Procès Verbal - 2. PV du 20 03 2026

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Procès Verbal - 2. PV du 20 03 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Richelieu. Lien du pdf (Procès Verbal - 2. PV du 20 03 2026)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, 1

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 Mars 2026

L’an deux mille vingt-six, le vingt mars à 20 heures, en application du III de l’article

19 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 et des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du

code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal

de la commune de RICHELIEU.

Étaient présents les conseillers municipaux suivants :

Etienne MARTEGOUTTE Véronique BACLE Patrick PENOT

Peggy CASTERMAN Guy RAIMBAULT Bénédicte CHABANEIX

Sébastien CHEVALET Audrey GIRAULT Alain LECOMTE

Pascale DUTEMPLE Michel AUBERT Edwige FASILLEAU

Benoît PYRAULT Audrey BARON Alcyme DELANNOY

Charlotte MAROLLEAU

de BECDELIEVRE

Thierry LHUILLIER Françoise DERNONCOURT

Jean-François MALECOT

2026-03-01 : Installation des conseillers municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Patrick PENOT, doyen d’âge, qui a fait l’appel des membres du conseil municipal cités ci -dessus et les a déclaré installés dans leurs fonctions.

Mme Audrey GIRAULT a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2026-03-02 : Élection du maire

M. Patrick PENOT a constaté que la condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 était remplie.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.2

Après avoir sollicité les candidatures, Monsieur PENOT a constaté qu’une seule

personne s’est portée candidate à la fonction de Maire : Etienne MARTEGOUTTE.

Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins :

- Mme Audrey BARON

- M. Michel AUBERT

Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’un seul bulletin de vote plié du modèle uniforme fourni par la mairie. Le conseiller municipal a déposé lui -même son bulletin plié dans le réceptacle prévu à cet effet.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote..... 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ............................................. 19

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau .................................... 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ........................ 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] ................................................. 19

f. Majorité absolue ......................................................................................... 10

Proclamation de l’élection du maire

Monsieur Etienne MARTEGOUTTE a été proclamé maire et a été immédiatement

installé.

Monsieur PENOT a remis l’écharpe de Maire à Monsieur MARTEGOUTTE qui a

prononcé à son tour un discours.

2026-03-03 : Détermination du nombre des adjoints

Sous la présidence de Monsieur Etienne MARTEGOUTTE élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122 -1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 5 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

Etienne MARTEGOUTTE 19 Dix neuf3

antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 5 adjoints. Le Maire a proposé de fixer le nombre d’Adjoints de cette mandature à 4, ce qui est adopté par le Conseil Municipal à l’unanimité.

2026-03-04 : Election des Adjoints

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Après avoir sollicité les candidatures, le maire a constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée. Elle est mentionnée dans le tableau de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire.

Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................ 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ......................................................... 19

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .... 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) .................................... 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] ............................................................ 19

f. Majorité absolue ................................................................................................... 10

Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. Patrick PENOT. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation ci -jointe.

LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL

Le Maire donne ensuite lecture de la charte de l’élu local. Un exemplaire est distribué à chacun avec un communiqué sur les conditions d’exercice des mandats locaux.

Avant de clôturer la séance, Monsieur le Maire prononce le discours suivant :

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

Patrick PENOT (co-listiers : Véronique BACLE,

Guy RAIMBAULT, Peggy CASTERMAN)

19 Dix-neuf4

« Chères Richelaises, Chers Richelais,

Mesdames et messieurs les conseillères et conseillers municipaux,

Au moment de débuter ce second mandat, que les Richelaises et les Richelais nous confient, je mesure pleinement l’honneur qui m’est fait de conduire la destinée de la cité du Cardinal pour les 6 prochaines années.

C’est une profonde émotion.

J’en mesure la responsabilité qui en découle, d’être le garant de presque 400 ans d’histoire et d’en assurer son avenir.

Je veux remercier les Richelais pour leur mobilisation et la confiance qu’ils ont témoigné dimanche dernier à l’équipe « Richelieu pour tous, tous pour Richelieu » que j’ai l’honneur de conduire et qui m’entoure.

Cette confiance est précieuse.

Cette confiance nous encourage à poursuivre le travail entrepris avec sérieux au cours du précédent mandat.

En effet, ces six dernières années, nous avons porté des projets importants, dans un contexte difficile, marqué par des crises sanitaires, économiques et sociales.

Malgré cela, nous avons tenu le cap.

Permettez-moi à cet instant de saluer les élus du précédent mandat qui ne se sont pas représentés. Au nom des Richelaises et des Richelais, je leur adresse mes remerciements les plus sincères pour leur engagement et le temps qu’ils ont consacré à la vie municipale de notre ville.

Cette confiance renouvelée, m’oblige, elle nous oblige.

Cette confiance nous encourage, elle nous donne de l’élan.

A partir de maintenant, une nouvelle étape s’ouvre.

Je remercie les membres du nouveau conseil municipal de s’engager à mes côtés, à donner de votre temps, de votre énergie et de votre enthousiasme.

• J’ai besoin de vous, les Richelaises et les Richelais ont besoin de vous.

Ce nouveau mandat s’inscrit dans un contexte probablement encore plus exigeant que celui qui vient de s’écouler.

Notre pays est toujours confronté à des crises multiples et complexes conjuguées à un climat géopolitique mondial très instable. Ces crises, ces tensions, même si certaines nous paraissent lointaines, impactent et impactera le fonctionnement de nos collectivités locales ; la gestion de notre ville n’y échappera malheureusement pas.

Les perspectives d’une amélioration à court ou moyen terme ne sont pas là et sont très incertaines ! nous devrons agir avec ces paramètres et leurs effets.

Pour notre ville, les défis à venir sont nombreux :

• La préservation de la vitalité de notre ville avec le maintien de son maillage commercial et de ses services de proximité ;

• L’adaptation aux évolutions démographiques ;5

• L’attrait de nouvelles familles ;

• La nécessaire solidarité entre les générations, la place de notre jeunesse ; • La participation aux enjeux de préservation de l’environnement ;

• La sauvegarde de notre patrimoine emblématique ;

• L’attractivité touristique et culturelle de notre cité ;

Pour répondre à ces enjeux, nous mettrons en place le projet que nous avons présenté aux Richelaises et aux Richelais :

• un projet qui répond en priorité aux préoccupations quotidiennes de nos habitants ; • un projet qui continue de moderniser notre ville ;

• un projet qui impulse un nouveau souffle pour son rayonnement patrimonial et culturel ; • un projet bien sûr réaliste et soutenable sur le plan financier.

Ce second mandat sera celui de la consolidation de ce qui a déjà été engagé, mais aussi du lancement de nouveaux projets.

Nous avons fixé une feuille de route claire :

• 4 projets prioritaires

o le réaménagement de la Place des Religieuses ;

o le lancement d’une 1ère phase de travaux de restauration intérieure de l’église ; o la viabilisation des terrains rue Fontaine Mademoiselle et Chemin du Cimetière ;

o la mise en place d’un pack d’accueil et d’accompagnement pour la reprise ou la création d’activités commerciales et artisanales.

• 4 projets prioritaires complétés par 20 engagements.

Comme le précédent, ce mandat sera placé sous le signe de l’engagement et de l’efficacité.

Nous poursuivrons notre action avec la même méthode.

• Une méthode fondée sur la proximité : une commune se construit avec ses habitants. o Nous continuerons à être attentifs à vos besoins, à vos idées, à vos préoccupations.

o Nous encouragerons la participation citoyenne.

• Une méthode fondée sur le pragmatisme : chaque décision doit être utile, réaliste et responsable dans le respect de nos moyens.

• Une méthode fondée sur une certaine ambition pour notre cité : Richelieu doit continuer à renforcer son attractivité touristique.

Je suis confiant pour l’avenir de notre cité ; nous allons continuer de construire ensemble notre petite ville de demain.

Un nouveau chantier commence ce soir sur des fondations solides.

Je m’engage dans ce nouveau mandat avec humilité et la même détermination qui m’anime depuis le premier jour.

Je veux rester un maire à l’écoute, accessible, proche du terrain, toujours aux côtés des Richelaises et des Richelais.

Je continuerai d’être un maire qui agit avec son équipe. Et je sais que je peux compter sur l’engagement sans faille de tous les membres de ce nouveau conseil municipal.6

Je sais aussi que je peux compter sur les agents municipaux. Leur engagement quotidien à nos côtés est essentiel. Ils sont les maillons de la chaîne indispensable à la mise en œuvre de nos décisions. Je leur adresse un message de remerciements et de gratitude.

J’ai la passion de l’action municipale ; c’est la plus concrète, la plus proche du quotidien. Je sais que chaque action a un impact direct, derrière chaque décision, il y a un visage humain.

Le mandat de maire est une fonction exaltante, exigeante qui demande du temps et de l’énergie.

Permettez-moi à cet instant d’avoir un message tout particulier – je le fais très rarement - pour « Mes 3 Mousquetaires » : mon épouse [Laëtitia] et mes deux filles [Bertille et Elvire].

• Votre présence à mes côtés pour exercer cette fonction m’est précieuse. Votre soutien, votre patience de temps en temps, parfois votre incompréhension de mes humeurs [ça arrive...] me sont essentiels pour moi.

• Merci de partager avec moi les émotions de cette fonction qui vous le savez me passionne ; je vous embrasse.

Chers Richelaises, Chers Richelais,

J’ai la passion de Richelieu ; avec l’équipe qui m’entoure,

• nous avons la passion de Richelieu ! Nous avons Richelieu en « cathéter » ! • Nous ne vous décevrons pas ! nous allons tout donner durant ce mandat ! • C’est le serment que nous prenons ce soir !

Avec vous, nous allons continuer d’impulser une belle énergie pour notre cité !

Avec vous, nous allons continuer d’impulser cet « esprit Richelais » où rien n’est impossible ! « Là où il y a une volonté, il y a un chemin ! »

Avec vous, nous allons continuer de donner raison à Jean de la Fontaine : « Richelieu, est le plus beau village de l’Univers ! ». Vive Richelieu ! »

Fin de la séance à 21 h 30.

Récapitulatif des délibérations prises :

N° Libellé de la délibération

2026-03-01 Installation des nouveaux élus

2023-03-02 Election du Maire

2023-03-03 Nombre d’Adjoints

2023-03-04 Election des Adjoints

La Secrétaire de séance, Le Maire,