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Déliberation - Decisions du 21 Mai 2019
Document publié le Mardi 21 mai 2019 par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions du 21 Mai 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
DECISIONS
- Conseil
Municipal
du
21
Mai
2019
Convention
avec
Mme
GABATHULER
Céline
pour
la mise
en
place
d'ateliers
de
musicotherapie
dans
le cadre
du
renouvellement
urbain
du
quartier
de
l'avenir
Contrat
d'entretien
pour
deux
appareils
de
marque
SFA,
comprenant
une
visite
annuelle
et interventions
pour
dépannages. Dpiiitns
2019-107
43538
DECISION
DU
MAÏRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipai,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
05/03/2019
de
GABATHULER
Céline
domicilié
(e)
à 43
Rue
Arlot
de
Saint
Saud
33290
BLANQUEFORT
concernant
une
convention
pour
définir
le projet
d'ateliers
de
musicothérapie.
d'un
montant
de
2 550.00
€
DÉCIDE
Article
1er
:
de
signer
une
convention
avec
Madame
GABATHULER
Céline
pour
la
mise
en
place
d'ateliers
de
musicotherapie
dans
le cadre
du
renouvellement
urbain
du
quartier
de
FAvenir.
Article
2e
:
La
convention
est
signée
du
06
mars
2019
au
31
décembre
2019
pour
un
coût
total
de
2550€.
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 05/03/2019
=
ille
de
=
Pins
2019-1868
43572
DECISION
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal,
le 11
septembre
2014,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
du
01/02/2019
de
. EDG
domicilié
(e}
à 179
Quai
de
Brazza
concernant
une
prestation
d'entretien
d'appareils
SFA
d'un
montant
de
352.92
€
annuel DECIDE
Article
1er:
de
signer
un
contrat
d'entretien
pour
deux
appareils
de
marque
SFA
comprenant
une
visite
annuelle
et
interventions
pour
dépannage.
Article
2e
:
Le
contrat
est
signé
pour
une
durée
de
12
mois
(jusqu'au
31/01/2020)
renouvelable
3 fois
par
période
d'un
an,
soit
maximum
jusqu'au
31/01/2023. Le
cout
annuel
est
de
352.92€,
révisable
chaque
année
au
moment
du
renouvellement.
Article
3e
:
Conformément
à l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
régles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
fors
de
la
prochaine
séance.
Fait
à BASSENS,
le 18/04/2019