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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.03.03 010 Avenant n. 1 au marche MO pour lextension de lecole legalise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Département de l'Ain N° 010/2026
MAIRIE D'ECHENEVEX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBER*"""""
DU CONSEIL MUNICIPAL
; L'an d mille vingt si
Nombre de Conseillers : TS rt OR De ‘ Le 03 mars
En exercice : 17
Présents : 11 Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué,
Procurations : 1 s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Objet : sous la présidence . Mme Isabelle PASSUELLO, Maire d'Echenevex.
Avenant n° 1 au marché de Date de la convocation: 26 février 2026
maîtrise d'œuvre pour| Présents: Mme Isabelle PASSUELLO, Mme Catherine BOISSIN, M. Jean-Pierre l'extension de l'écolel TROUILLOUD, Mme Marie-Laure BERTRAND, Mme Amélie VAN ETTINGER, Mme maternelle Anneke VAN DER VOSSEN, Mme Leila SMITH, Mme Jocelyne SCHWALLER, Mme
Aurélie VUILLERMOZ, M. Pierre REBEIX, M. Pascal BRUN.
Excusés : Mme Emilie VINCENT qui donne pouvoir à Mme Aurélie VUILLERMOZ,
Mme Sylvie PADLEWSKI, M. Stephan BOCKEN.
Absents: M. Nicolas GRES, M. Guillaume PEREZ, M. Bernd BECK.
Mme le Maire RAPPELLE au Conseil Municipal que,
La mairie a attribué le marché de maîtrise d'œuvre pour cette affaire au cabinet ARCHIBULLE pour
un montant total d'honoraires initial de 63 058,00 € HT, conformément à la notification du marché
de maitrise d'œuvre en date du 24 décembre 2025.
L'estimation prévisionnelle provisoire des travaux était de 580 000,00 € HT.
L'estimation prévisionnelle définitive des travaux est de 606 000,00 € HT.
La phase APD est validée.
S'agissant du montant définitif des honoraires :
Pour rappel le forfait de rémunération pour les missions ESQ à AOR était fixé à prix forfaitaire
provisoire.
La mission complémentaire était rémunérée sur la base d'un prix forfaitaire définitif.
Après échanges avec le maître d'œuvre sur l'estimation prévisionnelle définitive des travaux et des
études afférentes, il est convenu que le montant total des honoraires reste inchangé à 63 058,00 €
HT.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à la majorité, 1 ABSTENTION (M. Pierre REBEIX),
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20260303-2026-03-03-010-DE
Date de télétransmission : 05/03/2026
Date de réception préfecture : 05/03/2026 ADOPTE l'avenant N° 1, annexé, relatif au marché de maîtrise d'œuvre pour l'extension de l'école
maternelle:
o Portant fixation du montant définitif du montant des honoraires du maître d'œuvre:
o Portant fixation du coût prévisionnel définitif des travaux à un montant de
606 000,00 € HT;
o Approuvant la phase APD;
AUTORISE Mme le Maire à signer le présent avenant;
AUTORISE Mme le Maire à lancer la procédure de consultation des entreprises, à signer tous les
documents nécessaires à la mise en œuvre de celle-ci, à signer les marchés ainsi que tous les
documents nécessaires à leurs exécutions.
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que dessus.
Marie-Laure BERTRAND, Isabelle PASSUELLO
Secrétaire de séance,
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20260303-2026-03-03-010-DE
Date de télétransmission : 05/03/2026
Date de réception préfecture : 05/03/2026