Procès Verbal - 1 pv Reunion cm 18 01 2016

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Procès Verbal - 1 pv Reunion cm 18 01 2016 Document publié le Lundi 18 janvier 2016 par la commune d'Enval. Lien du pdf (Procès Verbal - 1 pv Reunion cm 18 01 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Changement climatique, 1

PROCES-VERBAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2016

L’an deux mille seize, le dix-huit janvier, à 20 heures, le conseil municipal d’Enval s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. MELIS Christian, Maire.

Présents : Mesdames et Messieurs : GERBE Sylvie, , VENTAX Catherine, LE COSQUER Bernard, CHRETIEN Jean-Pierre, STREITH Aline, GALLO Sylvie, PRIEUR Patrick, GRANDJEAN Roland, LAVEST Hervé, LUCAND Serge et BRIQUET Marie Philomène

Absents excusés : GOUMY Pascal (procuration à GRANDJEAN Roland), MICHEL Nathalie (procuration à MELIS Christian) et GERMAIN Héloïse Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de conseillers présents : 12

Nombre de conseillers votants : 14

Secrétaire de séance : STREITH Aline

Date de convocation du Conseil Municipal : 13 janvier 2016

Ordre du jour :

1) Révision du Plan Local d’Urbanisme : PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)

2) Fonds d’Intervention Communal : Programmation 2016-2018

3) Groupement de commande fourrière animale

4) Adhésions EPF-Smaf

5) Divers

Approbation des procès-verbaux des réunions de conseil municipal du 12 octobre, 9 novembre et 3 décembre 2015 : à l’unanimité.

Observation validée pour ajout de la mention « à l’unanimité » dans la réunion du 3 décembre – Divers - Remise du diplôme de citoyen d’honneur à M. et Mme MOUZIN : acceptée à l’unanimité.

1. Révision du Plan Local d’Urbanisme : PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)

Dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme engagée le 8 décembre 2014, il est prévu à l’article L 123-9 du Code de l’Urbanisme qu’un débat soit organisé au sein du conseil municipal. Il porte sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable. Il est préalable à l’arrêt du projet de PLU. Ce débat ne donne lieu à aucune délibération, ni vote du conseil municipal.

Les études préalables ont conduit à identifier les enjeux d’évolution de la commune et à définir des orientations permettant de poser les bases d’un Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) prenant en compte les objectifs du schéma de cohérence territoriale.

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à débattre à partir de la trame des orientations souhaitées par la commune établie par l’architecte à la suite de la réunion de travail du conseil de décembre 2015.

Les grands points :

A. La vocation économique :

Les enjeux sont le maintien des activités et entreprises existantes et le maintien et développement des commerces de proximité. L’économie est de compétence communautaire. A prendre en compte le SCOT qui définit le territoire pour les zones d’activités.

Les orientations :

• Maintenir et développer les équipements économiques locaux2

• Revitaliser le centre-bourg en confortant les services de proximité • Conforter les zones d’activités

• Développement numérique

B. La vocation touristique

Le tourisme est de compétence intercommunale mais la commune présente un intérêt spécifique.

Les enjeux sont : attractivité du territoire, cadre de vie, renforcement des pôles touristiques.

Les orientations :

• Conforter et développer les offres et les circuits de randonnée

• Conforter la vocation touristique et de loisirs en autorisant dans des zones les créations d’activités liées au tourisme

• Mise en valeur du petit patrimoine et notamment les bâtiments typiques tels que les maisons vigneronnes

C. La vocation agricole

La commune est historiquement un territoire agricole, notamment au niveau de la vigne.

Les enjeux : attractivité, cadre de vie, renforcement des pôles touristiques. Les orientations :

• Protection des espaces agricoles : l’objectif est de pérenniser les espaces agricoles, envisager des zones spécifiques pour la vigne (zones à repérer avec l’avis de professionnels et analyse des sols),

• mettre en place des zones agricoles constructibles pour maintenir ou favoriser le développement d’exploitations agricoles

• Conforter et développer le maraichage en mettant en place des secteurs de jardins potagers. Cette initiative pourra participer à la mise en valeur de la qualité des paysages, du cadre de vie et de l’attractivité du territoire • Patrimoine : penser à la protection des caves

D. L’organisation urbaine et la vocation habitat

L’habitat est un des champs de compétence de la communauté de communes, notamment en ce qui concerne l’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH).

Rappels : des zones AUg 5 et 6 (Moneyroux et Basse-Garde) ont été récemment ouvertes à la construction. Les « dents creuses » en zone UG sont en train de se remplir. Des zones classées AU sont à aménager dans les secteurs de Lassa (AU4), Moneyroux (AU6), Basse-Garde (AU3) et Mouet (AU1).

Etude : une estimation des capacités d’accueil jusqu’en 2030 a été réalisée : sur la base d’une moyenne de 700 m² par logement, 137 logements en zone U et 218 en zone AU.

Les enjeux : régulation de la croissance de la population, paysage et cadre de vie, limitation de la consommation foncière, diversification des types d’habitat, protection des personnes et des biens contre les risques naturels et technologiques, utilisation économe des ressources naturelles.

Les orientations :

• Engager une réflexion sur les réels besoins de développement et les possibilités urbaines offertes par le document d’urbanisme actuel.

• Réflexion à engager sur l’ouverture à l’urbanisation et notamment veiller à ne pas dépasser la ligne de crête et prendre en compte la pente.

• Favoriser le remplissage des enveloppes urbaines pour limiter la consommation des espaces, résorber l’habitat vacant, encourager le recyclage des logements.3

• Prendre en compte les capacités techniques de la commune (réseau d’eaux pluviales)

• Etudier un plan général de circulation.

E. Le cadre de vie

Les enjeux :

• Proximité d’équipements et services diversifiés répondant aux besoins des populations actuelles et à venir

• Une meilleure organisation des déplacements et notamment des transports collectifs

• Les émissions de gaz à effet de serre

• L’attractivité du territoire

• Maintien de la qualité de vie

Les orientations :

• Maintien et développement des services et équipement

• Envisager une augmentation des réserves foncières communales pour des équipements futurs.

• Densifier les cheminements doux pour améliorer les liaisons entre quartiers, l’accessibilité au bourg et aux différents services

• Besoins de stationnement en centre bourg

• Promouvoir une politique d’économie des consommations énergétiques et un développement des énergies renouvelables

F. Les espaces naturels et les corridors écologiques

Une partie du territoire est reconnue pour son patrimoine naturel (ZNIEFF de type 1) : les Gorges d’Enval. La commune est parcourue par le ruisseau l’Ambène.

• Enjeux : préservation des réservoirs de biodiversité et identification et maintien des continuités écologiques.

• Orientations :

• Préserver les espaces naturels

• Préserver les trames bleues : les cours d’eau, les pièces d’eau et les zones humides

• Préserver les trames vertes : les espaces boisés et le maillage bocage : pour ce faire, prévoir des zonages naturels et/ou de jardins et des aménagements d’espaces publics.

2. Fonds d’Intervention Communal : Programmation 2016-2018

Monsieur le Maire informe des nouvelles modalités du Fonds d’Intervention Communal pour les 3 prochaines années (2016 à 2018) adoptées par le Conseil Départemental en décembre 2015. La modification majeure est la création d’un coefficient de solidarité propre à chaque commune.

Pour Enval, l’application de ce coefficient diminuera le montant total de la subvention tout en permettant néanmoins d’aider aux financements des investissements. La dépense subventionnable maximum est de 450 000 €, le taux d’intervention hors coefficient de solidarité est de 25 % et le coefficient de solidarité de 0,69 % pour la commune d’Enval.

La programmation pour les 3 prochaines années doit être adressée au conseil départemental avant le 1er mars 2016.

3. Groupement de commande fourrière animale

Délibération n° 2016-01

Exposé de Monsieur le Maire :

- La commune d’Enval a participé au groupement de commande pour la4

prestation de fourrière animale avec la ville de Clermont-Ferrand pour une prestation de fourrière animale.

- Le groupement actuel comprend 111 communes. Le marché a été conclu avec le Centre animalier Chenil Service jusqu’à fin 2016. Le tarif forfaitaire et identique pour tous les membres est de 0,80 € HT par an et par habitant. - Le service apporte entière satisfaction. Il a permis de mettre en place un dispositif de capture, transport et gestion des animaux errants, 24 h / 24 et 7 jours / 7 (permettant de remplir les obligations du maire dans le cadre de ses pouvoirs de police).

- La ville de Clermont-Ferrand propose une nouvelle convention de groupement de commandes. La consultation des entreprises sera lancée pour un marché de 4 ans dans le but d’obtenir un prix forfaitaire compétitif. Ce marché portera donc sur la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020.

Monsieur le Maire propose que la commune adhère à ce groupement de commandes.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, est d’accord et autorise le maire à signer la convention.

4. Adhésions EPF-Smaf

Délibération n° 2016-02

Monsieur le Maire expose que :

Les communes de :

o Verneugheol (P.D.D.), par délibération du 2 septembre 2015

o Chamalières-sur-Loire (Haute-Loire), par délibération du 3 septembre 2015

o Bonneval (Haute-Loire), par délibération du 19 décembre 2014

o Le Breuil (Allier), par délibération du 1er septembre 2015

o Jaligny-sur-Besbre (Allier), par délibération du 1er décembre 2015 o Saint-Flour (Cantal), par délibérations du 17 juillet 2014 et 14 décembre 2015

La communauté de communes du « Livradois Porte d’Auvergne (PDD) composée des communes de Grandrif, Marsac en Livradois, Saint Just et Saint Martin des Olmes, membres de l’établissement, par délibération en date du 26 novembre 2015,

ont demandé leur adhésion à l’EPF-Smaf Auvergne.

Le conseil d’administration, dans ses délibérations en date des 22 septembre, 20 novembre et 7 décembre 2015, a pris en compte ces demandes et l'Assemblée générale de l'EPF réunie le 7 décembre 2015 a donné un avis favorable. Conformément aux dispositions de l'article VI des statuts, les organes délibérants des collectivités territoriales, membres de l'EPF-Smaf Auvergne doivent ratifier ces demandes d'adhésion.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, donne son accord aux adhésions précitées.

5. GRDF : Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d’électricité et réseaux de transports de gaz

Délibération n° 2016-03

Exposé de Monsieur le Maire :

- Le décret 2015-334 du 25 mars 2015 a modifié le Code Général des Collectivités Territoriales en permettant de fixer par délibération du conseil municipal des redevances pour l’occupation provisoire du domaine public communal pour les chantiers de travaux sur des ouvrages du réseau de transport d’électricité et sur des ouvrages des réseaux de transport de gaz et des réseaux de distribution publics de gaz,5

- La collectivité fixe par délibération la redevance dans la limite des plafonds fixés par le décret en prenant en compte la longueur des réseaux implantés sur son territoire

- Pour calculer la redevance, elle demande au gestionnaire du réseau de lui communiquer la longueur totale des lignes installées ou des canalisations construites et remplacées sur le domaine public et mises en service au cours de l’année précédant celle au titre de laquelle la redevance est due

- Le montant de la redevance due par le gestionnaire du réseau de distribution, au titre de l’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux, est limité à un dixième de la redevance due au titre de l’occupation permanente par les ouvrages des réseaux publics de distribution.

Vu l’avis favorable de la commission des finances,

Entendu Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- Décide d’instituer la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur :

o des ouvrages du réseau de transport d’électricité

o des ouvrages des réseaux de transport de gaz et des réseaux publics de distribution publics de gaz ainsi que sur des canalisations particulières de gaz

- Décide d’appliquer les règles dans la limite des plafonds définis dans les articles du CGCT R2333-114-1 et suivants pour la distribution et transport de gaz et R 2333-105-1 et suivants pour la distribution et transport d’électricité - Confirme le caractère exécutoire de la présente délibération après la transmission à Monsieur le Préfet du Puy-de-Dôme et sa notification aux gestionnaires des ouvrages de transport et de distribution de gaz et des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution électrique.

6. Divers

1°) Budget 2015 – Décision modificative n° 3

Délibération n° 2016-04

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les crédits prévus à certains articles du budget 2015 étant insuffisants, il est nécessaire d’effectuer les virements de crédits suivants :

Article 6618 – Intérêts des autres dettes : + 430 €

Article 668 – Autres charges financières : + 200 €

Article 022 – Dépenses imprévues : - 630 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les virements de crédits proposés.

2°) Création d’un emploi non permanent d’un enseignant de musique Délibération n° 2016-05

Exposé de Madame VENTAX :

- Dans le cadre des actions pédagogiques spécifiques, le directeur d’école a présenté un projet de concert de musique accompagné par une intervenante en éducation musicale

- Le bureau municipal a donné un accord de principe pour la prise en charge par la commune des frais de l’intervenante

- les collectivités ayant la possibilité de créer un emploi non permanent pour faire face à un besoin occasionnel en vertu de l’article 3-2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, le recrutement de cette intervenante peut rentrer dans ce cadre

Proposition : créer un emploi non permanent d’assistant d’enseignement artistique pour la période du 19 janvier 2016 au 31 mars 2016 pour faire face à ce besoin occasionnel.6

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, est d’accord - pour créer cet emploi non permanent

- et pour recruter une intervenante aux conditions suivantes :

53 heures à 26 € brut, soit un total brut de 1 352 €.

3°) Projet Urbain Partenarial (PUP) de la Basse-Garde

Monsieur le Maire informe le conseil que l’AFUL de la Basse-Garde a présenté un projet d’aménagement du secteur classé en zone AUg6 au Plan Local d’Urbanisme.

La convention entre l’AFUL de la Basse-Garde et la commune prévoyant le montage financier avec la répartition des coûts entre les équipements publics et ceux propres à l’AFUL est en cours d’élaboration. Elle sera présentée à la prochaine réunion du conseil de février 2016.

4°) Tour de table :

Syndicat du Bois de l’Aumône, compte-rendu par Jean-Pierre Chrétien : la réunion du comité syndical de décembre est reportée au 30 janvier. Au cours de la réunion de travail du 14 janvier, des informations nouvelles ont été communiquées : déficit en fin d’exercice de 2,5 millions d’euros dû au surcoût du VALTOM qui n’était pas prévu. Ce déficit serait comblé avec l’application de la redevance incitative proposée, en moyenne : 320 € par foyer. Le principe actuel de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pourrait être maintenu avec une augmentation de 8 % en incluant une partie incitative mais ce mode de taxation est jugé depuis longtemps injuste. Le problème est que l’on ne cherche pas suffisamment des solutions d’économie, par exemple optimisation du service. L’économie escomptée est basée sur une diminution du tonnage des déchets. On peut se poser des questions sur cette diminution.

Riom Communauté / Comité pilotage Transports, par Jean-Pierre Chrétien : remise en cause du futur marché avec la nouvelle communauté de communes au 1er janvier 2017. Possibilité de prorogation du marché, à titre exceptionnel pour un an.

PPRI (Plan de Prévention des Risques d’Inondation) : les 10 communes du bassin riomois doivent créer une structure pilote chargée de coordonner les réflexions pour la définition d’une stratégie globale et cohérente : stratégies locales de gestion du risque inondation (SLGRI). Un groupe de travail a été constitué : un élu de Riom Co, un d’Enval et un de Volvic Sources et Volcans en font partie.

Association Les Conscrits d’Enval : Bernard Le Cosquer et Jean-Pierre Chrétien ont reçu des représentants de l’association suite à leur demande d’organiser un bal. Ils leur ont demandé de rencontrer les plus proches voisins suite aux plaintes signalées l’an dernier, notamment par rapport au bruit et à la présence à l’extérieur de la salle. Ils ont reçu un très mauvais accueil de l’un d’eux. Le bureau municipal se propose de les rencontrer à nouveau.

Il est noté leur faible investissement lors de la fête patronale. A revoir également l’attribution de subvention qui n’a pas été étudiée pour 2015. Dates à retenir :

Journées Environnement les samedis 30 avril et 1er octobre

Accueil des nouveaux habitants : 26 février

Réunion publique : 6 avril (bilan du début de mandat et projets en cours et à venir

Projet de Plan de Prévention des Risques d’Inondation : Réunion publique d’information le 2 février à 18 heures à la salle des associations de Riom7

Fibre optique : pas d’informations supplémentaires, ni sur la couverture du territoire à 80 %, ni sur le calendrier, ni sur les opérateurs potentiels. Ecole, informations données par Catherine Ventax :

- Visite de l’école avec le directeur et Pascal Goumy pour travaux d’entretien à programmer en interne dès les vacances de février

- Accord de la ville de Riom pour gratuité de la salle du Rexy pour le concert de musique en mars

- Conseil d’Ecole le 4 février

- Equipement numérique : Devis : environ 20 000 €. En cours d’étude avec le directeur.

Riom Communauté / Petite Enfance : Sylvie Gerbe informe que 10 communes se sont prononcées favorablement pour le transfert. La dernière commune va délibérer début février.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 15.

Signatures :

MELIS Christian PRIEUR Patrick

GERBE Sylvie GRANDJEAN Roland

GOUMY Pascal LAVEST Hervé

VENTAX Catherine MICHEL Nathalie

LE COSQUER Bernard GERMAIN Héloïse

CHRETIEN Jean-Pierre LUCAND Serge

STREITH Aline BRIQUET Marie

GALLO Sylvie