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Déliberation - 0uehpvvpf72g4j78btg95uhy9eh9yb org Document publié le Jeudi 7 février 2013 par la commune de Guichen. Lien du pdf (Déliberation - 0uehpvvpf72g4j78btg95uhy9eh9yb org)Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, FINANCES LOCALES

Subventions

Mairie de Guichen

Ille-et-Vilaine

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Séance du 30.04.2013)

L’an deux mil treize, le trente avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de GUICHEN s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur SIELLER, Maire, après avoir été convoqué le vingt-quatre avril deux mil treize, conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents : Monsieur SIELLER, Monsieur LE PAGE, Monsieur PITHOIS, Madame RICAUD, Monsieur BALLARD, Monsieur FEVRIER, Madame DIOT, Madame FLATTOT, Monsieur DUVAL, Madame QUINTIN, Madame ANDRE, Monsieur HELIGON, Madame KIEFFER, Monsieur LEPORT, Monsieur LE DIAGON, Madame MOUCHOUX, Monsieur GAUTIER et Madame NICOT.

Etaient absents ou absents excusés : Madame BIGOT (excusée), Madame GARDEY (excusée), Madame PIANET (excusée), Monsieur DELAMARRE (excusé), Madame MOTEL (absente), Monsieur LE FLOCH (absent), Madame CHERADAME (absente), Monsieur THIBURCE (excusé), Madame HAMON (excusée), Madame PERRIN (excusée) et Monsieur CLOTEAUX (excusé).

Ont donné pouvoir : Madame BIGOT à Madame RICAUD, Madame GARDEY à Monsieur DUVAL, Madame PIANET à Madame NICOT, Monsieur DELAMARRE à Monsieur LE PAGE, Monsieur THIBURCE à Monsieur SIELLER, Monsieur CLOTEAUX à Monsieur GAUTIER.

Secrétaire de séance : Madame QUINTIN.

---

N° 13-113 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS 2013

Les Commissions Affaires sociales - Solidarité (pour la subvention à la MAPAR), Associations - Sports - Loisirs - Animations et Finances - Développement économique - Emploi, réunies respectivement les 7 février 2013, 18 et 22 avril 2013, proposent de voter, pour l’année 2013, les subventions reportées page suivante.

Madame RICAUD, intéressée à l’affaire, ne prend pas part au vote des subventions accordées aux associations Les Cavaliers de Bagatz et ACIGAL.

Madame MOUCHOUX, intéressée à l’affaire, ne prend pas part au vote de la subvention accordée à l’association La Boutique.

Monsieur LE PAGE, intéressé à l’affaire, ne prend pas part au vote de la subvention accordée à l’association ACIGAL.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, se prononce par vote à main levée et accepte ces propositions à l’unanimité.

Pour extrait conforme,

Le Maire,

Joël SIELLER Subv 2012 Subv 2013 Pour Abstention Contre

1. SUBVENTIONS ASSOCIATIVES 88 569 93 612

1.1. ASSOCIATIONS COMMUNALES 66 804 71 666

1.1.1. SPORTS 49 153 54 407

Association les 3 raquettes de Pont-Réan 303 835 24

Fonctionnement 563

Aide au financement des emplois 272

Association Harmonie 150 24

Athlétic Guichen et Pont-Réan 1400 2500 24

fonctionnement 1 400 1 525

Déplacements compétitions nat et régionales jeunes et adultes 105

Renouvellement de matériel 630

Stage 240

Badminton 10 674 11 074 24

Fonctionnement 1 800 1 476

Stages CLE + CREPS (moins de 18 ans) 813

Déplacements compétitions nat et régionales jeunes et adultes 2 568 2 238 Déplacements compétitions hors département jeunes - 18 ans

Subv exceptionnelle haut niveau (nat)aide à l'aide à l'emploi (delta C.G) 750 750 Aide à la pérénisation de l'emploi jeune 5 556 5 797

Basket Guichen 1 821 2 600 24

Fonctionnement 1 381 1 600

Formation entraîneur région 200 200

Stage OCAS et Frapidays

Aide au financement des emplois 240 800

Les Cavaliers de Bagatz 233 212 22

Fonctionnement 233 212

Côté Danse 99 100 24

fonctionnement 99 100

Danse classique "pointes et jazz" 5 000 5 000 24

Fonctionnement 4 362 3 832

Expert comptable 638 1 168

Espace Tir 1380 1463 24

Fonctionnement 380 463

Mise en sécurité du terrain aide sur 3 ans 1 000 1 000

Football club Guichen 15 727 16 570 24

Fonctionnement 3 638 3 650

Frais de formation 350

Frais de transport - Jeunes en régional 374 1007

Aide à pérénisation de l'emploi jeune 7 995 8 000

Aide au financement des autres emplois CAE 3 370 3 913

Fun Vallée 491 24

Fonctionnement 149

Aide au financement des emplois 342

Guichen Archerie 1800 1925 24

Fonctionnement 504 953

Subvention investissement d'équipement 1 296 972

Frais de déplacements

Gym. volontaire Guichen Form Gym 500 800 24

Fonctionnement 500 533

Aide au financement des emplois 267

Gym. volontaire Pont-Réan Gym Pont-Réannaise 1 400 1 600 24

Fonctionnement 650 1 458

Investissement équipement 750

Financement emploi 142

Handball 1 000 1 000 24

Fonctionnement 1 000 1 000

Judo 2 168 2 212 24

Fonctionnement 2 168 1 687

Frais de déplacements 400

Investissement équipement 125

Musculation 550 550 24

Fonctionnement 550 550

Tennis club 2 808 3 025 24

Fonctionnement 1 208 1 325

Participation frais de salaire de l'intervenant 1 600 1 200

Investissement équipement 500

Volley Ball 1 490 1 500 24

Fonctionnement 714 960

Financement emploi 776 540

VTT Club de la Vallée du Boël 600 600 24

Fonctionnement 600 600

Yoga 200 200 24

Fonctionnement 200 200 Subv 2012 Subv 2013 Pour Abstention Contre

1.1.2. CULTURE 4 839 5 409

ARPA 50 24

Fonctionnement 50

Biblio Pt-Réan 500 500 24

Charges de fonctionnement 500 500

Échiquier Guichenais 369 400 24

Fonctionnement 127 400

Frais de déplacement 242

E.C.I. 700 950 24

Fonctionnement 250

Investissement équipement 700

Etoile sportive guichenaise (cinéma) 3270 3400 24

Compensation frais liés à l'UTL 600 730

Salarié à temps partiel pour l'entretien des locaux 2 670 2 670

Patrimoine historique de Guichen Pont-Réan 109 24

Fonctionnement 109

1.1.3. ANIMATION 8 034 8 172

Comité des fêtes de Guichen 7 200 7 200 24

Fonctionnement 2 000 2 000

Participation au feu d'artifice 5 200 5 200

Saveurs gourmandes 150 24

Fonctionnement 150

Club d'activités manuelles 237 372 24

Fonctionnement 237 122

Subv exceptionnelle pour aide à la journée de la marche 250

Pêcheurs de la Grésillonnais 250 24

Fonctionnement 30

Investissement équipement 220

Guichen Poker Club 330 100 24

Fonctionnement 80 39

Acquisition matériel 250 61

De fil en aiguilles 183 24

Fonctionnement 33

achat matériel 150

Le Pied en coulisses 24

Les P'tits Bouchons 24

Fonctionnement

La Boutique 84 100 23

1.1.4. MAJORITÉ D'ADULTES SANS BUT SPORTIF NI CULTUREL 4 778 3 678

A.C.C.A. 600 600 24

Fonctionnement 291 100

Subvention Nuisibles 309 500

Amicale des retraités 578 520 24

Amicale des Sapeurs Pompiers 700 700 24

Anciens Combattants Guichen 328 328 24

Anciens Combattants Pont-Réan - UNC 582 90 24

Les Genêts d'Or 240 240 24

Pompiers vétérans (alloc. de reconnaissance) 550 500 24

Initiatives Citoyennes 600 400 24

Les Barbouzes en R4 - 4L Trophy 600 300 24

1.2. ASSOCIATIONS EXTÉRIEURES 1 100 1 600

Adot 35 75 75 24

ACIGAL 500 20

A.S.P.T.T. Cyclisme (15ème Course de la communication) 500 650 24 Hêtre Association des soins palliatifs Bain de Bretagne 75 24

Association française contre les myopathies délégation d'Ille-et-Vilaine 75 24 Comité d'Ille-et-Vilaine de la ligue contre le cancer 75 24

ATD quart monde 75 24

Secours Populaire Français 75 24

Prévention Routière Comité Départemental d'Ille-et-Vilaine 75 150 24

Rêves de Clown Bretagne 75 24

Solidarité paysans de Bretagne 75 75 24

Eau et Rivières de Bretagne 75 24

SOUS TOTAL 67 904 73 266

2. CONTRAT ENFANCE 1 500 1 000

Ronde des jeux "Ludothèque" 1 500 1 000 24

Fonctionnement 1 500 1 000

3. MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL 17 810 17 961

Bibliothèque Pont-Réan 5 870 5 906 24

Médiathèque 0 24

Ronde des jeux "Ludothèque" 11 940 12 055 24

4. MAPAR 1 355 1 385

MAPAR pour foyer des Jeunes travailleurs de Guichen 1 355 1 385 24

TOTAL GÉNÉRAL 88 569 93 612