent se tenir « en tout lieu » prend fin, il conviendra
done, à partir du 1e octobre de revenir aux règles de l’article L.2121-7 du CGCT, qui dispose que les réunions
du Conseil Municipal se tiennent « à la mairie »,
Done à compter de ce soir, le Conseil se réunit salle du Conseil Municipal.
1. APPROBATION DU CONTRAT D’ASSURANCES SMACL :
Monsieur GEORGES Alain, premier adjoint propose de réactualiser les contrats actuels (SMACL)
arrivant à terme le 31 décembre 2021.
Le Conseil à l'unanimité, accepte la nouvelle proposition d'assurance avec effet au ler janvier 2022 pour
une période de 6 ans.
2. CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE AUPRÈS DU SDIS 86 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise le Maire à signer la convention de formation
professionnelle établie avec le SDIS 86.
Une session de formation dédiée aux élus de la Vienne, aura lieu le 19 novembre au centre d'incendie et
de secours de Pleumartin. Madame Angie-Laurie Stangherlin et Monsieur Bernard Chartier se sont
inscrits à cette formation.
3. DÉLIBÉRATION POUR LANCEMENT DES TRAVAUX : RESTAURATION DE L'ÉGLISE —
TRANCHE OPTIONNELLE 2 :
Le Conscil accepte la mise en place de la tranche optionnelle 2. Les travaux commenceront dès
début 2022.
Le montant des travaux dont la somme sera inscrite au budget s'élève à 114 137,57 euros. 4 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA MUNICIPALITÉ ET LA MCL (TAP — ANNÉE
SCOLAIRE 2021-2022 :
Comme chaque année, la Convention présentée pour l'animation des temps d'activités périscolaires
entre l'Association la Maison de Ia Culture et des Loisirs de La Roche Posay et la Commune est actualisée.
Le Conseil Municipal délibère favorablement à lunanimité.
5. ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE :
Le Maire informe le Conseil de la non reconduction de la convention d’entretien de la voirie
communale par la SARL SATNT-NICOLAS suite à la cessation d'activité de Monsieur DECHARTRE
Joël.
Le Conseil Municipal à l'unanimité établit une nouvelle convention au 1 novembre 2021 avec les Ets
ROBIN de Saint Rémy Sur Creuse,
6. ACITAT DU TERRAIN -LAVOIR :
Afin de régulariser l'achat du terrain situé près du lavoir communal, le Conseil désigne Maitre
ROBIN-LAUBERTIE Valérie (Preuilly Sur Claise) pour réaliser Pacte d’achat.
7. MULTISERVICES :
Le Conseil fixe par délibérations et à l'unanimité les montants des loyers suivants :
Loyer logement 10 rue de l'école : 100 € pendant une période de 6 mois et 200€ par la suite,
Loyer commercial 8 rue de l’école : 100 € pendant une période de 6 mois et 200€ par la suite
Le bail commercial sera rédigé par la mairie.
Présentation du devis de alarme établi par la Société ODPP de Chasseneuil du Poitou pour un
montant de 1093,20 euros TTC, devis accepté à l'unanimité.
8. DECISION MODIFICATIVE N°2:
Suite au transfert de compétence d'eaux pluviales et à La décision de la CLECT, le montant de
Fattribution de compensation 2021 notamment en investissement à verser à Grand Châtellerault s'élève
désormais à 1 398 euros. Il ÿ a licu d'effectuer une décision modificative soit : chapitre 020 Dépenses
imprévues : - 1 398 euros chapitre 204 article 2046 : + 1398 euros.
9. QUESTIONS DIVERSES :
+ Monsieur Merle Bernard fait un point sur les travaux de voirie réalisés cette année par La SFPE
Groupe VERNAT, Fin des travaux prévus à la fin du mois.
"Monsieur Merle informe également le Conseil, sur le déroulement des travaux de la salle associative
située 15 rue de l’école. Les travaux de plâtrerie sont commencés, la rampe handicapée est achevée.
“Monsieur Adalbert-Demartaizé demande où en est la commande de certains panneaux
signalétiques. Monsieur le Maire répond qu’il souhaite établir qu’une seule commande regroupant
d’autres demandes de panneaux.
s° Madame Isabelle PONCHAUX remet à chaque conseiller municipal une brochure établie par
l'atelier des possibles installé à Pleumartin, Le but de cette association est de proposer et animer de
multiples projets au scin d’un Tiers-Lieu implanté à Pleumartin et rayonnant sur les communes
avoisinantes,
Le Conseil propose d'accueillir Association lors du prochain Conseil Municipal pour présentation de leur
atelier,
La séance est levée à 23H 00,