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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 144 2024 Creation Amenagements Sentiers VTT Enduro VAL Eygues
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 144 2024 Creation Amenagements Sentiers VTT Enduro VAL Eygues)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 9 juillet 2024 à 18h00 à Buis-les-Baronnies
Le Conseil communautaire, convoqué le 3 juillet 2024 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle des fêtes La Palun à Buis-les-Baronnies.
Secrétaire de séance : Madame Martine BERGER-SABATIER
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 97
Nombre de voix délibératives : 68
Etaient présents : 56 (dont 5 suppléants)
Marc HAMARD - Éric RICHARD - Jean-Luc PERNET (suppléant) - Daniel CHARRASSE - José FERNANDES
Rémy CLEMENT - André DONZE - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI - Philippe CAHN - Jean-Michel
LAGET - Laurence CHAUDET - Denis CONIL - Patricia GIELLY – Alain GRIOL (suppléant) - Michel VINCENT
(suppléant) - Pascal CIRER-METHEL - Michel GREGOIRE - Philippe LEDESERT - Augustin CLEMENT -
Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Aurore AMOURDEDIEU -
Martine BERGER-SABATIER - Monique BOTTINI - Florence BOUNIN - Christian CARRERE - Pierre
COMBES - Thierry DAYRE - Jean-Luc GREGOIRE - Pascal LANTHEAUME - Aurélie LOUPIAS - Nadia
MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN - Odile PILOZ - Didier ROUSSELLE - Christian TEULADE - Roger
VIARSAC – Dominique MALLIE (suppléante) - Alain MONGE - Martial BONNEFOY - Olivier SALIN - Jean-
Louis NICOLAS - Fabienne BARBANSON - Claude CHAMBON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle
RUYSSCHAERT - Marie-Noelle ARMAND - Alain FRACHINOUS - Claude BAS - Alain NICOLAS - Eliane
GAUTHIER - Jacques NIVON - Claude SOMAGLINO
Etaient absents ou excusés : 34
Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - Christian THIRIOT - François GROSS - Juliette HAÏM - Sébastien
ROUSTAN - Yoann GRONCHI - Eric LYOBARD - Gérard TRUPHEMUS - Mathieu ANDRE - Jérôme
BOMPARD - Jean-Marc PELACUER - Lionel ESTEVE - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - Laurent
CHAREYRE - KLEIN Laurent - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Sylvie GARNERO - Géraud BONTOUX
- Didier LAFFITTE - Mireille QUARLIN - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Alan PUSTOCH -
Annelise FAREL - Didier GIREN - Véronique CHAUVET - Muriel BREDY - Christine ROUSSIN - Jean-Claude
GRAS - Gérard PEZ
Excusés ayant donné pouvoir : 12
Annie FEUILLAS a donné pouvoir à Gérard CHAPPON - Sébastien BERNARD a donné pouvoir à Pascale
ROCHAS - Sébastien DUPOUX a donné pouvoir à Patricia GIELLY - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à
Alain NICOLAS - Christian CORNILLAC a donné pouvoir à Daniel CHARASSE - Marie-Christine LAURENT a
donné pouvoir à Roger VIARSAC - Thierry TATONI a donné pouvoir à Jean-Jacques MONPEYSSEN -
Isabelle TEISSEYRE a donné pouvoir à Odile PILOZ - Marc BOMPARD a donné pouvoir à Jacques NIVON
- Alexandre PENIGAUT a donné pouvoir à Aurélie LOUPIAS - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN
- Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à Thierry DAYRE
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20240709-144_2024-DE en date du 23/07/2024 ; REFERENCE ACTE : 144_2024 Activité et Aménagement de pleine nature – Mobilités douces
Rapporteur : Roland PEYRON
Activité et Aménagement de pleine nature
144-2024 Programmation 2024 de travaux – Création d’aménagements de sentiers VTT « enduro » sur le Val d’Eygues
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les statuts de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP) ;
Considérant que le Vélo Tout Terrain (VTT) a connu une forte diversification avec une spécialisation importante ces dernières années, la CCBDP souhaite s’adapter à ces nouvelles pratiques, qu’elles soient typées Enduro, Trail, XC, à assistance électrique ou non ;
Considérant qu’il a été nécessaire de procéder, en 2023, à un diagnostic des itinéraires actuellement balisés sur le territoire du Val d’Eygues et de proposer la création d’une nouvelle offre par la revalorisation / requalification du réseau en adéquation avec les nouvelles pratiques des usagers (locaux, vacanciers, professionnels) ;
Ainsi, la CCBDP souhaite programmer l’aménagement de 4 itinéraires typés VTT « enduro » : • Itinéraire de la Crête de Plombard (Saint-Ferréol-Trente-Pas),
• Itinéraire des Balcons d’Autuche (Saint-Ferréol-Trente-Pas),
• Itinéraire de la montagne de Linceul (Sainte-Jalle, Rochebrune)
• Itinéraire de la montagne de Garde-Grosse et de l’Essaillon (Nyons).
Il ne s’agit en aucun cas de travaux visant à artificialiser les itinéraires ou à créer de nouveaux itinéraires. Le besoin de réaliser des études d’incidence NATURA 2000 a été pris en compte.
Il est précisé que la CCBDP déposera une demande de cofinancement auprès du Département de la Drôme selon le plan de financement suivant :
Les crédits sont prévus au budget 2024.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 67
CONTRE : 1
ABSTENTION : 0
D’APPROUVER le principe de programmer des travaux d’aménagement et de modernisation de certains sentiers VTT « enduro » et « XC » sur le territoire du Val d’Eygues, suite au diagnostic 2023 ;
D’AUTORISER le Président à déposer une demande de cofinancement auprès du Département de la Drôme au titre du fonds sport nature.
La Secrétaire de séance, Le Président,
Martine BERGER-SABATIER Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le : 23/07/2024
Mise en ligne le : 24/07/2024
Ampliation à :
DEPENSES (HT) Montant en € RECETTES Taux Montant en €
Travaux :
Aménagements VTT légers 3 300
CD 26 : Fonds sport nature 60 % 1 980
CCBDP : Autofinancement 40 % 1 320
TOTAL (HT) 3 300 TOTAL 100 % 3 300
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20240709-144_2024-DE en date du 23/07/2024 ; REFERENCE ACTE : 144_2024