Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 05 03 2013
Conseil Municipal - cm 15 04 2013
Conseil Municipal - cm 03 12 2013
Conseil Municipal - cm 09 07 2013
Compte-Rendu - compte rendu cm 29 06 10
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 08 11
Compte-Rendu - compte rendu cm 04 11 08
Déliberation - d2024 040 aprr acquisition d une parcelle delaisse
Compte-Rendu - compte rendu cm 31 03 08
Déliberation - d2023 040 aprr acquisition d une parcelle d un del
Conseil Municipal - cm 29 08 2013
Document publié le Jeudi 29 août 2013 par la commune de Pouilly-en-Auxois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 29 08 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Entrepreneuriat et startup,
CONSEIL MUNICIPAL DE POUILLY EN AUXOIS
SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 29 AOUT 2013 à 20 H
Présents : Mme Garnier (maire), M. Bijard, Mme Gaitey, M. Milloir, M. Lejeune, adjoints, Mmes Bassard, Fillon, Hébert-Deguise, Maillard, MM., Desserée, Freixinos , Jayet, Parthiot , Piesvaux, conseillers municipaux
Absents excusés : Mme Radigon (procuration à M. Milloir), Mme Roger (procuration à Mme Bassard), M. Desbois (procuration à Mme Hébert-Deguise), Mme Todesco
Secrétaire de séance : Karine Bassard
1. Acquisition de terrain
La commune souhaite acheter une partie de la cour située place Pierre et Marie Curie. Les différents propriétaires ont donné leur accord pour cette vente. Ainsi, le mur sera supprimé. A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte l’acquisition de cette parcelle.
2. Aménagement aire de jeux du bassin
Lors du précédent conseil municipal du 9 juillet, une délibération a été prise pour demander une subvention au titre de la DETR.
4 distributeurs ont été consultés.
Après examen des différentes offres par la commission, le conseil municipal décide à l’unanimité de retenir l’entreprise KOMPAN pour un prix de 73.093 € HT.
3. Convention de superposition d’affectation – Aménagement d’un parking en tête de voûte
Le conseil municipal accepte à l’unanimité la convention de superposition d’affectation régularisant le parking réalisé à l’entrée de voûte.
4. Convention de superposition d’affectation – Accès ancien terrain de foot
Le conseil municipal accepte à l’unanimité la signature de la convention de superposition d’affectation entre VNF et la commune de Pouilly en vue de la création d’un accès à l’ancien terrain de football requalifié en parc communal et d’aménagements paysagers.
5. Rénovation des bornes de plaisance
7 bornes situées sur le port de plaisance doivent être remplacées.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité la prise en charge de la somme de 12.167,10 € par la Communauté de Communes de l’Auxois Sud représentant la participation communale aux travaux de rénovation des bornes du port de plaisance.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h.