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Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune de Pia.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affichage 16)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 25 Novembre 2021 à 19h00, salle Samuel Paty.
Affiché le Vendredi 19 Novembre 2021.
Jérôme PALMADE
Maire de PIA
Ordre du jour :
1) Demande de subvention : travaux de renouvellement d'équipement d'AEP vétustes 2) Taux 2022 des redevances pour pollution et modernisation des réseaux de collecte 3) Modification du tableau des effectifs
4) Acquisition de la parcelle BE0424 - M. et Mme DE COL
5) Acquisition espaces communs lotissement "CAP CANIGOU"
6) Acquisition d'une partie de la rue du Grenache - M. et Mme VIALE et NAVARRO ET CO 7) Acquisition d'une partie de la rue du Grenache - M. VIALE Joel et M. NAVARRO Denis 8) Acquisition d'une partie de la rue du Grenache - NAVARRO ET CO
9) Cession AS0073 à la SCI RR IMMO représentée par M. PHILIPPE Renaux et M. MARTINEZ René 10) Acquisition d'une partie du chemin des Estanyols - Mme ASPES POMAYROL Marie-Jeanne et Mme SALINAS Catherine
11) Acquisition de la parcelle AN0307 - Mme CERVERA Marie Gabrielle (née TIXADOR) 12) Virement de crédit