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Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune d'Argentan.
Lien du pdf (Déliberation - cm 20250224 liste deliberations)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 24 FÉVRIER 2025– 18H00
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal
Numéros Objet Décisions
2025-001 Débat d’orientation budgétaire 2025
L’ensemble des élus
présents prennent acte
du Débat d’orientation
budgétaire 2025
2025-002 Durée d’amortissement des immobilisations inscrites à l’actif (M57) Unanimité
2025-003 Modification des tarifs des droits de place Foires et Marchés pour l’année 2025 Unanimité
2025-004 Règlement intérieur des cimetières et règlement intérieur du site cinéraire de la ville d’Argentan Unanimité
2025-005 Reprise des concessions funéraires en état d’abandon Unanimité
2025-006 Acquisition de la parcelle ZE n° 263 située rue de l’Industrie à Argentan et intégration dans le domaine public Unanimité
2025-007 Modification du tableau des effectifs Unanimité
2025-008 Mise en place d’une convention type d’accueil de bénévoles Unanimité
2025-009 Affiliation de la ville d’Argentan à la Ligue de l’Enseignement Unanimité
2025-010
Groupement de commandes avec Terres d’Argentan Interco et le CCAS d’Argentan - Marché de vérifications périodiques règlementaires des équipements de sécurité incendie et de contrôles électriques des bâtiments
Unanimité
2025-011 Convention de mise à disposition d’équipements sportifs municipaux auprès du Département de l’Orne et des établissements scolaires rattachés Unanimité
2025-012 Dénomination du Dojo de la salle Jean-Le-Noir en hommage à Christian DELEU Unanimité
2025-013
Convention entre la ville d’Argentan et le Syndicat mixte d’adduction d’eau potable de Terres d’Argentan concernant la mutualisation de moyens pour l’entretien des véhicules et les frais de carburant
Unanimité
2025-014 Quai des Arts – Conventions de partenariat avec le Centre communal d’action sociale d’Argentan et avec le Journal de l’Orne Unanimité
2025-015 Avances sur subventions au profit de la Bayard Argentan Athlétisme, du Football Club Argentan et de l’Olympique Argentan Omnisports Unanimité
2025-016 Mise en œuvre et règlement du budget participatif pour l’année 2025 Unanimité
Le 10 mars 2025
Frédéric LEVEILLÉ
Maire d’Argentan
Président de Terres d’Argentan Interco
Conseiller départemental de l’Orne