Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 27 11 25 1482992
Compte-Rendu - cr cm 14 04 25 site 1184593
Compte-Rendu - cr cm 17 03 25 1150262
Compte-Rendu - cr cm 25 11 2024 1025095
Compte-Rendu - cr cm 25 07 2022 site internet 377708
Compte-Rendu - cr cm site 21 02 2022 224915
Compte-Rendu - cr cm 18 03 2024 2 818370
Compte-Rendu - cr cm 23 04 2026 site 1666527
Compte-Rendu - cr cm19 06 25 1270394
Compte-Rendu - cr cm 04 11 2022 site 491523
Compte-Rendu - cr cm 03 02 25 1097944
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauze-du-Lac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 03 02 25 1097944)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
03
février
2025
A
l'ouverture
de
la séance
:
Conseillers
en
exercice
09 | L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
3
février
2025
à
19h00
le
Conseil
Municipal
de
la
Conseillers
présents
08
| commune
du
Sauze
du
Lac
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
du
Conseiller
absent
01 |
Sauze
du
Lac,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
RAIZER
Conseiller
représenté
01 | Bernard,
Maire.
e
Présents
: Bernard
RAIZER,
Jacques
BONNIN,
Daniel
BOSQUET,
Annemarie
Convocation
reçue
par
les
BART,
Carine
GALLI,
Cédric
GILLY,
Jacqueline
DURAND,
Jean
REY.
conseillers
municipaux
le
Absent
:
Jean
Michel
MAURE
27
janvier
2025
Représenté
: Jean-Michel
MAURE
représenté
par
Bernard
RAIZER
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
du
décès
de
Madame
GROEBLI,
survenu
à l’âge
de
94
ans.
Il
invite
les
membres
du
Conseil
à avoir
une
pensée
en
sa
mémoire.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance.
Monsieur
le Maire
annonce
qu’il
y
a un
pouvoir
pour
cette
séance
:
-
Jean-Michel
MAURE
donne
pouvoir
à Bernard
RAIZER
Monsieur
Daniel
BOSQUET
est nommé
secrétaire
de
séance.
EST
INSCRIT
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DE
CE
CONSEIL
MUNICIPAL :
Selon
l’ordre
du jour
suivant
:
-
Approbation
du
conseil
municipal
du
25
novembre
2024.
-
Délibérations
:
e
Travaux
UV
Port
Saint-Pierre
Aire
de jeux
Port
Saint-Pierre
: validation
et devis
Retrait
délibération
19/2015
: prise
en
charge
des
frais
voyage
scolaire
Voyage
scolaire
2025 :
prise
en
charge
Demande
de
subvention
DETR
: projet
belvédère
Mise
à jour
des
correspondants
communaux
« incendie
et secours
»
-
Questions
diverses.
e
Rapport
d'enquête
publique
projet
« Coste
Bayle
du
Lac
»
Voirie
2025
Chemin
des
Lilas
: demande
d’échange
de
terrains
/ domaine
public
communal
Label
3
Fleurs
et Label
3
Cœurs
Restaurant
Sosthène
Bacchus
: devis
et création
d’un
groupe
de
travail
Animations
de
Julie
Foodtruck
« La
boîte
à Ju
»
Boîtes
cadeaux
: remerciement
Les
Restos
du
Cœur
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
25
novembre
2024
:
Monsieur
le Maire
reprend
les
différents
points
évoqués
lors
du
conseil
municipal
en
date
du
25
novembre
2024.
Le
Compte
rendu
est
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
IL.
Travaux
UV
Port
Saint-Pierre
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
qu'une
entreprise
s'est
proposée
pour
établir
un
devis
et a pris
contact
avec
Monsieur
GRENARD
Hervé,
agent
technique.
Afin
de
comparer
plusieurs
propositions,
il propose
de
retirer
la délibération
en
attente
du
devis
supplémentaire. IT.
Aire
de
jeux
Port
Saint-Pierre
Monsieur
le
Maire
expose
aux
conseillers
municipaux
le
montant
des
devis
reçus
pour
l’aménagement
d’une
aire
de
jeux
d’enfants
(2
à 6 ans)
à Port
Saint-Pierre :
-
APY
Méditerranée
:le
tarif est
fixé
à 34
951,12
euros
H.T
soit
41
941,34
euros
TTC.
-
SADT
:
le tarif est
fixé
à 27
778
euros
H.T
soit
33
333,60
euros
TTC.
Il informe
que
la Région a
attribué
une
aide
financière
d’un
montant
de
15
000€.
Monsieur
le Maire
informe
que
cet
espace
est
également
utilisé
en
intersaison.
Monsieur
le Maire
propose
de
valider
le devis
de
la société
SADT.
Monsieur
le
Maire
met
au
vote
le
projet
de
délibération
:la
délibération
est
votée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
Madame
Jacqueline
DURAND
demande
s’il sera
possible
de
revoir
le reprofilage
du
chemin
de
Port-Saint-Pierre.
Monsieur
le Maire
répond
que
la CCSP
est
intéressée
par
le projet
du
chemin
et qu’une
étude
est en
cours.
IIL
Retrait délibération 19/2015
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
N°19/2015
concernant
la prise
en
charge
des
frais
pour
les
voyages
scolaires.
Il avait
été
décidé
d’octroyer
un
montant
de
60
€ par
élève
résidant
sur
notre
commune
dans
le cadre
des
voyages
scolaires,
lorsque
la demande
en
est
faite
par
l'établissement
scolaire :
collèges
et/ou
lycées
et de
fixer
une
participation
de
la commune
à 30%
des
dépenses
restant
à la charge
de
la famille
avec
une
participation
plafonnée
à
160€.
Monsieur
le Maire
propose
de
supprimer
cette
délibération
et propose
de
délibérer
à chaque
fois
qu’il
y
a un
voyage.
L'idée
est
que
cela
ne
soit pas
systématique
mais
plutôt
par
projet.
Monsieur
le
Maire
met
au
vote
le
projet
de
délibération
:la
délibération
est
votée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
IV.
Voyage
scolaire
2025
Monsieur
Le
Maire
rappelle
les
voyages
scolaires
qui
auront
lieu
cette
année :
°
Pour
les
classes
maternelles
: un
séjour
d’une
nuit,
au
coût
total
de
4
800€.
+
Pour
les
classes
élémentaires
: un
séjour
du
19
au
23
mai,
incluant
hébergement
et visites,
pour
un
coût
total
de
18
000€.
Le
coût
global
des
voyages
scolaires
s’élève
à environ
22
800
€.
Monsieur
le
1%
adjoint
présente
le programme
des
séjours.
Le
conseil
d’école
a décidé
de
répartir
ce
montant
en
trois
parts
égales
entre
la coopérative
scolaire,
les mairies
(en
fonction
du
nombre
d’enfants)
et les
parents
d’élèves.
Pour
la commune
du
Sauze,
la contribution
s’élève
à 842,24€
pour
les
9 enfants
de
la commune
(2
en
maternelles
et 7
en
primaires). Monsieur
le Maire
met
au
vote
le
projet
de
délibération :
la
délibération
est votée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
V.
Demande
de
subvention
DETR
— projet
du
belvédère.
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’il
convient
de
demander
une
subvention
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
dans
le cadre
du
projet
de
réaménagement
du
belvédère.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
d’approuver
le programme
de
travaux
portant
sur
l'aménagement
du
belvédère,
d’un
coût
prévisionnel
de
701
131,24€
HT.
La
commune
souhaite
agrandir
et aménager
cet
espace
pour
en
faire
un
point
d’accueil
du
public
qui
soit conductif
d’un
arrêt
prolongé
(espace
plus
grand,
adapté
à un
arrêt
en
famille,
tables
de
pique-nique,
bancs
….),
voir
un
point
de
départ
pour
une
balade
dans
le village.
Ce
programme
de
travaux
s’implante
en
totalité
dans
le périmètre
"FEDER
Volet
Massif
Alpin",
il propose
au
conseil
afin
de
permettre
la réalisation
de
cette
opération
de
solliciter
le concours
financier :
-
de
la Région
SUD
au
titre
du
Fonds
Européen
pour
le Développement
Régional
(FEDER)
volet
massif Alpin
à hauteur
de
59
%
du
coût
des
travaux
(soit 414
531
€)
-
Région
Sud
volet
au
titre
de
la valorisation
touristique
du
territoire,
sous
réserves
de
ne
retenir
que
les
investissements
éligibles
(pas
les
parkings
par
exemple
à hauteur
de
14.5%
(soit pour
un
montant
de
100
000€)).
-
De
l’Etat
au
titre
de
la DETR,
à hauteur
de
14.5%
(soit
pour
un
montant
de
100
000€) Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
:
- _
D’APPROUVER
le programme
de
travaux
portant
sur
la requalification
du
belvédère
du
Sauze-de-Lac
-
DECIDER
de
solliciter
le
concours
financier
de
la
Région
SUD
au
titre
du
Fonds
Européen
pour
le
Développement
Régional
(FEDER)
volet
massif alpin
au titre de projets
d'aménagement
du belvédère
à hauteur
de
59
%
du
coût
des
travaux
et celui
de
la Région
SUD
à hauteur
de
29%
du
montant
non
subventionné,
selon
le plan
de
financement
suivant
Coût
de
l’opération
(HT)
: 701
131,24
€
Subvention
Région
(FEDER
50
%)
: 414
531,00
€
Subvention
Région
(valorisation
touristique
du
territoire)
100
000,00
€
Préfecture
(DETR)
: 100
000.00€
Autofinancement
: 86
600,24
€
VI.
Mise
à
jour
d’un
correspondant
«
incendie
et secours
»
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
dans
le
cadre
du
décret
n°
2022-1091
du
29
juillet
2022,
pris
pour
l'application
de
l'article
13
de
la
loi
n°
2021-1520
du
25
novembre
2021
visant
à
consolider
notre
modèle
de
sécurité
civile,
les
communes
doivent
désigner
un
adjoint
au
maire
ou
un
conseiller
municipal
chargé
des
questions
de
sécurité
civile
ou
à défaut
un
correspondant
incendie
et
secours.
Dans
le cadre
de
ses
missions
d'information
et de
sensibilisation
des
habitants
et du
conseil
municipal,
le
correspondant
incendie
et secours
peut,
sous
l'autorité
du
maire :
-
participer
à
l'élaboration
et
la
modification
des
arrêtés,
conventions
et
documents
opérationnels,
administratifs
et
techniques
du
service
local
d'incendie
et
de
secours
qui
relève,
le
cas
échéant,
de
la
commune ;
-
concourir
à
la
mise
en
œuvre
des
actions
relatives
à l'information
et
à
la
sensibilisation
des
habitants
de
la commune
aux
risques
majeurs
et aux
mesures
de
sauvegarde
;
- concourir
à la mise
en
œuvre
par
la commune
de
ses
obligations
de
planification
et d'information
préventive
;
- concourir
à la définition
et à la gestion
de
la défense
extérieure
contre
l'incendie
de
la commune.
Il informe
périodiquement
le
conseil
municipal
des
actions
qu'il
mène
dans
son
domaine
de
compétence.
Monsieur
le Maire
met
au
vote
le
projet
de
délibération
: la
délibération
est
votée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
Monsieur
Daniel
BOSQUET
est
désigné
correspondant
«
incendie
et
secours
».
VII.
Questions
diverses
a)
Rapport
d’enquête
publique
projet
«
Coste
Bayle
du
Lac
»
L'enquête
publique
relative
au
projet
« Coste
Bayle
du
Lac
»
s’est
achevée
le
18
décembre
2024.
La
commissaire
enquêtrice
n’a
émis
aucune
observation
et le rapport
a été
remis
aux
autorités
compétentes.
Monsieur
le Maire
informe
également
le Conseil
de
la procédure
engagée
par
la SAPN
et la IDAE
contre
l’arrêté
préfectoral.
La
préfecture
a rejeté
le recours
gracieux
au
motif
qu’il
était
hors
délai.
À
ce jour,
la SAPN
a engagé
un
recours
administratif
pour
contester
cette
décision.
La
requête
a été transmise
au
tribunal
administratif
en janvier
2025.
Interrogé
par
Madame
Jacqueline
DURAND
sur
les
délais,
Monsieur
le Maire
indique
ne
pas
être
en
mesure
de
fournir
une
réponse
précise.
Toutefois,
il estime
que
le permis
pourrait
être
délivré
d’ici
deux
mois
et que
le début
des
travaux
pourrait
intervenir
fin
2026
ou
début
2027,
dans
le meilleur
des
cas.
b)
Voirie
2025
Devis
de
la routiére
du
midi
pour
des
travaux
pour
choisir
les
voiries
à réaliser
pour
2025 :
-
Travaux
autour
des
moloks
pour
6154,20€.
Cependant,
la CCSP
veut
centraliser
ses
travaux
et il se peut
que
la CCSP
prenne
en
charge
ces
travaux.
Monsieur
Jean
REY
demande
que
les
moloks
soient
dissimulés
par
une
palissade
par
exemple.
-
Travaux
de
chaussée
à Port-Saint-Pierre
pour
20897,10€
-
Travaux
centre
village
: impasse
roses
trémières,
travaux
centre
village,
caniveau
CC1
en
pied
de
façade
rue
du
paillet,
pour
un
montant
de
35
868,90€.
Monsieur
Cédric
GILLY
demande
s’il
est possible
de
profiter
de
cela
pour
reboucher
les
trous.
Monsieur
le Maire
propose
d’attendre
le montant
de
la subvention
attribuée
par
le Conseil
Départemental. c)
Installation
de
caméras
sur
le domaine
public
communal
Monsieur
Jean
REY
interroge
Monsieur
le Maire
sur
la possibilité
d'installer
des
caméras
de
surveillance
à l’entrée
et sortie
du
village.
Monsieur
le Maire
exprime
son
opposition
à cette
installation.
Madame
Jacqueline
DURAND
partage
cette
position.
Elle
souligne
que
certains
particuliers
installent
déjà
des
caméras
sur
leur
propriété.
Elle
reconnaît
toutefois
que
la situation
peut
devenir
problématique.
Monsieur
le Maire
indique
que
le sujet
reste
ouvert
à la discussion.
d)
Chemin
des
Lilas
Monsieur
le Maire
rappelle
la demande
d’acquisition
de
la Rue
des
Lilas
et la réponse
apportée
par
la mairie,
engageant
cette
dernière
à assurer
son
entretien.
Il informe
le Conseil
qu’il
a récemment
reçu
une
proposition
d’échange
de
terrain
et
en
présente
les
détails.
La
question
de
la privatisation
d’une
voie
relevant
du
domaine
public
est
soulevée.
Madame
Jacqueline
DURAND
souligne
qu’il
s’agit
d’un
bien
appartenant
au
domaine
public
et non
d’un
simple
terrain.
Elle
met
en
garde
contre
le risque
de
multiplication
des
demandes
similaires
en
cas
d’acceptation
de
cet
échange.
Monsieur
Jean
REY
exprime
son
attachement
aux
petites
ruelles
qui
participent
au
charme
du
village.
Il estime
qu’elles
doivent
être
entretenues
mais
ne
doivent
pas
être
cédées.
Madame
Carine
GALLI
rappelle
que
l’engagement
initial
était
d’assurer
l’entretien
de
la rue.
Afin
de
recueillir
l’avis
du
Conseil,
Monsieur
le Maire
propose
un
vote
à main
levée
:
Abstention
: Cédric
GILLY
Contre
: Carine
GALLI,
Jean
REY,
Jacqueline
DURAND,
Annemarie
BART,
Daniel
BOSQUET,
Jacques
BONNIN,
Bernard
RAIZER.
e)
Label3
Fleurs
et Label
3
Cœurs
Monsieur
Jacques
BONNIN
informe
le Conseil
que
le jury
des
Villages
Fleuris
a confirmé
l’attribution
du
label
"Trois
Fleurs"
à la commune.
Il précise
que
seules
huit
communes
du
département
disposent
de
cette
distinction.
Par
ailleurs,
il annonce
que
la commune
a obtenu
trois
cœurs
dans
le cadre
d’une
autre
distinction.
Madame
Jacqueline
DURAND
propose
de
redistribuer
les
fleurs
destinées
à être jetées
à l’automne.
Monsieur
le Maire
approuve
cette
suggestion.
ET
f)
Restaurant
Sosthène
Bacchus
.
Monsieur
le Maire
rappelle
la vente
du
restaurant
Sosthène
Bacchus.
Il propose
de
demander
les
documents
nécessaires
pour la vente.
|
|
Jean
REY
informe
que
le propriétaire
a pratiquement
tous
les
éléments
mais attend
que
ce
soit
officialisé.
Monsieur
le Maire
propose
d’écrire
un
courrier
informant
que
la commune
est
intéressée,
en
listant
les
documents
nécessaires. Jean
REY
propose
une
réunion
pour
discuter
avec
le propriétaire.
Il pense
que
la partie
notariale
doit
être
menée
en
même
temps. Le
devis
de
la CCI
correspondant
aux
besoins
émis
par
la commune
dans
le cadre
de
la reprise
du
Sosthène
Bacchus
comporte
3 parties
distinctes
: accessibilité,
sécurité
et étude
d’implantation
commerciale.
Le
montant
s’élève
à 2580€.
g)
Animations
de
Julie
Madame
Julie
TAIX
propose
des
activités
de
mouvements
de
santé,
de
partage
d’histoires,
de
visualisations
et méditations,
de
danse.
afin
de
se
projeter
positivement
dans
un
futur
plus
cohérent
avec
nos
besoins
et d’apprécier
notre
présent.
Elle
a
une
profonde
envie
de
réunir
les
habitants
de
notre
village,
de
mieux
nous
connaitre
et de
participer
à l’entraide.
Elle
propose
de
cocréer
ensemble
des
ateliers
en
fonction
de
l’âge
du
public
et de
proposer
également
des
séances
à nos
enfants.
Pour
que
cela
puisse
se
réaliser,
il est nécessaire
d’avoir
un
minimum
de
2 participants.
Son
objectif est
de
pouvoir
offrir
et
partager
ses
connaissances
dans
le domaine
du
bien-être
et de
provoquer
et impliquer
les
habitants
du
Sauze
du
Lac
et ainsi
de
proposer
des
ateliers
communs,
créer
des
moments
autour
de
la musique,
de
la peinture,
de
la cuisine...
Propositions
de jours
à la salle
Lou
Cercle
: vendredi
7 ou
28
février
de
19h
à 20h
/ vendredi
7
ou
28
mars
de
19h
à 20h /
vendredi
11
ou
25
avril
de
19h
à 20h
/ vendredi
16
mai
de
19h
à 20h
/ vendredi
13
ou
20 juin
de
19h
à 20h. h)
Foodtruck
«
La
cabane
à Ju
»
Madame
Julie
TAIX
propose
l'installation
d’un
Foodtruck
qui
s’intégrerait
harmonieusement
dans
le cadre
du
belvédère. Monsieur
Jean
REY
rappelle
qu’il
lui avait
été
refusé,
l’année
précédente,
l'installation
d’un
panneau
publicitaire
pour
le parc
animalier.
En
réponse,
Monsieur
le Maire
précise
qu’il
ne
s’agit
pas
ici de
publicité
et rappelle
que
la mairie
avait
proposé
d’afficher
des
informations
sur
le panneau
lumineux,
mais
que
les
éléments
nécessaires
n’ont jamais
été
fournis. Madame
Jacqueline
DURAND
trouve
l’idée
intéressante
mais
insiste
sur
la nécessité
de
limiter
son
expansion.
Monsieur
Cédric
GILLY
estime
que
l’entrée
du
village
serait
un
emplacement
plus
adapté
en
raison
d’une
plus
grande
affluence.
Il interroge
également
sur
les
horaires
de
présence
du
Foodtruck.
Monsieur
le Maire
précise
que
cela
n’est
pas
encore
défini.
Monsieur
le Maire
informe
que
l’autorisation
sera
accordée
pour
une
durée
d’un
an
dans
un
premier
temps.
i)
Boîtes
cadeaux
Les
Restos
du
cœur
des
Hautes-Alpes
tiennent
à remercier
la commune
et ses
habitants
pour
avoir
organisé,
réalisé
et
participé
à la confection
des
267
boîtes.
Votre
action
contribue
ainsi
à soutenir
les
personnes
démunies
et leur
apporte
un
peu
de
chaleur
dans
ces
moments
difficiles.
j)
Projet
du
belvédère
Monsieur
le Maire
présente
un
schéma
d’aménagement
visant
à créer
un
espace
convivial
pour
la population,
comprenant
notamment
des
tables
de
pique-nique
et un
espace
végétalisé.
Il précise
que
la route
ne
fait pas
partie
de
l’aménagement
pour
l'instant.
La
question
du
passage
des
agriculteurs
est
soulevée,
ainsi
que
la réflexion
sur
le maintien
ou
la suppression
du
parking
sur
la place. Monsieur
le Maire
propose
d’approfondir
la réflexion
sur
cette
problématique
avant
toute
prise
de
décision.
Madame
Jacqueline
DURAND
propose
l’aménagement
d’une
avancée
sur
le belvédère.
Monsieur
Jacques
BONNIN
rappelle
que
ce
projet
avait
déjà
été
envisagé,
mais
que
le coût
des
études
nécessaires
s’était
avéré
très
élevé.
Monsieur
le Maire
propose
de
se
renseigner
auprès
de
la commune
de
Réallon,
qui
a réalisé
un
aménagement
similaire,
afin
d’évaluer
la faisabilité
et
les
coûts
d’un
tel projet.
k)
Fêtes
au
village
Madame
Carine
GALLI
informe
que
plusieurs
habitants
l’ont
interrogé
sur
la date
de
la fête
du
printemps.
Monsieur
Jacques
BONNIN
répond
qu’il
n’est
pas
enthousiaste
à l’idée
d’organiser
cet
événement,
en
raison
du
fait
que
les
personnes
ne
respectent
pas
l’obligation
d’inscription
et que
par
conséquent,
la mairie
doit
acheter
plus
de
viandes
que
nécessaire
qui
crée
un
surplus
conséquent.
Toutefois,
il précise
que
la question
pourra
être
rediscutée.
Madame
Carine
GALLI
insiste
sur
l’importance
de
cette
fête,
qui
constitue
une
occasion
de
rencontre
et de
création
de
liens
entre
les
habitants.
Madame
Jacqueline
DURAND
demande
la date
de
la fête
du
village.
Monsieur
le Maire
répond
que
celle-ci
se
tiendra
le 26
juillet. Fin
de
la séance
du
conseil
municipal
à 20h20.
Affichage
des
délibérations
effectué
le
04/02/2025
à
14h
dl
Fe DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
MAIRIE
du
SAUZE
DU
LAC
05160
—
_
N°
01/2025
Arrondissement
de
Gap
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROJET
DELIBERATION :
Séance
du
03
février
2025
Conseillers
en
exercice
09
|
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
03
février
2025
à
19h00
le
Conseil
Municipal
Conseillers
présents
08
|
de
la
commune
du
Sauze
du
Lac
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Conseiller
absent
01
|
Mairie
du
Sauze
du
Lac,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Conseiller
représenté
01
|
Monsieur
RAIZER
Bernard,
Maire.
e
Présents
:Bernard
RAIZER,
Jaques
BONNIN,
Daniel
BOSQUET,
Date
de
convocation
Annemarie
BART,
Jacqueline
DURAND,
Carine
GALLI,
Cédric
GILLY,
27
janvier
2025
Jean
REY.
o
Absent
:Jean
Michel
MAURE.
Pour
09
|
Représenté
:
Jean
Michel
MAURE
représenté
par
Bernard
RAIZER.
Contre
00
Abstention
00
|
77 a
été
procédé
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
e
Municipal.
Daniel
BOSQUET
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
Annexe
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
OBJET
: Aire
de
jeux
Port
Saint-Pierre
Monsieur
le
Maire
expose
aux
conseillers
municipaux
le
montant
des
devis
reçus
pour
l’aménagement
d’une
aire
de
jeux
d’enfants
(2
à 6
ans)
à Port
Saint-Pierre
:
-
APY
Méditerranée
:le
tarif
est
fixé
à
34
951,12
euros
H.T
soit
41
941,34
euros
TTC.
-
SADT
:le
tarif
est
fixé
à
27
778
euros
H.T
soit
33
333,60
euros
TTC.
La
région
ayant
attribué
une
aide
financière
d’un
montant
de
15
000€.
Monsieur
le
Maire
met
au
vote
le
projet
de
délibération
:la
délibération
est
votée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
:
-
DE
VALIDER
le
devis
suivant
:
o
SADT
: le
tarif de
27
778
euros
HT
soit
33
333,
60
euros
TTC
-
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
y
afférents
-
DE
MANDATER
le
Maire
pour
signer
les
documents
nécessaires.
Ainsi
fait et délibéré
les jours
et an
susdits.
Téléphone
: 04
92
44
25
34
Mail
: mairie@lesauzedulac.fr
Site
internet
: www.lesauzedulac.fr DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
MAIRIE
du
SAUZE
DU
LAC
05160 —__—
N°
02/2025
Arrondissement
de
Gap
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROJET
DELIBERATION :
Séance
du
03
février
2025
Conseillers
en
exercice
09 |
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
03
février
2025
à
19h00
le
Conseil
Municipal
Conseillers
présents
08
|
de
la
commune
du
Sauze
du
Lac
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Conseiller
absent
01
|
Mairie
du
Sauze
du
Lac,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Conseiller
représenté
01
|
Monsieur
RAIZER
Bernard,
Maire.
e
Présents
:Bernard
RAIZER,
Jaques
BONNIN,
Daniel
BOSQUET,
Date
de
convocation
Annemarie
BART,
Jacqueline
DURAND,
Carine
GALLI,
Cédric
GILLY,
27
janvier
2025
Jean
REY.
e
Absent
:Jean
Michel
MAURE.
Pour
09
|
Représenté
:
Jean
Michel
MAURE
représenté
par
Bernard
RAIZER.
Contre
00
Abstention
00
|
7
a
été
procédé
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
e
Municipal.
Daniel
BOSQUET
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
Annexe
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
OBJET
: Retrait
délibération
19/2015
«
Aides
aux
voyages
scolaires
pour
l’année
2015
»
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
délibération
N°19/2015
concernant
l’aide
aux
voyages
scolaires
pour
l'année
2015.
La
délibération
avait
pour
but
:
-
d’octroyer
un
montant
de
60
€
par
élève
résidant
sur
notre
commune
dans
le
cadre
des
voyages
scolaires,
lorsque
la
demande
en
est
faite
par
l’établissement
scolaire
:collèges
et/ou
lycées.
-
de
fixer
une
participation
de
la
commune
à 30%
des
dépenses
restant
à la
charge
de
la
famille
avec
une
participation
plafonnée
à
160€.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
délibérer
sur
chaque
projet
et
de
retirer
cette
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l‘unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
de
:
RETIRER
la
délibération
N°19/2015.
Ainsi
fait
et délibéré
les jours
et an
susdits.
Téléphone
: 04
92
44
25
34
Mail
: mairie@lesauzedulac.fr
Site
internet
: www.lesauzedulac.fr DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
MAIRIE
du
SAUZE
DU
LAC
_—
05160 —__—
N°
03/2025
Arrondissement
de
Gap
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROJET
DELIBERATION
: Séance
du
03
février
2025
Conseillers
en
exercice
09 | L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le 03
février
2025
à
19h00
le Conseil
Municipal
Conseillers
présents
08 |
de
la
commune
du
Sauze
du
Lac
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Conseiller
absent
01
| Mairie
du
Sauze
du
Lac,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Conseiller
représenté
01 | Monsieur
RAIZER
Bernard,
Maire.
e
Présents
: Bernard
RAIZER,
Jaques
BONNIN,
Daniel
BOSQUET,
Date
de
convocation
Annemarie
BART,
Jacqueline
DURAND,
Carine
GALLI,
Cédric
GILLY,
27
janvier
2025
Jean
REY.
e
Absent
: Jean
Michel
MAURE.
Pour
09
| Représenté
:
Jean
Michel
MAURE
représenté
par
Bernard
RAIZER.
Contre
00
Abstention
00 |
77 a été procédé
à l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le sein
du
Conseil
e
Municipal.
Daniel
BOSQUET
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a
été
Annexe
désigné pour
remplir
ces fonctions
qu'il
a acceptées.
OBJET
: Aide
aux
voyages
scolaires
2025
Monsieur
Le
Maire
rappelle
les
voyages
scolaires
qui
auront
lieu
cette
année :
e
Pour
les
classes
maternelles
: un
séjour
d’une
nuit,
au
coût
total
de
4
800€.
e
Pour
les
classes
élémentaires
: un
séjour
du
19
au
23
mai,
incluant
hébergement
et visites,
pour
un
coût
total
de
18
000€.
Le
coût
global
des
voyages
scolaires
s’élève
à 22
800
€.
Le
conseil
d’école
a décidé
de
répartir
ce
montant
en
trois
parts
égales
entre
la coopérative
scolaire,
les
mairies
(en
fonction
du
nombre
d’enfants)
et
les
parents
d’élèves.
Pour
la
commune
du
Sauze,
la contribution
s’élève
à
842,24€
pour
les
9
enfants
de
la
commune
(2
en
maternelles
et
7
en
primaires). Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
:
-
DE
VALIDER
la contribution
suivante :
La
contribution
s’élève
à 842,24€
pour
les
9 enfants
de
la commune
-
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
y
afférents
-
DE
MANDATER
le Maire
pour
signer
les
documents
nécessaires.
Ainsi
fait et délibéré
les jours
et an
susdits.
Téléphone
: 04
92
44
25
34
Mail
: mairie@lesauzedulac.fr
Site
internet
: www.lesauzedulac.fr DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
Arrondissement
de Gap
MAIRIE
du SAUZE
DU
LAC
5160
N°
04/2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATION
: Séance
du
03
février
2025
Conseillers
en
exercice
09 |
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le 03
février
2025
à
19h00
le Conseil
Municipal
Conseillers
présents
08 |
de
la
commune
du
Sauze
du
Lac
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Conseillers
absents
01
| Mairie
du
Sauze
du
Lac,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Conseillers
représentés
01 | Monsieur
RAIZER
Bernard,
Maire.
o
Présents
: Bernard
RAIZER,
Jaques
BONNIN,
Daniel
BOSQUET,
Date
de
convocation
Annemarie
BART,
Jacqueline
DURAND,
Carine
GALLI,
Cédric
GILLY,
27
janvier
2025
Jean
REY.
e
Absent
: Jean
Michel
MAURE.
Pour
09 |
Représenté
:
Jean
Michel
MAURE
représenté
par
Bernard
RAIZER.
Contre
00
Abstention
00
|/7 a été procédé
à l'élection
d'un
secrétaire pris
dans
le sein
du
Conseil
e
Municipal.
Daniel
BOSQUET
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a
été
Annexe
désigné pour
remplir
ces fonctions
qu'il
a acceptées.
OBJET
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
-— PROJET
BELVEDERE
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’il
convient
de
demander
une
subvention
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
dans
le cadre
du
projet
de
réaménagement
du
belvédère.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
d'approuver
le
programme
de
travaux
portant
sur
l’aménagement
du
belvédère,
d’un
coût
prévisionnel
de
701
131,24€
HT.
La
commune
souhaite
agrandir
et
aménager
cet
espace
pour
en
faire
un
point
d’accueil
du
public
qui
soit
conductif
d’un
arrêt
prolongé
(espace
plus
grand,
adapté
à un
arrêt
en
famille,
tables
de
pique-nique,
bancs
...),
voir
un
point
de
départ
pour
une
balade
dans
le village.
Ce
programme
de
travaux
s’implante
en
totalité
dans
le périmètre
"FEDER
Volet
Massif
Alpin",
il propose
au
conseil
afin
de
permettre
la
réalisation
de
cette
opération
de
solliciter
le
concours
financier
:
-
de
la Région
SUD
au
titre
du
Fonds
Européen
pour
le Développement
Régional
(FEDER)
volet
massif
Alpin
à hauteur
de
59
%
du
coût
des
travaux
(soit
414
531
€)
-
Région
Sud
volet
au
titre
de
la valorisation
touristique
du
territoire,
sous
réserves
de
ne
retenir
que
les
investissements
éligibles
(pas
les
parkings
par
exemple
à hauteur
de
14.5%
(soit
pour
un
montant
de
100
000€)).
-
De
l'Etat
au
titre
de
la DETR,
à hauteur
de
14.5%
(soit
pour
u montant
de
100
000€)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
:
-
D’APPROUVER
je programme
de
travaux
portant
sur
la requalification
du
belvédère
du
Sauze-de-Lac
-
DECIDER
de
solliciter
le
concours
financier
de
la
Région
SUD
au
titre
du
Fonds
Européen
pour
le
Développement
Régional
(FEDER)
volet
massif alpin
au
titre de
projets
d'aménagement
du
belvédère
à hauteur
de
59
%
du
coût
des
travaux
et celui
de
la Région
SUD
à hauteur
de
29%
du
montant
non
subventionné,
selon
le plan
de
financement
suivant
Coût
de
l’opération
(HT)
: 701
131,24
€
Subvention
Région
(FEDER
50 %)
: 414
531,00
€
Subvention
Région
(valorisation
touristique
du
territoire)
100
000,00
€
Préfecture
(DETR)
: 100
000.00€
Autofinancement
: 86
600,24
€
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Téléphone
: 04
92
44
25
34
Mail
: mairie@lesauzedulac.fr
Site
internet
: www.lesanzedulac.fr DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
MAIRIE
du
SAUZE
DU
LAC
05160
——
—
N°
05/2025
Arrondissement
de
Gap
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATION
: Séance
du
03
février
2025
Conseillers
en
exercice
09
|
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
03
février
2025
à
19h00
le
Conseil
Municipal
Conseillers
présents
08
|
de
la
commune
du
Sauze
du
Lac
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Conseiller
absent
01
|
Mairie
du
Sauze
du
Lac,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Conseiller
représenté
01
|
Monsieur
RAIZER
Bernard,
Maire.
e
Présents
:Bernard
RAIZER,
Jaques
BONNIN,
Daniel
BOSQUET,
Date
de
convocation
Annemarie
BART,
Jacqueline
DURAND,
Carine
GALLI,
Cédric
GILLY,
27
janvier
2025
Jean
REY.
e
Absent
:Jean
Michel
MAURE.
Pour
09
|
Représenté
:
Jean
Michel
MAURE
représenté
par
Bernard
RAIZER.
Contre
00
Abstention
00
|
7]
a
été
procédé
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
e
Municipal.
Daniel
BOSQUET
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
Annexe
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
OBJET
:DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
INCENDIE
ET
SECOURS
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
dans
le
cadre
du
décret
n°
2022-1091
du
29 juillet
2022,
pris
pour
l'application
de
l'article
13
de
la
loi
n°
2021-1520
du
25
novembre
2021
visant
à
consolider
notre
modèle
de
sécurité
civile,
les
communes
doivent
désigner
un
adjoint
au
maire
ou
un
conseiller
municipal
chargé
des
questions
de
sécurité
civile
ou
à défaut
un
correspondant
incendie
et
secours.
Dans
le
cadre
de
ses
missions
d'information
et
de
sensibilisation
des
habitants
et
du
conseil
municipal,
le
correspondant
incendie
et
secours
peut,
sous
l'autorité
du
maire
:
-
participer
à
l'élaboration
et
la
modification
des
arrêtés,
conventions
et
documents
opérationnels,
administratifs
et
techniques
du
service
local
d'incendie
et
de
secours
qui
relève,
le
cas
échéant,
de
la
commune
:
- concourir
à
la
mise
en
œuvre
des
actions
relatives
à
l'information
et
à
la
sensibilisation
des
habitants
de
la
commune
aux
risques
majeurs
et
aux
mesures
de
sauvegarde
;
- concourir
à
la
mise
en
œuvre
par
la
commune
de
ses
obligations
de
planification
et
d'information
préventive
;
- concourir
à la
définition
et
à la
gestion
de
la
défense
extérieure
contre
l'incendie
de
la
commune.
Il
informe
périodiquement
le
conseil
municipal
des
actions
qu'il
mène
dans
son
domaine
de
compétence.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
:
DE
DESIGNER,
comme
suit
:
Monsieur
Daniel
BOSQUET
correspondant
«
incendie
et
secours
».
Ainsi
fait et
délibéré
les jours
et an
susdits.
Téléphone
: 04
92
44
25
34
Mail
: mairie@lesauzedulac.fr
Site
internet
: www.lesauzedulac.fr