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Procès Verbal - 1784135
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Touche.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1784135)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de LA TOUCHE
Procès-verbal du Conseil Municipal
Séance du 08 juillet 2024
COMMUNE DE LA TOUCHE (Drôme)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 juillet 2024
Le conseil municipal régulièrement convoqué le 27/06/2024, s’est réuni sous la présidence de son Maire, Sandrine MOURIER-REY.
Nombre des membres :
- afférents au Conseil Municipal : 10
- en exercice : 10
- qui ont pris part à la séance 9
- votants 9
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de son Maire, Sandrine MOURIER-REY, le 08 juillet deux mil vingt -quatre à 18 h 30 au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances.
Etaient présents : Sandrine MOURIER-REY, Régine MONTZIEUX-PEYRIN, Mathilde NAUDEIX- BEJANIN, Denis GARCIA, Yannick DEPLANTE, Mikaël SPECOGNA, Jean -Jacques GARDE, Shay SHAKESHAF.
Absents excusés : Valérie FOURRES.
Secrétaire de séance : Mathilde NAUDEIX-BEJANIN
Date de la convocation : 27/06/2023 Date d'affichage : 27/06/2023
Le quorum étant atteint Madame le Maire ouvre la séance : Le procès- verbal de la réunion du 10 avril 2024 a été approuvé à unanimité.
Décision modificative sur budget Lotissement « Marguerie » n°1.
Pour faire suite à la remarque de Monsieur Régis SOREDA inspecteur du SGC de Pierrelatte sur le déséquilibre des opérations d'ordre une décision modificative est à faire pour réajuster comme suit :
Dépense investissement :
Au chapitre 040 article 168748 OPFI (ordre) - 15 094.00 €
Au chapitre 16 article 168748 + 15 094.00 €
Recette investissement :
Au chapitre 040 article 3351 OPF1 (ordre) - 15 094.00 €
Au chapitre 16 article 168748 OPNI + 15 094.00 €
Résultat du vote
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0
se Décision modificative sur budget Lotissement « Marguerie » n°2
Décision modificative annulée.
Questions diverses :
Travaux à effectuer :
Cantine : Les portes battantes de la cantine à enlever.
Cimetière : Pose du panneau d'affichage au cimetière pour permettre l'affichage du règlement. Ecole : Evacuer le TBI et VP au plafond.
Aiguiser le massicot.
Pose Velléda sur tableau.
L'ordre du jour étant épuisé Madame le Maire lève la séance à 20h00.
Le Maire Secrétaire de séance
Sandrine MOURIER-REY Mathilde NAUDEIX-BEJANIN