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Déliberation - Liste Deliberations cm 04 03 24
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Samoëns.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 04 03 24)
Thèmes du document : Tourisme, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal s'est réuni le
LUNDI 4 MARS 2024 à 19 H 30
Salle du Conseil, Mairie de Samoëns
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le public était autorisé à assister à la séance du 4 mars 2024
et les débats ont été retransmis en direct de manière électronique.
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibération n° 2020-02-05
portant délégation de pouvoir à Monsieur le Maire)
AFFAIRES GENERALES
Délibération n° 2024-03-01 :
COMMUNE DE SAMOËNS / GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES (GMDS) :
Rapport Annuel du Délégataire de la Délégation de service public - Exercice 2021-2022 - « Concession pour la construction et l'exploitation d'équipements de remontées mécaniques et domaine skiable ».
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
AFFAIRES FINANCIERES
Délibération n° 2024-03-02:
COMMUNE DE SAMOËNS / CONSEIL DEPARTEMENTAL DE HAUTE-SAVOIE (CD 74) : Conclusion d'un avenant n°1 à la convention de financement relative à la sécurisation des abords du collège André CORBET de Samoëns.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Délibération n° 2024-03-03 :
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION « MOUNTAIN FAMILY » : Attribution d'une subvention d'équilibre à l'association Mountain Family pour le « 1600 Mountain Festival »
édition 2024.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Délibération n° 2024-03-04 :
COMMUNE DE SAMOËNS / CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE HAUTE-SAVOIE (CMA 74) : Attribution d'une aide financière afin de soutenir les jeunes résidant à Samoëns dans leur projet d'orientation.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Délibération n° 2024-03-05 :
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION « SKI CLUB DE SAMOENS » : Attribution d'une subvention complémentaire dans le cadre du « ski découverte » pour la saison
2023-2024.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES. Délibération n° 2024-03-06 :
COMMUNE DE SAMOËNS / ASSOCIATION « SAMOËNS TRAIL EVENEMENTS » : Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'association « Samoëns Trail Evènements ».
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Délibération n° 2024-03-07 :
RÉGIE MUNICIPALE DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES / MADAME BLANC :
Remboursement de séjours.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Délibération n° 2024-03-08 :
RÉGIE MUNICIPALE DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES / MONSIEUR COLOMBE:
Remboursement de séjours.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Délibération n° 2024-03-09 :
RÉGIE MUNICIPALE DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES / MADAME BOUKHARI :
Remboursement de séjours.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
Délibération n° 2024-03-10 :
RÉGIE MUNICIPALE DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES / MADAME MELONI :
Remboursement de séjours.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
. MARCHES PUBLICS
Délibération n° 2024-03-11:
COMMUNE DE SAMOËNS / COMMUNE DE SIXT-FER-A-CHEVAL / COMMUNE DE VERCHAIX / COMMUNE DE
CHATILLON-SUR-CLUSES / LE SIVOM MORILLON-LA RIVIERE-ENVERSE :
Création d'un groupement de commandes dans le cadre du marché public pour la « Préparation et livraison de repas en liaison froide à destination des restaurants scolaires » avec les communes de Sixt-Fer-à-Cheval, Verchaix, Châtillon-sur-Cluses et le SIVOM Morillon - La Rivière -Enverse.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.
PERSONNEL
Délibération n° 2024-03-12:
COMMUNE DE SAMOËNS:
Création des postes non permanents pour les besoins saisonniers— Eté 2024.
APPROUVEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.