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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kremlin-Bicêtre.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 337 Representants CST)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté,
Egalité,
Frafernité
Mis
en
ligne
le
07/07/2025
Le
Kremlin
Bicètre
Mairie
du
Kremlin-Bicêtre
REGISTRE
DES
ARRÉTÉS
DU
MAIRE
ARRÊTÉ
N°2025-337
Désignation
des
représentants
de
la
commune
et
du
CCAS
Au
Comité
social
territorial
(CST)
Le
Maire
de
la
commune
du
Kremlin-Bicêtre,
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
et
des
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
notamment
ses
articles
L112-1,
L211-1,
et
L251-5
à
L251-8,
Vu
le
décret
n°2021-571
du
10
mai
2021
relatif
aux
comités
sociaux
territoriaux
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
30
juin
2022
fixant
le
nombre
de
sièges
du
collège
des
représentants
du
personnel
à 6
titulaires
et
celui
du
collège
des
représentants
de
l'employeur
à
6
titulaires,
Vu
le
procès-verbal
des
élections
en
date
du
08
décembre
2022,
Considérant
le
décès
de
Madame
Ghislaine
BASSEZ,
conseillère
municipale
déléguée,
Considérant
le
départ
de
la
collectivité
de
certains
représentants
du
personnel,
ARRÊTÉ
ARTICLE
1 :
Ce
présent
arrêté
abroge
l'arrêté
n°2024-093
portant
désignation
des
représentants
de
la
commune
et
du
CCAS
au
Comité
social
territorial
(CST).
ARTICLE
2 :
A
compter
du
1°
septembre
2025,
sont
désignés
comme
représentants
de
la
commune
et
du
CCAS
au
sein
du
comité
social
territorial
:
Comme
membres
titulaires
Jean-François
DELAGE,
Président
du
Comité,
Sidi
CHIAKH,
Maire
Adjoint,
Catherine
FOURCAUDE,
Maire
Adjointe,
Jacques
HASSIN,
Maire
Adjoint,
lbrahima
TRAORE,
Maire
Adjoint,
Annie
PARIS,
Conseillère
municipale
déléguée.
Comme
membres
suppléants
Frédéric
RAYMOND,
Premier
Maire
Adjoint,
Anissa
AZZOUG,
Maire
Adjointe,
Corinne
BOCABEILLE,
Maire
Adjointe,
Jonathan
HEMERY,
Maire
Adjoint,
Patrick
AOUDAY,
Maire
Adjoint,
Brigitte
BRICOUT,
Conseillère
municipale
déléguée.
Accusé de réception en préfecture 094-219400439-20250716-2025-337-AR Date de télétransmission : 24/07/2025 Date de réception préfecture : 24/07/2025 ARTICLE
3
: À
compter
du
1°"
septembre
2025,
sont
désignés
comme
représentants
du
personnel
au
sein
du
comité
social
territorial :
Comme
membres
titulaires
Sabine
BOULOGNE,
Agissons
ensemble
FO-KB,
Yvain
REFES,
Agissons
ensemble
FO-KB,
Eliane
BONNAUDIER,
Agissons
ensemble
FO-KB,
Sandra
FOUQUES,
CGT-KB,
Sandra
ADRASTE,
CGT-KB,
Halima
ALIOUA,
CFDT
Interco94-KB.
Comme
membres
suppléants
Larry
KANCHAN,
Agissons
ensemble
FO-KB,
Evelyne
BETOUBAM,
Agissons
ensemble
FO-KB,
Jimmy
CARLIER,
Agissons
ensemble
FO-KB,
Salem
LHIOUI,
CGT-KB,
Jeanne
SALONE,
CGT-KB,
Samire
SMAALI,
CFDT
Interco94-KB.
ARTICLE
4
: Le
Maire
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
transmis
au
représentant
de
l'Etat.
Fait
au
Kremlin-Bicêtre,
le
16
juillet
2025
Le
Maire,
Sy
Jean-François
DELAGE
Délais
et voies
de
recours
: le présent
acte
peut
faire
l’objet d'un
recours
auprès
du
Tri
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
via
la
plateforme
«
Télérecours
citoyen
Mairie
du
Kremlin-Bicêtre,
| place
Jean-Jaurés,
44270
Le
Kremlin-Bicêtre.
Ol
45
15
55
55
- contact@ville-
Accusé de réception en préfecture 094-219400439-20250716-2025-337-AR Date de télétransmission : 24/07/2025 Date de réception préfecture : 24/07/2025