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Déliberation - 2024.32 Sieds Conv LED Stade
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villiers-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.32 Sieds Conv LED Stade)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
ILLIERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
À
PLAINE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
mai
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
Le
quatorze
maï
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
N°
32/2024
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
salle
du
conseil,
au
nombre
CONVENTION
SIEDS
:
Prescrit
par
la
Loi,
sous
La
présidence
de
Madame
Lucy
MOREAU,
REMPLACEMENT
DES
Maire.
PROJECTEURS
EN
LED
AU
STADE
DE
FOOT
Présents
:
Lucy
MOREAU,
Virginie
MARTINS,
Thierry
BOISSINOT,
ET
SUBVENTION.
Jean-Luc
CHARTIER,
Annie
GUILBERT,
, Patrick
MOULINEAU,
Guil-
laume
PORCHET
Sophia
AUGER,
Didier
DAVID,
Paul
VOUHE.
Excusés
avec
pouvoirs
:
Isabelle
PIDOUX
donne
pouvoir
à
Lucy
MOREAU,
Christian
PINEAU
donne
pouvoir
à
Annie
GUILBERT,
Ra-
phaèle
GONTIER
donne
pouvoir
à Virginie
MARTINS
Excusée
sans
pouvoir:.
Fabienne
THORREE,
Céline
PAILLAT,
Sandra
SAUVAGE,
Olivier
TRAVEL,
Marine
SACRE
Secrétaire
de
séance
: Sophia
AUGER.
Date
de
convocation
: 07
mai
2024
Conseillers
en
exercice:
...... 19
Date d’affichage
:
15
mai
2024
Présents
:
es
Excusés Pouvoirs
:
MORALE
ss
Certifiée
exécutoire,
Vu,
Le
Maire,
Lucy
MOREAU
Transmission
au
contrôle
de
légalité
le :
Publié
le
:
Accusé
de réception
en
préfecture
079-217903517-202405 14-2024-32-DE Date de télétransmission
: 22/05/2024
Date
de
réception
préfecture
: 22/05/2024 N°32
: CONVENTION
SIEDS
: REMPLACEMENT
DES
PROJEC-
TEURS
EN
LED
AU
STADE
DE
FOOT
ET
SUBVENTION
Dans
une
recherche
d'économies
d'énergies,
M.
BOISSINOT
nous
présente
Les
devis
effectués
par
Le
SIEDS
pour
Le
remplacement
des
projecteurs
en
LED
au
stade
de
foot
de
Villiers
en
Plaine.
ILexplique
également
que
le
SIEDS
propose
des
subventions
pour
soutenir
Les
communes
dans
cette
démarche.
Après
des
mesures
de
la
qualité
de
l'éclairage
au
sol,
Le
SIEDS
a établi
deux
devis
sans
et
avec
boitier
de
gestion
à
distance.
La
commission
cadre
de
vie
propose
de
ne
pas
retenir
La
proposition
avec
boitier,
donc
de
rete-
nir
Le
devis
d’un
montant
de
23
190.34
€
Elle
émet
un
avis
favorable
à
la
demande
de
subvention
auprès
du
SIEDS.
D'autres
financements
pourraient
être
sollicités.
M.
BOISSINOT
propose
donc
au
conseil
de
retenir
l’offre
à
23
190.34
€
TTC,
de
demander
au
SIEDS
la
subvention
correspondante,
et
d'autoriser
Mme
le
Maire
à
effectuer
Les
demandes
de
subvention
complémentaires
Après
délibération,
Le
conseil
municipal
accepte,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
Les
propositions
de
M.
BOISSINOT.
IL
autorise
Mme
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
documents
afférents
à
ce
dos-
sier.
Fait
et
délibéré,
Le
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
Les
membres
présents.
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Sophia
AUGER
Lucy
MOREAU
Le
Maire,
e
Certifie
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
e
Informe
que
celui-ci
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
tribunal
administratif
de
POITIERS
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
l'obtention
de
ce
caractère
exécutoire.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217903517-20240514-2024-32-DE Date
de
télétransmission
: 22/05/2024
Date de réception
préfecture
: 22/05/2024