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Procès Verbal - dl content
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vinzier.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Eau et assainissement,
COMMUNE
DE
VINZIER
PROCES-VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
AVRIL
2014
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
:
- En
exercice
: 15
- Présents
: 13
Présents
MM.
Marie-Pierre
GIRARD,
Marie-Brigitte
BARATAY,
Christophe
LAMOTTE,
Angélique
BLANC,
Guillaume
DUTRUEL,
Monique
CHAPPUIS,
Floris
GIRARD,
Elie
BACHELET,
François
BARATAY,
Marion
GIRARD,
Chantal
FORMENT,
Emilie
ROCHETTE,
Laurent
GALLAY
Absents
excusés
:
M.
Bastien
FLACON,
Bruno
BORDET
Absents
Ë
Pouvoirs
De
M.
Bastien
FLACON
à
Mme
Marion
GIRARD
Secrétaire
de
séance
:
M.
Floris
GIRARD
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
5
Avril
2014
est
approuvé
sans
remarques
particulières.
Lors
de
la
séance
du
30
Avril
2014,
le
Conseil
Municipal
a
traité
des
questions
suivantes
:
Vote
des
Budgets
Primitifs
2014
Des
réunions
de
préparation
des
budgets
primitifs
2014
ont
eu
lieu
les
21
et
26
Avril
2014.
Les
projets
de
budget
qui
en
ont
résulté
sont
présentés
et commentés.
Ces
budgets
intègrent
la
reprise
des
résultats
de
l'exercice
2013,
tels
qu'ils
figurent
au
Compte
Administratif
2013,
adopté
le
13/03/2014,
et
après
affectation
du
résultat
2013
de
la
Section
de
Fonctionnement. 1-1
Budget
Principal
Primitif
2014
de
la
Commune
Voté
à
l'unanimité
par
le
Conseil,
le
budget
principal
primitif
2014
de
la
Commune
se
présente
comme
suit :
>
Section
de
Fonctionnement
:
Dépenses
----
Recettes
----
>
Section
d'Investissement
:
Dépenses (Inclus
Restes
à
Réaliser
2013
en
dépenses
Recettes (Inclus
Restes
à
Réaliser
2013
en
recettes
-—-
927
000,00
€
927
000,00
€
678
500,00
€
301
900,00
€
)
678
500,00
€
71
100,00
€
)
Les
acquisitions
et
travaux
d'équipement
ainsi
que
les
subventions
prévus
au
Budget
principal
2014
figurent
en
Annexe
n°
1
au
présent
Procès-verbal.
Budget
Primitif
2014
du
Service
Eau
et
Assainissement
Voté
à
l'unanimité
par
le
Conseil,
le
budget
primitif
2014
du
Service
Eau
et
Assainissement,
se
présente
comme
suit
:
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30/04/2014 2.
>
Section
d'Exploitation :
Dépenses
185
600,00
€
Recettes
185
600,00
€
>
Section
d’Investissement
:
Dépenses
-------......
"em.
-
663
600,00
€
(Inclus
Restes
à Réaliser
2013
en
dépenses
-
_130000,00€
)
Recettes
----...".."...
-
663
600,00
€
(Inclus
Restes
à
Réaliser
2013
en
recettes:
=
37
400,00
€
)
Les
travaux
d'équipement
et
les
subventions
prévus
au
Budget
du
Service
Eau
et
Assainissement
2014
figurent
en
Annexe
n°
2 au
présent
Procès-verbal.
1-3
Budget
Primitif
2014
des
Activités
connexes
au
service
extérieur
des
Pompes
Funèbres
Voté
à
l'unanimité
par
le
Conseil,
le
budget
2014
des
Activités
connexes
au
service
extérieur
des
Pompes
Funèbres
se
présente
comme
suit :
>
Section
d'Exploitation :
Dépenses
------.....".
eee
6
000,00
€
Recettes
--.."""......""............
6
000,00
€
>
Section
d'Investissement:
Néant.
Création
d'emploi
saisonnier
d’Agent
des
services
techniques
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
a
décidé
de
la
création
d'un
emploi
saisonnier
à
temps
complet
d'Agent
des
Services
Techniques
du
1”
juillet
au
31
août
2014,
afin
de
faire
face
au
surcroît
de
travail
occasionné
par
les
travaux
réalisables
en
été
(entretien
de
voirie,
débroussaillage,
entretien
des
terrains...)
et
afin
de
permettre
au
personnel
titulaire
de
prendre
ses
congés
payés.
Cet
emploi
pourra
être
occupé
au
mois
de
juillet
et au
mois
d'août
par
une
personne
différente.
Des
candidatures
ont
déjà
été
reçues
mais
le
Conseil
a
souhaité
qu'une
offre
d'emploi
soit
affichée
dans
la commune
avec
une
date
limite
de
réception
des
candidatures
fixée
au
16
Mai
2014.
Création
d'emploi
saisonnier
pour
le
camping
municipal
Le
Conseil
Municipal,
par
10
votes
pour,
3
votes
contre
et
1
abstention,
a
décidé
de
la
création
d'un
emploi
saisonnier
à
temps
non-complet
(environ
2
heures
par
jour)
d'Agent
Communal
en
charge
du
Camping
Municipal,
afin
d'assurer
son
bon
fonctionnement
(permanences,
réservations,
accueil,
petit
entretien….),
sur
la
période
du
1%
Juillet
au
31
Août
2014
et
sur
la
base
d’une
rémunération
horaire,
fixée
à
11,00
€
brut.
Une
offre
d'emploi
sera
également
affichée
dans
la
commune
avec
la
même
date
limite
de
réception
des
candidatures.
Sortie
de
la
Fête
des
Mères
La
promenade
de
la
Fête
des
Mères
aura
lieu
le
Dimanche
1° Juin
2014.
Son
programme
définitif
n'est
pas
encore
achevé
mais
la
visite
du
jardin
de
l'eau
du
«
Pré
Curieux
»
à
Evian
et
le
dîner
de
filets
de
perches
au
restaurant
« Chez
Jules
» à SECHEX
sont
d'ores
et déjà
arrêtés.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
a
décidé,
à
partir
de
2014 :
>
de
maintenir
à
15
€
la
contribution
des
personnes
qui
participeront
à
l'ensemble
du
programme
prévu
lors
de
la
sortie
de
la
Fête
des
Mères
;
>
de
fixer
à
10
€
la contribution
des
personnes
qui
participeront
uniquement
au
repas
du
soir.
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30/04/2014
214 7-
Immeuble
«
La
Savoyarde
»
aménagement
de
locaux
communaux
/ Marché
de
travaux :
Avenant
négatif
n°
1
Lot
N°
6
«
Electricité
—
courants
faibles
»
Le
marché
du
lot
n°
6
«
ELECTRICITÉ
-
COURANTS
FAIBLES
»
de
l'aménagement
de
locaux
communaux
à
«
La
Savoyarde
» a
été
attribué
à
l'Entreprise
HENCHOZ
ELECTRICITE
au
prix
HT
de
19
131,20
€.
Mme
le
Maire
a
présenté
l'Avenant
négatif
n°
1
à
ce
marché,
d'un
montant
de
-
554,00
€
HT,
concernant
une
diminution
du
nombre
de
prises
à
poser
à
l'Agence
Postale
Communale,
et
ramenant
le
montant
total
du
marché
à
18
577,20
€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
a
autorisé
le Maire
à signer
cet
Avenant
négatif
n°
1.
Le
prix
de
l'ensemble
de
l'opération
d'aménagement
des
locaux
communaux
à
«
La
Savoyarde
»,
incluant
les
9
lots
de
travaux
aux
entreprises,
la
maîtrise
d'œuvre,
les
annonces
légales
et
divers,
sera
de
l'ordre
de
150
000
€
TTC.
8
-
Certificats
d'urbanisme
opérationnels
>
Certificat
N°
CUb
074
308
14
0008
M.
Jérôme
BOCHER
- Chaux
- 2465
Route
des
Traverses
- Section
B
n°
1176
et
1177
Nature
des
travaux
: construction
d’une
habitation.
Avis
du
Conseil :
DEFAVORABLE.
Terrain
situé
en
zone
Ai
(parcelle
B
1176)
et
en
zone
A
(parcelle
B
1177)
: construction
nouvelle
affectée
à l'habitation
interdite.
>
Certificat
N°
CUb
074
308
14
00011
Mme
Gisèle
BLANC
chez
SCP
BARNOUD
- TROMBERT
Géomètres
experts
- Les
Petits
Clouz
-
Section
À
n°
1287
parti
- Lot
A
Nature
des
travaux
: réalisation
d’une
maison
à
usage
d'habitation.
Avis
du
Conseil
: FAVORABLE
>
Certificat
N°
CUb
074
308
14
00012
Mme
Gisèle
BLANC
chez
SCP
BARNOUD
- TROMBERT
Géomètres
experts
- Les
Petits
Clouz
-
Section
À
n°
1287
parti
- Lot
B
Nature
des
travaux
: réalisation
d'une
maison
à
usage
d'habitation.
Avis
du
Conseil
: FAVORABLE
9
-
Déclarations
préalables
>
Déclaration
N°
DP
074
308
14
A0006
Mme
Gisèle
BLANC
chez
SCP
BARNOUD
- TROMBERT
Géomètres
experts
- Les
Petits
Clouz
-
Section
À
n°
1287
parti
Nature
des
travaux
: division
en
vue
de
construire
sur
2
lots
à bâtir
détachés.
Avis
du
Conseil
: FAVORABLE
>
Déclaration
N°
DP
074
308
14
A0007
Mme
Renée
BECHET
-— 137
Route
du
Chef-lieu
- Section
A
n°
1709
Nature
des
travaux:
prolongement
de
l'avant
toit
côté
Ouest
sur
90
cm,
couverture
tuiles
identique
à
l'existant
et
bardage
bois
dans
la
continuité
de
l'existant,
couleur
bois.
Avis
du
Conseil
: FAVORABLE
>
Déclaration
N°
DP
074
308
14
A0008
EARL
Le
Boutier
représenté
par
M.
Simon
MICHOUD
-
47
Route
de
La
Boissona
- Section
A
n°
1997 Nature
des
travaux
: construction
d'un abri
jardin
pour
le rangement
du
matériel
lié à
l'activité
de
la
charcuterie,
en
bois
brossé,
couverture
bac
acier
gris
identique
au
bâtiment
de
la charcuterie.
Avis
du
Conseil
: Sursis
à
statuer.
Nécessité
d'un
complément
d'informations
pour
instruire
le
dossier.
10
-
Questions
diverses
10.1
Cérémonie
du
8
Mai:
Elle
aura
lieu
le
Jeudi
8
Mai
à
18
H
30
devant
le
Monument
aux
Morts
avec
la
participation
de
la
Musique
municipale
de
Bernex
et sera
suivie
d'un
Vin
d'Honneur
offert
par
la
Municipalité
à
la Salle
des
Fêtes.
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30/04/2014
3/4 10.2 10.3 10.4 10.5 10.6
Elections
européennes
Dimanche
25
Mai
2014
: En
vue
de
leur
organisation,
Mme
le
Maire
a
rappelé
qu'il
convenait
notamment
que
les
membres
du
conseil
assurent
la
tenue
du
bureau
de
vote.
Ont
été
recensés
les
membres
ayant
des
préférences
horaires
ou
absents
ce
jour-là.
Un
planning
leur
sera
adressé
ultérieurement.
Réforme
des
Rythmes
scolaires
: Mme
Angélique
BLANC,
responsable
des
affaires
scolaires,
réunira
prochainement
la
commission
scolaire,
afin
de
préparer
la
mise
en
place
de
la
réforme.
MM.
Christophe
LAMOTTE
et
Floris
GIRARD,
parents
d'élèves,
seront
également
conviés.
Une
lettre
a
été
adressée
à
M.
le
Directeur
d'Académie
pour
demander
la
modification
suivante
des
horaires
de
l'école,
applicables
à
la
rentrée
prochaine
: 13
H
30
—
15
H
30
les
lundi,
mardi,
jeudi
et vendredi
(au
lieu
de
13
H
45
—
15
H
45).
En
cas
d'acceptation,
les
horaires
seraient
donc
les
suivants
:
8H
30-11
H
45,
les
lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
Ÿ
13H
30
-
15
H
30,
les
lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
Y .
8H
30-11
H
30,
le mercredi.
Colonnes
déchets
semi-enterrés
: Mme
le
Maire
a
rencontré
M.
Roger
DUTRUEL,
en
charge
de
ce
dossier
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d'Evian.
Ils
ont
examiné
la
possibilité
d'installer
les
colonnes
(initialement
prévues
aux
Clouz)
à
côté
du
stade,
à
l'emplacement
des
conteneurs
actuels;
cette
implantation
apparaissant
plus
appropriée
en
raison
de
sa
position
centrale
entre
le
hameau
des
Clouz
et
le
Chef-lieu.
Si
cette
option
devait
être
retenue,
les
bacs
roulants
d'ordures
ménagères
des
Clouz
seraient
supprimés
et
les
habitants
de
ce
secteur
devraient
se
déplacer
pour
déposer
leurs
ordures
ménagères
à
la colonne
près
du
stade.
Mmes
Chantal
FORMENT
et
Emilie
ROCHETTE
sont
chargées
d'interroger
les
habitants
des
Clouz
pour
connaître
leur
avis
sur
cette
implantation
éventuelle.
Fibre
optique
:
Mme
le
Maire
a
rencontré
un
bureau
d'études,
mandaté
par
le
SYANE,
concernant
le
déploiement
du
très
haut
débit
en
fibre
optique
en
Haute-Savoie.
Ce
bureau
était
en
charge
de
l'étude
du
tracé
de
la
fibre
optique
portant
uniquement
sur
le
secteur
sud-ouest
de
VINZIER
et
des
secteurs
voisins
des
communes
limitrophes.
D'autres
bureaux
d'études
sont
en
charge
d’autres
secteurs.
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d'Evian
(CCPE)
du
22/04/14:
Mme
le
Maire
a
fait
le
point
sur
ce
Conseil
au
cours
duquel
il
a
été
procédé
notamment
à
l'installation
du
nouveau
Conseil
Communautaire,
à
l'élection
des
Président,
Vice-
Présidents
et
membres
du
bureau.
Après
avoir
rappelé
que
des
candidatures
de
membres
du
Conseil
Municipal
au
sein
des
différents
syndicats
intercommunaux
et
autres
instances
ont
été
déposées
auprès
de
la
CCPE,
Mme
le
Maire
a
communiqué
les
noms
des
délégués
de
la
Commune
de
VINZIER
élus
dans
ce
contexte
:
>
SERTE
(Syndicat
d'Epuration
des
Régions
de
Thonon
et
Evian)
Délégué
Titulaire
:
M.
Guillaume
DUTRUEL
>
SIBAT
(Syndicat
intercommunal
des
Bus
de
l'agglomération
de
Thonon)
Délégué
Titulaire
:
Mme
Chantal
FORMENT
Délégué
Suppléant
: Mme
Monique
CHAPPUIS
>
SIEERTE
(Syndicat
Intercommunal
d'Etudes
et d'Equipement
des
Régions
de
Thonon
et
Evian)
Délégué
Titulaire
:
M.
Laurent
GALLAY
Délégué
Suppléant
: M.
Floris
GIRARD
>
EPF
(Etablissement
Public
Foncier)
Délégué
Suppléant
:
M.
François
BARATAY
La
séance
est
levée
à
23
H
40.
A
VINZIER,
le
7
Mai
2014
Vu,
le
Maire ZT
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30/04/2014
|
414 COMMUNE
DE
VINZIER
BUDGET
PRINCIPAL
-
BUDGET
PRIMITIF
2014
CM
DU
30/04/2014]
Annexe
n°
1
Section
d'investissement
DEPENSES
BP
14
Lo FE
DEPENSES
D'EQUIPEMENT
TTC
RSS
à
BP 14
5°
Immobilisations
: travaux,
acquisitions
Réaliser
Nouvelles
TOTAL
RAR
2013
dépenses
202
[Modification
PLU
Honoraires
F.
LACHAT
/ S. CACHAT
+ Divers
8 500
8
500
2051
[Logiciel MAGNUS
Etat Civil
1 000
1 000
20
TOTAL
CHAPITRE
20
8
500
1
000
9
500
2117
|Travaux
ONF
2014
2
100
2
100
21312
|Construction
Préau
dans
la cour de
l'école
20
000
20
000
21316
|Cimetière
: Colombarium
=
12 cases
12
000
12
000
2135
|Sono église
Couleur
et son
=
10 964,93
11
000
11
000
2135
|Installation fontaine
près
de
La Savoyarde
12
300
12
300
2135
|Studio de
La
Poste
: changement
radiateurs
+ travaux
divers
5
000
5
000
2135
|Ex-maison
"Beretta”
: changement
fenêtres
+ réfection
salle de
bain
15
000
15
000
2135
[Appartement
au-dessus
Ecole
(actuelle
garderie)
: divers
travaux
5
000
5
000
2135
|Les Gites : réfection chauffage
(Devis EGI du
15/04/14
= 17 484)
17
500
17
500
2152
|
Colonne
déchets
semi-enterrée
Les
Clouz
ou
près
du
Stade
7 200
7
200
2152
| Abribus
7 000
7 000
21534
|SYANE
Sécurisation
Réseau
basse
tension
14
000
14
000
21571
|
Camion
ou
tracteur
avec
remorque
110
000
110
000
58
[Bibliothèque
: Développement
des
collections
3
100
3
100
|
2183
[1 Ordinateur
Secrétariat
de
Mairie
1
500
1
500
2183
|1 Photocopieur
Ecole
3
000
3
000
2184
| Aménagement
Bibliothèque
(mobilier...)
Devis
OMB
=
10 024,70
10
200
10
200
2184
|
Mobilier
Ecole
: Chaises
+ Tables
+ Banc
2
000
2
000
2188
|3 Défibrillateurs
BIRRAUX
MEDICAL
+
Installation
électrique
6
500
6
500
21
[TOTAL
CHAPITRE
21
55
900
208
500
264
400 page
2
£ ©
Section
d'investissement
DÉPENSES
BP
14
u È
DEPENSES
D'EQUIPEMENT
TTC
Ras
as
TOTAL
Immobilisations
: travaux,
acquisitions
RAR
2013
dépenses
Aménagement
locaux
La
Savoyarde
: TOTAL
ESTIMATION
au
12/11/13
=
150
000
2313
[Travaux
9
lots
=
127
313,62
+
Maitrise
d'Œuvre
=
15
787,20
147
500
147
500
+2
Publications
=
1 827,85
+ Alpes
Contrôle
=
5
130,84
713
|
Aménagement
RD
21
accès
parking
La
Savoyarde
90
000
90
000
23
|TOTAL
CHAPITRE
23
237
500
0
237
500
TOTAL
DEPENSES
EQUIPEMENT
(Ch.20+21+23)
EXERCICE
2014
301
900
209
500
511
400
CA
Section
d'Investissement
RECETTES
BP
14
ÉE
RECETTES
D'EQUIPEMENT
TTC
Restes à
BP 14
se
Subventions
+
Produits
des
cessions
Réslièr
Nouvelles
TOTAL
RAR
2013
recettes
Aménagement
locaux
La
Savoyarde
:
1323
| SAVOIE
BIBLIO
Aménagement
Bibliothèque
(mobilier...)
2
600
2
600
1323
|
SAVOIE
BIBLIO
Développement
des
collections
3
000
3
000
1323
|
FDDT
du
CONSEIL
GENERAL
Création
salle
associative
22
100
22
100
1323
|
FDDT
du
CONSEIL
GENERAL
(camion
qui
pourrait passer
sur
La Savoyarde)
26
000
26
000
13251
|
CCPE
Fonds
de
Concours
15
700
15
700
1388
|
LA POSTE Transfert
APC
4
700
4 700
Total
Aménagement
locaux
La
Savoyarde
71
100
3
000
74
100
1328
|
Réserve
parlementaire
- Sénateur
CARLE
/ Aménagement
RD
21
Accès
La
Savoyarde
10
000
10
000
24
Reprise
UNIMOG
8
000
8
000
TOTAL
SUBVENTIONS
+
PRODUITS
DES
CESSIONS
EXERCICE
2014
71
100
21
000
92
100 COMMUNE
DE
VINZIER
BUDGET
EAU
&
ASSAINISSEMENT
-
BUDGET
PRIMITIF
2014
CM
DU
30/04/2014
Annexe
N°2
|
Section
d'investissement
DEPENSES
BP
14
SUBVENTIONS
BP
14
Article
DÉPENSES
ET
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
TTC
Restes
à
BP
14
Restes
à
BP
14
Immobilisations
:travaux,
acquisitions
Réaliser
|
Nouvelles
|
TOTAL
|
Réaliser
|
Nouvelles
|
TOTAL
RAR
2013
|
Dépenses
RAR
2013
|
Dépenses
Alim.
Eau
Potable
:"Chef-lieu"
- Les
Clouz"
29
500
29
500
p
3è
tranche
Les
Clouz
2011
9,81
so
2315
OPERATION
SOLDEE
EN
2013
EN
DEPENSES
ET
EN
2014
EN
RECETTES
Maîtrise
d'œuvre
GTR]
13
981,77)
R
Travaux
aux
entreprises
SOCCO|
437
368,83]
1316
Total
Dépenses
3ème
Tranche]
451
350,60)
Financement
Emprunt
SMDEA|
390
000,00
Recettes
Total
Subvention
Agence
de
l'Eau
75
481,00
Fonds
propres
0,00!
|
Total
Recettes]
465
481,00
Acompte
subvention
Agence
de
l'eau
perçue
le
07/12/11
=
45
941
€
Solde
perçu
sur
2014
(le
20/02/14)
= 29
540
€
D
|Alimentation
en
eau
Potable
:La
Lopie
Travaux
en
2013
130
000
130
000
7
900
7
900
2315
Maîtrise
d'œuvre
GTR
8
073,00
R
Travaux
aux
entreprises
DAZZA|
351
153,91
1316
Dépenses
LA
LOPIE|
359
226,91
Financement
Emprunt
SMDEA|
295
000,00
Recettes
Subvention
SMDEA
20
%
HT]
59
900,00
Fonds
propres!
4
326,91
TOTAL
359
226,91
Payé
sur
Ex.
2013
=
235
570,26
€
page
2
Section
d'Investissement
Article
DÉPENSES
ET
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
TTC
DEPENSES
BP
14
SUBVENTIONS
BP
14
Restes
à
BP
14
Restes
à
BP
14
Immobilisations
:
travaux,
acquisitions
Réaliser
|
Nouvelles
|
TOTAL
|
Réaliser
|
Nouvelles
|
TOTAL
RAR
2013
|
Dépenses
RAR
2013
|
Dépenses
ne
ne
sas
|06 00
smauo
| 6500
2315
Maîtrise
d'œuvre
GTR]
11
000
ET
1316
ESTIMATIF
Dépenses
CHOMIEUX/BOISSONAZ]
395
000
Financement
Emprunt
SMDEA
260
800
Estimatif
Subvention
SMDEA
ou
Agence
de
63
866
Recettes
l'eau
20
%
HT
ESTIMATIF.
Fonds
propres
70
300
|
TOTAL
395 000
Payé
sur
Ex.
2013
=
235
570,26
€
TOTAL
EQUIPEMENT
EXERCICE
2014
130
000
|
395000
|
525
000
37
400
63900
|
101
300