Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DM31 2026 04 29 Désignation des membres de la CCID
Déliberation - DM30 2026 04 29 Désignation des membres de la CCLE
Déliberation - DM29 2026 04 29 Désignation des membres de la CAO
Conseil Municipal - 1775568042 cm designation membres CCAS 2026 2032
Déliberation - DM27 2026 04 29 Désignation des délégués org ext
Déliberation - 99 DE DM14 2026 03 20 Désignation du nombre dadjoi
Déliberation - delib 24 29 design membres CA CCAS
Déliberation - DM33 2026 04 29 Jurys dassise
Déliberation - DM19 2026 04 29 Affectation de résultats
Déliberation - DM20 2026 04 29 Subventions aux associations
Déliberation - DM28 2026 04 29 Désignation membres du CCAS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Balbigny.
Lien du pdf (Déliberation - DM28 2026 04 29 Désignation membres du CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DM28-2026-04-29
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
4 . = (042-2142001 15-20260429-DM28-2026-04-29-DE
République Française Accusé certifié exécutoire
MAÏRIE DE BALBIGNY (Réception par le préfet : 04/05/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 29 AVRIL 2026 à 20h
Date de la convocation : 10/04/2026
Date d'affichage : 10/04/2026
NOMBRE DE MEMBRES
EN EXERCICE PRESENTS VOTANTS
23 22 23
L'an deux mille vingt-six, le vingt-neuf avril, à vingt heures, les membres composant le Conseil Municipal de
Balbigny se sont réunis en mairie de Balbigny sous la présidence de M. DUPIN Gilles, Maire, après avoir été
dûment convoqués dans les délais légaux le 10/04/2026.
L'avis de la tenue de la présente réunion a été affiché le jour même de l’envoi des convocations sur le panneau
officiel de la mairie.
M. CHOMAT Pascal - Mme GOMES DE OLIVEIRA Eléonore - M. LAMURE Christophe - Mme VERPY Evelyne - M. CELEN Devris - Mme MERMET DAGUES Sophie - Mme DUCORPS Dominique — M. PARGA José - M. PONCET Marc - M. FEDIX Christian - M. POIRON Jean-Pierre - Mme TRICAUD Françoise - Mme FAVRE Isabelle - Mme PERONNET Béatrice - M. CARBON Olivier - Mme BOULOGNE Emmanuelle - Mme HINSCHBERGER Edith - M. AULAS Sébastien - Mme DUCROUX Morane - Mme DELORME Amandine - M. MICHEL Quentin POUVOIRS DEPOSES : M. PLATHEY Pierre donne pouvoir à M. Jean Pierre POIRON- SECRETAIRE DE SEANCE : M. PONCET Marc
Objet : Désignation des membres du CCAS
Considérant l’installation du nouveau conseil Le 20 mars 2026.
Le conseil d'administration du centre communal d'action sociale est présidé par le maire. [l comprend en nombre
égal, au maxiaum huit membres élus en son sein par le conseil municipal et huit membres nommés par le maire
parmi les personnes non membres du conseil municipal mentionnées au quatrième alinéa de l'article L. 123-6.
Le nombre des membres du conseil d'administration est fixé par délibération du conseil municipal.
Précédemment 4 membres du conseil et 4 membres issus du tour extérieur siégeaient.
Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide :
de nommer 3 membres titulaires et un suppléant, issus du conseil et 3 membres issus du tour extérieur pour siéger
au CCAS de Balbigny. M. le Maire étant président d'office.
Ont été nommés parmi le conseil municipal :
Madame GOMES de OLIVEIRA,
Madame TRICAUD),
Monsieur CELEN,
Monsieur PONCET (suppléant).
Ont été nommés au tour extérieur :
Madame CARTON Marie Claude, Madame DURON Josette,
Madame HEMON Christelle
Fait et délibéré à Balbigny,
A Balbigny, le 29/04/2026
M. PONCET Marc
Secrétaire de séance
DM28-2026-04-29
Monsieur Gilles DUPIN
Maire
TJ
mn 27