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Conseil Municipal - 2020 07 03 Tableau Conseil Municipal Thezan
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thézan-des-Corbières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 07 03 Tableau Conseil Municipal Thezan)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT !
| _ Aude _
SOMMUNE : Pr — THEZAN.DES
CORBIFRES ARRONDISSEMENT
_-_ NARBONNE ____
| TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL FA renepa
(art, L. 2121-1 du code général dés collectivités territoriales - CGcT)
L'ordre du tsbleau détermine le rang des membres du conseil municipal
Après le maire,Prémment rame, dans l’ordre du tableau, les adjoints
puis les conseillers Rmicipaux, L'ordre
du fablean des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions
du dernier alinée de Tertcis L 2122-7-1 et du second aËnéa de
Particle L, 211382 du CGCT, par Fordre de nomination,
L'ordre u tableau des conseillers municipaux est déterminé : .
. —. . 4° Par la date l& plus ancienne de leur élection intervenue depuis
le dernier rencuvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même joue, par Le plus grand nombre de suffrages obtenus : 3° Et à égalité
de voix, par la priorité d'âge. :
. Une copie du tableau est transmise an préfèt au plits
tardè 18 heures le lundi snivant l'élection dr mare c£ des adjoints.
Het également adressés an préfèr dans Jes mêmes délais, a Liste des conseillers communentaires résultent de application de l'article L. 273-31 du code électoral fart R_ 2121-2 duCGCTI.
k :
Date de la plus | Suffrages obten
| Fonction! Rés NOM ET PRÉNOM Date de naissance
récente lion à Fe re can 3
| er |...M. PRE, |.orstaro) 0307/2020 | 201
lasmr/2020
|.03072020 |
28/06/2020 |
15/03/2020
| 15/02/2020
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15/03/2020
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