Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1749649396 deliberation 8 du cm du 27 05 2025 elec
Déliberation - 1775114730 deliberation 5 du cm du 29 03 2026 elec
Déliberation - 22 Election dun nouvel adjoint au rang de 1er adjo
Déliberation - 1749649396 deliberation 6 du cm du 27 05 2025 dete
Déliberation - CM 2025 03 27 DELIB 12 ELECTIONS ET RANG NOUVEAUX
Déliberation - 1749649396 deliberation 5 du cm du 27 05 2025 main
Déliberation - 1749649396 deliberation 4 du cm du 27 05 2025 main
Déliberation - CM 2025 03 27 DELIB 12 ELECTIONS ET RANG NOUVEAUX
Convocation - DEL 2024.12.002 Rang du nouvel adjoint
Déliberation - 03. Election d'un nouvel Adjoint au Maire
Déliberation - 1749649396 deliberation 7 du cm du 27 05 2025 election d un nouvel adjoint pour remplacer l adjoint au 2eme rang destitue
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guesnain.
Lien du pdf (Déliberation - 1749649396 deliberation 7 du cm du 27 05 2025 election d un nouvel adjoint pour remplacer l adjoint au 2eme rang destitue)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
LT
Envoyé
en
préfecture
le
06/06/2025
DEPARTEMENT
DU
NORD
Reçu
en
préfecture
le 06/06/2025
CG
Publié
le
FRRONRISSEMENT
DE
DOUAI
ID
: 059-215902768-20250527-D7DU270525-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
GUESNAIN
Séance
du
27
mai
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 27 mai,
à dix-huit heures
trente,
le Conseil Municipal
de
la
Ville
de
GUESNAIN
s'est
réuni
dans
le
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à la suite
d'une
convocation
régulière
qui
lui a
été
faite
le 20
mai
2025
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
l'entrée
de
la
MAIRIE
conformément
à la loi
embres
>
enexercice
: 27
>
Présents
: 22
>
Votants
: 24
(dont 2 procurations)
Présents
:
Madame
LUCAS
Maryline
- Maire
Messieurs
et
Mesdames
AMADET
Corinne-
SAENEN
Romuald
-TAIRA
Marylène
-
Monsieur
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
-
FERMEN
Claudine
-
CASPERS
Mauricette
-
CARRE
Odilon,
Adjoints
Messieurs
et Mesdames
PLANCKE
Dorothée
- SENEZ Jean-Pierre
- LAMBERT
Gaston
-
PILNIAK
Alain
—
KHELIFA
Armelle
-
CANIVET
Bertrand
—
MARTIN
Nuccia
—
WILLERVAL
Aurore
—
EZAHOUID
Mohamed
-
DELCAMBRE
Chantal
-
Monsieur
MORAWIEC
Laurent
-
DEVRED
Sylvain,
DUCATILLION
Béatrice
—
BLANCHARD
Perrine
Conseillers
Absents
ayant
donné
procuration
Monsieur
DOISY
Bernard
à Monsieur
SAENEN
Romuald
Monsieur
KAPOUN
Jean-Jacques
à
Madame
BLANCHARD
Perrine
Absent
Excusé
:
Monsieur
DEFAUQUET
Gérald
Absents
:
Monsieur
GOLA
Eric
—- Madame
LEVEQUE
Jennifer
Secrétaire
de
séance
: Madame
Corinne
AMADEI
ELECTION
D'UN
NOUVEL
ADJOINT
POUR
REMPLACER
L'ADJOINT
AU
2EME
RANG
DESTITUE
Conformément
à l'article
L 2122-7-2
du
CGCT,
les adjoints
sont
élus au scrutin
de
liste à la majorité
absolue,
sans panachage
ni
vote préférentiel.
Si après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour de scrutin
et l'élection
a lieu à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont élus.
Vu
le procès-verbal
de
l'élection
du
Maire
et des Adjoints
en
date
du
26 mai
2020
par lequel la commune
à décidé
de
fixer à huit
adjoints
au
Maire,
Vu
les
délibérations
de
la présente
séance,
relatives
à
l'avis
du
Conseil
Municipal
sur
le
non
maintien
des
fonctions
de
deux
adjoints
au
Maire
après
retrait
de
l'ensemble
de
leurs
délégations,
Vu
la
délibération
de
la
présente
séance
relative
à
la
détermination
du
nombre
d’'Adjoints
et
à /a
fixation
de
l'ordre
des
Adjoints, Envoyé
en
préfecture
le 06/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
06/06/2025
Publié
le
Madame
le
Maire
sollicite
l'Assemblée
pour d-1D
: 059-215902768-20250527-D7DU270825-DE
souhaitant
candidaté
sur cette
fonction
d'Adjoint.
Un
Elu
est proposé
candidat
: Monsieur
Bertrand
CANIVET.
Le Conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
pour
l'organisation
de
cette
élection
à
scrutin
secret,
Madame
Mauricette
CASPERS,
élue
présente
la
plus
âgée
de
l'Assemblée
et
Madame
Perrine
BLANCHARD,
élue
présente
la
plus
jeune
de
l'Assemblée,
qui
veilleront
à la
bonne
marche
de
l'élection.
I! a ensuite
été procédé
à l'élection
de l'Adjoint qui occupera
le À"
rang
du
tableau
des Adjoints. Aprés
le dépouillement,
les résultats
du
vote
(1°
tour)
sont les suivants
:
Nombre
de présents
: 22
Nombre
de
votants
:
22+2
procurations
=
24
correspondant
au
nombre
d'enveloppes
dans
l'urne
Nombre
de
suffrages
blancs
: 7
Abstention
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 17
Monsieur
Bertrand
CANIVET
a été proclamé
Adjoint au À"
rang
du
tableau
et a
été immédiatement
installé par
la remise
de
l'écharpe.
Fait et délibéré
en
séance,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Maryline
LUCAS
Re
PTE
4
AU
me
mnbe
1
mem
iegun
peu
HE
Le
Maire
*e te
1e
3x GUESNAIKNI
certifie
que
.…
«+:
mcts
réceptionné
par
le
Sou:-riss.
4e
DOUAI
le.
&. À OC
Lo
S., puidié
ou
notifié
le
....
ER
le
Maire
7 7
.
est
exécutoire