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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20180302 005 Document publié le Lundi 1 janvier 2018 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20180302 005)Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, +

clermont

auvergne

métropole

E L Liberé » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 23/02/18

RAPPORT ANNUEL 2017 SUR L'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES

DÉLIBÉRATION N° DEL20180302_005

Commission principale : 1 Ressources Humaines

Rapporteur : Michel BEYSSI.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 2 mars 2018 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Didier MULLER, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillaume VIMONT, Patricia GUILHOT, Alain LAFFONT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Nicole PRIEUX, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Flavien NEUVY pouvoir à Jocelyne CHALUS

Marianne SIMEON pouvoir à Didier LAVILLE

Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT

Annie LEVET pouvoir à René DARTEYRE

Cécile AUDET pouvoir à Jérôme AUSLENDER

Valérie BERNARD pouvoir à Grégory BERNARD

Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER

Dominique BRIAT pouvoir à Pascal GUITTARD

Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Édith CANDELIER

Magali GALLAIS pouvoir à Claire JOYEUX

Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX

Monique POUILLE pouvoir à Olivier ARNAL

Danielle MISIC pouvoir à Martine MICHEL

Conseiller(e)s excusé(e)s :

François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE

N° DEL20180302_005

1/37

Direction Ressources Humaines / 3851

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 2 MARS 2018 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

72

Conseillers

représentés :

13

Total votants :

0CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

BUREAU du 16 février 2018

COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 19 février 2018

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 2 mars 2018

Direction Ressources Humaines / 3851

Pascale TEYSSIER-GRAVEJAL

RAPPORT ANNUEL 2017 SUR L'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES

Vu la loi n°2014-873 du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes (articles 61 et 77 de la loi) prévoyant que les communes et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de plus de 20 000 habitants, les départements et les régions doivent présenter à l’assemblée délibérante un rapport annuel en matière d'égalité entre les femmes et les hommes,

Vu les articles L 2311-1-2 et D 2311-16 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),

Les modalités et contenu de ce rapport ont été précisés par décret n°2015-761 du 24 juin 2015 codifié à l'article D.2311-16 du CGCT.

Il présente en deux parties distinctes :

- la politique ressources humaines de la collectivité ou établissement public en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (recrutement, formation, temps de travail, promotion professionnelle, conditions de travail, rémunération, articulation vie professionnelle/vie personnelle,) sous la forme d'un rapport de situation comparée qui a été présenté pour avis au comité technique réuni le 8 février 2018.

- les politiques menées par la commune ou le groupement sur son territoire en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes.

Cette présentation a lieu préalablement aux débats sur le projet de budget.

Ce rapport figure en annexe de la présente délibération;

Le Conseil métropolitain prend acte de ce Rapport.

TOTAL VOTANTS : 0 = 72 Conseillers Présents + 13 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

Membre du Bureau

Michel BEYSSI

N° DEL20180302_005

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Direction Ressources Humaines / 3851—

clermont

auvergne

métropole

CLERMONT AUVERGNE

METROPOLE

RAPPORT ANNUEL DE SITUATION

COMPAREE SUR L'EGALITE

FEMMES - HOMMES

2017

Direction des ressources humaines janvier 2018

N° DEL20180302_005

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Direction Ressources Humaines / 3851SOMMAIRE

RAPPORT ANNUEL DE SITUATION COMPARÉE

|) EFFECTIFS Page 5

1) TEMPS DE TRAVAIL Page 12

11) AGENTS EN SITUATION DE Page 14

HANDICAP

IV) ABSENCES ET RISQUES Page 15

PROFESSIONNELS

V) CONDITIONS DE TRAVAIL Page 20

VI) CARRIÈRE ET MOUVEMENTS Page 21

VIT) REMUNERATIONS Page 25

RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉGALITÉ FEMMES-

HOMMES

mms

sus

tss.surt

, Rhin) Dent

re Cheroetfestand Le

Charade Lee

et

mr Adsié ‘

Copn ee

ee cm PE ee Lente

Direction des ressources humaines janvier 2018

N° DEL20180302_005

4/37

Direction Ressources Humaines / 3851La loi du 4 août 2014 impose aux présidents des EPCI de présenter chaque année, « préalablement à la préparation de leur budget », un rapport « sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur (leur) territoire ».

Ce rapport doit avant tout dresser le bilan de la politique de l'EPCI « en matière d'égalité professionnelle » : recrutement, formation, temps de travail, promotions, conditions de travail, rémunération.

Au-delà de la politique de ressources humaines de l'ECPI, le rapport doit comporter « un bilan » des « actions conduites dans la conception, la mise en œuvre et l'évaluation des politiques publiques ».

Ainsi, le rapport de situation comparée en matière d'égalité femmes-hommes s'attache principalement a la situation interne de la Métropole en matière de politiques ressources humaines et dresse la photographie de la Métropole nouvellement constituée en ce domaine.

Direction des ressources humaines janvier 2018

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Direction Ressources Humaines / 3851RAPPORT ANNUEL DE SITUATION COMPARÉE

Au 31 décembre 2017, Clermont Auvergne Métropole compte 1618 agents sur poste permanent soit 1533.5 Equivalents Temps Plein, dont 554 femmes (34%) et 1064 hommes (66%). La moyenne d'âge s'élève à 44 ans.

99% des postes permanents sont des postes à temps complet, sur lesquels 2% de l'effectif masculin et 12% de l'effectif féminin travaillent à temps partiel.

L'équilibre entre les hommes et les femmes est atteint sur les postes de Direction, 50% étant occupés par des femmes (hormis pour l'équipe de Direction générale, qui compte une seule femme). 46% des postes de chef de service sont également occupés par des femmes.

En termes de progression de carrière, en 2017, 11,1% des hommes et 15,5% des

femmes sur emploi permanent ont bénéficié d'un avancement de grade. Le taux de formation, qui contribue également à l'évolution professionnelle des agents, est plus élevé chez les femmes, dont 52% ont été formées sur l'année, contre seulement 35% des effectifs masculins.

Les femmes, qui représentent 34% des effectifs permanents, totalisent 30% des jours d'absences. Les hommes représentent quant à eux 66% des effectifs et 70% des jours d'absences.

L'analyse des données suivantes porte uniquement sur les effectifs permanents.

Direction des ressources humaines janvier 2018

N° DEL20180302_005

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Direction Ressources Humaines / 3851l) EFFECTIFS

EFFECTIFS AE

(au 31.12.2017)

Effectifs ETP

Permanents 1618 1533.5

Dont agents permanents affectés à

l'ESACM : 19 17

410 NC Non permanents*

Les emplois non permanents regroupent :

les collaborateurs de cabinet, les saisonniers ou occasionnels, les emplois aidés,

les apprentis, les personnes bénéficiant d'une rémunération accessoire et les non classables.

L'analyse des données suivantes porte uniquement sur les effectifs permanents.

En 2017, la collectivité compte 1618 agents sur poste permanent soit 1533.5 Equivalents Temps Plein, dont 554 femmes (34%) et 1064 hommes (66%).

m Femmes m@ Hommes

Effectifs permanents 2016-17

2000;

1500:

1000: LA

500.

2016 2017

Direction des ressources humaines janvier 2018

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Direction Ressources Humaines / 3851" Répartition des effectifs permanents par âge et par sexe

2017

Femmes 554

Hommes 1064

Pyramide des âges 2017

D Femmes 8 Hommes

61-65

56-60

51-55 198

w 46-50 115 200

EL 41-45 | 121

£ © 36-40

C

g

F 31-35

26-30

21-25

16-20

-150 -100 -50 0 50 100 150 200 250

Effectif permanent

Age moyen: 44.3 ans

" Femmes: 44 ans

" Hommes : 44.5 ans

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Direction Ressources Humaines / 3851" Répartition des effectifs permanents par position administrative

etienne Te

Activité 1522

Congé parental (Loi 2012 - 100%) 2

Détachement à l'exterieur 4

Détachement longue durée -EN- 2

Disponibilité d'office 14

Disponibilité 22

Mise à disposition 32

Temps partiel thérapeutique 20

SIRET 1618

" Répartition des effectifs permanents par statut

Répartition par statut 2017

& Femmes @ Hommes

1600

1400

1200

1000

800

600

400

200

38 32

Titulaires Stagiaires Contractuels et

personnels

extérieurs

1503 Titulaires — 44 Stagiaires — 71 contractuels et personnels extérieurs

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Direction Ressources Humaines / 3851" Répartition des effectifs permanents par catégorie

Répartition par catégorie statutaire 2017

@ Hommes

D Femmes

1200-

1000-

800-

600-

400-

ol 20

ep 0 T T A B C Erplois hors catégorie

Direction des ressources humaines

Catégorie À : 195 agents

Catégorie B : 286 agents

Catégorie C : 1106 agents

Emplois hors catégorie : 31 agents

janvier 2018

N° DEL20180302_005

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Direction Ressources Humaines / 3851" Répartition des effectifs permanents par filière statutaire

Répartition par filière statutaire 2017

1200-

1000-

800-

600-

Nombre

d'agents

400-

200- 17 12

= Répartition des effectifs par structure

Amén nt

Attractivité et nnement du Territoire

Ecologie urbaine

Ressources

Modernisation et Développement litain

amique économique et de l'Emploi

Ecole Supérieure d'Art

Direction de la Communication

Direction Générale*

Hors

* dont Direction des Projets Complexes et Direction des Rencontres Citoyennes de la Mobilité

Direction des ressources humaines janvier 2018

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Direction Ressources Humaines / 3851Répartition des effectifs par secteurs d'activité

714 Amenagement

Attractivité et Rayonnement du Territoire

Ecologie urbaine ‘

Ressources

Modermisation et Développement Métropolitain.

Dynamique économique et de l'Emploi

Ecole Supérieure d'Art

Direction de la Communication

Direction Générale

ï ï L | Ï Ï Î

0 100 200 300 400 500 600 700 800

Effectif

Répartition hommes/femmes par secteurs d'activité

@ Hommes @ Femmes

Amenagement 83,47%

Attractivité et Rayonnement du Territoire

Ecologie urbaine

Ressources LS

Modemisation et Développement Métropolitain

Dynamique économique et de l'Emploi

Ecole Supérieure d'Art

Direction de la Communication

Direction Générale

T T T T T T

0,00% 10,00% 20,00% 30,00% 40,00% 50,00% 60,00% 70.00% 80,00% 90,00%

Direction des ressources humaines janvier 2018

-10-

N° DEL20180302_005

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Direction Ressources Humaines / 3851= Répartition hommes/femmes des emplois à responsabilité

Les emplois de direction sont occupés de façon équilibrée entre les hommes et les femmes, hormis pour les emplois fonctionnels.

NIVEAU HIERARCHIQUE

Direction Générale F 1 (Directeur Général des Services + Directeurs Généraux Adjoints)

H 6

Directeurs F 11 H 11

Chefs de service F 23

H 27

Total

Répartition hommes/femmes des emplois à responsabilité - 2017-

@ Hommes @ Femmes

90,00%

80,00%

70,00%

60,00%

50,00%

40,00%

30,00%

20,00%

10,00%

0,00%

Direction Générale Directeurs Chefs de senice

Nombre d'agents

Direction des ressources humaines janvier 2018

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Direction Ressources Humaines / 3851Il) TEMPS DE TRAVAIL

" Temps complet/non complet

Temps de travail

Postes à temps complet 1600

Postes à temps non complet 18

Les temps complets représentent 99% des postes en 2017.

" Temps partiel

AU Temps partiel Temps plein LE

Hommes

RS ES

En 2017, 2% de l'effectif masculin et 12% de l'effectif féminin travaillent à temps partiel.

Répartition hommes/femmes des temps partiels 2017

& Hommes & Femmes

Direction des ressources humaines

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janvier 2018

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Direction Ressources Humaines / 38512017

Durée de travail Hommes Femmes Total

Temps partiel 50% 1 5 6

Temps partiel 60% 0 Î 1

Temps partiel 70% 0 1 1

Temps partiel 80% 18 45 63

Direction des ressources humaines

-13-

Temps partiel 90% 2 15 17

TOTAL PA 67 Ts)

janvier 2018

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Direction Ressources Humaines / 3851Il) LES AGENTS EN SITUATION DE HANDICAP

Les bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOETH) concernés selon les articles L. 323-3 et L.323-5 du code du travail sont :

* Les travailleurs reconnus handicapés par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH),

* Les agents reclassés,

- Les victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles (AT/MP),

- Les titulaires d'une allocation temporaire d'invalidité (ATI) ou d'une ATIACL,

* Les anciens militaires et assimilés et titulaires d'une pension d'invalidité,

* Les titulaires d'un emploi réservé.

(Déclaration FIFPH 2016*). 21 agents se sont signalés comme bénéficiaires du statut de travailleur handicapé, dont 11 hommes et 10 femmes.

“La déclaration pour l'année 2017 sera faite en mai 2018.

Direction des ressources humaines janvier 2018

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Direction Ressources Humaines / 3851IV) ABSENCES ET RISQUES PROFESSIONNELS

= Taux d’absentéisme

2017 Hommes | Femmes

Nombre de jours d'absence 48663 34015 14648

Ratio Nombre jours d'absence/ Effectif 30.07 31.96 26.44

Taux absentéisme* 8.69% 9.07% 7.92%

“Taux d'absentéisme calculé suivant la définition de l'Association des DRH des Grandes Collectivités :

(Nombre de jours d'absence/effectif ETPx365)"100

" Répartition des absences Hommes - Femmes

2017 Nombre de jours d'absence

Femmes 14648

Hommes 34015

Total 48663

Répartition du nombre de jours d'absences maladie

Hommes - Femmes

En 2017, les femmes représentent 34% des effectifs permanents et totalisent 30% des jours d’absences.

Les hommes représentent 66% des effectifs et 70% des jours d’absences.

Direction des ressources humaines

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janvier 2018

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Direction Ressources Humaines / 3851" Répartition des jours d'absence par type d'absence

Type d'absence

Accidents de travail

(Accidents de Service + Accidents de Trajet) 4012

Congés grave maladie 244

Congés longue durée 9151

Congés longue maladie 9533

Congés maladie ordinaire 25123

Hospitalisations 600

Répartition par type d'absence

| @ Homme a Femme

Hospitalisations

Congés maladie ordinaire

Congés longue maladie

Congés longue durée

Congés gravwæ maladie

Accidents de travail

(Service + Trajet)

0 2000 4000 6000 8000 10000 12000 14000 16000 18000

Direction des ressources humaines janvier 2018

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Direction Ressources Humaines / 3851" Risques professionnels

ACCIDENTS DE SERVICE

Total| Hommes | Femmes

Accidents de Service Total 148 119 29

Accidents de Service avec arrêt de travail 104 84 20

Accidents de Service sans arrêt de travail 44 35 9

Jours d'arrêt pour Accident de Service 3916 3304 612

Répartition des Accidents de Service

@ Hommes ® Femmes

NN 0 7 1 Nombre Accident de Serice avec arrêt de travail Nombre Accident de Service sans arrêt de travail

Taux de gravité * Taux de fréquence**

Total 26,459 0,091

Hommes 27,765 0,112

Femmes 21,103 0,052

“Taux de gravité : Nombre de jours d'arrêt / nombre d'arrêts

“Taux de fréquence : Nombre d'arrêt rapportés à l'effectif permanent

Direction des ressources humaines janvier 2018

-17-

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Direction Ressources Humaines / 3851Direction des ressources humaines janvier 2018

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Direction Ressources Humaines / 3851ACCIDENTS DE TRAJET

Total Hommes | Femmes

Accidents de Trajet Total 20 13 7

Accidents de Trajet avec arrêt de travail 8 7 1

Accidents de Trajet sans arrêt de travail 12 6 6

Jours d'arrêt pour Accident de Trajet 96 93 3

Taux de fréquence Taux de gravité

Total 0,012 4,800

Hommes 0,012 7,154

Femmes 0,013 0,429

“Taux de gravité : Nombre de jours d'arrêt / nombre d'arrêts

“Taux de fréquence : Nombre d'arrêt rapportés à l'effectif permanent

Répartition des Accidents de Trajet

g Hommes @ Femmes

0 T 1 Nombre Accident de Trajet avec arrêt de travail Nombre Accident de Trajet sans arrêt de travail

Jours

arrêts Hommes Femmes

Piéton

Véhicule d'astreinte

ETS eee

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Direction Ressources Humaines / 3851V) CONDITIONS DE TRAVAIL

" Participation employeur à la santé et à la prévoyance

En 2017, 1065 agents ont bénéficié d’une participation employeur dans le cadre de leur contrat de santé, soit 66% de l’ensemble des agents. Le taux de couverture des femmes (63%) est légèrement inférieur à celui des hommes (67%).

Nombre de femmes Nombre d'hommes

Agents ayant une participation

Santé 348 708

Effectif total 554 1064 % de l'effectif total 63 67

1160 agents ont bénéficié de la participation dans le cadre d’un contrat de prévoyance, soit 72% de l'ensemble des agents. Le taux de couverture est homogène chez les hommes (72%) et chez les femmes (71%).

Nombre de femmes Nombre d'hommes

Agents ayant une participation

prévoyance 394 766

Effectif total 554 1064

% de l'effectif total 71 72

” Compte Epargne Temps

Sur 1618 agents permanents, 1122 agents ont souscrit au dispositif leur permettant de disposer d'un Compte Epargne Temps.

Ce dispositif est davantage utilisé par les femmes, puisque 82% d'entre elles détiennent un Compte Epargne Temps, pour seulement 63% des hommes.

Nombre de femmes Nombre d'hommes

Agents détenant un CET 453 669

Effectif total 554 1064

% de l'effectif total 82 63

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- 20-

N° DEL20180302_005

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Direction Ressources Humaines / 3851VI) CARRIÈRE ET MOUVEMENTS

” Nombre d’avancements de grade

Hommes a 1e LES

2017 119 84 203

En 2017 : 11,1% des hommes et 15,5% des femmes sur emploi permanent ont bénéficié d'un avancement de grade.

“" Acces à la formation

En 2017, 657 agents sur 1618 permanents ont bénéficié d'une formation, soit un taux de formation global de 40% qui correspond à :

- 55% des agents de catégorie A

- 58% des agents de catégorie B

- 32% des agents de catégorie C

- 94% des agents « hors catégorie ».

Taux de formation des hommes et des femmes

2017

Hommes

@ Effectif total

@ Effectif formé

Femmes

287

Taux de formation : 52%

0 200 400 600 800 1000 1200

Le taux de formation s’élève à 35% chez les hommes effectifs masculins et de 52% chez les

femmes.

Direction des ressources humaines janvier 2018

- 21-

N° DEL20180302_005

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Direction Ressources Humaines / 3851100

90

70

8

30

20

10

Catégorie À

Taux de formation par catégorie et par sexe

- 2017-

æ % de formation des hommes @ % de formation des femmes

Catégorie B Catégorie C Hors catégorie

Direction des ressources humaines

- 22-

janvier 2018

N° DEL20180302_005

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Direction Ressources Humaines / 3851= Arrivées (recrutements sur emploi permanent)

2017

Hommes 37

Femmes 51

Total 88

En 2017 : 88 recrutements sur emplois permanents dont 50 titulaires, 13 stagiaires et 24 contractuels

" Départs

Mutation 11

Démission 0

Licenciement 1

Licenciement pour inaptitude physique 2

Abandon de Poste 1

Retraite 27

Décès 2

Total p

61%

Départs 2017

4% 0%

@ Décès

o Démission

25%, |@ Mutation

® Licenciement

4% | Licenciement pour inaptitude

244% physique

@ Abandon de Poste

@ Retraite

Direction des ressources humaines janvier 2018

- 23-

N° DEL20180302_005

25/37

Direction Ressources Humaines / 3851Direction des ressources humaines

- DA-

janvier 2018

N° DEL20180302_005

26/37

Direction Ressources Humaines / 3851Motifs départs - Hommes

m2016 m2017

Motifs départs - Femmes

m2016 m2017

Direction des ressources humaines janvier 2018

- 25-

N° DEL20180302_005

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Direction Ressources Humaines / 3851VII) REMUNERATIONS

" Salaire global net versé

Montant annuel des salaires net versés

(Effectif permanent 2017) 35 644 132,9 €

Hommes 23 796 105,05 €

Salaire moyen global 21 041,40 €

Hommes 21 152,09 €

Femmes 20 822,54 €

Soit une différence nette de 329.55 € entre les hommes et les femmes.

Les écarts de rémunération en faveur des hommes s’expliquent par différents facteurs :

e une plus grande proportion d'hommes appartenant à la filière technique et des postes d'encadrement intermédiaires plus nombreux dans ces services,

e une activité à temps partiel surreprésentée parmi les femmes (76% des agents à temps partiel sont des femmes),

e une majorité d'hommes occupant les postes d'emplois fonctionnels.

Proportion des postes dde)o lola lol Re ES

d'encadrement occupés d’encadrement occupés

ET Rte par des femmes

Administrative 37,04%

Culturelle 33,33%

Emplois fonctionnels 14,29%

Sportive 0,00%

Technique 37,84%

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Direction Ressources Humaines / 3851Rémunération moyenne nette par catégorie des hommes et des femmes

Salaire moyen annuel par catégorie et par sexe

8 Hommes © Femmes

40 000 € :

35 000 € -

30 000 € -

25 000 € -

20 000 € -

15 000 € :

10 000 € -

5 000 € -

-£€-

Salaire

moyen

annuel

NNNNNN\

Catégorie A Catégorie B Catégorie C Hors Catégorie

Catégorie

Rémunération moyenne par catégorie :

SALAIRE NET MOYEN ANNUEL

Catégorie A 32 121,68 €

Hommes 38 017,47 €

Femmes 28 405,84 €

Catégorie B 22 959,17 €

Hommes 24 600,94 €

Femmes 21 214,07 €

O1] Re LEA EE:

Hommes 19 084,81 €

Femmes 17 609,96 €

[alor Tele] 21 218,16 €

Hommes 21 673,02 €

Femmes 20 143,06 €

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Direction Ressources Humaines / 3851Rémunération moyenne par filière :

Administrative

Hommes

SALAIRE NET MOYEN ANNUEL

20 136,99 €

24 897,75 €

Femmes 19 277,65 €

Technique 20 847,21 €

Hommes 20 612,08 €

Femmes 22 656,20 €

Animation 15 211,34 €

Hommes 13 157,68 €

Femmes 18 634,10 €

LOT EL TE 21 079,20 €

Hommes 18 963,58 €

Femmes 21 837,03 €

Sportive 23 680,11 €

Hommes 24 615,23 €

Femmes 21 705,95 €

Contractuels 22 226,65 €

Hommes 22 621,52 €

Femmes 21 436,90 €

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Direction Ressources Humaines / 3851“" Détails des Primes et Indemnités

Montant annuel net des primes et indemnités versées

(Effectif permanent 2017) 9 485 510,30 €

Hommes 6 425 243,27 €

Primes et Indemnités moyennes annuelles 5 632,73 €

Hommes 5 731,71 €

Femmes 5 435,64 €

Soit une différence nette de 296.06 € entre les hommes et les femmes

Régime Indemnitaire moyen par catégorie des hommes et des femmes

Régime Indemnitaire moyen par catégorie et par sexe

m Hommes m Femmes

16 000 € :

14 000 € :

12 000 € :

10 000 € -

8 000 € -

6 000 € -

RI

moyen

annuel

4000 € -

NNNNNN 2000€ - -€ -

Catégorie A Catégorie B Catégorie C Hors Catégorie

Catégorie

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Direction Ressources Humaines / 3851Régime Indemnitaire moyen par catégorie :

REGIME INDEMNITAIRE ANNUEL NET

MOYEN

Catégorie A 10 536,36 €

Hommes 14 003,96 €

Femmes 8 283,90 €

Catégorie B 6 212,30 €

Hommes 6 988,85 €

Femmes 5 391,70 €

(eee) Re 4 718,93 €

Hommes 4 823,50 €

Femmes 4 408,40 €

Hors Catégorie 4 218,72 €

Hommes 4 725,45 €

Femmes 3 159,19 €

Régime Indemnitaire moyen par filière :

REGIME INDEMNITAIRE ANNUEL

NET MOYEN

PT Dia EE OS 5 051,63 €

Hommes 6 369,63 €

Femmes 4 815,93 €

Technique 5 736,08 €

Hommes 5 577,30 €

Femmes 6 964,96 €

Animation 4 163,87 €

Hommes 3 799,27 €

Femmes 4 771,53 €

LOT LE 5 063,81 €

Hommes 4 582,88 €

Femmes 5 238,69 €

Sportive 6 058,23 €

Hommes 6 184,94 €

Femmes 5 790,72 €

Contractuels 4 134,45 €

Hommes 4 725,45 €

Femmes 3 001,69 €

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Direction Ressources Humaines / 3851RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉGALITÉ

FEMMES-HOMMES

Par nature, les compétences de la Métropole se prêtent ainsi relativement peu au déploiement d'actions favorisant l’égalité femmes - hommes. Peuvent toutefois être mises en relief les actions menées par la Métropole en ce domaine.

La politique développée en matière d'insertion et de développement économique contribue le plus fortement à cet enjeu.

En premier lieu Clermont Auvergne Métropole s'engage pour l'égalité Hommes-Femmes,

notamment à travers l'action de son Plan Local pour l'insertion et l'Emploi sur le territoire de la

métropole.

Ainsi, en 2017, 816 femmes ont bénéficié d'un accompagnement renforcé à l'emploi, représentant 51,5 % des 1 585 bénéficiaires du PLIE.

Il s'agit principalement de femmes :

e __Demandeuses d'emploi de longue durée,

e Bénéficiaires des minimas sociaux (RSA, ASS...),

e Mères isolées,

e Habitantes des quartiers prioritaires de la politique de la Ville de la métropole.

Depuis 2014, le nombre de femmes bénéficiaires du PLIE a augmenté de 46 % :

900

850 816

800

750 732

700

650 634

600,0

550

500

450

400

2014 2015 2016 2017

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Direction Ressources Humaines / 3851En 2017, Clermont Auvergne Métropole a également veillé à valoriser les parcours de femmes, notamment à travers sa publication « Métropole » :

e #2 — Mai 2017 : article sur l'action de formation en alternance destinée aux femmes habitantes des quartiers prioritaires, avec le témoignage de Medni DELIEV : [...] Avec l'école de Ja deuxième chance, j'ai trouvé mon métier. « J'ai commencé l'École de la 2° chance en septembre avec un groupe de 11 autres femmes. I y avait une bonne ambiance entre nous, on pouvait s'aider. L'école m'a apporté beaucoup. J'avais déjà pris des cours de français avant mais elle m'a aussi aidé à mieux parler la langue. Surtout, grâce au PLIE et à elle, j'ai trouvé mon métier. Je suis passionnée par la pâtisserie. J'ai fait 3 stages, un dans la restauration et 2 chez des pâtissiers. J'aime beaucoup ce travail : préparer les croissants, les tartes. A la fin du dernier stage de 9 semaines, à la boulangerie-pâtisserie « Au pain paillasse » à Clermont-Ferrand, le patron m'a proposé un contrat, un CDI. J'étais tellement contente, je lui ai répondu « avec plaisir ! » [...] ».

e #4 — Octobre 2017 : le portrait de Nuné KATCHATRYAN. Extrait: «/..] Elle veut d'être porteuse d'espoir pour les personnes en insertion, comme certains l'ont été pour elle à son arrivée en France. Originaire d'Arménie, qui a volonté. Ancienne ingénieure-chimiste, Nune

Khachatryan a été contrainte de fuir son pays, l'Arménie, au mois d'octobre 2009. En quête d'une vie plus douce, elle s'est installée en France, à Clermont-Ferrand. Après avoir été en contrat d'insertion pendant quelques années, aujourd'hui c'est elle qui guide les bénéficiaires vers un retour à l'emploi. [...] ».

Par ailleurs, un nouveau chantier d'insertion « Autour du Costume » a été confié à l'association INSERFAC

Le 16 février 2017, Clermont Auvergne Métropole a inauguré son quatrième chantier d'insertion « Autour du Costume » en partenariat avec le conservatoire Emmanuel Chabrier. Après le chantier d'insertion « Autour du Livre » créé en 2014, il s'agit donc d'un nouveau chantier d'insertion s'adressant prioritairement à un public féminin (8 salariées en insertion).

Porté avec la Direction de la culture de Clermont Auvergne Métropole et le conservatoire "Emmanuel Chabrier" de la Ville de Clermont-Ferrand, ce chantier a démarré en janvier 2017. Ce chantier d'insertion est implanté sur la commune de Chamalières, qui prend en charge une partie des loyers. L'objectif du chantier d'insertion est d'organiser la gestion de 30 000 costumes issus de l'atelier couture de l'école de danse mais également les costumes et accessoires de la classe art dramatique a destination des danseurs, comédiens et musiciens.

Ensuite, Clermont Auvergne Métropole soutient l'entrepreneuriat au féminin. En partenariat avec le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, Clermont Auvergne Métropole a mis en œuvre une action « Créative ou l'ambition au féminin » pour 12 femmes, du 6 novembre 2017 au 16 février 2018. Cette action a été confiée par marchés publics, aux associations Centre d'Information du Droit des Femmes et des Familles (CIDFF 63) et Auvergne Active. Les objectifs poursuivis sont les suivants :

e Favoriser la création d'activités ou le retour à l'emploi de femmes, prioritairement habitantes des quartiers prioritaires et plus largement résidentes de la Métropole.

e Permettre à des femmes de s'inscrire dans un parcours de création d'entreprise en créant leur propre activité ou de retrouver un emploi salarié si leur projet de création serait invalidé au cours de l'action.

+ Favoriser l'entrepreneuriat féminin c'est promouvoir l'autonomie des femmes et l'égalité professionnelle.

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Direction Ressources Humaines / 3851Dans le cadre de sa politique de développement économique, Clermont Auvergne Métropole a également valorisé l'entrepreneuriat avec le concours « Ouvre-Boîte », avec l'association Auvergne Active. Sur le champ de l'économie sociale et solidaire, ce sont ainsi deux lauréates qui ont reçu les bourses de 1 500 €, le vendredi 10 mars 2017, en présence du Président de Clermont Auvergne Métropole, des Elus membres du Bureau communautaire, du Président d'Auvergne Active et de la Préfète :

e L'association « Onde Porteuse » représentée par Charlotte WAELTI : elle développe son

projet défendant la pratique du média radio par tous. Créée en novembre 2015, l'association a fait sa première embauche en mars 2016 d'un chargé d'action culturelle pour assurer son développement.

e L'EURL «6e sens » représentée par Anne PERRIAUX : elle propose une signalétique adaptée aux besoins des établissements spécialisés dans l'accueil de personnes autistes ou déficientes intellectuelles. Dans un an environ, ces mêmes outils seront proposés aux parents des personnes accueillies dans ces établissements afin de garantir une cohérence globale dans l'accompagnement et les moyens de communication utilisés. À terme, l'idée est de la proposer aux institutions « grand public » (musées, établissements scolaires, transports en commun...).

Clermont Auvergne Métropole a permis l'installation du Centre d'information du Droit des Femmes et des Familles CIDFF 63 au sein de l'Hôtel d'Entreprises du Panoramic. Le CIDFF 63, était déjà présent sur le quartier Croix-de-Neyrat dans un local non adapté à leurs activités, et souhaitait s'installer dans des bureaux plus grands leur permettant de continuer à développer leurs activités pour les femmes et les familles, notamment des quartiers Nord de Clermont-Ferrand. A titre gracieux, Clermont Auvergne Métropole a donc permis au CIDFF 63 de s'installer dans une partie des bureaux de l'Hôtel d'entreprises Le Panoramic, situé rue des Hauts de Chanturgue dans le quartier Croix-de- Neyrat à Clermont-Ferrand. Ces nouveaux locaux ont été inaugurés en présence de tous les partenaires par le Président de Clermont Auvergne Métropole le 11 octobre 2017.

Le CIDFF63 porte également un référent du PLIE à mi-temps pour accompagner à l'emploi 50 femmes des quartiers Nord de Clermont-Ferrand, avec une subvention de Clermont Auvergne Métropole et du FSE de 25 786 € pour l'année 2017.

Au titre de l'appel à projets annuel de la politique de la Ville, Clermont Auvergne Métropole a versé au CIDFF 63 une subvention de 1000 € pour l'action « L'esprit d'entreprendre au féminin par l'exemple » et au Planning Familial 63 une subvention de 5000€.

En second lieu, la politique sportive communautaire a placé dans ses priorités le Sport Féminin.

Cet axe de la politique sportive consiste à :

o réaffirmer une politique volontariste en faveur du développement du sport féminin — dans l'accès au sport sur tout le territoire de l'agglomération.

o intensifier le soutien au sport féminin afin de lui permettre de gravir les échelons vers le plus haut- niveau.

Ainsi Clermont Auvergne Métropole soutient notamment des clubs sportifs féminins de haut niveau :

-_ Handball Clermont Auvergne Métropole 63 à hauteur de 50 000€ en 2017. (Championnat de France Nationale 2 Féminine) : structure exclusivement féminine, le Handball Clermont Auvergne Métropole 63 a pour but de développer la pratique du handball féminin à très haut niveau sur la métropole clermontoise et l'Auvergne en général, mais aussi de permettre à un grand nombre de jeunes d'intégrer une structure de qualité. | - __ ASM Romagnat Rugby Féminin à hauteur de 30000€ en 2017 — 1°" Division élite 1 — Top 8 Rugby à XV, à hauteur de 30000€ en 2017. Créée en 1974 par des infirmières kinésithérapeutes de Clermont-Ferrand, l'ASM Romagnat Rugby Féminin (ex Ovalie

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Direction Ressources Humaines / 3851Romagnatoise Clermont Auvergne) a participé à 6 finales et a remporté 3 titres de Champion de France (1994, 1995 et 2016 en élite 2). Ce dernier titre lui a permis ainsi de retrouver la première division Elite 1 lors de la saison 2016/2017. Comptant pour la saison sportive en cours 115 licenciées, l'activité de l'association est l'initiation et le perfectionnement de la pratique du rugby, ainsi que sa pratique en compétition pour laquelle 4 équipes sont engagées.

- Volley Ball | Club de Chamalières — Division professionnelle féminine — Ligue A. Soutien à hauteur de 165000€ Le Volley Ball Club de Chamalières, comptant 115 licenciées est le troisième sport collectif de haut niveau national dans la métropole. Il véhicule une image positive en étant la seule équipe de Ligue À Féminine dans le Top 12 français situé au centre de la France, avec une visibilité certaine. Ce club permet de faire rayonner le sport féminin de haut niveau.

Enfin, Clermont Auvergne Métropole participe à l’égalité femmes-hommes par le biais de sa politique achat.

En effet, en matière de commande publique, et conformément à l'ordonnance de 2016, les entreprises s'engagent lors de leur candidature sur le respect de leurs propres obligations à ce sujet. Les règlements de consultation ont intégré cette obligation nouvelle.

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