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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Samoëns.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
LUNDI
20
DECEMBRE
2022
à 19
H
30
Salle
du
Conseil,
Mairie
de
Samoëns
(articles
L.2121-10
à
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
)
Le
public
était
autorisé
à
assister
à
la séance
du
20
décembre
2022
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
{Article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
délibération
n°
2020-02-05
portant
délégation
de
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire)
AFFAIRES
GENERALES
Délibération
n°
2022-12-01
B
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
:
Tarification
secours
sur
pistes
hiver
2022/2023
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE.
Délibération
n°
2022-12-02
B:
COMMUNE
DE
SAMOËNS :
Emprunt
pour
l'achat
de
Senlis
APPROUVEE
À
MAJORITE
(Contre:
Monsieur
GRANDCOLLOT,
Madame
CHAUVAUD).
Délibération
n°
2022-12-03
B:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
:
Braderie
de
livre
à
la
médiathèque
municipale
et fixation
des
tarifs.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE.
Le
Maire,
.
Jean-Charles
MOGENET