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Déliberation - DELIBERATIONS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Samoëns.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
LUNDI
03
AVRIL
2023
à 19
H
30
Salle
du
Conseil,
Mairie
de
Samoëns
(articles
L.2121-10
à
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
)
Le
public
était
autorisé
à
assister
à
la
séance
du
03
avril
2023
et
les
débats
ont
été
retransmis
en
direct
de
manière
électronique.
1.
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
{Article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
délibération
n°
2020-02-05
portant
délégation
de
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire)
2.
AFFAIRES
GENERALES
Délibération
n°
2023-04-01:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ ASSOCIATION
EDUCATIVE
ET
CULTURELLE
(AEC)
« LES
BECCHI
» /
ECOLE
PUBLIQUE
« ADELIN
MALGRAND
» :
Convention
d'occupation
de
la
piscine
des
Becchi.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-02:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ SARL
DEPANNAGE
DU
HAUT
GIFFRE
:
Convention
relative
aux
opérations
de
mise
en
fourrière,
garde,
restitution
et
vente
ou
destruction
de
véhicules
sur
la commune
de
Samoëns.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-03
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ ASSOCIATION
«
WAD
» :
Subventions
-
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
avec
Argeline
TAN-BOUQUET
représentée
par
l'association
« WAD
».
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
3.
AFFAIRES
FINANCIERES
Délibération
n°
2023-04-04:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ COLLEGE
JACQUES
BREL
DE
TANINGES :
Subvention
pour
le voyage
scolaire
en
Italie
en
mars
2023
(Annule
et
Remplace).
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES. Délibération
n°
2023-04-05
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS/
ECOLE
PUBLIQUE
ADELIN
MALGRAND
:
Subvention
Classe
de
découverte
au
profit
des
« Amis
de
l'école
publique
».
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-06
:
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE
-
Taux
d'imposition
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-07
:
COMPTE
DE
GESTION
2022:
-
Budget
communal,
- Budgets
annexes
Lotissement
Grailly,
bois
et tourisme.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-08
:
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
-
Budget
Principal.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-09
:
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2022
-
Budget
Principal.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-10
:
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
-
Budget
annexe
lotissement
Grailly.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-11:
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2022
- Budget
annexe
lotissement
Grailly.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-12:
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
-
Budget
annexe
bois.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-13
:
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2022
- Budget
annexe
bois.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-14:
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
-
Budget
annexe
tourisme.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES. Délibération
n°
2023-04-15:
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2022
- Budget
annexe
tourisme.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-16:
BUDGET
PRIMITIF
2023
-
Budget
Principal.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-17 :
BUDGET
PRIMITIF
2023
-
Budget
annexe
lotissement
Grailly.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-18 :
BUDGET
PRIMITIF
2023
-
Budget
annexe
bois.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-19 :
BUDGET
PRIMITIF
2023
-
Budget
annexe
tourisme.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-20
:
SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-21:
FRAIS
DE
REPRESENTATION
DU
MAIRE.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-22:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/
CAMPING
CARAVANEIGE
LE
GIFFRE
:
Modification
du
tarif
Camping
Card
ACSI
pour
la
saison
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
4.
PERSONNEL
:
Délibération
n°
2023-04-23 :
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS :
Création
des
postes
non
permanents
pour
les
besoins
saisonniers
été
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-04-24
:
TAUX
DE
PROMOTION
POUR
LES
AVANCEMENTS
DE
GRADE.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES. Délibération
n°
2023-04-25
:
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
5.
PROJETS
DE
DELIBERATION
AJOURNES
:
Projet
de
Délibération
3.19 :
CADENCES
D'AMORTISSEMENT
-
Budget
annexe
tourisme.
Le
Maire,
Jean-Charles
MOGENET