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Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Mouroux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
Département
de
Seine
et
Marne
Canton
de
Coulommiers
Commune
de
MOUROUX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le jeudi
26
octobre,
à
20h00,
le
conseil
municipal,
DATE
CONVOCATION
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
sous
la
présidence
20.10.2023
de
M.
Michel
SAINT-MARTIN,
Maire.
Présents
:
Mme
et
MM.
SAINT-MARTIN,
BOGARD,
BERRI-BERRI,
VIGNIER,
VAN
WYMEERSCH,
VERAGEN,
SARGES,
LOUVET,
N'DOUDI,
DATE
PUBLICATION
HEMET,
M.
VEIL,
AZAM,
RIBEIRO,
LESUEUR,
THIERRY,
TOURNOUX,
27.10.2023
LAMBERT,
PARSOIRE,
SIMOES,
Censeillers
En
exerce:
27
Représentés:
M.
NICOLADIE
pouvoir
à
M.
Patrick
HEMET,
Mme
Cathy
Présents à
18
VEIL
pouvoir à Mme
Mathilde
VEIL,
Mme
Christine
GESREL
pouvoir
à
Représentés
°
4
Mme
Catherine
VERAGEN,
Mme
Marilyn
SCHMITT
pouvoir
à
Mme
Sylvie
Exprimés
:
23
TOURNOUX Secrétaire
de
séance
: Mme
Brigitte
PARSOIRE,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ADOPTEES
(*)
1
Désignation
d’un
représentant
titulaire
et
d’un
suppléant
au
sein
du
conseil
M.
SAINT-MARTIN
d'administration
du
collège
George
SAND
2
Choix
de
l’entreprise
pour
les
travaux
de
création
de
deux
passerelles
piétonnes
sur
le
M.BOGARD
grand
Morin
RD
44
3
Rapport
annuel
2022
sur
le prix
et
la qualité
du
service
de
l’eau
potable
du
S2E77
M.BOGARD
4
Rapport
d'activité
2022
de
la Communauté
d'agglomération
Coulommiers
Pays
de
Brie
M.SAINT-MARTIN
5
Décision
modificative
n°1
au
budget
2023
M.AZAM
6
Subventions
aux
coopératives
des
écoles
primaires
du
Moulin
et
Roger
GOUZY
Mme
BERRI-BERRI
7
Participation
aux
frais
de
scolarité
de
trois
enfants
scolarisés
en
classes
ULIS
à
Mme
BERRI-BERRI
Coulommiers
8
Création
d’un
poste
d’agent
de
maitrise
à temps
complet
au
sein
des
services
techniques
M.
BOGARD
Le
maire,
Michel
SAINT-MARTIN
(*)
Ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité
des
actes
administratifs