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Déliberation - Decision 02 SIVOS construction dune passerelle
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Decision 02 SIVOS construction dune passerelle)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 30/03/2026
Reçu en préfecture le 30/03/2026
SYNDICAT Publié le 30/03/2026
INTERCOMMUNAL ID :039-213900137-20260326-2026 0326-DE
À VOCATION
SCOLAIRE D’ARBOIS
DECISION D.26.03.26 -02
Objet : Marchés de construction d’une passerelle
La Présidente du SIVOS,
Vu l’article L 5210-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Comité Syndical du 1% octobre 2020, délégant à Mme la Présidente toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
Considérant la consultation réalisée pour la construction d’une passerelle,
Considérant l’avis de la commission d’ouverture des plis du 11 mars 2026,
DECIDE
De retenir les entreprises suivantes :
Lot 1 : Fondations profondes - Marché attribué à ROC AMENAGEMENT SAS,
4 rue des Pinsons ZA des Butiques - 25210 LE RUSSEYŸ pour un montant de
16 400€ HT, soit 19 680€ TTC.
Lot 2: GO-terrassement- VRD - Marché attribué à GCBAT OUVRAGES
D’ART , ZA sur les Chasaux - 25320 GRANDFONTAINE pour un montant de
44 950€ HT, soit 53 940€ TTC
Lot 6 : Elévateur PMR - Marché attribué à SAS ERMHES , 23 rue Pierre et Marie
CURIE - BP 20408 - 35504 VITRE pour un montant de 27 782.58€ HT, soit
33 339.09€ TTC
Arbois, le 26 mars 2026
La Présidente,
Valérie DEPIERR