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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 17 FEVRIER 2026
Document publié le Mardi 17 février 2026 par la commune de Saint-Aubin-des-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 17 FEVRIER 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse,
DEPARTEMENT
D’EURE-ET-LOIR
CANTON
DE
CHARTRES
3
CHARTRES
METROPOLE
COMMUNE
DE
SAINT-AUBIN-DES-BOIS
Procès-verbal
de
réunion
du
conseil
municipal
du
17
février
2026
Le
conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
mardi
17
février
2026
à 20
H
30
à la
salle
de
réunions
de
la
mairie
sous
la
présidence
de
M.
Guy
MAURENARD,
Maire
(convocation
du
10
février
2026).
Présents :
M
MAURENARD
Guy,
Maire,
Mmes
:
BONVALLET
Isabelle,
CHATOUX
Marie-Pierre,
FOURMONT
LÉTANG
Chantal,
HALLAY
Béatrix,
PIEDAGNIEL
Sophie,
POULAIN
Françoise,
TROCHERIE
Evelyne,
MM
:
GUESNET
Michel,
LAIGNEAU
Dominique,
MOMMESSIN
Thierry.
Absents
: Excusés
: Mme
BOTTIN
Daphnée,
M.
TRICHEUX
Sylvain.
Absent
: M.
LEGUAY
Grégory.
A
été nommé
secrétaire
: M.
MOMMESSIN
Thierry.
Le
conseil
municipal
approuve
le procès-verbal
de
Ia
dernière
séance.
-
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
2026
AUX
ORGANISMES
ET
ASSOCIATIONS
DELIBERATION
N°
5 2026
Les
demandes
de
subvention
et d'adhésion
2026
reçues
en
mairie
ont
été
étudiées
et attribuées
à l'unanimité
par
le conseil
municipal
comme
suit
:
Les
Amis
de
Saint-Aubin-des-Bois
1 500
Amis
du
COMPA
25
La
Prévention
Routière
250
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
d’Amilly
200
Familles
Rurales
de
Saint-Aubin-des-Bois
500
Les
G.O
d'Haïiloween
1 200
Les
Amis
du
patrimoine
de
Saint-Aubin-des-Bois
500
FNACA
Courville-sur-Eure
(28)
100
CCAS
de
Saint-Aubin-des-Bois
5 000
Les
Volants
Guido-Fontains
- Club
Badminton
360
ADMR
St Georges-sur-Eure
200
ANERVEDEL
à Champhol
(28)
65
Secours
Catholique
100
Association
des propriétaires
et cultivateurs
de
Saint
Aubin
500
Mlle
Isaure
DAVAZE
150 -
DEMANDE
DE
SUBVENTION
FONDS
DE
CONCOURS
2026
CHARTRES
METROPOLE
:
AMENAGEMENT
VRD
AUX
ABORDS
D'UN
REGARD
EAUX
PLUVIALES
(PLACE
DE
ST
AUBIN) DELIBERATION
N°
6 2026
Lors
du
dernier
conseil
municipal
du
27
janvier
2026,
le
Maire
a
présenté
le
devis
de
l'entreprise
EIFFAGE
pour
l'aménagement
VRD
aux
abords
du
regard
d'eaux
pluviales
situé
sur
la Place
de
Saint
Aubin,
rue
de
la Libération.
Le
conseil
municipal
a adopté
à l'unanimité
ce devis
pour
un montant
HT
de 2 386.00
€, soit
2
863.20
€ TTC
et demande
une
aide
financière
à Chartres
Métropole
dans
le cadre
du
Fonds
de concours
2026.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
sur
le montant
hors
taxe
s'établit
comme
suit :
- Fonds
de
concours
2026
: 1
193.00
€
- Autofinancement
de
la commune
: 1
193.00
€
Les
travaux
vont
être
réalisés
courant
février
pour
sécuriser
ce
regard
d'eaux
pluviales
situé
sur une
place
publique
à fréquentation
régulière.
- PERMANENCES
POUR
LES
ELECTIONS
MUNICIPALES
DES
15
ET
22
MARS
2026 Les
élections
municipales
auront
lieu le dimanche
15
mars
2026
pour
le
1% tour du
scrutin.
Les
élus
du
conseil
municipal
se
positionnent
sur
les
différents
créneaux
horaires
afin
d’assurer
les
permanences
du
bureau
de
vote
ouvert
de
8
heures
à
18
heures
pour
les
électeurs
votants
inscrits
sur
la liste électorale
de
la commune.
- QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
M.
Guy
MAURENARD
:
- donne
lecture
d’un
courrier
reçu
de
Melle
Isaure
DAVAZE,
judoka
sélectionnée
pour
un
tournoi
international
et
sollicitant
la commune
pour
une
subvention
exceptionnelle
(courrier
d’appui
de
son
club
de
référence
C’Chartres).
Le
montant
accordé
est
donc
ajouté
à
la
délibération
d’attribution
des
subventions
(5_
2026).
-
informe
le
conseil
municipal
qu’il
a
reçu
le
couple
intéressé
par
la
parcelle
de
« Chazay
»
(«
questions
et
informations
diverses
»
du
27
janvier
2026),
mais
que
ces
derniers
ne
donnent
pas
suite,
le prix proposé
ne leur convenant
pas.
-
rappelle
les
dates
de
fermeture
du
réseau
cuivre
suite
à un
courrier
reçu
en
mairie
de
« Eure-
et-Loir
Numérique
»
:
-
31/01/2027
pour
la
fermeture
commerciale
{il ne
sera
plus
possible
de
souscrire
un
abonnement
ADSL
ou
de
changer
d’opérateur
ADSE,
mais
les
abonnements
ADSL
existants
se poursuivent).
-
31/10/2028
pour
la
fermeture
technique
(tout
est
arrêté
et
le
réseau
cuivre
commence
à être
démonté).
M.
Michel
GUESNET
rappelle
qu’un
article
à ce
sujet
a été
remis
sur
le
bulletin
municipal
2026. Séance
levée
à 22h00.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Thierry
MOMMESSIN
Guy
MAURENARD. PERMANENCE
DU
15
MARS
2026
ELECTIONS
MUNICIPALES
8 HEURES
A 10 HEURES
30
- M.
Guy
MAURENARD
- M.
Sylvain
TRICHEUX
- Mme
Sophie
PIEDAGNIEL
10
HEURES
30
À
13
HEURES
- M.
Dominique
LAIGNEAU
- Mme
Françoise
POULAIN
- Mme
Evelyne
TROCHERIE
13
HEURES
A
15
HEURES
30
- Mme
Béatrix
HALLAV
-
- Mme
Chantal
LETANG
- M.
Thierry
MOMMESSIN
15
HEURES
30
À
18
HEURES
- M.
Michel
GUESNET
- Mme
Isabelle
BONVALLET
- Mme
Marie-Pierre
CHATOUX
Le
Maire,
Guy MAURENARD