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Document publié le Lundi 24 janvier 2022 par la commune de Trois-Pierres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm24012022 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Logement,
Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 24 janvier 2022 ___________________________________________________________________________________________________________
______________________________________________________________________________________________________ - 1 -
Le vingt quatre janvier deux mille vingt deux, vingt heures, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire dans la salle polyvalente de Les Trois-Pierres, sous la présidence de Mme Monique BERTRAND, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 19 janvier 2022
Membres présents : Mme Monique BERTRAND, M Michel CERVANTES, Mme Sophie LEGROS, Mme Dominique BRENNAN, M Philippe TETREL, M Jean-Pierre SIMON, M Nicolas JACHIET, Mme Agnès BEAUDRU, M Vincent NAVARRE, M Guillaume EDOUARD
Absents excusés : M Denis GRENET ayant donné pouvoir à M Philippe TETREL M Mathieu GOUJON ayant donné pouvoir à Mme Monique BERTRAND M Cédric ROBERT
Mme Carole JULIEN ayant donné pouvoir à Mme Sophie LEGROS Mme Céline LECOMPTE
Secrétaire de séance : M Guillaume EDOUARD
Ordre du Jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021. 2. Débat d’Orientations Budgétaires 2022
3. Création de nouvelles commissions communales
4. Informations Diverses
5. Questions Diverses
Madame le Maire a le plaisir d’accueillir Madame Claire GUEROULT et Monsieur David GUERIN, conseillers départementaux pour un temps d’échange avec les membres du conseil municipal :
- Présentation des compétences du Département
- Discussion et remarques sur les travaux des carrefours du RD6015 - Détails des Subventions départementales
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 13 DECEMBRE 2021 Aucune remarque n’est formulée, le procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021 est approuvé à l’unanimité.
2. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022
Délibération 2022-01
Mme le Maire propose de réfléchir et de discuter des orientations budgétaires municipales. Un point financier sur la situation des opérations d’investissement 2021 est observé. Certaines opérations ont été réalisées et ne seront pas reconduites au budget primitif 2022 (Ecole Numérique, Eglise Travaux Clocher, accessibilité bâtiment). Les autres opérations seront étudiées et inscrites.
Il conviendra d’inscrire une opération nouvelle pour les travaux de la gestion de la Défense Incendie, pour des travaux au cimetière.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents
➢ Charge Mme le Maire et la commission communales des finances de préparer le budget primitif 2022 en inscrivant et en provisionnant ces opérations d’investissement Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 24 janvier 2022 ___________________________________________________________________________________________________________
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3. CREATION DE NOUVELLES COMMISSIONS COMMUNALES
▪ COMMISSION PROJET RUE DU VILLAGE – ZONE PLU « OAP » (ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION)
Mme le Maire explique au conseil municipal qu'il convient de créer une commission communale pour réfléchir et travailler sur le projet d’aménagement de la zone inscrite au PLU « OAP » - Rue du Village.
Mme le Maire informe qu’elle a rencontré avec ses adjoints les services de la Communauté Urbaine pour discuter des diverses orientations plausibles sur la parcelle communale. D’autre part, la parcelle privative a été vendue à un promoteur immobilier pour réaliser un programme d’habitats individuels.
La commission travaillera pour définir les différents schémas d’aménagement : voirie, constructions, réseaux, espaces verts.
La commission est constituée de :
- Mme BERTRAND, M CERVANTES, Mme LEGROS, Mme BRENNAN, M TETREL, M NAVARRE, Mme BEAUDRU, M EDOUARD, M SIMON, M JACHIET
▪ COMMISSION PROJET BATIMENTS SCOLAIRES
Mme le Maire explique au conseil municipal qu'il convient de créer une commission communale pour réfléchir et travailler sur le projet « Bâtiments scolaires » : réhabilitation ou construction nouvelle.
La commission est constituée de :
- Mme BERTRAND, M CERVANTES, Mme LEGROS, Mme BRENNAN, M TETREL, M NAVARRE, Mme BEAUDRU, M EDOUARD, M SIMON,
4. INFORMATIONS DIVERSES
Madame le Maire informe :
- La Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole travaille actuellement avec les données GEODIP. Ces résultats permettent d’estimer pour un territoire donné la part de ménages en situation de précarité énergétique à travers le croisement de plusieurs paramètres. Ainsi les personnes éligibles au dispositif MaPrimeRénov’ et à l’aide Habiter mieux de l’ANAH (Agence Nationale de l’Habitat) se verront proposer une assistance personnalisée gratuite dans ces démarches.
Monsieur Jachiet et Monsieur Cervantès rapportent les informations des différentes conférences thématiques de la Communauté Urbaine auxquelles il a participé.
Des contacts seront pris ou des courriers seront envoyés pour rappeler aux propriétaires d’élaguer toutes les branches ou végétaux dépassant sur les voies publiques.
5. QUESTIONS DIVERSES
- Dates à retenir :
• Lundi 7 mars Conseil Municipal
• Lundi 4 avril Commission des finances
• Dimanche 10 avril Elections Présidentielles 1er tour
• Lundi 11 avril Conseil municipal
• Dimanche 24 avril Elections Présidentielles 2ème tour
• Dimanche 12 juin Elections Législatives 1er tour
• Dimanche 19 juin Elections Législatives 2ème tour Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 24 janvier 2022 ___________________________________________________________________________________________________________
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La séance est levée.
BEAUDRU Agnès
BERTRAND Monique
BRENNAN Dominique
CERVANTES Michel
EDOUARD Guillaume
GOUJON Mathieu Excusé
GRENET Denis Excusé
JACHIET Nicolas
JULIEN Carole Excusée
LECOMPTE Céline Excusée
LEGROS Sophie
NAVARRE Vincent
ROBERT Cédric Excusé
SIMON Jean-Pierre
TETREL Philippe Mairie de Les Trois Pierres - Séance du Conseil Municipal du lundi 24 janvier 2022 ___________________________________________________________________________________________________________
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