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Déliberation - 1000596
Procès Verbal - 1987571
Déliberation - 1950465
Document publié le Jeudi 17 avril 2025 par la commune de Wisembach.
Lien du pdf (Déliberation - 1950465)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Union Européenne,
République Française
Département VOSGES
Commune de Wisembach
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 avril 2025
Nombre de membres
L'an 2025, le 17 avril à 18 heures 15, le Conseil Municipal de la Commune de
Wisembach s’est réuni à la MAIRIE, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Madame VOINSON Rachel, Maire, en session ordinaire après avoir été convoqué
conformément à l’article L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités En exercice
Présents Territoriales.
Procuration
Date convocation : 11/04/2025
Date affichage : 11/04/2025
Excusé{s) : M. GOUBY Daniel,
Absent(s) : M. MULLON Johan,
Présents: Mme DA COSTA Claudine, Mme FORT Sylvie, Mme VOINSON Rachel, M.
BREISTROFFER Flavien, M. GAGUECHE Fouade, M. VOIGNIER Jean-François,
Procuration(s) : M. GOUBY Daniel à M. Gagueche Fouade,
Secrétaire de séance : Mme FORT Sylvie.
NUMÉRO OBJET DÉCISION DU CONSEIL
2025-18 | Subventions aux associations Approuvé à l'unanimité
2025-19 | Distraction du régime forestier d’une partie de la parcelle B 811 Approuvé à l’unanimité
2025-20 | Autorisation de défrichement d’une partie de la parcelle B 811 Approuvé à l’unanimité
2025-21 Programme pu ba UT intercommunal, valant apprauséà lunette
2025-22 | Admission en non-valeur Approuvé à l’unanimité
2025-23 | Adhésion SMIC (Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale) Approuvé à l’unanimité
2025-24 | Statuts SDEV (Syndicat Départemental d'Électricité des Vosges) Approuvé à l’unanimité
2025-25 | Subvention poteaux d'incendie Approuvé à l’unanimité
2025-26 | Emplois saisonniers Approuvé à l’unanimité
2025-27 | Montant d'attribution à la Commission des Biens Indivis Approuvé à l'unanimité
2025-28 | Acquisition d’un gyrobroyeur Approuvé à l’unanimité
Pour copie conforme :
En mairie, le 18/04/2025