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Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Bitche.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?ebook=2)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Justice et droit,
Numéro Décision 2024_080 Approuvée 2024_081 Approuvée
2024_082 Approuvée 2024_083 Approuvée 2024_084 Approuvée 2024_085 Approuvée 2024_086 Approuvée 2024_087 Approuvée 2024_088 Approuvée
2024_089 Approuvée
2024_090 Approuvée
2024_091 Approuvée
2024_092 Approuvée
2024_093 Approuvée
2024_094 Approuvée
2024_095 Approuvée 2024_096 Approuvée
2024_097 Approuvée 2024_098 Approuvée
2024_099 Approuvée
2024_100 Approuvée 2024_101 Approuvée 2024_102 Approuvée
2024_103 Approuvée 2024_104 Approuvée 2024_105 Approuvée Convention avec l’INSEE pour la réalisation en 2025 d’une enquête familles associée aux opérations de recensement de la population
Dénomination du Stade Municipal du nom de Charles WAHL
Dénomination d’un espace public en « Place de la Légion d’honneur » et dénomination d’une partie du Glacis du Château en « Place Jeanne d‘Arc » CONVENTIONS
Convention de mandat 2024 avec l’Office de tourisme intercommunal du pays de Bitche Convention de labellisation APICité
Désignation d’un nouveau membre de la commission des finances
Désignation d’un nouveau membre de la commission éducation et jeunesse Désignation d’un nouveau membre du conseil d’administration de l’association du 3ème Age du Pays de Bitche Désignation d’un nouveau membre suppléant au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Mise à jour du règlement intérieur du Service périscolaire et d’accueil de loisirs « L’Ile aux enfants »
Approbation des procès-verbaux du 26 mars et du 9 avril 2024
AFFAIRES MUNICIPALES
Installation d’un nouveau conseiller municipal
Désignation d’un nouveau membre de la commission travaux, urbanisme, patrimoine, sécurité et accessibilité Désignation d’un nouveau membre de la commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
Vente - Immeuble sis 3 Impasse de l’Ecole
Constitution de servitude
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
AFFAIRES IMMOBILIERES
AFFAIRES GENERALES
Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Bitche par création d’un sous-article 2.1.5 « Garantie d’emprunt » au titre de l’exercice de la compétence optionnelle relative à la politique du logement et du cadre de vie
Lot n°2 de la chasse communale : troisième procédure d’appel d’offres
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2024*
(*) Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Ville de Bitche le 31 mai 2024
Objet de la délibération
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du nouveau Projet Educatif Territorial (PEdT) 2024-2027
AFFAIRES FINANCIERES
Demande de subvention auprès du Département de la Moselle au titre du dispositif AMISSUR, concernant le programme 2024 – sécurisation des voiries
Demande de subvention à la Région Grand Est au titre de la restructuration des vestiaires et club house du stade municipal
Versement d’une subvention au Lycée TEYSSIER de Bitche au titre d’un projet pédagogique
Versement d’une subvention à l’Amicale des Sapeurs- Pompiers de Bitche
Versement d’une subvention au Club sportif et artistique du 16ème Bataillon de Chasseurs à Pied
Réfection des courts de tennis non couverts : engagement de l’opération et approbation du plan de financement prévisionnel