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Déliberation - 12 01 AFFAIRES CULTURELLES 006 2023 007 2023
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Saint-Jeoire.
Lien du pdf (Déliberation - 12 01 AFFAIRES CULTURELLES 006 2023 007 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
SAINT-JEOIRE
Conseiller en exercice : 23
Quorum : 12
Présents : 21
Excusés ayant donnés pouvoir : 0
Votants : 21
Convocalion du Conseil municipal :
le : 06/01/2023
Reçu en préfecture le 20/01/2023
Publié le 20/01/2023
ID : 074-217402411-20230112-0062023-DE
He
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRONDISSEMENT DE BONNEVILLE
DÉPARTEMENT DE HAUTE-SAVOIE
SÉANCE DU JEUDI 12 JANVIER 2023 -19h30
Salle du Conseil Municipal
SESSION ORDINAIRE
Délibération n° 006-2923
Création d’un comité de pilotage du projet de création de ludothèque-
bibliothèque municipale
Président :
Monsieur Antoine VALENTIN.
Présents :
Monsieur Antoine VALENTIN, Monsieur Patrick BOIMOND, Madame Carole PETIT, Monsieur, Franck ACCARDO, Madame Sonia GERVOIS, Monsieur Franz LEBAY, Madame Marie Liliane GRONDIN, Madame Giovanna PRANEUF, Monsieur Lucien MEYNET, Monsieur Yves PELISSON, Madame Edith BASTARD, Madame Elisabeth BEAUPOIL, Monsieur Jacques BASTARD, Monsieur François AMOUDRUZ, Madame Sandrine NICOUD, Madame Pauline EMERIT, Madame Isabelle DESCHEPPER, Madame Marie-Pierre BOZON, Monsieur Valentin DUCRETTET, Madame Nelly BOURREAU, Monsieur Frédéric GIRARD, Monsieur Stéphane GOUTELLE, Monsieur Didier BOUVET.
Secrétaire de séance :
Monsieur François AMOUDRUZ
Excusés ayant donné pouvoir :
Néant.
Excusés :
Néant.
Non excusés :
Madame Sandrine NICOUD et Madame Pauline EMERIT PIE ON Pare”AT
Reçu en préfecture le 20/01/2023
Publié le 20/01/2023
ID : 074-217402411-20230112-0062023-DE
Da 2
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2023
Délibération n° 006-2023
ADMINISTRATION GENERALE Création d’un comité de pilotage du
projet de bibliothèque-ludothèque
municipale
Après avoir délibéré sur l'approbation du projet de création de la bibliothèque-ludothèque municipale, Monsieur le Maire propose au conseil municipal la création d’un comité de pilotage dudit projet afin de varier la représentation dans la prise des décisions tout au long des travaux.
Monsieur le Maire propose donc de constituer l’équipe comme suit :
- M.le Maire, Antoine VALENTIN,
- M.le 1% Adjoint en charge des travaux, Patrick BOIMOND,
- Mme le délégué à la bibliothèque, 4" Adjointe, Sonia GERVOIS,
- M. le Conseiller délégué en charge des finances, Yves PELISSON,
-_ L'assistant de conservation,
- Un élu de la liste minoritaire,
- Un représentant de la ludothèque,
- L'agent en charge de la gestion des bibliothèques intercommunales de la CCA4R, - Un représentant des usagers de la bibliothèque,
- Tout agent de la collectivité qui peut apporter une expertise au projet.
Le conseil municipal s’est prononcé sur :
—> La création d’un comité de pilotage pour le projet de la création de la bibliothèque- ludothèque municipale,
— L'autorisation donnée à M. le Maire de présidé ledit comité et à signer tous les documents nécessaires à la bonne exécution de cette décision.
LE CONSEIL MUNICIPAL ADOPTE LA DELIBERATION N° 006-2023
Pour : 21
Contre : 0
Abstention : 0
Le secrétaire de séance, e Le Maire,
François AMOUDRUZ A TR RU ET ER PS RSS A ARE PS END PRET ART PONS
Reçu en préfecture le 20/01/2023
Publié le 20/01/2023
ID : 074-217402411-20230112-0072023-DE
mn EE
MAIRIE
DE SAINT-JEOIRE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRONDISSEMENT DE BONNEVILLE
DÉPARTEMENT DE HAUTE-SAVOIE
SÉANCE DU JEUDI 12 JANVIER 2023 -19h30
Salle du Conseil Municipal
SESSION ORDINAIRE
Délibération n° 607-2023
Avenant à la convention de la F.O.L. « Séjours de vacances »
Conseiller en exercice : 23 Président :
Quorum: 12 Monsieur Antoine VALENTIN.
Présents : 21
Excusés ayant donnés pouvoir : Ô £
ê Présents :
Votants : 21 Monsieur Antoine VALENTIN, Monsieur Patrick BOIMOND, Madame
Convocation du Éonsciltemnisfaafs Carole PETIT, Monsieur, Franck ACCARDO, Madame Sonia GERVOIS, 1e: 06/01/2023 pe Monsieur Franz LEBAY, Madame Marie Liliane GRONDIN, Madame
Giovanna PRANEUF, Monsieur Lucien MEYNET, Monsieur Yves
PELISSON, Madame Edith BASTARD, Madame Elisabeth BEAUPOIL,
Monsieur Jacques BASTARD, Monsieur François AMOUDRUZ,
Madame Sandrine NICOUD, Madame Pauline EMERIT, Madame Isabelle
DESCHEPPER, Madame Marie-Pierre BOZON, Monsieur Valentin
DUCRETTET, Madame Nelly BOURREAU, Monsieur Frédéric
GIRARD, Monsieur Stéphane GOUTELLE, Monsieur Didier BOUVET.
Secrétaire de séance :
Monsieur François AMOUDRUZ
Excusés ayant donné pouvoir :
Néant.
Excusés :
Néant.
Non excusés :
Madame Sandrine NICOUD et Madame Pauline EMERIT RNVOYE SN RIGUEUR RE EURO EUERT
Reçu en préfecture le 20/01/2023
is 3
Publié le 20/01/2023
ID : 074-217402411-20230112-0072023-DE
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2023
Délibération n° 007-2023
AFFAIRES CULTURELLES Convention F.O.L.- Avenant à la convention
«séjours de vacances »
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le contenu de la convention séjours de vacances, renouvelée en 2022 avec l'UFOVAL 74, laquelle favorise le départ des enfants et jeunes de la commune en colonie de vacances UFOVAL.
L'association sollicite la commune afin de signer un nouvel avenant à cette convention, lequel intégrait une hausse de la participation communale journalière à 4,65 € (contre 4,60 € en 2022)
Le conseil municipal s’est prononcé sur :
— L'autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer le présent avenant et à fixer la participation
communale journalière par enfant à 4,65 € en 2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL ADOPTE LA DELIBERATION N° 007-2023
Pour : 21
Contre : 0
Abstention : 0
Le secrétaire de séance,
François AMOUDRUZ