Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees lors du Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees 1
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des delib adoptees 1
Déliberation - Liste des deliberations adoptees du conseil munici
Déliberation - Liste delib adoptees
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Mouroux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib adoptees)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Banque,
Département
de
Seine
et
Marne
Canton
de
Coulommiers
Commune
de
MOUROUX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
lundi
22
mai,
à
20h00,
le
conseil
municipal,
DATE
CONVOCATION
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
sous
la
présidence
16.05.2023
de
M.
Michel
SAINT-MARTIN,
Maire.
Présents
:
Mmes
et
MM.
SAINT-MARTIN,
BOGARD,
BERRI-BERRI,
DATE
PUBLICATION
NICOLADIE,
VIGNIER,
VAN
WYMMERSCH,
C.
VEIL,
VERAGEN,
25.05.2023
SARGES,
LOUVET,
HEMET,
M.
VEIL,
AZAM,
RIBEIRO,
LESUEUR,
GESREL,
THIERRY,
TOURNOUX,
SCHMITT,
SEAUX,
LEMEY,
Cons
en
eee
27
Représentés:
M.
LOYAL
pouvoir
à Mme
TOURNOUX,
Mme
LAMBERT
Présents
:
21
on
.
.
pouvoir
à
Mme
SCHMITT,
Représentés
:
2
EXPEÎMÉS
:
28
Secrétaire
de
séance
:M.
Bernard
SARGES
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ADOPTEES
(+)
Modification
des
horaires
de
l’école
Odette
&
Edouard
BLED
Renouvellement
au
titre
de
l’année
2023
de
la
convention
de
Fonds
de
solidarité
logement
avec
le conseil
département
Rapport
sur
l'usage
du
Fonds
de
solidarité
régionale
Ile
de
france
pour
2022
Rétablissement
de
la continuité
écologique
et de
l’hydromorphologie
du
Grand
Morin :
effacement
du
clapet
de
Mouroux
Acquisition
du
terrain
cadastré
ZC
29
situé
près
de
Boussois
(Espace
Naturel
Sensible) Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
à la suite
d’un
départ
en
retraite
À
Mouroux,
le 24
mai
2023
Le
Maire,
TK} Michel SAINT-MARTIN Aer
(*)
Ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité
des
actes
administratifs