Compte-Rendu - 2015 03 30 SCDBX CRCM

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Compte-Rendu - 2015 03 30 SCDBX CRCM Document publié le Lundi 30 mars 2015 par la commune de Saint-Caprais-de-Bordeaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 03 30 SCDBX CRCM)Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Transports,

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion

du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie de Saint Caprais de Bordeaux, le

LUNDI 30 MARS 2015 A 19 HEURES

Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments distingués. Le maire, Christian BONET ORDRE DU JOUR 1 - Compte administrative 2014 II - Compte de gestion 2014 UT - Délibération affectation de résultats IV - Compte Administratif 2014 Transport Scolaire

V - Compte de Gestion 2014 Transport Scolaire

VI - Délibération de report Budget 2015 Transport Scolaire

VII - Budget 2015 Transport Scolaire

VIII - Délibération paiements factures investissement Budget 2015

XI - Délibération pour signature convention avec la SARL Aliénor

X - Délibération non renouvellement convention CSMETP

XI - Délibération renouvellement contrat CUI-CAE

- XII - Questions diverses=

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2015

L'an deux mille quinze, le trente mars à dix neuf heures trente le Conseil Municipal de la commune de Saint Caprais de Bordeaux, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Christian BONETA, Maire

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 23

Etaient présents : Ms BONETA, FONTANET, SIERRA, LAYRIS, FORESTIER, PETIT, MUXNOZ, BERNARDI, BALAN, MURARD, FESTAL, Mmes MANGEMATIN, LEVRAUD, FROT, BOURDOT, CORJIAL, CRAYSSAC, DARMAILLAC, COUTY, MARQUAIS

Procurations : Mme DAUBIE à M. BONETA, Mme LEVY à Mme LEVRAUD, M. BILLET à

Mme CRAYSSAC

Secrétaire de séance : M. FORESTIER Approbation du précédent compte rendu: Mme COUTY s'étonne que tout élu puisse demander la retranscription intégrale d'une intervention, ce qui pourrait entraîner des compte- rendus très volumineux. - Compte administratif de la commune 2014 :

M. PETIT présente le compte administratif 2014

Fonctionnement :

Prévisions budgétaires : 2 052 705,91 €

Dépenses réalisées : 1 611 178,44 €

Recettes réalisées : 1 890 918,10 €

Excédent : 279 739,66 €

Investissement :

Prévisions budgétaires :1 744 362,78 €

Dépenses réalisées :948 120,77 €

Recettes réalisées : 1 206 840,65 €

Excédent : 258 719,88 €

En fonctionnement , l'excédent s'ajoute à celui de 2013, d'un montant de 166 837,91 €

En investissement les restes à réaliser s'élèvent à 78 311 € en dépenses et 83 800 € en recettes ce qui dégage un solde positif de 5 428,97 €.

Le résultat total du compte administratif est donc un solde de 391 416,45 €

Répartition des dépenses de fonctionnement :(1 611 178,44 €)

011 (charges générales) : 407 643,83 €

012 :(charges de personnel) 949 563,93 €

014 : 12 026,00 € : il s'agit de la participation de la commune aux charges de péréquation dues par la Communauté des Communes ; ce montant est calculé en fonction du coefficient d'intégration fiscal de la CDC puis réparti sur chaque commune. Ce montant de péréquation pourra être réduit si de nouvelles compétences sont prises en charge par la Communauté des Communes et si celle -ci investit davantage . FU OX 65 : ( charges de gestion courante) : 199 650,04 € 66 : (charges financières) : 40 371,62 € 67 : (charges exceptionnelles ) : 1 923,02 € Répartition des recettes de fonctionnement : 73 (impôts et taxes) : 1 145 074,02 € 74 : dotations : 611 322,32 € (baisse constatée des dotations par rapport aux prévisions) Répartition des dépenses d'investissement : - remboursement capital : 140 693,26 € - opérations d'investissement : 802 257,00 € Répartition des recettes d'investissement : - subventions : 180 124,49 € - dotations et report de l'excédent : 466 716,16 € - emprunt : 560 000 ,00 € Après cet exposé, et en l'absence de question, il est procédé à l'adoption de ce compte administratif (en l'absence de M. le Maire) : Votants : 22 Pour : 18 Contre : 4 (Mmes COUTY, MARQUAIS, Ms FESTAL, MURARD). M. le Maire remercie le conseil municipal pour cette adoption et précise que Mme CLATOT, nouvelle perceptrice, n'a pu assister à cette réunion, car elle participe à un autre conseil municipal et qu'elle essaiera d'être présente lors de la présentation du budget le 13 avril prochain. - Compte de gestion 2014 : M. PETIT informe le conseil municipal que le compte de gestion, rédigé par Mme la Perceptrice présente exactement les mêmes chiffres que le compte administratif soit un excédent de fonctionnement de 258 719, 88 € et un excédent d'investissement de 279 739, 66 € donc un total de 538 459,54 € ; Les résultats de clôture de l'exercice précédent étaient : - un déficit d'investissement de 319 309,97 € - un excédent de fonctionnement de 504 077,78 € Le résultat de clôture pour 2014 est donc - un déficit d'investissement de 60 590,09 € - un excédent de fonctionnement de 446 577,57 € soit un solde positif de 385 987,48 € Mme COUTY indique que cet excédent est un résultat intéressant mais qu'elle ne cautionne pas certaines dépenses , dans le détail, ce qui a motivé son vote négatif. M. le Maire propose donc l'adoption du compte de gestion : Votants : 23 Pour : 19 Contre : 4 (Mmes COUTY, MARQUAIS, Ms FESTAL, MURARD). - Affectation de résultats : Il s'agit d'affecter le résultat de fonctionnement de 2014 sur le budget primitif 2015, à savoir : la reprise du déficit d'investissement (60 590,09 €) l'excédent des restes à réaliser ( 5 428,97 €) soit une affectation en investissement de 55 161,12 € (1068) et un report en fonctionnement de 391 416,45 € (002) Vote du conseil pour cette délibération : Votants:23 Pour : 19 Contre : 4 (Mmes COUTY, MARQUAIS, Ms FESTAL, MURARD) Monsieur Forestier s’étonne auprès de Mme COUTY du vote contre de son groupe. Mme COUTY indique qu'il s'agit là d'un vote logique (suite aux précédentes décisions) et que la maîtrise de ces décisions techniques sont compliquées pour de nouveaux élus inexpérimentés. - Compte administratif 2014 Transport scolaire : M. PETIT présente le compte administratif du transport scolaire : il s'agit uniquement d'un budget de fonctionnement qui s'élève à Dépenses : 7 889,67 € Recettes : 7 938,73 € soit un excédent de 49,06 € L'excédent reporté de 2013 était de 7 282,20 € Le résultat cumulé pour l'année 2014 est donc de 7 331,26 € Mme COUTY évoque l’absence de la masse salariale dans ce budget transport (chauffeur, accompagnatrices...). M. PETIT précise que ces salaires sont pris en charge par le budget communal, car sinon les agents auraient deux bulletins de travail Une participation pour ces frais est versée du budget transport au budget communal ( 5 000 € en 2014) mais cette somme ne correspond qu'à une partie des charges salariales évaluée à 30 000 e environ . Le budget transport (budget annexe) permet de percevoir les dotations départementales.( 6535 € en 2014).La participation des parents s'élève à 1 403,55 €. M. MURARD fait remarquer que les participations ne peuvent pas constituer la totalité de ces recettes car la cotisation annuelle est de 30 € / famille et qu'il y a environ 44 enfants inscrits. La différence doit être composée de recettes diverses. Après cette discussion, le conseil municipal, à l'unanimité valide ce compte administratif (22 votants) - Compte de gestion 2014 transport scolaire / Les chiffres sont identiques au compte administratif : résultat de clôture 2014 : excédent de 7331,26 € Le compte de gestion est adopté à l'unanimité (23 votants) - Délibération de report budget 2015 transport scolaire : I! est proposé de reporter l'excédent de 7 331,26 € sur le budget 2015 (fonctionnement). Accord unanime du conseil pour ce report. Fe

- Budget 2015 Transport Scolaire

M. PETIT présente le budget du transport qui s'élève à 14 731,26 €:

En recettes :

002 : excédent 2014 : 7 331,26 €

7473 : participation du Département : 6 000 €

706 : prestations de services : 1 400 €

En dépenses :

6063 : fournitures entretien et équipement : 200 €

6066 : carburants : 2 000 €

615 : entretien et réparations : 1 500 €

616 : assurances:1 500 € (2 000 € en 2014) : une renégociation du contrat d'assurances a permis une baisse sur cette ligne.

6188 : autres frais divers : prévu 2 831 € (1732 € en 2014) : cette dépense prévoit la pose d'un système anti démarrage avec éthylotest obligatoire dans les bus en 2015.

62871 : remboursement à la commune : 7 000 €

M. MURARD rappelle que les circuits de transport scolaire ont été modifiés (2 trajets /4 pour l'année scolaire en cours) et le nombre d'usagers sera donc maximum de 38 enfants. La participation annuelle demandée aux familles étant de 30 € , il semble que la prévision de 1 400 € soit un peu trop importante.

M. PETIT précise que d'autres remboursements peuvent être affectés à cet article. Les dépenses de carburant semblent aussi un peu surévaluées. Le remboursement à la collectivité a aussi été augmenté . Il est rappelé qu'il s'agit d'un budget prévisionnel et qu il est proposé de réduite peu à peu l'excédent.

Mme MARQUAIS s'étonne que ce budget ne prenne pas en compte les charges salariales du chauffeur et des accompagnatrices :

Après cette discussion, le conseil à l'unanimité valide ce budget 2015 du transport scolaire

- Délibération pour le paiement de factures d'investissement

M. le Maire propose au conseil municipal d'autoriser le paiement de factures

d'investissement avant le vote du budget 2015, à savoir,

Opération 17 (matériel)

Garonne Informatik VPI 2 452,82 €

Office Dépot Mobilier accueil 4 408,70 €

6861,52€

Opération 28 (voirie)

ATP 2000 Route de Baurech 2 720,40 €

Opération 49 (gymnase)

Eiffage Maçonnerie 21 832,54 €

Eiffage Serrurerie 4 246,62 €

Laurent Menuiserie 5 254,25 €

Casal Sport Mobilier 3 638,00 €

ATRAM Plomberie 7 678,55 €

ATRAM Plomberie 9 598,18 €

ATRAM Plomberie 6111,12 €

BODET Contrôle accès 10 260,00 €

68 619,26 €

TOTAL 78 201,18 €

Mme COUTY demande des précisions : Concernant les travaux de voirie effectués route de Baurech, pourquoi une facture datée d'octobre 2014 est présentée au paiement en 2015 : cette facture a été reçue en 2015 (par mail). Mme COUTY et M. FESTAL s’étonnent du cout élevé de ces travaux. M. le Maire précise que ces travaux sont intervenus en urgence suite aux pluies diluviennes, et qu’il faut souvent compter 600 € de prise en charge de chantier. Ce qui selon Mme COUTY, est loin d’être le cas dans toutes les entreprises !

Concernant les travaux du gymnase : elles correspondent aux DGD et ont toutes été émises en 2015. Mme COUTY demande comment des travaux de maçonnerie (21 832 €) ont-ils pu être facturés en 2015 alors que les travaux sont terminés depuis novembre 2014 : il s'agit de travaux exigés par le maître d’œuvre concernant des levées de réserves.

Elle demande aussi si d'autres devis ont été établis pour ces travaux : réponse positive de M. le Maire. Mme MARQUAIS indique que la route de Baurech est une voie départementale et demande pourquoi c'est la commune qui a réalisé ces travaux. La zone concernée est située en agglomération.

Mme CORJIAL intervient pour rappeler que tous les élus ont reçu l'ensemble de ces documents depuis plusieurs jours, et que ces interrogations altèrent le bon fonctionnement du

conseil municipal et devraient être formulées en commissions.

Réponse de Mme COUTY : les élus reçoivent les documents seulement 3 jours avant le conseil, les commissions ne fonctionnant pas, il n'y a que le conseil municipal pour aborder ces questions. M. FESTAL demande pourquoi la commune ne fonctionne pas avec des marchés à bons de commande : réponse de M. le Maire : cette procédure ne garantit pas toujours des prix intéressants, et qu'elle s'adresse à des structures plus importantes.

Après cette discussion, le conseil municipal autorise le paiement de ces factures en investissement

Votants : 23

Pour : 21

Contre: : 2 (Mme COUTY, M. FESTAL)

- Délibération pour la signature d'une convention d'occupation temporaire de locaux à usage de brasserie :

La convention actuelle signée le O1 mai 2012 se termine le 30/04/2015. La redevance annuelle à taux plein est de 49,62 € /m2 pour une superficie de 133 m2 ; Le loyer mensuel était donc de 550 €

Lors de la signature de la présente convention, une liste de travaux préalables à la réhabilitation des lieux mis à disposition a été établie : plancher à l'étage, installation électrique, assainissement, ouvertures, terrassement, dalle de béton. . Ces travaux ont été pris en charge par l'occupant après validation par la commune des estimatifs fournis ; en contrepartie, le propriétaire a renoncé à percevoir la redevance d'occupation durant une période de 3 ans, correspondant au montant des travaux réalisés par l'occupant pour un estimatif de 19 800 €. Il est proposé le renouvellement d'une convention d'occupation temporaire de locaux à usage de brasserie avec la SARL Brasserie Alienor, représentée par M. Laurent LEFEBVRE aux conditions suivantes :

La révision des valeurs locatives des locaux professionnels, instaurée par l'article 34 de la loi de finances rectificative pour 2010 a pour objectif de simplifier et de rendre plus juste les modalités d'évaluation des locaux professionnels en créant une grille tarifaire par catégorie de locaux et par secteurs locatifs homogènes dans un département

Une notice explicative de présentation du projet départemental des nouveaux paramètres

d'évaluation départementaux destinés aux commissions intercommunales des impôts directs et aux commissions communales des impôts directs a été utilisée pour calculer le montant du loyer mensuel

- Secteur : 2

- Catégorie : ateliers et autres locaux assimilables : ATE2 (locaux utilisés pour une activité de transformation, de manutention ou de maintenance)

- loyers moyens constatés sur ce secteur : 57,6 €:m2 (ancienne convention : 49,62 €/m2) La surface du local est de 133 m2

Loyer annuel : 7 660,80 € / 12 = 638,40 € arrondi 630 € / mois (ancienne convention : 550 €/mois)

Durée : 3 ans

Après cet exposé, le conseil municipal valide à l'unanimité cette proposition.

- Délibération pour le non renouvellement d'une convention d'occupation temporaire d'un terrain à usage de stockage

Une convention d'occupation temporaire d'un terrain à usage de stockage signée avec la SARL C.S.M.E.T.P arrive à échéance le 30 mai 2015. (ancienne station d'épuration)

Après avoir pris contact avec l'actuel locataire et au vu des besoins de stockage des services techniques de la commune, il est proposé au conseil de ne pas renouveler cette convention. De plus, l'actuel occupant nous a indiqué avoir commencé à enlever le matériel et les marchandises stockés sur le terrain.

M. FORESTIER demande s'il y a des fluides sur ce terrain : il y a l'eau et l’électricité mais ces compteurs sont sont à ce jour inutilisés. M. FORESTIER rappelle qu'en cas de réutilisation de l'électricité il y aura lieu de faire faire une vérification de l'installation.

Le conseil municipal à l'unanimité valide cette proposition.

- Délibération pour le renouvellement d'un CUI- CAE

Il est proposé de renouveler un CUI- CAE à un agent des services techniques , pour une durée d'un an ; La quotité de ce contrat est de 35 h et le taux de remboursement est de 85 %. Il est précisé que cet agent (qui gère l'entretien des bâtiments) donne entière satisfaction et que son contrat peut être reconduit 4 fois.

Mme COUTY évoque le nombre d'agents techniques et s’attarde sur l’agent qui a un contrat signé par la commune et par le CCAS pour une durée hebdomadaire de 20 h. M. MURARD fait donc observer que dans ce cas, il y a bien deux bulletins de salaire. Mme MANGEMATIN précise les missions confiées par le CCAS : banque alimentaire, entretien des bâtiments mis à disposition du CCAS, organisation des braderies ......

Il est également indiqué que deux agents du service technique sont actuellement en longue

maladie.

Le conseil municipal autorise le renouvellement de ce contrat, à l'unanimité.

- Questions diverses :

- Mme FROT fait le point sur les TAP : (Temps d'Activités Périscolaires)

Le coût d'un cycle (7 semaines ) a été évalué :

- élémentaire : 10 000 € environ

- maternelle : 5 000 € environ. Le montant est moins élevé car il ya moins d'animateurs qui interviennent et que les ATSEM animent des TAP. Le coût des fournitures a été lors du 1° cycle de 238 € Le coût des TAP pour une année peut donc être évalué à 108 000 €. La participation de l'Etat sera d'environ 30 000 € La modification des rythmes scolaires a également généré des frais supplémentaires : en effet, les ATSEM ont des emplois du temps modifiés et n'assurent plus le ménage des classes le soir : des agents contractuels ont donc été recrutés . De plus , des garderies ont été organisées le lundi et mercredi ce qui engendrent des frais supplémentaires. Le coût de ces modifications est d'environ 18 237 € / an. Le coût des T.A.P s'élève donc à 250 € / enfant environ. Une réunion de comité de suivi des T.A.P (élémentaire et maternelle) aura lieu le 08/04 / 2015 - M. FORESTIER informe le conseil de la collecte des déchets aquatiques organisée par Initiatives Océanes les 10 et 11 avril (10 h à 12h / 14 h à 16 h). Des inscriptions peuvent se faire en mairie. Un apéritif sera offert par les communes en bord de Garonne au lieu dit Port de Quinsac. En ce qui concerne le projet de la Jaugue, le budget prévisionnel a été modifié (baisse de la participation de la CDC). - Mme MANGEMATIN fait le point sur la braderie du CCAS : elle remercie les élus qui ont participé ainsi que tous les bénévoles. 515 quittances ont été délivrées pour un montant total d'environ 5 000 €. Plus de 15 500 vêtements ont été mis à la vente. - M. FORESTIER indique qu'il a assisté à la journée Portes Ouvertes de Concordia, et que cette manifestation a été une réussite, en attirant des gens de la région et au delà. La séance est levée à 20 h 20