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Arrêté - 1 Arrete stationnement interdit rue de la cale
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Colayrac-Saint-Cirq.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
Commune de COLAYRACSAINT CIRQ Département de Lot-et-Garonne ARRETE DU MAIRE Le Maire de la commune de COLAYRAC-SAINT CIRQ Vu le Code de la Route et notamment ses articles R 44 et R 225, Vu les articles L 2213 - 1 et suivants Code des Collectivités Territoriales relatifs aux pouvoirs de police du Maire, Vu l’ordonnance n° 58.1216 du 15 décembre 1958 relative à la police de la circulation routière et les règlements d'administration publique et décret en Conseil d’Etat d’application, Vu la demande formulée le 23 décembre 2024 par laquelle Madame Sylvie Faure Directrice de l’école René Cassin à COLAYRAC SAINT CIRQ (47450), tendant à l’organisation d’une exposition des œuvres d’art issu du programme de l’école René Cassin « Notre École, faisons-la ensemble », rue de la Cale, Considérant que cette manifestation aura lieu le samedi 24 et le dimanche 25 mai 2025, ARRETE Article 1° : Le stationnement des véhicules sera interdit, sur la rue de la Cale les 24 et 25 mai 2025. Article 2° : La signalisation sera mise en place par les services municipaux. Article 3° : La signalisation réglementaire sera conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvée le 15 juillet 1974. Article 4° : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur. Article 5° : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Chef de la Brigade de Gendarmerie de Lot-et-Garonne sont chargés de l’exécution du présent arrêté. Fait à Colayrac-Saint Cirq, le 10 janvier 2025. Le Maire Pascal de SERMET