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Procès Verbal - oh6llyanv188qex
Conseil Municipal - 8wxkg6aexpcgkhv
Procès Verbal - 4ts9h38cxt121
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beblenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4ts9h38cxt121)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
7
janvier
2019
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
DE
LA
SEANCE
DU
07
JANVIER
2019
Sous
la présidence
de
Monsieur
Guy
WENTZEL,
Maire
Monsieur
le Maire
souhaite
la bienvenue
à tous
les
membres
présents
et ouvre
la séance
à
19H33,
Membres
présents
:
Mmes
et
MM.
Serge
BIRCKEL
Chrétien
BUCHY,
Christine
FLEITH,
Rosa
FREUDENREICH,
Frank
HARTWEG,
Raymond
HEIMBURGER,
Antoine
KLEIM,
Aline
MURSCHEL-REBERT,
Jean-Matc
RENCK,
Sandra
SCANDELLA,
Joël
SCHNEIDER,
Guy
WENTZEL,
Denis
WURTZ
Membres
excusés
et non
représentés
: /
Membres
absents
non
excusés:
/
Ont
donné
procuration
: Myriam
WOEHL
à Chrétien
BUCHY
Ordre
du jour
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
dernière(s)
réunion(s)
—-
voir documents
qui seront mailés
3,
Travaux -
Dossiers
en
cours
4.
Urbanisme -
Dossiers
en
cours
-
PLU
de
Zellenberg
: téléchargement
du
projet
sur:
http://zellenberp.pragma-scfcom
5.
Finances -
Paiement
des dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2019
-
Délibération
budgétaire
modificative
-
Subventions
: voyages
scolaires,
restauration
maison
ancienne,
associations
diverses,
etc
-
Divers
6.
Actualité
des
organismes
extérieurs-commissions-écoles-groupes
de
travail-..…..
-
Divers
7.
Personnel
communal
REÇU
À LA
PRÉFECTURE
a
Dossiers
en
cours
8.
Dates
à
retenir
?
3
JAN.
2019
9.
Divers
1.
NOMINATION
D'UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Conseil
municipal
désigne
à l'unanimité
Joël
SCHNEIDER
secrétaire
de
séance,
Celui-ci
constate
que
le quorum
est
atteint
et que
PAssemblée
peut
valablement
démarrer
sa
réunion
pour
débattre
et voter
les
points
à ordre
du
jour.
2.
APPROBATION
DES
PROCES
VERBAUX
DES
REUNIONS
PRECEDENTES
Après
lecture,
le
procès-verbal
des
réunions
du
26
février
et
du
26
novembre
2018
sont
adoptés
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
7 janvier
2019
3.
TRAVAUX
|
|
e
Renouvellement
de
conduite
AEP
syndicales
et
aménagement
de
la
voirie
rue
du
Sonnenglanz
:
Les
travaux
devraient
démarrer
le 21
janvier.
e
Salle
des
fêtes
:
La
Commune
a réceptionné
les
travaux
réalisés
par
l’entreprise
RECK
(68600
Wolfgantzen)
consistant
en
la réfection
des
6 lucarnes
de
la salle
des
fêtes.
Arrivée
de Christine
FLETTH
qui prend place autour de la table pour participer aux
débats
et votes
du présent point et des
points suivants de l'ordre du jour. e
3tme
tranche
des
travaux
d’aménagement
de
la
traversée
du
village
:
Vu
le réajustement
des
quantités
réellement
mises
en
œuvre
pour
la réalisation
de l'aménagement
validé
;
Vu
la convention
de
co-maîtrise
d'ouvrage
n°
17/2016,
pour
l'aménagement
de
la Rue
de
Hoen
(RD
3)
;
Vu
le montant
des
travaux
de
voirie
réalisés
et la répartition
des
coûts
entre
la Commune
et le Conseil
départemental
;
Considérant
qu'il
y a lieu
de
prendre
un
avenant
à la convention
modifiant
le montant
du
pat
le Conseil
départemental
(+319,17€)
;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
débattu
et
à
lPunanimité
des
membres
présents
et
représentés, APPROUVE
le projet
d'avenant
à la convention
tel que
proposé
AUTORISE
le Maire
ou
son
représentant
à
signer
l'avenant:
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
l'exécution
de
la présente.
4.
ENVIRONNEMENT
-
URBANISME
a.
Dossiers
en
cours
°
Aires
de
jeux
:
Le
Maire
déplore
les
dégradations
commises
entre
le
22
et
le
24
décembre
2018
sur
le
terrain
de
l'aire
multisports.
Un
individu
a déversé
de
l'huile
de
vidange
qui
a endommagé
le sol
synthétique
du
terrain.
Il a déposé
une
plainte
auprès
de
la Gendarimerie
de
Kaysersberg,.
I
souligne
le
travail
réalisé
par
l'agent
communal
qui
a
tenté
toute
la
journée
de
nettoyer
le
sol
pour
que
les
enfants,
qui
sont
les
principaux
utilisateurs
de
cette
aire
de
jeux,
ne
soient
pas
pénalisés,
Denis
WURT'Z
signale
une
autre
incivilité: un
départ
de
feu
volontaire
vendredi
4
janvier,
veille
de
la
crémation
des
sapins
organisée
par le Comité
des
fêtes,
S'ensuit
une
discussion
quant
à
l'intérêt
de
la
mise
en
place
de
caméra
au
niveau
de
l'aire
d’apports
volontaires
(aire
de
tri des
déchets).
e
Démarche
de
la commune
de
Ribeauvillé
contre
la
prolifération
des
gîtes
:
La
Commission
d'urbanisme
à décidé
de
ne
pas
s'engager
dans
ce processus,
+
Stationnement
devant
Penseigne
Proxi
:
Le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
de l'actuelle gérante
de
l'enseigne
Proxi
interpellant
le
Maire
quant
à
la
baisse
de
son
chiffre
d’affaires
qu’elle
rattache
à la
banalisation
de
la
place
de
stationnement
située
à
côté
de
l'entrée
du
magasin
et
demandant
le
maintien
d’une
place
‘stationnement
minute’,
ainsi
que
de
son
courrier
en réponse, COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
? janvier
2019
+
Bilan
d'activité
des
gardes
de
la Brigade
Verte -
période
du
01 au
30/11/2018 :
Document
mailé aux
élus
pour
information
avant
la réunion.
e
Syndicat
du
Sembach
- dégradation
des
berges
:
Serge
BIRCKEL
revient
sur
les
dépôts
sauvages
le long
des
berges.
L'Agence
Française
de Biodiversité
a été
saisie
et a ouvert
un
dossier.
Un
délai
(fin
janvier
2019)
a été
accordé
aux
personnes
concernées
pour
remettre
en
état
les
lieux;
à
défaut
des
poursuites
seront
engagées,
e
Convention
de
travaux
de
bûcheronnage:
Le
Maire
informe
le
Conseil
avoir
signé
une
convention
de
travaux
de
bücheronnage
avec
le
Lycée
Louise
Weiss
(68160
Ste
Marie
aux
Mines)
qui
seront
réalisés
sous
le contrôle
de
PONF
sur
une
parcelle
communale. b.
PLU
de
la
commune
de
Zellenberg:
Copie
du
courrier
de
la
commune
de
Zellenberg
a
été
transmis
aux
élus
avant
la
réunion
pour
qu'ils
puissent
prendre
connaissance
du
projet,
Aucune
remarque
n’est
formulée
par
le
Conseil
municipal
sur
le
projet
de
PLU
de
la
commune
de
Zellenberp. Arrivée
d'Aline
MURSCHEL
qui prend place
autour
de
la table pour participer aux
débats
et votes
du présent point
et
des points suivants de l'ordre du jour. 5.
FINANCES
a.
Paiement
des
dépenses
d'investissement
en
cours
avant
le
vote
du
budget
2019
Vu
la loi
n°88-13
du
05
janvier
1988
et notamment
son
article
15 ;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
AUTORISE
.
à
Punanimité
des
membres
le
Mairé
à
dépenser,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
inscrits
à
la
section
d'investissement
du
budget
2018
pour
permettre,
avant
le
vote
du
budget
de
l'exercice
2019,
le
paiement
des
dépenses
en
couts
;
CHARGE
le Maire
de
l'exécution
de
la présente.
Chapitre/articles
BP
2018
en
€
Quart
en
€
comptables BP
Commune
204
14000
3500
2041512
14000
3500
21
228003.85
57000
21318
35535
8883
2152
187470.44
46867
21578
2585.81
646
D
2181
2412.60
603
45
#0319.17
20079
4581
8031917
2007
BP
eau-assainissement
/
20
2454
613.50
…
|
2031
2454.
613.50
[21
_
113781.66
28445 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
b.
PV
du
CM
du
?
janvier
2019
21531
41588.66
10397
21532
70193
17548
21561
2000
500
Subventions Associations
:
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
débattu,
décide
de
ne
pas
donner
suite
à la demande
transmise
par
Association
Française
des
Sclérosés
En
Plaques
(AFSEP).
ACTUALITE
DES
ORGANISMES
EXTERIEURS,
COMMISSIONS,
GROUPES
DE
TRAVAIL,
CONSEILS
D'ECOLE,
…
Divers Remerciement
à la Commission
communication
Agenda
Beblenheim
2019
Repas
du
conseil
municipal
: un
sondage
sera
envoyé
pour
fixer une
date
en mars
à l'Agneau
blanc
Achat
de
sapins
dé noël
: une
explication
est donnée
par le Maire
RESSOURCES
HUMAINES
a.
Dossiers
en
cours
Le
Maire
fait
un
point
sur
les
dossiers
en
cours.
DATES
A
RETENIR
Courses
pédestres
du
Sonnenglanz
: dimanche
28/04
Journée
citoyenne
: samedi
11
mai
2019
Elections
européennes
: dimanche
26/05
Balade
gourmande
: dimanche
09/06
Pique-nique
du
Mandelberg
: 28/06
.
DIVERS Je
Séance
levée
à 21H05.
Tableau
des
signatures
Pour
Papprobation
du
procès
verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
BEBLENHEIM
de
la
séance
du
7 janvier
2019
4
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
dérnière(s)
réunion(s)
-- voir documents
qui seront mailé
3.
‘Travaux COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
7
janvier
2019
-
Dossiers
en
cours
4.
Urbanisme -
Dossiers
en
cours
-
PLU
de
Zellenberg:
téléchargement
du
projet
sur
: htip://zellenberp.pragma-scf£com
5,
Finances -
Paiement
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2019
-
Délibération
budgétaire
modificative
-
Subventions
: voyages
scolaires,
restauration
maison
ancienne,
associations
diverses,
cte
-
Divers
6.
Actualité
des
organismes
extérieurs-commissions-écoles-groupes
de
travail...
-
Divers
7.
Personnel
communal
-
Dossiers
en
cours
8.
Dates
à retenir
9.
Divers NOM
-
Prénom
Qualité
Signature
Procuration
WENTZEL
Guy
Maire
Ds
>
\
sé
>
BUCHY
Chrétien
1e
Adjoint
BIRCKEL
Serge
2ime
Adjoint
WURTZ
Denis
3ème Adjoint
FLEITH
Christine
conseillère
municipale
FREUDENREICH
Rosa
conseillère
municipale
HARTWEG
Frank
conseiller
municipal
HÉIMBURGER
Raymond
conseiller
municipal
KLEIM
Antoine
conseiller
municipal
MARSCHALEI
Anne
conseillère
municipale
démissionnaire COMMUNE
DIE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
7
janvier
2019
MURSCHEL
+
REBERT
Aline
conseillère
municipale
RENCK
Jean-Marc
conseiller municipal
SCANDELLA
Sandra
conseillère
municipale
SCHNEIDER
Joël
conseiller
municipal
WOEHL
Myriam
conseillère
municipale
Absente
: mandat
donné à
BUCHY
Chrétien