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Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Saint-Aubin-des-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 20 MAI 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Énergies,
DEPARTEMENT D’EURE-ET-LOIR
CANTON DE CHARTRES 3
CHARTRES MÉTROPOLE
COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-BOIS
Réunion ordinaire du 20 MAI 2025
Convocation du 13 MAI 2025
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en session ordinaire le MARDI 20 MAI 2025 à 20 H 30 à la salle de réunions de la mairie sous la présidence de M. Guy MAURENARD, Maire, réunion achevée à 21 H 45.
Présents : M MAURENARD Guy, Maire, Mmes : BONVALLET Isabelle, CHATOUX Marie-Pierre, HALLAY Béatrix, PIEDAGNIEL Sophie, POULAIN Françoise, TROCHERIE Evelyne, MM : GUESNET Michel, LAIGNEAU Dominique, MOMMESSIN Thierry, TRICHEUX Sylvain.
Absentes excusées : Mmes : BOTTIN Daphnée, FOURMONT LÉTANG Chantal.
Absent : M. LEGUAY Grégory.
A été nommée secrétaire : Mme TROCHERIE Evelyne.
Le Conseil Municipal approuve le compte rendu de la dernière séance.
- AVENANT A LA CONVENTION « APPUI AUX COMMUNES » AVEC CHARTRES METROPOLE
DELIBERATION N° 14
Par délibération n°BC2022/070 du 27 juin 2022, Chartres Métropole a mis en place un accompagnement des communes membres dans le cadre d’une convention de prestations de service conclue sur le fondement de l’article L. 5215-27 du Code général des collectivités territoriales, rendu applicable aux communautés d’agglomération par l’article L. 5211-4-1 de ce même code, afin de faire bénéficier les communes membres de l’expertise assurée par ses services en interne en matière de :
Option 1 – Appui juridique
Option 2 – Appui ingénierie – projet d’aménagement
Option 3 – Appui secrétariat de mairie
Option 4 – Appui mise à disposition de matériel
La convention était prévue pour s’achever au 30 juin 2025. Au regard de l’intérêt que représente cet accompagnement pour les communes, il est proposé de proroger les conventions pour une durée supplémentaire de 3 ans.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE l’avenant à la convention relative à l’appui aux communes membres pour la proroger de trois ans.
AUTORISE le Maire ou son représentant à signer l’avenant à la convention avec Chartres Métropole ainsi que tous les actes y afférents. -TARIFS DU REPAS DU 13 JUILLET 2025
DELIBERATION N° 15
Le repas pour la Fête Nationale du 14 JUILLET se déroulera le dimanche 13 juillet 2025 au soir.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de maintenir les tarifs de la façon suivante :
- adultes et enfants de + de 12 ans 18 €
- enfants de 6 à 12 ans 12 €
- gratuit jusqu'à 5 ans
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
- M. Guy MAURENARD :
- informe les membres du Conseil Municipal que le rapport d’activités de Chartres Métropole devrait être présenté le mercredi 08/10/2025 à 18h30.
- Il rappelle que le 17 juin à 18h00 aura lieu l’inauguration de la rénovation de la rue du Château d’Eau et des 2 mares en la présence de M. Christophe LE DORVEN, Président du Conseil Départemental.
- Il fait part d’un courrier reçu de la Direction de l’Eau de Chartres Métropole au sujet de la programmation de travaux rue Jean Moulin pour 2026. Leur service souhaiterait effectivement être associé au projet de la commune.
Selon leur courrier :
- le réseau d’eau potable est jugé dans ce secteur prioritaire dans leur dernière étude des renouvellements de réseau à programmer.
- pour le réseau eaux usées, leur exploitant a prévu de faire cette année un curage et un passage caméra. En fonction des résultats de cette intervention, ils verront s’il est nécessaire de reprendre ou non cette partie de réseau eaux usées.
- Pour la gestion du pluvial, une réflexion sur la gestion de ces eaux serait intéressante à mener suite aux plaintes de riverains pour les coulées de boues et d’eau de pluie après les épisodes de mauvais temps.
Il faudra également l’accord du service « réseaux secs » de Chartres Métropole pour lancer le projet en 2026-2027.
C’est un projet qui se chiffrerait aux alentours des 300 000 €.
- Il rappelle aux adjoints, qu’une réunion aura lieu le 26/05/2025 en présence d’une personne de Chartres Métropole, service « Habitat et Solidarités » dans le cadre du bilan à mi- période du Programme Local de l'Habitat (PLH).
Elle sera également l’occasion d'évoquer des sujets tels que l'adaptation des logements à la perte d'autonomie et la rénovation énergétique, qui sont aussi importants pour la qualité de vie des habitants de notre agglomération.
Une expertise amiante - plomb pour l’école dans le cadre des travaux d’agrandissement aura lieu ce jeudi à 9h30. - M. Hardel Arnaud a sollicité la mairie pour savoir s’il pourrait continuer à donner les cours de boxe dans le préau de l’école à titre d’indépendant.
Les membres du conseil municipal rappellent que les locaux sont prêtés aux associations de la commune, qu’il faut donc, ou qu’il crée sa propre association ou qu’il reste avec « Familles Rurales » comme actuellement.
- Mme Evelyne TROCHERIE réitère sa remarque sur l’absence de marquage au sol « zone 30 » rue du Nord, constatant que les voitures roulent vite.
Le Maire rappelle que cette rue fait partie de la règlementation car le panneau est situé à l’entrée de la rue de la Libération et la « fin de zone » est matérialisée en haut de cette rue, à l’intersection de la rue du Château d’Eau.
- M. Thierry MOMMESSIN invite le Maire à venir donner le lancement de la course « un gars-une fille » le 14 juillet au matin.
Séance levée à 21h45.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Evelyne TROCHERIE Guy MAURENARD.