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Compte-Rendu - compte rendu cm du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Étueffont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité routière,
SA-VG î Présents:
S.
ABONNEAU,
R.
BEGUE,
D.
BOURGEOT,
C.
FAUCHER,
A.
FENDELEUR,
A.
FESSLER,
F.
FLORI,
J.
Conseil
Municipal
du
10 juillet
2020
à 20H00
Compte-rendu
GASTON,
S.
HUMBERT,
J.
LAMBOLEY,
S.
PEQUIGNET,
Ÿ.
REVERCHON,
Absents
/ Excusés
: F.
BESIN
procuration
à
F.
FLORI
; F.
LAMBALOT,
V.
SCHAAF
procuration
à S. ABONNEAU.
Assistait
: Mme
Virginie
GUILLAUME
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
ABONNEAU
Délibération
n°61/2020
Délibération
n°
63/2020
Délibération
n°64/2020
Délibération
n°65/2020
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
: Madame
Sandrine
ABONNEAU
est
désignée
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.
En
préambule,
Monsieur
le
Maire
demande
l'inscription
d’une
question
supplémentaire
à
l’ordre
du
jour
:
-
Désignation
des
délégués
au
comité
syndical
de
la
Piscine
d’Etueffont
Approbation
à
l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil.
2
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
: Après
lecture,
le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité,
le
procès-verbal
de
la
séance
du 30
juin
2020.
3.
Délégation
du
Maire,
compte
rendu
aux
élus
: Suite
à
la
délibération
25/2020
en
date
du
4 juin
2020
donnant
délégation
au
Maire
et
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises,
les
élus
prennent
note
des
décisions
suivantes : A)
La
Commune
renonce
à
son
droit
de
préemption
urbain
sur
les
parcelles
suivantes :
e
DIA
transmise
le
2 juillet
2020
par
Me.
TROUILLAT
notaire
à
Rougegoutte
Parcelles
: section
AC
numéro
273
contenance
1a
35
ca
Motif
de
l'exercice
du
droit
de
préemption
: vente
Fait
à
Étueffont
à
la
date
sus
indiquée
et
affiché
le
2 juillet
2020.
e
DIA
transmise
le
2 juillet
2020
par
Me.
Frédéric
FRITSCH
notaire
à
Héricourt
Parcelle
: section
À
numéro
556
contenance
1ha
22a
55ca
Motif
de
l'exercice
du
droit
de
préemption
: vente
Fait
à
Étueffont
à
la
date
sus
indiquée
et
affiché
le
2 juillet
2020.
B)
Décision e
Décision
1/2020
Remboursement
Groupama
-
1061,
36
€
-
pour
dégradation
de
mobilier
urbain
suite
au
sinistre
au
n°10
rue
de
Giromagny
sur
le
garde-corps
du
ruisseau
«
la
Maratte
»
4.
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
au
vue
de
l'élection
des
sénateurs
du
17
septembre
2020
: Monsieur
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
procéder
à
la
nomination
des
délégués
en
vue
de
l'élection
des
Sénateurs.
Il indique
que
les
délégués
sont
au
nombre
de
six
(trois
titulaires
et
trois
suppléants).
Il
précise
qu’une
seule
liste
«
Vivre
ensemble
à
Etueffont
»
composée
par
Monsieur
Rémy
BEGUE
a
été
établie. SA-VG
Délibération
n°62/2020
Monsieur
Alain
FESSLER,
Madame
Céline
FAUCHER
et
Monsieur
Rémy
BEGUE
sont
proclamés
délégués
titulaires
et
Madame
Delphine
BOURGEOT,
Monsieur
Julien
GASTON
et
Madame
Sabrina
HUMBERT
sont
proclamés
délégués
suppléants.
5-
Désignation
des
délégués
au
comité
syndical
de
la
Piscine
: Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
désigne
Monsieur
Alain
FESSLER
et
Madame
Delphine
BOURGEOT
délégués
pour
représenter
la
commune
au
conseil
syndical
du
Syndicat
Intercommunal
de
Gestion
de
la
Piscine
Beatrice
Hess.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Piscine
est
une
structure
importante
du
village.
6.
informations
diverses
:
- _
Fleurissement
: le
Conseil
Départemental
attribue
une
subvention
de
1050
€
à
la
commune
pour
l'obtention
des
3
fleurs
au
concours
des
villes
et
villages
fleuris.
Cette
somme
sera
reversée
à
l'association
du
Val
Fleury.
Monsieur
le
Maire
précise
que le
jury
départemental,
prévu
en
juillet
ne
passera
pas
cette
année
et
que
la commune
conservera
ses
3 fleurs.
l'élection le
jeudi
9 juillet
2020
des
membres
du
conseil
d'administration
du
l'AMF
90,
Monsieur
Stéphane
GUYOD,
Maire
de
Meroux-Moval
a
été
élu
Président
de
l'AMF
90.
e
Mise
en
place
du
CCAS
e
Messieurs
Fabien
FLORI
et
Julien
GASTON,
délégués
à
la
sécurité,
ont
remis
au
Maire
un
1°
rapport.
Monsieur
le
Maire
souhaite
organiser
début
septembre
une
réunion
plénière
pour
décider
des
travaux
à
programmer
en
priorité.
e
Le
groupe
de
pilotage
du
Conseil
Municipal
Enfants
s’est
réuni.
Des
courriers
ont
été
envoyés
aux
enfants.
La
12"
réunion
du
Conseil
Municipal
Enfants
est
programmée
le
12
septembre
si
les
conditions
sanitaires
le
permettent.
Elle
se
déroulera
dans
les
locaux
des
éclaireurs
de
France
« au
champs
du
gravier
».
e
Monsieur
Rémy
BEGUE
passe
tous
les jours
vers
les
employés
municipaux.
e
Il
explique
aux
élus
que
l'aire
de
jeux
vers
la
piscine
a
été
fermée
provisoirement
pour
effectuer
des
réparations
sur
les
agrès.
e
Il
a
rencontré
un
représentant
de
la
Communauté
de
Communes
et
de
l’entreprise
HUSSON
car
une
modification
du
réseau
pluvial
est
nécessaire
sur
le
collecteur
située
Rue
des
Bois
Sarclés
et
RD
12
(Grande
Rue).
e
Il présente
les
premiers
devis
pour
remplacer
les
portes
à
la
Base
de
Loisirs
et
du
local
du
centre
APF
mis
à
disposition
de
l’association
du
Pressoir.
Vu
le
devis
élevé
pour
changer
la
porte
du
local
au
centre
APF,
Monsieur
le
Maire
envisage
de
mettre
d’autres
locaux
à disposition
de
l’association. SA-VG
e
Programmation
d’une
rencontre
avec
les
pêcheurs
et
les
chasseurs
pour
refondre
le
règlement
de
la
Base
de
Loisirs
(notamment
les
points
« secours
et sécurité
»)
e
Il souhaite
féliciter
le jeune
employé
communal
pour
son
travail.
Il se
retrouve
actuellement
seul
pour
encadrer
les
vacataires
suite
aux
congés
et
aux
arrêts
maladie
des
agents
titulaires.
-
Intervention
de Madame Sandrine ABONNEAU :
Deux
ateliers
liés
à
la
culture
ont
été
programmés
pour
la
rentrée
2020/21:
*
ateliers
"art
floral"
(2h)
de
septembre
à
mai
seront
animés
par
notre
fleuriste
Nathalie
Jeannot.
Des
sessions
mensuelles
adultes
et des
ateliers
enfants
auront
lieu
au
mille
clubs.
Les
inscriptions
se
font
auprès
de
la fleuriste
"aux
senteurs
du
Fayé".
*
ateliers
"modelage"
(3h)
de
octobre
à juin
seront
proposés
par
Laurence
Picardat,
une
artiste
belfortaine.
Ils
auront
lieu
tous
les
mois
au
mille
clubs
pour
les
adultes.
Des
sessions
parents/enfants
seront
animés
pendant
les
vacances
scolaires."
-
Intervention
de Monsieur Fabien FLORI
Mise
en
place,
à
l’automne
2020,
d'ateliers
ouverts
à
toute
la
population
sur
la
sensibilisation
à
la
sécurité
routière
et
au
code
de
la
route,
animés
par
Monsieur
Philippe
VAILLANT,
moniteur
auto/moto
école
à
la
retraite,
spécialisé
dans
la
formation
sécurité
routière
en
entreprise.
Les
inscriptions
se
feront
prochainement
en
mairie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h00.
La
Secrétaire
de
Séance