Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil 17 juillet

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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil 17 juillet Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vassieux-en-Vercors. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil 17 juillet)Thèmes du document : Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Compte rendu du conseil municipal du 17 juillet2018

Présents : JALLIFIER Rémy – OTTENHEIMER Thomas - TIMSONET Philippe - PELLISSIER Denis -

ANTRESSANGLE Magalie - GAMONET VIDAL Nicole- MAGNIN Rachel -GUILLET Nelly- CARQUEVILLE

Catherine-FREL Lucien

Excusés : CERDAN Yann (pouvoir à Philippe Timsonet)

Secrétaire de séance : Philippe TIMSONET

Autre(s) personne(s) présente(s) : Audrey CHARRASSON

Ordre du jour

1. Finance : situation financière intermédiaire au 30 Juin

2. Salle des fêtes : lancement Tranche 3 pour travaux peintures et occultations 3. Aménagement entrée de village: création d’un support d’accueil

4. Logements communaux : avancement travaux / demande locataires / Accueil réfugiés 5. Etude faisabilité ouverture aux habitants de la piscine du Piroulet

6. Terrains communaux : décisions suite à la commission environnement

7. Présentation du stage de tennis cantonal

8. Eau : point d’avancement schéma directeur

9. Organisation cérémonies du 21 Juillet

10. Journée Portes Ouvertes du stade de biathlon le 04 Août

11. Fête de Village les 11 et 12 Août

12. Suivi du projet sur « l’espace Vassivain » (suite réunion publique du 15 Juin) 13. Suivi procédure d’acquisition des baraquements par Epora

14. Réflexion sur le stationnement des autocars et camping car dans le village 15. Maison Sport Nature : échanges sur le bail locatif

16. Application Citoyenne

17. Compte rendu réunions

18. Questions diverses

Thomas Ottenheimer ouvre la séance et constate que le quorum est atteint ; par conséquent, la séance de ce conseil municipal peut se tenir. Il informe que Philippe TIMSONET dispose d’un pouvoir remis par Mr Yann CERDAN. Il demande de rajouter à l’ordre du jour le versement du remboursement CNAS. Validé à l’unanimité des présents

************************************************************

1. Finance : situation intermédiaire au 30 juin

Thomas Ottenheimer propose d’accepter le remboursement du Comité National d’Action Sociale, pour un trop

versé sur les cotisations 2018, qui fait suite au départ d’un agent de la collectivité, pour un montant de 205.00€.

Soumise au vote, cette proposition est validée à l’unanimité des présentsThomas Ottenheimer présente une situation financière intermédiaire au 30 juin et informe les élus que la gestion

rigoureuse mise en place depuis deux ans et demi et le non remplacement, pour le moment, du responsable du

service technique, devrait permettre le maintien d’un excédent du budget de fonctionnement (recettes de

fonctionnement supérieures aux dépenses).

Comme validé lors du débat budgétaire, et grâce aux bons résultats des deux années précédentes, certaines

dépenses de fonctionnement seront en augmentation (buffet en l’honneur du Délégué National de l’Ordre de la

Libération en Février, repas des habitants le 21 Juillet, concert du Juillet et concert du 11 Août, financement

d’une période test d’ouverture publique de la piscine du Piroulet …). Sauf gros imprévus, la commune devrait

enregistrer, une fois encore, un excédent de fonctionnement à la fin de l’année. Donc, comme annoncé, la bonne

gestion permet de relancer quelques dépenses de fonctionnement tout en poursuivant le redressement financier

de la commune.

Pour le budget d’investissement, les travaux de la salle des fêtes sont terminés. Il y aura un léger dépassement

d’environ 3 000 Euros par rapport au budget initial sans influence sur le taux de financement qui restera à 80%,

taux maximum auquel la commune est éligible.

Comme validé également lors de la construction budgétaire, d’autres petits projets d’investissements ont été

lancé cette année (Rénovation des monuments – Tranche 3 Salle des fêtes (voir ci-après) ; les travaux seront

réellement engagés, une fois obtenue le taux maximum de subvention.

2. Salle des Fêtes : Lancement tranche 3 pour travaux de peintures et d’occultations :

Afin de terminer la partie rénovation peinture et occultation de la salle, des devis ont été demandés auprès

d’artisans peintres et d’entreprises d’occultation, il est proposé de retenir une enveloppe de travaux pour un

montant de 16 195. 28€ HT.

Des dossiers de demandes de financement seront déposés auprès du Conseil Départemental et de la Région

Auvergne Rhône Alpes afin d’obtenir le taux maximum de subvention (80%) et limiter la part d’autofinancement

de la commune à 3 000 Euros environ . Soumise au vote, cette proposition est validée à l’unanimité des présents

3. Aménagement Entrée du village Nord : support de création « VASSIEUX EN VERCORS »

Un projet a été présenté lors du conseil de juin, pour la création d’un support d’accueil ( voir conseil de juin 2018)

– Suite au devis réceptionné pour un montant de 1800.00e (fournitures et main d’œuvre) il est proposé de valider

la création d’un support en fer forgé qui reprendra la typographie du Logo. Cet investissement entre dans le

cadre de l’aménagement du village, point qui est ressorti comme prioritaire lors des réunions publiques sur

l’avenir du village. Soumise au vote, cette proposition est validée à l’unanimité des présents

4. Logements communaux :

Concernant le remplacement des volets, la pose n’est toujours pas terminée. Le Conseil Municipal a adressé un

courrier d’excuse aux locataires pour le délai beaucoup trop long de ce chantier.

Demande d’un locataire de créer un abri de jardin dans la cour du logement de « la Poste » : un avis favorable

est donné par le Conseil Municipal. Il est rappelé qu’une demande officielle doit être déposée auprès du

propriétaire avant d’engager les travaux. L’abri étant d’une surface inférieure à 5m², il n’est pas soumis à dépôt

d’une autorisation de travaux.Thomas Ottenheimer fait un point sur l’arrivée de la famille de réfugiés le 11 Juillet. Une information à la

population sera adressée dans les prochains jour. (Ajout post conseil ; le courrier d’information a été adressé par

voie postale à l’ensemble de la population le 07 Août)

5. Etude faisabilité ouverture aux habitants de la piscine du Piroulet

Une période test sera lancée en septembre /octobre 2018, la commune s’engage sur le principe de prendre en

charge le déficit de cette activité, si le nombre de participants ne couvrait pas les frais d’ouverture de la piscine

(droit d’entrée) et les heures du maître-nageur. Les modalités seront définies lors du conseil de septembre, un

accord de principe est validé.

6. Terrains communaux : décisions suite à la commission environnement

Thomas Ottenheimer et Denis Pellissier présentent les dossiers soumis à la commission environnement du 3

juillet 2018 :

 Demande d’achat de parcelle communale par Mme Corinne Achard

En préambule, Thomas Ottenheimer exprime ses plus fermes regrets sur les tensions qui ont pu apparaître

autour de cette demande, et déplore les pressions exercées de part et d’autre entre les « Pour » et les « Contre ».

Il rappelle que élus n’ont pas à subir de pression, de quelle que nature que ce soit, qu’ils ont été élus pour prendre

des décisions en leurs âmes et consciences pour l’intérêt collectif et qu’ils n’ont pas à craindre d’éventuelles

représailles selon la nature de leur vote.

Il expose ensuite aux élus la demande de Mme ACHARD qui souhaite acquérir une parcelle de terrain contiguë à

leur propriété afin d’agrandir leur ilot, cette parcelle de terrain est actuellement louée à un agriculteur de la

commune, Mr Lejeune.

Il informe que la commission environnement était divisée sur cette demande. Et il annonce, comme il l’a fait en

commission environnement, qu’il n’est pas favorable à cette demande au motif qu’il considère qu’elle ne revêt

pas un caractère prioritaire, que l’intérêt pour la commune reste très limité, qu’il n’est pas favorable, par

principe, à la vente de parcelles communales et précise enfin que la commune porte actuellement des projets

beaucoup plus ambitieux et prioritaires.

Rachel Magnin déplore qu’au cours de cette commission environnement, des membres de la commission ne se

sont pas prononcés et qu’un tour de table n’ait pas été organisé. Denis Pellissier rappelle que cette commission

est ouverte à ceux qui en ont fait la demande, que les participants peuvent librement s’exprimer s’ils le

souhaitent, qu’en effet lors de cette réunion il n’a pas été jugé utile de donner la parole à ceux qui n’ont pas

souhaité la prendre.

Soumis au vote cette demande d’achat est refusée par 6 voix contre (Thomas Ottenheimer – Rémy Jallifier –

Lucien Frel – Magalie Antressangle – Yann Cerdan – Nicole Gamonet) et 5 abstentions

Philippe Timsonet précise que son abstention est justifiée par son absence temporaire pendant la discussion

(ayant été appelé pour une urgence sur sa structure touristique, il s’est absenté une dizaine de minutes) et

exprime son souhait d’avoir une meilleure visibilité sur le patrimoine foncier agricole de la commune.

 Demande de locations de terrains :

Mr Claude Guillermier informe renoncer à la location de la parcelle ZB 80. En contre partie, son fils Christian

Guillermier demande à reprendre les locations laissées par sa famille en juin 2017 (parcelles ZA 100-103-105-107parties). La commission donne un avis favorable à condition de louer une parcelle dans sa totalité et non partie,

soit pour une surface de 4ha72 au lieu de 2ha 40 demandée initialement

Suite à la renonciation de Mr Claude Guillermier sur la parcelle ZB 80, Mr François Lejeune renouvèle sa demande

de la location de ladite-parcelle, en accord avec le Gaec de Jossau, également demandeur initialement  avis

favorable de la commission favorable avec les restrictions d’usage.

Pour ces parcelles, ces propositions permettent de finaliser les nombreuses discussions engagées depuis près de

18 mois pour arriver à un accord global entre les différents locataires. Le Conseil Municipal remercie l’ensemble

des demandeurs pour cet accord global.

Mme BREYTON Anne Marie sollicite la location de la parcelle ZD 151 et annonce son intention de céder la parcelle

ZA 68 au 31 décembre 2019. avis favorable de la commission favorable

Mme ROYANNAIS Géraldine sollicite la location de parcelles situées à Fond l’etrat, (ZB 90 ET 114) qui ont fait

suite à la réouverture de milieu réalisée en 2015 par la fédération départementale des chasseurs de la Drôme 

avis favorable de la commission favorable avec les restrictions d’usage

Soumises aux votes, ces demandes sont validées à l’unanimité des présents ( sauf pour la demande de Mr

Lejeune : 1 abstention R Magnin)

7. Présentation du stage de tennis cantonal

Philippe Timsonet présente le projet du stage de tennis cantonal, qui aura lieu la semaine du 15 août sur les 4

communes du canton, ce stage est organisé conjointement par la fédération française de tennis et le Club de Die.

Une participation de 200 Euros maximum est à prévoir au cas où les inscriptions ne couvriraient pas les dépenses.

Les écoles du plateau vont être également démarchées pour proposer aux enfants des communes la découverte

et la pratique de ce sport, sachant que les communes disposent des infrastructures en état de fonctionnement.

Le projet de la Fédération Française est de relancer la pratique du tennis en France. Soumise au vote, cette

proposition de prise en charge du déficit dans la limite de 200 Euros est validée à l’unanimité des présents

8. Eau : point d’avancement schéma directeur

Le Conseil Municipal est informé que le cabinet Réalités Environnement, retenu pour la réalisation du schéma

directeur, va commencer sa mission courant été 2018, pour la réalisation du schéma directeur d’eau potable.

De son côté et conformément aux demandes qui lui été faites par la commune, Veolia poursuit son travail de

recherches de fuites et de contrôles des irrégularités. Veolia est confiant sur une nette baisse du niveau des

fuites.

Thomas Ottenheimer informe par ailleurs de la réalisation des travaux sur les fontaines de la Mure ; elles seront

équipées de boutons poussoirs, le ravitaillement en eau des touristes de passage sera donc maintenu et les

consommations seront comptabilisées, contrôlées et payées par la commune. Concernant le hameau du château,

suite au problème d’alimentation de la fontaine (l’eau « se perd » entre le captage du pas du pré et la fontaine),

il a été convenu de rouvrir un point d’eau avec bouton pressoir sur le réseau public pour l’alimentation des

touristes sur le même fonctionnement que les autres points d’eau public du village.

Concernant l’usage de ces points d’eau public, il est acté le principe de poser des affiches rappelant que ces

points d’eau sont financés par la commune et qu’il est donc demandé aux usagers une utilisation raisonnable e

raisonnée de l’eau public.

9. Organisation cérémonies du 21 JuilletLe Conseil Municipal statue sur l’organisation de la cérémonie, le concert offert par la commune et le repas des

habitants. Il est rappelé qu’une buvette sera tenue par les conseillers municipaux pour couvrir une partie des

frais inerrant à cette organisation.

10. Journée Portes Ouvertes du stade de biathlon le 04 Août

Suite à la demande exprimée lors de sa rencontre avec la Présidente du Conseil Départementale en Avril, Thomas

Ottenheimer informe qu’une journée porte ouverte, pour présenter cette infrastructure et ses possibilités de

développement, est organisée le samedi 4 août 2018 après midi. Cette demi-journée est coorganisée par le

Conseil Départemental, la Communauté de Communes et les communes de Vassieux et Saint Agnan. Un concert

clôturera la soirée (prise en charge du concert pour moitié par la commune de Vassieux et de St Agnan).

Concernant les travaux d’entretien, Thomas Ottenheimer informe que les engagements pris par le Conseil

Départemental ont été réalisé en grande partie avec la reprise de l’accès et du parking et l’entretien impeccable

de l’ensemble du stade. Il reste à reprendre les défauts de bitume sur le pas de tir.

Enfin, sur le projet d’avenir, les discussions reprendront en Septembre avec le Conseil Départemental et le nouvel

Epic en charge de la gestion des stations.

11. Fête de Village les 11 et 12 Août

Les affiches et banderoles sont disponibles en mairie, un mail a été lancé auprès des associations pour leur

demander de venir récupérer le matériel pour assurer la promotion de cette fête du village. Conformément aux

engagements pris par le Conseil Municipal, les affiches, les banderoles et le concert sont à la charge de la

commune ainsi qu’une participation financière de 200 Euros pour le feu d’artifice.

12. Suivi du projet sur « l’espace Vassivain » (suite réunion publique du 15 Juin)

Les élus présents à la réunion publique du 15 juin à laquelle une cinquantaine de personnes avait répondu

présent présentent un rapide compte rendu des échanges. Ils se réjouissent de la forte participation et de la

qualité des échanges et remercient le Parc pour son implication (humaine et financière) dans ce projet.

Des réunions de travail seront programmées à la rentrée de septembre pour finaliser le travail engagé. Ce groupe

de travail reste ouvert à ceux qui n’ont pas pu participer à la réunion publique. Un message sera adressé à la

population avant fin Août.

13. Suivi procédure d’acquisition des baraquements par Epora

La procédure est en cours, un marché public a été lance par Epora pour recruter le cabinet qui réalisera l’étude

de faisabilité et des contacts ont été pris par Epora avec l’association des Cévennes pour finaliser l’acquisition du

tènement.

14. Réflexion sur le stationnement des autocars et camping-car dans le village

Ce point est reporté à un prochain conseil après réunion d’un groupe de travail spécifique sur cette question du

stationnement dans notre commune.

15. Maison Sport Nature : CA et rencontre avec Me Dieval

Une rencontre a eu lien entre les représentants de la Maison Sport Nature et la commune chez Me DIEVAL qui

a présenté les différentes possibilités de contractualisation des relations entre la commune et l’association.Parmi les 4 scénarios proposés par la commune (Rachat du bien par l’association – Bail commercial – Bail

emphytéotique – Rapprochement avec le Piroulet), l’Association de la Maison Sport Nature, lors du Conseil

d’Administration n’a retenu que le Bail commercial et le bail emphytéotique. Les discussions entre l’association

et la commune vont se poursuivre à partir des éléments communiqués par Me Dieval.

16. Application Citoyenne

Ce point sera proposé au prochain conseil.

17. Compte rendu réunions

En complément des réunions évoquées plus haut, un rapide compte rendu des autres réunions/rencontre du

mois écoulé

 Cérémonie du 18 Juin au Mont Valérien

 Réunion de présentation du nouvel EPIC en charge de la gestion des stations de la Drôme  Réunion services des routes

18. Questions diverses / Informations Diverses

Philippe Timsonet : regrette que le projet « Vassieux s’expose » n’est pas été suivi par les habitants ( 2 personnes

ont assisté à la réunion)  relancé ce projet l’année prochaine via une initiative citoyenne

Catherine Carqueville demande qui instruit les dossiers d’urbanismes (Permis, déclaration Préalable) ? Thomas

Ottenheimer rappelle que la commune de Vassieux ne dispose pas d’un service instructeur ( comme de

nombreuses petites communes) et que l’instruction est faite par les services de l’état ( Direction Départementale

des Territoires) qui instruit tous les dossiers transmis. A l’issue de l’instruction il revient au maire de valider les

arrêtés d’accord ou d’opposition. Thomas Ottenheimer informe que la commune suit systématiquement les avis

des services instructeurs de la DDT.

Magalie Antressangle informe de la réunion avec le comité d’embellissement de la Drôme, qui viendra donner

des conseils pour améliorer le fleurissement du village.

Lucien Frel évoque la problématique de la cohabitation entre le concert prévu sur la place de l’église à partir de

19h30 et la manifestation ball-trap organisée par l’ACCA. Une rencontre est prévue entre Thomas Ottenheimer

et le Président de l’ACCA pour caler cela et trouver une solution qui conviennent à tous.

Nelly Guillet demande, au nom de l’école, l’achat d’un écran de projection à installer dans la classe des petits et

évoque aussi la demande de faire un nettoyage en profondeur de l’école et notamment de désinfecter les

couchettes de la classe des petits en raison de la présence persistante de poux dans l’école.

Nicole Gamonet : informe du problème de ressource en eau pour les âniers, les cavaliers de passage sur la

commune. Il est rappelé que les points d’eau de la Mure et du Château sont en fonctionnement (Cf point

précédent). Elle informe également que de nombreux chemins utilisés par les cavaliers, âniers s’obstruent au fil

du temps, il est proposé de récupérer les itinéraires, afin de visualiser précisément les chemins à élaguer, et de

prévoir ainsi un groupe de bénévole lors de la journée des chemins, qui pourra intervenir manuellement sur ces

chemins obstrués par la végétation.

Rachel Magnin rappelle l’importance de remplir le questionnaire EVS (Espace de Vie Social) communiqué par

différentes entités (Maison de l’aventure, Paz…)

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h00

Le secrétaire de séance, Philippe Timsonet.