Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees 1
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des delib adoptees 1
Déliberation - Liste des deliberations adoptees du conseil munici
Déliberation - Liste des deliberations adoptees du Conseil munici
Déliberation - Deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mouroux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees)
Thèmes du document : Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Département
de
Seine
et
Marne
Commune
de
MOUROUX
Canton
de
Coulommiers
CONSEIL
MUNICIPAL
|
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
onze
du
mois
de
juin
à
vingt
heures,
se
sont
réunis
dans
le
lieu
ordinaire
de
leurs
séances
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Mouroux,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-
Louis
BOGARD,
Maire
de
Mouroux,
dûment
convoqués
le
cinq
juin.
Étaient
présent(s):
MM
et
Mmes
BOGARD,
|
Nombre
de Membres
en
KURAS,
DUTILLET,
TOURNOUX,
VIGNIER,
|.exercice
:
BERRI-BERR
I,
KRICHAH,
29
KOZLOWSKI,
!
Nombre
de
Membres
MARIN,
BEGARD,
VACHET,
BRETAGNOLLE,
|
présents
:
LICIUS,
NICOLADIE,
LOISELLE,
AGNOLETTI,
; Nombre
de
suffrages
BENONY,
GUERREAU,
N'DOUDI,
HEMET,
HILLAIRE,
VITTI,
CLAEYS
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.LAMBERT,
25
CLEMENCEAU,
;
exprimés
:
29
Procuration
: M.
ALVES
pouvoir
à
Mme
TOURNOUX,
Mme
GUERREIRO
pouvoir
à M.
AGNOLETTI,
DE
SOUSA
LOPES
pouvoir
à
M.
BENONY,
M.DEBRUYNE
à
Mme
CLAEYS,
Le
secrétariat
a
été
assuré
par
: M.
Fulbert
N'DOUDI
O O1 À © ND = © © —J
10 11 12 13 14 15 16 17 18
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ADOPTEES*
Adoption
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
de
la commune
Droit
de
formation
des
élus
Vente
d'un
terrain
communal
rue
du
Château
Déclassement
d'un
terrain
communal
rue
du
Château
Vente
à
la Communauté
d'agglomération
Coulommiers
Pays
de
Brie
d'une
partie
du
chemin
rural
dit de
«
Guérard
à
Coulommiers
»
Acquisition
d'une
parcelle
de
terrain
non
bâtie
(bois)
située
lieudit
Bois
la Ville
Mise
en
place
de
la taxe
sur
les
friches
commerciales
pour
deux
parcelles
de
terrain
Signature
avec
la SAS
ALCOME
(éco-organisme
pour
la réduction
des
mégots
dans
l'espace
public)
d’un
contrat
pour
la
sensibilisation
des
lieux
à
forte
concentration
de
mégots
au
sol.
Désignation
d'un
élu
référent
PLUI
et
de
son
suppléant
au
sein
de
la
Communauté
d'agglomération
Coulommiers
Pays
de
Brie
Désignation
d’un
correspondant
défense au
sein
du
conseil
municipal
Désignation
d'un
élu
référent
forêt-bois
auprès
de
Collectivités
forestières
IDF
Désignation
d'un
représentant
communal
au
sein
du
Groupement
d'Intérêt
Public
ID77
Participation
aux
frais
de
scolarité
2025/2026
d'un
enfant
scolarisé
en
classe
ULIS
à
Coulommiers Création
d’un
conseil
municipal
des
jeunes
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Île
de
France
pour
la
création
d’un
terrain
de
Pumptrack
Création
d'un
emploi
permanent
d'ingénieur
territorial
et
autorisation
de
recrutement
d'un
contractuel
sur
le poste
de
directeur
des
services
techniques
Recrutement
d’un
emploi
saisonnier
au
sein
des
services
techniques
pour
la période
de
juillet
et aout
2026.
Informations
diverses
(*)
Ordonnance
n°2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité
des
actes
administratifs
PS
À
Maire, Jean-Louis
BOGARD
M.
Bogard
Mme
Kuras
Mme
Kuras
Mme
Tournoux
Mme
Tournoux
Mme
Tournoux
Mme
Tournoux
Mme
Kuras
Mme
Tournoux
Mme
Tournoux
M.
Vignier
Mme
Tournoux
M.
Bogard
Mme
Berri-Berri
Mme
Berri-Berri
Mme
Kuras
Mme
Kuras
Mme
Kuras