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Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Sainte-Marguerite-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE D16)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
076-217606052-20230317-2023-016-DE
Accusé certifié exécutoire EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBETRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 MARS 2023
N° 2023-016 L'an deux mil VINGT TROIS, le DIX SEPT du mois de MARS, à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle de la Mairie de Sainte Marguerite Sur Mer en séance publique, sous la présidence de Madame GAUTHIER-DARCET, Conseillère Municipale.
Date de Convocation :
11/03/2023 Etaient présents : Messieurs Olivier de CONIHOUT, Francis LEGROUT, Philippe BOSQUET, Jean-François DEROIDE, Christophe TIRARD, Mesdames Véronique . DEPREUX, Christine MOUQUET, Catherine CORNILLOT, Brigitte GAUTHIER- Date d'Affichage : DARCET
11/03/2023
Nbre de Conseillers : Absents excusés : Messieurs Philippe HERITIER, David PETITON
En Exercice : 11 .
Présents :9 Pouvoirs :
Votants : 11 - Monsieur Philippe HERITIER à Monsieur Francis LEGROUT - Monsieur David PETITON à Monsieur Christophe TIRARD
Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-François DEROIDE
OBJET : SUBVENTIONS COMMUNALES 2023
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
- DECIDE d'attribuer les subventions suivantes aux Associations, à savoir :
Coopérative Ecole Primaire 650€
Coopérative Ecole Maternelle 650€
Collège 200€
Association RPI 200€
Club Caprimont 300€
Bibliothèque Intercommunale 300€
Anciens Combattants 150€
Sauvegarde de l'église 200€
Fondation du Patrimoine 100€
Association Marakana 650€
Association Cap d'Ailly 650€
L'enveloppe totale prévue pour l'article des subventions est de 7 000 €.
Une subvention exceptionnelle de 315 € a également été accordée à l'école primaire par délibération en date du 14 octobre 2022 pour les cours d'escrime.
L'association Marakana a sollicité une subvention exceptionnelle au titre de l'année 2023.
Après en avoir délibéré les membres du Conseil Municipal à l'unanimité, valident la proposition d'attribution de 1 000 € à titre exceptionnel.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits
Le registre dûment signé
Le Maire
Olivier de CONIHOUT
Véronique DEPREUX,
4er adjointe