Procès Verbal - PV DU 26 08 24

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Procès Verbal - PV DU 26 08 24 Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Montbellet. Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 26 08 24)Thèmes du document : Changement climatique, Justice et droit, Environnement, CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBELLET

PROCES VERBAL REUNION du 26 août 2024

Nombre de membres afférents au Conseil : 14 - En exercice : 14 Présents : 13 Votants : 14 dont 1 pouvoir

Date de la convocation : 19 août 2024 Date d’affichage : 2 septembre 2024

L’an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le vingt six août à dix neuf heures, le Conseil Municipal de MONTBELLET, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, en mairie, sous la présidence de Madame Marie-Thérèse DREVET, Maire.

Etaient présents :

Marie-Thérèse DREVET, Sébastien BORNUAT, Marie-Claire HUSSON, Bruno GALLI, Maryse CHARVET, Isabelle SALLIN, Sylvie CARNEIRO DA SILVA, Jean-Louis GACHET, Fabrice PONSOT, Nicolas LAURENT, Emmanuel AMBOISE, Thierry GARNIER, Olivier GUILLOT

Absent avec pouvoir : Fabienne STEPHAN pouvoir à Marie-Thérèse DREVET

Secrétaire de séance : Olivier GUILLOT

Rappel de l’ordre du jour :

- Personnel communal : renouvellement contrat et recrutement pour la rentrée scolaire

- Marché de maîtrise d’œuvre - réhabilitation de la mairie : avenant

- Demandes de subvention

- Compte-rendu des réunions intervenues

- Questions diverses

1/ - Procès verbal du 10 juin 2024

Approuvé à l’unanimité

2/ - Personnel communal : renouvellement contrat et recrutement pour la rentrée scolaire

Mme Nicole GUYONNET - Adjoint d’animation titulaire à temps non complet - a fait valoir ses droits à la retraite pour le 1er octobre 2024. Cependant, Mme GUYONNET, qui a bénéficié d’un mi-temps thérapeutique depuis Septembre 2023., nous a informé ne pas reprendre son poste à la rentrée 2024.

En conséquence, une nouvelle organisation des services municipaux s’est imposée, à savoir

- Création d’un poste d’Adjoint technique principal 2ème classe à temps non complet (28.52h/Hebdomadaire - annualisé) attribué à Ophélie VARRAULT

- Création d’un poste d’Adjoint technique non titulaire à temps non complet (12.60h/hebdomadaire annualisé) attribué à Béatrice ROUX.

O. VARRAULT et B. ROUX (en intérim depuis Janvier 2023), sont recrutées en contrat à durée déterminée car elles étaient déjà en poste au sein du groupe scolaire. Elles ont donc été logiquement attributaires des nouveaux postes créés.- Remerciements : Avant de vivre un nouveau départ, l’équipe municipale remercie chaleureusement Mme Anne Xavier-Rolai pour ces années au sein du groupe scolaire Nikki de Saint-Phalle. Elle n’a pas compté le temps passé auprès de ces élèves pour les accompagner sur le chemin du savoir, de la culture et de l’épanouissement personnel.

3/ - Demandes de subvention

Collège V.Hugo de Lugny : demande de financement association sportive :

L’association sportive de l’établissement permet à de nombreux jeunes de pratiquer diverses activités. Afin de palier à l’augmentation du coût des transports et d’autres frais une demande de subvention est sollicitée par l’association sportive.

Le conseil souhaite avoir la liste des élèves de la commune présents et le coût financier supporté par les parents d’élèves. La question sera remise à l’ordre du jour de la prochaine session de conseil.

Et voici ces voix là chorale d’Uchizy :

L’association est intervenue gracieusement lors de la réception de nos amis de Saint Oyen le 6 juillet dernier. Leur prestation a été très appréciée.

Une proposition d’allouer une subvention à l’association est proposée. Après débat l’assemblée vote une subvention d’un montant de 250 €uros.

4/ - Compte rendu des réunions intervenues

Réception du 6 juillet : la rencontre a permis de renouer les liens après les années covid entre les 3 délégations. En 2025, une rencontre est prévue en juin chez nos amis de Saint Oyen en Savoie et le 40e anniversaire sera célébré en Italie en 2026.

Travaux de voirie : l’ensemble des travaux prévu sur 2024 a été réalisés.

La société SOCEBA est intervenue Rue des écoles et hameau de Buffière pour le compte du Syndicat Mixte des Eaux du Haut Mâconnais (changement de canalisations E.P).

Commission bâtiments : les membres de la commission ont fait le point avec le maître d’œuvre et les cabinets d’études sur le dossier de rénovation énergétique du bâtiment de la mairie. Un relevé de l’ensemble du bâtiment : mairie, logement, combles. Un diagnostic supplémentaire des combles est intervenu afin de vérifier si les structures en place peuvent supporter un logement supplémentaire prévu. La réponse est favorable. Un complément d’honoraires est présenté pour la mission de maîtrise d’œuvre pour un montant HT de 3.800€. Le conseil donne son accord.

Départ à 19h55 de Sébastien BORNUAT

Questions diverses :

Bilan énergétique 2023 présenté par le SYDESL :

Pour tous les secteurs confondus le bilan fait ressortir une baisse des consommations par rapport à l’année de référence (2016) et une diminution des émissions de gaz à effet de serre.

Pour le patrimoine bâti, il est constaté une baisse des consommations par rapport à 2016.

Les résultats pour le secteur éclairage public sont très satisfaisants -66% des consommations -43% des dépenses.

Ces résultats sont à mettre en parallèle avec les actions mises en œuvre (coupure totale pour St Oyen – allongement de la durée de coupure nocturne sur toute la commune).De nouveaux aménagements sont intervenus en 2024 dans les bâtiments communaux (remplacement des ampoules par des led, isolation et changement chauffage atelier du bâtiment technique, coupure électrique des cumulus non utilisés, ….). La baisse de consommation devrait donc se poursuivre.

CEP : Centre International d’Etudes des Patrimoines culturels. Des étudiants slovènes ont réalisé un travail de relevés architecturaux des 2 églises de la commune courant 2023.

Les plans réalisés sont disponibles en version papier à l’échelle 1/50e et en version numérique.

Le coût du travail réalisé à 3 000 €uros. Le conseil valide la proposition du CEP, sachant que les plans serviront pour des restaurations futures de chaque édifice et serviront d’archives pour la Commune.

Modification coût garderie périscolaire : Madame le Maire rappelle que la commune a repris la gestion de la garderie périscolaire au Ier janvier 2020. Depuis cette date, le tarif est de 0,55€uros le quart d’heure et n’a pas été revalorisé. Tout quart d’heure entamé est dû.

Aussi, afin de pallier aux hausses constantes d’électricité et de l’ensemble des frais généraux, le Conseil fixe le tarif de la garderie périscolaire à 0.60 € le quart d’heure à compter du Ier septembre 2024.

Compte-tenu du plan Vigipirate en application, les enfants sont accueillis le matin et repris le soir, à la porte de la garderie.

Passage de la colonne de la Libération le 04 septembre prochain. Pour célébrer le 80e anniversaire de la Libération de la Saône et Loire, un convoi exceptionnel traversera 12 communes du territoire. Le passage sur la commune est prévu vers 15h10 0 St Oyen sur la RD906. Une invitation sera effectuée auprès des élèves et de la population.

La séance est levée à 20h45

La prochaine réunion est fixée au lundi 30 septembre 2024 à 19h00