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Déliberation - DEL 2026 56 Convention MAD château Pamard
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 56 Convention MAD château Pamard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 AVRIL 2026
L’an deux mille vingt-six, le trente avril à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 24 avril 2026, se sont réunis en salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Bernard RIGEADE, Christelle PEPIN, Fabien PAILLOUX, Jacqueline DEVOS, Jean-François LAPORTE, Patricia COURTIER, Christian RIOU, Evelyne MATHERON, Thierry ROUX, Emmanuelle ROCA, Frédéric AULAS, François KOENIG, Stéphane PUIG, Virginie BARRA, Cyrille GAILLARD, Clément CAMBIER, Thierry REYNIER, Sylvie CORDIER, Sandrine LAGNEAU, Jaouad MARBOH, Manon REIG, David BELLUCCI, Nathalie EYMARD WILSON, David-Alexandre LE GALL
Excusés :
Absents :
Représentés par pouvoir : Sylviane FERRARO, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Virginie FEYBESSE-FELIX, Vanessa ONIC, Florian ROUME, Cindy CLOP
A été nommé secrétaire de séance : M. MARBOH
DEL_2026_56
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLES AU CHATEAU PAMARD ENTRE L'ASSOCIATION « CPS 84 » ET LA COMMUNE DE SORGUES
En plus de son activité pratique, le Club de Plongée de Sorgues « CPS84 » dispense des cours théoriques.
A cette fin, l’association a besoin de locaux et d’espace et sollicite donc l’utilisation du Château Pamard. Ces formations se déroulent hors vacances scolaires, et hors mercredi.
Il est proposé au Conseil Municipal de renouveler cette convention de mise à disposition gracieuse du château Pamard au « CPS84 » pour une durée d’un an à compter de la date de signature, et d’autoriser le Maire à signer la convention, annexée au présent rapport.
Vu l’avis favorable de la commission Politique de la ville et jeunesse du 14 avril 2026,
Sur le rapport présenté par Bernard RIGEADE;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
RENOUVELLE la convention de mise à disposition gracieuse du château Pamard au « CPS84 » pour une durée d’un an à compter de la date de signature
AUTORISE le Maire à signer la convention
Publiée le 7 mai 2026 Adopté à la majorité
3 voix contre (David BELLUCCI, Nathalie EYMARD WILSON, David-Alexandre LE GALL)
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Président de séance, et de Monsieur Jaouad MARBOH, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.