DEPARTEMENT DE SAONE-&-LOIRE
COMMUNAUTE URBAINE
CREUSOT MONTCEAU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
RAPPORT N° II-1
25SGADL0099
SEANCE DU
26 JUIN 2025
Nombre de conseillers en exercice :
71
Nombre de conseillers présents :
47
Date de convocation :
20 juin 2025
Date d'affichage :
30 juin 2025
OBJET :
Compte administratif 2024 - Budget
Principal - Modification de la maquette
budgétaire
Nombre de Conseillers ayant pris
part au vote : 62
Nombre de Conseillers ayant voté
pour : 62
Nombre de Conseillers ayant voté contre :
0
Nombre de Conseillers s'étant
abstenus : 0
Nombre de Conseillers :
• ayant donné pouvoir : 15
• n'ayant pas donné pouvoir : 9
L'AN DEUX MILLE VINGT-CINQ, le 26 juin à dix-huit heures
trente le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s'est
réuni en séance, salle Bourdelle EMBARCADERE - 71300
MONTCEAU LES MINES, sous la présidence de M. David
MARTI, président
ETAIENT PRESENTS :
M. Yohann CASSIER - Mme Evelyne COUILLEROT - M. Jean-
Marc FRIZOT - M. Jean-François JAUNET - M. Georges LACOUR
- Mme Frédérique LEMOINE - Mme Isabelle LOUIS - M. Philippe
PIGEAU - M. Jérémy PINTO - Mme Montserrat REYES - M. Guy
SOUVIGNY
VICE-PRESIDENTS
M. Denis BEAUDOT - M. Thierry BUISSON - M. Roger BURTIN -
M. Michel CHARDEAU - M. Michel CHAVOT - M. Denis
CHRISTOPHE - M. Gilbert COULON - M. Daniel DAUMAS - M.
Bernard DURAND - M. Gérard DURAND - M. Bernard FREDON -
M. Sébastien GANE - Mme Séverine GIRARD-LELEU - M. Jean
GIRARDON - M. Christian GRAND - M. Gérard GRONFIER - M.
Charles LANDRE - M. Didier LAUBERAT - Mme Chantal LEBEAU
- M. Marc MAILLIOT - Mme Christiane MATHOS - Mme Paulette
MATRAY - Mme Alexandra MEUNIER - M. Guy MIKOLAJSKI - M.
Felix MORENO - Mme Jeanne-Danièle PICARD - M. Philippe
PRIET - M. Marc REPY - Mme Christelle ROUX-AMRANE - M.
Enio SALCE - Mme Barbara SARANDAO - Mme Gilda
SARANDAO - M. Laurent SELVEZ - Mme Aurélie SIVIGNON - M.
Michel TRAMOY - M. Noël VALETTE
CONSEILLERS
ETAIENT ABSENTS & EXCUSES :
M. Abdoulkader ATTEYE
Mme Salima BELHADJ-TAHAR
M. Eric COMMEAU
Mme Marie-Thérèse FRIZOT
Mme Marie-Claude JARROT
M. Frédéric MARASCIA
M. David MARTI
M. Jean PISSELOUP
Mme Fabrice VESVRES
M. BAUDIN (pouvoir à M. Guy SOUVIGNY)
Mme BLONDEAU (pouvoir à M. Bernard DURAND)
M. DE ABREU (pouvoir à M. Enio SALCE)
M. DUMONT (pouvoir à M. Philippe PIGEAU)
M. DUPARAY (pouvoir à Mme Christelle ROUX-AMRANE)
Mme FALLOURD (pouvoir à M. Yohann CASSIER)
Mme GHULAM NABI (pouvoir à Mme Christiane MATHOS)
M. GOMET (pouvoir à Mme Jeanne-Danièle PICARD)
M. LAGRANGE (pouvoir à M. Jean-François JAUNET)
Mme LODDO (pouvoir à Mme Alexandra MEUNIER)
M. LUARD (pouvoir à M. Noël VALETTE)
Mme MARTINEZ (pouvoir à M. Jérémy PINTO)
M. MEUNIER (pouvoir à Mme Montserrat REYES)
Mme MICHELOT-LUQUET (pouvoir à M. Bernard FREDON)
Mme PERRIN (pouvoir à Mme Isabelle LOUIS)
SECRETAIRE DE SEANCE :
M. Thierry BUISSON Vu l’article L.1612-12 du Code général des collectivités territoriales relatif au vote du compte administratif,
Vu la délibération 25SGADL0036 en date du 10 avril 2025 relative au vote du compte administratif 2024 pour le Budget Principal,
Le rapporteur expose :
« Il est rappelé que le conseil communautaire a procédé au vote du compte administratif 2024 du budget principal lors de sa séance du 10 avril 2025.
Il est précisé que ce vote inclut également l’adoption des annexes à la délibération, dont la maquette budgétaire, qui permet une présentation des informations budgétaires et financières de la collectivité.
Une erreur matérielle a été constatée dans une des annexes patrimoniales, à savoir celle retraçant l’état de la dette de la collectivité.
En effet, un emprunt de 2 millions d’euros, contracté en 2024, est intégré à tort dans l’encours de la dette au 31.12.2024, alors que celui-ci ne sera encaissé qu’au cours de l’exercice 2025. De ce fait, le capital restant dû s’élève, à la fin de l’exercice 2024, à 76,5 millions d’euros.
Cela impacte également les deux ratios calculés sur la base de l’encours (encours de la dette/population et encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement).
La maquette budgétaire rectifiée en conséquence est jointe en annexe.
Il est précisé que les réalisations effectives 2024, en dépenses et en recettes, du budget principal, ainsi que la reprise des résultats constatés, restent inchangées.
Je vous remercie de bien vouloir en délibérer. »
LE CONSEIL,
Après en avoir débattu,
Après en avoir délibéré,
Etant précisé que Monsieur David MARTI intéressé à l’affaire n’a pas pris part au vote DECIDE
- D’annuler et de remplacer la maquette budgétaire annexée au compte administratif 2024 du budget principal par celle annexée à la présente délibération.
Certifié pour avoir été reçu
à la sous-préfecture le
et publié, affiché ou notifié le
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
LE PRESIDENT,
Pour le président et par délégation,
La Vice-Présidente,
Evelyne COUILLEROT
LE PRESIDENT,
Pour le président et par délégation,
La Vice-Présidente,
Evelyne COUILLEROT
Le secrétaire de séance,
Thierry BUISSON COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
EPCI
: COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
(1)
{2}
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
Nurnéro
SIRET
: 24710029000011
POSTE
COMPTABLE
:SGC
CREUSOT
MONTCEAU
M.
57
Compte
administratif
Voté
par
nature
BUDGET
: Budget
principal
(3)
ANNEE
2024
{1} indiquer soit le nom de la collectivité, sole libellé de l'établissement, soit
le nom du syndicat mixe ralavant da l'article L, 8721-2 du CGCT,
compléter
s'il s'agit d'un budgel annexe.
48) indiquer le budgel concerné : budget principal ou Hbellé du budgel annexe.
Page
1 CUMMUNAUTE
URBAINE
LE
LREU
DU
RUN
|LEAU
» BUUGEE
pri
àLA
»avan
Sommaire
1-
Informutians
gé
À -infannalons
st
&-Pour
mémoire:
Mocaltés
do voie
du
budget
Ci
Exécuion
du hdget
Résultats
C2
-Exécution
dubudgul
+ RAR
Dépenses
C3.
Ex
LES B4-Equbbre
linanciar
: Ivpstiesement
82
-Equiibre
financier
- Fanclionnement
Ci
Balance
générale
- Dépanses
C2
+Balance
générale
Racolles
HL-
Adoption
du
CA
A Sociion
d'investissement
- Vua
d'ensemblo
At
-Soclon
d'invastissement
- Dépensos
»Délai
par
anicio
Soction
t'nveslissement
-Dépenses
-Vue
d'ensamblo
des
opéralians
d'équipement
é
des
opéraiions
d'équipement
grées en
AP
Agèrées
ions
AP
A1 - Soction d'invastissement Vo d'ensemble A1.0T
- Qpécations
nen ventiables.
A1.90D - Fonctian Q « Services généraux A1.900-5 - Fonction 0-5- Gusfion dos fonds vuropéens A1.901 «Fonction À = 36 1.902
- Fonction
2 - Ensaignement,
formation profassionnalle
at
approntissago
A1.803- Fonclien 3 - Cullure, vie sociale, jeunesse, sports ol toits A1,904 « Fonction 4 » Santé el action sociale (hors RSA) A1,904-4 - Fonction 4.4 : RSA 1.905- Fonction 5 - Aménagement des tevitoires et habit 1,906- Fanclion 6 - Action économique A1,907 - Fanction 7 - Enuronnemant A1.A08
- Fonction
8 = Transports ians non
ventiabfes
A2.930
-Fanction
8 -
Servicns
généraux
A2.430-8
-Fonctlan
D-5 -
Gestian
des
fonds
ouropéens
A2.93
-Fonction
+-
S6eunté
2-
Enseignement,
fommañion
profossionnolle
al appranissagu
vésorene
ire de del
- Réparifion par structure de Hu
81.4 - Etat do la delle - Typologie de la réparilion de l'encours 54.5 - Etat do la des « Détail des opérations de couvariure 848 - Etat do la dleit - Rembaursoment anticipé d'ams
avec refinancement
Dana 9
166 na ué 12 COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT-MONTCEAU « Butiget principal « CA » 2024 81,7
«Etat
de
la dette
-Emprunts
renêgocibs
au
cours
da Fannge
N
B18
-Etat
de
Detts
pour
financer
l'emprunt
d'un
auire
organisme
GLS
«Etat
de
fa delle
«Autres
dettes
B2-
Méthades
uillaées
pour
les
amorissements
B3.1
-Etat
des
provisions
consiuées
83.2
- Eteloment
ace
prosions
4 -
Elat
des enarges
lransfèrèes
86 -
Détait
des
chapires
d'apératians
pour
comples
de
tiers.
26.
Prêts
87.1
- Etat
synthet
87.2
- Etat
synt
dus engagements donnés
reçus aux emprunts garant
87.9 -
Autres engagoments roçus
88,1,1- Concours afinibuës à des tiers
le dE
SuvEnLORS versées aux COMMUNES
89 - Etat
au personnel
B10 «Liste des
organismes
dans lesquels
La col
Liste des organismes de ragreupement
18 8 pris un engagement
financier
lduabsés dents un budget annexe
842.2
« Vanafian du pauimoine
-
Series
843 « Opérations fées aux cessions 14 - État des travax
an régie des dépenses
Ia ete sanitaire du COVI rise sable da COVI
1.4 - Equilibre buogéralre Ct.2 - Equilibre budgétaire - Dépansos G1.3 - Equitro budgétaire - Rocalles
n écologique » Répariion
par mature
n écologique » Réf
par fonction
m VA st non érigès en budget annexe
d'ensenbie
D1.2.2 - Senvicus assujettis à a TVA - Détail investissement
Senvices
aesujetis
à la TVA = Détail
fanclionnemnent
ele des
DD - Hantleation des (uk croisés DB - Présentation agrègée du budget nrincipal el des budgets annexes
Poux
?
7 va us
Sans Obiet Sans Objer
16 17 1e 1x L ps 154 195 136 17 zu 2 21
Sans Objet Sans Objet
2 28 ms 228
Sans Objer
30
Sans Objet Sars Omer Sans Objet Sans Objet Sens Objet
a7 us us 320 si ps 32 3 so sn
Same Ofjet COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT.MONTCEAU
»Budget
principa
« CA
« 2024
San Objer
ae
ra
6 D
In
— ae a DES
EDR
era BEA
BED
AN ILE
ANS
Las ae ongusbans Anar
nrphaRs patmpn ha aranvesament, a HA
au fncomneten en
grue ds en fontcanamen
us pyratans era souurt fut en
Hague
du one 6 3600 had qu plane para gi APE
Lo Fac
5217.04 du COCT ape ae HGGIEUR 8 oh parc régyme, E BA
da a pat
oppa
Buurs À COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTGEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
1 -
INFORMATIONS
GENERALES
l
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
92
202
Informations
fiscales
{N-2)
Cokectivité
Indicateur
de
ressources
fiscales
ou
potendiel
fiscal
par
habitant
(1)
50
724
760
Informations
finaru
Valeurs
4
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/ population
701,44
2
Recettes
réelles
de
fonctionnement
/ population
888,74
3
Dépenses d'équipement brut/ population
207.82
4
Encours
de dette / population
(2} (3)
798.88
5
OGF
/ population
154,50
6
Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réelles
de
fonctionnement
{4)
31,54
%
7
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
et
remboursement
annuel
de
la delle
en
capital
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(4)
86,94
%
8
Dépenses
d'équipement
brut
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
23,39
%
9
Encours
de la dette / recettes
réelles de fonctionnement
(2) (3) {4)
90 %
18
Epargne
brute
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
(4)
21,07
%
{1 À cansaigner selon les dispos
ivas el réglementaires applicables À la colecthilé,
Informations comprises dans la fiche de répañiion de 1à DGF de l'exercice N:1, établie sur la base des informations N+2 {Iransmise par les services préfectoraux).
C2}
Les
ralios
s'appuyant
sur
l'encaurs
de
la dette
2e
calculent
à partir
du
montant
de
fa delta
au
31
décombre
N.
2) L'encours
de dette
doit
comprendre
les
avances
remboursables
consenties
au
titre
de
l'article
28 ce
in loi
n° 2020-935
du 30
juifet
2020
de
finances
recti
lu coda général des impôts 44) Paurles syndicats mixes, seutos ces données gont à renseigner.
Page
5
sative pour 2020, portant aftrbution
des avances rembaursables sur les recettes fiscales prêvues aux arictes 1694 À et 1685 COMMUNAUTE
URBAINE
LÉ
CRÉUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
1
INFORMATIONS
GENERALES
POUR
MEMOIRE
:MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
1 L'assemblée
délibérante
a voté
le
budget
:
-
au niveau du chapitre (1) pour la section d'investissement :
-
au
niveau du
chapitre
{1}
pour
la section
de
fonctionnement
:
“sans
{2}
voie
formel
sur
les
chapitres
« opérations
d'équipement
»
;
-
sans
{2)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
iste
des
articles
spécialisés
eur
lesquéls
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
À article
est
la suivante
:
H-En
l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, at en Investissement sans vote fommel pour les
chapitres « opération d'équipement ». lil -
Conformément
à
l'article
L.
5217-10-65
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
auiorise
le
président
à
opérer
des
virements
de
cré:
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
(3)
:
- Fonctionnement
:7,5%
Investissement
:
7.5%
Is de
paiement
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
IV - En l'absence de mention au paragraphe Ill ci-dessus,
le président est réputé ne pas avoir reçu l'autorisation de l'assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement
de chapütre à chapitre, V—Les
pro
ns
sant
semi-budgétaires
Délibératian
n°
20SGADP0143
du
04/06/2020
(4).
tj A compléter par « du chapitre » où « de l'article ». 2) indiquer « avec » ou « sans » vote formot. {89 Au maximum dans la lim
de 7,5% des dépanses réelles de chaque seclion,
4) A compléter par un
soul des deux choix
suivants, selon les dispositions Hégist
semi budgétaire : «budgétaire par délbéranon N°.
du
os ef räglementairos applicables
à la
calloctivie:
Page
6 COMMUNAUTE
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
1
INFORMATIONS
GENERALES
EXECUTION
DU
BUDGET
—
RESULTATS
C1
RESULTAT
DE
L’EXERCICE
Mandats
émis
Titres
émis
Reprise
résultats
exercice
antérieur
u}
}
Résultat ou solde {A}
FOTAL
OÙ
BUDGET
102
440
101,61
112
703
169,36
1863
821,73 |
A1
12
126
878,48
Investissement
Dont
1068
;
Fonctionnement
30
867
979,56
30
731
477,54
7572
122,05
7711
316,62
81
971
681.82
|
(3)
-T
134
874,95
8
998
606,68
-7
271
376,97
19
398
256,45
RESTES
À
REALISER
(4)
Dépenses
Recettes
Solde
(B)
{5
TOTAL
des
RAR
2115
926,84
361
908,11
|
81
-1
754
018,73
Mvyestissement
l
2115
926,64
361
908,11
|
82
-1
754
046,73
Fonctionnement
f
0,00
FIV
0,00]
83
0,00
RESULTAT
CUMULE
= (A)
+ (B)
{6}
TOTAL
A1+81
10
372
860,75
Investissement
A2+B2
-9 025
395,70
Fonctionnement
A3+83
19
398
256,45
Soide d'exécution de N-2 reporté sur! Résultat de fonctionnement raporié su Indiquer
fe
signe
— si
dépenses
> receiles,
et +
si receiles
» dépenses,
ligne
budgétaire
901
du
cample
adrpini
quer
le signe
— si
dépenses
» recelles,
+ si
recettes
» déponses.
2
du compte admin
Indiquer
fe
signa
— si
déficitaire,
ét +
si excédantaire.
À repoñer au budg Indiquer le signe — LT
er lo signe : — si déficit ou bosoin
do
financan
pimiti
ou au
budget
supplèmentaire
N+-1.
dépenses
> recetles,
et +
si recalies
> dépenses. + si excédent
Page
7 RUEE VRURANE LE LRU
OISE ou
+ Due
prmepui
+ Un seu
1—
INFORMATIONS
GENERALES
l
EXECUTION
DU BUDGET
- RAR
DÉPENSES
€?
DETAIL
DES
RESTES
A REALISER
N EN DÉPENSES
(1}
Chop. sant. (2)
|
Lsoté
Dépenses engagées non mandatéos
SECTION D'INVESTISSEMENT - TOTAL
u
2115 926.84
18
RSA
0,00
40
Dotations, fonds divers et réserves
D,60
73
Subventions d'investiszoment {3)
2.00
16
Emprunt et dettes assimilées
vou
18
Ci de liaison
: affectation (BA rgie)
00
2
Immobilisations Incorporeljes (sauf (a 204] (3)
282450
204
Subvantians d'équipement versés {3) (5)
409 13829
a
Immobilisations corporelles (3)
1 28 046,71
2
Immobibisalions eeçuos en affectation (3)
G06
2
Immobilisations on cours {sauf 2524) 43)
ssa8,40
28
Participations at eréancas rattachées
0,00
2
Autres Immobilisations Ananelores (3)
cr
4
Chapitroa d'opérations pour compte de lisss
an
SECTION DE FONCTIONNEMENT = TOTAL
og
o11
Charges à carsetère gônéral (4)
0
v12
Charges de personnel ot frais assimilés (4)
ou
wa
Atténuations de produits
08
Gé
APA
ae
oi?
RSA
Régularisations ce RMI
000
5
Autres charges de gestion courante [4}
ci
6586
Frais fonctionnement dos groupas d'élus
os
6
Charges financières
o00
é
Charges spéciliques (4)
oo
Pan
© COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTGEAU
-Budget
principal
-CA
-2024
1=
INFORMATIONS
GENERALES
1
EXECUTION
DU
BUDGET
… RAR
RECETTES
Ca
DETAIL
DES
RESTES
À REALISER
N EN
RECETTES
{1}
Chap.
ant.
(2)
|
Event
Titres
restant
à émottre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
oi
EL
vs
RSA
Dao
En
Produits
des
cssions
d'mmobllisalione
ane
se
Dotallons,
fonds
divers
at séarves
vo
5
Subventions
d'investissoment
(0663)
1)
sé
se
56
Emprunts
et dettes
assimilées.
ope
35
Cpte
do
jialson
Sfociston
(BArégie)
a
z
Immobllsations
corporelles
(sauf
204)
(3)
su
ms
Subventions
d'équipement
versées
(315)
on
2
lsations
corporels
(3)
ou
A
fsations
ragues
on affectation
(5
Gi
3
isations
on cours
(sauf 2324)
(3
Dos
æ
Pañicipations
ot créances
rallachées
Des
ra
Autres
immobieations
financières
(3)
800
5
Chapitres
d'opérations
pour
copie
de Her
vou
SECTION
DE
FONCHONNEMENT
= TOTAL.
iv)
000
70
Prod:
Sovices,
domaine,
ventes
diverses
co
5
impêts
ottaxce
one
m1
Fiscalité locale
200
D
Dotations
sf participations
(4)
820
ms
Autres
produits
de gostion
courants
{4}
G00
013
Afénuatlons
de charges
op
m6
RFA
oo
ur
RSA
Réguinrisadons
de RIM
ou
35
Produits
fianciore
vos
77
Produits
spéeifiques
{4}
Goù
DS
DUREA
GE
DUR,
Ge agi
208
àBuhrumions
a'éulpem
serons
à agraire
god
round
corps
4 62224.
Bann
D
deu
MS
A, COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- GA
« 2024
If —
PRESENTATION
GENERALE
1
VUE
D'ENSEMBLE
—
EXECUTION
DU
BUDGET
A
DÉPENSES
RECETTES
REALISATIONS
DE L'EXERCICE
Sectlon de fonctionnement
| a
74 672 122,05 | e
81 974 681,82
(mandats et titres)
Section d'investissement
8
30 867 979,56 | u
30 731 477,54
+
+
Report en section de
c
0,00 |
8 908 696,68
REPORTS
DE L'EXERCICE
fonctionnement (002)
(sl déficit)
{si excédent)
NA
Report en sactlon d'investissement | o
7134874095
[4
0,00
(001)
{si déficit)
{si excédent)
TOTAL EXERCICE
satB+c+
109 5749
co+Heis
{réalisations + reporte NL}
A+B+c+0
0
76,56
|=c+nriss
124701 856,04
Section de fonctionnement
ë
0,06
|«
9,00
RESTÉS
À REALISER
À REPORTER
EN
N#1
Section d'investissement
F
2115 926,84 | L
361
908,11
t)
TOTAL
des restes à réaliserà
|.
2115 926,84
|=ker
381 908,11
reporter en N+#1
Section de fonctlonnement
=AïCéE
715721422405
[so+x
90 970 378,50
RESULTAT CUMULE
Section d'investissement
=B4D+r
40118 781,35 | ausssn
31 093 385,65
TOTAL CUMULE
SA+B+C4D4RSE
111 690 903,40 | uc+H+teasker
122 063 764,15
41)
Les
restes
à réaliser
da
la seciion
de
fonclionnemant
coméspondent
: en
dépanses,
aux
dépenses
engagées
nan
mandafées
et non
rattachées
felles
qu'elles
ressonissent
de
la comptabilité
des
engagemonts
:el
en
recettes,
aux
recetles
conaines
n'ayant pas
donné
lieu
à
émission
d'un
bte
et non
raltachées.
Les
rustes
à réaliser
ge
ta soction
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
déponses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
telles
qu'elles
rossortissent
du
la cormplabiité
des
angagements
;el
en
rocelios,
aux
rocelles
carlaines n'ayant
pas
dannë
lieu
à
d'un
litre
au
94/12
de
l'exercice.
Page
10 COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT-MONTCEAU
« Budget principal: CA «2024
li
PRESENTATION
GENERALE
El
EQUILIBRE
FINANCIER
— INVESTISSEMENT.
51
SECTION
L'INVESTISSEMENT
— REALISATIONS
y. compris
los
rastes
à réallser
N-1)
Liban
Mandats
Titros
out
eue)
(saut
à 088
168
74
5 000
600,00
go
lomobtisnüons
parer
(saul
204)
rrT00n32
000
mé
5 sent
versées
(y compris
saone
om
at
14 880
120,73
#48173
2
a00
0
{mnobisalions
en
cours
(saut
2324)
(y compris
23
| rain
841546123
1.642
401.27
Total
des
réatisations
d'équipement
22.453
564,56
A0 681
762,74
14
| Dotations,
nds
divers
el réserves
(4)
526
3603
561,43
13
|
Suivertions
000
940
16
| Empninis
of
dotos
assimilées
SET
48242
000
16
|éprede
CO)
2.20
26
| Participations
éteréaness.
000
1090.00
27
|
Autros
immoblsations
c350
17 580,18
Total
dos réalisations
financières
ES
Re
FH
45...
TChapitres
d'opérations
pour
comple
de
tiers
{7}
0.00
0.00
FFotal
dos
rélisations
résites
en
invastissomont
[1
28021
682.98
[n
14308
304,35
40
|] Opérations
are
trans
entire
sechans
(8) (9)
2817027
808
926
041
| Opérations
patrmaniates
ça)
Herozn
NAN
107.8
Total
des
réslisstions d'ordre
on
investissement
_[#
Luerese
ln
B716
25857
TOTAL DES OPERATIONS D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERÇICE
TOTAL.
RESULTATS ANTERIEURS
a
inner snsss fun
ETES
001 Solde d'exécution de la section d'nvasiissement NA reporé 2068 Excédents de fenctionnoment capitallsës:
7134
878,95
[ur
JOTAL CUMULE DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
a
7711
316,62
TOTAL DE LA SECTION
peus
v
38 002
864,59
[ur
vieu
30781 477,56
SOLDE D'EXECUTION (racottas — dépens
TT)
TAN
STE
rt eau au COMMUNAUIE
URHAINE
LE
UHEUSU
MUN
LEA
+Budge
principal
«CA
-AI2A
11
PRESENTATION
GENERALE
ul
EQUILIÈRE FINANCIER = FONCTIONNEMENT
FA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— REALISATIONS
LE omEnI ls reste à réaliser et atischenents
1)
Haut ons
I
Tres eme
OPERATIONS REBULES ET MIE
GT chaque dcnaae gR
72 PA
[76 Pro sens, demande
vsaurss
ducs
où
pee
fs
an 08 0,
| 79
is atanos
saut 735)
roses
T3 Pen io
es ce
8 Data partepaton
anse ras
22014027 | 6 autos nroaus
de geston
ssux
o
asus Frs tonetomnement de ques
co
ais O4 Atémuaions de rade
one pans | on auénuaions
de cnagea(s}
mecs
OP APR
ao
[ercrn
av
017
RSA
/ Régul
bouts
410 RAA
0.00 |
017
RSAf
Régularisations
de
RMI
0.00
Ta
dépens des
ES ee
Hess
[Tone
donnons
site
5 Cages
nncères
1050 20080 [76 Prod francs
GS 19145
7 Gps aréhques
(5)
rose | 77 Produit gpciiqus
13010610
88 Daaens aupres,
am
om
précis (créa
1
x
TOTAL DEPENSESREELLESET
|,
eme
|
POMLREGENTERERNESET
|,
en
mures
muxTES
DPERATIONS D'ORDRE Tan HSE |
ou carie eur test
eue
mr
aciers
asuiors G
88 Qnéraes méinériur den
00 | 083 cparatens
ue
ur ae 1e
am
sien
soon
Frac onrenses conne
|
Gens]
_rorasecmespomee
[NW
Done
TOTAL DES DÉPENSES DE.
TOTAL DES RESTES DE
nv
aonesiae
MEXERCICE
Rs217288
L'exercice
RESULTAT REPORTÉ DEN
Cereal
[1
on [ou rat
ÿ
HOT
TOTAL OS GEPERSES DE LA
FOTALOES RECETTES DELA
"M
pa
12208
Wei
oosmsrasn
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
8
£
SOLDE DE COn on
tes pannes
CEE
lt
gp
rec
ui
ERGPIFONDVE
Dana
43 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
»Budget
principal
«CA
-2024
H—
PRESENTATION
GENERALE
ñ
BALANCE
GENERALE
- DÉPENSES
ci
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
MNESRSSEMENT
Dptrians
céstes
1
|
opémions
'rére
TOR
RE
5
a
pr
8
asus
mas
38 |
Bovasons
pour
ram
afehuges
#1)
200
a
16. |emmuns
den assis
tsour
168 ren
am
easrame
“
au
pa
a
o0
#
nes
“
sert
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Ts
em
ras
2
2220628
#1 85008
ares
2
sas
ans
Rss
sms
2
e
ao
200
on
3
sasactes
srr
aa
sos
as250
os
to
on
ago
%
200
20
ans
ze
s500
am
asso
23
200
ao
2
200
so
39 |
néprcoten
due
secs
atuncurs 9
ao
am
3. |
sos
orancours
200
ce
ec
an
o00
ou
ou
con
20 |
oépristen
scans
8)
ao
am
52 |
péprécuion
des mes
ane
(3)
o0
o00
Den
poses
To
RH
65298
rasrisi
SRE
[
Pour
regain
Du
FA
dt
Eee
A
TAB]
FONETONMNENL
Sn
rate
Foret
mn
SA crie
gene
2 RATÉ
Fort
oz
de persomel
ts
aus
(8)
ao mness,
20a06sœ10
Bus50s026
aceusasn
2e
au
ce
as
ne
am
TANT
ra
Es
oo
1u56
26020
7
1606230
are
seu
anse
Lo
#7
go
sua
nat
suaTia
#3
| rméueron
tort
qu
dosteeage)
a
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an
Génie
donnant
Font
ecra972me
envi
FE
[
Fouine
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Rene
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x]
sache DL
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ua
eng
qu 1
à
Le ég
Ls pro
dés,
nr
se
nham
flen
apéro
de
non.
era
top
at crie
87.
Pana
14
tr gens gave
go COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT-MONTCEAU « Budget prinefael + CA + 2024
i -
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
— RECETTES
c?
LITRES EMIS {y compris les restes à réaliser sur Ne]
INVESTISSEMENT
opérations d'eudr (2
Fra isiss
T
5e
Fa ST
5
20
au 6974
5
a
2
6
#00 000.20
1
&
oo
18
FALO07E
LIT
2
70400
7onan0
zou
200
one
#
a 20578
sers
2
200
oc
#
16240127
262n2ss
sacs
oi
ou
80e
our
2
+emaan
ao
100000
#
17500.18
ao
s7sto18
#
ses
518280080
5 168 206,49
29 | Déaméciaions des
30
ua
39 | caméra
dex ane nrcours
639
|
u
ao
510
3
2 apeours
200
av
45 | cnapinos
opérations
pour comp
do is 46)
|
900
200
om
agr | Ghomes
à rép.
os 038
ro o0388
19. | Danméciation des
emptes
ct és (3)
f
20
as
29 | Déncaton
ane comptes ions (9
À
a00
non
RocoiDs
d'estime
Total
1450390435 |
FRERES
Boss
Î
1062 Excdant de fonetionnemant espltallaé H-1 |
FRS |
£
Pair oraien RON So d'oeuien pontrepon |
à]
FONENRENENT
mate
lon
mr
D Frans
ages
EEE
ou
fra
20e
ge Ê RSA Réquiamentens
de rot
os
se
Lau
006
10 | prog. sanvies, domaine ven dinreus
208 ame
"1
nn
900
o00
2
20
ose
72 À nanatimes (sou
780
mou
|
27 0863895
7
2368408263
23660263
73 | botatons
ot pariipaone ()
sans em
‘
24322808
75. | auves produits ue ostion courant
(5
ao
ri
ao
77 | produis spaciiques 8)
2 020295. 10
28 par
ressens ar
78. | Repcso eur amestssomants eprosians (8)
o00
200
a
29
| Tronsons
db
charges
NS
Re
2,00
ou
Recatse dofenctionn
868 0288
Et
DAC
DV grief a Uk
bed
peer
|
EX] COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREVSOT-MONTCEAU
«Budget
principal
»GA
«2024
AA ana nue
in
ce
a lila
dal
ina
ro d'u
sac pt dé
nd sono
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A
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ur
Lacan
oh
au
achat
es
parus
Sur ua
eus
ls,
Attac
ects pates
au
res
DIE
TT.
AUD
Enypa
2D8
àFiat
tee
01
do
nb
BBA
NS
LD
AN ITS,
Pons
1 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Il
-
ADOPTION
DU
CA
ail
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
—
DEPENSES
A
Chapitre
Crédits
ouverts
|
Réalisations
|
Restes
à réaliser
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
réalisations
Pour
information,
réalisations
18P
+
DM
+ RAR
N-1)
|
Mandats
émis
au
34/2
(1)
€}
gérées
dans
le
cadre
d’une
AP
gérées
hors
AP
TOTAL
42
672
024,45
|
30
867
979,56
2
415
926,84
9
688
118,05
13
310
991,52
17
556
988,04
018
FRSA
0,09
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
1
798
480,57
177
008,32
459
234,50
563
237,75
331
636,27
445
372,05
incorporelles
(sauf
204)
204
|
Subventions
d'équipement
4
672
036,19
3282
974,28
409
136,23
979
925,68
623
308,27
2
658
666,01
versées
(7)
21
Immobifisstions
corporelles
21
686
064,27
|
14
980
120,73
1 244
046,71
5
461
896,83
10
565
118,72
4 415
002,01
22
|Imimobilisations
reçues
en
0,08
0.00
2,00
6,00
9,00
0,00
affectation
23
Immobiisations
en
cours
(sauf
4
880
498,00
3
413
461,23
3
509,40
1 463
525,37
1 790
928,26
1 622
532,97
2324) Total
des
opérations
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
d'équipement
{3
Total
des
dépenses
d'équipement
33
038
077,03
|
22
453
564,56
2115
926,84
8
468
585,63
13
310
994,52
9
+42
573,04
10
Dotations,
fonds
divers
et
0,0û
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
|
Subventions
d'investissement
0.00
0,00
0,00
0,00
0.060
16
Emprunts
et
dettes
6
764
128,00
6
567
483,42
0,00
216
644,58
6 567
483,42
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
6,09
(BArégie)
26
Participations
et
créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2,00
rattachées
27
Autres
immobilisations
645,00
645,00
0,00
0.09
0,00
645,00
financières
Totai
das
dépenses
financières
6784
773,00
|
6
568
128,42
0,08
216
644,58
0,00
5
568
128,42
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
9.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
compte
de
tiers
(4)
Total
des
dépenses
réelles
39
822
850,03
|
29
021
692,98
2
315
926,84
8
685
230,21
13
310
991,52
+5
710
701,46
040
|
Opérations
ordre
transf.
entre
37
174,42
28
179,27
8
995,18
28
179,27
sections
(5)
F
041
!
Opérations
patrimoniales
{6}
2
812
000,00
3 818
107,31
993
892,69
1818
107,31
Total
des
dépenses
d'ordre
2849174,42
|
1
846
286,58
1
002
887,84
1 846
286,58
Pour
information
:H0@1
Solde
74184
874,85
d'exécution
négatif
reporté
É
Total
des
dépenses
49
806
899,40
|
38
002
854,51
2415
926,84
$
688
418,05
13
310
991,52
17
556
988,04
d'investissement
cumulées
Page
17 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Li} Dépenses engagées non mandatées,
sans emploi = crédhis
ouveris - réafsalions - RAR au 31/12.
iat
H-A21 pour lo détail
des opérations d'
€7)Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globafisé
regroupant
les
cornptes
204 et
2324.
Page
18 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(4)
12
389
682,68
040
Opérations ordre transf. entre sections {5} (6) 7)
7 576 384,82
041
Opérations patrimoniales {8}
2 812 000.00
io
6
898
149,26
1818
107,31
Total
des
recettes
d'ordre
22
777
067,20
Il
—
ADOPTION
DU
CA
IH
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
VUE
D'ENSEMBLE
RECETTES
A
Chapitre
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emplot
{BP
+ DM
+ RAR
N°1)
Titres
émis
ci}
tt
TOTAL
49
806
B99,40
36
731
477,54
361
908,11
18713
513,75
918
RSA
9,00
9,00
0,09
6,00
+3
Subventions
d'investissement
{bors
136)
608
380,00
4
068
169,74
361
908,11
-3
821
697,86
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
16449,
165,
166
8
509
911,32
5
000
600,00
0,00
3
509
971,32
et
1688
non
budgétaire)
20
Immobilisations
incorporeftes
(sauf
204)
0,00
9,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(9)
342
033,00
0,00
0,00
442
033,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
191,73
6,00
-1191,73
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,06
23
Irmmobifisations
en
cours
(sauf
2324)
2
450
000,00
1612
404,27
0,00
837
598,73
Total
des
recettes
d'équipement
11740
324,32
10
681
762,74
361
908,11
666
653,47
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
+0
901
346,82
11314
878,05
0,00
413
561,43
138
Autres
subventions
invest,
non
transf,
à
s84
337,36
0,00
0,00
3 984
337,36
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
166)
2
000,00
9,00
0,00
2
009,00
18
Gpte
de
fiaison
:aïfectation
(BA.régie)
0,00
8,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
raîtachées
1
000,00
1000,00
0,09
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
+ 824,00
17
580,18
0,00
18
756,18
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
429
029,90
j
0,00
al
Total
des
recettes
financières
15
339
507,88
11333
458,23
6,09
3 986
049,6:
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(3)
0,00
6,00
0,00
0,00
Totat
des
recettes
réelles
27
029
832,20
22
015
220,97
361
908,11
4
652
703,12
677
236,26
993
892,69
8
716
256,57
Pour
information
:RO01
Solde
d'exécution
positif
reporté
0,00
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
49
806
899,40
14
060
810,6.
sn
18
713
513,75
CH}
Révettes
justifiées
non
tirées.
2)
Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
- réalisations
- RAR
au
34/42.
(31
Voir
l'état
IV-85 pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
Lers,
{a}
Pour
mémoire,
crédits
ouverts
au
budget
mais
ne faisant
pas
l'objet
d'émission
de
lres (opérations sans
réalisation).
(5)
Et
uéfinhion
du
énapitre
des
opérations
d'ordre
(D
040
= RF
042).
(BILes
comples
15,
29, 38,
49
ct 59
peuvenl
flgurer
dans
le dé
Page
19
i du
chapitre
si a
collectivité
a opté
pour
de régime
des provisions budgétaires,
contonnément aux
dispostians
législatives
et régiementaires applicables, COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
+ 2024
une prévision budgétaire n6 dot
) Cf, défintion du chapitre
dos opérations d'ordre (DI 041 = RI 041)
9} Le chapitre 204 «
Subvontions d'équipement versées » esl un
chapitre alobalisé regroupent les comptes 204 e1 2324.
les cessions d'immobiisalions ).
Page
20 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
Page
21
If —
ADOPTION
DU
CA
WE
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DEPENSES
-
DETAIL
PAR
ARTICLE
Aî
Chap.
/art.
(1}
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
Pour
information,
{BR
+ DM
+ RAR
N-1)
Mandats
émis
312
(2)
4)
réalisations
gérées
réalisations
gérées
dans
le
cadre
d'une
hors
AP
AP
TOTAL
42
672
024,45
30
867
979,56
2
415
926,84
9
688
118,05
13
340
991,52
77
556
988,04
018
RSA
0,60
0,00
0.60
0,00
0.00
0,00
20
immobilisations
incorporeites
{sauf
1 798
480,57
777
008,32
459
234,50
563
237,75
331
636,27
445
372,05
204}
202
Frais
réalisalion
documents
urbaï
36
000,00
0,00
0.00
36
000,00
0,00
0,00
2031
Frais
d'études
1370
142,19
596
645,32
309
54,29
465
142,58
331
636,27
264
209,05
2032
Frais
de
recherche
et
de
37
996.00
36
255,00
0,00
1741,00
0,00
36
255,00
développement
2051
Concessions,
droils
similaires
312
591,18
144
908,00
110
335,01
57
348,17
0,00
144
908,00
2088
Autres
immobilisations
incorporelles
43
751,20
0,00
39
745,20
4
006,00
&,00
0,60
204
Subventions
d'équipement
versées
(8)
4 672
036,19
à 282
974,28
408
136,23
979
925,68
623
308,27
2 659
666,01
2041411
Subv.
Cne
GFP
:Bien
mobilier,
358
648.00
358
648,00
0,00
9,00
(AU
358
648,00
matériel
2041412
Subv.
Cne
GFP
:Bâtiments,
130
000,00
69
794,27
0.00
60
205,73
69
794,27
0,00
installations
2041482
Subv.Autres
72
649,05
46
000,00
0,00
27
649,05
LA
46
000,00
cnes:Bâtiments.installations
204181
Autres
org
pub
- lens
mab,
mat,
118
541,67
83
555,19
26
437,73
8
548,75
&,00
83
555,19
études
204182
Autres
org
pub
- Bâ,
et
installations
178
586,55
21
709,41
87
073,63
68
803,51
0,00
21
708,41
204183
Autres
org
pub-Proj
infrastruct
int
nat,
1
506
000,06
1
500
000,06
0,00
9,00
0.00
4
500
000,00
20424
Privé
:Bien
mobilier,
matériel
134
732,56
77
665,44
0,00
57
067,12
0,00
77
665,44
20422
:Bâtiments,
inst:
2177
878,36
1128
601,97
295
624,87
755
651,52
553
514,00
573
087,97
24
sations
corporelles
21
686
064,27
14
880
120,73
1 244
046,71
5 451
896,83
10
565
118,72
4 45
002.01
2311
Terrains
nus
83
000,12
14
581,09
72
500,00
$
919,03
6,00
44
581.09
2112
Terrains
de
voirie
19
000,00
0,00
0,00
10
000,00
00
0,00
2413
Terrains
aménagés
autres
que
voirie
$
000,60
1,00
0,00
8
999,00
0,00
1,00
2118
Terrains
bâtis
522
390,00
295
533,91
216
489,00
10
357,09
0,00
296
533,91
2121
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
13
600,00
1 800,00
9
903,90
# 896,10
1 800,00
0,00
2128
Autres
agencements
et
208
351,90
162
589,47
10
182,85
36
579,58
59
337,48
103
251,99
aménagements
21318
Autres
bâtiments
publics
856
088,61
665
320,70
153
017,55
38
750,36
545
286,31
120
034,39
21321
Immeubles
de
rapport
144
719,99
144
718,94
0,00
0,05
2,00
144
718,04
21351
Bâtiments
publics
1
5071
694,88
296
336.22
188
400,14
316
958,52
793
719,23
202
616,99
2138
Autres
constructions
104
036,94
3
194,44
63
909,00
36
933,50
3
044,44
150,00 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Chap.
/'art.
(1}
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
|
Crédits
sans
emploi
|
Pour
information,
Pour
information,
{BP
+ DM
+ RAR
N-1}
Mandats
émis
31/12
(2)
63}
réalisations
gérées
réalisations
gérées
dans
le cadre
d'une
hors
AP
AP
2151
Réseaux
de
voirie
11
639
553,07
8
983
579,60
287
811,85
2
368
161,62
7 026
098,58
1 957
481.02
2152
Installations
de
voirie
108
332,06
107
618,66
0,02
713,38
0,00
107
618,66
21533
Réseaux
câblés
54
198,67
0,00
0,08
54
198,67
0,00
2,00
21568
Autre
matériel,
outillage
incendie
106
385,39
90
668,85
7
734.60
7
981,94
2.00
90
668,85
216738
Autre
matériel
el
outillage
de
voirie
77
762,88
53
785,40
21
653,39
2
324,20
53
785,40
0,00
23578
Autre
matériel
technique
5
382,18
5.077,68
4,00
304,50
4
586,40
491,28
2158
Autres
inst,
matériel,outil.
techniques
961
382,63
720
178,75
123
127,70
118
076,18
86
413,44
633
765,31
21611
Biens
sous-jacents
5
000,00
5 000,00
0.00
0,00
0.00
5 000,00
21622
Dépenses
ultérieures
immabilisées
314
699,84
121
786,36
0,00
192
913,48
121
786,36
0,00
2481
Install.
générales,
agencementis
1743
708,03
660
737,69
77
718,13
+005
257,21
646
025,49
14
712,20
24828
Autres
matériels
de
transport
2377
963,39
1242
384,46
2,00
1135
578,93
4209
234,07
33
350,39
21838
Autre
matériel
informatique
501
128,13
482
285,67
0,00
18
843,46
2
312,40
479
973,27
21848
Autres
matériels
de
bureau
et
419
747,02
92
308,66
6
252,42
21
185,94
0,00
92
308.66
mobiliers
2185
Matériel
de
téléphonie
18
500,00
16
590,64
5177,10
-3
667,74
0,00
16
990,64
2188
Autres
immobilisations
corporelles
189
437,4
113641,84
2
164,06
73
631,83
11
689,32
401
952,42
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0.00
0,00
9,00
0,00
6,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324}
4
880
496,00
3413
461,23
3
509,40
1463
525,37
1 790
928.26
1 622
532,97
2313
Constructions
2
332
278,00
1 534
925,39
0,00
787
362,61
0,00
1 534
925,39
2316
Restaur.
des
biens
hisfo.
et
culturels
12
800,00
2
268,00
0,00
10
532,00
0.00
2
268,00
238
Avances
commandes
immo
2
536
418,00
1 876
267,84
3
509,40
655
640,76
1 720
928,26
85
339,58
corporeites Total
des
opérations
d'équipement
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
Total
des
dépenses
d'équipement
33
038
077,03
22
453
564,56
2415
926,84
8
468
585,63
13
310
991,52
9142
573,04
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
|
0,00
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
ii
0,00
46
Emprunts
et
dettes
assimilées
{sauf
le
6 784
328,00
6
567
483,42
0,00
216
644,58
||
6
567
483,42
1688
non
budgétaire}
16318
Autres
emprunts
obligataires
508
000,06
500
600,00
0,00
0,00
\
500
000,00
1641
Emprunts
en
euros
6
116
185,00
5
901
185,33
0,08
214
989,67
5
901
185,33
16441
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
129
370,00
128
369,96
0,00
0,04
129
369,96
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
2 000,00
355,45
9,00
1 644,55
1
365,45
168758
Dettes
- Autres
groupements
36
573,00
36
572,68
0,60
0,32
36
572,68
18
Cpte
de
liaison
:affectation
{BA,régie)
0,00
0,00
8,00
0,00
0,00
26
Paricipations
et
créances
rattachées
@,00
0,00
0,00
0,00
0,08
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
645,00
645,00
0,00
0,00
0,00
645,00
Page
22 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- CA
- 2024
Chap.
J'art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
|
Crédits
sans
emph
Pour
information,
{BP
+ DM
+ RAR
NA)
Mandats
émis
31H42
(2)
@)
réalisations
gérées
réalisations
gérées
dans
le cadre
d'une
hors
AP
AP
275
Tbépôts
et cautionnements
versés
645,00
645,00
0,00
0,00
0,00
645,00
Total
des
dépenses
financières
6
784
773,00
6
568
128,42
6,00
216
644,58
0,00
6
568
128,42
45
[Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
39
822
850,03
29
021
692,98
2145
926,84
8 685
230,21
13
310
991,52
15740
70146
040
Opérations
ordre
transf.
entre
37
174,42
28
179,27
i
8
995,15
28
179,27
sectians
(6)
Reprise
sur
autofinancement
antérieur
37
174,42
28
179,27
|,
8
995,15
28
179,27
13911
Subv.
transf.
Etat
et
établ.
nationaux
8
384,00
8
383,33
‘|
0,67
8
383,33
13912
Subv.
transf.
Régions
16
929,00
7
939,43
8
989,57
|
7
938,43
13913
Subv.
transf,
Départements
1
297,00
1
296,30
à
0,70
4
296,30
139147
Subv.
transf.
Communes
membres
du
640,00
637,98
|
2,02
637,98
GFP
à
13918
Autres
subventions
d'équipement
5 050,00
5 047,81
Li
219$
5 047,81
transf.
192
Plus
ou
moins-values
sur
cession
4
874,42
4
874,42
|
0,00
4
874,42
immo
é
Charges
transférées
(7)
0,00
0,00
0,00
0,09
041
Opérations
patrimoniales
{8}
2
812
000,00
1818
107,31
À
993
892,69
À
1818
107,31
204412
Sub
nat
org
pub
- Bât.
et
installations
11
900,00
11
850,96
49,04
11
860,96
204422
Sub
nat
privé
- Bât.
ef
installations
38
100,00
0,00
38
100,00
0,09
21318
Autres
bâtiments
publics
38
203,14
36
203,14
||
2
000,00
36
203,14
21851
Bâtiments
publics
27
000,00
27
000,00
0,00
27
000,00
2751
Réseaux
de
voirie
237
196,86
121
051,94
116
144,92
121
051,94
2181
Install.
générales,
agencements
9
600,00
9
600,00
6,09
9
600,00
2313
Canstructions
2 450
000,00
1 612
401.27
837
598,73
1 612
401,27
Total
des
dépenses
d'ardre
2
848
174,42
1
846
286,58
f
ï
1
002
887,84
1
846
286,58
4) Dé
res articles conformément au plan de comptes.
42) Dépenses engagées non mandatées. 18) Crédits
sans empioï = crédits ouverts
— réalisations— RAR au 31/12,
L4)
Voir
atat
A2.1
pour
le
dé
des opérations d'équipemon
45}11
a autant
de Higne
que
d'opérallon
paur
comple
de
tiers.
(6) Ct.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
{Di
GAO
+ RF 42),
47) Aucune
prévision
Hucigétrire
ne
doi
figurer
à l'alicle
182
{ef.
chapitre
B24
« praduil
des
cessions
dimmobil
8)
CH,
détinilon
du
chapitre des
opérations
d'ordre
{DI
041
= RIGà1).
{93
Le
chapitre
204
x Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324. ations »},
Page
23 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
Hl—
ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d’ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Opération
|
Libellé
de
l'opération
N°
AP
{1}
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au |
Crédits
sans
emploi
Gumul
des
Pourinformation,
|
Pourinformation,
CP
+ DM
+ RAR
N-1)
Mandats
émis
31H22)
4)
réalisations
réalisations
gérées
|
réalisations
gérées
dans
le cadre d'une
hors
AP
AP
TOTAL
0.00
0,00
0.00
9,00
0,0
0,06
5,00
Golanna
à renseigner
uniquement
lorsque
l'apération
d'équipement
est
afférente
à une
AP.
Dépenses
engagèos
non
mandatées,
Crédits
sans
emploi
= crédits
auverts
— réalisations
= RAR
au 31/12.
Page
24 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
prinéipat
- CA
- 2024
Hl
—
ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2,2
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
25 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Ii
ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
Cet
état
ne
contient
pas
d'information,
Page
26 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT.MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IH
—
ADOPTION
DU
CA
(]
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
RECETTES
-—
DETAIL
PAR
ARTICLE
A3
Chap.
J'art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réaliser
au
31/12
|
Crédits
sans
emploi
{BP
+ DAL+
RAR
N-13
Titres
émis
@
&)
TOTAL
49
806
899,40
30
731
477,54
361
908,11
18713
513,75
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
{hors
138)
608
380,00
4
068
169,74
361
908,11
-3
821
697,85
1311
Subv.
transf.
Etat
et établ.
nationaux
0,00
17
250,00
0.00
17
250,00
1312
Subv.
transf,
Régions
0,00
564
117,50
0,00
-864
117,50
1313
Subv.
transf.
Départements
438
380,00
180
000,00
75
600,00
183
380,00
13141
Subv,
transf,
Communes
membres
du
GFP
0,00
11.347,24
42
816,28
-54
163,52
1316
Subv.
transf,
Autres
E.P.L.
0,00
0,00
1427,21
-1
427,21
1338
Autres
subventions
d'équipement
transf.
0,00
4
664,86
0,00
—4
664,86
1321
Subv,
non
transf.
Etat,
tabl.
nationaux
0,00
575
452,62
110
488,05
-685
20,57
1322
Subv.
non
transf.
Régions
0,00
1
592
043,34
127
879,20
1319
922,54
1323
Sub.
non
transf.
Départements
9,00
79
128,25
4317.37
-83
445,62
13241
Suby.
nen
transf.
Commune
membre
du
GFP
0,00
28
773,55
0,00
-28
773,55
13272
Subv.
non
transf.
FEDER
0,00
4
169
968,99
0,00
-1
169
866,99
1328
Autres
subventions
d'équip,
non
transf,
9,00
7
286,49
0,00
-7
286,49
1345
Amendes
radars
automaiques
et de
police
170
000,00
238
137.00
0,00
-68
137,00
46
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
1688
non
budgétaire)
(4)
8
509
911,32
5
000
000,00
0,60
3
509
91,32
1641
Emprunts
en
euros
8 509
911,32
8 000
000,00
0,60
3 509
214,82
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
204}
(5)
0,00
0,06
0,00
0.00
204
Subventions
d'équipament
versées
(5)
(11)
142
033,00
000
0.00
142
033,00
20422
Pavé
:Bâiments,
installations
142
033,00
0,00
6.00
142
033.00
21
Immobiisations
corporelies
(5)
0,00
1191,73
0,00
119,73
2138
Autres
bâtiments
publics
0,00
4.191,73
0,00
-1
191,73
22
Immobilisations reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobiäisations
en
cours
(sauf
2324)
(5)
2
450
000,80
1
612
401,27
0,00
837
598,73
2313
Constructions
2 450
000,00
1.612
401.27
0,00
837
598,73
Total
des
recettes
d'équipement
17710
324,32
10
681
762,74
361
908,11
666
653,47
10
Dotations, fonds
divers
et réserves
10
904
318,62
11314
878,05
0,00
418
561,48
10222
FCTVA
2 940
000,00
3 382
239,80
0,00
-442
233,80
40228
Autres
fonds
d'investissement
250
000,00
202
327,54
6,00
47
672,46
10251
Dons
at legs
en
capital
0,00
19
000,00
0,00
“13
000,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
7711
316,62
7711
316,62
6,00
0,00
138
Autres
subventions
invést.
non
transf.
3 064
337.36
0.00
0.00
3 984
337,36
Page
27 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Chap.
l'art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à réallser
au
31/12
Crédits sans emploi
{88
+DM+
RAR
N-1}
Titres
émis
{2}
65}
1381
Subv
non
transf
Etat
el établ,
nationaux
684
069,05
0,00
9,00
584
069,05
1382
Subv
non
iransf
Régions
2 004
700,14
0,00
0,00
2
004
700,14
+383
Subv
non
transf
Départements
139
537,60
0,00
0,00
139
537,50
1385
Group.
call
et coll,
statut
particulier
15
000,00
0,00
0,00
15
000,00
33872
Suby
non
transf
FEDER
1213
530,87
0,00
9,00
1213
530,67
1388
Autres
fonds
non
transférables
27
500,00
9,00
0,00
27
500,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
166)
2 000,00
0,00
9,00
2
000,00
165
Dépôts
et cautionnements
reçus
2 060,00
0,00
0,00
2 000,00
48
on :
affectation {BA,régie)
0,00
8,00
0,08
0,00
26
ions
et
créances
rattachées
1 060,00
1 000,00
0,00
0,00
261
Titres
de
participation
1 000,00
1 000,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
1 824,00
17
580,18
0,00
-16
756,18
276341
Créance
Communes
membres
du
GFP
1 824,00
3
227,56
0.00
-1403,56
2764
Créances/particuliers,
pers. droit privé
0,00
14 352,62
0,00
14 352,62
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
429
029,90
0.00
Total
des
recettes
financières
15
319
507,88
11333
458,23
6,00
3
986
049,65
45
[Ehavitres d'opérations
paur compte de tiers (6)
0,00
0.00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
27
029
832,20
22
015
220,97
4652
703,12
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
12
389
682,68
0,00
040
Opérations ordre transf.
entre sections
{7}
(8) (9)
7 575 384,52
6 893
149,26
677 235,26
1982
Plus
ou
moins-values
sur
cession
immo.
711
008,70
711
003,70
4,00
2111
Terrains
nus
3
857,83
3
857,83
2,00
2112
Terrains
de
voirie
5
334,97
5
334,97
0,00
2113
Terrains
aménagés
autres
que
voirie
36
086,45
36
086,45
9,00
2115
Terrains
bätis
192
800,73
192
800,73
0,00
2118
Autres
terrains
72
104,04
72
104,04
2,00
2151
Réseaux
de
voirie
13
250,80
13
250,80
6,00
28037
Frais
d'études
385
960,00
385
959,70
0,30
28032
Frais
de
recherche
ef de
développement
4
960,00
4 956,00
4,00
28033
Frais
d'insertion
600,00
440,51
59,49
2804122
Subv.
Régions
: Bâtiments,
installations
9
500,00
9 450,42
49,58
2804131
Subv.
Dpt :
Bien
mobilier,
matériel
17
400,00
17
269,85
130,15
2804132
Subv.
Dpt
: Bâtiments,
installations
76
200,00
26
118,22
50
081,78
2804133
Subv.
Dpt
: Projet
infrastructure
4 200,00
1
192,00
8,00
28041411
Subv.Cne
GFP
: Bien
mobilier,
matériel
17
332,00
17
331,18
0.82
28041412
Subv.Cne
GFP
: Bâtiments,
installations
239
175,00
96
886,60
142
288,40
28041482
Subv.Autres
cnes:Bâtiments, installations
800.00
766,67
33,33
Page
28 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-.MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Chap.
/ art.
{1}
Crédits
ouverts
Réalisations
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
{BP
+ DM+
RAR
NA)
Titres
émis
2}
3}
280415342
IC
:Bâtiments,
installations
2
100,00
2
037,38
||;
62,62
28041582
Autres
grpts
- Bätiments
et
installat®
8
206.00
8
205,94
9,06
28041722
SNCF
Réseau
:
Bâliments,
installations
1
750,00
0,00
1
750,00
2804181
Autres
org
pub
-
Biens
mob,
mai,
études
33
715,00
33
714,32
0.68
2804182
Autres
org
pub
-Bât.
ef
installations
257
150.00
255
083,46
2
066,54
2804183
Autres
org
pub-Proj
Infrastruct
int
nat.
387
218,00
387
216,65
1,85
280421
Privé
-Biens
mob,,
matériel
ef
études
115
513,00
115
512,68
0,32
280422
Privé
- Bâtiments
et
installations
571
695,00
554
254,93
17
840,07
2804412
Sub
nat
org
pub
- Bât.
et
installations
290
660,60
290
568,71
||
30,29
2804422
Sub
nat
privé
- Bât.
et
installations
5
540,00
5
538,40
j
1,60
2805
Licences,
logiciels,
draïts
similaires
377
780,00
160
601,64
27
178,36
28088
Autres
immobilisations
incorporelles
288
500,00
188
499,55
‘|
100
000,45
28121
Flantations
d'arbres
et
d'arbustes
2
905,00
2
902,32
À
2,68
281321
lmmeubles
de
rapport
25
844,00
26
948,40
2,60
281568
Autre
matériel,
outillage
incendie
89
200.00
79
592,99
607,01
2815738
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
148
240,00
148
236,90
3,10
281578
Aufre
matériel
technique
134
700,00
218,50
134
481,60
28158
Autres
inst.
matériel
outil,
techniques
803
057,00
803
058,77
1,23
28162
Biens
historiques
ef
culturels
mobiliers
520,00
618,72
1,28
28181
Installations
générales,
aménagi
divers
209
000,00
87
425,50
121
574,50
281828
Autres
matériels
de
transport
1 063
091,00
1 009
726,96
53
364,04
281838
Autre
matériel
informatique
265
706,00
265
730,75
K
-24,75
281648
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
117
680,00
97
551,51
26
128,49
28185
Matériel
de
téléphonie
16
920,00
16
914,64
5,36
28186
Autres
immo.
corporelles
75
385,00
75
383,12
1,88
4817
Indemnités
de
renégaciation
de
la
dette
704
204,00
704
903,85
0,15
041
Opérations
patrimoniales
{10}
2
812
000,00
4878
107,31
593
892,69
2031
Frais
d'études
12
000,00
7
974,00
4
026,00
2111
Terrains
nus
60
000,00
11
850,96
38
149,04
238
Avances
commandes
immo
corporelles
2
750
000,00
1 798
282,36
957
717,65
Total
des
recettes
d'ordre
22
777
067,20
8
716
256,57
ï
14
060
810,63
{1j
Détailer
les
arfcles
ulisés
conformément
au
plan
de
comptes.
42)
Recetes
justifiées
non
tirées,
5)
Crédits
sans emploi
= crédis
nuverts —réalsalions
— RAR
au
31/12.
{3)
Sauf
165,
166
et 16418.
{5
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
el 23
sont
en
recettes
réelles en
cas
da
réduction
ou
d'annulstion
da
mandats
donnant
lieu
à roversement.
18)
Vair
l'annexe
RS
pour
le détail
des
opérations
pour
comple
de
tiers.
(7) CE.
définition
du
chanitre
des
opérations
d'ortre
(A4
040
+ DF
442}
(8)
Les
comptes
16,
29, 39,
49
el 89
peuvent
figurer
dans
1e défait
du
chapiire
la cohectiité
a opté
pour
le
régime
des provisions budgétai
conformément
aux dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
Page
29 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
les
cessions
d'immobltsations
»}
ile
182
(ci,
chapitre
024
« proc
ons
d'ordre
(DI
041
= RI
0493.
+) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
ehapitre
glohalisé
regroupant
les
comples
204
at 2324
Page
30 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
1H
-
ADOPTION
DU
CA
lil
SÉCTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
B
DEPENSES
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Charges
|
Restesaréaliser
|
Crédits
sans
Pour
information,
Pour
information,
(BP
+ DM
+ RAR
HA)
rattachées
au
3142
(1)
emploi
réalisations
gérées
dans
|
réalisations
gérées
hors
2
le cadre d’une
AE
AE
TOTAL
90767
563,68
6531123865
6 260
886,40
000]
1918543163
6,00
7157212205
011
| Charges
à caracière
général
(3)
30 838
472,39
21 886
463,51
6 125
811.25
6.00
3 826
197,63
500
27 012
27476
o12
| Charges
de personnel
et frais
22 286
668,00
20
353
517.40
43
368,73
0.00
1.830
671,87
LE
à
20 396
886,13
assimilés
(3)
O14
Atténuations
de
produits
8
067
986,00
8016
111,82
29
948,14
0,00
21
926,04
8
046
059,06
016
APA
6,00
D,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/
Réguiarisations
de
RMI
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
65
| Autres
charges
de gestion
7 402
886.09
7 021
22445
240
178,28
0,00
231
483,36
7 261
402,7
courante
(sauf
6588)
(3)
6586.
| Frais
fonctionnement
des
groupes
8,00
0,90
0.00
0,00
2,00
000
c'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
68
635
902,48
57
277
317,18
5
439
306,40
0,00
5
919
278,90
62
716
623,58
services 66
|
Charges
financières
2 406
584,00
1136
389,89
821
580,00
6.00
Ta
T4
966
969,89
67
| Charges
spécifiques
(3)
60
000,00
379,32
0,00
0,00
69
620,68
À
379,32
68
Dotations
aux
provisions,
6,00
0,00
À
|
0,00
9,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
ph
i
.
‘Total
des
dépenses
financières
2166
584,00
1185
760,21
821
580,00
0,00
209
234,78
|,
|
1957
349.21
Total
des
dépensss
réelles
70
802
486,48
58
413
086,39
6
260
886,40
0,00
6
128
513,69
0,09
64
673
972,79
023
Virement
à
la
section
12
389
682,68
0,00
ï
d'investissement
042
Opérations
ordre
transf.
entre
7
575
384,52
6
898
149,26
677
235,26
6
898
149,26
sections
(4)
043
| Opérations
ordre
intérieur
de
la
0.00
0.00
0,00
section
Total
des
dépenses
d'ordre
15 965
067,20
6 898
149,26
|
3066
01704
|
6 808
149,26
Pour
information
:602
Déficit
de
0,00
|
|
fonctionnement
reporté
de
N-1
:
|
Total
des
dépenses de
fonctionnement
90 767
553,68
85 311
235,65
6 260
886,40
con!
19195431,63
0,00
73
872
422,05
(1)
Gépenses engagées
açn
mandatées.
Page
31 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
{23
Crédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
— réafsalions
— RAR
aù
31/12,
€} Hors
dépenses
Imputées
eux
chapitres
016
et 017.
{4}
Les
comptes
68
peuvent
Rgurer
dans
la détail
du
chapitre
si la
cofeelivité
à eplé
paur
le régime
des
provisions
Hudgé
5. conformément aux dispositions Hépislatives et réglementaires applicables.
Page
32 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
IH
—
ADOPTION
DU
CA
(LE
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
beilé
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
Restes
à
réaliser
au
31/12
(1}
Crédits
sans
emploi
(BP+
DM
+ RAR
NA)
Titres
émis
{2
TOTAL
81
669
756,17
80
835
745,78
1135
936,04
0,00
301
925,65
013
Aténuatians
de
charges
(3)
60
000,00
146
624,19
0,00
0,00
-86
624,19
0t6
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
047
RSA
/
Régularisations
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
RMI
70
Prod.
services,
dornaine,
1
128
627,00
1059
412,88
531
970,04
9,00
461
755,93
ventes
diverses
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731}
27
779
333,00
27
093
635,93
0,00
4,00
685
697,07
731
Fiscalité
locale
23
387
000,00
23
639
082,63
25
000,00
0,00
-277
082,63
74
Dotations
ei
participations
(
24
312
022,00
24
152
022,68
241
206,00
6,00
-81
206,68
3)
75
Autres
produils
de
gestion
3230
882,65
2991
144,24
337
760,00
0,00
-89
018,55
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
des
79
907
864,65
79
081
919,56
1435
936,04
0,00
-309
990,95
services 76
Produits
financiers
695
153,00
695
151,85
1,15
77
Produits
spécifiques
(3)
1 025
564,10
1030
496,10
-931,00
78
Reprises
amort.,
0,00
0,00
0,00
dépréciations,
prov,
(semi-b
udgétaires)
(3)
Total
des
recettes
financières
1724
717,10
1 725
646,85
0,00
-929,85
Total
des
recettes
réelles
81
632
581,75
80
807
566,51
1135
936,04
0,00
-310
920,80
042
|Opérations
ordre
transf.
37
174,42
2817927
D
000
8 995,15
entre
sections
(4)
(5)
:
043
Opérations
ordre
intérieur
0,00
0,00
0,09
de
la section
{6)
Total
des
recettes
d'ordre
37
174,42
28
479,27
ji
i
:
8 995,15
Pour
information
:002
Excédent
8 998
696,58
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
Total
des
recettes
de
90
668
452,85
89
834
442,46
1135
936,04
0,00
“307
925,65
fonctionnement
cumulées
1}
Recelles
just
5 non 1irées.
42)
Grédits
sans
emploi
= crédits
ouverts
— réalisations
— RAR
au
31/12,
44)
Hors rsceites
impulées
aux chapitres 016
#t 017.
Page
33 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024
&4)
Ci.
définition
du
chapitre
des
apératians
d'ardre
(RF
042
= D}
040).
45)
Los
comples
78
peuvent
figurer
dans
lo déta
la collecté
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgét
45)
Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
lelles
que
las
opérations
de
stocks
ou
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent sanformément aux dispositions législatives el réglementaires applicables,
18.
Page
34 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal - CA
- 2024
Page
35
IH
—
ADOPTION
DU
CA
in
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DEPENSES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
Bi
Chap.
/
art.
Libelté
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
|
Pour
Information,
€
{BP
+
DM
+ RAR
N-1}
Mandats
émis
rattachées
au
34/12
(2)
emploi
réalisations
réalisations
{3)
gérées
dans
le
gérées
hors
AË
cadre
d'une
AE
TOTAL
90
767
553,58
65
311
235,65
6
260
886,40
0,00
19195
431,63
6,60
71
572
122,08
11
Charges
à
caractère
général
{4}
30
838
472,39
21
886
463,51
5125811,25
0,00
3
826
197,63
9,00
27
012
274,76
60611
Eau
et
assainissement
95
406,66
55
190,04
8
780,03
0,00
33
436,59
0,00
63
970,07
60812
Energie
- Electricité
620
576,45
429
103,33
54
564,20
0,00
139
907,92
0,00
480
667,53
60613
Chauffage
urbain
70
000,00
35
628,85
4
000.00
0,00
30
371,15
0,00
39
628,85
60618
Autres
fournitures
non
stockables
117
012,31
80
104,44
33
971,16
0,00
2
936,71
0,00
114
075,60
60622
Carburants
1 098
178,48
953
521,35
47
080,97
0,00
97
566,16
0,00
+ 000
612,32
60623
Alimentation
5
980,00
2975,03
0,00
0,00
3
014,97
0,00
2975,03
60628
Autres
fournitures
non
stockées
4143.10
896,15
216,95
0.06
0,00
0,00
113,10
60631
Fournitures
d'entretien
32
120,00
23
382,09
5
080,42
6,00
3
647,49
0,00
28
472,51
60632
Fournitures
de
petit
équipement
108
198,96
47
380,50
49
451,32
2,00
12
407,14
0,00
96
791,82
60633
Fournitures
de
voirie
818
066,27
601
861,69
176
280,08
008
45
924,50
0,00
772141,77
60636
Habillement
et
vêtements
de
travai
84
000,00
57
909,77
17
654,28
&00
18
436,85
0,00
75
564,05
6064
Fournitures
administratives
39
664,20
34
501,72
2
764,65
0,00
2
397,83
0,00
37
266,87
6065
Livres,
disq..
cass,
(biblio,
Médiat.}
200,00
184,18
0,00
9,00
15,82
9,00
184,18
6068
Autres
matières
et
fournitures
834
208,67
698
493,75
7245181
6,08
63
263,11
0,00
770
945,56
6078
Autres
marchandises
50
000,00
47
924,24
227,82
0,00
1 848,24
9,06
48
191,76
611
Contrats
de
prestations
de
services
46
558
540,79
11
521
169,00
3
641
757,32
9,00
1385
614,47
9,00
15
162
926.32
6125
Grédit-bail
immobilier
303
863,53
262
864,30
9 435,16
9,09
31
574,07
6,00
272
289,46
6132
Locations
immobilières
319
566,08
209
998,88
4
081,68
0,00
106
475,52
9,00
214
090,56
61351
Matériel
roulant
359
786,47
288
987,18
40
100,17
0,00
30
701,12
0,00
329
087,35
61358
Autres
40
579,30
23
744,14
3
634,08
0,00
13
201,08
0,00
27
378,22
614
Charges
localives
et
de
copropriété
186
126,00
100
964,84
771,37
0,00
84
389,78
9,00
101
736,21
61521
Entretien
terrains
4071
217,00
875
200,23
98
856,66
0,00
36
160,11
0,00
975
056,89
615221
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
220
226,40
65
029,59
40
241,07
0,00
124
955,74
0,00
86
270,66
615228
Entretien,
réparations
autres
bâtiments
17
250,00
43
106,75
4
015,26
0,00
127,98
0,00
47
422,01
615231
Enttetien,
réparations
voiries
1
103
120,36
1 009
315,99
63
136,43
0,00
30
667,94
0,00
1 072
462,42
616232
Entretien,
réparations
réseaux
300
000,00
233
572,92
47
631,99
0,00
18
795,09
0,00
281
204,9
61524
Entretien
bois
et
forêts
6
350,00
321,17
2,00
0,00
6 028,83
0,00
321,17
61551
Entretien
matériel
roulant
499
257,77
450
760,82
43
368,69
0,00
5
128,26
0,00
AS4
129,51
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
402
586,00
2144
011,05
68
929,31
0,00
118
645,64
0,00
283
940,36
6156
Maintenance
649
639,27
310
679,24
22
881,37
0,00
316
078,66
0,00
333
560,61 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Chap.
/art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
|
Pour
information,
«
{BF
à DM
+ RAR
N-1)
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(2)
emploi
réalisations
réalisations
&)
gérées
dans
le
gérées
hors
AE
cadre
d'une
AE
6161
Multirisques
426
337,83
372
240,69
34
776,07
0,00
18
321,07
6,00
407
016,76
617
Etudes
et
recherches
564
901,70
129
418,19
91
164,42
0,00
344
319,09
0,00
220
582,61
6182
Documentation
générale
et
technique
41
051,00
36
304,28
2
059,19
0,00
2
507,53
0,00
38
453,47
6184
Versemenis
à
des
organismes
de
121
300,00
84
367,12
23
342,09
6,00
33
590,79
0,90
107
709,21
formation
6185
Frais
de
colloques
et
de
séminaires
453,80
453,80
0,00
0,00
9,00
0.00
453,80
6188
Autres
frais
divers
308
452,19
205
708,64
95
357,82
0,00
7
385,73
0,00
301
066,46
6225
Indernnités
aux
comptable
et
régisseurs
0,00
855,29
0,00
0,90
-855,20
0,00
855,20
62268
Autres
honoraires,
conseils
100
260,00
18
299,06
8
250,00
0,00
73
710,94
0,00
26
549,06
6227
Frais
d'actes
et
de
contentieux
85
684,00
71231417
3 000,06
0,00
1145283
9,00
74
231,17
6228
Divers
149
740,00
71
523,20
0,08
0,00
78
215,80
8,00
71
523,20
6231
Annonces
et
Insertions
116
542,93
85
674,96
0.00
0,00
20
867,97
0,00
95
674,56
6233
Foires
et
expositions
62
379,63
22
994,27
17
547,60
0,00
21
837,76
0,00
40
541,87
6234
Réceptions
90
817,76
63
974,85
8
676,76
9,00
18
166,15
0,00
72
651,54
6236
Catslogues
ef
imprimés
#58
500,60
138
646,18
4
438,80
8,00
14
415,62
6,00
144
084,98
6238
Divers
18
940,00
5
148,22
2
379,66
0,00
3412,12
0,00
7
527,88
6241
Transports
de
biens
8
800,00
0,00
0.60
6,00
3
800,00
0,00
0,00
6247
Transports
collectifs
1 903,30
103,30
0,00
6,00
1 800,00
0,00
103,20
6251
Voyages,
déplacements
ei
missions
75
196,22
56
572,24
6
895,42
0,00
9
728,56
0,00
65
467,66
6255
Frals
de
déménagement
300,00
0,00
0,00
0,00
300,00
0,00
0,00
6261
Frais
d'affranchissement
35
023,80
27
101,22
7 821,08
0,00
1,50
0,00
35
022,30
6262
Frals
de
télécammunications
86
394,00
75
020,47
4
462,18
0,00
6
941,34
9,00
79
482,66
627
Services
bancaires
et
assimilés
1150,00
681,24
0,00
0,00
468,76
0,00
681,24
6281
Concours
divers
(cotisations)
317
425,37
191
329,84
5
000,00
0,00
121
095,53
0,00
196
329,84
628722
Remb,
frais
aux
règies
avec
ps.marale
1
115
416,50
1115
416,50
0,00
0,09
0,00
0,60
1116416,50
62875
Remb.
frais
aux
communes
membres
du
628
848,04
256
457,20
212
646,20
0,00
160
744,64
0,60
468
103,40
GFP
62878
Remb.
frais
à des
tiers
65
914,65
22
842,44
43
000.00
0,00
72,24
0,00
65
842,41
6288
Autres
services
extérieurs
4
966,20
2472,90
500,00
0,60
1 993,30
0,00
2
972,90
63512
Taxes
foncières
287
068,52
167
871,60
0,00
0,00
419
196,82
0,00
167
871,60
63513
Aulres
impôts
lacaux
4
000,00
3
448,00
0,00
0,00
551,00
0,00
3 449,00
6356
Taxes
el
impôts
sur
les
véhicules
9
164,28
9
129,28
0,00
0,00
35,00
0,00
9
129,28
6358
Autres
draits
170,00
147,00
0,00
0.00
23,00
0,00
147,60
637
Autres
impôts,
taxes
{autres
organismes)
525,00
206,25
0,00
0,00
318,75
0,00
206,25
012
Charges
de
persannel
et
frais
22
236
558,00
20
353
517,40
43
368,73
0,00
1839
671,87
à
20
396
886,13
assimilés
(4)
(5)
Page
36 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Chap.
/art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réaïisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
a
(P+DN+RARRA
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(2)
emploi 48)
6215
Personnel
affecté
par
la
commune
du
160
000,00
88
499,11
14
428,12
0,08
47
O7ATT
GFP
6218
Autre
personnel
extérieur
0,00
23,01
0,00
2,00
-23,01
6331
Versement
mobilité
72
337,00
66
994,98
0,00
0,00
5
342,02
6332
Cotisations
verséas
au
F.N.AL.
60
085,00
55
828,32
0,00
0,00
4
266,68
6336
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
+44
939,00
433
981,85
0,00
0,00
16
957,15
6338
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations
36
759,00
33
493,54
0,00
0,00
3
265,46
64111
Rémunération
principale
titulaires
8 454
46,60
8
793
560,56
0,00
0.00
640
787,04
64112
SFT,
indemnité
de
résidence
161
829,09
119
615,55
0.00
0,00
42
213,65
64113
NBt
78
350,00
67
614,56
0.00
0,00
10
735,44
64116
Indemnités
de
licenciement
0.00
11
053,35
0.00
0,00
-11
051,35
À:
64118
Autres
indemnités
3
044
317,41
2
817
068,12
0.00
0,00
227
258,29
64131
Rémunérations
2 268
287,00
2
002
928,66
16
079,00
0,00
249
279,34
64132
SFT,
indemnité
de
résidence
0,00
22
644,70
0.00
0,00
-22
644,70
|!
64136
Indemnités
liées
à la
perte
d'emploi
0,00
62
033,04
2,00
0,00
-62
033,04
|
64138
Primes
et
autres
indemnités
624
031,00
524
615,56
2,00
0,00
99
415,44
6417
Rémunérations
des
apprentis
127
995,00
78
577,08
0,00
0,00
52417,92
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.A.F.
2 238
712,00
1 961
982,94
9,00
0,00
276
729,06
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
3
306
674,00
3
067
251,19
0,00
0,00
239
422,81
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.I.C.
110
188,00
97
259,28
0,08
0,00
12
989,71
6455
Cotisations
pour
assurance
du
personnel
25
805,68
24
028,32
0,00
6,00
1 780,36
6457
Cotis,
sociales
liées
à
Fapprentissage
71,00
1 444,54
0,08
8,00
-1
378,54
6472
Prestations
familiales
directes
0,00
11
628,46
0,00
0,00
-11
628,46
64731
Aliocations
chômage
versées
33
153,00
18
052,58
0,00
8,00
15
100,42
rectement
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
42
561,72
35
068,47
7
466.40
0,00
26,85
6478
Autres
charges
sociales
diverses
212
683,00
203
260,44
0,00
0,00
8
422,56
6488
Autres
53
422,59
48
024,38
5 395,21
0,00
3,00
014
Atténuations
de
produits
8
067
986,00
8016
111,82
28
948,14
0,00
21
926,04
Ë
739118
Autres
ravers,
restit.
contrib,
directes
150
000,00
120
051,86
29
948,14
0,00
0,00
73918
Autres
revers.
et
restit.
/fisc,
lacale
24
000,00
23
726,68
0,00
0,00
274,32
739211
Attribution
de
compensation
4
569
428,00
4
669
427,28
0,00
0,00
0,72
739212
Dotation
de
solidarité
communautaire
3
089
508,00
3
089
508,00
0,00
0,00
0,06
7392221
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
76
000,00
54
349,00
0,00
0,00
21
651,00
intercam
73951
Fraction
compensatoire
TFPB
et
THRP
162
337,00
402
337,00
0,00
0,00
0,00
73952
Fraction
compensatoire
de
la
CVAË
66
713,00
56
713,00
0,00
0,00
0,00
Le S
Page
Pour
information,
réalisations gérées
dans
le
cadre
d'une
AË
Pour
information,
réalisations gérées
hors
AE
112
927,23 23,01
66
954,98
55 828,32 133
981,85
33
493,54
8
793
569,56
419
615,35
67
614,56
11
051,35
2817 058,12 2019 007.66
22 644,70 62 033,04 524 615,56 75 677.08
1
963
982,94
3
067
251,19
97
259,29
24
025,32
1
444,54
1162848 18
052,58
42
534,87
203
260,44
53
419,59
8
046
069,96
450
000.00
23
725,68
4
669
427,28
3
089
508,00
54
349,00
102
337,00
56
713,00 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Chap.
/ant.
Libellé
Grédits
ouverts
Réalisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Pour
information,
À
Pour
information,
uw
{BP
+ DM
+ RAR
NA)
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(2)
emploi
réalisations
réalisations
E
gérées
danse
|
gérées
hors
AE
cadre
d’une
AE
016
APA
0,00
0,00
0,00
8,00
&00
0,00
5,00
017
RSA
/ Régularis:
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
65
Autres
charges
de
gestion
7 492
886,09
7 021
224.45
240
178,28
0,00
231
483,36
0,00
7 281
402,73
courante
{sauf
le
6586)
(4}
65132
Prix
1 904,50
0,00
0,00
0.00
1904,50
0,00
0,00
65311
Indemnités
de
fonction
344
980,18
347
749,44
0,00
0.00
-2
769,26
0,00
347
749,44
65312
Frais de
mission
et de
déplacement
43
700,00
10
150.83
4 604,57
0.00
28
944,60
0,00
14
755,40
66313
Cotisations
de
retraite
30
212,00
33
945,06
9,00
0,00
-3
733,06
0,00
33
945,06
65314
Gofis,
sécurité
sociale
- part
patronale
74
422,00
76
514,57
a,00
0,00
-2
092,87
0,00
76
514,57
65315
Formation
1
000,00
600,90
0,00
0,00
400,00
0,00
600,00
65316
Frais
de
représentation
du
maire
13
700,00
13
700,80
6,00
0,00
0,00
0,00
13
700,00
653172
|
Colis.fonds
financ.aliocation
fin
mandat
1383,32
À 383,32
9.00
0,00
0,00
0.00
1 383,32
6541
Créances
admises
en
non-valeur
89
015,00
0,00
9,00
0,00
98
015,00
0.00
0.00
6553
Service
d'incendie
4 061
202,21
4 054
217,00
0,00
0,00
8 992,21
0.00
4 054
217,00
6568
Auires
participations
26
000,00
20
845,80
6,00
0,00
4
154,20
0,00
20
845,80
657341
Subv.
fonci.
communes
membres
du
207
366,00
67
338,40
134
893,77
0,00
5133,83
0,00
202
232,17
GFP
657364
|
Subv.Fonct.
Caisse
des
écoles
74
000,00
74
000,00
0,00
0.00
9.00
0.00
74
000,00
657381
Subv.
fonet.
autres
EPL
275
000,00
275
000,00
0,60
0,00
0,09
0,00
278
000,00
657382
Subv.
fonct.
organismes
publics
divers
209
500,00
150
000,00
59
500,00
0,00
0,00
0,00
209
500,06
65741
Subv.
de
fonctionnement
aux
ménages
96
936,00
54
785,71
6
966,46
0,00
35
183,83
0,00
61782,17
65748
Subv.fonct.autres
personnes
droit
privé
1
457
465,00
4421
859,00
31
896,00
0,80
3710,00
4,00
1453
755,00
65811
Droits
d'utilisat®
-informatique
nuage
284
970,00
281
555,02
1
680,00
0,00
1
734,98
9,00
283
235,02
65818
Autres
20
722,00
18
884,56
0,08
0,00
1
837,44
8,00
18
884,56
6584
Amendes
fiscales
et pénales
328,00
25,00
300,00
9,00
0.00
0,00
325,00
65888
Autres
170
075,88
418
670,74
337,48
0,00
51
067,66
6,00
119
008,22
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
À
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
68
635
902,48
57
277
317,18
5
439
306,40
0,00
5
919
278,80
0,06
62
716
623,58
66
Charges
financières
2 106
584,00
1 135
389,89
821
580.00
0,00
149
614,71
À 256
969,89
66111
Intérêts
réglés
à l'échéance
2 083
971,00
1 935
072,90
0,00
0,00
148
898,10
1 935
072.90
66112
Intérêts
- Rattachement
des
ICNE
14
880,00
-806
700,00
821
580,00
0,00
0,00
14
880,00
6618
Intérêts
des autres
deltes
584,00
0,00
0,00
0,00
584,00
0.00
6688
Autres
7
149,00
7
016,99
0,00
0,60
132,01
7
016,89
67
Charges
spécifiques
(4}
60
006,00
379,32
0,00
0,00
59
620,68
|
ps
279,82
Page
38 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
5 canfonuéinent
au
plan
de
comples,
(2)
Dépenses
engagées
non
mandalées,
GI
Créans
sans
emplei
= crédits
ouverts
—roahsalions
— RAR
au
33/12.
(a)
Hors
dépenses
impulées
aux
chapitres
016
el 017.
(iLes
dépenses
de
frais
de
personne
sont
ex
(G}Les
comptes
68
peuvent
fgurer
dans
le détail
du
chape
ai fa
collecth
(73
Gt
at
(8)
Chapitre
dostiné
à rowracer
las
opér
jes
des
autarisallons
d'engagement.
1 2
Oplé
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposi
ions
des
chapires
des
opérations
d'ordre
(DF
042
= RI
04)
(DF 043
= RF
063),
ions
paticukbres
{alles
que
les
opérations
de
stocks
ou
fiéos
8 la
tenue
d'un
inventaire
permanent.
(8)
Si le
montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
mantant
de
l'exercice
Net,
le montant
du
campla 66112
sera
négali
Page
39
8 législatives et régiementaires applicables.
Chap.
art.
Libellé
Crédits
ouverts
Réafisations
Charges
Restes
à
réaliser
Crédits
sans
Paut
information,
|
Four
information,
&
{BP
+ DM
+ RAR
N-t)
Mandats
émis
rattachées
au
31/12
(2)
emploi
réalisations
réalisations
43)
gérées
dans
le
gérées
hors
AE
cadre
d'une
AE
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
60
009,00
379,32
6,00
0,09
59
620,68
|,
379,32
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
À
’
0,00
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(4)
Total
des
charges
financières
et
spécifiques
2166
584,00
1135
769,21
8214
580,00
4,00
209
234,79
+ 987
349,21
Total
des
dépenses
réelles
70
802
486,48
58
413
086,39
6
260
886,40
0,00
6
128
513,69
0,00
64
673
972,79
023
Virement
à
la
section
d'investissement
12
389
682,68
L
042
Opérations
ordre
transf.
entre
7
578
384,52
6
898
149,26
677
235,26
6 398
149,26
sections
(6)
(7)
!
675
Valeurs
comptables
immobilisations
323
434,82
323
434,82
0.00
323
434,82
cédée
6761
Différences
sur
réalisations
(positives)
711
003,70
711
003,70
fi
0,00
711
003,70
6811
Dot.
amort.
immos
incorporelles
5
836
042,00
5
158
806,89
677
235,11
5
158
806,89
6862
Dot.
amort
charges
financ.
à répartir
704
904,00
704
903,85
ï
0,15
704
903,85
043
Opérations
ordre
inférieur
de
la
0,00
0,60
0,00
2,00
section
(7}
(8)
Total
des
dépenses
d'ordre
19
965
067,20
6
898
149,26
43
066
917,94
à
6
898
149,26
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(9)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
821
680,00
Montant
des
ICNE
de l'exercice
N-4
806
700,00
= Différence
ICNE
N—ICNE
N-1
14
880,00 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
Page
40
ill — ADOPTION
DU
CA
HE
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- RECETTES
- DETAIL
PAR ARTICLE
82
Chap { art. {1)
Libellé
Crédits ouverts
Réalisations
Produits rattachés |
Restes à réaliser au | Crédits sans emploi
{BP + DH + RAR N-1}
Titres émis
31512 (2)
E]
TOTAL
81 669 756,17
80 835 745,78
1135 936,04
0,00
-801 925,65
013
Atlénuations de charges (4)
60 000,00
146 624,19
0,00
0,00
86 624,19
6419
Rembaursements rémunérations personnel
60 000,00
146 624,19
0.00
0.00
-86 524,18
o16
APA
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
017
RSA / Régularisations de RMI
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
1129 627,00
1059 412,80
831 970,04
0,00
461
755,93
70323
Red. occupation dom. publie
0,00
3242.21
0.00
0.00
+3
242,21
70388
Autres redevances et receties diverses
290 000,00
376 027,08
0,00
0,00
-85 027.08
704
Travaux
12 000,00
6 633,03
0,00
0,00
5 356,97
7067
Redev. services périscolaires el enseign
5 000,00
1 188,00
9.00
0,00
3 812,00
706813
Participations assainissement collecti
000
11 273,19
0.00
0.00
11
273,19
706888
Autres
3
000,00
107 325,06
62 965,50
0,00
-139 280,56
7078
Autres marchandises
20 000.00
23 569,30
0.00
0,00
-3 569,39
708422
Mise à
dispo pers. régie avec ps.morale
89 127,00
85 475,12
0,00
0.00
23 651,88
70845
Mise à dispo personnel communes du GFP
6,00
37 427,50
2287,50
0.00
-39 666,00
70848
ise à dispo personnel autres organismes
0,00
200,00
0.00
0.00
-200,00
70875
Remb, frais par les communes
du GFP
46 800,00
32 063,02
27 000,00
0,00
-12 253,02
70878
Remb. frais par des tiers
195 700,00
48 136,71
371 647,04
0,00
-224 082,75
7088
Produits activités annexes (abonnements)
440 000,00
347 862,68
68 100,00
0.00
24 037,32
73
Impôts et taxes (sauf 731}
27 TT9 333,00
27 083 635,93
0,00
0,00
685 697,07
73211
Altribution de compensation
4 473 312,00
1473 311,93
0.00
0,00
0.07
73221
FNGIR
€ 061
167,00
6 064 167,00
00
9,00
0,00
732221
Fonds péréquation ress. com. et intarcom
1228 308,00
1 228 398,00
0,00
0.00
0.00
7351
Fracl° compens. TFPB, taxe rés. princi.
12 264 854,00
41 741 825,00
0.00
0.00
552 929,00
7352
Fractian campensatire de la CVAE
8 721 602.00
6 588 834,00
000
0,00
132 768,00
731
Fiscalité locale
23 387 000,00
23 639 082,63
25 000,00
0.20
277 082,63
ENT
Impôts directs locaux
2 467 183,00
9 480 861.00
0.00
0,00
“13 678.00
73113
Taxe sur les surfaces commerciales
1 590 774,00
1779 737,00
6,00
0,00
-188 963,00
73114
Imposition for, sur entrep. réseaux
1 028 043,00
1 055 329,00
0,00
0,00
-26 286,00
73118
Autres contributions directes
550 000,00
869 204.00
0.00
0,00
-19 204,00
73138
Taxe enlèvement ordures ménagères et ass
10 600 000,00
10 624 357,00
0,00
0,00
“24 357.00 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
41
Chap
Jart.
(1)
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
|
Restes
à réaliser
au |
Crédits
sans
emplo
(BP+
DM
+ RAR
N°1)
Titres
émis
312
(2)
43)
731724
Taxe
de
séjour
160
000,00
129
594,63
25
000,00
0,00
+
594,63
74
Dotations
et
participations
(4}
24
312
022,00
24
152
022,66
241
206,00
0,00
-81
206,58
741124
Dotation
d'intercommunalité
des
EPCI
7
100
000,00
7
072
180,00
6.00
0,60
27
820,00
741126
Dotation
de
compensation
des
ÉPCI
7
146
600,06
7
172
586,00
0,00
0,00
-26
586,00
744
FCTVA
150
000,00
223
626,62
0,00
0,00
-73
626,62
74611
DGD
des
communes
et
EPCI
1347
757,00
1347
757,20
6,00
0,00
-0,20
7AT1B
Autres
participations
Etat
33
197,00
104
960,72
0,00
0,00
-71
763,72
FAT?
Participation
régions
771
416,00
757
526,12
0,00
D,00
13
889,88
7473
Participation
dépariements
0,00
54
904,50
0,00
0,06
-54
904,50
74741
Participation
communes
membres
du
GFP
41
180,00
0,00
0,08
0,00
41
180,00
TATTB
Autres
fonds
européens
6,00
37
073,39
0,00
0,00
-37
073,39
747888
Autres
400
870,00
52
768,05
241
206.08
0,00
106
895,95
748312
D.CRT.P.
3
248
139,00
3
248
39,00
0,00
0,00
0,00
74832
Etat
« Compensation
CET
(CVAE
et
CFE)
4
073
463,00
3
885
019,00
0,06
0,00
188
444,00
74833
Etat-Compens.exonération
taxes
foncières
9,00
193
698,00
6,00
6,00
-193
698,00
74888
Autres
9,00
1784,08
9,00
0,00
-1
784,08
76
Autres
produlis
de
gestion
courante
(4)
3
239
882,65
2991
41,24
337
760,00
0,00
-89
018,59
782
Revenus
des
immeubles
705
157,00
555
528,74
8,08
0,0ù
449
628,26
755
Dédits
et
pénalités
perçus
317
760,00
23
750.00
317
760,00
0,00
-23
760,00
75813
Redev.
fermiers
et
concessionnaires
9,00
201,26
0,06
0.00
-203,26
75888
Autres
2
216
965,65
2411
661,24
20
000,00
0,00
-214
695,59
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
79
907
864,65
79
081
919,56
1135
936,04
0,00
-309
990,95
76
Produits
financiers
695
153,00
695
151,85
0,00
0,00
415
76231
Remb.
intérêts
emprunts
communes
du
GFP
1 824,00
1823,25
9,00
0.00
0,75
76811
Sortie
empr.
risque
avec
HRA
capitaf.
693
329,00
693
328,60
8.00
9,00
0,40
7
Produits
spécifiques
(4)
1.029
564,10
1 030
495,10
0,00
0,00
-931,00
773
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
9,00
931,00
800
0,00
-934,00
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
1029
564,10
+ 029
564,10
5,00
0,00
6,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
{semi-budgétaires)
(4)
6,00
0,00
8,00
Total
des
recettes
réelles
81
632
681,75
80
807
566,51
1135
936,04
8,00
“310
920,80
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(5)
(6)
37
174,42
28
179,27
î
8 995,18
7761
Différences
sur
réalisations
{négatives}
4 874,42
4 874,42
|
0,00
TT
Rec...
sub
inv
transférées
cple
résult
32
300,00
23
304,85
8
985,15
043
Opérations
ordre intérieur de
la
section
(5)
(7)
0,00
0,00
0,00 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Chap
art.
(1)
Libelté
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
|
Restes
à
réaliser
au
|
Crédits
sans
emploi
{BP
+ DM+
RAR
N:1)
Titres
émis
31/12
(2)
E)
Total
des
recettes
d'ordre
37
174,82
28
179,27
:
8
995,15
Détail
du
calcul
de
la
taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
les
collectivités
dites
«
surfiscalisées
»
(compte
73121)
(8)
Montant brut
0.00
Compensation
0,60
Montant net
9,00
Détail
du
cateul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
6,00
Montant des JCNE da l'exercice N-1
0.00
= Différence ICNE
N — ICNE
N°1
8,00
{1}
Oétailer
les
anticies
uilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
43) Crédits sans cmplet = crédits ouverts —
réalisations RAR au 31/12.
44) Hors racatles impuiées aux chapitres (16 et 017. 45) Gi. délinitions du
chapire dos opérations crardre {RF 042 = Di 040) (RF 043 = DIF 043).
46) Les comptes 78 peuvent figurer dens le détail du chapitre
si la colecuté a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispos
47) Ge chapitre ast destiné à retracer les opéraiions particulières telles que les opérations de stücks au Hées à Ia lenue d'un
inventaire permanent
sim
48) Destiné à retracer le prélèvement de Ia part
non dépariomentals dé Ia 1axe.
(8) Sie montant des IGNE de l'exercine est inférieur au montant de l'exercice N,
ls moniant du compta 7622 sera négatif.
s
et réglementaires applicables,
Page
42 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
W
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
A1
oi
o
0
1
2
3
4
44
Opérations
non
Services
Gestion
des
Sécurité
Enseign,
Cut
vie
soc,
|
Santé
et action
RSA
Chapitre
Libené
ventilabtes
généraux
{hors
fonds
formation
jeun.
sports,
sociale
(hors
nature
51
et Gestion
européens
profapprentissage
loisirs
RSA)
des
fonds
européens}
DÉPENSES
8102
408,81
2342
966,13
6,00
239
116,60
83
555,19
1054
281,05
900
2,00
10
Dolations, fonds
divers
et réserves
0.00
0,00
0:00
0.00
0.00
0.00
00
0.00
13
Subventions
d'inveslissement
0.00
2,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
15
Emprunts
et dettes
assimilées
6 567
483,42
0,00
500
G00
0.00
0,00
0.00
0:00
18
Cple
de
liaisan
:affectation
(BA
régie)
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
d00
060
20
Immobilisations
incororelles
(sauf
204)
0.00
216
798,48
0,00
0.00
6.00
29
179.92
0,00
0.00
204
Subventions d'équipement
versées
000
0,00
6.00
0.00
83
655,19
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations
corporelles
0.00
2125
522,68
0.00
239
115,60
0,00
102283318
000
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
afiectatian
0.00
2,00
0,00
D.00
6.00
0.00
0,00
0:06
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
7534
025,39
5,00
0,00
0,00
000
2 268,00
0,00
0.00
26
Paricipalions
et créances
ratlachées
0.00
0,06
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
000
27
Aulres
immobilisations
financières
0,00
648,00
0.00
0.00
000
000
0,00
0,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
6,00
000
0:00
RECETTES
18
150
643,98
À 664,86
0.00
5,00
0,00
21280483
ao
ü00
10
Dolations, fonds
divers
et réserves
+1
296
878.05
0,00
0,00
000
0.00
13
009,00
0:00
0:00
53
Subventions
d'investissement
238
337.00
à 664,86
0,00
G00
0:00
193
804,53
0,00
0.00
16
Emprunts
el deties
assimilées
5 000
000.00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
000
0:60
18
Cple
de
liaison
:affectation
(BA.régie)
0.00
0,00
0,00
0.00
6.00
0:00
0.00
0.00
20
Immobilisations
incorporellés
{saut
204)
0,00
0,00
0.00
500
6.00
0:00
0.00
000
204
Subventions
d'équipement
versées
5,00
0,00
0.00
0,00
0,00
2,00
000
000
21
immobilisations
corporelles
0,00
2.00
0,00
000
0.00
0.00
c.00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0.00
0,00
0,00
0.06
0.00
0.00
0,00
0,00
28
Immobilisations
en
caurs
{sauf
2324)
+812
401,27
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
26
Participations
et créances
rattachées
1000,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
322756
0.00
0.60
2:00
0:00
0.00
0.00
0.00
45
“Opératians
pour
compie
de
tiers
000
8,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
60
Page
43 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTGEAU
- Budget
principal
- CA
-2024
IV
-
ANNEXES
VW
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
VUE
D'ENSEMBEE
(suite)
Aî
Chapitre
5
LS
7
:
°
re
Libellé
Aménagement
des
|
Action
économique
|
Environnement
Transports
Fonction
en
réserve
TOTAL
territoires
et habitat
DEPENSES
6 664
743,56
3 880
334,19
3178011,98
3 476
225,47
29
021
692,98
10
Dotatians, fonds
divers
et réserves
0.00
0.00
000
0,00
0.00
13
Subventions
d'investissement
0.00
000
000
0,00
0,00
16
Eprunls
el deltes
assi
0.00
0,00
0,00
0,00
6 567
453,42
18
Cpte
de
liaison
: affeclalion
(BA.régie)
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
20
Immobilisations
corporelles
(sauf
204)
326
612.32
121
294,11
79
232,52
3 894,00
777
008,32
204
Subventions d'équipement
versées
1272
884,74
1851
436.81
271237
72
285.07
3 282
974,28
21
Immobilisations
corporelles
4 758
652,46
457
656.17
2976
299,29
3 400
046,40
14
980
120.73
22
Immobisations
reçues
en
affectation
000
000
0,00
0.00
e00
2
Immobilisations
en
cours
{saut
2324)
306
494,04
+ 460
000,00
119
773,80
0,00
3413
461,23
26
Participations
et créances
rattachées
000
0.00
0,00
0.00
a00
27
Autres
immobilisations
financières
2,00
0.20
0.00
0.00
645,00
46
Opérations
pour
compie
de
fiers
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
RECETTES
1
080
540,37
1
549
152,94
936
728,97
80
285,42
22
015
220,97
10
Dotations, fands
divers
et réserves
0.00
0.00
0,00
0,00
11314
878,05
13
Subventions
d'investissement
+080
240,37
1 534
800,32
935
637,24
80
285,42
4 068
469,74
16
Emprunis
el delles
assimilèes
0.00
0.06
0,00
0,00
5 000
000,00
18
Cple
de
liaison
:affectation
(BA.régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0.00
0,00
0.09
0,00
204
Subvantions
d'équipement
versées
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
a
immobilisations
corporelles
0,00
0.00
Er
0,00
349173
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0.00
0.00
0,00
000
|
ii
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
9,00
0,00
8,00
000
pi
:
1.632
401,27
26
Paricipations
et créances
ratlachées
0.00
c.0ù
2.00
00
fe
ne
1.000,00
27
Aulres
immobilisations
financières
0.00
14
352,62
0.00
000
a
47 580,18
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
8,00
9,09
nn
6,06
Page
44 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.01
01-
OPERATIONS
NON
VENTILABLES
Article
| cempte
Libellé
a
nature
{1}
Opérations
non
ventllables
DEPENSES
81024086
16318
Autres
emprunts
abigataires
800
000.00
1641
Emprunts
en
euros
5601
18633
16441
Gpéralions
afférentes
à
128
269,26
+65
Dénèis
et sautionnements
reçus
255,45
168758
Dettes
-Aulres
groupements
46
572,68
2413
Constructions
1554
025,20
RECETTES
18450
643,88
10222
FCTVA
3882223890
10228
Autres fands
d'investissement
202
827,54
1088
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
TH
a6ee
sets
Amendes
radars
autoretiques
et de
palice
238
127,00
1641
Eiprunis
on
euros
5 000
000,06
ES)
Constructions
1161240127
261
Tires
de
partici
1000.90
276341
Créance
Communes
mernbres
du
GFP
3227.66
i)
Détailler
conformément
nu
plan
de
comptes.
Page
45 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ GA
- 2024
IV - ANNEXES
IV
A
—
PRÉSENTATION
CROISEE
-— SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.900
FONCTION
0 —
Services
généraux
2
Anele /
Adrinistration générale
compte
usure
920
021
#22
Ca
24
es
026
ET
nature
Admin, générale de la |
Personnel non ventilé
Information,
Fêtes ot cérémonies |
Alde aux associations |
Cimetlères et pompas |
Administration
Autros moyens
en
communication,
funèbres
générale do l'Etat
généraux
publ
DÉPENSES
2842.966,13
sen
cc
000
2,00
9,00
eco
2,90
208
|
Frais d'études
79 086,37
0.00
0,00
où
0,00
CR
o00
0.00
2051
|
Goncessions, droits similaires
137 71208
500
2.00
0.00
0.00
00
00
c00
ann
|Torains nus
12 564,58
9.00
0.00
5.00
206
506
200
900
21318
| Autres bâtiments
publics
104 157,25
ao
0,00
oo
600
000
000
000
21524
| immeubles de rapport
A4 719,94
200
0.00
0.00
0.08
000
9.90
0.00
21954
|
Bâtiments pubtics
102 713,20
200
000
0.00
000
000
oo
0.00
215738 | Autre malériel
at outilage de voirie
6278540
0.00
0.00
0.00
00
000
000
000
21578
| Autro matériet technique
4 588,40
0.00
on
on
0.00
000
006
2.00
2158
|
Autres inst.maténielouti techniques
87 55679
0.00
0.00
000
v00
o00
000
000
2181
| install.
générales, agencements
42 324,26
0.00
eo
0.00
000
0.00
p.00
508
24828
| autres matériels de iansport
4 200 234.07
9.00
oo
9,00
o00
5.00
000
000
21838
| autre matériel
informatique
371 349.36
9.00
o00
o0
000
oo
000
900
21848
| Autres matériels de bureau et mobilers
4797421
con
oc
00
000
oo
oc
200
2185
|
Matériet
de
tétéphonie
16 990,64
200
a,00
09e
000
5.00
ao
c00
2188
| aures
immobiisetions corporolles
4 566,58
où
000
oc
ao
200
oo
0,00
215
Dépôts et
caullonnements versés
645,00
000
0,00
2,00
a00
c00
a00
0.00
RÉCENTES
4 664,86
0,00
e0û
2,00
2,00
0,00
2.00
0.00
3318
| Auires suventions d'équipement transt.
4 664,86
où
2,00
200
o00
Al
oua
0,00
conformèment
au
plart
de
comptes,
Page
46 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DÉTAILLEE
A1.900
FONCTION
9 -
Services
généraux
(suite
1}
93
Conseus
amies
est
es2
034
036
038
compte
Liboté
Assombiéo
dôlibérante
|
Conseil
éco..soci:
Conselt
éco,
506.
environ.
cuitére.édus.
Gonseit
de
territoire
Autres
instances
nature
{1}
région./Con
9341
0342
Section
éco,
sociale
at
Section
cullure,
éducation
et sports
PEPENSES
2,00
508
&a6
9,00
9,00
9,0
000
2031
Frais
d'études
200
o0ù
8.00
000
ga0
s.00
c40
2051
Concessians,
droits
simloires
200
000
800
920
oo
2.00
040
2
Terrains
nus
000
0.00
80
000
oo
au
ous
nas
Autres
Hatiments
publics
200
800
00
c20
00
8.00
ouo
232
trmeubles
de
rapport
200
2.0û
geo
00
ca
8.00
005
21954
BAtimonts
pubcs
500
000
2.00
000
oo
200
ac
245738
|
Autre
mansriet
ol oufitage
do
voir
o00
000
so
o20
oo
908
ou
21578
o00
0,00
5.00
200
ceo
508
on
2158
800
0.00
2.00
000
a
500
000
21m
instal
générales,
agencements
0.00
ac
200
520
can
200
ao
21628
ets
de
transport
0.00
&00
c06
0
c0ù
900
oo
21838
que
000
&00
000
26
Cr
0.00
000
21648
ils
de
bureau
6! mobibiars
0.00
0.00
o00
0
008
9.00
oo
2165
000
600
00
aao
an
500
ago
2188
ans
ccporallas
9,00
0.00
000
00
000
000
000
25
Dépéis
el caulionnements
versés
9,00
2.00
0.00
090
a08
o00
a00
RECETTES
20
con
20
200
9,00
2.08
oo
18
Autres
subventions
d'équipoment
tansf.
0.00
00
0,00
oo
0400
5,00
000
{4}
Détailler
conformément
au
plan
de
comples.
Page
47 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.800
FONCTION
0 —
Services
généraux
(suite
2}
ue
oopdécent.act”interrég.eur.
Intern.
Antiele
compte
nature
41}
os
we
os
ua
os
TOTAL
OÙ
CHAPITRE
Action
relevant
de
la
Aciions
interrégionalos
Actions
gucopéornes
Aide
publique
au
Autres
actions
subvention
globale
développement
DEPENSES
0,00
0,00
6,00
0,00
6,00
2
42
966,43
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
000
0,09
0.06
79
086,37
205
Concessions.
droits
$i
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
+37
712,08
211
Terrains
nus
0,00
0,00
6.00
0,09
0,00
12
564,59
2138
Autres
bâtiments
publics
0.00
0,00
0,00
0,90
0.00
401
157,25
21321
immeubles
de
rapport
0.00
0.00
0,00
2,00
0,00
44
718.84
21351
0.00
0.00
0,00
2.00
6:00
102
713,20
215738
0.00
0,04
8.00
0.00
0.00
53
785.40
2678
o00
000
om
0.00
ou
4566.40
se
006
000
050
mon
020
ares
2181
Anstall.
générales,
agencements
0.40
000
0,00
0,00
0,00
13
324,26
21828
Autres
matériels
de
(ransport
0.00
2,00
0,00
0,00
0,00
1209
294,07
21838
Autre
matériel
informalique
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
371
349,35
21848
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
47
974,21
2385
Matériel
de
téléphonie
0.00
Boù
0,00
0,00
0,00
16
690,64
2168
Auires
immobilisations
corporefes
000
0,00
0,00
0,00
0,00
9
666,58
276
Dépôts
ot
cautiarnemonts
versés
0.00
0,00
6,00
0,00
0,00
645,00
RECETTES
0,08
0,00
0,00
0,90
0,00
4
664,88
1318
Auires
subventions
d'équipement
uanst.
000
Do0
a00
0,00
000
4 664,86
{} Détailer
conformément
au
plan
de
comptes,
Page
48 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budgat
principal
- CA
- 2024
IV
- ANNEXES
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.900-5
FONCTION
0-5
Gestion
des
fonds
européens
os
os2
058
Article { compte
FSE
FEDER
Autres
Libeté
TOTAL DU CHAPITRE.
naluré (3)
ea
ose
FEADER
FEAMP
DEPENSES
0,08
900
0,00
o00
0,90
RECETTES
0,00
c00
908
900
0.00
41} Détailler conformément au plan de comptes,
Page
49 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
-— SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.901
FONCTION
1 -
Sécurité
15
4
12
4
18
+oTALDu
Anticla / compto nature (1)
Libellé
Services communs
À
Polles, sécurité, justice | | Incondie et socours
Hygiène et salubrité |
Autres interv, protect,
CHAPITRE
publique
personnes, biens
DEPENSES
2.00
2.00
239 116,60
000
0.00
239 116,80
2154
Réseaux de voir
0.00
008
448447,75
co
2.00
AABAAZTE
21568
outilage incengie
oo
co
90 668,85
cv
0,00
Sû 668,85
RECETTES
2,90
0.90
0,00
o0û
aoû
saù
{1} Détaller conformément
au plan do comptes.
Page
50 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
À
—
PRÉSENTATION
CROISÉE
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.902
FONCTION
2 —
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
2
a
22
æ
Services
Enseignemont
éu
promier
dagré
Enselgnement
du
socone
dogrè
cités
scotaires
éommuns
Article
/compte
natura
Lisoié
on
zu
at
212
215
221
222
23
Services
Ecoks
Ecoles
primaires
Classos
Collèges
Uyoëcs
publics
|
Lycéos
privés
communs
maternotles
regroupées
DEPENSES
5.00
2.20
o,00
0.20
0,00
oc0
e00
8555518
où
ava1e1
es
ang
pub
»Biens
mob,
mal,
études
2.00
g00
8:00
oc
000
oo
0,00
82
655,19
0.00
RECETTES
2,00
0.90
v00
CU
0,00
o,00
oo
age
ae
&i} Oétailer les comptes à (rois chiffres.
Page
51 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT.MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
À
- PRESENTATION
CROISÉE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A3.902
FONCTION
2 -
Enselgnement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
{sulte
4)
25
Formation protesstannele
2
282
253
254
255
256
257
288
Article 4
Insertion
Formation
Formation | Formation |
Réraunération
GNFPT - Formation des actifs occupés
CGFNPY ot CDG «missions |
Autres
compte
Libé
sociale et
| professionnalisante |
cortifiante |
des actifs |
des stagiaires
spécifiques
nature {1}
protesslonnelle
personnes
des
occupés
2561
2562
25
2564
255
en
2572
Personnes
Missions
Développement |
Évolution et
|
Organisation |
Autres
À
Concours
Missions
statutaires et
des
transition
|
des activités
administratives
réglementaires |_ compétences _| professionneile | pédagogiques
DEPENSES
208
0,00
ca
5,00
9.00
0,90
9.00
o,00
0,00
où
a0û
0,00
d0
204181
Autres org pub - Biens mob, mat,
000
a00
000
200
c00
0.00
9.00
0.00
000
g.00
où
oo
200
éludes RECETTES
020
0,00
0.00
0.00
00
a00
cae
a.00
ace
oe6
000
aus
aa
{13 Détailec les comptes à lois chiites.
Page
52 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- CA
- 2024
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRÉSENTATION
DETAILLEE
A1.902
FONCTION
2
-
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
(suite
2}
26
2
2
2
Apprentissage
Formation
Autres
services
périscolaires
ct annexes
Sécurité
Atticle
{compte
Lveté
sanitaire
ot sociale
ant
282
283
24
28e
TOTAL
DU
nature
4j
Hébergement
ot
Sport
scolaire
Médecine
scolaire
Classes
de
Autre
service
CHAPITRE
restauration
découverte
annexe
de
l'ensolgnement
DEPENSES
0.00
606
0,00
020
2,00
200
van
Do
82555,19
204184
Autres
ar
pub
-Blens
mad,
mat,
études
200
0,05
o,00
av
000
0,00
0.00
oo
|
84565,19
RECETTES
2.00
0.00
o60
sen
o00
0.00
0.00
oc
c00
41}
Détaiñeries
comples
à trois chiffres,
Page
53 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.903
FONCTION
3 —
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
a
a
Arliele
?
Services
communs
Cuiture
compte
Ubeité
EL
ae
m2
sa
sis
sé
17
a
nature
Acuvités
Patrimoine
Bibliothèques,
Musées
Sarvieos
d'archives
‘Théâtres
ot
Cinémas
st autres
Archéatogle
«ti
anlst,actlons
et
médiathèques
spectacles
vivants
|
alles
de
spoctacios
prventive
manif.eu.
DÉPENSES
0,00
0.00
235
029,14
900
815
691,98
9,0
9,90
0,06
a,00
2031
|
Frais
d'études
8.00
0.08
16 320,00
6.00
10.080,00
co
oo
5.06
900
205:
| Cancassions
&00
008
0,00
0.00
277882
o00
020
0.00
0.00
2128
|
Autros
agencements
et
000
00
63
837,48
0.00
cr
000
oo
c.00
000
aménagements
21851
| Bâtiments
publics
0.00
900
451
647.88
000
658
892,65
000
cuo
0.06
000
ets
0.00
000
9.00
500
oo
900
c00
0.00
ces
2161
|
Bions
sous-jacents
000
000
9,00
oao
5 o0.00
000
000
0,00
o00
21622
|
Déponsas
ullérieures
0.00
0.00
940
oc
+21
786,36
000
000
000
9,90
immobihsées.
21838
|
Autre
matérictinfomatique
000
0.00
291240
06
10 649,62
ous
008
on
o00
21848
À Autres
mntérols
de
bureau
et
000
0.00
oo
020
1823,10
00
oo
Cr
o00
mabliers
nes
|
Auves
immobilisations
000
5.00
arts
oa
231248
020
000
020
o00
corporels
2318
|
Restaur.
des
blens
histo.
ot
000
900
026
os0
225800
000
ou
020
a00
euhurets
RECETTES
9,00
0.00
147
093,83
oo
5571090
900
o00
ago
2.00
19281
| Dons
et legs
en
ca
9.00
can
000
ono
19 000,00
oo
c00
000
2.00
1322
|
Subu.
non
iransi.
Régions
0.00
can
147
093.83
500
4671080
c.00
c00
0.00
2,00
{t)
Détailler
confomaéinent
au
plan
da
comptes.
Page
54 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
--
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.903
FONCTION
3 —
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
4) a
Anicie
Snorts
fautres
quo
scolaires)
compte
Libellé
321
322
323
324
325
426
nature
(1)
Salles
de
sport,
gymnases
Stades
Piscines
Eentres
de
formation
Autres
équipements
Manifestations
spontivas
sportite
saonifs
où foisirs
DÉPENSES
0,00
0,00
a,06
0,0ù
3
559,93
0,80
2031
Frais
d'études
00
0.06
6.00
0,00
0,00
0,00
zst
Concassions,
drils
similaires:
000
000
cos
œ
000
0.00
28
Autres
agencement
at aménagements
000
000
au
0.00
000
oc0
213354
Bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0.00
0,60
0.00
2158
Autres
insi..matériel
chriques
0.00
6.00
000
0.00
8559.83
0,00
2161
Biens
sous-jacents
0.00
Lx
0,08
0,00
0.60
6,00
21622
Dépenses
ulfériaures
imemobitisées
0,00
0,00
0,06
0,00
0.00
0,00
21838
Autre
malés
onnatique
0,00
6,00
0,08
0,00
0.60
2,60
aies
Autres
rmatéiois
de bureau
et obiiers
0
o0
oo
0.00
ao
0.00
2188
Autres
innobilisalions
corporülles
0.00
6,00
0,00
6.00
0,00
0,00
2316
Restaur.
des
biens
histo.
el
cufturals
0,00
8,00
0,00
0.00
0,06
0,08
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
0,60
10251
Dons
ot
lags
en
capital
LA
0,08
0,00
2,00
0.00
0,00
1322
Subv.
non
transt.
Régions
6,00
0,08
0,00
6,00
0,00
0,00
conformément
au
plan
de
comptes,
Page
55 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
L'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
41.903
FONCTION
3 -
Cuiture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
2)
#
34
39
Jeunesse
{action
soclomdue.}
et toisirs
Wie
sociale
et eltoyenne
Sécunté
Article
/compte
nature
1}
Libellé
si
52
338
ou
348
TOTAL
DB
Centres
de
loisirs
À Colonies
de
vacances
|
Autres
aetivités
pour
Egalité entre
les
Autres
CHAPITRE
les
jeunes
fermes
ot Jes
hommes
DEPENSES
0.00
000
5.40
2.00
040
9,00
4 058
281,05
2031
Frais
d'études
2,06
c00
con
6,00
0.00
0.00
28400.00
2054
Concossions,
dions
similaires
2,00
o00
a00
0.00
c20
0.00
277982
228
Auires
agencemonts
el aménagements
0.00
c00
000
0.00
0x0
5,00
5348748
21851
Bâtiments
publics:
0.08
0.00
0.00
0.00
eo
6.00
810
539,53
2158
Autres
inst,
matériel
outil
tachniques
on
0.00
0.00
0.00
00
0.00
3560.88
2161
Biens
saus-jaconts
000
0,00
020
e00
0.00
000
5 000.00
21622
Dépenses
ultérieures
imimobilisées
000
0,00
000
av
000
con
12
786,36
21838
Autre
mâtériet
informatique
2.00
eo0
0.00
a00
000
go
12
962,02
21848
Auires
matériels
de
bureau
et mabiiers
0.00
co0
0.00
500
0,00
on
192210
2188
Autres
immobilisations
corpar
0.20
000
0,00
800
oo
où
172481
26
Restaur,
des
biens
histo.
0,00
0.00
0,06
0,06
va
020
2268.00
REGEYTES
0.06
9.98
0,50
0.00
9,20
ace
212
804,53
19251
Dons
et legs
en
capital
0
0.00
9.20
ç.00
00
9.00
19
000.00
1822
Subv,
non
ans,
Régions
2,00
900
90
0.00
020
0,00
193
804.53
Détailler
conformément
au
plan
de
comples.
Page
56 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
…
PRESENTATION
DETAILLÉE
A1.904
FONCTION
4 -
Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
#
articles
Santé
"
Libens
419
412
413
aa
#18
ren
Services
communs
Frivontion
et éducation
Sécurité alimentaire
Dispensaires
et autres
êts
Autres
actions
nature
(1)
pour
Ja santé
sanitaires
DÉPENSES.
0,00
400
geo
0.00
0,00
où
RECETTES
9,00
0,00
&00
c,00
500
oo
eonlormément au plan d8 samples,
Page
57 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.904
FONCTION
4-
Santé
et action sociale
(hors
RSA)
(suite
1)
«2
Aclion sociale
Article
420
az
422
compte
Libelté
Services communs
Famille ot anfane
Pete enfance
nature (1}
a21
an
as
az4
an
«22
4228
Actions en faveur de
Aides à la famitio
Aldes soclaiss à
Adolescence
Crèches et garderies
Mult acouelt
Autres actions pou
la moternité
l'enfance
Ja petite enfance
DEPENSES
0.08
9,00
090
oo
2,00
Goo
0,00
v.06
RECETTES
000
0,06
000
où
0.00
200
0,00
ve
ler conformément
au
plan
de
comptes,
Page
58 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CRÉUSOT-MONTCEAU
- Budget
principat
- CA
- 2024
Forfait autonomie
Autres actions de
Autres actions pour es
personnes ägévs
IV
—
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
…
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.904
FONCTION
4 -
Santé
et
action
sociale
{hors
RSA)
(suite
2}
42
Action
sociale
compte
nature
‘2
22
“5
2
TOTAL
DU
Libellé
Personnes
Agées
Personnes
an
Personnes
Autres
Intorventions
fm)
:
CHAPITRE
a
4232
pe
diffieuité
handicapées
sociales
DEPENSES
0.60
000
,0û
2,60
RECETTES
0,00
0,00
6,00
8,00
11)
Détaller
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
59 COMMUNAUTE
LIRBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLÉE
A1.9304-4
FONCTION
4-4
RSA
445
442
443
444
445
446
MT
448
Article
/compte
Uboté
Insortion
sociale
santé
Logoment
Insertion
Evaluetion
des
Dépenses
de
RSA
allocations
À
Autres
dépenses
TOTAL
DU
nature
{1}
protessionnelle
dépenses
structure
au tHro
du
RSA
CHAPITRE
engagées
DEPENSES
9,00
500
500
000
000
CU
900
060
oo
RECETTES
9,00
000
920
2,00
9,0
6.00
CE]
5,90
0,00
41)
Détaller
conformément
au plan
de comptes,
Page
60 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.905
FONCTION
5 -
Aménagement
des
territoires
et
habitat
5
#
Senices
communs
Aménagoment
et services
urbains
Arlele
!compte
nature
Libots
so
s19
ent
m2
513
sta
ns
sa
di}
Services
communs
À
Services
communs
|
Espaces
verts
Eclairage
publie
Art
publie
£lectrification
Opérations
Autres
actions
urbains
d'aménagement
|
_ d'aménagement
urbain
DEPENSES
eco
6
506,24
13
509,00
0.00
9.00
200
583
001,47
5 186
400,21
2034
oo
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
9210.00
817
402,32
2matatt
Subv.
Cns
GFP
:Bien
mobilier,
matériel
000
0.00
0.00
200
2.00
000
000
355
060,00
2041482
Subv.Autres
enes:Bétiments
installations
00
0.00
0.00
0.00
0.00
900
206
45
800,00
204182
Aires
arg
pub
-Bât,
000
18
506,24
50
000
0.00
000
008
0
20422
Privé
:Bâtiments,
installalions
0:00
0,00
0.00
6.00
0,00
020
s00
o00
anti
Térrainé
nus
006
9.00
00
400
0,00
o00
900
20680
ass
Terrains
aménagés
autres
que
voire
000
0.00
0:00
o.00
0.00
0,00
000
100
as
Terrains
bâtis
oa0
0.00
000
800
0.00
o00
0,00
243
#27?
2128
Auires
agencements
et amäragements
00
9.00
13 600.00
où
0.00
2.00
31
320,00
oo
ass
Autres
bäliments
publics
000
0.00
00
000
0.00
oo
489
479,54
000
21381
Batiment
900
0.00
0.00
00
5.00
0.00
00
000
215
Réseaux
de
voirie
0.00
0.08
0.00
00
5.00
0.00
229196
3917361.58
238
AvnGES commandes
momo
carpareles
900
000
0:00
ao
9.00
900
g00
306
494,04
RECETTES
o,00
2.00
e20
1286.49
200
200
39683230
669
571,58
181
Hal
et état.
nationaux
000
0.00
co0
9.00
0.00
a00
c00
c00
1321
o20
9,00
o00
0,00
000
900
200
104
137,80
1322
oo
000
000
0.00
0.00
000
386
832,30
268
354,55
1228
Subv.
non
trensl.
Départements
oo
0.00
000
0,00
0.00
500
0,00
75
000,00
1e?
Sub.
aon
transf,
FEDER
oo
voc
oun
0,00
000
20
0.00
122
07543
1928
Ares
subventions
d'équip,
non
lransf,
00
0.00
000
728649
0.00
00
0.00
0,00
41)
Détet
nent
au
plan
de
comptes.
Page
61 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
IV ANNEXES
V
A
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.905
FONCTION
5 -
Aménagement
des
territoires
et
habitat
{suite
1}
compte
Polkique
de
la vie
Agglomérations
at
Espace
rural
el
Habitat
{Logement}
Liteué
villes moyennes
autres espaces de
552
553
ss
556
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
9,60
38
857,14
856
478,50
2041414
|
Subv.
Cne
GFP
: Bien
rmobiber,
malériel
0,00
0.00
0,00
6,00
0,00
0.00
0.00
2045482
|
Subv.Autres
cnes:Bâliments.inslallalions
0,00
0,00
0.00
0.00
0,60
0,00
0,00
A1
Terrains
aménagés
autres
que
voirie
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,06
2115
Terrains
bâtis
0,00
0,00
0.00
0,60
6,00
0.00
0,00
0,00
2128
Autres
agencements
et aménagements
0,00
0,00
0,00
9,00
0.00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres
bâtiments
pubes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2135t
Bâtiments
publics
0.00
0,00
Lx
9,00
0,00
0,00
10
802.00
0,00
2151
Réseaux
te
vaine
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
27
985,14
0,00
RECETTES
0,00
0,00
2,00
0,00
0,00
2,00
0,00
+7
250,00
1311
Subv.
transt,
0,00
000
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
+7
250.00
1322
Subv.
non
lransf,
Régions
0.06
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13272
Suby.
non
transf.
FEGER
0,06
6,00
6,00
0.00
0.00
6,00
0,00
0.00
{t}
Oétailer
conionnément
au
plan
de
comptes.
Page
62 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSCT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—-
ANNEXES
iV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLÉE
A1.905
FONCTION
5 -
Aménagement
des
territoires
et
habitat
{suite
2)
56
56
s
Article
#
Actions
en
faveur
du
Autres
actions
Sécurisé
compté
Libolé
littaral
ot de
la comme
ut
538
TOTAL
DU
CHAPITRE
fature
(1)
Réserves
Fonclères
Autres
actions
d'aménagement
DEPENSES
c.00
0,00
CU
aoû
0.06
664
743,56
201
Frais
d'études
500
000
g00
0.00
0.00
326
612,32
2oa1411
|
Sunv,
Cne
GFP
: Bien
mot
5.00
000
000
0.00
0.06
355
000,00
2041482
|
Subv.Autres
nes:
0.00
000
000
0.00
000
45
000,00
204182
|
aures
org
pub
5.00
con
c00
000
0.00
16
506,24
20422
Privé
: Bâtiments,
ja
600
6.00
où
0,00
0,00
856
478,50
ai
Tonains
nus
ooë
2.06
co
o6
on
2016.50
as
‘Terrains
aménagés
auires
que voire
000
2,00
con
0.00
000
100
215
Terrains bâts
üo0
0,00
500
c00
c00
249
124,77
2126
Autres
agencaments
el aménagements
0.00
0.00
0.08
2.00
v.00
44
820,00
ans
Auires
bâtiments
pubics
&00
0,00
oo
oui
2.00
ass
are
st
21354
Sôlimants
pubtics.
500
0.00
oo
006
206
+0
902,00
81
Réseaux
de
vois
0.00
0.00
où
o00
a00
3968 08,68
238
Avances
commandes
immo
corporelles
0.00
0,00
con
oo8
008
306
494,04
RECETTES
ciao
0.06
où
o00
000
4 080
940,37
sant
Ci
0,06
a00
5.0
9.00
17
250.00
1321
0.00
2,00
cos
oa0
oo
104
137.60
1822
000
2.06
go
ae
aco
755
190.85
1423
c00
0.00
Cr
co
oo
78
006.00
13272
aon
0.06
CL
o00
00e
12207543
1328
Aulres
subventions
d'équip. non
trans.
0.00
0.00
c00
606
ca
7 286,48
{1} Détaiter conformèment au plan de comptes.
Page
63 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV — ANNEXES
IV
A -
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.906
FONCTION
6 — Action
économique
so
et
&
53
amie?
Services communs
Intervantions
Sirustur d'animation at
Actions sectertelles
économiques
de dév. ôca.
pa
pe
pen
Sompe
pole
Vansvaréales
Agriculture, pécho ot agro-alimentaire
Industrio, cormorce ot
Développomont
oature (4)
sait
en
antsanat
touristique
Laboratoire
Autres
DÉPENSES
000
3 681.077,84
900
2,00
st312,44
33 690,84
84293,10
20
Frais d'étudos
ae
51 000,00
ou
0.08
oo
000
34 036,11
2032
Frais de recherche
et de développement
090
@06
000
a06
o00
0.00
36 255,00
2041411
| Subv. One GFP : Bien mobilier, matériel
006
0.00
oo
008
384800
000
con
204188
| Autres org pub-Pro]
nfrastruetint
nat,
000
+ 600 000.00
000
c.0
c0û
000
c00
20425
Privé : Bien mabiier, matériel
500
0.00
av
0.00
T7 86544
0.00
con
20422
Péivé: Bâtiments, Installations
090
285 423,64
000
0.00
000
38 699.84
000
ans
Terrains bals
000
52.409,18
000
0.00
0.00
200
o.00
2128
Aus
ages
18 et aménagements
on
2.00
000
ou
0.00
9,00
#4
001,99
21318
Autres bâtiments publics
000
233640
000
c00
0.00
9.00
v00
21381
Bätiments publles
000
72181,00
o00
0.00
a00
cou
00
2184
Réseoux
de voris
900
465 412.49
oc0
0.00
c.00
900
v.00
2158
Auïres
insl,malériel outil. tchniques
oc
29 843,76
000
040
5.00
900
c.00
mat
Install
génèreles, agencemants
o20
1387.94
2.00
o0ù
a00
208
g.00
21828
Auire matériel informatique
000
6837625
000
000
9.00
500
8.00
21848
Autres matériels
de bureau el nx
000
4084535
0,00
oo
oo
200
a00
2488
Autrès immobilisations corporelles
800
10 861,76
oo
on
co
900
c00
238
Avances corimandes inrno corporolles
0,00
450 000,00
0.00
9,00
0.00
200
o00
RECETTES
5,00
4 289 530,43
2.00
oo
2.00
2.06
259 622,51
18m
000
227 254,25
200
oo
a00
son
7133230
+822
oc
0.00
a00
000
0.00
500
184 188,96
1323
o00
0.00
a.00
oc
a00
son
412825
13272
Subv, non {ranst. FEDER
000
3 047 893,86
a00
oo
9.00
500
600
276
Créanaosiparicufirs, pers. du
9.00
14 352.62
0,00
500
2.00
200
9,00
{1} Détailer conformément au plan de comptes.
Page
64 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
prins
al
+ CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
IN
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
--
PRESENTATION
DÉTAILLEE
A1.906
FONCTION
6 —
Action
éconamique
(suite)
64
58
66
67
55
Rayonnement,
insortion
évo.et
|
Maintien
ct dév.
des
|
Recherche
ot
autres
actions
Article
3
compte
nature
(4j
Libellé
ones
évo.socialo,
solidaire
servless
publics
innovation
oo
DEPENSES
0,00
0,00
8,00
2,00
0,00
3
880
384,19
2
Frais
d'études
an
020
640
006
00
ern
2032
Frais
de
recherche
et
de
développement
0.00
0,00
0.00
0,00
2,00
36
255,00
assait
Sub.
Gne
GFP
:Bien
moblier,
matènel
on
oo
900
co
000
a c4a00
aos8a
ou
aa
00
000
ae
500
000,00
2e
ou
000
040
oœ
où
Tr66544
20422
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
270
123,47
2115
Terrains
bâtis
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
52
409,44
2128
Autres
agencements
et
aménagements
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
14
004,99
21818
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
2
336,40
21381
0,00
0,00
0.08
0:00
0,00
72
181,08
ets:
oo
ace
040
006
ae
16541249
2158
techniques
0,00
0.00
[au
0,00
0.00
29
843,76
2181
générales,
agencements
0,00
9.00
0.08
0.00
0,00
1387.54
21838
Aukre
formatique
0,00
0.0ù
0.07
0,00
0,00
68
376,25
21848
Autres
matériels
de
hureau
el
mobiliers
0,00
6,00
0,00
2,00
0,00
40
845,35
2188
AurBs
ii
isa
corporelles
0,00
0,00
0,0
000
0,00
10
864,76
238
Avances
commandes
imme
corporefes
6,00
6,00
0,09
6,00
9,00
+450
000,00
ReceTres
ao
20
oo
o0
ago
5545
15298
3324
état.
nationaux
0,00
6,60
0,00
0.00
0.00
298
618,55
1322
sf.
Régions
0,00
0.09
D,00
0,09
8.00
184
159,96
1e
sf, Départements
oo
oo
00
900
590
a 12025
ver
Subv:
non transt.
FEDER
000
o00
oo
000
ao
+047
80256
2764
Créances/particuliers,
pers.
droit
privé
0,08
0.00
020
0.00
0,00
14
362,62
#1)
Détailler
conformément
au plan de
comples,
Page
65 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV - ANNEXES
IN
À — PRÉSENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A1.907
FONCTION
7 -
Environnement
za
m1
#2
Services communs
Actions
Actions déchots ot praproté urbaine
Avticlo
transvers:
720
a
722
compte
Ubaté
Services communs
Collecte ot traitement des déchets
Prapreté urbaine
nature (1)
collecte at propreté
ra
212
748
ra
7222
Actions prévention À
Collecte dos
Tr valorisation,
| Actions prévention |
Action propreté
ot sensibilisation
a
traitement déchots:
urbaine ot
DEPENSES
2,00
0.00
2,00
367 7747
22682598
M9 503,18
2,00
zen
Frais d'études
9,00
2.00
0.00
24 847,8
0.00
9.60
0.00
006
2082
Autes org pub -
0,00
2.00
600
2.00
5.00
000
2.00
060
20st
Cancessions, dits s
2.00
0.00
0.00
o00
0.00
441600
c.00
000
a
Flantekons d'arres et d'arbustes
2,00
850
5.00
2.00
5.00
c00
v00
000
2128
Autres agencements et
aménagements
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
200
900
000
218
Autres bâtiments publie
6.00
2.00
0.00
0.00
542532
160962
5.00
a00
2138
Auñres constructions
0.00
0.00
5.00
2.00
500
200
000
c00
as
Résaaux de voirie
000
0.00
2,00
0,00
Cr
000
2.00
o00
2188
Aures inst, matérieloutil. techniques
5.00
2.00
0,09
249 764,70
174 58201
141 968,56
0.0û
500
2181
install. générales, agencements
0.00
000
000
646 025,49
seo
0.00
0.00
2.00
21848
Auires matériels de bureau 61 mobiliers
0.00
005
000
1 666,00
où
0,06
000
000
288
Aures immobilisations corporallas
0,00
o00
aoû
o.cû
ac
128,80
5,00
500
238
Avancas commandos immo carparlles
0,00
9,00
aa
65 567,80
can
54 206,20
5,69
0.00
RECETTES
2,eo
0,00
0,90
175 600,00
000
565 309,23
2,09
2.00
sa
Subv. franst. Régions
000
se
oo
con
oo
564 417,50
2,06
0.00
1218
ransi, Départements
own
s00
50
175 cu a0
cd
os
5,00
000
aatai
Communes membres du GFP
9,00
CI
eau
c20
oo
600
0.00
0.00
+ai
Subv. non ransf. Etal, tabl nationaux
ao
o00
oaû
c20
020
000
6.00
9.00
18241
Sub. con transf, Commung membre du GFP
540
000
ou
c00
o00
520
0.00
500
ass
Autres bâfimants publics
s00
oo
ou
000
o0
11972
0.00
0.00
xconformément
au
plan
de
comptes.
Page
66 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLÉE
A1.907
FONCTION
7
—
Environnement
(suite
1}
n
1
acides
Acllans
en matière
de gestion
des
eux
Peltique
de fair
Lu
vu
ae
Late
|'auten
|
eee
lune
nature
64}
Inondations
DEPENSES
7721400
090
an
1685
57508
éoo0
aoû
2
Frais
d'éludes
32784,00
0.00
ao
traease
000
0.90
282
Aube
or
pubs
- Bât
do
00
ao
ao
0.00
000
ze
Concassions,
droits
similaires
0,00
00
ao
000
oo
000
an
Plantaions
d'atbros
et d'arbustos
vo
000
000
180000
500
ao
218
Aus
aponcaments
el aménagements
44 430.00
000
000
000
500000
000
aise
Autres
bâliments
pubs
vo
000
000
ao
000
0.00
238
Autres
conuruttions
200
000
oo
210844
0
900
as
200
000
0.00
1en
20678
000
000
ass
oui
techniques
9,00
000
0.00
00
000
o00
ne
install
générales,
agncements
s00
ao
0.00
ao
000
00
aus
Autres
matéricis
de bureau
et
mobiliers
oo
800
000
a
0.00
000
aies
autres
immobilisations
corporels
0.00
000
00
200
000
000
a
Avañces
commandes
immo
eorparslies
000
o00
020
000
0.00
o00
RECETTES
stansrs
2877355
0.00
11622000
0,0
000
+32
Sub
anst,
Régions
0.00
a
2,00
0.00
000
020
PE
Subve
transf,
Départements
000
oo
2.00
00e
000
00
astar
mes
du GFP
41.347,24
a00
000
ooù
a
000
221
rationaux
4007.05
ao
000
116220.90
00
200
rage
Sub,
non
iransf,
Commune
membre
du GR
oo
2877358
0.00
o0
oo
00
ame
Auires
bâtiments
putes
9.00
a00
000
au
a00
ac
13)
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes,
Page
67 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV — ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.907
FONCTION
? — Environnement
{suite 2}
75
7
7
7
artiele come
Poltique da l'énergle
Préserv.paim, |
Envonnement |
autes cons |
ture
Libolté
vs
7e
753
PA
78
ratureisisques |
inérastructures
DRE
Réseaux de
Encrgis
Enorgio éoÿisnne
Enorgio
Autres actions
techno.
transports
chaleur ot de frols |
potovoltsïque
hydraulique
DEPENSES
o00
000
000
0,00
271227
9,00
0,00
020
3178 188
20
Frais d'études
0.00
9.00
040
ao
0:00
0.00
u.00
oo!
7481652
204182
Autres arg pub -BAt, et inst
000
9.00
ouo
a00
271237
0.06
co0
ou!
271237
2051
0.00
0.00
000
2,00
0.00
0.00
000
oo
441600
aa
Piantatons d'arbres el c'atbustés
920
c.00
000
2.00
000
0,00
5.00
000 |
120000
228
Autres agencements et aménagements
090
o.00
0:00
a00
o20
020
600
090 |
5543000
aus
ou
000
oo
c.00
o00
006
Goo
oo |
724753
238
000
00
000
0.00
000
o00
5.00
Duo|
210443
ae
Réseaux de voile
00
200
0.00
6.00
oo
a0o
000
920
1633 395,75
as
Autres in
020
5.00
028
5.00
opa
où
908
600 |
56630527
Install. générales, agencoments
0:00
200
0,00
0.00
00
ca
500
ou À
64602548
21848
5 de bureau of mobiliers
ü20
000
20
0.00
000
can
500
coo
166600
2188
tions corporelles
8.00
200
020
00
0,00
o0
500
cuo
122880
238
iandes ina corporolles
9.20
6.00
090
900
096
00
2.00
co |
11977380
RECETTES
2.00
0:00
a.00
0,00
0,00
o0
0,90
2.06 |_ 936 725,97
1312
Subv. transt, Régions
0.00
co]
020
900
040
o0
5.00
000 |
564 117,50
1318
Subv.
(ransf, Départements
5,00
0,00
00
500
00
0.00
2.00
a00 |
17600000
sa14s
Subv
trnsf, Communes membres du GFP
c66
0,00
9,00
0,00
o00
000
000
do |
4134724
182
Suhv, non ransf, EUal, étab. nationaux
0.00
000
c.00
0,00
co
0.00
0.00
o00 |
15620808
ag24t
Subv. non trans, Commune membre du GFP
c.00
000
o00
0,00
oo
00
6,00
00!
2877356
318
Autres bâtimnts
publics
0.00
000
o00
0.00
oo
0,00
0.00
00 |
181,73
{3}
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
68 COMMUNAUTE
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
A
-
PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.508
FONCTION
8 —
Transports
so
st
82
Anita
#
Services
communs
|
Transports
‘rransports
publics
de voyageurs
compte
scoalres
820
8
822
823
824
825
828
nature
(+)
Services
communs
|
transpent
sur
route
Transport
Transport
fluviat
| Transport
maritime
|
Transportaérion
À
Autres
transports
ferroviaire
DEPENSES
2.00
28 598,05
0.00
5,00
000
0,00
0e
2,00
220
2031
Frais
d'études
5,00
0,00
0,00
0.00
2,00
0.00
0:00
0.00
0,00
2041412
Subv.
Cne
GFP
:
Bâl
6,00
0,00
0,00
4,00
0,00
060
9:00
2:00
0,00
264182
Autres
org
pub
-Bâl.
et
instalations
6,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0.00
0:00
0,00
0.00
2154
Résgaux
de
voirie
6,00
0,00
0,00
6,00
0,06
0.60
6,00
0.00
0.00
2152
0,00
0,00
8,00
&,00
0,00
0.08
(712
0.09
0.00
21578
0.00
6,00
8,00
6,00
0.00
0.00
6.00
2.00
0.00
2158
0,00
0,00
2.00
6,00
0,00
0.09
000
0.00
0,00
21828
0,00
0.00
0,00
0,60
0,00
0.00
9,06
0.00
0,00
21838
Autre
matériol
informatique
0,00
29
568.05
4,00
0,40
000
0,00
9,00
0,00
0,00
2188
Autres
inimobiksalions
corporailes
0,00
0.00
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0:00
RECETTES
0,80
0,00
0.00
0,00
CAT
9,00
0,00
2,00
0,00
4418
Subv.
transf.
Départements
0,00
6,00
0,00
0.06
0.00
0.00
0.00
0,00
000
#2
0.00
800
a00
009
0.00
o00
9.00
0.00
000
4322
Subv.
non
leansf.
Régions
0.00
#,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0:00
#1)
Délaitler
conformément
au
plan
de
campies,
Page
69 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2624
IV
- ANNEXES
IV
À
- PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A1.908
FONCTION
8 — Transports
{suite
1}
38
Article
j compte
Transports de marchandises
natuto (1)
Hits
830
s3t
EC
833
824
835
838
Sarvices communs
Fe! routier
Fret ferrovlalre
Frot fluvial
Frot maritime
Frot aérien
Autres transports
DEPENSES
006
v06
200
0,00
2,09
9,00
200
2031
Frais d'études
000
0.00
o00
0,00
0.00
9.00
2.00
2041412
Subv. Che GFP : Baliments, installations
9.20
9.00
00
00
0.00
0.00
s00
204182
Auirès sig pub- B
sellations
000
506
00
0.00
0.00
0.00
con
2151
Réseaux de voi
000
con
u00
000
0.00
900
206
2152
Installations de voirie
000
90
9.00
oo
Cr
o00
200
2157
Autee matériel tachnique
0.00
000
000
o0a
0.00
000
cac
2158
Autres inst, mal
lochniques
oo
000
0.00
on
000
900
o00
23828
Autres matériels de transport
000
o00
0.00
000
500
o0ù
5.00
21838
nnatique
c00
oo
ce0
000
608
oo
2,00
2188
Auires immobilisations corparelles
o00
900
9.00
0,00
500
oo
200
RECETTES
2.00
oaû
&00
9,00
2,00
9,00
9,00
1318
Subv.transf. Départements
00
00
0.00
000
500
En
0,06
san
Subv, non transf. Etat, établ.
rétionaux
o,00
où
o0û
000
200
a20
0,00
1322
Subv. non lransf. Régions
2.00
ca0
0,00
oc
200
o20
0,00
conformément au plan dé comples.
Page
70 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
NV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
41.908
FONCTION
8
Transports
(suite
2}
84
Aticle/
veine
comate
Ubeté
sut
ea
as
sua
es
ss
867
ue
aaturo
61}
Vairle
nationale
Voirie
régionale
Voirte
Voirie
Voirie
communale
À
Viabiité
hivernale
|
Equipements
de
Sécurité
routière
départementafe
métropolitaine
et
aléas
climatiques
voire
DBEPENSES
6,99
0,08
6178,10
9,05
2947
173,85
0,00
86
109,36
189
851,98
2
Frais
d'études
000
200
0,00
a00
380400
000
oo
c00
2041442
Subv.
Cne
GFP
:Bälimenl
lations
0,00
0.00
0,00
0.00
69
704,27
0,00
0,00
0,00
204182
Autres
org
pub
+
Bât.
el
installations
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
2490,80
0,00
2154
Réseaux
de
voirie
0,00
0,00
617910
0,00
2765
580,68
0,00
0,00
188
861,98
2152
Installations
de
voirie
0,09
0,00
0,00
0,00
107
618.66
0,00
0,00
0,06
21578
ire
matériel
technique
0.00
060
0,00
0,00
0,00
0,00
491,28
0,00
2154
Aulres
malériel
out
haiques
0,00
0,60
0,00
0.00
0.00
0,00
82913,00
0,00
21828
Autres
matériels
de
transport
0.00
000
0,00
0.00
0,00
0,00
D,0ù
ü,00
21838
Aulre
matériel
infonnatique
0,09
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
2188
Aulres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
DTT24
0,00
214,28
0,00
RECETTES
9,00
0,00
0,60
0,00
0,08
0,09
0,00
6,00
1343
Subv.
transf,
Déparumonts
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
6,00
0,00
0,00
1325
Subv.
nc
nalionaux
0.00
0,00
0,00
0,00
080
CoÙ
0.00
0,00
1322
Subv.
non
transf,
Régions
0.00
0.06
0,00
Go
0,00
0,00
0,00
0,00
41}
Détaler
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
71 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV —
ANNEXES
IV
À
-—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
PRÉSENTATION
DETAILLEE
A1.908
FONCTION
8 — Transports
(suite 3)
25
#
3e
inirsstruetures
Gircuiotions
Sécurité
Asiclo { compte
iboté
81
862
85
54
255
douces
TOTAL DU
nature
(1}
Gares,
autras
Gares
et autres
Halles,
autres
Pons,
autres
Aéroports
et autres
CHAPITRE
infrastructures
Infrastructures
infeastructures
infrastructures
infrastructures
routières
ferrov.
fluviales
portualros
DÉPENSES
8,00
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
217
313,53
0,00
3476 225,47
2031
Frais
d'études
0.00
0,09
0.00
€,00
0,00
0,00
6,00
0,00
3
894,00
2041412
Subv.
Cne
GFP :
Bâtiments,
installations
0,06
0,00
0,00
6,00
0.00
0.00
9,00
0,00
69
794,27
zoan82
Ares org pub - Bât. etinataiations
000
0.00
020
G.00
ago
o.00
oo
oo
24080
2151
Réseaux
de
voire
0.08
0.00
0,00
5,00
0,00
0,09
106
394,17
0.00
3066 01498
a1sé
0,08
0,00
0,00
6,00
0,00
o,0û
6,00
0,00 |
107
818,66
21678
0,00
0,00
0.00
8.00
0.60
0,00
0,00
6,00
491,28
2158
0,00
2,00
Lx
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
82913,00
21828
0.40
200
0,08
0,00
0,00
0,00
33150,39
0,00
33
150,39
aies
500
200
ane
0.00
000
006
0.00
om}
295806
2188
ns corporelles
0,00
0.00
0,06
0,01
0,00
0,00
77
768.57
0,00
78
260,09
REC£ETIES
0,04
0,00
2,00
2,00
6,00
2,00
80
285,42
2,08
80
285,42
1313
Subv. kansf.
Départements
020
0,00
50
o0û
0.0
0,08
5 000,00
on]
500000
+1
Sub. non
transf. Elal, établ. nationaux
0.00
0,00
020
300
ou0
ac
16 397.42
cm
1630742
1322
Subv,
non
transf,
Régions
0,00
0,00
0,00
0,08
6,00
EAU
58
888,00
0,00
58
888,00
{ii
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes,
Page
72 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À — PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
A2
o1
o
05
4
2
E
4
+3
Opérations non
Services
Gestion dos
Sécurité
Enseign.
Cuit. vie soc, |
Santé et action
APA
Chapitre
Libellé
ventitabies
généraux {hors
fonds
formation
jeun. sports,
sociaie (hors
nature
91 et Gestion
européens
prof,apprentissage
loisirs
APA et RSA!
des fonds
Rèqularisation
européens)
de RAA)
DÉPENSES
+957 101,58
21 387 577,95
0,00
4189 389,23
310 972,58
1 062 942,96
7087 564,40
0,00
o11
Charges à caractère générai
134,66
6 045 491,66
0,00
109 915,54
44 490,64
331 992,87
101 039.40
0,00
012
Charges de personnel et frais assimilés
0,00
6 272 930,64
0.00
25 256,68
40 622.4
720 065,65
0,00
0.00
014
Allénuations de produits
0,00
8.046 059,96
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante
à,00
1 022 716,87
cr
4054 217,00
225 850,00
10 884,44
966 526,00
0,00
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,60
0,00
00
66
Charges financières
1 986 269,89
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
2,00
0.00
57
Charges spécifiques
0,00
ETES
0,00
0,00
0,00
000
0,00
0.00
68
Dotations aux provisions, dépréciations
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,06
RECETTES
2251
270.74
64 254 289,47
0,00
6,00
2 250,00
56 740,19
2,06
0,00
013
Atlénuations de charges
9,00
146 624,19
0,60
0,00
6.00
0.60
0,00
0,00
ro
Prod. services, damaine, ventes diverses
0.00
543 010.97
000
0.00
0,00
25 686,49
ü:60
0,00
73
impôts et taxes
0,00
27 093 635,93
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
73t
Fiscalité lacale
398 851,08
12 512 656,00
0:00
0,00
0.00
0:60
d06
0,00
74
Dotations at participations
0,0
28 266 419,78
0.00
0,00
225000
28 363,70
0.00
0,00
75
Autres produits de gestion courante
616 871,21
702 011,60
6.00
0,00
0,00
2.670,00
0.00
0,00
76
Produits financiers
695 151,85
0,00
0.00
0,00
D,00
0,00
0.00
0,00
2
Produits spécifiques
640 425,80
931,00
0.00
0,00
000
0,00
00
0,00
TB
Reprises
amarl.,
déprécialions,
prov.
0,00
0,00
0,00
8,00
8,00
0.00
9,00
0,00
Page
73 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
74
IV
—-
ANNEXES
A
A
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
--
VUE
D'ENSEMBLE
(suite)
A2
44
5
ë
7
8
9
RM:
habitat
DÉPENSES
0,00
3183
618,02
1811113,80
15
661
624,27
14
352
073,03
64
873
972,79
on
Charges
à caractère général
0.00
1669
567,85
250
229,82
10
891
12262
7 668
290,10
27
012
274,76
012
Charges
de
personnel
ei fais
assimilés
0:00
1480
854,07
543
994,48
4 695
633,53
6 608
028,13
20
396
886,13
oté
Aténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 046
059.86
65
Aulres
charges
de
gestion
courante
0.00
23
691,00
716
896,00
74
888,12
17575480
Ji
T261
402.78
6585
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0.00
où
0.00
0:00
ï
0.00
66
Charges
financières
0,60
0.00
000
0,00
000
À 956
968.89
67
Charges
spécifiques
0.00
0,00
0,00
000
0:00
379,32
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00
0,00
0.60
0:00
0.00
À
0,00
RECETTES
0,00
247
105,30
032
937,94
13
333
546,86
795
355,35
81
943
502,55
Œ
Atlénuatlons
ds
charges
0.00
0,00
0.00
0.00
6,00
:
146
624,19
76
Prod.
services,
domaine,
ventes diverses
0,00
20
098.48
0,08
899
048,65
103
538,36
1591
382,93
73
Impôts
et taxes
0,00
0,00
0.00
20
0,00
27
098
685,83
731
Fiscalité locale
0,00
0.00
128
238,55
10
624
357,00
0.00
23
664
082.63
74
Dotatians
et paricipalions
5.00
197
004,84
22
280,80
126
287.65
691
631.82
24
393
228,68
5
Autres
produits
de
gestion
courante
0:00
0.00
323
310,00
1 683
853,26
A8SA7
:
3328
901.24
76
Produits
financiers
0,00
000
0,00
0:00
0,00
:
695 151,85
77
Produits
spécifiques
0,00
0,06
489
138,50
0.00
0.00
ï
+ 030
495,10
78
Reprises
amer.
dépréciations,
prov.
0,00
0.00
0.00
0,00
00
|
|
0.00 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV — ANNEXES
IV
A
=
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
A2.01
01
- OPÉRATIONS
NON
VENTILABLES
Articlej compte
Libetié
a
nature (+)
Opérations non venflables
DEPENSES
1987 404,85
er
Servicos bancaires of ass
131.66
éri1
réglés à l'échéance
1835 072,30
66112
= Rallachament des ICNE.
14 880,06
608
701689
as
Valeurs comptables immobilisations cédée
a
GE
Différences sur réalisations {posiives)
006
së11
Dot. amont immos incararellas
000
5862
Dot. amont. charges financ. à répartir
9.00
RECETTES
2251 27074
LE)
Autres contributions diréctus
872 475,00
aa
Taxe do séjour
26 366,08
76886
Autres
61887521
76231
Run.
intérêts
emprunts cosrounss du GFP
182325
7esti
Sortie empr, isque avec IRA capital,
693 328,60
775
Ptoduis des cessions d'immobilisalions
540 425,60
7761
Différences sur réatisations
{négatives}
0,00
EU
Rec... subv inv iranstérées opus résuil
0:00
Page
75 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
«CA
» 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2,930
FONCTION
D -
Services
généraux
v2
Administration
générale
Artlcio
/
compte
02
oz
c22
3
02
5
6
128
nature
{5}
Admin.
généralo
de
Porsannel
non
Information,
Fôtos
et cérémonies
Aide
aux
Cimetières
ot
Administration
Autres
moyens
Ia collectivité
ventié
communleation,
assoclations
pompes
funèbres
générale
do
l'Etat
généraux
DÉPENSES
20188
184,78
aoc
728
766,88
9.00
800
c00
2,00
0.00
60811
4076945
000
0,00
9.00
a00
0.00
0.00
Co
e06+2
Energie
-
332
190,69
v00
000
000
000
0.00
o00
000
60619
Chauttage
urbain
39
628,85
0.00
096
c.00
o00
0.00
0.00
0.00
e06ta
Autres
fournitures
non
slockables:
114
075,60
a0n
006
0.00
000
c.00
00
50
60622
Carhuranis
1000
612.32
con
096
5,00
00
ouo
00
000
60623
tion
267543
o00
00
000
000
9,00
a
o8
60628
Auires
fournitures
non
slockées
1330
200
006
000
o00
0.06
0,09
020
co6ar
Fourailures
d
1886791
000
090
0,00
200
0.00
0,00
c00
e0632
Fourrilutes
de
petil
équipement
17 075,20
000
000
0,00
oc
0.00
000
on
60636
Habikement
ot vôtements
de
travail
7556405
0.00
000
0,00
oo
o00
on
cv
6064
Fournilutes
adm
3726637
o00
520
000
a00
0.00
one
con
6068
Livres,
disq,,
cass,
{blbfio,
Médi
184,18
500
06
2,00
av
0,00
o0
o00
6068
Autres
malières
et fournitures
85
828,22
08
500
2,06
ao
000
oo
000
en
Contrats
de
prestallons
de
services
11150
028,84
000
284
457.5
0,00
000
c05
aa
oo8
25
Grédit-hail
immobile
272
289,46
0.00
000
0.00
00
a08
990
cas
ex
Locallons
immobifères
199
460.84
0.00
000
0.00
Ce)
c00
00
608
s1381
Matériel
roulant
485.72
0.00
ü00
9.00
000
con
000
Ci
61366
Autres
21
864.80
0.00
00
0.00
0,08
0.00
000
Cr)
ea
Charges
localives
ot de
copropriété
11
73621
000
00
9.00
0.08
0.00
000
o0ù
is
Entretien
tercains
3640.03
000
2,00
0.00
000
0.00
000
000
61822
céparalions
bâtiments
publics
8505328
9.00
008
0,00
00
0.0
000
0.00
615228
|
Entretien,
réparations
autres
bâliments
15720
000
806
5.00
a00
9,00
av
0:00
61551
Entretien
matériet
roulant
11218281
000
000
5.00
e00
9.00
00
000
61668
Entretien autres bians
mol
1296.00
2.00
000
0.00
a00
0.09
200
0.00
6158
Maintenance
251
696,78
0.00
000
0.00
000
0.00
000
000
er
Mutinsques
407
016,78
0.00
8.00
@.00
000
0.00
0.08
CE)
er
Etudes
a recherches
AD
888,2
9,00
c00
0.00
000
9.00
060
0.00
s182
8740081
200
199,00
5.00
a00
cov
oo
can COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
« 2024
L
aie
Administration génêrale.
compte
Libellé
020
021
022
023
s24
025
026
028
nature (1)
Admin. générale de
Personnal non
Information,
Fôtes et cérémonles
Alde aux
Cimetlèras et
Administration
Autres moyens
a collocti
ventilé
communication,
associations
nompes funèbres
générale de l'Etat
généraux
rubl
5184
Versements à des organismes de formation
107 708,21
00
9.00
8.00
0,08
0,00
2.0
00
6188
Freis de colloques el de séminairss
3380
00
00
6.00
0.08
9.00
2.00
2,00
6188
Autres teais divers
54 966.96
9.00
32 248,68
2,00
0,00
506
6.20
06
6215
Personnel alieclé para commune
du GFP
«15 639,20
9.00
0.00
2.00
D.00
000
4.00
2.00
6225
Indemnités aux comptebfe et réglsseurs
12187
9.00
0,00
9,00
0.00
000
4,06
0.00
62268
Autres honoraires, conseils
17 589,86
2.00
où
00
0,00
0,00
2,08
000
8227
Frais d'actes et de content
LPONE
a,00
0.00
00
0,00
0.00
08
0.00
6228
Over
71 52320
9,00
où
008
0,00
5.0
a,00
a00
8281
Annances et insertians
41 804,00
06
5D 845,84
00
0,00
9,00
2,00
00
6233
Foires et expositions
08
9,00
616224
08
0.00
9.00
008
on
6234
Réceptions
53 660,48
2,00
0.00
0.00
0.00
0.00
9,08
000
6236
Gatalogues et imprimés
0,00
ave
144 179,18
0,00
6.00
0.00
000
0,0
6239
Divers
5 589,28
2,00
1938.60
0.00
8,00
8.00
0.00
050
6247
Transports collectifs
10320
0,00
0,09
0.00
2.08
0.40
000
200
6251
Voyages, déplacements 8t missians
88 160,19
0.00
188.00
0.00
0,00
0.00
0.00
000
6261
Frais d'affranchissement
3500380
0.00
0,0ù
2.00
8.00
20
0.00
2200
6262
75 601,86
00
0,00
0.00
9,00
0.00
000
aoû
ex
649,56
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
000
900
8281
Concours divers (cotisations)
58 655,28
0.00
0,00
0.00
9,00
8.00
000
080
62875
Remb. frais aux cammunes membres du GP
208 615,56
0,00
0,00
0.00
9,00
aan
020
2.00
62878
Remb, frais à des tiers
22 877,76
020
0,00
000
2.00
5.0
2,00
0.00
6288
Autres services extérieurs
297260
0.20
00
620
0,00
0.00
000
9,00
6331
Varsoment mobifté
20 288,25
2,20
823,78
200
og
0.08
220
2.00
6332
Cotisations verséas au F.NAL.
16 906,15
220
68649
0.20
0,00
9,08
050
9.00
6336
Colisations CNFPT
8t CDGFPT
40 574,46
2,00
1647.18
0,0
0,00
0,08
006
0.00
6338
Autres impôls, taxes sur rémunôrations
10 143,59
220
AU
0,0
4.00
08
020
9.00
63612
Taxes foncières
144 045,00
2.00
2.00
0,20
9,00
au
2,00
0.00
63613
Autres impôts Iacaux
3 448,00
920
0.00
000
aoû
a,
520
0.00
6365
‘Taxes el impôts sur les véhicules
9128.28
20
9,00
420
0.00
0.08
020
000
6368
Autes dois
147.00
9,00
0.00
000
9,00
0,00
900
0.00
€37
Autres impôts, taxes (astres organismes)
2419
20
4,00
200
2,00
0,00
2,00
5,00
sait
Rémunération
principale taulaires.
2520 775,30
220
10 887,17
0.00
0,06
0,08
0,00
0,00
eat12
SFT,
indemailé de résidence
2757248
9.00
430.00
200
0,00
0,08
900
000
santa
NBI
26 606,61
200
8.00
9.00
0,00
0,08
020
620
earté
Indemnités de licenciement
1105135
2,09
2.00
9.00
0.00
0,00
900
0.00
Page
77 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
: CA
- 2024
Page
78
ez
Adrainistration générale
Artiéie/ compte
Ubellé
oz
aa
022
os
24
025
eo
o28
nature (5)
Atmin. générale de
Personnel non
Information,
Fôtos et cérémonies
Aldo aux
Cimetières et
Adrainistration
Autres moyens
4 collectivité
ventilé
communication,
associations
pompes funèbres
générale de F'Etet
généraux
pubticité
CT
Autres indemnités:
843 069,06
0.00
832174
9,00
0.00
0.00
0.00
000
sara
Rérunératians
635 406,91
0.00
94 339,24
0:00
0.00
0.00
0.00
0.00
gaz
SFT, indemnité de résidence
16 541,85
0.00
91.32
0.00
0.00
000
0.00
0.00
ea135
Indemnilés liées à la perte d'emploi
4 625,02
0.00
239440
0.00
000
o.0
0.00
CU
4138
Primes et autres Indemnités
185 708,66
0.00
2925343
0.00
0.00
000
0.00
aoû
eat?
Rémunérations des apprentis
59 678,79
9.09
500
200
an
n.90
0.05
0.08
Gast
Catisalions AlURS.SAF.
Gta 306,32
9.00
3894404
0.00
0.00
0.09
CU
e.00
6453
Coflsations aux caisses de retraites
878 995,39
0,00
9774.36
2,00
09
0.00
9.00
0.00
6454
34 207,94
0:00
511388
0.00
ao
o00
a50
a
64155
Coisations pour assurance du personnel
24 025,82
9,60
0:00
000
00
nc
000
CN
457
Got, sociales
liées à Fapprentssags
1467 44
4.00
0,00
0.00
a.90
000
000
CN
6472
304804
9.00
ao
0.08
a00
aa
000
0,90
é47ai
Allocations chômage versées directement
1384774
9:00
oo
0.09
00
0.00
009
0,00
6475
Médecine du travail,
pharmacie
42 534.87
900
000
p.00
900
9.00
2,60
9,00
s4rs
Autres charges sociales diuarses
60 798,12
0.00
34910
0.00
a00
vou
000
0,00
488
Autres
28 152,90
9,00
000
0,00
000
0,00
CE
0,00
6sa11
indomullés de fonction
0.00
9,00
0,00
o0û
00
9,00
ao
0,00
66312
Frais de mission ol de déplacement
14 755,40
0,00
Ce
000
8.00
on
00
0:20
65313
Cotisations de retraite
0,06
200
ans
000
0,00
000
020
o.00
65314
Gotis, sécurité sociale - part palronals
0.06
6.00
a09
0,00
000
c.a0
000
0.00
65315
Formation
606,00
0,00
0,05
0,00
0,00
CE
0.00
0.00
65316
Frais de représentation du maire
13 200,00
208
905
000
000
0:00
00
0.00
653172
| Gotis-fonds financ.allocation fin mengat
00
o,05
9,06
0.00
0,00
0:00
000
2,00
657241
| Subv.
loncL. communes membres du GFP
36 292,17
008
a06
6,00
0.00
0.00
000
2.00
65741
Sub.
dé fonctionnement aux ménages
5i 903,88
006
400
0:00
0.00
0.00
0.00
000
65748
Subw.fenetautres personnes droh privé
48 335,00
0.00
0.00
0:00
0.00
0.00
an
000
65811
Oraits d'urilsat” informatique nuage
274 974.58
0:00
0,00
000
0.00
CN
a00
200
6sei8
Auires:
18 884,56
0.06
900
CE]
a.0û
0,00
4.00
006
6584
Amendes fiscales et pénales
325.00
0.00
0.00
0:00
0.00
0,00
ape
0,00
ssesa
Autres.
108 253,42
0.00
9,00
0,50
000
9.00
9,00
9,00
673
Tires anmulés (sur exercices antérieurs
37232
0.00
0.00
0:00
0,00
0.00
9,00
006
7agit8
| Auves revers, restil, conirb
directes
150 006,00
o0ù
000
0.00
9,00
0.00
0,00
000
73o18
Aukres revers. et rest /fise, locale
2372868
aan
a00
0,00
0.00
0.00
0,00
000
739214
|
Attribution de compensation
4 569 427,28
o.00
0.00
0,00
350
906
0,00
0.00
729212
| Dotation de solidarité communautaire
3 089 508,00
ca
8.00
0.60
0,50
508
2,00
000 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
«CA
- 2024
02
ares
Administration générale
compte
Libelté
eo
ou
C2
es
ou
c26
028
aature (1)
Admin. générate do
Personnol non
information,
Fêtes el cérémontes.
Aide aux
Administration
Autres moyens
ta caltectivité
ventilé
communication,
associations
pompes funôbros
générale do l'Etat
généraux
7292223
| Fands péréquation res. com. atintércam
84 349,00
00
8,06
200
0.00
900
coù
oa0
72881
Etaction compansaloirs TFPB el THRP
102 337,00
0.00
8.00
oo
0.00
000
000
o20
74082
Fraction compensatoire de
la CVAË
56 713,00
000
800
206
9,00
5.00
0,06
00
RECETTES
54 254 20947
200
2,00
0,00
0.00
ven
200
000
eus
Rernboursements rémunèrations personnel
146 624,19
00e
2.00
000
0.00
6.00
0,00
0,00
70388
Auires rerlevances at rôcalles diversos
Sa 48370
0.00
5,00
000
000
0,00
090
o0a
70845
Miss à dispo personnel communes du GFP
39 685,00
o6a
uv
00
a00
0,00
our
ao
70838
Mise à dispo personnel autres organismes
200,00
o0a
5.00
900
c00
0.00
oc
900
7ü8rs
Rümb, frais par les communes du GFP
30 058,92
00
ü.00
où
00
000
oc
où
rose
Rémb, frais par des tiers
418 988.35
00
0.00
020
a00
200
o00
0.08
in
tapôts directs locaux
9 480 864,00
ao
2.00
ca
2,00
0.00
020
aan
roma
Taxe surles surlaces commerciales
+779 737,00
oo
c.00
oo
ac
000
000
Cr
Fais
Imposiion fort. sur entrep, réseaux
1.055 329.00
on
200
ao
c00
où
où
0.06
738
Aurres contributions directes
196 729.00
0.00
200
aan
0,00
9.00
ao
0.00
rar
Attibulion de compensalion
+472 311,98
0.00
00
ace
000
0.00
900
0.00
722
FNGIR
606
167,00
000
200
o0a
0,00
0.00
0.00
0.0
732221
|
Fonds pérénualion res, com. et intércom
+ 228 398,00
0.00
900
0.00
00
0.00
0.00
0.00
7a5t
Fruet* compens, TFPB, taxe rés, prnci,
11.741 226,00
0.00
06
ao
000
o00
000
2.00
7852
Fraction compensatairs de la CVAE
6 588 834,00
0.00
006
0.00
020
0.00
0.00
0.00
741124
À Doration
cintercommunatilé des EPCI
7 072 180,00
000
200
0.06
ee
ca0
o00
2.00
741126
| Dotatian de compensation les EPCI
72 586,00
0.00
000
0,00
000
0.00
0.00
9.00
aa
FCTVA
228 626,82
0.00
0.00
0,00
oo
eo
500
a00
LTÉE
DG5 des cammunes et PCI
+387 78720
000
000
0,00
0,00
90
000
00
Tate
Auires paniripalions Etat
85 39228
006
000
000
0,00
9.00
o00
c00
Tar2
Participation régions
25 27,60
800
006
0.00
o00
0,00
200
G00
avt
[ocrTr.
3248 132,00
500
900
200
000
200
500
goc
74822
Elet - Componsation CET (CVAE el CFE)
3885 018,00
206
090
2.00
000
00
000
0.00
74838
£tat-Compens.sxonération laxes foncières
183 698,00
200
0.00
800
000
o00
5,06
2.00
7s8sa
Autres
178408
o.08
06
a00
00
000
ao
0.00
782
Revenus des immeubles
547 308,74
a00
00
000
0.20
oo
0.00
009
75813
Redav. fermiars el concessionnaires
201,26
000
oo
0.00
000
020
0.00
2.00
75888
Autres
154 801,60
000
000
8.00
sù
040
c00
900
773
Mandats annulès (exercices antérieurs)
gs1,00
0.00
où
0.00
c00
o06
600
son
433
Détailer
conformément
au plan de
comples,
Page
79 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
{V
—
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
-—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.930
FONCTION
0
—
Services
généraux
{suite
1}
53
Consolls,
Articie
os
032
ess
usa
cs
ose
compte
Libellé
Assemblés
détibérante
À
Consoll
éco.soctol
Gonsoll
eut,
due,
Conseil
éco, s06,
environ.
culture,
édue.
Gonseif
de
territoire
Autres
instances
nature
{1}
régienIConseil
dév,
env.
wa
eue
Soation
éva.,
Section cuhure,
environnem.
éducation
et sports
DEPENSES
460
626,29
av
2.0
000
cac
0,00
o00
ET
Eau
et assainissamment
où
08
0.00
000
0.00
000
2.00
60612
oo
0,00
0.00
c00
o.00
0.00
000
60613
Chauliage
urbain
90
900
0.00
oo
0.00
5.00
800
60618
foumitures
nan
stackabies
oo
0.60
ç.00
000
000
9.00
c0c
60622
o00
0.00
0.00
0.00
8.00
0.00
0.00
60528
c.00
c.00
0,00
000
2.00
000
0.00
60628
Aus
foumilurés
non
stockées
0.00
c.00
2.00
000
00
°00
500
60631
Fournitures
d'entretien
0,00
0.00
oo
200
0,00
ao
0.00
60822
Fourniures
de petit
équipement
00
0.00
990
c.00
000
oo
c00
60636
Habilémont etvelements
de
(avait
0.00
0.00
000
oec
o00
oo
500
5054
Fournitures
administratives
0,00
000
ou0
0
0.60
on
9.00
5065
Livrès,
disn.
cass,
(biblio.
Média.)
0,00
800
00
c.00
0.08
on
0,00
ss
Autres
matières
el fournitures
900
voo
on
0.00
oa0
0,00
0,00
sm
Contrats
de
prestations
de
services
103280
200
on
0.00
o00
000
2.00
6125
Crédilbai
immobiter
2.00
5,06
os
0,00
oo
2.00
9,00
1x2
Locations
immabiiètes
c.00
0,00
9.08
5.00
0.00
000
9,00
GE
Matériel
roulant
0.00
ç.00
000
0.00
040
000
cv
GE
Auires
000
0,00
00
0.00
000
00
0.00
ets
Charges
locoives
et de
noproprièté
o06
006
000
9,00
0.00
000
940
61821
9.00
008
0.00
2.00
0,00
oo
0.00
618224
Entaïn,
réparations
batiments
publics
a00
000
000
5.00
006
000
000
615228
Entratin,
réparations
autres
bäliments
eco
aoû
000
0.00
00
a
aoc
sisst
Entretien
matéciel
roulant
2.00
où
000
000
0
v00
eco
61558
€
autres biens mobifiers
2.00
a00
000
Cr)
000
0.00
000
sis
Maintenance
0.00
0:00
oo
000
ox
200
000
set
Mulirisques
0.00
000
00
oo
0
000
ou
Page
80 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- GA
- 2024
Page
81
a
Conseils
Artieie
us
032
os
ox
036
pas
compte
Libette
Assemblée détlbérante |
Conseil éco. soctat
Gonsolt cu. édue.,
Conseit éco. s06,.environ.
culture édue,
Consoil de territoire
Autres instances
nature {1}
région
Conseil dév.
env.
eut
42
Sustion éco, sacisln et
Section culture,
environnem,,
éducation et sports
67
Etuctes et recherches
0.00
0.00
200
0.00
9.00
000
2.00
6182
Decumentallon générale et technique
0.06
0.0
200
9.90
Cri
0.00
0.00
stat
versements à des organismes de formation
0.00
2.00
o.00
5.00
ca0
020
0.00
6185
Frais de colloques et de séminaires
9,00
o6
c.00
0.06
ao
oo
ouo
6188
Autres frais
divers
0.00
0.00
c00
5.00
oo
ac
0.00
625
Personnel affecté par la commune du GFP
9.00
oo
c00
c.06
oav
0,00
0.00
625
Inderanités aux complable et régisseurs
9,00
0
6,00
6.00
o00
2.00
0.00
62268
Autres honoraires,
cpnseifs
000
006
6.00
0.00
ouo
900
9.00
C4
Frais d'uces et de contantioux
000
006
6.00
6.00
ego
200
on
6228
Divars
ce
000
0.00
0.00
o00
00
090
ezs
Annonces st insurtiens
oo
o00
0.90
où
Co
006
ao
6233
Foires et exposilions
00
o00
o00
0.00
000
006
do
6234
Réceptions
geo
000
0.00
940
000
0,96
go
6236
Catalogues st imprimés:
oo
o00
008
000
oo
20
eco
6238
Divers
eo
000
2,00
oo
o0a
026
0
27
“Tranporls colles
co
v00
aoû
g00
oga
CE)
a20
c2st
Voyages. déplacements et missions
000
0.00
200
eo
0,90
026
020
Ci
Frais d'affranchissonnnt
con
000
0,00
can
on
oo
000
6262
Fais de lélécommunigalions
o00
ae
00
eco
900
oc
0.00
cer
Services bancaires et assimilès
000
ous
0.00
000
oo
ac
on
6283
Concours divers (cotisations)
000
o.08
0.00
000
920
o00
000
62875
Remb, frais aux communes membres du GFP
060
5.00
0,00
0.00
500
o00
000
62878
Remb, frais à des tiers
oa
9.00
2,00
oo
020
Cr)
0.00
6288
Aus
sanices exténeurs
9.00
2.00
0.00
oo
0
a00
0.06
ess
Versement mobiité
ae
2.00
0.00
0,06
000
2,00
0.08
exe
Cotisations versées au F.N.AL.
o20
000
0.00
9,00
00
a00
9.00
6226
Cotisations CNFPT et COGFPT
900
2,00
0.00
0.00
000
00
008
6338
Autres impôts,
laxe5 Sur rémunérations
00
0.00
9.00
0,00
000
2.00
c00
63512
Taxes foncières
20
c.c0
co
098
o0
000
546
63513
Autres impôts locaux
620
c.00
doù
00
oo
2.00
020
6356
Taxes ot impôts sur les véhicules
000
9.00
c.00
000
0.00
200
oc
esse
Autres droits
000
0.00
oo
000
000
&00
on
sr
AutES impôts,
laxes (auires organismes)
00
c00
où
o0
000
0.00
o00
éat11
Rémunéralian principale
liutaires
o20
con
cv
oo
0,00
000
0.00 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ CA
- 2024
03
Consoits
Article ?
est
932
633
034
ess
ess
compte
Libel
Assemblée détibérante À
Conseil éco. saclat
Conselt eutt, édue.,
Conseil éco, s00,onvirom.culturréque.
Conselt de territoire
Auires instancos
nature (1)
région Conseil
dés.
env.
pen
ose
Svction éco.
soclate et
Sectlon eutture,
snviroennem.
éducation et sports,
é112
SFT, indemnllé de résidence
0,00
0.00
000
0,00
090
000
900
é115
ns
2,90
0.00
00
0.00
000
Ce)
806
c4t16
Indemnités de licenciement
a00
9.0
0.00
0.00
000
000
co6
ss118
Autres Idermniés
vo
ou0
o.00
000
000
c00
005
etat
Rémunérations
aoû
0.20
oc
o00
2:00
c00
0.00
g4122
SFT. indemnité de résidence
2.00
ca8
o.00
5.00
220
0.00
0.00
CE
Indemnités
léos à la perte d'emploi
2.00
0.08
o00
5.00
920
c00
con
cs138
Primes et autres indemnités
0.00
900
0.00
9.00
00
o00
000
617
Rémunérations des apprentis
200
500
020
2.00
0.00
0.00
9.00
Gas
Cotisations à URSS.
c00
000
020
000
0.00
800
9.0
casa
Cotisations aux caisses de rétraites
con
000
200
so0
000
oo
aa
6454
Cofisalions aux A.S.S.EDLC,
c00
9.00
920
s06
oo
000
oun
£ass
Gosations pour assurance du personnel
00
000
50
2,00
0,00
000
ou0
6457
Cois. socialss
lées à Fapprentissage
0.06
000
220
200
000
o00
aan
6ar2
Prestations familiales directes
006
0.00
000
0.00
ou0
020
0.00
cars
Allocations chômage versées directement
o06
0,00
oo
200
0,00
0.00
0.00
6a7s
Médecine du laval, pharmacie
c08
0.06
000
300
ou
50
206
sare
Autres charges sociales diverses
c00
0,00
90
300
ou
06
0.00
s48s
Aures
c08
0.06
000
500
où
006
000
sut
demnités de fonction
sa? 749,44
0.00
000
500
000
0
000
65312
Frais de mission et de déplacement
0.00
0.00
500
900
c.00
000
0,00
esa18
Cotisations de retraile
33 945,06
0.00
0,00
900
oo
o90
5,00
65314
Gots. sécurité soriale - par patronale
7651487
0.00
000
900
oo
ago
2.00
GTS
Formation
o00
0.00
00
0.00
000
000
a06
65316
Frais do représentation du maire
000
v.0û
0
0.00
020
0.00
0.00
653172
Gotis.fonds fnancafacation (in mandat
138332
500
o00
5.00
020
a
0.00
esraat
Subv. fonc, corimunss mentbres du GFP
eco
0.00
000
oo
020
00
000
65741
Subv, de lonctionnement aux ménages
000
5.00
000
000
ouo
20
0.00
65748
Subv.jonct autres porsonnes droi privé
00
06
900
000
c40
o20
0.00
85811
Droits é'utfsal" - informatique nuaga
oc
0.00
0.00
000
o40
o00
0.20
65818
Autres
000
0.00
0.00
0.00
0:00
000
000
6584
Amendes fiscales el pénales
00
0.00
0
0.00
00
a96
0.06
scene
es
009
2.00
000
0.00
o00
000
0.00
873
Tilres annulés {sur exarcices antérieurs
000
0.00
00
0.00
000
000
0.00
Page
82 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
83
es
Consolts
Article}
eut
cs2
o33
034
036
038
compte
Libetté
Assemblée défibérante |
Conseil éco.soclal
Conseil cut, éduc,,
Conseil éco, 500.enviren,sulturs,éduc,
Consall de territotro
Autras instances
nature {1}
régian/Consoil dév,
env.
a341
pr
Svétion éco.
sociale et
Section euïture,
environnem,
éduention et sports
739138
Autres revers, resii, conrib, ditactes
0.00
0.00
200
2.00
oc
0.00
0.00
Hi
Autres revors, et rosli / sc, local
2.00
96
0.00
500
o0
0,69
0.09
7a8211
Attribution de compensation
000
asc
0.00
0,06
ao
os
000
Tas2t2
Dotation de solidarité camimunautaire
o05
a00
6.00
6,00
oo
0,08
9,00
Tas222i
Fonds péréquation ress, co, el Intercom
con
020
2.00
0,00
eco
000
0.00
72951
Fraction compansataire TFPB eL THRP
ao
200
0.00
000
oo
os
000
73952
Fraction compensataine de 1e CVAE
ooù
0,00
9.00
0.00
000
oc
000
RECETTES
o20
2.00
o.08
CN
o00
p.0a
0.20
sais
Rarhoursements rémunérations personnel
on
000
cou
0.00
0:00
06
oo
70388
Auires tédevances el rocelles diverses
oo
oc
2.00
oc
oc
000
oc
TOB4E
Mise à cispo personnel communes du GFR
e00
v00
8.00
0.00
0.00
006
oo
70848
Mise à dispo personnel autres organismes
oo
000
800
oo
0.00
020
où
TU875
Rernb, frais par les communes du GFP
CA
o.00
08
cev
0.00
006
cao
70878
Remb, frais par des lers
oo
0
000
oc
0,00
0.06
ao
ait
Impôts directs locaux
oo
a
800
geo
069
8,00
oo
LEE)
Tare sur les surlaces commerciales
000
ao
800
ox
000
000
0,00
sta
Imposilion for, sur antrep. nésaux
00
0,00
00
oo
000
0.00
o0a
Fate
Autes contributions diractes
c20
c.00
2.00
ao
0.00
2,00
oo
Fast
Attibulion de compensation
000
2.00
000
c00
000
ac
000
LE
FNGIR
o0a
os
2,00
e00
0
CE)
000
2er
Fonds péréquation ress, com, al intercom
oca
os
0.00
000
000
000
000
7351
Fract compens, TFPB, taxe rés, prinel,
o0a
00
0,00
on
c26
ao
000
7352
Fraction campansaloirà de là VAE
o5a
o00
0.00
o00
020
a00
0,00
arr
Gotation d'intercanmmunalité des EPCI
aa
800
6,00
oo
00
00
0,00
741126
Dotatian de compensation des £PCA
os
00
0.00
000
000
2.00
200
vas
FOTVA
00
2,00
0.00
200
000
00
00
74611
DGD des oamunes et EPCI
00
2.00
0.00
000
000
00
0.00
7an6
Autres participations Etat
20
200
Gao
0.00
o00
200
906
7472
Participation régions
000
6.00
0.0
006
000
000
000
Ta8s12
DCRTP.
290
&.00
600
090
CE]
000
000
74822
Etat « Compensation CET (CVAE et CFE)
o00
000
où
000
o00
0.00
co
74833
EtatGompens.exanération taxes foncières
000
000
6.00
000
c08
0.00
ou
7488
Auves
000
6.00
000
800
o0ù
0.00
o00
252
Révénus des immeubles
00
0.00
0:00
020
2.00
0.00
a00 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
e
Gonselts
Article}
est
032
os
034
v36
EE
compte
Assemblée délibérante |
Conseil
éco.soclel
Consoif cuil, éduc.,
£ensall éco, s0c..onviron.culturoéduc.
Consoit da terrifotre
Autres Instances
nature (1)
région.fConsoil dêv,
env.
eat
0342
Section éco.
soclale et
Section eulture,
environnem,
éducation et sports
75813
Redev. fermiers el roncessionnaires
0.00
co
ç.00
0,00
096
oo
0.00
75888
Autres
&,00
CE)
oo
0,00
000
ace
0.00
773
Mandais annulès (exercices antérieurs)
0,00
où
000
0.00
0,00
0.00
0.06
41} Détailer conformément au plan da comptes.
Page
84 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
85
IV
—-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.930
FONCTION
0 - Services
généraux
{suite
2}
ca
Coop.décent.netr
interr$g.eur.Intorn.
Astielo
/compte
nature
(1)
Libeté
041
042
043
o48
TOTAL
DU
CHAPITRE
Action
ralevant
de
la
Actions
interrégionaies
Aclions
européennes
Aide
pubitque
au
Autres
acilons
subvention
globale
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
6,00
0,08
21387
877,95
easti
Eau
a assainissement
ao
au
oo
D0
an
4076915
eas2
Energie
»Elec
ao
ao
000
020
040
362
19060
60814
Chauffage
urbain
0,0
0,00
6,00
0.00
0,00
39
628,85
606i8
Autres
fournitures
non
stackables
4,00
0,00
0,00
0,00
6,00
114
075,60
60822
Carburants
0,00
0,00
0,00
0.00
9,00
4000
672,82
60823
Alimentation
0,07
0,00
4,00
6,00
9.06
2678.43
60828
Autres
faurnilures
non
stockées
LA
0,06
0,00
0.00
6,00
141310
60631
Foumitures
d'entretien
0,00
0,00
5,80
2.00
0,00
18
867,91
60632
0,09
0,60
0,00
0,00
0.06
17
076,20
60636
4,00
0,06
6,00
0,00
0,00
75
564,05
6064
Fournitures
aéminis
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
37
266,37
6065
Livres,
disq.,
cass.
(bibllo.
Méciat.}
0,00
0,00
2.00
5:00
0.00
184,48
6068
Autres
tières
et
fournitures
0.00
0,00
4,00
0.09
0,00
85
828,22
611
Conirals
de
prestations
de
services
0,00
0,00
8,00
0.09
9.00
1445
520.05
6125
0,00
0,00
0,00
0,08
0,00
27228546
6132
Localions
inmobiières
0,00
0.00
0,00
0,00
0,90
199
460,84
61351
Matériet
roulant
d,0û
0,00
0.08
0,06
0,08
485,72
61358
Autres
0,00
LA
0,00
2.00
0,00
21
364,80
614
Charges
Iocalives
ei
de
coproprièté
0,00
0,00
0,08
0,08
o,08
401
736,27
sus
Entretien
terrains
oc
ox0
900
006
000
364003
6522
Éntratien,
réparations
bâtiments
publics
0.00
6,00
0,00
0.00
0,00
85053,28
615228
Entretien,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
151720t
61551
Entretien
matériel
roulant
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
412182,3
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
4,00
ain
0,00
0,00
0,00
1296.00
6156
Maintenance
0.00
6,00
0,00
0,00
0,00
251
696,78
6161
Mufirisques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
407
016,76
617
Eludes
et
recherches
0,00
6.00
0,00
0,00
0,00
40
888,21 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
cà
Goop.décont,
act" Interrég.eur. Intern.
Article / compte nature (1}
Libetré
o41
o2
vs
g44
os
TOTAL DU CHAPITRE.
Action relevant de la
|
Actions interrégienaies |
Actions européennes
Aide publique au
Autres actions
subvantion globale
développement
182
Dogumentalion généras st lechrique
où
8.00
on
9.00
2,00
37 G0E.34
6184
Versoments à des organismes de farmation
oo
200
090
00
so0
107 709.21
6185
Frais da colloques el de séminaires
500
oc
o00
cac
0,00
3280
6188
Autres frais divors
0.00
aoc
000
2.00
006
8721859
6215
Personnel affecté par là communs du GFP
se0
o00
ou
8.00
2,00
“15 638,20
6225
Indemnités
aux comptable ot régisseurs
oo
800
osa
c00
c00
12167
62268
Auires honoraires, conseils
oo
800
000
2.00
G06
17 989,86
sr
Frais d'actes el de conter
ou
2.00
0.00
0.00
600
TABSIAT
6228
Oivers
oo
0.00
on
2.00
d.00
7362320
sos
Amnonces otinsesions
000
9.00
000
coc
0.00
52 849,84
ex
Fires et expositions
og
2.00
on
0.06
coû
616224
62%
Réceplions
oga
0.00
ova
0.00
0.00
53 660.48
6236
Catalogues el impamés
ona
9.00
o00
000
0.05
144 47048
6238
Divers
0,00
c.00
o20
G00
005
752188
247
Transports colleclifs
oo
ü00
0,00
500
008
303,30
6251
Voyages, déplacements êt missions
0.00
000
0.00
0.00
con
68 348,18
6251
Frais d'arfranchissement
0,00
0.00
2,00
0.00
0.08
35 005,80
6262
Frais de télécommunications:
0.00
0.00
o,0ù
0.00
0.08
75 601.86
ser
Services bancaires el assimilés
000
v.00
oo
s0ù
0.00
540,56
as
Concours divers {cotisations}
o0
voc
o00
9,00
eco
5865528
62875
Remb. frais aux communes membres du GFP
000
000
000
000
00
20961556
62878
Remb. frais à des liers.
000
000
v0
0.00
CR
2257776
6268
Autres services extérieurs
920
a00
v0
00
oo
2972.90
san
Versement mablité
00
800
800
CES)
o00
2141188
6332
Cotisations versées au F.N.AL.
090
soc
520
c00
000
17 502,64
6336
Colisatians CNEPT af CDGFPT
000
200
000
006
oo
az 2218
6338
Autres impôts,
taxes sur rémunérations
oo
206
0
c00
00
10 555,36
esse
Taxes foncières
000
0.00
000
0.00
oo
144 045,00
63513
Autres impôts locaux
o06
2.00
000
0.00
000
3449.00
6355
Taxes stimpôts sur les véhicules
oo
0.00
000
0.00
0.00
942028
6358
Auires droits
o00
2,00
000
0.00
0.00
447,00
637
Autres impôts,
taxes {auires organisrnes)
oo
0.00
9.00
0.00
0:00
24,19
est
Rémunération principale
filulaires
000
2.00
9.00
000
o,0û
2691 63287
étre
SFT. indemnité de n
000
0.00
00
000
090
28 002,15
64143
NBt
08
0.08
o00
040
290
26 606,81
Page
86 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
87
4
Coop.décant.aet* Intorrég.eur.Antern,
Adticie { compte nature {+}
Libolté
cat
Ga
os
a84
048
TOTAL DU CHAPITRE
Action relevant do la
|
Actions Interrégionates |
Actions européannes
Aide pubtique au
Autres actions
subventlon gtobale
dévelopgement
ES
Indemnités de fonciement
000
9,00
000
0.00
cc
15.051,35
64418
Autres indemnités
0,00
a00
o40
on
0.00
#16 390,80
sata
Rémunérations
ose
000
00
500
0.60
728 746,15
ensz
SFT,
indemnité de résidence
000
eu
où
000
&00
1683217
64136
Indemnités lises à la perte d'emploi
000
0.00
000
00
9.00
701962
sa138
Fimes et autres indurnaités
aa
8.00
000
000
oc
214 962,11
Cu
Rémunérations des ppprenis
0.00
aoû
0.00
0.00
000
5967928
6451
Colisallons 8 FURSSAF.
can
o00
0.00
000
606
653 340,33
6453
Cotisations aux caisses dé retraites
as
ave
500
000
000
286 76975
6454
Cotisations aux AS.SEDLC,
Gao
000
0.06
0.00
200
36 321,82
6455
Cotisations pour éssurance au personal
aa
0,00
000
000
2.20
24 025,32
6357
Cotis, saciales
liées à l'apprentissage
on
D00
800
c0ù
0
11674
ere
Prestations fanhiales directes
0.06
200
9.00
o00
aa
3049.04
art
Albcalians chômage versées directement
0.00
000
0.00
000
2,90
1384774
&475
Médecine du iravail phennacié
c,00
p.20
0.00
000
oo
42 884,87
care
Autres charges saciates diverses
0,00
ace
0.00
0.00
0.00
51 15,22
188
Au
200
o00
000
5.00
020
28 162,90
65351
ndemniés de fonction
9.00
on
ca0
5.00
c20
44774044
cs312
Frais de mission et de déplacement
000
oo
800
900
c00
14 765,40
esta
Cofistions de
retraite
000
000
200
s00
aa
23 945,06
CE
Colis. sécurité sociale - part patronale
0.00
0:00
a00
500
ego
76 514,87
55316
9.00
coû
5.06
o00
oo
600.00
ssa18
Frais do représentation du maire
200
800
0.00
500
0.00
13 700.00
gesr2
Vocation fin mandat
5.00
000
0
209
0.00
3283.22
6s734
Sub. fonc. communes membres du GFP
0
000
ou
cos
0.00
36 292,17
8571
Subv. de fonctionnement aux ménages
200
000
000
co0
00
51 905.85
65748
Subv.fonct
autres porsennes droit privé
ao
5.05
oo
san
8.00
43 325,00
6s813
Droits d'ullisar® » informatique quage
c00
c.00
°00
200
200
274 974,56
6se18
Autres
000
0.00
0.00
200
a.00
18 884,56
6584
Asnendes fiscales a pénales
oo
800
900
0.00
008
32500
csess
Autres
000
800
0.00
000
0.00
108 253,42
sm
Tilres annulés (sur exercices antériours
00
0.00
ou
o00
2.00
932
raotis
Aulres
ravers, reslil,
conirib,
direcles
0.04
000
ca6
020
2,00
160 069,00
rue
Autres ravers. at restl
J fisc. locale
000
0.00
Gao
020
00
23 725,68
seat
Attribution da compensalion
0.00
0.00
co5
opa
200
4689 427,28 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+CA
- 2024
04
Coop.décent.
act”
Interrég.our.intorn.
Article / compte nature {4}
Libellé
ua
042
ve3
044
o48
TOTAL DU CHAPITRE
Action
relevant
ds
là
Actions
interréglonales
Actions
européennes
Aide
publique
au
Autres
actlons
Subvention globale
davaloppement
739212
Dotation
dé
sotidarilé
communautaire
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
3 088
508.00
7392224
Fonds
péréqualion
ress,
Com,
et
Intercom
0.00
0,06
2,00
0,6
0,06
54
349,00
73954
Fraction
compensatoire
TFPE
et
THRP
2,08
0,00
2.00
L'AU
0,00
402
337,00
73982
Fraction
compensatoire
de
la CVAE
0,00
0,00
6,00
0,80
6,00
68
713.00
RECETTES
LAS
0,00
0,00
0,00
0,00
54 254
289,47
6419
Rerboursements
rémunéralions
personner
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
146
624,19
70388
5
redevances
et raceHEs
diverses
0.08
0,00
0,08
0,00
0,00
53
183,70
70845
Mise
à dispo
personnel
communes
du
GFP
0,08
0.00
0,00
0,00
0.00
39
685,00
70848
Mise
À dispo
parsonnel
aulres
organismes
5,00
000
Q,00
0,00
0,00
200,00
70675
Remb,
frais
par
les
communes
du
GFP
8,00
0.06
8,60
0,00
0.00
30
953,92
70878
Remb.
frais par dès
tiers
000
2.00
0,00
0,00
0.00
418
988.35
73111
Impôts
directs
focaux
9,00
0,60
0,60
0.00
0,00
9
480
861,00
73113
Taxe
sur
les
surfaces
commerciales
6,00
2.00
0,00
0.00
0,00
1778
737,00
73114
AImposition
forf,
sur
entrép.
réseaux
0,00
LA]
0,00
0,00
0.00
055
329,00
Ta1t8
Autres
coniributions
directes
0,00
0.00
0,06
0.00
0.00
196
722,00
73241
Atrihution
de
compensation
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
4473
311,93
73221
FNGIR
0,00
0,00
0,00
0,00
9.00
6.061
167,00
732221
Fonds
péréquation
ress.
com.
Gt
‘com
0,00
0,00
0,20
0.00
0,00
1228
338,00
7351
Frac”
compens.
TFPB,
taxe
rés.
prnoi.
LA
0,00
0,00
0,00
0.00
11741
925,00
7352
Fraclion
compensaioire
de
la CVAË
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
6
558
834,00
741124
Dolaïion
dinlercommunsété
dos
EPCI
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
7 072
80,00
741126
Dotation
de
compensation
des
EPCI
0,00
La
0,00
0.06
0.06
7
472
586,00
vas
FCTVA
c00
0.00
a00
000
040
223 626,82
74811
DGD des communes el EPCI
200
0.00
200
oo
220
1124778720
ane
Autres paricinations Etal
200
500
9.00
oa0
006
3620228
7472
Participation régians:
0,00
0.0
0,00
0,00
0,00
25 237.60
748312
DCRT.P.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 248
139,00
74832
Elat
- Coinpensation
CET
(CVAE
el
CFE)
9,00
0,60
2,00
0,00
0,00
3885
019,00
74835
Elat-Compens.exonéralion
taxes
foncières
0.00
000
0,00
0,0@
0,00
193
698,00
74888
Autres
L'AU
0,00
6,00
0,00
4,00
1.784,08
762
Révenus
des
immeubles
2,60
0.00
0,00
0,00
6,00
647
308,74
76814
Redev,
fermiers
el
concessiennaires
0,00
0,00
D,00
0,00
0,00
201,26
76888
Autres
00
8,00
0,00
0,00
0,09
154
501,60
773
Mandais
annufés
{exercices
anlérieurs)
0,00
0,00
0,09
0.00
0,00
931,00
5} Détailer cantommément
au plan de comptes,
Page
88 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
89 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCÉALU
« Budget
principal
- CA
- 2024
IV - ANNEXES
W
A - PRESENTATION
CROISÉE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— PRESENTATION
DETAILLEE
ÀA2.930-5
FONCTION
9-5
—
Gestion
des
fonds
européens
Article 1 compte
nature {1}
Ubeté
osi FSE
082 FEDER
os8 Autres
0580 FEADER
os8t FEAMP
TOTAL DU CHAPITRE
DEFENSES
on
a00
0,00
a,00
RECETTES
000
9,08
0.09
000
€t}
Det
ler
conformément
au plan
de
cor
tes.
Page
90 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
A'4
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
…
PRÉSENTATION
DETAILLEE
A2,934
FONCTION
1 -
Sécurité
mn
1
u
5
18
+oTat ou
Article! compte naturo {1}
Libelé
Services communs
|
Police, sécurité, justice |
imeondie ot secours
Hygiène etslubrié
|
Autres Interv. protect, |
Lines
publique
personnes, biens
DEPENSES
0,00
0,00
4189 389,29
0,00
000 |
410938923
s1558
Entretien aures bians mobiliers
200
0,00
109 843,54
a00
0.00
109 843.54
6282
Ernie de télècommunieatians
200
20e
7200
000
2.00
7200
cuss
Autres.
0.00
200
25 256,69
000
900
2526.68
6853
Service d'incendie
200
2,00
4 684 217,00
o00
co |
40521700
RECETTES
090
con
000
0,00
004
006
1} Détailler conformément au plan se comptes.
Page
91 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
-—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLÉE
A2.932
FONCTION
2 -
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
20
ni
2
2
24
Services
Enseignement
du
premier
degré
Ensoignement
du
secand
degré
Enseignement
|
cités
scolaires
communs
supérieur
Arilele
fcompte
nature
di
“ele
201
211
2142
213
221
222
223
Services
Écoles
Ecoles
primaires
Classes
Collèges
Lycées
publles
Lycées
privès
communs
maternelles
regroupées
DEPENSES
200
0.20
on
evo
2,00
0.20
non
510
972,58
0,00
611
Conrats
de
prestations
do
services
0,06
0.00
0.09
0.00
0,08
0.00
0,00
43
297,33
6,00
5188
Autres
frais divers
a00
000
000
0.00
ao
0,00
800
ao
ave
cast
Versament
motillé
000
000
0.0
000
00
0.00
0
14228
00
sax
Coisations
versées
au FINAL.
000
000
0.00
000
00
0.00
500
118.53
000
a336
Caïisations
CNFPT
et CDGFPT
ago
000
D.00
ou
one
000
00
284.54
ac
6328
Autres
impôts,
axes
sur
rémunérations
000
0.00
oc
00e
000
oct
000
nas
900
64111
Rémunération
principe
0,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2,00
2371003
0.00
64118
Autres
indemnités
0,06
LT
5,00
0.00
0,00
0,00
0,00
511807
6,00
6451
Cotisations
à
FUR.S.SAF.
0,00
0.08
0,0
0,0@
0,00
0,00
0,00
4360,19
000
s4s3
Cotisations
aux
enisses
de rerales
000
0
0.0
00e
0.00
0.00
000
763617
0e
corse
Sub
fanet.
argonismes
publies
divers:
c00
000
000
c0a
a00
a
200
208
500.00
neo
Gsras
Subwonctautres
personnes
dirait
privé
000
000
000
000
0.00
0.00
000
1626000
oo
RECETTES
2.00
2.90
9,00
200
en0
0.00
2,00
2250.00
000
747808
Autres
0.00
0.00
0,00
006
0.00
0,00
00
225000
000
41) Détail les comptes à trois chifres,
Page
92 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
V
—
ANNEXES
IV
À
—
PRÉSENTATION
CROISÉE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.932
FONCTION
2 -
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
{suite
1}
36
Farmation
professionnelle
251
282
283
254
258
256
287
268
Arte
/
Snsenion
Formation
Formation
|
Formation |
Rémunération
GNFPT
-Farmation
des
actifs
occupés
GENPTetGDG
«missions
|
Autres
compte
Libeté
sociale
et … |
protessionnalisante
des
aotits
| des
siogioiros
spécifiques
nature
(1)
professlonnelle
À
personnes
occupés
st
pr
256
2
re
pen
personnes
Missions
Dévoloppement
|
Évolution
at
Autres
Concours
Missions
statutaires
ot
des
transition
adrninistratives
régtemantairos
|
compétences
|
professionnelle
| pégagogiques
DÉPENSES
one
006
on
000
va
0.00
oo
200
020
020
000
0,00
008
sit
Contrats
de prstatians
de
00
000
000
000
040
009
020
209
000
500
9.00
9.00
o90
somices
sie
Aures
hais
divers
009
069
000
a0o
240
009
oc
0,00
060
040
9.00
o00
0.00
sas
Versement
mobilité
009
000
eu
o09
000
060
005
c00
020
ca
250
5.00
9.00
5322
Cotisations
versées
au F.NAL,
a00
000
000
209
000
000
020
209
020
oo
0.00
206
900
5336
Cotisations
CNFPT
el COGFPT
a00
200
0x0
CI
000
900
90
200
000
000
000
9,00
200
6338
Autres
Impôts,
taxes
sur
2.00
200
000
noe
os
200
oo
c00
000
000
200
00e
000
rémunérations
saint
Rémunération
principale
000
oa9
aa
008
oua
gas
000
5.00
2.00
020
208
0,00
000
tiutares
aus
Autres
indemnités
200
009
000
odo
CI
o00
05e
9.00
009
000
200
0.00
0.00
gas
Coüsatens
à
FURSSAF.
c00
o00
ca
ü0s
ous
o00
000
5.00
o00
o00
200
2.
000
6452
Cotisations
aux
enisses
de
200
0.00
000
o00
000
800
000
0.00
000
000
200
000
500
retraites
667282
Sub».
lonet,
organismes
publics
200
200
aa
ü00
oca
a00
o5a
0.00
009
060
0,00
o0ù
5,09
divers
65748
Sub
fonclauires
parspnnes
000
c00
000
000
000
6.00
a0û
0,00
009
000
0.00
0.05
008
droit
prvè RECETTES
0.00
9,00
00
2,00
2.00
0,00
240
5.00
069
220
5,00
900
990
41)
Détaifler
les
comptes
à Irais
chiffres.
Page
93 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
« Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
À
—-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.932
FONCTION
2 —
Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
(suite
2}
26
a
æ
2
Apprentissage
Formation
Autres
sarvices
périscotaires
et annoxes
Séourité
Ariloie
fcompte
sanitaire
af
sociale
281
282
El
284
288
TOTAL
DU
nature
(1)
Häbergement
ot
Spon
scolaire
Médeeine
scolaire
Classes
de
Autre
sarviea
CHAPITRE
restauration
découverte
annexe
de
scolaires
enseignement
DEPENSES
0.00
500
o.00
0.00
000
2.90
0,00
0,00
|
31097288
st
Conirats
de
prestalions
de
services
oo
con
ou
0.00
o00
000
c20
co
192733
8188
Autres
frais
divers
oo
Gao
000
600
0,09
900
900
oo
|
12023
cast
Versoment
mot
ao
c.00
oo
0.00
00
s00
oo
6.00
16228
6332
Cotisations
versées
au
F.AAL.
000
5.00
Ci
2.00
o0a
2,00
coo
c.00
853
s336
Coisations
ENFPT
el COGFPT
o00
ç.20
oo
2.00
o0a
ac
ao
5,00
Basé
6338
Autres
impôls,
takes
sur
rémunérations
ao
2.20
20
2.00
oùua
900
ao
000
T3
Gsti1
Rémunération
prnci
ca
5.00
c20
2.00
000
200
con
oo
f
2371008
sans
Autres
indemniés
an
2.00
can
000
000
a00
ao
om
51007
6451
Cotisations
à TURS.SAF.
020
0.00
co
5.00
00
o00
so0
vof
335019
gass
Cotisations
aux
enszes
de
retraites
aso
800
eo
&00
a5a
500
aan
oo
esar
ss7382
Subv.
fonc
organismes
publics
divers
000
c00
o00
c00
9,00
500
ce
0.06
209
500,00
65748
Subu-fonst
autres
personnes
droit
privé
00
c00
0.00
0.00
000
500
ca
000!
1625000
RECETTES
0,0
200
000
0.00
200
220
9,00
weol
225000
747888
Autres
900
&.00
oo
0.00
o0a
2.00
go
oo}
225000
{1}
Détaier
os
comptes
à trois
chiffres.
Page
94 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
95
IV
—
ANNEXES
IN
À
-
PRESENTATION
CROISÉE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DÉTAILLEE
À2.933
FONCTION
3 —
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
30
#
Arlielo
Sonices
communs
Sature
compte
Ubelé
ai
ÊA
313
aa
#15
m6
7
ne
nature
Act
Patrimoine
Bibfothèques,
Muséos
Services
d'archives
‘Théâtres
et
Cinémas
at autres
Archéologie
œ
artist,actions
et
médiathèques
spoctacios
vivants
|
salles
de
spectacles
préventive
manifieult,
DEPENSES
o00
3 000,90
406,56
000
902
868,03
o00
00
2,00
200
éoët1
|
Eau
et assainissement
200
000
406.66
06
00
990
0.00
500
o0a
6068
|
Autres
matières
el foumiures
oc
ao
000
one
1874588
00
0.00
00
o0a
sit
Contrats
de
prestations
de
oc
000
000
ope
155
244,79
oo
0.00
G00
000
services
6132
À Locations
immobitères
006
000
0.00
oo
1248.09
CE)
2.00
a0o
ous
1368
|
aures
00
000
0.00
o0n
236,76
où
2.00
0,00
con
81521
ln
terrains
00
o00
0.00
on
40
309,88
900
200
0.00
co
615221
en,
réparations
bâtiments
0.90
o00
000
oc
5068.06
o.00
9.00
2.00
an
615281
en,
réparations
voiries
one
020
con
000
cos
2,06
0.07
o.00
0.00
6156
|
Mainisnance
oc
520
eo
0.00
16.415,21
0.00
000
u.00
0.00
6182
| Documentation
générale
et
oca
co
20
0.00
35268
0,00
260
o00
000
technique
G189
| Autres
frais divers
80
oo
0.a8
9,00
12
308,79
200
000
oo
0.00
6225
À hdemaïés
aux
comptable
et
oo
000
0.00
0.00
363,53
00
000
oc
6.00
régisseurs
6254
|
Récoptions
o0ù
2,00
0,00
506
6186.98
s00
2.00
Cr)
o00
6236
|
Catalagues
otimpimes
0,00
0.00
200
0.00
-24,20
00
o00
000
8.00
6251
|
Voyayes,
déplacemonts
ot
000
2,00
200
200
1828.87
000
a.00
090
200
missions
6262
|
Frais
de
lélécamaunications
9,00
0.00
200
000
3 808.80
v.00
008
0,08
000
6281
|
Concours
divers
{cotisations
200
000
o00
00
2563.00
8.00
000
90
o00
62878
| Remb
frais
à des
tiers
000
a00
o0û
464,65
c00
00
000
2.00
6331}
Versement
mobilité
9.00
0.00
000
2501.31
a00
500
0.00
0.00
6332
|
Cotisations
versées
au
F.NLAL.
400
2,00
an
2084.54
Cr)
008
o00
2.00
6336
|
Cotisations
CNFPT
el COGFPT
000
0.00
9.00
6.00
5002.51
co
os
oo
200
6238
| Autres
impots.
taxes
sur
con
0.00
9,00
o00
1250,60
c06
0,06
eo
2.00
rémunérations COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024
a
Article!
Cuiture
compte
as
2
a
314
as
a6
sa?
se
nature
Activités
Patrimoins
Bibliothèques,
Musées
Services d'archives
“Théâtres et
Cinémas ot autros
Arehéslogie
)
artist.acfions et
médiathèques
spectacles vivants
|
salles do spoctacios
préventive
rnentf
cul.
637
Aubes impôts, taxes (autres
0.00
5,00
9,00
a.a0
182,06
0.00
000
0.00
ao
otganismes}
gari1
| Rmunéretion principale
0.00
0.00
Cr
Gao
235 888,20
08
0:00
0.00
0.00
gat2
| SFT, indemnité de résidence
e00
2.00
Cr
00
4119.98
000
000
can
200
sans
|
NB
8.00
0.00
o00
00
471014
000
00
CE
200
Gatt8
| Autres indemnités
200
000
ooa
990
78 863.36
000
CE)
oo
c00
cas
0.00
020
o08
900
14735708
000
000
9,00
0.00
Gats2
0.00
co
090
000
2604,63
000
o00
008
5.0
64136
|
indemnités liées
à ta parte
5.07
096
090
506
17875
ooo
000
900
coco
d'emploi
catae
00
0.00
oo
000
2842747
8.00
000
220
000
air
oo
oo
c06
000
448683
00
9.00
c00
000
cast
oo
000
c00
o00
8813748
0.00
co
000
0.00
6453
isalions aux caisses de
000
000
a00
2.00
107 268,61
000
&o0
000
0,00
ailes
6454
|
Cotisations aux ASS.
ova
000
200
o0û
7362.54
00
0.00
09
0.08
6467
À Gotis. sociales liées à
opa
000
0.00
2.00
8324
508
600
o00
5.00
l'apprentissage
car
res charges sociales
000
ao
5.00
2.00
3663,39
0.00
2.00
c.00
0.00
diverses
esta8
| subvtoncLautres personnes
000
8000.00
6.00
o00
2000.00
0.00
9.06
0.00
ao
droit privé
8811
|
Droits d'utisar - informatique
0.00
2.00
aoù
000
588444
90
0.00
500
so
nuage
RECETTES
a00
2.0
2.00
2.00
58 740,18
ou
9.00
2,00
0,20
705088 |
Auros
o00
0.00
po
000
244740
co
000
0,00
oo
7078
|
autres marchandises
0.90
0.00
o00
000
23 560,38
000
eo
9,00
ova
7472
|
Panicinetion régions
0.00
800
0.00
ac
28 88370
0.00
0,00
0.00
04
752
Revenus des immeubles
0.00
0.00
9,00
co0
2670.00
ou
000
000
090
{1
Détaier
conformément
au plan
de momptes.
Page
96 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
97
IV
--
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
A2.933
FONCTION
3 -
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
1) #2
Antiste
t
Sports
(autres
que
scolaires)
compte
Libelé
34
32
22
324
225
#26
nature
(1)
Salles
de sport,
gymnases
Stades
Piscines
Centres
de formation
Autres
équipements
|
Manifestations
spantves
sportifs
sportifs ou
loisirs
DEPENSES
200
900
200
9.00
66 067,7
000
sasts
Eau
et assainissement
u00
508
ao
oc
020
200
s068
Autres
malières
et fournitures
000
0.00
0.00
000
00
206
st
Conirats
ce prestalions
de services
0.00
o0a
0.00
c00
4634078
200
5132
Localions
immobilières
00
000
0.00
9.00
504825
505
stase
Autres
oc
9.09
v.0ù
90
ac
9.00
st2
Entretien
terrains
0.00
909
0.08
000
0
006
st8221
Envetisn,
réparations
bâtiments
puies
0.00
500
0.00
oo
ac
5,00
sté2s1
Entretien,
réparations
voiries
Cr
9,00
0.00
0.00
1487854
000
sts6
Maintenance
200
900
0.00
000
5.00
000
st82
Documentalion
générale
et tochnique
000
900
0,00
800
900
0.00
sta
Autres
fais
divers
2.00
000
2.00
900
2.00
0.00
6228
Indemnités
aux
camplable
et cégisseurs
0.50
900
000
acc
000
000
sas
Réceptions
900
va
000
oo
900
0.00
6228
Catalques
et imprimés
2.00
900
008
o00
5.00
000
Gas
Voyages,
déplacements
et missions
000
900
on
5.00
9.00
0.00
gase
Frais de
1élécommun
evo
000
o00
200
000
0.00
62
026
0.00
2,00
sav
500
9.00
cesra
020
000
2.00
00
00
2.00
c331
Versement
mobitté
000
0.00
o,00
os
500
000
632
Cotisations
versées
au F.NLAL.
050
000
9,00
90
ous
90
6336
Cotisations
CNFPT
ot GOGEPT
soc
0.00
2.00
oc
ae
s.0ù
5538
Autres
impôts, taxes
sur
rémunérations
c00
c00
2,00
2,00
ou
000
ss
Aires
Impôts, 1nxes
(pures organismes)
oo
000
oc
oc
9,00
200
sun
Rémunëralion
principal
ulairos
008
ae0
a00
von
000
voa
sar12
SFT, indemiè
di révidencs
0.00
c.00
506
0,08
900
000
sain
we
020
80
000
0.08
90
000
sans
Autres
inc
020
c00
0.08
2.00
908
°.00 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
&æ
Articlo
ports (autres que Scolatros]
compte
Libetié
32
322
328
324
325
326
nature (4)
Salles de sport, gyrmnases
Stades
Piscines
Contros de formation
Autres équipements
ions sportives
sportifs.
sportifs ou loisirs
CE
Rémunérations
2,90
2.00
006
0.00
av
9,00
Garz2
SFT, indemnité de résidence
2,00
0.00
000
0.00
00
9.00
84136
Indemnités liées à la perte d'emploi
2.00
0,00
096
000
s00
000
64138
Prines ot
autres indammnités
e.0û
c00
006
don
o00
o.00
e17
Rémunérations des apprentis
2.00
9.00
020
0.00
800
000
sas1
Cotisations à FU.RS.SAF.
2.00
où
0.00
000
o00
026
6453
Cotisations aux caisses da
go0
0.00
000
0.00
8.00
020
8454
Cotisations aux AS.
LC.
9.00
oo
000
o00
08
c00
6457
Cats.
suciates lies à
apprentissage
ç.00
o0ù
000
a00
2,06
000
6478
Autres changes sociales diverses
9.00
000
v.00
o00
00
006
66748
sutros porsonnes droil
6.00
005
000
a00
0,00
5.00
68811
2.00
ci
00
200
0,00
0.00
RECETTES
c.08
000
00
so8
2,00
ana
706888
Autres
6.00
oc
a00
c00
0.00
006
7078
Autres marchandises
0.00
con
0,00
200
0,00
200
LE
Participation régians
con
900
oca
o00
2,00
c.00
762
Revenus des immeubles
c.0ù
c00
0,00
000
0,00
2.00
41)
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes: COMMUNAUTE
URBAINE
LÉ
CRÉUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
99
IV
—-
ANNEXES
IV
À
—
PRÉSENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2,933
FONCTION
3 -
Culture,
vle
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
2)
33
34
3
Jeunesse
[action
soclo-éduc.}
et loisirs.
Vie
soslale
et eltoyanns
Sécurité
Aricle
{comple
nature
uecté
au
3
358
4
pr
YotaL
ou
di
Gentres
de
loisirs
Gotontes
de
Autres
activités
pour
entre
les
Autres
CHAPITRE
vacances
lesjounes
tomes
et les
hommes
DEPENSES
0,00
soc
oo
200
soù
vec
1062
942,96
En
Eau
et assainissement
0.00
000
oo
0.00
800
6.00
406.86
6068
Aites
malières
el
res
0.00
0.00
ao
5,00
500
6.00
18
749.09
en
Contrats
do
prestations
de
services
00
2,00
ago
00
cv
000
201
585,57
si22
Locations
immoiiéres.
ao
2.00
os
006
000
6.00
710644
e1256
Autres
0.00
8.00
oc
200
000
c.00
335476
GE
Entretien
terrains
ce
0.60
Cr
200
0.00
9.00
40
309.88
eisza
Entretien,
réparations
bäliments
pubkcs.
000
9.00
oo8
020
coc
eco
5056.06
615231
Entretien,
réparalions
voiries
600
o.00
con
00
vec
00
145854
8158
Mointenance
oa0
o00
v00
006
8.00
900
1641524
6182
Ducumentation
générale
et technique
0.00
000
0.00
000
cac
2.00
35263
188
Autres
frais
divers
5.00
00
0.00
008
c00
2.00
1220879
6225
Indemnités
aux
complable
et régisseurs
c.00
o00
0.00
o0
200
ao
35388
6234
Réceptions
0:00
000
0.00
0,00
a00
200
686,38
8236
Catehgues
et imprimés
5.00
0.00
0.00
0,00
900
00
14,20
6251
Voyages,
déplacements
et missions
5,00
oc
2.00
0.00
c00
ao
128,87
6262
Frais
de
tétécommunicallons
00
000
200
0.00
ao
000
3808.80
6281
Concours
divers
{colisatians)
00
0.00
200
0.00
c00
o00
2563,00
62878
Romb.
frais
à des
fiers
00
80
a00
0.00
o08
00
464,65
est
Verssment
mabilté
200
2.00
00
000
o00
ac
25013
6332
Cotisations
versées
au
F.NA.L,
006
00
200
oo
c00
020
2084.54
6336
Cotisations
CNFPT
et CDGFPT
000
0
a00
can
oc
on
500251
6338
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations
a00
oga
a00
920
oo
000
1260.60
ss
Autres
axes
(autres
organismes)
009
on
0.00
900
090
o0
182,08
CE
Rémunération
principale
titulaires
500
000
0.00
av
000
000
225 888,20
cattz
SFT.
de
résidence
500
ova
ac
ce
000
po
411986
LTÉE
nl
ces
000
c.00
0.6
000
000
AaTra
4 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- GA
-2024
33
#4
#
Jounosse {action socp-édue.] et Holsirs
ie sociale et citoyenne
Sécurité
Article / cempte nature
Live
it
242
338
ui
sa
TOTAL DU
4}
Centres
de loisirs
Cotonies
de
Autras activités pour
Egatité
entre
les
Autres
CHAPITRE
vacances
les jounes
fammos ot los hommes
Er
Autres
indemoités
0,00
0.00
0,00
0,00
000
2,00
73 863,36
ant
Rémunérations
000
0.00
900
0.00
vo
000
147 357.08
are
SFT. indemnité de résidence
000
0.00
000
oa0
000
000
260463
sn1a6
Indemnités liées à La perte d'emploi
0.00
0.00
000
9.00
v00
006
trans
64188
Primes ot autres indemnités
000
0.00
000
000
a
006
2912747
Ciu
Rémunérations des apprentis
000
0.00
CR)
o05
000
00
a 46,83
CE
Colsafions 4 U.RS.SAF,
500
0.00
c00
oao
o00
000
88 137,48
CE
Gotisalions aux caisses de retraites
090
0.00
o00
0.00
co
ao
107 28,6%
6454
Cousations aux ASSED.LC,
c00
020
oc
oo
c.00
000
7 362,54
6467
Cots. socrles liées à
l'apprentissage
0.00
0.00
00
eo
u.00
ac
28,24
sa7s
Autres charges sociales diverses
0:00
0.00
0.00
oo
os
oc
3.993,29
65748
Lautres personnes droit privé
000
000
5.00
oo
000
0.00
5 000,00
esst4
“utliset «informatique nuage
0.00
0.00
9.00
000
2.00
9.00
5 294,44
RECETTES
a
9.00
0.00
0,00
2,00
2,00
56 740,19
706888
Autres
0.08
0.00
00
9,00
5.00
200
24746
7078
Autres marchandises
c00
co
toc
0.00
o.0a
œ00
22 569,39
Tara
Pañicipation régions
0.00
9.00
0.00
0.00
0.00
2.00
2826370
752
Ravenus des
immeubles
9,00
cn
0.00
00
000
geo
2670.00
{1}
Détaiter
canformémeni
au
plan
de
comptes.
Page
100 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
À
—
PRESENTATION
CROISEE
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DÉTAILLEE
A2.934
FONCTION
4 —
Santé
et
action
sociale
{hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI} #4 Santé
Article
4
410
ai
42
43
414
413
compte
Libetié
Services
communs
Prévention
et éducation
|
Sécurité
alimentaire
|
Dispensaires
ot autres
Autres
actions
nature
(1)
:
u
pour
ta santé
êts
sanitaires.
DÉPENSES
0,00
ce0
œil
0.00
0.06
23
634,40
st
Contrats
de
prestations
de
sonices
oo
too
000
00
0.08
2.00
CH
Etudes
el recherches
000
00
020
a00
0.00
2368440
st
Concours
divers
{colisations)
000
200
00
o08
9,00
200
68748
SuhvlonelLaulres
personnes
droit
privé
0,00
00
00
000
200
9.00
RECETTES
2.00
86
c40
ae
a00
où
41)
Détailler
conformément
au
pin
de
comptes,
Page
101 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTGCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
À
=
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRÉSENTATION
DETAILLEE
A2.934
FONCTION
4 -
Santé
et
action
sociale
{hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI}
(suite
1)
42
Action
sociaio
Article
4
420
42
422
compte
Services
communs
Famille
ot
enfance
Petite
enfonce
nature
{+)
4214
4212
4213
4214
422
4222
4228
Actions
on
faveur
Aides
à
fa
famille
Aldes
sociales
à
Adolescence
Crûches
et
garderies
Mukl
accuell
Autres
actions
pour
de
Is
maternité
fontance
da
petite
enfance
DEPENSES
53
300,00
0,00
0,00
000
0,00
0,90
0,00
0,08
GE
Conirats
de
prestalions
de
services
900
0,90
0,00
0,00
a,00
0
0,0
0.00
617
Etudes
et
recherches
0.60
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
621
Concours
divars
(cotations)
o0
0
00
000
0.00
oc
oœ
oo
SS7a8
Subw.fonct.aulres
porsannes
droit
privé
153
300,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,08
RECETTES
0,60
0,00
6,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
(5) Détaier
confoimément
au plan
do
comptes,
Page
102 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAIHLEE
A2.934
FONCTION
4 -
Santé
et
action
soclaie
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI}
(suite
2)
«
Action sociale
423
4
425
428
ë
TOTAL DU
Aniiele [ eomplp nature (1)
Liboté
Personnes Agées
Personnes en
Personnes
Autres Interventions |
or
428
422
pe
atioutté
handicapées
socistes
Forfait autonomie
Autres actions de
|
Autres actions pour
prévention
js personnes âgées
DEPENSES
9,00
s00
can
680 225,00
ao
229406,00 |
+ 057 564,40
on
Contrats de prestétions
de servipss
0.00
c.00
c00
os
00
2669000 |
7668000
sy
Etudes et recnerenes.
c00
200
9.00
ao
040
sul
zeua
CE
Concours divers {cotisalions)
9.00
2,00
c00
0.00
000
"500
son
65748
autres personnes droit privé
2.00
2.00
c.00
660 226,00
00
15 000,06 |
965 525,00
RECETTES
200
2,00
c00
9,00
o0
av
to0
{1} Détailer conformément au plan do compies.
Page
103 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
--
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
--
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.934-3
FONCTION
4-3
—-
APA
Anicte
1eampte
430
431
432
“a
Libeté
Services
communs
APA
à domicile
APA
varsée
aux
bénét,
en
APA
versée
à
TOTAL
DU
CHAPITRE
rrature
(5)
établissement
l'étabtissemont
DÉPENSES
ao
oc
ae
200
ao
RECETTES
9%
0.00
o.00
d.00
06
{+
Détniller
conformément
au
plan
de
camples,
Page
194 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ CA
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
--
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.934-4
FONCTION
4-4
—
RSA
/ Réguiarisation
de
RMI
444
42
443
44
44
446
447
448
Article
{compte
Liveité
Insertion
socinje
Santé
Logement
insortion
Evaluation
des
Dépenses
de
RSA
ellocations
|
Autres
dépenses
TOTAL
DU
nature
C1}
professionnelle
déponses
structure
au
titre
du
RSA
CHAPITRE
engagées
DEPENSES
o00
2,90
0,pa
2,00
00
000
o00
EN
D40
RECETTES
0,08
200
200
2.00
5,00
000
9,00
9,00
con
fer
conformément
au
plan
de
Gamples,
Page
105 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
106
IV - ANNEXES
IV
À - PRESENTATION
CROISEE
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.935
FONCTION
5 - Aménagement
des territoires et habitat
50
s1
Services communs
Araénagement ot sorvicos ucbains
Article/ compte nature
Lbolté
su
so
sn
si2
ss
sta
ss
ss
en
Services communs | Services communs |
Espaces vons
|
Eclairage pubiie
Art publie
Eloctrfication
Opérations
Autres actions
urbains
aménagement
| _ d'aménagement
urbain
DÉPENSES
240,00
11685 615,09
1301178
26 381,80
508
0,00
2,50
208 132,63
cost
Eau ol assai
oc
0.00
000
c0ù
2.00
300
200
sn52
Energie -
Er:
oc
7008648
00
200
900
900
ac
500
60833
Fourilures de voirie
00
2422313
900
s00
000
260
920
201
ét
Contrats de prestations de sarviess
001
55 517,05
o0a
497.82
2.00
2.00
oo
200
61358
Autres
000
3606.00
000
200
2,00
5,00
sen
a0e
61821
Entretien lerains
000
900
71621518
2,90
5.00
9,00
000
205 480,63
sts22t
Enietion,
éparalions autres batiments
o0a
060
1050.00
5.00
0.00
5,00
000
0.00
sise
Entetion, réparations
voies
000
oo
920
0.00
0.00
500
oc
2.662,00
az
Etudes ot recherches
-240,90
500
500
0.00
o00
5,00
o00
0.00
ses
Autres frais divers
000
81 608.00
+4 962.00
0.00
000
0,00
cu0
000
CL
Auiée personnel extérieur
000
ant
000
0.00
000
000
500
ao
6225
{nsiemnités aux comptable et régisseur
000
160.00
0.00
0.00
0.00
0.00
Ci]
0.00
62268
Autres honoraires, conseils
0.00
3250.00
ose
0.00
000
2.90
000
so
ss
Voyages, déplacements et lssions:
000
1621.81
2.00
o.00
oo
508
020
5.08
s2875
Remb. fais aux communes mombrus du GFP
o00
con
200
258428
9.00
5.00
0x0
5.00
sas
Versement mobtité
000
sra0.es
o.00
9.00
900
voe
000
200
6332
Coïsations varséus au F.NAL.
000
ass
oc
Doi
2.00
ne
000
a
esse
Gatisations CNFPT ei CDGFPT
000
3036141
000
00
c.00
ave
oo
aco
É
Autres impôts,
taxes sur rémunérations
000
250091
2.00
ao
2.00
000
000
Er
Rémunéralion
principale
290
sa7 51220
90
oo
0.00
5,00
000
0.00
SFT,
indemnité de résidence
990
4900.84
9.00
900
0.00
o.00
009
oc
NB
2.00
763129
cc
aco
2.00
9.00
000
000
64118
Autres indemnités
200
18188823
006
où
5.00
0.00
200
0.00
éxrai
Rémunérations
200
249 784,74
o00
ao
5.00
0.00
o6a
0.00
caiee
SFT.
indempité do résidanca
oc
7825
0.00
000
900
ao
o00
000
éai25
ndemnités hées à
part d
oc
298448
8.00
900
0.00
aon
sac
au
64188
Primes at aubres indemnités
000
Ti 27456
900
se
000
aen
590
sai
ess
Colisalions à FU.R.S.SAF.
ape
171 606.66
200
000
500
ac
spa
500 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
+ Budget
principal
« CA
« 2024
50
st
Serviens
communs
Aménagomant
ét services
urbains
Anicle!
compto
mature
Lions
mn
so
sta
512
on
su
ss
sa
tm
Services
commis
|
Services
communs
Espaces
verts
Ectalrage
publie
Art
publle
Electrfication
Opérations
Autres
actlons
urbains
d'amänagemont
|
d'aménagoment
atbais
6453
600
208
200,41
0,00
0,00
0,08
0,00
0,00
0,00
G454
6.00
12
667.78
0.00
0,00
0,60
0,00
0,00
0,60
6472
80
1212
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,88
ce
rares
sociales
diverses
040
768014
000
200
do
000
0
000
Gs748
Subwfonelauirss
porsannes
droit
privé
040
a00
oo
800
000
où
000
000
REcENES
oo
600.40
oo
200
doi
oo
o00
voa
FOGSER
AUtrES
8,00
9,06
0,08
0,00
4,00
6,08
0,60
0,00
70875
Remb.
frais
par
fes
communes
du
GFP
6,00
1
100,60
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,06
74T1B
Autres
paricipalions
Etat
6,00
0,00
0.00
0,00
4,00
0,00
0,00
0,06
FAT8es
Autres
0,00
5
509,40
0,08
0,00
0,90
0.00
0,00
0,06
{1}
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
107 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
+ 2024
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DÉTAILLEE
A2.935
FONCTION
5 —
Aménagement
des
territoires
et
habitat
(suite
1)
#2
#3
54
56
Ariel?
Politique
de
la vite
|
Aggtomérations
ot |
Espace
rural
et
Habftat
(Logement)
compts
Libellé
villes
moyennes
|
autres
ospacos
de
est
562
562
854
565
nature
(t}
déve.
Pare
privé
de
la
Aide
au
sa
Aldo
äl'aceosslan
|
Aire
d'accuelldes
|
Logement
social
collectivité
locatif
À la
propriété
gens
du
voyage
DEPENSES
5,00
5,00
200
500
315
862,09
2,00
194
052,36
23
639,00
60611
Eau
ot assainissement
a00
2.00
2,00
00
37
993,54
o.00
000
co
60612
Energie
-Elec
o00
0.00
a00
c.00
cac
a00
58
1981
oo
60623
Fourañures
de
voirie
o00
où
oc
ace
0.00
00
000
oo
en
Conirais
de
prestalions
de
services
a00
ous
o00
000
297
868,55
2.00
135
85355
CE
61356
Autres
ac
o00
ou0
o00
cac
o00
0.00
000
61821
Entretien
terrains
2,00
a00
a00
e00
6.00
500
00
00
615228
À Entrelien,
réparations
autres
bâtiments
cuve
ec
ee
o00
600
o00
008
000
cie
Entretien,
réparalions
voiries
900
£00
sa0
s00
0.00
0,00
000
000
GE
Eludes
et recherches
200
g00
5,00
a06
2.00
c00
000
oo
e188
Autres
frais
divors
200
2.00
2.00
800
0.00
000
000
oo
6218
Aure
personnel
extérieur
000
2.00
600
0.00
c00
2,00
906
0.00
6225
Indemnilés
aux
comptable
et régisseurs
a00
000
2,00
0,00
c00
00
900
oc
62268
Autres honoraires,
cansel
0.00
2,00
0.00
8.00
c00
000
990
con
6251
Voyages,
déplacements
el missions
0,00
000
000
2.00
0.00
o00
0,00
où
62675
Rerb,
frais
aux
communes
membres
du
GFP
0.00
2.00
0.00
2.00
0.00
0.06
000
000
em
Versement
mobité
o.0ù
000
0.00
000
0.00
0,00
000
0.00
6332
Cotisations
versées
au
F.NAL.
0,00
9.00
c.00
2.00
0.00
000
000
o00
636
Cotisations
GNFPT
et COGFPT
0.00
a00
9.00
8.00
0.00
c.00
ç00
000
6238
Autres
impôts,
laxes
sur
rémunérations
2,00
2,00
0.00
8.00
6.00
2.00
oo
020
sa111
Rémunération
principale
liutaires
2.00
5.00
c.00
5.00
6.00
u00
000
om
san?
SFT,
indemnité
de
résidence
aoo
s00
000
800
0.00
o08
000
0.00
ane
we
0,00
0,00
2.00
c.00
0.00
200
500
oo
64118
Autres
indomnités.
2.00
9.00
c.00
8.00
0.00
o08
020
000
sas
Rémunérations:
0,90
2.00
c.00
c.00
0.00
200
006
C0)
84132
SFT,
indemnité
do
résidence
00
800
g00
g.00
0.00
o08
D00
où
eus
Inde
es à la
porte
d'emploi
2,00
9.00
5.00
c.00
600
00
n00
900
64186
Primes
et autres
indemnifés
c00
0.00
o00
e.00
0.00
00
000
000
Page
108 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024
#
ss
54
ss
Articte #
Politique do ta
Agglemérations et |
Espaco rural et
Habitat (Lagemant)
compto
Libollé
villes moyonnes
|
autres espacos de
562
553
544
ps
neture 61}
dév.
Aide au soctour
Aire d'accuoil des
Logement social
tocatir
sans du voyage
6a5t
Cotisations à 'URSSAF.
000
006
006
0.00
8.00
c00
6453
Cuisations aux caisses de rel
00
oo
000
Cr
0.00
5.00
g4sa
Caisations aux
A SS.E
000
000
06
oc
800
c00
Ga72
Prestations familiales directes
0.00
v00
06
co
000
oo
a.00
s478
Auïres charges soaiaies diverses
000
900
020
oo
0.00
200
800
65748
Subuonctauires personnes droit privé
200
000
20
co
0,00
900
23 691,00
RECETTES
o,00
900
2.00
o,0a
con
9,90
38 566,90
A7 927,00
roc
| Aures
00
000
o00
000
oo
o00
18 998.46
0.60
70875
Remb.
fais parles sormmungs du GFP
a00
000
o00
90
000
0.00
0.00
0.00
TB
Autres parlipalions Elat
0.00
000
om
oao
oo
2,00
19 56844
5.00
rase
| Auros
2,00
0.00
0.00
00
9,00
2,00
000
A71927,00
{1}
Détailier
canformément
au
plan
de
comptes,
Page
109 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
110
IV
-
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.935
FONCTION
5 —
Aménagement
des
territoires
et
habitat
(suite
2)
56
57
58
5
Article
/
Actions
en
faveur
du
|
Techno,
de
Pinfarmation
Autres
actions
Sécurité
compte
Libellé
Itorat
et de
fa comm,
set
588
TOTAL
DU
CHAPITRE
nature
44}
Réserves
Foncières
Autres
actions
d'aménagement
DEPENSES
2.05
8,20
soc
20
c.00
3193
613,02
sus11
Eau
ét assainissement
9.00
200
9,00
0.00
800
17
983,54
60512
Energie
- Elechicilé
2,00
200
ou
500
200
128
284,94
50633
Fouriurés
dé
voiris
2.00
e00
0.00
c00
c00
2432318
sut
Contrats
de
prestations
de
services
o00
00
000
av
a00
489
736,67
CE
Aures
o00
20
0.00
200
000
3 686,00
sts2t
Entretien
terrains
v00
000
a08
900
800
enr
695,78
615228
Entrétien,
réparätions
aulres
bâtiments
o00
2.00
0.00
000
00
1960.08
Siszat
Entretien,
réparations
voiries
o00
00
000
000
9,00
2662.00
7
Etudes
et recherches
0.00
00
6.00
Cl
u.00
20.08
6188
Aures
Frais
divers
c06
c00
2.00
0.00
200
43
560.08
ai
Autre
personnel
extétieur
c06
200
cec
0.00
a06
za0t
625
Indemnilés
aux
comptable
el régisseurs
00
oo
200
0.00
000
160,00
62268
Autres
honoraires,
consels
000
a00
2.00
2.00
av
825000
est
Voyages.
déplacements
et missions
0.00
c00
c00
600
0.00
362161
6287s
Romb,
frais
aux
communes
membres
du
GFP
00
0,00
vo0
a0c
000
25
884,28
ét
Versement
mobilité
0,00
a00
0,00
000
o0
518083
6332
s versées
au
F.N.AL.
00
00
0,00
2,00
a
ass
6826
ns
CNFET
ot CDGFPT
0
0
0,00
0.00
0
1036141
6328
Autres
impôts.
laxes
sur
rémunérations
00
o00
200
0,00
o
2se0,01
gant
Rérunération
principale
fhulaires
000
one
2.00
0.00
000
547
612,80
6412
SFT.
indemnité
de
résidence
o00
a00
900
0,00
o00
4.600,54
sans
Ne!
020
a
0,00
2.00
0
763120
sais
Autres
indemnités
v00
oc
o.00
c00
o00
185
888.23
cast
Rémunérations
2.20
o00
c00
200
000
249
784,74
64132
SFT,
indemnité
de
résidence
00
000
c00
200
0
74825
54136
loge
iées
à La
pone
d'ornploï
oo
000
c00
200
000
208448
ca136
Primes
ot autres
indemnités
o00
0.00
000
0.00
000
LEZA COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
56
#
8
ss
Ariclo!
Actions
en
faveur
du
À Techno.
de
l'information
Autres
actions
Sécurité
compte
ral
et de
la comm.
set
688
TOTAL
DU
CHAPITRE
aatute
{1}
Résorves
Fonclères
Autres
actions
d'aménagomant
6451
On
ATURSSAF.
0.00
0.00
0.00
2.06
600
+71
606,66
6453
ons
aux
caisses
de
rulraites
0.00
0,00
oo
0.00
00
208
200,41
6454
Coisatians
aux
A.S.6.E.D.LC.
0.00
000
00
0.06
o00
1266775
6472
Prestations
fa
roctos
0.00
000
000
0.00
200
1232
Ga7&
Autres
charges
sociales
divarses
0.00
0.00
0.00
2.00
000
7680.14
65748
Subv.fonclLautres
personnes
droil
9,00
9.00
cr
0.00
000
23
801,00
RECETTES
200
290
0,00
2,00
000
21710380
708888
Autres
0.00
00
o.00
coù
oo
18
988,46
70875
Remb.
frais
par
les
communes
du
GFP
o.00
00
os
0.00
800
110000
TATI8
Autes
parlcipalions
Etat
000
000
oo
0.06
00
19
568,44
TATSBS
Autres
0,00
0,00
oo
0.06
c00
177
436,40
{13
Délaiier
conformément
au
plan
de
cornptos.
Page
111 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
Page
112
IV
-
ANNEXES
IV
A
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.936
FONCTION
6 —
Action
économique
60
st
2
sa
astitoi
Services
communs
interventions
Structure
d'antmation
et
Actions
sectorlelles
|
économiques
de
dés.
ei
52
633
somrie
Hot
transversales
Agriculture,
péche
et agro-alimentaire
Industrie,
commereg
et
Développement
nature
(1)
eat
eu
arisanat
touristique
Laboratoire
Autres
DEPENSES
520
1.134
27.80
o08
c.00
7.000,00
20 896,00
349
000,00
60623
Alimentation
c0ù
24981
00
9,00
000
c00
200
60622
Fournitures
dé pañt
équipement
900
1476
ao
9.00
0.00
0.00
000
6068
s matières
et
fournies
000
543,70
040
9.00
00
c.00
0.00
en
Contrals
dé prestations
de services
0.00
82 563,60
90
5.00
0.00
0.00
000
GE
Loratians immobilières
9.00
743328
920
0.00
CU
0.00
5.00
ers2t
Entretien
terrains
gen
a 41120
oo
5.00
CU
0.00
0.0
sir
500
3620.00
oo
0.00
020
0.00
ouo
stez
oui
102.00
c00
0.00
o00
cop
020
aies
Frais
de colloques
et de
séminaires
ou
420,00
o00
000
020
0.00
000
etes
AuteS
frais
divers
540
nb
020
0.00
000
0.00
00
6233
Foires
et axpasitions
sa0
5437262
on
000
009
000
020
6234
Récoplians
940
12 80420
c20
5.00
o00
500
000
6261
Vayages,
déplacements
et missions
sac
597.80
eo
000
000
200
500
sas
Concours
divers
(potisalions)
oo
240.00
020
2.00
000
0.00
000
est
Versement
mobilité
san
225728
oc0
a00
000
c00
c00
6382
Cotisations
versées
au F.N.AL.
se0
168,08
oc
500
o00
c00
oc
6336
Coisatiens
CNFPT
el
CDGFPT
020
451465
030
5,06
000
c00
o00
8330
Autres
impôts,
taxes
aur
rémunéradons
00
1128.62
000
9.00
CE
c.00
00
ssst2
Téxes
foncières
Cr
29 826,60
020
o06
au
0.00
020
sain
Rémunération
principale
turites:
0.00
26 565,76
00
2,00
000
0.00
000
ssrtz
FT,
inderinié
de résidence
can
226273
020
2.00
o00
c00
o20
sst18
Autres
indemnités
où
584074
0.20
2.00
000
0.00
020
stat
Rémunérations
0.00
271
16046
020
9.00
000
c.00
0.00
64132
SET,
indemnité
de résidence
2.00
1558.60
00
2.00
000
0.00
v00
s4138
Primes
et autres
indemnités
o0
77 588,07
020
2,08
00
c.00
o00
cest
Cotisations
A
lULRS.SAF.
eco
108
447,04
as6
2,00
ou
0.00
ov
6553
Cotisations aux
eaisses
de retraites
000
2482068
oo
s08
90
c00
000 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
Principal
- CA
- 2024
Agriculture,
péche
et
agro-allmantalra
Industrie,
commerce
at
Développement
vature
(1)
ez11
312
artisanat
touristique
6454
Cotisations
aux
AS
SE
DC.
0,00
14
191,44
0,00
0.00
2,09
6,00
6472
5 direclés
0.00
28,88
0.00
0,00
9.00
0,00
657384
Subv.Fonct.
Caisse
des
écoles
6,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
74
600,00
657381
6,00
0,00
0,00
0,00
0.06
0,08
275
000,00
65748
Subv.fonctautres
personnes
di
0,00
340
006,00
4,00
0,00
7 000,00
20
896,00
0.08
RÉCÉTTES
0,08
867
626,00
0,00
0,00
37
073,39
0,00
129
238,55
731721
Taxe
de
séjpur
0.00
0.06
0,00
8,09
00
0.00
128
238,55
FAT2
Partitipation
régions
à,00
273,00
000
0.00
0,08
0.00
5.00
7473
Participation
départements
0,00
54
904,50
200
0,00
0,00
0,00
9.00
TATTE
Autres
fonds
européens
0,00
0.00
0,00
0.00
37
073,39
0,00
0,09
762
Revenus
des
immeubles
0,00
5550.00
0,06
0,00
0,00
9,00
0,00
765
Dédils
el
pénalilés
perçus
0.00
317
760,00
0,00
0,08
6,00
0,08
0,00
775
Produits
dés
cessions
d'Immobilisations
0,00
489
138,50
0200
0,00
0.09
0,00
8.00
{1}
Détailer
conformément
au
plan
de
comples.
Page
113 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ CA
- 2024
IV
--
ANNEXES
iv
A
=
PRESENTATION
CROISÉE
…
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.936
FONCTION
6 —
Action
économique
(suite)
64
85
66
67
68
Rayonnomont,
Insertion
éco,
üt
Maintien
et säv.
des
|
Rochoroho
atinnovation
|
Autres
actions
Article
/compte
nature
{1}
Libellé
éos0
*soleanre
serviees
pablles
TOTAL
PU
CHAPITRE
DÉPENSES
9,40
0,00
0,86
0,00
0,00
1511443,80
60623
aimentalion
aa
000
oo
00
000
Zoe
60632
Fournitures
te petit
équipement
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
114,76
goss
200
oo
aa
oo
00
sas
611
0.09
0.60
0.00
0,00
0,00
82
553,60
6132
0,00
0,06
0,09
0,06
0,06
743328
61521
0,08
0,00
D:00
60
9,00
941520
617
Études
et
recherches
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
3
630,00
6182
Documentation
générale
él
t
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
102,00
6185
Frais
de
colloques
ol
de
séminaires
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
420,00
6188
Auires
frais
divers
0.00
0,00
0,00
2,00
0,00
7114658
6233
Foires
et
expositions
6,00
6,00
0,00
6,00
0,00
34
379,63
624
Réceptions
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
42
804,20
6251
Voyages,
déplacements
&t
missions
6.00
0,00
0,00
0,00
9,08
697,80
est
Concours
divers
feotisaions)
o00
020
os
000
00
24000
6331
Versemem
mobilité
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
2
267,29
6332
Colisations
versées
au
F.N.AL.
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
1881,08
6336
Cotisations
CNFPT
el
COGFPT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4
514,65
6338
Autres
impôts,
laxes
sur
rémunéralions
2,00
6,00
0,00
0,00
0,00
1
128.62
63612
Taxes
loncières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
826.60
64541
Rémunération
principale
Utulaires
0.00
0,00
0,00
0,00
0,06
26
565,76
ane
SFT,
indemnité
de résisence
sas
ou
040
o20
a00
225278
64118
Autres
Indemnités
D,0ù
2,00
0.00
0,00
0.00
5
849,74
64131
Rémunéralions
0,00
0,00
0.08
0,60
0,00
271
15918
64132
SFT,
indemnité
de
résidence
0.00
0,00
6.00
9.00
0,00
+
558,60
64138
ë
0.00
aoû
6,00
6,00
0,00
77
568,07
6451
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
108
417.04
Page
114 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principai
- CA
- 2024
we
65
6
7
8
Rayonnemont,
insertion
éco.
et
Maintien
ot dv.
dos
À
Roctiorcho
atinnovation
Autres
actions
article
compte
nature
(1
Uboé
attractivité
du
torritoire
|
éco.sociate,
sofidaire
services
publics
TOTAL
DU
CHAPITRE
6453
Cütisations
aux
caisses
do
rotraitus
oo
a00
v.e0
ec
000
2482085
6454
Cotisations
aux
A.S.S.E.DLC.
000
0.00
c.00
oo
c00
14
191,44
6472
Prestations
farniliaies
directes
000
000
0.26
oo
606
28,98
47e
Autres
charges
sociales
diverses
c00
000
000
000
000
+#1071
657364
Subv.Foncl.
Caisse
dos écoles
aoû
200
où
oo
000
74
000,00
657381
Subv,
fonct
autres
EPL
008
oo
ac
990
900
278
000,00
65748
Subw-fonctautrés
persannes
droi
privé
0,05
2.00
9,00
00
où
867
806,00
RECETTES
2.00
0,08
2.00
040
2,00
10829374
Favre
Taxe
de
séjour
9,06
090
2.00
000
0,00
428
238,55
ar
Paricipalion
régions
0,00
000
2,00
0.00
00
27300
vars
Paricipation
départements
0.00
oo
0,00
0.00
000
54
004,80
LL]
‘Autres
fonds
européens
0,00
oo
0.00
0.00
000
2707329
782
Revenus
des
immeubles
0.00
006
6.00
0.00
o00
555000
758
éclis
el pénalités
perçus
2.00
08
0.00
0.00
000
247
760.00
775
Produlls
des
cessions
d'immobilsations
200
0,00
6.00
0.00
000
489
138,50
Lt}
Détaller
conformément
au
lan
do
comples.
Page
115 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTGCEAU
- Budget
principal
- CA
« 2024
IV - ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISÉE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.937
FONCTION
7 - Environnement
7
n
72
Services
communs
Actiens
Actions
déchets
et
proproté
urbalne
acer
transversates
7e
Fn
a
compte
Libellé
Services
communs
Collecte
ot
traitement
des
déchets
Propreté
urbaine
nature
sollecte at propreté
rat
m2
78
Tan
v222
Actions
prévention
Collecte
des
Tr,
valorisation,
Actions
prévention
Action
propreté
et
senslbllsailon
déchets
traitement
déchets
st
sensibilisation
urbaine notiolement
DEPENSES
312
357,06
0.00
0,00
408
192,64
6
686
566,77
6
891
817,68
0,00
A0
236,38
60815
Eau at
assainissement
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
4
800,72
0,00
0,00
60812
Energie
- Eteciriaité
0,07
0,00
0,09
0.00
0.00
20
191,97
0.00
0.00
60623
Alimentaliont
43,69
0,00
6,00
0.00
0,00
0.00
0.00
0,00
6063
Foumitures
d'ontrolien
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 604,60
60532
Foumitures
de
petil
équipement
2.00
0,00
0,00
761.39
4
760.06
14
486,85
0.00
9,00
6058
res
at foumiures
0,60
0,00
0,00
705,60
244
966,06
246973
0.08
0,00
6078
Autres
marchandises
0,00
0,00
0.00
48151,76
0,00
5,00
0,00
0,00
611
Contrats
de
prestations
de
services
0,00
0,00
0.00
88
616,28
2916678443
5925
13715
#,00
0,00
61351
Malériel
roulant
0,00
0,00
0.00
0,09
237
504,40
0.00
6,00
ÉLLTEB
CS
61358
0,00
0,00
0,00
0,09
0,09
2081.66
8,00
0,00
615221
oo
0.0
000
ace
ao
s168,22
2.00
ae
615232
0.09
0,00
où
9,00
6,00
0,00
6,00
0,00
61524
Entretien
bois el
forêts
0,00
EX)
9,00
6,00
6,00
0.00
0,00
0,00
ET
Entretien matériel roulent
av
800
ao
oa0
23702835
000
ac
0.00
61550
Entre
iens
mobiliers
9.00
8,00
a00
0,00
172
800,82
0.08
0,00
0,00
6156
Maintenance
0.00
600
6,60
60,00
9 082,70
6.00
0,00
0.00
sr
Études et recherches
8225400
o0
ac
ac
48 186.00
000
000
0
6182
HBocumentaton
général
el technique
0,00
0.00
0,10
350,53
0,00
0.00
0.00
0:00
6188
Aulres
Hrals
divers
3200,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,08
6225
Indemnités
aux
comptable
ot régisseurs
0,00
0,00
0,00
110.00
000
0,00
0.00
0.00
6251
Voyages,
déplacements
st missions
0,00
0,00
0.00
+
342.50
768,91
5722
D,00
0,00
281
Cncaurs divers (cotisations)
3458,87
0,00
0.00
2082.00
600
0.00
0,00
C0]
628722
Ramb.
frais
aux
régies
avec
ps.morale
0,60
0,00
0,00
0,60
0.00
0.00
0,00
0,00
6331
Vorsement
mobilité
0,06
0,00
0,06
mr
10
926,21
278416
0.00
0,00
6332
lions
varsées
au
FN AL.
0.00
0,00
0,86
764,82
2
105,49
2320.39
0.08
0.00
6336
Colisalions
CNFPT
ot CDGFPT
LE
0,00
0,00
1836,71
21
850,41
5
588,95
0.00
0,00
Page
116 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
]
nm
7
Sorvicos
communs
Actions
Actions
déchets
ét propreté
urbaine
aide
transversales
720
73
7
compte
Libotté
Survices
communs
Coligcte
of traitement
des
déchets
Propreté
urbaine
nature
41)
Sollgete
ot prapraté
Tan
m2
as
7221
LT
Actions
prévention
|
Goilecte
des
Tri
valorisation,
|
Actions
prévention
|
Action
propraté
et sensibifisation
ééchets
traitement
déchets
|
ot sensibifisation
urbaine
et
nettoiement
ces
Autres
imp,
18x65
Sur
rôrunèralions
oc
400
one
458,2
546218
130229
0.00
5.00
Gatit
Rémunbration
principale
HRulares
00
000
av
96.906,51
1.624
064,76
431
190,54
c.0ù
0.00
CNE
SFT,intemnié
de résidence
900
o00
a20
sas
2157.60
22828
8.00
0.00
sans
nest
000
200
060
1348
31685
361106
9.00
0.00
sine
Autres
indemnités
906
000
000
2748225
568
060,09
169
675.04
900
2.00
sais
Rémunérations
CR
ao
200
43655,04
364 447,41
2304178
500
000
eat
SFY,
indemniè
de résidence
000
200
2.00
0.00
2748
9,00
o.00
oc
cts
ndemnés
liées
à ta
perte
d'emplai
020
a50
0.00
oc
sn201
atuT1
0.00
o00
gars
Primes
ét aulres
indemnités:
00
240
900
125086
4287273
ain
12
0.00
200
Gasi
000
220
020
ao eest+
203
866,96
69 822,88
005
200
gass
opo
2.20
060
54 680.68
54845860
146
57.76
009
ap
s454
006
000
020
223844
g 18268
+166,18
009
200
sa72
Prestations fariletes
ciréctez
000
0.00
000
4302
4890.24
00
000
5,00
sa7st
Atoeations
chômage
versées
iréctement
ose
200
020
co
42484
000
a00
500
Gaz
Autres
charges
sociales
diverses
o0a
000
Co
1957.24
90 87247
2 667,48
000
000
6568
Auires
participalians
000
000
c00
900
2.00
20 845.80
000
0,00
gsraat
Sub,
foret.
carmmunes
membres
éu GFP
oca
000
c00
8400
où
oo
000
500
6szat
Sübv,
de fonctionnement
aux
ménages
oo
o0a
Cr
9848.32
9.00
000
000
0.69
65748
Sübu
fanct
autres
persannes
droit
privé
23 000.0
00
900
oo
0,00
17 958.00
o06
0,00
ssatt
sat’
-Informatique
nuage
0.00
opa
o.00
9.00
2.09
2578.00
900
0,00
RECETTES
aso
0,90
900
6 624,30
12803
712.96
180
082,63
0,90
2.00
70388
Autres
redevances
el receltes
diverses
000
90
9.00
0.00
9.00
0,60
020
000
706813
ions
assalnissament
callectf
000
ouc
oc5
0.00
500
000
060
0.00
roëa8s
Aures
ose
oo
905
5.00
+49
175.00
0.00
020
0,00
70878
Remb,
fais
par
des
tiers
000
ca
sas
78440
500
0.00
o50
0.09
7088
netiités
aniëxes
(atonnements)
000
000
Cu
1970.00
szsoot
20 081,64
000
0.00
73138
Taxe
cnièvement
ordures
ménagères
et ass
220
800
oo
509
10 624
357,00
200
000
0.00
7472
Participation
réglons
ca
ce
900
5.00
42 000,00
0.00
oo
0.00
747888
Autres
208
200
ace
2.00
14
287.65
00
000
0.00
766
Dédis
et pénalités
pergus
ao
000
oo
0.08
23 750,00
2,00
200
009
75888
Autres
Cu
oco
ao
2870.00
1566
292,27
100
000,29
200
9.00
11) Détaïtier conformément ai
Page
117 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
« 2024
Page
118
IV — ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.937
FONCTION
7 -
Environnement
(suite
1}
7
74
Aie
Actions on matière de gestion des eaux
Polique de l'air
7m
LT
733
74
735
semplo
“pe
Politique do j'eau
Eau potable
Assainissement
Eaux pluvieles
Eutto contre tes
nature (4)
Inondations
DEPENSES
1 240 937,9
9,00
0,90
231 204,9
on
200
cos
Eau el assainissement
800
0:00
0.00
090
00
vo
60812
0,00
0.00
oo
oo
06
o00
60628
000
0.00
000
000
000
oc
60531
0.00
0.00
oo
090
Cr
co
coesz
Fournitures de petit équipement
0.00
0.00
000
000
oc
5.00
cos
Autres matières et
fourilures
0.00
oo
oo
oc
000
0,00
6078
Autres marchandises.
0.00
920
0.00
c00
ova
2.00
si
GContrais de prestations de services
0.00
006
5.00
o00
20
2.00
Gras
Matériei roulant
2,00
0e
5,00
o00
0,00
2.00
grise
Autres
00
060
000
000
00
a00
61221
À Entretien, réparations bat
cr
020
ü00
s.00
oo
000
615232
À Entreten, réparmions réseaux
0.00
0,00
800
281 204,91
on0
000
c1524
Enretien bois et forêts
cac
200
ano
06
000
5.00
61581
000
00
200
200
c00
0.00
c1558
Entretien autres biens mobiliers
000
00
s00
0,00
oc
000
6156
Mainienanca
oc
c06
6.00
0.00
o00
8.00
7
Eludes et recherches
500
o00
0.00
0.00
a00
2.00
6182
Documentalion
générale eltechnique
s.00
200
0.00
0.00
o00
000
6188
Autres frais
divers
s00
200
0.00
9.00
200
2,60
6225
Indomnités aux complable el régisseurs
00
800
000
0.00
8.00
5,00
6251
Voyages, déplacements at missions
o06
0,00
0.00
0.00
a00
800
6281
Concours divers (cotisations)
125 521,19
2,00
0.00
000
doc
0.06
628722
| Remb. fais aux régies avec ps morale
1118 416,50
c00
000
000
0.00
0.06
sas
5.00
000
006
0.00
0.60
0.00
6332
ions vorsées au FALL.
can
2.00
00
0.00
0.00
aan
6336
ions GNFPT et COGFPT
Goo
0.00
500
0.00
0.00
aan COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
7
1
avc
Actions
en
matière
de
gostlon
des
oaux
Politique
de
l'air
same
Le
pagaeren
|
Env
onoement
|
esapuos
|
cccomores
nature
(1)
Inondations
6338
Autres
impêts,
laxes
sur
rémunérations.
9,00
a00
900
0,00
0,08
020
art
Rémunération
principale
tituaires
000
ao
200
0.00
0.00
006
sstt2
SFT,
indemnilé
de
résidence
060
ao
200
0:20
000
oo
eat
n8l
050
000
000
0,00
000
o00
4118
Autros
Indemnités
oc
09
000
00
000
00
ets
Rémunérations
oo
0:90
090
0:00
000
oo
e132
SFT,
indemnité
de
résidence
50e
0,90
200
ca
000
500
4138
Mdernités
liées
à la
parto
d'emploi
600
090
009
0.40
0:00
9.00
a1a8
Primes
et autres
indemnités.
000
960
0.00
0.08
0,00
2,00
6451
Cotisations
à l'U.RS.SAF.
0,00
ace
0.09
o.08
2,00
006
esa
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
000
one
9,00
0.00
0:00
00
ess
Catisatians
aux
ASSEDIC.
0,00
one
0,00
0.00
800
0,00
e472
Prestations
famiales
direcles
000
0.00
0,00
0.00
900
0.00
64731
Allocations
chômage
versées
directement
0,00
0,00
0,00
D.c0
9.00
0.00
47
Autres
rharges
sociales
diverses
9,06
0,00
0,90
0.00
2,00
0.00
6568
Auires
participations:
9,06
aa
0,80
o00
9.08
Cr
687341
Subv.
foncl,
communes
membres
du
GFP
0,00
9.00
0,00
Doù
2,00
0.00
65741
Subv.
de
fonctionnement
aux
ménages
0,00
a,0a
0:00
o00
0.00
0.00
65748
Suwonetautras
personnes
dralt
privé
0.00
9,00
000
Cr)
aoû
0.00
65811
Droits
d'utiisat
»informatique
nuage
0,00
0.00
000
000
0.00
0:00
RÉCETVES
112789
a,06
ane
000
où
0.06
70388
Aus
radevances
et rocaitus
diverses
os
0,00
000
0,00
aoû
8:00
706813
|
Paricipaiions
assainissement
cofteci
1127219
0,00
ca
000
0.00
9.00
76858
|
aures
0,00
ou
oo
2,06
vc0
oa5
70878
Remb.
frais
par
des
fiers
0:00
où
a00
9,00
os0
0.00
7088
Praduits
aclivités
annexes
(ahonnemenls)
0:00
oo
0,00
000
0.00
0.00
73133
Taxe
enfèvement
ordures
ménagères
ot ass
00
000
6,08
900
000
Co
TA
Paricipation
régians
020
CU
0,00
Do
000
oc
ta7ee8
|
Autres
000
6:00
0,08
9,00
aoû
CU
785
Dédis
at pénalités
pergus
0.00
0,00
0,06
2.00
00
0:00
7888
Autres
0.00
0,00
0.00
0,60
9en
oa5
{1}
Oétailler
conformément
au
plan
du
complus.
Page
119 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
120
IV
—
ANNEXES
IV
À
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.937
FONCTION
7
-
Environnement
(suite
2)
75
7
7
EL]
artcte
compte
Politique
de
l'énergle
Présenv
patrim,
|
Environnement
|
Autres
acuons
|
aus
{5
Libolé
751
752
753
754
758
naturelrisques
|
iofrastructures
NME
Réseaux
de
Energie
Enorgie
éolienne
Encrgie
Autres
actians
tschno.
transports
chaleuret
de
froid
| _
photo
hydraulique
DEPENSES
200
500
000
1,00
ani
000
2,90
As
68t
2427
CA
Eau
et assainiss
2.00
0.90
c.00
c20
0.00
00
0,00
oo!
4euor2
CE
Energie
»Electricité
9,00
00
0.00
oo
0.00
00
0,00
000
|
2019180
e0623
ion
900
00
c.00
c20
0.60
v.00
oo
000
29,69
CE
res
d'entretien
9.00
090
cou
000
0,00
0.00
o00
on0|
s604e0
s06a2
Fouraiuxes
de
petit
équinement
o00
20
500
000
ac
00
000
000
|
158730
6068
Autres
raïères
et fournitures
5.00
000
v0ù
0,90
000
0.00
o00
o00
|
248
141,30
68
Autres
marchandises
0.00
020
c00
020
600
o.00
000
000
as1s126
en
Contrats
de
prestalions
de
services
c.00
000
2,00
oa0
cos
ac
900
000
8120 537,98
stss1
Matériel
autant
0.00
cc
2.00
090
5.00
c.00
ao
000
À
26013618
61358
Autres
0.00
000
0,00
00
00
200
ou
000!
208168
616221
Entrélien,
réparations
bâtiments
publics
500
0
v.00
006
000
c00
o20
cui
515832
616282
Entretien,
réparations
séssoux
c00
o00
0.00
c00
0.00
000
000
oo |
281
a0a8
81824
Entretien
bois
et forêts
006
c00
0.00
oo
o,0ù
32147
000
000
217
81551
Entretien
malériel
roulant
c06
o00
0.00
000
0.00
0.00
000
ouo
|
23792035
61658
Entretien
autres
biens
mobiliers
a
a.00
0,00
o00
6.00
o.00
oc
00 |
17280082
st56
Maintenance
ca
200
0.00
000
5.00
0.00
o00
oo!
o14270
617
Etudes
el recherches
000
c00
000
00
5.00
9.00
200
oo |
13044090
ce?
Documentation
générafe
et lechnique
80
2.00
ous
co
0,00
000
o00
o0a
30053
6108
Auves
frais divers
000
g00
040
c.00
000
200
o00
oo!
320000
6225
Indemnités
eux
comptable
e1 réglssours
ouo
500
oo
ao
000
ao
co
osd
110.00
est
Voyages,
déplacements
el missions
0:00
o0û
ao
0.00
020
208
00
om
|
216853
sam
Concours
divers
{cct
0.00
0.00
000
5.00
où
00
200
ou0
|
13145656
628722
Remb,
fais
aux
régles
avec
ps.
morale
ou0
0.00
0.00
000
000
200
0.00
9,90
Ts 1650
6ss
Versement
mobilité
0.00
5.00
0.00
von
on
0.00
0.00
000
|
1462828
6332
Cotisations
versées
au
F.NAL.
000
0.00
020
900
000
0,00
800
og]
121a070 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
prinéipal
- GA
- 2024
75
2
7
7e
Pollique
de l'énergie
Frésarv.
potrim.
|
Environnemen
AAC
l'earmpte
Libellé
7H
ve
“
7
œ
758
758
tar
eques
its
PUR
L'renneou
re
Réseaux
de
Energie
Energie
éoilenne
Energle
Autros
actions
techno.
transports
SHARE
chaleur
ot de
frofd
|
photovohaïque
hydrautique
6336
200
2.00
ao
0.00
5.00
000
0.00
000
|
2926507
6338
000
2.00
00
os0
900
020
0,00
00]
7s140
CN
000
200
0.00
800
900
200
0.00
0.00
2163 a6181
cati2
000
000
0,00
o2
9.00
one
o.0n
00
|
2293604
sans
000
000
000
2.00
0.00
0.00
oc
00!
1574119
cata
000
600
0,00
ou
oc0
006
c.00
000
|
75316738
cars
om
000
2,00
000
aan
co
0.00
o00
|
42083424
cs1e2
SFT,
indemnié
de résidence
000
000
0.00
ave
000
0.09
0.00
0.00
2748
cars6
Indemnités
liées
à 1a
pere
d'emploi
020
000
0,00
000
000
000
0.00
ac]
o1272
Ga138
Primes
et aulres
indemnités
c00
000
0,00
000
o00
000
0.00
oco|
sesszr
cas
Gorsatians
à
URSSAF.
0.90
000
2.00
one
00
on
0.00
0.00
|
30456272
6453
Caisations
aux
caisses
de retraites:
ce
060
200
c00
000
ouo
on
a00
|
72971040
Gas
Calisations
aux
ASSEDLC.
800
00e
o00
aa
0.00
oo
900
a00
|
1262585
s+72
Prestations
famiales
airocles
0.00
00
200
ou0
00
000
con
00
|
454236
sara
Allocations
chômage
versées
directement
000
000
5.00
000
000
020
ap0
CORRE
s478
Auiren
charges
sociales
divarses
040
00
0.00
000
000
oco
2,00
000
|
400714
css
Autres
p
900
000
5.00
c00
000
co
200
oco
|
2084580
ss7sat
Sub,
fenel,
coramunce
membres
du SEP
000
0.00
900
500
000
ou0
200
000
|
000
ss74t
Subv.
de fonctionnement
aux
ménages
oc
000
9.00
o00
009
exo
500
000
|
94832
cs
Subwifonetautres
personnes
droit
privé
000
200
000
000
000
ae
so
a00
|
45665.00
sert
s =
informatique
nuage
940
000
oo
a00
00
000
2,00
o0o|
237600
RECETTES
000
a08
2,00
900
3244358
0.06
0,00
on]
13333 540,36
70588
Auires
redovances
al roccites
diverses
0.00
200
000
2.00
ET
o00
0.00
000
|
321
243,28
Tassià
Panicipalions
assainissement
cofscut
0.00
000
00
0.00
o00
oo
5,00
00m
11ar9
rocasa
Aulres
ou
vec
000
020
2.00
ao
0,00
ono
À
149
175,00
Tos7s
Remb.
ais
par
des
Uers
0.00
000
0.00
900
000
000
0.00
000]
76440
rose
Produits
actiités
annexes
fabonnernents)
0,00
006
oo
oo
000
co
0,00
000
À
41506268
rss
Taxe
enlèvement
ordures
ménagères
et 43
0.00
020
000
020
0.00
000
0.00
000
10624 367,00
rar
Paricipalion
régans
0.00
oo
0,00
000
00
000
500
on!
1200.00
ra7ses
Autres
0.00
020
0.09
200
900
oo
0,00
000
|
11428765
78
Dèuis
el pénaltés
perçus
0,00
0
9.00
000
200
0.0
0.00
on!
2375000
75888
Autres
oc
000
0.00
0.00
a00
0.0
0.09
000
+860 103.26
Page
121 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
11}
Détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
122 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
princip:
- CA -
2024
Page
123
IV
-
ANNEXES
IV
À
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRÉSENTATION
DETARLEE
À2.938
FONCTION
8 —
Transports
Adielei
3
a
&
compte
Services
communs
Transports
ranspants
publics
de
voyageurs
nature
Ebellé
scolaires
EI
82
822
823
824
826
825
%
Services
communs
|
Transport
sur
route
Transport
Transport
fluvial
À Trancpon
mariime
|
Transportaëren
|
Autres
transports
forreviaire
DEPENSES
0,00
4 209
604,80
246
884,59
900
20
9.00
9,00
8.00
800
60632
| Fournitures
de
pelt
équipement
g00
08
oc
020
0
900
2.00
2,00
0.00
Gu633
|
Fournitures
do
voire
00
000
con
5,00
oc
oo
0.06
c.00
9.00
Gags
| Autres
matières
ét fournitures
&00
0.00
0,00
c.00
Cr)
000
0.00
0.00
ca
sut
Contrais
de
prestations
de
services
000
3826
214,60
c00
0.00
020
oo
5.00
oo
90
6351
| matériel
routant
&00
2.00
000
o.00
000
000
900
608
a00
stszst
000
0,00
c00
9.00
0.00
0,00
9.00
000
co
enssn
à matériel
roulant
900
0.00
&00
c00
o00
000
000
uo0
0,00
6156
|
Mainienance
000
56
206,92
200
v.00
o00
200
020
200
oeû
Gr
Etudes
ot recherches
4.00
0.00
c00
00
c.00
20
9,00
o00
000
giës
|
aures
trais
vers
0.00
52
450.22
0.00
00
000
0
eco
500
o00
6218
|
Personnetaifecte
parla
commune
du
GFP
0.00
0,00
090
6.00
g00
000
CT
5.00
oo
6225
| indemnités
aux
comptable
et régisseurs
0.00
500
11000
0.00
a0
v.00
oo
0.00
osa
62268
|
Autres
honoraires,
conseils
0.00
200
000
a00
co
500
oe0
6.06
oc
6251
|
annonces
of insertons
0,00
8.00
o.00
000
c00
000
o00
000
0.00
8251
À Voyages,
déplacements
et missions
0.00
0.00
446.28
000
5,00
oo
00
608
026
6261
À
Frais
d'afiranchissoment
c.00
18,50
s00
500
2.00
c.00
on
oo
000
62875
|
Remb.
fais
aux
communes
membres
du
GFP
0.20
232
603,56
206
2.00
Ci
5.00
090
co
c00
62878
|
Remb.
frais
à des
oo
43.000,00
2,00
200
o0s
c00
00
can
0.00
6323
|
Versement
mot
000
9.00
107865
0,00
206
80
où
ca0
9.00
6332
|
Cotisaiions
verséas
eu
FNAL
oc
oc
8c978
000
800
200
cac
ao
00
8338
| Cotisations
CNFPT
et COGFPT
oo
oo
24591
0.00
208
5.00
c00
000
2,00
6338
| Autcos
impôts,
taxes
sur
rémunérations
00
oo
53988
000
206
0.00
0.00
000
00
gai11
|
Rômunération
principale
titulaires
020
oao
85
940,01
0.00
0.00
9.00
000
000
2.00
S4112
À SFT,
indemnité
de
résidence
000
c00
25419
0
0.00
0.00
c00
ao
oou
as
|as
o00
020
81,16
ao
@00
509
600
ao
0.00
ets
| Autres
indemnités
000
000
22
944,52
aa
6.08
600
200
000
000
Gt
À Rémunérations
oo
o0a
a82s7s
oo
600
206
a00
0.00
oou
54132
|
SFT,
indemnité
de
résidence
206
000
1051.96
oa
co
2.00
200
0.00
000 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Article
/
8
a
2
compte
Servlcos
communs
Transporte
Transports
publics
de
voyageurs
nature
Liboté
scolaires
#20
EI
822
23
É
825
82
4
Sorvicss
communs
À
Transport
sur
rauto
Transport
Yransport
fluvial
|
Transport
maritime
|
Transport
aéden
|
Autres
transporte
forroviairo
64136
|
indemeités
liées
à 1e
pere
d'emploi
0,00
0:50
50
343,87
0:00
0.00
0.00
000
000
0,60
64138
|
Primes
et
autres
Indemnités
0.00
o.00
2556207
o50
a00
0.00
500
a
0,00
6417
|
Rémunérations
des
apprentis
9,06
000
900
080
0.00
000
0.06
008
0.00
6451
À Coisations
àlURSSAF,
0,00
050
41
064,03
200
900
o00
9.00
o,0û
0,00
8453
|
Coisations
aux
caisses
de
retailes
0,06
000
34
220.48
000
000
000
0.00
0,00
C0
6454
0,50
c00
3961.58
900
090
o00
0.00
0,00
008
6487
00
000
000
2.00
200
oo
0,00
0.00
00
6472
0
0.00
283,30
9,06
000
020
0,00
000
o0û
6478
| Autres
charges
sociales
aivarses
on
0.00
3 527,10
0.00
9.00
000
0,00
000
008
asraat
|
Subv.
fanel,
communes
membres
du
GFP
ca
0.00
0.00
0,00
0.00
000
0:00
000
06
éssas
|
Aures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
06
0:00
000
can
RECETTES
0,90
28
188,00
757
106,84
0,00
0,00
290
0.00
0,00
0,00
70323
À Red.
cecupation
dom,
publie
a08
can
Cu
0:00
0.00
0,00
0.00
5:09
a
704
Travaux
0,00
CE
CU
0:00
0,00
0.00
6.00
9,00
do0
7067
|
Renev,
services
périscolaires
et enseign
oo
1188,00
0,00
0:40
0,00
0.09
0.00
9.00
aa
708422
|
Mise
à dispo
pers. régle
avec
ps.morale
000
0,00
65
475,12
0:00
0.00
9.00
0.00
008
0.00
70875
|
Remb.
frais
parles
communes
du
GFP
0,00
27
000,00
ua
CU
0:00
0.00
0.00
0,09
0,00
v472
|
Participation
ragians
0,00
0:00
691
631,82
a00
0:00
0.00
2.00
0.00
0.00
75888
|
Autres
006
oo
o0
000
0:00
0.00
2,00
000
000
{1} Détailler conformément au plan do comples,
Page
124 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principat
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
À
-
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2,938
FONCTION
8 -
Transports
(suite
1)
8
uen
Transports
de marchandises
nature
(1)
830
831
832
833
634
835
838
Services
communs
Frat
routier
Fret
ferroviaire
Frot
fluvial
Frot
maritime
Fret
adrien
Auîres
transports
DEPENSES
006
oo
50
00
d00
où
a06
60632
Foumitures
de
pelit
équipement
0,00
6,00
0.00
0.00
0.00
0,09
0.00
60633
Foumitures
de
voirie
#,00
0,00
0.06
0,00
0,00
0,08
9,00
6068
Autres
matières
at
fournitures
0,06
0.00
0,00
0,00
&,00
0,00
0,08
Gi
Contrals
de
pri
lons
de
services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61381
Matériel
roulant
6,60
0,00
6,08
000
0,00
9,00
0,00
618231
Entretien,
réparations
voiries
0,00
0.00
0,00
0,00
9,00
0,06
0,00
61551
Entretien
matériel
roulant
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
000
LAN
6156
Maintenance
à,00
0,00
0.00
0.08
0.00
0,00
00
Gi7
Éludes
el
rechorches
6,00
6,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,09
6188
Aulres
frais
divers
0,00
0,00
6,00
0.00
0.00
0:00
0,00
6215
Personnel
affecté
par
la
com
du
GFF
6,00
6,00
0,06
0,00
0,00
8,00
2,00
6225
Indemnités
aux
comptable
et
régisseuts
0,08
0.00
0,00
0.00
0,00
0.08
0,00
62268
Autres
honoraires,
conseils
0,00
0.0
000
9,60
0.00
0,00
0.00
6231
Annonces
et
insartions
€,00
0,00
6,06
0,00
0,00
2,00
&a0
6251
Voyages,
déplacements
st
missions
0,00
0,80
0,00
0,00
8,00
0.00
0,00
6261
Frais
d'affranchissemant
000
0.00
0,00
6,00
0,06
9,00
6,00
62875
Remb,
(rais
aux
communes
membres
du
GFP
000
6,00
0,08
0,00
0,00
0.00
0,00
62878
Remb,
frais
à
des
tiers
0,00
0.60
0,00
6,00
2,00
0,00
0,00
6334
Versement
mobilité
0.00
0,00
0.00
0,00
0,06
0,00
0.00
6332
s versées
au
F.NAL.
9.00
0,00
0.00
0,08
0,00
830
0,00
6336
ns
CNFPT
et
CDGFPT
0,08
000
0,00
0,09
0.00
0,00
0.06
6338
Aulres
impôls,
laxes
sur
rémunérations
0,00
0,00
0,00
d,00
0.06
0,90
0,00
art
Rémunération
principale
ttulaires
4.00
6,00
0,08
2,00
0,00
6,00
6,00
64132
SFT,
indemnité
de
résidence
0,00
0,06
0.00
0.00
0.00
00
0,00
64113
NBI
1,00
0,04
0,00
9,60
0,00
o,00
0,00
64118
8.00
0,00
0,00
0,06
0,00
0,00
2,00
64131
0,06
0,00
0.00
0,00
2.00
0,00
6,00
64132
8FT.
indemnilé
de
résidence
0.00
0.00
0.00
8,00
0,00
0,00
0.00
Page
125 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Articte
#
anne
Lot
Transparts
de marchandisss
outre
(D
830
ext
832
sx
Es
83
ae
Sorviens
comrouns
Frot
routier
Fret
ferrouiaire
Frot
fuviol
Frat
maritime
Fret
abrlen
Autros
transports
64138
indemnités
lee à la
part
d'emploi
2.00
000
0.00
0.00
000
0.00
vo
sise
Primes
el autres
indemnités
voo
0.00
000
000
0.00
0.00
000
Gat7
Rémunératians
des
apprentis
oav
000
900
000
00
0.00
oo
gas
Caisations
A URSSAF.
00
000
oo
o0
000
0.00
900
6453
Coïsatians
aux
caisses
da re
c00
0.00
008
o0
so
000
900
casa
Caisntions
aux
ASSEDIC.
om
000
co
090
o00
00
000
6457
Got.
sociales
des
à
'appromissage
000
000
o0ù
00
ao
000
00
eurz
Prestatans
tailles
directes
on
oo0
os
000
ou
00
2,00
eurs
Autres
charge
sociale
diverses
0.00
000
000
con
oc
000
0,00
ss7ss1
Subs.
fonc.
communes
membres
du GFP
000
000
co
0.00
ace
000
aan
css
0,00
0.00
0.00
ou
000
000
o00
RECETTES
2.90
200
0.00
006
0.00
oo
0,00
70329
Red.
occupation
dom.
public
m0
o00
oœ
000
5.00
000
oo
7
Travaux
oao
o00
500
o00
0.00
0.00
a00
7o67
Redev.
services
périscolaires
al enseign
020
000
0,00
000
00
ao
900
708422
Mise
à dispa
pers.
régie
avec
ps,morale
oc
oo
00
00
500
an
0.00
T8s
Remb.
fais
par
les
cammunee
du GFP
aa
oc
ao
000
o00
o00
000
zur
Pariipatien
régions
020
000
om
oo
oo
000
000
Fse88
Aures
on
vo
000
000
oo
oo
000
41)
Détailer
conformément
au
plan
de
comples. COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
Page
127
IV
-
ANNEXES
IV
A
—
PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.938
FONCTION
8 —
Transports
(suite
2)
&
Aricle
#
Voirie
compte
Libolé
641
842
843
844
845
846
847
849
nature
{t}
Volrie
nationale
Voirie
réglonais
Voir
Voirie
métropolitaine
Voirie
communale
Equipoments
de
Sécurité
routlère
départementale
imatiques
voirie
DEPENSES
0,06
0,00
0,00
0,00
5068
142,49
6,00
FAT
444,24
6,09
60632
Fournitures
de
petit
équipement
6,00
040
0.00
0,00
59
914,56
0,60
0,00
0,00
60633
Foumitures
de
valrie
6,06
0,09
0,0
O0D
747
818,64
0,00
0,00
0,00
6068
Auires
mâtières
et
8,06
0,00
9,00
0.08
374
765,44
0,00
42
827,03
0,00
6i1
Contrats
de
prestations
de
services
0,06
000
0,0
0.08
655
277,07
0,00
192
519,47
0,00
61361
Matériel
roulant
00
0,09
0,00
0.0
59
465,48
0,00
0,09
0,00
615231
Entretien,
réparations
voies
aoû
O0
O0
0,0
1055
421,88
0.00
0,00
0.00
61551
Entretien
matèriel
roulant
LR
0,00
0,09
0,08
‘4
017,85
0,00
0.00
0,00
6156
Maintenance
a
200
o00
oo
ous
ao
oo
oa6
817
Etudes
et
recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
22
230,09
5.00
0,00
2.00
cts
Aures
ras
divers
00
o0
oo
o20
000
aa
ao
oo
6218
Personnel
affecté
par
je
commune
du
GFP
0,08
0,00
0,00
0,08
128
566,43
9,60
0,00
0,00
6225
Indemnités
aux
comptable
elrégisseurs
0,08
0,00
0,00
0,00
2,00
8.00
0,00
4,00
62268
Autres
honoraires,
consels
0,00
0,00
0,00
o,0û
208,20
0.00
0,00
2,00
6231
Annoncss
at
insartions
0.00
0,09
0,00
0,00
282512
0.00
0,00
D,où
8251
Voyages,
déplacements
ct
0,00
0,00
0,09
0,09
636,57
6.00
20,50
0,00
6261
Frais
d'affranchissemant
0,00
0,00
0,08
0,00
500
€,00
0,00
2,00
62875
:$
aux
communs
morbres
du
GFP
0,08
0,00
0,00
0,08
0,00
+00
0,00
0,00
62878
us
à
des
tiers
0,09
0,00
0.00
0,00
5.00
©,00
0,00
0,00
G351
Versement
mobitlé
000
200
2,0
0.00
18 84445
a00
454801
000
6332
Colishtions
versées
au
FN.AL,
0,00
0,00
0,00
0,00
45.453,16
0,00
1290,89
6,00
6336
0,00
0,00
0,00
0,00
37
085,58
6,00
309747
0.00
6338
0,00
2,60
D,00
0,00
9270.21
0,00
FTA33
2,00
64411
0.00
0,00
0,00
0,00
2
952
088,89
0,00
237
160,69
2,00
64412
0,00
0,00
0,00
0,00
43331,38
©,00
4047.36
0,00
st
Net
200
20
020
500
oa5ss
506
25760
a
ee
Autos
indemnités
200
no
00
do0
878
864,27
00
8430075
ace
64131
Rémunérations
0,00
0,00
0,00
0,00
109
885,58
0,00
16
424,86
8,00 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
4
Articto
Voirie
compte
Liballé
sat
842
343
244
845
846
847
rature (1}
Voirie nationale
Vols régionale
Voie
Voirie métropi
Voirie communale
lé hivernale
et |
Euipements de
départementale
aléss climatiques
votre
64122
SFT. indemnié de résidence
50
000
0.20
0.00
2061
0.00
0.0
0.00
saia5
indemnités
fibes à la porte d'emploi
540
000
26
096
o00
o00
583,80
006
Ga28
Primes el auires indemnités
040
000
oo
926
47 70m
0.00
1136886
000
sai
Rémunérations dos apps
920
025
226
0.00
a0o
a.00
1141046
c.œ
css
Casations à FUR.S.SAF.
oo
000
ass
020
46204320
000
36461,29
0.00
Gs3
Cotisations aux caisses de relraites
00
ago
ae
000
95 07945
5,00
80 345,61
oo
CE
Cotisations aux A.S,5.E.D.
oo
oo
oc
°00
Sa172
500
rcag
000
6457
Got, sociales les à rapprentissage
oo
000
020
900
oo
v.00
189,16
c.00
car
Prestations fmlfales directes
Cu
o00
ose
000
3m266
a00
000
2.00
cas
Autres charges sociales diverses
oc
oao
oo
900
6840181
200
6694.85
2.00
657341
Subv. foret, communes membres du GFP
co
ao
050
900
166 000,00
2,00
000
a00
65888
Auirss
020
a50
060
5,00
1075380
0,00
060
200
RÉCENTES
000
000
00
0,00
10 086,41
on0
s0
2.00
Fo823
ed. occupation om.
pubs
o20
a00
020
000
32422
ac0
200
900
Li]
Travaux
ca0
000
290
v.00
663203
c.00
000
2.00
7087
Red. samvices périscolaires ot enseign
000
oo
020
c.00
5.00
c00
090
800
708422
Miso à dispa pers. régie avec ps.morals
000
090
500
000
000
o.00
068
con
70475
Remb
frais par les communes du GFP
oo
ou
500
o06
a05
c06
000
9.00
7472
Paricipation râgions
o00
0
220
c06
&00
c00
oa0
c00
75888
Auires
000
90
900
5,00
186,17
c00
000
506
ti}
Détailer
confamément
au
plan
de
comples.
Page
128 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
: Budget
principal
- CA
- 2024
Page
129
IV
-
ANNEXES
IV
A
-
PRESENTATION
CROIÏSEE
-—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
PRESENTATION
DETAILLEE
A2.938
FONCTION
8 —
Transports
(suite
3)
85
87
ea
Infrastructures
Cireutations
Sécurité
Aticle
! compte
botte
est
se
5
e5a
856
doucas
TOTAL
BU
nature
(1}
Gares,
autres
Gares
et
autres
Haltes,
autres
Perte,
autres
Aéroports
et
autres
CHAPITRE
infrastructures
Infrastructures
infrastructures
infrastructures
infrastructures
routières
forrov.
fluviales
portuaires
DEPENSES
500
c0ù
2,30
ces
0.00
0,00
000
040
14352 07303
60632
Faurniluses
de
petit
équipement
00
0.06
000
6.00
5.00
200
200
000!
sos
cns33
Fournilures
de
voie
5.00
cop
000
c00
5.0
c00
900
000
|
7471884
ccés
Autres
madères
et fourniures
000
5.00
000
500
0.00
a00
200
000
|
41768217
GE
Contrats
de
prestations
de
senices
2.00
0.00
000
6.00
5.00
c00
oo
007
4673 005,14
GES
roulant
a.
200
00
060
9.20
9.00
006
000
|
soa6sas
615251
den,
réparations
vohiRs
Er
0,00
096
0.00
0,00
800
000
aan
1055 ans
61851
Entretien
matériel
routant
2,00
0,00
00
9.00
0,00
2.00
500
000
|
14401796
s158
Maintenance
0,00
0.00
000
0.00
5,06
aoû
990
008
|
5630592
sir
Etudes
0.00
0.00
ago
00
606
a0c
)
ca0
|
2223000
éiss
Autres
frais
divars
c00
000
oo
0,00
o00
eos
ou
00!
5245022
ens
Personnel
aftecié
par
la commune
du
GFP
000
0.00
090
500
c06
coc
090
on |
12855543
6226
Indomnitès
aux
complablo
el régisseurs
0,00
0.00
000
0.00
ca
&00
ce
en
110,00
62268
Autres
honoraires,
conseils
0,00
0.00
000
0.00
Goo
000
000
Cr
209,20
ces
0,00
Goo
000
000
000
0.00
co
aan]
282542
es
200
0.00
c00
0.00
0.00
0,00
020
co]
110286
cos
2.00
0.00
o00
0.00
0.00
0.00
00
0.00
+8,50
62876
2.00
o.00
000
cou
0.0
6.00
800
oao
|
252608,56
CE
Romb,
irais
à des
tiers
8.00
000
006
o.00
0.00
000
00
oac
|
4300000
633
Vorsement
mobilité
e50
0.00
2.00
0.00
000
0.00
000
ouo|
2117804
6322
Coisatons
versées
au
FAAL.
ao
0.00
0
0.00
ç20
0.00
000
eco
|
1764862
6336
Gotsalions
CNFPT
ot GDGFPT
on
0.00
ao
000
0.00
0.00
o00
on
|
4234206
6338
Autres Impôts,
taxes
sur
cémanérations
000
0.00
200
0.00
0.00
0.00
000
co
|
1os8142
eat
Rémunération
principale
Hulaires
000
0.00
000
o00
oo0
0.00
o0
00
3276 18840
easi2
SFT,
indomnité
de
résidance
9.00
o00
o.00
200
00
900
oo
000]
4740258 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTGCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
85
86
sr
&
infrastructures
Ueisons
Cireulations
Sécurité
Arllcte
/compta
ue
est
262
653
ea
855
multimedatne
douces
TOTAL
DU
nature
(1}
Gares,
autres
Gares
ef autres
Holtes,
autres
Ports,
autres
|
Aéroports
et autres
CHAPITRE
Infrastructures
infrastructures
Infrastructures
infrastructures
infrastructures
routières
ferrov.
fluviales
portuaires
4113
NBt
0,00
000
2.00
o0
a
00
0,00
co
|
1226533
64118
Autres
indemnités
0.06
000
500
9,90
006
600
900
0.08
|
980
809,54
EE
Rémunérations
5.00
000
8.06
oo
206
00
001
000
|
200
14620
Ga132
SFT,
indemnité
de
résidence
0.00
0.00
200
090
o00
000
090
oo!
107287
64136
Indemnités
fées
à la
perte
d'emploi
0.00
o00
006
000
000
000
00
oo0
|
s0937,56
65138
Primes
et autres
indemnités
0.00
000
0.00
000
000
a00
9,00
co
|
724104
eur
Rémunérations
des
apprentis
2.00
o00
0,00
000
500
800
9,00
col
naiss
6451
Gotsations
à TULRLS.SA.F.
0.00
oo
600
000
000
2,00
9,00
d00
|
sa2s6e,12
6453
Colisations
aux
caisses
de
retraites
0.00
o00
000
090
500
200
9,60
600
1089 645,50
gasa
Golisations
aux
A.S.S.ED.L.C.
0.20
000
9.00
000
9.00
0.00
0.00
co
111007
6457
Golls.
sociales
liées
à l'apprentissage
c.00
000
000
0.00
900
0.00
0.00
0.00
180,16
6472
Prestations
familiales
ciroctos
5.00
oo
000
040
0.00
a00
00
000]
350596
cars
Autres
charges
sociales
diverses:
9.00
v00
000
os
a00
0.00
00
000!
7865384
ésraat
Subv.
fonc.
camninés
mambtas
du
GFP
2.00
920
005
020
900
c00
900
0.00
|
16500000
65888
Autres
5.00
090
0.00
9.00
9.00
o08
0,50
000
|
1075480
RECETTES
2.00
0.00
oov
0.00
2e0
200
o00
oo
|
7253555
70324
Red,
ooupation
dem.
publi
0.90
o00
9.00
0.00
0.00
0,08
2,00
co
324221
ou
Travaux
0.40
000
9.00
000
0.00
000
0.00
col
663303
7067
Redev.
services
périscolaies
el enseign
ç.00
000
oo
000
0.00
000
0.00
col
118800
708422
Mise
à dispo
pars,
régis
avec ps,marals
0.00
090
oc
008
000
00
9.00
oo!
6547512
70875
Remb.
frals
par
les
communes
du
GFP
c.00
000
où
000
cou
00
on
000
|
2700000
v472
Participation
régions
5.00
006
a00
0.00
0.00
200
020
000
|
cnest.s2
75888
Auves
6.00
000
9.00
908
d.00
200
2,00
5.00
18517
{1} Détaïler conformément au plan de comples.
Page
130 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
« 2024 IV
-
ANNEXES
IV
B
-—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORÉRIE
B1.1
DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
(1)
Date
de la
Montant
des
remboursements
N
Nature
décision
de
|
Montant
maximum
autorisé
Montant
des
ragesN
‘
Pour
chaque
ligne,
indiquer
J numéro
d6 contral)
au OHOUN
ontant
des
ages
intérôts
(2)
Rambeursemont
du tirage
| 202908
F6Stan
dd au
SIA
FA91
Avances
du Trésor
:
:
:
°
ï
5182
Avanens
de trésorerie
L
:
:
1934
Lignes
de
trésorente
:
i
.
nl
À
ï
L
18062024
2,500
002.00
0.00
000
0.00
290
51942
Lignes
de trésorerie
liées
à un
emprunt
a
oo
a
|
.
:
:
‘5
8494
Bllots
do trésorerlo
L
:
l
5498
Autres
crédits
de tréerario
de tréeorerio
(Fotal)
oi
2 500
000,00
0,00
0,00
5,00
0.00
gane
défibéranl
{article
M,
4221-5
du
CGCT},
Page
131 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
» CA
» 2024
IV — ANNEXES
B
— ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
—
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
{hors
16449
et
166)
Empsunts et dottes à l'arigino du contrat
Page
132
Date
Taux
Initial
péni
Natura
démon
ou |
2e
du
Type
de
at
de
Peofi
{Peur
chaque
ligne,
indiquer
le numéro
|
organisme
prétaur
eu cher
|
Date
de
Je
peomier
nominal
mx
À
og
|
veau
Du
2 |
d'amor-
laminal
ise
joue
de contrat)
de fie
signature
rembour-
æ
d'intérêt
*
doux
|
72*
N
renoue
|'iissament
sation
actuariel
saments
sement
&
)
4)
(6)
A Enr
ehignares
front
HN
mana
3122618-3130642
(416)
ENP
Paribas
Securities
1e12/2008
19222008
19/12/2008
2.000
000.00
v
EURIBOR?24
|
2.240
2460
A
€
Services
sm8
an)
BNP
Parihas
Securities
poranoo7
|
2on22007
|
20422008
20000000
|
v
|eurBoriam
|
2307
|
1508
À
c
«
Senices
FRO010145789
(396)
Cacels
Comorate
Trust
2212/2004
2212/2004
22/2/2008
2 000
000.09
v
EURIBOR12M
|
3,362
2,83
A
©
“
FR010257790
(395)
BNP
Paribas
Securities
1342/2006
18/12/2008
1341212006
2000
000.26
v
EURIBORIAM
|
3,931
1.896
A
€
N
Senices
FRO01D408712
(408)
BNP
Paribas
Securities
16H2/2006
16/12/2006
15/12/2007
2000
000.00
v
EURIBORI2M
|
4,510
êrt
A
c
N
Sorvics
164
Emprunis
auprès
des
124182768180
établissements
financlers
(Total)
i
1641
Emprunts
en
euros
ot)
422
182
289,80
900000262080
(415)
07/08/2008
0208/2008
02/09/2000
6 00
099,00
F
FIXE
6.000
5005
a
PB
N
DonD14206527
(429)
Gréai
Foncier
asros/2o1
asAzott
Savoom0o!
Fr
|rxe
as2o
|
des
T
c
“
08367838
(483)
BANQUE
POPULAIRE
on122024
15/02/2025
290000000!
PF
|rxe
sien
|
3242
T
c
n
1026
(477)
Agence
France
Locala
2110612018
2710612019
20/08/2019
3741
667,00
F
FDE
0.250
0,254
T
€
N
1120
(478)
Agence
France
Locale
12/09/2019
21H0/2019
20/03/2020
4336
279,82
F
FIXE
0.100
9,102
T
ce
N
123
(468)
Agence
France
Locale
21A2R01S
21/03/2016
2006/2016
1000
000,00
v
EURISORGSM
|
0.506
2417
T
©
N
124
6469)
Agoncs
France
Locale
2212016
20/06/2018
20/08/2016
2 000
00,00
v
EURBOROM
|
0,511
2227
F
€
n
1288-1271 (80)
Agonce
France
Locale
owizaos
|
2206202
|
zovez02
28000000
|
+
|
rx
czeo
|
07e
T
c
N
4266
4479)
Agence
France
Locale
00/12/2018
en 22018
20/03/2020
6 000
000,09
F
FIXE
o710
722
ï
©
N
4611-1643
(163)
Agence
France
Localé
18122020
20/09/2021
20/12/2024
5 600
000.00
F
FIXE
9,520
0.529
T
€
N
2000000000220540
(481}
Crédit
Mutuel
22072041
aarmsaota
aoi0e201S
38
696,56
F
FIXE
3830
3,830
A
P
N
2011
(484
Agencs
France
Lacale
20/09/2023
HA272021
20/03/2022
1500
000,00
F
FIXE
2,810
0.620
T
&
N
10
(481)
Agence
France
Locale
sanamozs
|
nnanos
À
2003202
4009
000.00
|
F
|
rx
3830
|
34
T
e
N
4606047
(453)
Caisse
d'Epargne
1/01/2014
25/04/2013
25/04/2074
488
370,78
F
FIXE
4,540
4,580
A
p
N
5496058
(488)
Caisse
das
Dépôis
el
osorieoz2
|
1n22023
À
ovo7/2024
3900
000,00
|
vw
FLIVRETA
1830
|
3045
T
€
N
Consignalian
Gia0o8t
(428)
Société
générale
sanzmons
|
zaowots
|
ze
500
000,00
|
+
Lee
230
À
3484
T
c
nu
G140473
(448)
Société
générale
sonzmos
|
snmaots
|
1aoszon
16000000
|
FF
rie
ao
À
3484
T
€
n
a1 a 41 a A4 #1 ai 44 A4 A At Ai ai ES] COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
ine du contrat
1671 Avances cansol {ral}
Page
133
De
aux
Initial
pé
Posslté
reute
d'émission
ou |
24
aude
|
&
L
{Pour
chaque
ligne
indiquer
le
auméro
À
organisme
prôteur
au
cher
|
Date
de
premier
Niveau
US |
damer
|
rembour
|
97
dais
de
Nominat
(2
Index
{4}
Taux
Devise
|
roimbour.
d'am-
de
con
detle
signature
rembour.
de
taux
tissement
|
sement
sation
actuarel
somonts
prunt
sement
6
%
a
anttelpé
a
om
886
(475)
Agence
France
Locale
1242/2018
20122018
20/03/2619
3 G0û
006,00
F
FRE
1,360
4,396
T
&
N
At
857/859
(476)
Agence
France
Locale
12H22018
20/06r2019
20/09/2018
2 oaû
060.00
F
FRE
1,485
1,815
T
ë
N
At
8024313
(452)
Caisse
d'Épargne
08/08/2008
25012013
2601/2014
136
190,08
F
FIXE
4,310
4,381
T
P
N
A4
9484621
1413]
Caisse
d'Epargne
23/05/2008
28427204
2810672015
6 568
746,60
F
FE
3,780
782
4
P
N
#1
2484573
(459]
Caisse
d'Épargne
22H2014
252804
28122016
1506
000,06
F
FIXE
2,700
2.700
#
e
N
At
9484874
(460)
Caisse
d'Epargne
22H2/2014
25/082015
25/09/2016
À500
000,00
F
FRE
2,700
2,700
A
Fe
N
AA
2484576
(66)
Caisse
d'Epargne
aoeos
|
soso
|
25006
1500060000
|
Fe
|mxe
az
|
270
A
8
N
484576
(467)
Caisse
d'Epargne
soopos
|
soso
|
2502207
1300000,00
|
+
|xe
2700
|
270
A
e
N
A1
ANOBG609
1423)
Crédit
Goopéi
09/12/2008
2540212010
2802204
+ 009
209,06
v
FIXE
2780
ATi4
À
e
N
A4
ANDOG604
(428)
Caisse
d'Epargne
enowott
|
sono
|
2smamcse
teestotrl
+
ae
as
|
4150
A
6
n
A4
MIN245780EUROO®
(410)
La
Banqua
Postale
08/02/2007
oB/0212007
at/11/2007
2 000
000,00
v
EURIBORGEM
|
4,519
1.542
s
€
N
A1
MINBIS280EUR
(472}
La
Banque
Postale
0601/2018
31/08/2018
aH2018
3 000
000,00
F
FIXE
1,390
1.397
T
€
N
ai
MINS23283EUR
{371}
95/01/2018
sorar2ois
oH04/2018
2 600
009,00
v
EURBORI2M
|
0078
1951
A
c
N
EX
Financement
Local
MINS97S1EUR
(485}
La
Banqua
Postale
20422021
3009/2022
0104/2023
6 000
000,00
F
FRE
0,660
0672
ï
€
N
A4
MINS452S5EUR
(492-CONS)
La
Banque
Postafe
sanae2s
À
ones
|
oos2026
20000000!
v
|#xe
3410
|
34%
T
c
N
A1
MON27G134EUR
{441}
Caisse
Française
de
aova8#2011
o1H#212011
oto6/2012
8 640
672.69
F
FIXE
2936
sut
A
F
N
A
Financement
Local
MONSABAMEUR
(383)
Caisse
Française
de
02016
À
0062017
12/2017
4 647
937.39
F
FRE
2,289
3,284
A
P
N
A4
Financement
Loc
MONSORAZREUR
{417}
Caisse
Française
de
AB/OI201G
O1
Q/2016
DETTE
1717188310
F
FIXE
3250
3,289
A
P
N
at
Financerent
Locnt
MPH276441EUR
(440)
Caisse
Française
de
tarots
AHORON
o1/18/2012
4000
000,00
F
FIXE
4.500
4,568
A
ce
N
A
Financement
Local
1643
Empcunis
on
devises
(lotai)
:
di
900
fi
18441
Emprunis
assortis
d'une
epiion
à
2 000
000.00
de
tirage
sur
ligne
de
résorente
{lotal)
fi
|
L
|
3482668
(407)
Caisse
d'Epargne
2710/2006
14/12/2006
2509/2007
2.000
000.00
F
FIXE
3760
3800
T
PF
N
A4
165
Dépôts
et coutlonnements
reçus
|
000
(Fotalj 167
Empronts
ot dettes
assortis
de
9,20
conditions
particulières
(Total)
ï
ï
où COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
«CA
- 2024
Nature
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
le rumèro
|
organtsme
prateur
ou cher
de
cantrat)
de
Hle
Date de signature
4672
Emprunts
sur
comples
spéciaux
du
Trésor
(total)
1675
Delles
pour
METP
el PPP
{total}
1676
Dstes
envers
lecataires-acquéreurs
{total}
4678
Autres
emprunts
et dertes
(total)
468
Emprunts
ot dattes
assimile
{Total} 1681
Autres
emprunts
(total)
48)
1682
Bons
à moyen
lerme
négociables
total) 4887
Autres
delles
{total}
Grand
Autunois
Morvan
16H0/2016 16402076
IGENET) (MS)
Grand Aulunnis Morvan
1212054
4867006
(464)
Grand
Autunois
Morvan
8869661
(463)
12n1/204
Grand
Antunois
Morvan
Total
général
Date
d'émission
ou
date
de
mobilisation
{9
16402016 16/10/2016 oot20
14
oasis
41)
Si ur
emprunt donne
lieu
à plusieur£
mobilisalions,
indiquer
ia
date
de
la première
mobitisation.
2)
Nominal
:montant
emprumé
à l'origine.
13) Type
de
taux
d'inléret
: F
{8}
Mentianner
le ou
tes
iypes
d'index
{ex
:Eurbor
3 mois}.
{5}
Indiquer
te
niveau
de
taux
à l'origine
du
contrat
18}
Indiquer ta
pésiadicité
des
remboursement
(}
indiquer
& pour
amorissement
constant,
P pour
amor
mes
:annuelle,
B :
bimestralle,
T :
sement
progress
(0) Y
compris
les
avances
remboursables
ronsenties
au
lite de
le, X autre.
,F pour fa éno, X pour auires à préciser.
@} Catégorie d'emprunt à forigine, Exemple A-1 {et la classifcalion des empruns suivant a 1ypologie de la cireulaire 10CB1018077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offers aux collectiviés tertoriales),
cle 26 de ka lai n°2029-235 du 30 juilet 2020 de nances ractiicalive pour 2020, portant atlibution des avances remboursables surles recettes fiscales prévues aux articles 1594
À et 1686 du code général des Impôts
Date du premier rembour- semant 1énaotr 1enae0tr 27014 2sm12014
Emprunis et dattes à Porigine du contrat
Type
de
taux d'intérêt 6)
Notninal (2)
Index (4,
767 081,49 767 061.49 511 54944 496 902.0 2287707 3679218
134549 823,29
Page
134
Taux
initial
Niveau do taux 4
Yaux actuariel
Pério. dleté
des
rembour- sements
4)
Profit d'amor- tissement Lu
arabe
simple
:€
:complexe
:R:
préfixé
(c'eskä-cire
un
toux
variable
qui
n'esi
pas
seulement
défini
comme
la simple
addition
d'un taux
usuel
de
référence
ct d'une
marge exprimée
en point de
pourcentage).
Possibitté
de
rembours sement anticipé om COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
IN
B
-
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
21.2
B1.2
-
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et dettes
au SA/T2IN
catisaie
Taux
d'intérat
Annuilé
de l'oxarcies
Couenure
?
a'emprunt
Ourée
Niveau
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
le numéro
de
ou
Monent
conan
après
|
Caphalrestantagau
À
résiaueite
| T°
de taux
|
Intérôts
parçus
IGNE
de
de
d'inrérêt
Charges
d'inténit
:
o1
sin
el
menus
.
Capital
46
tocasecnéann
|
l'oxorcice
an
sAA2N
en
(15)
163
Emprunts
obligatalres
(Total)
20000000
fi
a
ul
500
000,00
68 30268
o06
128287
22112042
(416)
sonomon
|
27
EURBOR2M
À
5,134
109
000.00
2609723
00
ssa27
aaacte
er)
sovocuen
|
27
EURIBORI2M
À
4179
200
00,00
16 992,60
oo
23668
FROOINASTEO
(208)
oct
oo
EURBORTAM
À
4102
100-000.00
41876
000
ou
FROG0287790
(309)
100-000,00
EURBORIAM
À
4150
100000,0
sas
500
16055
FR0010406712
(108)
200
000,00
EURBORUM
À
4146
106
000,00
1262026
920
26742
484
Emprunts
suprèsdes
établisaements
75086
314,20
D
Sosa
85628
+77
66232
a,00
0188989
financlerefTotal}
:
in
1641
Emprunis
en euros
Ta 702
885,07
ol
590
18533
86851872
000
a1851845
0000022050
(415)
N
ao]
at
x107
217.52
FDE
5,000
27722220
10422258
000
28 083,85
Qo0014306027
(439)
N
am!
a
627
500,00
FE
4520
250
000.00
8472648
00
3300.00
oBSG78a8
(453)
N
vw
as
2000
000.00
FE
3190
0.00
900
00
28538
1026
PT)
N
om
a
1160
271,02
FE
0250
46770836
37447
000
892
1120
78)
n
ou|
at
2208
495,12
FDE
0100
A5
166.88
254148
00
ss
1291608)
n
oæ|
a
56260000
EURBOREM
|
4510
50 060,00
29 67046
000
72502
4244400
n
og
m1
1150
000.00
eurgorsam
|
4915
100
000,00
60 651.87
000
+464.02
12654271
(480)
“
COR
2288
250400
nue
c7e0
147
500,00
sus
o00
sss
1266
(479)
w
ww
m1
4 500
200.00
FE
art
300
000.00
353508
000
97626
16411619
(483)
n
aa]
1
a 620
avan
FDE
0520
280
00000
2571064
000
7818
20000Gouonz2054D
(451)
N
006|
ai
672145
FDE
2230
27804
37907
020
5480
za
(as)
n
0]
a:
1275000,00
FE
asto
78 «0000
8107.83
000
247.66
ans
on)
N
ow|
a
3 840
000,00
FRE
2820
160
000.08
182
991,46
00
4asa87
aSacoë7
(451)
N
520
ai
2rra1242
FE
4520
2415041
1364.08
000
858046
S286058
(428)
N
aol
1
2975
000,00
LIVRETA
3510
25 000,00
81 80600
oo
2563218
Gros:
148)
N
om}
an
141
666,38
FDE
3300
3333336
5600.85
00
sssrr
Guou7s
tas)
N
oœ|
1
400
00,00
ee
2590
400
000,00
154006
000
71587
ass {ars)
N
am)
xt
2 100
000,00
FRE
130
150
000,00
2053298
o9
sraa4
Page
135 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Emprants at dottes au 14/12/N
Taux d'intérit
Annuité
de
l'expretcs
{oteii
£atégoris
Nature
Couverture ?
s'emprant
vue
|
nes
{Pour chaque ligne,
indiquer le numéra de
SN
Montant couvert
après
Capital rastant dû au |
résiduelle
a
Charges d'intérêt
intérêts perçus
ICNE do
49
couverturs
San
en
[US l
dextia
ni
Carital
“6
le eos échéant)
l'exercice
évemuella
années)
«1
ua
ts}
sua £15}
8671880 (476)
N
2,00
A4
1460 000,60 |
14,47
F
FRE
1.485
100 009,00
2283407
0.00
68794
2024313 (452)
N
2.00
At
oo!
o00
FIXE
4310
181004
128,08
ou0
oo
9a8as21 (413)
N
0.00
At
4553 562,18
F
ÎFE
3780
22273322
180 543.06
o00
80 127,56
9ABAST3 (480)
N
0,90
A4
1016 20822
F
FX
200
54 281,04
28 905,93
000
451.03
9484574 (460)
N
0.00
A1
1 070 500,16
F
ÎFXE
2700
5298229
30 335.84
040
2226381
9A8A87S (466)
N
2.00
A4
1.070 590,16
F
ÎFRE
2700
5206223
20 336.84
000
768185
Ss84576 (487)
N
o0ù
At
1128 542,39
F
FX
2700
81 660,10
Bt 7an77
oo
28 354,20
ANO9S2 (422
N
0,00
A4
1143748218
|
EURIBORIM
4442
2ITANTIA
68 407.08
0.00
51 961.40
ANOGBED4 (4383
N
c06
A1
76770089 |
524
FOÈRXE
4480
112 986,74
2620635
000
24 272,04
MIN2ASTADEUROO (410)
N
9.00
A1
25000090 |
234
FOÈFXE
2500
09 000,00
825,00
000
3035.01
MINSAB28DEUR
(472)
N
9.00
A
20625000 |
1367
FOÈRXE
1.390
190 000.09
2987187
020
2889.08
MINB2I28GEUR
(471}
N
o.00
at
1400000,00 |
15,25
v_}eureort2M
3758
300 000,00
57 809.50
00
4376286
MINS2979 1EUR (486)
N
vo
A4
5400 00000 |
17,75
FOÎFXE
a660
300 000.00
36 877,50
040
8315
MINS45265EUR (42-CONS)
n
a00
a
30000000 |
15,7
vien
3410
00
o00
040
33 54048
MONZ7G13SEUR (441)
N
0.60
srescaro |
142
FOIRE
330
arr a7rss
3425527
020
1348572
MONS08421EUR (393)
N
o00
27200003 |
167
F
lee
3250
283 382,00
95 236,76
000
7366.67
MONS0S423EUR (417)
N
200
nasrasréss |
16,00
6
Îrxe
3250
542 698,85
458 524,33
oca
403 220,30
MPH276441EUR {440)
n
2.00
539 233,29
4500
266 666,67
36 600,00
000
6 066,67
1643 Emprunts
en devises {lotal}
0,00
006
2.00
oo0
020
oeû
16441 Emprunts a556rts dune opfion de
2.00
era 72838
129 369,36
13 246,60
000
ATLS4
tirage sur
ligne de wrésorerie
{tolal) (10)
3482558 (407)
N
2,00
278 728,38
129 869,95
13 246,00
o00
17164
185 Dépôts ot cautionnomonts roçqus
2.00
CS
eo
oo
oo
(ok 467 Emprumis et doties assortis de
0.00
006
eo
ae
o00
conditions particulières (Total) 1871 Avancus consolidèes du Trésor
{tlel
o.00
|°
o00
o00
oc
020
1672 Emprunis sur comptes spéclaux (
0,00
0.00
000
ca0
c00
4675 Dettes pour METP et PP {total}
a08
000
000
00
on
1876 Daltes envers localaires-acquéreurs
0.00
0.00
2.00
0.00
2.00
Page
136 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2524
Emprunts
ot dotiss
au
31/42N
Taux
d'intérèt
Annulté
de l'exercice
Catégorie
Nature
Cowerure?
Semprunt
purée
Niveau
ouverturs
(Pour
chaque
ne,
hauer
a
numgroue
|
FRE
montant
coucere
après
|
Gapibtrestantäau
|
résiauae
} TYP8
de taux
Intérète
pergus
IGNE
de
Lontant
coute:
d
d'intérêt
dntéré
contrat)
«1
couverture
SARAN
en
Index
414)
ntèrés
Caritat
Sharges
d'intérét
|
échgan
éventuolie
années)
|
1x
au
Le
an
ta
us
SAN
1678
Autres
emprunts
et dolls
(lot)
0.00
0.00
290
0.00
0.00
ou
166
Emprants
ei dotes
assimilés
{Total}
008
468
29345
3687268
563,56
oo
20722
+681
Autres
emprunts
(total)
020
a00
200
2,00
0.00
co
1682
Bans
à moyan
larme
négaciabies
aan
0.00
0,00
000
nn
ac
tte) 1687
Auires
dates
(ral)
Ed
48
293.45
3657268
663,56
0.00
207.22
(GENET)
2,00
341
022.06
F
[re
2,000
2181456
000
oo
aa
«ss
800
1814188
Fr
[exe
2.000
9846.14
00
oc
a0
8187006
(464)
sw
as
amal
os
|
r
eue
3400
220127
16223
oc
sue
Sao
(463)
sw
at
ser
so
|
5
rue
4290
32m
43138
000
2750
Fofot
générat
000
ré sza
6uz,rs
fé
fi
ol
6 567
127.97
1.946
890,95
0.00
821
580,08
{40}
S'agissant
des
emprunts
assonis
dune
âge
de wsorele,
laut
aire
ressoni
le remboursement
du capital
de la
delle
prdvus
pour
l'exercice
correspondant
au vériable
endellement,
(119
SI emprunt
est
soumis
à couveñur,
Leenvient
de compléter
le ableau
« délal
des
opérations
de couvenure
(12)
Catégorie
Samprunt.
Exemple
Ac
(6.
a classieaion
des
emprunts
suivant
In typologie
de a
circulaire
10CB1018077C
du 25
juin
2010
sur
es produits
financiers
offerts
aux
collectilés
tertrales).
33) Type de taux 'intérel après onérations de coiveture : F : fe ; V : variable simpl {t4) Montionner Findex en cours au 1/12
après opéralions de couverture.
U5)Ta ROLEL 37}
Indiquer
les
inlérêls
éventuellement
reçus
au
fire
du
contrat
d'échange
évenluol
el complabiisés
au
768.
après
opérations
da
couverture
éventuelles.
Pour
186
emprunts
à taux
variable,
indiquer
le niveau
moyen
du
taux
constaté
sur
l'année.
lérèts
éveniuels
dus
au
litre
du
canfrai
d'échange
ôvamtuel
et comptabilisés
à l'anicle
668.
térôts décaissés) at
Page
137
est
pas
seulement
défini
comme
la simple
a
ion d'un taux usuel de référence et d'une marge oxprimée en point de pourcentage), COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV — ANNEXES
IV
B
-—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
51.3
RÉPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(HORS
A}
Taux
ons
Exoprunts
ventilés
par
maximal
|
Niveau
|
type
de
structure
do taux
ssion
le
contrast
À
Tee
[ours
|
naesas
|,
tax
apres
À autoux
|
mére
payus
ou |
RP
|
taux
risque
le plus
élevé
same
|
S'odiees
|
ou
pédos
À nna(
| mana
(|
Coût
de
sertie
tr) |
couver-
|
au
cours
de
rss
fa
|
*0on
1e
(Pour
chaque
fgne.
&
contrat
|
bonitiéos
ture
À
st2n
|
Poxercice
410)
aan
capitat
numéro
de contra)
(1)
éventu-
|
18)
en
Licstont
_
@)
ao
Echange
de taux,
taux
variable
“
ï
T
z
simple
plafonné
(cap}
ou
encadré
funneb
{A}
TOTAL
(4)
6,00
Barrièro
simple
(8)
TOTAL (8) Option
d'échange
(C}
TOTAL () Bâultiplicatour
jusqu'à
3 ou
enuiliplicatour
jusqu'à
5 capé
æ TOTAL (D)
0,00
CT
ur jusqu'à 5 (E)
:
TOTALE)
ë
008
Autras types de structures (F} TOTAL4F)
000
TOTAL GENERAL
000
indiquer
Le montant
da
Tindemnilé
contractuelle
de
remboursement
défini
de
l'emprunt
au
312N
ou
le cas
échéant,
à In
prochaine
dale
d'échéance.
niveau
de
toux
après
opéralions
de
couverture
éventuelles.
Pour
les
emprunis
à taux variables, indiquer
|e niveau
moyen
du
laux
canstaté
sur
l'année.
léréls
dus
au
lire
du
vor
1 et comptabilisés
à Faricle
66114
et des imérèts
éventuels
dus
au
fire
du
coritr
lér6ls
reçus
au
litre
du
canbat
d'échange
et comptabilisés
au
768,
€} Indiquer les COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
: CA
« 2024
Page
139 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
B —
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
— TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
Bi.4
TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L’ENCOURS
(1)
a
(9
6
Indices
sous-jncents
mr
®
5
9
5
Indices
zone
euro
Indices
inflation
française
|
Ecerts
d'indices
zono
euro
|
Indices
trs
zonc
euro
et |
Ecants
d'indicos
hors
zono
ou zane
eure
ou écart entre
écarts
d'indices
dont
un
euro
ces
Indices
est
un
Indico
hors
zane
Structure
que
{A}
Taux
fhce
simple.
Taux
varisbie
simple.
Echange
de
Nombre
de
a
o
9
5
;
NE
mn
faux
fixe
cantrs
taux
variable
ou
Inversoment.
Echange
produits
1
de
taux
structuré contre
taux
variablo
ou
taux
fixe
(sens
À
+ do
l'onçours
400.02
000
000
050
000
À
:
unique).
Taux
variable
simplo
plsfonné
{cap}
ou
encadré
:
{&nnen
Montant
en euros
18 624
607,78
0.00
9.00
9.90
5,00
[%
Nornbr
F
>
:
ormbre
de
0
5
o
0
o
Ù
produits
{B)
Barrière
simple.
Pas
d'effet
de levier
à de
Veneaurs
000
000
00
000
000
Montant
en euros
200
0,00
5.00
5.60
ace
x ombre
da
o
0
0
o
,
produits.
Li
C3
Gptlen
d'ächange
|swaption)
% de
l'ancours
0.00
000
000
c00
o.00
l
Montant
en euras
c00
0.05
0.00
0.00
0,00
Nerbra
de
u
2
2
à
u
.
produils
{D)
Muhiplicateur
jusqu'à
3 :
muitiphienteur
jusqu'à
5
cap
“% de
l'encours
5.00
6.00
o.00
2.0
oa
Montant
en auras
o00
c40
0.00
0.00
c00
Nombre
de
9
0
‘
0
9
produits
ï
(F3)
Muiplicateuc
jusqu'à
&
6 de
Fencours
0,00
0.00
9.00
s00
200
Montant
en
euras
oo
000
0.00
0.00
ou0
1
Nombre
de
à
|
à
|
.
:
î
;
!
0
produits
{F)
Autres
types
de
structuros
de
l'encours
|
on
200
Montanten
euros
|
:
‘
!
il
o00
1) Cotle
annexe
retrace
le stack
de
delle
au
SIZIN
aprés
opératians
de
couvenure
éventuelles.
Page
140 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
IV — ANNEXES
IV
B
— ANNEXES
PATRIMONIALES
…
ETAT
DE
LA
DETTE
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
B1.5
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(t}
Emprunt
couvert
Instrument
de
couverture
Instruments
de
couverture
Natura
de
la
Périadielté
Primes
éventuelles
Pour
chaquo
fige,
imdiquor
|
Ratérence
de
Capitat restant
À Date
de tin
|
Organiame
pe
0 À
couvenur
|
M0
| bare
de début
|
Date
dcr
|
Morand
|
nes
payées
À
PUMES
30
numé
couverture
instrument
do
règlement
|
commissions
rogues
pour
numéro
de
con
Femprunt
couvert
|
dûaust#2N
|
éucontrar
|
co.conractant
thange
ou
du
contrat
|
du
contrat
pour
f'achar
ei
couverture
dos
diverses
1 vente
taux
ï
latérôts
(4)
d'option
Taux
fixe
{total}
c00
Le
o0
ag0
8.09
Taux
variable
simple
(total)
0,90
000
o00
200
Taux
complexe
{iotal)
(2}
oo
|
0.90
sav
ce0
Totat
0,00
|
0,06
590
600
un taux variable
d'un taux usuol do référence ot d'une marge exprimée an paint de pourcentage.
{8H Indiquer sil s'agit d'un swap,
d'une option (cap, four,
tunnel, swaplion).
44]
Indiquer ta périodicité de réglament des
M : mensuelle, B
: bimestrelle, S : semestrielle, T
lo, X:
autre, Page
141 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principat
- CA
- 2024
IV - ANNEXES
IV
B— ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA DÉTTE
— DETAIL
DÉS
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
51,5
B1.5- DETAIL DES OPERATIONS
DE COUVERTURE
{1) (suite)
Etfet
de
l'instrument
de
couverture
Instruments
de
couverture
Taxvst
Taux
reçu
P)
{Pour
chaque
Fgno,
indiquer
le
Référence
de
l'emprunt
index
Niveau
de
taux
an
érat
ô
couvort
Index
Niveau
de
taux
Gharges
ciG6a
Produits
c7768
antopération
Après
opération
de
couverture
| de
couverture
Charges er produits constatés depuis l'origine du contrat
Catégorie d'emprunt (8)
Faux the {totni) Faux
ve
Simple {total)
fraux complexe (total) (2)
Fotai
isé
ou
la formule
de
taux.
taux
variable,
indiquer
le niveau
moyen
du
laux
constaté
sur
si Fnstrument
de
couverture
est
Un
swap.
8}
Catégorie
d'emprunt.
Exemple AA
{ef.
la classification
dos
emprunis
suivant
la typologie
de
la circulaire
(0CB4018077C
du 25
juin
2010
sur
les
produils
financiers
offerts
aux
collechivilés
territoriales)
Page
142 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024 IV -
ANNEXES
B
— ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
—
REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
B1.6
REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
(1)
Annie de
Péri. slot |
Caractéristiques du |
on
410)
Annuité de l'exercics
Emprunts (2)
de
Date du |
Orgarisme
Durée |
°°
x
nan
ae
Pen
4
réaménagé
exercice
année |
Pt
bn
Montant{12) |
intérêts (13)
Copltat
FTotel des dépanses au cf 166
000
060
2,00
0.00
Rofimancement de dette {3} Total des rocettos au cf 166
a00
200
ao
Ratinancement de dette {4}
wacer les caractérisliquns avant réaménagement des emprunts aÿs acer les caractéristiques après réaménagement ces emprunts de:
ves à préciser,
rostiale, $
: semestrielle, X autre.
: variable simple : & :
complexe [c'est-à-dire un (aux variable qui n'est pes seulement défini comme Ia simple sdailion d'un taux usuel de référence et d'une marga exprimée en point de pourcentage}.
{8}
Taux
après
opéralions
de
cauvenure
éveniuëlles,
Pour
un
emprunt
à lux
variable,
indiquer
le niveau
du
taux
censlalé
à la
date
du
refinancement.
#10
demnité de remboursement anticipé due relalive à l'emprunt quitté,
LH) indiquer
À pour au
sation, T pour inlégralion
dans Ie taux du nouvel émprunt, D pour allongément da duréa
financement at de capi comptabilisés à l'article 66114 «
s'agit de retracer les caractéristiques de
intérêts réglés à l'échéance » (iérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel ct camptabiisés à l'arlicio 868.
(HS
s'agit des intérêts dus au titre du con
Page
143 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
- ANNEXES
IV
B
—
ANNEXES
PATRIMONIALES
-
ETAT
DE
LA
DETTE
-
EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
B1.7
EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L’ANNEE
N
{1)
Pret
domonissement
au
t2}
Nomirat
et
périotesté
de
Annulté
payée
dans
l'oxoréice
(s'y
8
Bou
do
remboursement
16)
ae
reste.
Gent
Con
rmbgocié
carre
|
nec
d'emprunt
ton
Sreaniame
prteue
#
%
aouauram
||
vossreies
ana
yo
yo
‘
du
Taux
de
Tour
Contrat
initial
So
Sent
Mntérèts
Caphai
rec
[el
om
|
Te
ronégoct
(5
mobgoeié
#3]
#3)
Tout
ve
as
m
ei
car
lnscrire
les
emprunls
renégociés
au
cours
de
l'exercice
N.
{2}
Taux
à la
dale
de
ranégeci
}Indiquer
: F
:Mo
: V
Indiquer
nature
de tindex retenu
(exemple
: Euribor
3 mois}.
Nominal
à la
date
ds renégociatinn,
able
simple
;C
:coraplèxe
(c'esl-à-dire
un
faux
variable
qui
m'est
pas
seulement
défini
comme
[à simple
addition
d'un taux
usuel
dé
référoncn
el dune
marge
sxprimée
en point
de
pourcentage}.
{6}
Faire
figurer
2 lettres
+ Baur le profit d'amortissement, indiquer: € paur amartisse: - Pour la périodicité de remihoursemn
constant, P pour amodissanient progres
imesiriell ; M : mensuelle, B: bimestr
F pour in ne, X pour autres.
S : semestielle, X autre,
diquer À
: annuel
Page
144 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IN
B
-
ANNEXES
PATRIMONIALES
-
ETAT
DE
LA
DETTE
-
DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
BL8
DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
(1)
RÉPARTITION
Dette
en
capital
à
l'origine
(2)
Dette
on
capital
au
34712/N
Annuité
payée
au
cours
de
Dont
PAR
PRÉTEUR
Foxorcice
intérêts
(3)
Caplal
TOTAL
00
o00
a00
on0
ou
ao
ave
090
ao
on6
2.00
000
oo
000
Is'agit
des
intéréts
dus
au
Utre
du
contrat
initll
et
compiabiisés
à tarticle
68111
el des
imérêts
éventuels
dus
au
tire
du contrat
d'échange
et comptabilisés
À Facicle
668.
Page
145 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV - ANNEXES
B
-
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DE
LA
DETTE
-
AUTRES
DETTES
B1.9
AUTRES
DETTES
{issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à financer
la prise
en
charge
d’un
emprunt}
Page
146 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
B
-—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
MÉTHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
B2
METHODES
UTILISÉES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
(inéabe
dégrencte
cart)
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
Détibération
du
1
|
Biens
de
faible
valeur-
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amartissent
sur
un an
:
2311/2023
+000
€
Catégories
de
biens
amortis
Durée
(en
années)
jo
L
Frais
d'études,
d
élaboratian,
de
modifications
et
de
révisions
des
documents
d&apos:urbanisme
5
23/1/202:
L
Frais
déludes
5
23/11/2023
L
Frais
de
recherche
et
développement
5
23/11/2023
L
Frais
d'insertion
5
23/11/2023
E
Subventions
d
équipement
- biens
mobilier,
matériel,
études
5
23/11/2023
L
Subventions
d équipement
- bâtiments
et
instaltations
30
23/11/2023
ë
Subventians
d
équipement
- projets
infrastructures
40
23/11/2023
Ë
Concessions
at
droits
similaires
- licences
5
23/11/2023
L
Concessions
et
droits
similaires
- logiciels
métiers
6
23/11/2023
L
Autres
immobilisations
incorparelles
5
23/11/2023
L
Plantation
d
arbres
et
d
arbustes
15
23/11/2023
L
Immeubles
de
rapport
30
23/11/2023
L
Autres
bâtiments
privés
30
2311/2023
L
Autres
matériel
et
autilage
d'incendie
et
de
défense
civile
10
23/11/2023
°
L
VOIRIE
:matériel
et
oufillage
- matériel
roulant
10
23/11/2023
L
VOIRIE
:autre
matériel
et
outillage
5
23/11/2023
L
TECHNIQUE
:autre
matériel
10
23/11/2023
L
DECHETTÉRIE
:
autres
installations,
matériel
et
outillage
{équipement}
10
23/11/2023
L
DECHETTERIE
:
autres
installations,
matériel
et
outillage
{bacs)
7
23/11/2023
L
Auires
installations,
matériel
et
outillage
5
23/11/2023
L
installations
générales,
agencements
et
aménagements
divers
15
23/11/2023
b
Auires
immobilisations
corparelles-autres
matériels
de
transpori
(scooter,
vélo,
trotinette)
3
23/11/2023
L
Autres
immobilisations
corporelles-autres
matériels
de
transport
(matériel
iéger)
6
23/11/2023
L
Autres
immobilisations
corporelles-autres
matériels
de
transport
{véhicule
&t
3,5
T)
9
23/11/2023
L
Autres
immobilisations
corporelles-autres
matériels
de
transport
{véhicules
>
3.5
T)
12
23/11/2023
L
Autre
matériel
informatique
5
23/11/2023
L
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
(bureaux,
caisson,
tables,
etc)
10
23/11/2023
L
Autres
matériels
de
bureau
st
mobiliers
(fauteuils)
4
23/41/2023
L
Autres
matériels
de
bureau
st
mobiliers
(mobilier
sécurisé)
10
23/11/2023
L
Material
de
téléphonie
5
23/41/2028
L
Autres
immobilisations
corporelles
(petit
électroménager)
2
2311/2023
Page
147 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Procédure
d'amortissement
Uinéaire,
dégressif,
variable)
CHOEX
DE
L'ASSEMBLEE
Délibération
du
L L
isations corporelles {matériel topographiue, photo, audio...) isations
corporelles
23/11/2023 23/11/2023
Page
148 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
B
-
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DES
PROVISIONS
CONSTITUEES
B3.1
PROVISIONS
CONSTITUEES
AU
31/12/N
Date
de
Montant
des
provisions
Montant
total
des.
Montant
des
reprises
de
Montant
des
provisions
Nature
de
la
provision
constitution
de
constituées
au
01/014/N
provisions
de
l'exercice
l'exercice
constituées
au
34/12/N
la
provision
a
o
€
D=A+B-C
PROVISIONS
SEMI-BUDGÉTAIRES
(2)
Provisions
pour
risques
et charges
(3)
:
|
570
000,00
6,00
0,00
570
000,00
Provisions
pour
litiges
f
2,00
0,00
0,00
2,00
Provisions
pour
portes
de
change
2,00
6,00
0,00
0,00
Pravisions
pour
gros
entretiens
ou
grandes
révisions
0,00
6,00
0,00
0,00
Provisions
pour
garanties
d'emprunt
2.00
0,00
0,69
0,00
Autres
provisions
pour
risques
570
001,00
0,00
0,00
570
000,00
Subvention
Région
transports
scolaires
1742/2020
240
800,00
0,60
0,00
240
000,00
Décomple
Général
ei
Définitif
travaux
Pont
Gare
28/08/2021
330
000,00
0,060
0,00
330
009,00
Dépréciations
(3}
4
di
12
070,68
0,00
9
981,92
2138,76
- des
immobilisations
0,00
0,00
0,06
0,00
- des
stacks
et
encours
1,60
0,00
0,00
0,00
des
comptes
de
tiers
ÿ
à
12.070,68
0,00
9
931,92
2138,76
Dépréciation
créances
05/12/2022
12
070,68
0,00
9
931,92
2138,76
des
comptes
financiers
ii
:
6,00
0,00
0,08
0,00
Total
des
provisions
semi-budgétaires
ï
582
070,68
0,00
9
931,92
572
138,76
PROVISIONS
BUDGETAIRES
{2)
Provisions
pour
risques
ôt
charges
(3)
ne
5,00
0,00
0,00
6,00
Provisions
pour
litiges
0,00
0,00
8,09
6,00
Provisions
pour
pertes
de
change
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions
pour
gros
entretiens
où
grandes
révisions
6,00
0,60
8,00
0,00
Provisions
pour
garamies
d'emprunt
0,00
0,00
0,04
6,00
Autres
provisions
peur
risques
0,00
0,00
0,00
6,00
Dépréciations
(3}
6.00
0,00
0,08
0,00
-des
immobilisations
0,00
0,00
0,0û
0,00
- des
stocks
ot encours
8,00
0.00
0.00
6.00
- des
comptes
de
tiors
0,00
0,00
0,09
0,00
Page
149 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Montant des provisions
Montant total des
Montant
des
reprises
de
Montant
des
provisions
Nature
do
la
prov
nas
de
constituées
au
C4/01N
porsenn
Pexercice
l'exercice
constituées
au
34/12/N
Ba
provision
A
8
©
D
+des
comptés
financiers
.
0.00
0.08
800
0.00
Total
des
provisions
budgétaires
i
i
î
0,00
0,00
6,00
0,00
TOTAL
PROVISIONS
no
582
070,68
0,00
9
631,92
572
138,76
41} Provision nouvelle ou abondement d'une provision déjà constituée, {2) A renseigner selon que la collec! {3} Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour
18
applique
le
régime
des
pravisions
semé-budgélaires
ou
budgélaires,
conformément
aux
disposiions
Jégislalives
et
réglement
iges
au
tire
du
pracès,
provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
de
l'équipement),
Page
150
res
afférentes, COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—
ANNEXES
VW
B
+
ANNEXES
PATRIMONIALES
--
ETALEMENT
DES
PROVISIONS
B3.2
ETALEMENT
DES
PROVISIONS
{1}
(13H
s'agit
des
provisions
figurant
dans
le
tableau
précédent
« Elal
des
provisions
» qui font
l'objel
d'ur
étalement,
Page
151
rmément
aux dispositions
légisiatives
et réglementales
applicables
à là
coliectivité. COMMUNAUTE
URBAINE
LE CREUSOT-MONTCEAU
- Budget principal - CA - 2024
IV — ANNEXES
IV
B
-
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
B4
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
:
Montant de la dépense | Montant amorti au titre
À Montant de la dotation
Durée de
ne
:
.
Exercice
Nature de la dépense transférée
rétaement |
Date dela |
transférée au compte
des exercices
aux amortissements
Sotde {1}
délibération
481
précédents
de l'exercice (c/6812)
{en mois)
{
a
{ii}
TOTAL
0.00
0,00
0,00
6,00
41) Garespand au montant de 1e charge restant à amor
1 (1 + Hi}.
à
Montant de la dépense | Montant amorti autitre | Montant de la cotation
Bxerct
Nature
de
la dépense
transféré
ee
Date dela
|
transférée au compta
des exercices
aux amortissements
Sotde
tt
xercice
ture
de la
dépense
transférée
ent
|
délibération
481
précédents
de l'exercice (c/6862)
old
(1)
{en mois}
{
}
Gil}
TOTAL
9 120
000,00
5 630 480,80
704 903,85
2 784 615,35
2024
tés ranégaciation emprunt
11
29/03/2016
70 000,00
61 250,00
8 750,00
0.00
2024
té renégoclation emprunt
13
29/03/2016
9 050 000,00
5 569 230,80
696 153,85
2 784 616,35
{+}
Correspond
au
montant de
la charge
reslant
à amortir
=
1
{4 +
Hé},
Page
152 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV — ANNEXES
W
B --
ANNEXES
PATRIMONIALES
--
DETAIL
DES
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
B5
CHAPITRE
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
(Détail)
(1)
44)
Inaiquer
le napitre,
Page
153 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budgat
principal
- CA
« 2024
IV — ANNEXES
IV
B
- ANNEXES
PATRIMONIALES
-- ETAT
DES
PRETS
B6
Prêts
(compte
274)
Date dela
|
Encours
restant dû
Montant de l'annuité recouvré
ICNE de
détibération
au HAZIN
Capital
intérêts
à
Assortis d'intérêts (total)
0,00
0,00
0.00
2,00
Non assortie
d'intérêts {total}
0,00
0,00
po
.
Le
Page
154 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.1
ETAT
SYNTHETIQUE
DES
ENGAGEMENTS
DONNES
Marchés de partenariat (4)
CN
Article
Dette
en
capital
à
Forigine
Dette
en
capital
au
3/12/N
Annuité
versée
au
cours
de
l'exercice
8015
Emprunts
garantis
(1)
76
637
526,67
56
773
280,55
3
291
302,42
8016
Contrats
de
crédit-bail
(2}
9,00
0,00
216
306,69
8017
Subvention
à verser
en
annuité
(3}
0.00
2,00
0,09
8018
Aütres
angagements
donnés
Au
profit
d'organismes
publics
(8)
0,00
0.00
0,00
Au
profit
d'organismes
privés
{3)
36
326
946,52
26
232
516,14
2
684
917,66
Dans
le
cadre
d'une
défégation
de
service
public
(3)
0,00
0,08
0,00
Engagements
liés
à des
opérations
d'urbanisme
et d'aménagement
0,00
6,00
0:00
{8}
€?} À compléter depuis Féiat des emprenis garantis. 2) À compléter depuis Félat des contrats de crédit. {8) À compléter depuis l'élat des autres engagement H) À compléter depuis l'élat dos marchés de partenari
Page
155 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV — ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.2
ETAT
SYNTHETIQUE
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
{1}
Article
Créance
en
capital
à
l'origine
Créance
en
capital
au
31/12/N
Annuité
reçue
au
cours
de
l'exercice
8026
Redevance
de
crédit-bail
à
recevoir
(crédit-bai
0,00
6,00
0,00
8027
Subvention
à
recevoir
par
annuité
0,00
0,00
0,00
8028
|
Autres
engagements
reçus
Ro
Recette
grevée
d'affectation
spéciale
(2)
ni
os
:
0,00
0,00
Engagements
reçus
des
entreprises
9.00
0,60
0,00
À l'exceplion
de
ceux
reçus
des
entreprises
0,00
0,60
0.09
x autres engagements r8çus. aux recettes
grovées
d'affectation
spéciale.
Le
Page
156
tant de la entance en capilai au DA0N
correspond au roste à employer au OH/014N,
‘annuilé à recevoir au cours de l'exercice correspond au solde c1
les sostes à employer au QUOUN COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
157
IV
-
ANNEXES
N
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.3
ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
Annëo
de
mobilisation
ot profil
Périol.
Taux
moyen
constaté
sur
indices
|
Annuité
garantie
au
d'amortissement
de
.|
etédes
l'année
{8)
ou
cours
de
l'exoraice
Lee
Femprunt
1}
objet
de
emprunt
|
©2080
|
ontant
|
SPA
LOU
Lo
cmegorle
|
davises
Déslaralion
du
bénéfigiaire
garant
ne
[end
rise
MT
haox
Laaux
|
aux
Linaoxte
| Niveau
LP)
pouvant
|
En
En
capital
sus
|
quete
|
©
sta
|
me
em
modifier
|
impéssee
Année
|
Profil
@
oi
temprane
|
{e)
€)
Totot
des
emprunts
contractés
par
des
me
no
:
:
à
callecävités
ou
des
EP
(hors
logements
ons
|
511888
L
L
sas
sc
sociaux)
“
HAE
ii
i
hs
COMMUNE
DE
SAINT
BERAIN
SOUS
200
P
COMMUNE
DE
Caisse
des
2m
e6ra80
A
v
fuvreral
2830
|
v
uvrera
ai
3
582,70
SANVIGNES
SAINT
BERAIN
Dépôts
el
crssa
30444
SOUS
SANVIGNES
_|
consipnations
Total
des
emprunts
autres
que
ceux
on
contractés
par
des
collectivités
où
des
ae
575
ï
‘
:
280
047008
16470
763,68
À
at13
EP
{hors
logements
soclaux)
A
ï
D
EHPAD
DE
MONTCENIS
2012
Fe
EHPAD
DE
Caisse
des
asn
|
552
029,16
2923
FIXE
3360
|
A4
18
3119602
MONTCENIS
Gépèts
at
000,00
s68.65
Consigaalions
EHPAD
DE
MONTCENIS
soit
P
EHPAD
DE
Caisso
des
2950
2068
|
1842
T
v
uvrera|
285
À
V
fuvreral
a0o
|
a+
ge
6420143
MONTCENIS
Dépôts
et
000.20
033,86
4614
Consignations
EHPAD
DE
MONTCENIS
2013
P
Extension
et
CAISSE
360
|
19600000
|
13.24
A
F
{exe
oo
F
|FnE
oo
|
a
0
14.000.00
réhabilitation
de
NATIONALE
|
ono0
Ehpad
de
DE
Monteenis
RETRAITS DES ACL
LES
PAPILLONS
BLANCS
ASSOCIATION
|
2015
ë
LES
PAPILLONS
|
Caisse
des
ao2
|
241415,10
|
+1,00
A
v
Juvrera|
2808
|
v
|uvreral
asi0
|
a4
8
2011723
DU
BASSIN
MINIER
BLANCS
Dépôts
et
258,50
133.68
ASSOCIATION
DU
| Gonsignations
BASSIN
MINIER
MAISON
DEPARTEMENTALE
DE
24
©
MAISON
Caisse
des
650
|
45964205
|
2458
T
v
[uvrera|
2647
À
v
uvreta
|
4040
4
18
1887144
RETRAITE
DEPARTEMENTALE
| Dépôts
et
00000
756,69
DE
RETRAITE
Cansignatons
MAISON
DEPARTEMENTALE
DE.
2013
€
Acquisition
teman
et
| CREDIT
3060
264
|
2504
T
v
uveera|
2882
|
v
[uvrera]
4050
|
a4
8
8571428
RETRAITE
constuction
dun
|
FONCIER
200,00
28577
37965
Ehpad,
avenue
Saint
Sauvour
ODELIA
auts
P
ODELIA
Caisse
des
To
61ssor1
|
2284
T
Fr
Îre
paso
|
OF
|rxe
2848
|
a
1
a8s01t
Dépôis
et
525,00
77281
Consignations COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
158
Année
de
mobilisation ot profi
Périont
rauaitar
‘Taux moyen constaté sur
indices |
Annuité garantie au
d'amarlissement
de
cité
des
mnée
{6)
ou
cours
de
l'exercice
l'emprunt (1)
|
omjet de ramprunt |
SMS
Àégcntant |
CAPHEE
| DUO |
Lo.
Satapone |
duises
Désignation du bänéficiatre
Sn
préturou |
|
restant do |
réa
ne
d'emprunt
-
g
chef de file
au tira
| dues
Taux À Index (4) À Taux À
Taux |
indox (4) À Niveau
M
pouvant |
En
En capitat
Année |
Profit
somonts |
4
actuae |
(a)
de
moditier | intérêts
a
prune |
(8)
taux
ODELtA
2018
P
ODELIA
Caisse
des
444 |
388
936,19 |
22,84
T
v
EIWRETA |
2,920
v
LIVRETA |
4,110
At
15
5 314,80
Dépôts
et
500,00
881.08
Consignallans
ODELIA
2015
P
ODELIA
Caisse
des
728 |
627
519,94 |
22,84
T
F
FIXE
2,450
FE
FIXE
2,840
At
a
19
164,07
Dépôts
et
784,20
97262
Consinations
Total
des
emprunts
contractés
pour
des
66
962
A9
932
4
479
290,88
nérations de fogement social
susaa |
407,58
a
BATIFRANC
Caisse
des
580
99
999,98
LIVRETA
LIVRETA
83
333,34
Dépôts
el
009,00
Consignatiens
BATIFRANC
2012
p
BATEFRANC
Caisse
des
360
8212282 |
2,84
h
w
LIVRETA |
2,216
v
LIVRETA |
4,000
At
24
891,88
Dés et
200.00
Consignatons
BATIFRANC
2011
F
BATIFRANC
Caisse
des
785 |
179051,55
|
2,26
A
Y
LiVRETA |
2,094
v
LIVRETA |
4,000
A4
9
53
978,94
Dépôts et
a00,00
a122
Consignations
OPAG SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC |
2019
e
OPAC SAONE ET
À Caissa des
19}
1680188 |
15,00
A
v
Juvrera |
285 |
v
|uvrera |
2600
1
425.62
77802
HABITAT
LOIRE OFFICE
Dépôts at
15410
PUBLIC HABITAT
| Consignations
OPAC
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
2017
P
OPAC
SAONE
ET
Caisse
des
120
5440258
|
5,02
A
v
LIVRETA |
1,955
v
LiIVRETA |
3,600
LU
2
8
055,61
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
ot
640,98
248,50
PUBLIC HABITAT
| Consigneuons
OPAG
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC |
2017
P
OPAC
SAONE
ET
Caisse
des
137
51848,49 |
6,67
A
v
LIVRETA |
0.522
v
EIVRETA |
3,600
A1
2
6
642,07
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépois
et
368.00
109,28
PUBLIC HAGITAT
| Gonsignations
OPAC SAGNE ET LOIRE OFFICE PUBLIC |
2047
P
OPAC SAGNEET
| Caisse des
18 |
sons À
700
A
v
Fuveera
{2100 |
vw
|uvrera |
2600
A4
2
7736.59
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépéls
el
340,73
806,89
PUBLIC HAGITAT
| Consignations
OPAC SAONE ET LOIRE QFFICE PUBLIC |
2057
P
OPAC SAONEET
|
caisse des
42 |
2074381 À
742
A
v
[uvrera!
2066 |
v
!uvrera |
2600
A1
825,90
219810
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
at
430,31
PUBLIC HABITAT
| Consignstions
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC |
2017
P
OPAC SAONE ET
| Caisse des
5549
3646 |
1621
A
v
[Juvrera |
2253 |
Ov
Éuvrera|
4600 |
x4
15}
seses
HABETAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
et
44,54
894,65
228,82
PUBLIG
HABITAT
Consignations
OPAG
SAQNE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
2017
P
OPAC
SAONE
ET
Caisse
des
306 |
259867,62 |
29.75
A
v
LIVRETA |
2.640
Y
LVRETA |
3,600
at
9
273488
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
et
950,34
453,58
PUBLIC HABITAT
| consignetions
GPA
SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC |
2017
P
OPAC SAONE ET
|
Caisse des
a |
assoc |
sos
ñ
v
[uvrera |
206 |
v
|uvrera|
4600
A4
2
203,39
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
et
264,53
620,57
PUBLIC HABITAT
| Gansignains COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
159
Anne de
mebilisation et pronf
Périoa
roux tai
Taux moyen constaté sur
indices |
Annuitä garantie au
d'amortissement de
|
|
cité des
vannée 5)
où
cours de
doxereise
S'eumprune {3
|
objerdetemprant |
PBME
| ipontone |
SPA
JOUE
Le,
Casgone |
devises
Désignation de bénéfice
garanti
pare
|
mia
se |
üour
aux
Lindex(a
{taux |
taux
[ndex(g
{Avon | 00]
pouvant |
En |
Encapitl
chot de fe
au sta À quote
m
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excnt
saments |
à
actu |
{3
&
mouifier À intérêts
@
toux
l'emprunt |
4
“OPAG SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC |
2017
P
OPACSAONEET
À Caisse des
ms
issness
275 |
à
V
Juvrera|
age |
v
[vera]
2500 |
a4
5
1807
HABITAT
LOIRE OFFICE
| Dépétset
7T6AT
662.42
PUBLIC HABITAT
| Concignatons
OPAG SAONE ET LOIRE OFFICE ua |
2010
?
OPAC SAONE ET
| Caisa aus
15]
ours
tsse |
à
v
Juvrera |
2688 |
v
luvrera|
2600 |
a4
s1a2
cosst
HABITAT
LOIRE OFFICE
| napôner
16836
FuBLiC HneTaT
| consionatons
OPAG SAONE ET LOIRE OFFICE Puguic |
218
e
oracsaower
| caisse des
24 |
toasnos
Éasoo |
À
V
Juvrera |
ams |
v
Îlvrera|
2600 |
44
siens
smias
HABITAT
LOIRE GFFICE
Dép et
91283
PUBLIC HABITAT
| consignations
OPAG SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC À
2019
#
[oracsaoner
| caisse des
url
ess
ins |
4
v
luvrera|
28 |
v
[uveeral
2600 |
a+
4
aeeor
HABITAT
LOIRE OFFICE
Dépèts ot
06208
20140
PUBLIC HABITAT
| Gonsignations
PAG SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC |
2022
P_
[opacsaonter
[cssoues
|22006!
2nm77|
200!
À
V
Éuvrera |
asc |
v
|uvreral
2000 |
aa
56.24
4416
HABITAT
LOIRE OFFICE
| pépésot
PUBLIC HABITAT
| Gansignaions
PAG SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC |
2022
P
[opacsaonter
| caisse des
a
stoogoco |
s247 |
à
V
uvreral
som |
v
|uvreral
9600 |
aa
“
148430
HABITAT
LOIRE OFFICE
| Dépôts ot
26190
54026
PUBLIC HABITAT
| Consignations
OPAC SAGNE ET LOIRE orFicE PuBuIc |
2022
8
PAG SAONEET
À caisse des
see]
sorores |
ar |
à
v
uvreraË
sas |
vw
|inmeral
2600 |
aa
nl
142866
HABITAT
LOIRE OFACE
| Demuet
sa740
104,08
PUBLIC HABITAT
| Conaignations
oPAG saONE ET LOIRE orrice puguc |
2072
P
PAC SAONE ET
À Caisse des
1070
TS
ECS
v
Juvrgral
sa0s |
vw
|uvrera]
2600 À
at
27]
vor
HABITAT
LOIRE OFFICE
| Dénôis ot
zasol
25246
14280
PUBLIC HABITAT
| Consignalions
GPAG SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC |
2022
P
OPACSAONEET
À Caisse us
|
ossi
3600 |
a
v
Juvrera|
405 |
v
uvrera|
2600 |
aa
5326
23240
HABITAT
LOIRE OFFICE
| Dépémet
2704
PUBLIC HABITAT
| Consigrations
OPAG SAGNE ET LOIRE OFFICE puauic |
2022
p
Hopacsaoneer
| caisse des
|
sioux)
sol
à
v
Juvera | san |
v
Euveera|
2600 |
as
easas
36176
HABITAT
Loire orricr
| oépésar
va2
PUBLIC HABITAT
| Consignatons
oPnc SAONE Er LOIRE oFrice pualic |
2018
r
|oracsaoner
| cuisse ges
128 | smooe | «60 |
à
v
Juvrera | apte |
vw
fuvreral
san |
au
a
0
HABITAT
LOIRE OFFICE
Dépôts et
000,00
862.98
PUBLIC HABITAT
| consignatons
PAG SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC |
2005
Pr
[oracsnoneet
| casseses
os
siesczs | 1550 À
À
v
Juvrera|
2006 |
v
uveera|
a250 |
an
dl
ze
HABITAT
LOIRE OFFICE
Dépôts at
63,50
569.77
PUBLIC HABITAT
| Consignatons
PAG SAGNE ET LOIRE OFFICE PUBLIC |
2021
©
[oracsnonet
| caisse des
250 |
assoc]
3617 |
à
v
fuvrera|
1082 À
vw
fuvrera|
oc |
44
a0
ac
HABITAT
LOIRE OFFICE
Dépéis et
900,00
PUBLIG HABITAT
| Goncignations COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
160
Année
de
mabilisatlon
ét profil
Périodie
aux
init
Taux
moyen
constaté
sur
Indicss
À
Annuité
garantie
au
d'amortissement
da
cité
dos
année
{8j
où
cours
de
l'oxerelce
Organisme
Capital
|
buréo
Catégorie
n
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(1}
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l'emprunt
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|
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|
ee
D
m
modifier
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Pl
Annéo
|
Front
@
&
ai
Le
se
pr
|
45)
taux
&
OPAG
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIO
|
2011
|
XDurée
|OPAGSAONEET
|
Caisse
des
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20871820
|
838
À
v
Juvrera
2088
|
v
fuvreral
asso
|
44
8
1997702
HABITAT
Alustable
| LOIRE
OFFICE
Dépôis
ot
22
57608
PUBLIC
HABITAT
|
Consignations
OPAC
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
|
2019
P
OPAC
SAONEET
|
caisse
des
29]
2400760
|
1650
A
V
[uvrera{
20
|
v
Fuvresa!
8800
|
44
857,16
one
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
et
720.57
PUBLIC
HABITAT
|
Consignations
OPA
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
|
2017
e
OPAC
SAONE
ET
|
Caisse
des
249
|
23064667
|
4217
A
v
Juvrera!
a62 |
v
Fuveeral
auss
|
n4
8
0,00
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépêis
et
806,50
78756
PUBLIC
HABITAT
À Consignations
OPAC
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
|
2022
P
GPAC
SAONE
ET
À Caisse
des
2
2272340
|
3164
n
v
Juwvrera|
303
|
v
uvretal
3600
|
aa
53048
345,56
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
et
075,23
PUBLIC
MABITAT
À Consignations
OPAC
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
|
2020
P
GPACSAONEET
|
Caissa
des
+620
1600
|
717
A
v
Juvegra
|
2407
|
v
uvreral
2a0s
|
44
e
299064
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
et
000,00
787
48072
PUBLIC
HABITAT
|
Consigoziions
OPAC SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
|
200
P
OPACSAONEET
|
Caissé
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20
|
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|
11,84
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v
fuvreral
22
|
v
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3000
|
a
2
S733.93
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
et
161,18
686.54
PUBLIC
HABITAT
|
Consignauons
OPAG
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
À
2002
P
OPACSAONE
ET
|
caisse
des
304
|
135
381,96
|
12,67
A
v
Éuvrera|
2058
|
v
[uvrera|
3400
|
a1
4
8416.97
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépais
et
858,92
sas
PUBLIG
HABITAT
|
Gensignations
OPAG
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
|
2002
8
OPAG
SAONE
ET
|
caisse
des
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|
27e
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|
v
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|
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|
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3
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HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépois
ol
488,85
164,60
PUBLIC
HABITAT
|
Consignations
OPAG
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
|
2003
P
OPAC SAONE
ET
|
Caisse
des
654
|
2005228
|
13,00
A
v
fuveeral
2014
|
v
|uvrera]
3000
|
4
e
1707518
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
êt
763,50
62726
PUBLIC
HABITAT
|
Consignations
OPAG
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
|
2003
P
OPAC
SAONE
ET
|
Caisse
des
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66ei22e
|
1350
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v
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v
[uvrera]
2260
|
aa
2
271234
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôls
et
347,00
285,55
PUBLIC
HABMTAT
|
consignations
OPAG
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
|
2004
8
OPAG SAONE
ET
|
Gaissa
des
ag
|
25817020
|
14,84
A
v
Juvrera
2402
|
Ov
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2260
À
aa
8
Ha1927
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
at
467,00
75871
PUBLIC
HABITAT
| Consignations
OPAC
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
|
2004
e
OPAC SAONE
ET
|
Caisse
des
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4311620
|
20.84
A
v
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|
2280
|
v
Fuvrera|
3260
À
4
'
633.00
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
et
474,50
42204
PUBLIC
HABITAT
|
Consignations
OPAC
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
|
2004
Fe
OPAC
SAONEET
|
Caisse
des
e5t
|
260
18808
|
15.00
A
v
Juvrera
|
2528
|
V
Fuvreta|
2950
|
4
a
18
524,88
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépéts
et
948,00
sn2r
PUBLIC HABITAT
|
Consignations COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
161
Année
de
mobilisation ct pren
Périodt-
arc Ita
Taux moyen constaté sur
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Annuité garantie au
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où
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P
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207
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Taux
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a
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ae
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_
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1
OPAC
SAQNE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC |
2005
F
OPAC
SAONE
ET
Caisse
des
107
78 094,06 |
30,50
A
v
EIVRETA |
2,296
v
UVRETA |
3.250
A+
2
1.076,98
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépéts
et
405,50
573.06
PUBLIC
HABITAT
Consignatians
OPAC
SAGNE
ET
LOIRE
GFFICE
PUBLIC |
2009
P
GPAC
SAONE
ET
Caisse
des
8.408,00
5301,68
À
94,84
À
v
LIVRETA |
2,575
v
LIVRETA |
3,600
Act
188,33
207.44
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
et
PUBLIC
HABITAT
Consignalions
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC À
2009
P
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| caisse des
m|
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v
Juvrera|
1e34 À
v
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2800 |
44
21846
258.87
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
et
423,50
PUBLIC
HABITAT
Cunsigrations
OPAC
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC
}
2009
P
OPAC
SAONE
ET
Caisse
des
109 |
75691,24 |
24,84
A
v
LIVRETA |
1,659
v
LIVRETA |
2,700
At
2
1334.65
HABITAT
LOIRE OFFICE
Dépôts et
811,0
077.54
PUBLIC
HABITAT
Consignations
OPAG SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC |
2008
P
GPAC SAONE ET
| Caisse des
1275
00 |
000
A
Flexe
uen]
6
|rxe
5809 |
44
|
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HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
et
750.00
837.44
PUBLIC
HABITAT
Cansignations
OPA SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC |
2000
P
CPAG SAONE ET
| caisse des
1184 | sasssase |
4,02
A
V
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2027 À
v
|uvrera|
agoo |
aa
al
5700
HABITAT
LOIRE OFFICE
Dépôis et
42806
367.57
PUBLIC
HABETAT
Gonsignations
GPAG
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC |
2009
P
OPAG
SAONE
ET
Caisse
des
465 }
108
104,69 |
35,00
L)
Y
LIVRETA |
2,675
v
LIVRETA |
2,600
Bet
2
4 064,57
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôls
el
008,50
916.40
PUBLIC HABITAT
| Consignations
OPAC
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC |
2010
P
OPAC
SAONE
ET
Caisse
des
635 Ÿ
322
105,65 |
10,25
A
Y
LIVREFA |
2,202
v
LIVRETA À
3,600
AT
42
20 305,11
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôls
et
100,00
326,79
PUBLIC HABITAT
| consiguations
DPAC
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC |
2010
P
DPAG
SAONE
ET
Caisse
des
4232
93 390,76 |
9,42
À
F
FIXE
1,836
F
FIXE
1,900
AT
3
91
649,38
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
et
200,00
515,77
PUBLIC
HABITAT
| Consignations
OPAG SAONE
ET LOIRE OFFICE
PUBLIC |
2010
P
OPAC
SAONE
ET
À
Caisse des
si]
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25,42
A
v
Juvrera
les |
v
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2700
Ai
29146
583.70
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôls
el
136,00
PUBLIC
HABITAT
Consignations
OPAC
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC |
2010
P
OPAC
SAONE
ET
Caisse
des
38
24 262.21
|
35,02
A
Y
LIVRETA |
2,610
v
LUVRETA |
3,600
At
908,83
983.10
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépôts
el
025,50
FUBLIC HABITAT
À Consignations
OPAC
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC |
2010
P
OPAC
SAONE
ET
Caisse
des
8176,50
544,02 |
35,92
À
V
J'AVRETA |
1,870
v
LIVRETA |
2,800
A1
157,82
195,22
HABITAT
LOIRE
OFFICE
Dépèts
et
PUBLIC
HABITAT
Consignations
OPAC SAONE ET LOIRE GFFicE uBuic |
2020
8
OPACSAONE ET
| caisse des
180 |
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à
v
[uvrera|
sao7 |
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[ivrera]
2805 |
a
8
222.20
HABITAT
LOIRE OFFICE
Dépéts et
000,00
e4231
PUBLIC
HABITAT
Consignations COMMUNAUTE
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
162
Année
de
mabllisetion et profil
Pérou.
Taux ta
Taux moyen constaté sur
Indices |
Annulté garantie
au
d'amortissement
de
cité
des
l'année
(5)
ou
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l'exercice
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PM
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15}
OPAC
SAONE
ET
LOIRE
OFFICE
PUBLIC |
2011
X
Durée
OPAC
SAONE
ET
Caissé
des
363 |
109597.03
À
5.54
A
v
LIVRETA
À
2,648
v
LIVRETA ]
4,200
A
5
19
135,38
HABITAT
Ajustabte
|
LOIRE
OFFICE
Dépüts
el
289,60
405,76
PUBLIC
HABITAT
Cansignatlons
SAHLM
HABELLIS
2011
P
SAHLM
HABELLIS
Caisse
des
7
648,00
449446
E
1617
A
v
LIVRETA À
2,409
v
LIVRETA
{3,500
A4
463,07
164,70
Dépais et Consignaons
SAHLM
HABEELIS
2011
P
SAHLM
HABELLUIS
Caisse
des
17
13
468,70
F
31,17
A
v
LIVRETA À
2,850
Y
LIVRETA
|
3,500
A
476,31
140,14
Dépôts
et
534,00
Consignations
SAHLM HAGELLIS
21
P
SAHLMHABELUS
| Caisse des
an |
3087601 | aa50 |
À
v
Juveera | 2600 |
V
|uvrgral
8600 !
at
11
517030
Dépôts
et
179,00
301,39
Consignations
SAHLM HABELLIS
ao
F
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
128 | moasass | 2650 |
À
v
Juvrera|
zras |
V
[uvaera]
5600 |
aa
3
65417
Dépôts
et
236,00
989,55
Consignations
SAHLM
HABELLIS
2011
P
SAREM
HABELLIS
Calsse
des
642 ?
687
570,46 |
24,02
LS
v
LIVRETA |
2,585
v
LIVRETA |
3,600
A1
28
9
606,80
Dépôts
ot
078,09
084,75
Gonsignations
SAHLM
HABELLIS
2011
P
SAHLM
HABELLIS
Caisse
des
176]
116
148,21 |
24,92
A
v
LIVRETA 1
1,898
Y
LIVRETA {
2,800
A4
3
2032.87
Dépôts
et
424,00
365.07
Gonsignations
SAHLM HABELLIS
æn
F
SAHLMHABELLIS
| Galsse des
af
sous | 2500 |
à
v
Juvrera |
1677 |
v
[uvrera|
2800 |
as
1
89722
Dépais et
920,00
51587
Consignalions
SAHLM
HABELLES
2011
P
SAHEM
HABELLIS
Calsse
des
997
?
744
389,39 |
25,09
A
v
LIVRETA |
2,696
v
LIVRETA |
3,600
âvi
27
9185,81
Dépôts el
662,00
129,07
Consigi
ns
SAHLM HABELLIS
21
P
SAHLMHABELLIS
| Caisse des
367 À
s08 166.58 | s500 |
A
v
Juvrera|
2824 |
V
|uvreral
3600 |
a4
10
em128
Dépôts et
844,00
93780
Consignations
SAHLM
HABELLS
2014
P
SAHLM
HABELLIS
Caisse
des
294 {
209710,07 |
25,09
A
v
LIVRETA |
1,877
v
LIVRETA |
2,800
A
5
329,66
Dépats et
867,00
96413
Consignalions
SAHLM
HABELLIS
201
P
SAHLM
HABELEIS
Caisse
des
109
86
260,72 |
35,09
A
v
LIVRETA |
2,020
v
LIVRETA |
2,800
Art
2
461,64
Dépais et
520,00
#82
Consignations
SAHLM
HABELLIS
2o1t
Be
SAHLMHABELLIS
|
Caisse des
226 |
168 668,57 |
2500
A
v
fuvrera |
2606 À
v
[uveera |
2600
at
6
208365
Dépais el
06700
147.08
Consignetions COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
163
Année de
mobilisation et profit
Périodi.
‘Taux moyen constaté sur
Indices |
Annulté garantie au
d'amortissement do
cité dos
année (6
À
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#
SAHLM HABELLIS
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P
SAHLMHABELLIS
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aa |
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A
Y
[uvrers |
2824 |
V
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3600 |
a4
3
20940
Dépôts et
580,00
407,02
Consignations
SAHLM HABELLIS
ao
P
SAHLMHABELLIS
À Gaisse des
ar |
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25,00
a
v
Juvrera
lue |
v
[uvrera]
2800 |
a4
2
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Dépéis a
736,00
17838
Gonsign
SAHLM HABELLIS
ao
P
SAHLMHABELLIS
À Gaisso dos
sa |
4208622 |
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A
v
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v
[iwrera]
2200 |
A4
1
230,05
Dépéis ol
807,00
210,06
Consignations
SARL HABELLIS
ao
e
SAHLMHABELLIS
| caisse des
622 |
470 644,00 |
26,34
A
v
Juvrera |
2504 |
v
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a6o0 |
44
#7
rartaz
Dépôis et
305,00
204,06
Consignatons
SAHLM HABELLIS
an
e
SAHLMHABELLIS
| caisse des
155 |
528 545,00 À
36,4
A
y
Juveera|
2720 |
v
Livrera]
3600 |
A4
a
704,53
Dépois et
726,00
65623
Consignaiions
SAHLM HABELLIS
ami
P
SARLM HABELLIS
| cuisse des
254 |
25612036 |
2634
A
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Juvrera |
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054,00
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Consignalions
SAHLM HABELLIS
2ott
p
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
|
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Consignalions
SAHLM HABELLIS
2014
P
SAHLMHABELLIS
| caisse dos
too |
3773682 |
500
A
v
[uvrera|
2766 |
v
fuvrera|
620 |
44
1
628549
Dépois et
saut
238,64
Consigations
SAHLM HABELLIS
2014
8
SAHLMHABELLIS
| ceisse des
183 |
éscssss |
506
A
v
[uvrera|a7es |
v
Éuvrera|
2620 |
a+
3
11 44089
Dépôts et
065,87
528,35
Gonsignations
SAHLM HABELLIS
214
»
SAHLMHABELLIS
| caisse des
565 |
a5827ags |
1525
a
v
fuveera|
2324 À
Ov
Éivrera|
3600 |
a+
13
1324395
Dépôts et
762,00
374.68
Consignations
SAHEN HABELLIS
2014
P
SAHLM HABELLIS
| caisse des
674 |
434 580.16 |
15,25
A
v
[uveera|
2324 À
v
uvrera|
3600 |
a
16
18063,05
Dépôts at
128,00
22
Consignatians
SRHLM HABELLIS
2017
P
SAHLM HABELLIS
| caisse des
304 À
265 269,69 |
32,00
a
v
[uvrera|
auer À
vw
uvrera|
2900 |
as
7
476588
Dépss et
57869
a3,03
Gonsignatians
SAHLM HABELLIS
2017
p
SAHLM RABELLIS
| caisse des
526 |
a104saas |
2025
A
v
[uveera |
290 Ÿ
vw
uvrera|
3600 |
ai
16
903230
Dépôts et
664,46
369,98
Consignatans COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Annéa de
mobilisation ét profil
Pôriodi.
aux tata
‘Taux moyen constaté sur
indices |
Annuité garantie au
d'amertissament de
ché des
Fannée (8)
où
caurs de l'exercice
remprunt
.
Organisme
cpital
| Surée
Cetégenia
\prunt
(t)
Objet
de l'emprunt
Momant
em
devises
Gésignation du bénéficiaire
garant
pére
|
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| sement |
un
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au Sin |
duelle |
on
Fa
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Année À
Poofil
&
5)
a
6}
do
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ve
teux
15)
SAHLM HABELLIS
207
P
SAHLM HABELLIS
765 |
62008516 |
20.25
A
v
[uvreraÎ
200 |
v
{uvagra]
3900 !
aa
24
13 646,35
646,4
11549
SAHLM HABELLIS
at?
P
SARLM HABELLIS
| Caisse des
208 |
11556884 |
700
A
v
uveera{
2081 |
v
|uvrera|
2600 |
aa
3
12 848,04
Dépüis ef
298.95
336,84
Consignations
SAHLM HABELLIS
27
P
SAHLMHABELUS
|
Caisse des
256 |
14458421 |
700
A
v
Juivrera!
2001 |
v
|uvrera!
2600
}
a4
4
16 071.82
Dépôts et
067.85
sTRS3
Consignalions
SAHLM HABELLIS
2018
P
SAHLMHABELUS
|
Caisse des
gra À
ao ss1t4 |
1842
À
v
Juvrera|
zur |
v
{uvrera|
00
a
#7
13 258.02
Oépéis et
12488
050.29
Consignations:
SAHLM HABELLIS
2018
P
SAHLM HABELLIS
|
Caisse des
125
totz |
24,59
A
V
[uvrera |
ave |
v
{uvrera!
3000
41
40
23 708,01
Dépats et
11220
140,20
368,08
Gansignations
SAHLM HABELLIS
2018
P
SAHLMHABELLIS
|
Caisse des
5456
sois |
1300
A
v
Juvreral
28 |
v
Îuvrera|
2060 |
a4
425 |
298064
Oëpêrs et
41218
94740
362.99
Gonsignations
SAHLM HABELLIS
2018
P
SAHLMHABELLIS
|
Caisse des
to]
sacs |
55e
A
v
fuvreral
2166 |
v
Àuvrera|
2500 |
a4
2
807072
Dépôts et
073,50
285.82
Consignalions
SAHLM HABELLIS
28
F
SAHLM HABEULIS
| caisse des
1852 À
965 166.20 |
1200
A
v
Juvreral
2467 |
v
Îuvrera|
2500 |
as
2
617848
52225
690.78
SAHLM HABELLIS
2018
P
SARLM BABELLIS
| Caisse des
489 À
saoa64,37 |
1200
À
v
Juvrera|
2487 |
v
{uveera|
2600 |
ai
s
22a5t2e
Dépôts at
57683
s6as
Gonsignations.
SAHLA HABELLIS
2018
P
SAHLM HABELLIS
|
Caisse des
452 |
52802905 |
1302
A
v
Juvrera |
2602 |
Ov
|uvrera!
8500
|
ai
12
14288,07
Uépôts et
255,30
176,08
Consignatians
SAHLI HABELLIS
2014
P
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
416 |
09 742,01 |
2175
A
v
Juvrera|
2663 |
v
{uvaera|
3600
À
au
“
124788
Dépôts et
768,00
185.67
Consignations
SAHLM HABELLIS
2077
P
SAHLMHABELLIS
|
Caisse des
857
cersace |
2462
A
v
Juvrera |
2882 |
v
{Lvrera!
2600
1
2
265
Dépôts et
562,00
600.27
Gonsignations
SALAM HABELLIS
2023
P
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
4365
4385 |
24,50
A
v
Juvrera|
8323 |
v
{uveera|
2530 |
aa
üoo
cu
Dépéts et
230,00
220,00
Gonsignations COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
165
Année du
monllisation ct profil
Périodie
aux inter
Yeux moyan constaté sur
indices |
Annuité garantie au
d'amortissement de
#ité des
l'année (6)
où
cours de l'exercice
emprunt (1)
objetde empruns À
amine
|
oran |
Seat
| Euréo |
Catégorie À
vp
à
lovises
Désignation du bénéficiaire
pre
ren
|
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a
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43
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de
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Année |
Profil
@
del
l'emprunt
toux
81
SAHLM HABELLIS
2029
P
SAHLM HABELLIS
| Gaisse des
az |
s1200000 |
24,50
4
6
Î[FxE
1657 |
FFE
n7E0
et
0,00
0.00
Dépôts et
000,00
Consignations
SAHLM HABELLIS
zott
8
SAHLM HABELLIS
| caisse des
sas |
262 204,78 |
23,84
A
v
Juvrera |
2647 |
v
|uvrera|
a600
A4
#
Sa43 4
Dépèts et
700.00
41883
Consignalions
SAHLMHABELLIS
aott
8
SAHLM HABELLIS
| caisse des
se |
aoarsre |
s3e4
A
v
Juvrera |
2681 |
v
| uvrera|
3600
A4
5
604.04
Dépêss
et
000.00
470.80
Consignations
SAHLM HABELLIS
anti
PB
SAHLMHABELLIS
| Goisse des
222 |
+59 82946 |
24,60
4
v
Juvrera |
2609 |
vw
!uvreta |
34600
A1
5
266806
épèts et
486,00
837,69
Consignations
SAHLM HABELLIS
aott
P
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
am]
7521085 |
3450
A
v
Juvrera |
2746 |
v
|uvrera|
3600
A1
2
46233
Dépôts et
145,00
T8
Consignalions
SAHEM HABELLIS
va
F
SAHLMHAGELLIS
| Caisse des
s74 |
467 741,87 À
4176
A
v
[uvrera|
ae |
v
uvrera|
a600
A4
5
ç.00
Dépèts ot
330,00
202,51
Consignations
SAHLM HABELLIS
2014
e
SAHLMHABELLIS
| cuisse des
223 |
1860501 |
s1,75
A
v
Juvrera |
1606 |
V
|Lvrera|
2800
At
5
136545
Dépois et
072,00
24766
Consignaions
SAHLM HABELLIS
2014
P
SAHLM HABELLIS
| caisse des
a |
6s2808 |
as
A
v
Juvrera |
2053 |
v
|uvrera |
2860
A4
:
846
Dépêts et
308,00
9128
Consignalions
SAHLM HABELLIS
2014
P
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
69]
4705055 |
1675
A
v
[Jtvrera|
2388 |
v
|uvrera |
3600
At
ï
143780
Dépôts et
000.00
745,87
Consigralions.
SAHLM HABELLIS
ans
P
SAHLMHABELLIS
| Caisse des
426 |
17008668 |
22.67
A
V
Juvrera|
267 À
v
luvrera|
a600
At
6
5476
Dépéis et
790,00
AFATT
Consignalions
SALAM HABELLIS
amis
Fe
SAHLMHABELUIS
| Caisse des
aa |
514207,54 |
42.67
A
v
Juvrera|
250 |
v
Éuveera|
s600
A4
3
00
Dépôts et
196,00
709.9
Consignatons
SAHLM HABELLIS
ans
P
SAHLMHABELLIS
| caisse des
ass |
336 710,02 |
32,7
4
v
Juvrera |
1089 |
v
fuvrera|
2a00
At
s
215543
Dépôts et
161,00
460,50
Consigrations
SAHLM HABELLIS
as
P
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
126 |
11278427 |
4267
A
v
Juvrera|
2223 |
v
|ivrera|
2an0
A
3
20
Dépôts et
040,00
11087
Consignations COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- GA
-2024
Page
166
Année de
mobilisation et profil
Périoui.
soux initiat
Taux moyen constaté sur
Indices |
Annuité garantis au
d'amortissoment de
ché dos
l'année (6}
ou
cours de l'exercice
‘
Organisme
Capital
À Durée
Catégorie
|
l'emprunt (4)
Objet de
l'emprunt
Moment
rome
devises
Désignation du bénéficiaire
prêteur où
restont dù |
rs
a'amprunt
garanti
cherdo fie |
MM
|
same |
auono |
#0
|
Taux
L'index 6e |
Taux |
vaux
|'index (4) | Niveau
|,
gouvant |
En
En capital
à
sements |
43;
aetuae |
63)
de
modifier
|'intérôts
Anrév
@
de
rempruns |
45
taux
1
SAHLM HABELLIS
21
P
SAHLM HABELLIS
|
Gaisso des
360 |
s1202886 |
2300
A
v
[uvrera À
2688 |
v
{uvaera |
2800
a
8
306,10
Dépois et
216.00
188370
Consignations
SAHLM HABELUS
a0ts
F6
SAHLMHABELLIS
|
Caisse des
427 |
sir eats |
4300
A
V
[Juvrera |
2832 |
V
|uvreta |
2600
A4
3
ang
Cépôe et
640.00
on.51
Consignations
SAHLM HABELLIS
2016
P
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
75 |
6027565 |
1800
a
v
Juvretal
zac |
v
|uvrera|
2500
AA
‘
3 998.76
Dépôts
el
s74,00
619413
Consignations
SAHLM HABELLIS
2015
P
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
16 |
1246316 |
1806
A
v
uvrera!
4609 |
v
|uvrera|
1750
A4
226,24
463,03
Dépats a
060,00
Consignations
SAHEM HABELUS
218
P
SAHLMHABELUS
|Cassodes
[722600 |
57065 |
13,00
A
v
[uvrera À
1500 |
v
|uvreta |
1,750
A1
103,87
21202
Oépôts et Consigrations
SAHLM HABELLIS
ame
P
SAHLMHABELUS
|
Caisse des
225 |
100 220,20 |
1017
A
v
[uvreral
2872 |
v
| uvrera!
2600
A4
7
441096
Dépôts et
626,00
007.05
Consignations
SAHLM HABELLIS
2016
P
SAHLM HABELLIS
|
Caisse des
sat |
7o6aara |
1817
A
v
uvrera |
née7 |
v
|Lvrera |
2750
A4
2
2355.07
Dépès el
500,00
249,49
Consigantions
SAHLM HABELLIS
am?
8
SAHLM HABELLIS
| caisse des
a15 |
2a806e7s |
17,02
A
v
Juveera |
2548 |
v
|uvrera|
600
At
s
79788
Dépôts et
163,00
+764
Consigralions
SAHLM HABELLIS
avt?
P
SAHLMHABELLIS
|
Caisse des
15]
1254870 |
18.02
A
v
fuvrera|
see |
v
|uvrera|
2760
A
35240
307,24
Dépôts et
000.00
Consignations
SAHLM HABELLIS
21?
P
SAHLM HABELLIS
|
Gaisse des
m2 |
o6es00s |
1052
4
v
uvreta |
2560 |
v
|uvrera |
2600
A1
3
+ 979.00
Dépôts et
416,00
sr
Consignations
SAHLM HABELLIS
2017
P
SAHLM HABELLIS
|
Gaisse des
ao1 |
te7srace À s402
A
v
Juvrera|
2677 |
v
|uvreta|
3600
A4
5
723
Dépüts ct
817,00
75340
Consignetions
SAHLM HABELLIS
an?
P
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
se |
56053,70
A
v
Juvrera |
2003 |
v
|uvrera|
3600
A1
4
0,0
Oépôts et
878.00
680,28
Consignations
SAHLM HABELLIS
an?
P
SAHLMHABELLIS
| Caisse des
16]
1531237 |
4402
A
v
Juveera|
2288 |
v
|uvrera|
2800
A4
386,48
c00
Dépôts et
306,00
Consignations COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
« Budget
principal
- CA
- 2024
Page
167
Année de
enabiisation at profil
Périodle
sauce
Taux moyen constaté aur
tndices |
Aninuité garantie
au
d'amortissement de
|
ads
année (6)
|
où
cours de
l'exercico
.
l'emprunt ft)
Onjet de Pemprunt |
29580
À montant |
ePeE
Durée
Sgen |
davises
Désignation au bénéficiaire
gent
prâteur ou
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mu.
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lneofreaclemen|
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M
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sements
actus
a
modifier |
intérôts
7
année |
Profit
a
a
nl
%
remprat |
(8)
taux
&
SAHLM HABELLIS
2018
P
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
228 |
21253007 |
3644
A
v
fuvrera|
2272 |
v
[uvrera
2800 |
a4
5
55710
Dépôts et
278,90
865.69
Consignatons
SAHLM HABELLIS
208
P
SAHLM HABELLIS
| caisse des
ao
|'ixsssmst |
45,84
A
V
Juvrera |
so7t |
v
Fivrera|
600 |
as
3
c00
Dépeis et
224,00
736,30
Consignañens
SAHLM HABELLIS
EU
F
SAHLMHABELLIS
| caisse dos
a21 |
205 seras |
35,84
A
v
Juvrera |
2960 À
v
ÉuvrerA|
g600 |
44
0.00
Dépots et
01,09
781,60
Consignalions
SAHLN HABELLIS
218
P
SAHLMHABELLIS
| Caisse des
72 |
coorest |
«sa
A
V
[uvrera |
2365 |
OV
!uvrera|
2800 |
44
1
oo
Dépôts et
18200
70028
Consignalions
SAHLA HABELLIS
ame
Fe
SAHLM HABELLIS
À Caisse des
42 |
678864 |
20,84
A
v
Juvrera!
sorr |
vw
|umrera|
2750 À
au
3
81567
Dépis el
200,00
034.12
Consignations
SAHLM HABELUS
20e
P
SAHLM HABELLS
| caisse dos
sas |
206 ga1,84 |
20,84
A
v
Juvrera|
263 |
v
|uvreraÎ
3609
À
aa
30
Saa7st
Dépôta et
77300
285,02
Consignations
SAHLM HABELLIS
2018
P
SAHL
HABELLS
| caisse des
216}
neo 10828 |
20.62
A
V
uvrera|
1083 |
v
|uvrera |
2760
ai
5
419489
Dépôss et
000,00
16,81
Gonsignations
SAHLM HABELLS
ave
P
SAHLMHABELLIS
| Gaisse des
725
|
eos s5n,08 |
15,62
A
Fe
Îre
1838 |
6
|rne
1,680
A4
10
2821786
Dépôts ot
sa1,00
568.20
Consignations
SAHEM HABELLIS
os
P
SAHLMHABELUIS
| Gaisso
des
242 |
228 000,03 À 22,00
A
V
[uvrera|
2842 À
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2600
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Dénéts et
08400
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Consignälions
SAHLA HABELLIS
2018
P
SAHLMHABELLIS
| caisse des
45 |
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2200
A
V
Juvrera|
23
Î
V
uvrera|
750 |
44
756,82
118383
Dépôts at
200,08
Gonsignations
SALAM HABELLIS
ns
P
SAMLMHASELLS
| Gaisse des
122 |
11940748 À 46,78
A
v
Juvrera|
2u5s |
v
[uvrera|
2800 |
a+
2
c00
Dépôts at
355,00
900,74
Consignatians
SAHLM HABELLIS
2019
P
SAHLMHABELLIS
| Caisso dos
a45 |
32 563,52 |
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A
v
[uvrera]
2280 |
v
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2800 |
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Dépôts et
200.00
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Consignations
SAHLIM HABELLIS
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SAHLM HABELLIS
| Geisse das
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A
V
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Dépois et
200.90
Consignations COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Année
de
mobilisation
et
profil
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moyen
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sur
Annuité
garantie
au
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SAHLM
HABELLIS
2019
P
SAHLM
HABELLIS
Caisse
dos
446
À
141260,46 |
36.92
À
v
LIVRETA |
2,382
v
LIVRETA |
2,800
At
3
267.17
Dépôts
ot
543.00
962,77
Cansignations
SAHLM
HABELLIS
2019
Be
SAHLM
HABELLIS
Caisse
des
423 |
120
301,36 |
46,92
A
v
LIVRETA |
2454
LA
LIVRETA E°
2,800
A1
2
0,0
Dépôts
el
271,00
92246
Consigrations
SAHLM
HABELLIS
209
P
SAHLM
HABELLIS
Caisse
des
378 |
367
876,15 |
36,92
À
w
LIVRETA |
3,083
v
LIVRETA À
3,600
Ad
12
0,00
Dépôts
1
287,00
71545
Conslgnations
SAHLM
HABELLIS
2019
P
SAHLM
HABELUIS
Caisse
des
300 |
294
810,77 |
46,92
A
V
LIVRETA À
3,167
v
LIVRETA |
3,600
AT
8
0,00
Dépôt at
d46,00
57140
Gonsignatons
SAHLM
HABELLIS
2018
P
SAHLM
HABELLIS
Caisse
des
270 |
238
626.04 |
25.92
À
F
FIXE
0,844
F
FIXE
74010
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2
7 87.49
Dépôts al
000.00
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Consignations
SARL HABELLIS
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6
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44
1
3084.20
Dépôls
et
000.00
259,16
Consignations
SAHLM
HABELLIS
2019
P
SAHEM
HABELLIS
Caisse
des
421 |
119368,25 |
47,00
A
v
LIVRETA |
3,167
v
LIVRETA |
2,600
At
3
284,21
Déobts et
480,00
1109
Consignations
SAHLM HABELUS
mo |
OP
|sammnasauts
|caiseces
267 | 26060447 À a700 |
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|
v
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son |
v
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2500 |
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Dépôts
et
048,00
227.06
Consinatians
SAHLM
HABELLIS
2019
P
SAHLM
HABELLIS
Caisse
des
53
58
409,16 }
47.00
À
v
LIVRETA
À
2455
v
LIVRETA À
1.800
At
+
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Dépôts
sl
851,00
057,31
Consieñons
SAHLM
HABELLIS
2019
P
SAHLM
HABELLIS
Caisse
des
122 |
127
486,20 |
37,00
À
v
LIVRETA |
2,382
v
LIVRETA |
1.800
Act
2
1406.80
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006,00
sense
Consignalions
SAHLAM
HABELLIS
2020
P
SAHLM
HABELLIS
Caisse
des
80
80
289,13 |
21,09
A
F
FIXE
0,878
F
FIXE
0,850
Ai
793,7
326761
Dépôts
et
000,00
Consignalions
SAHLM HABELLIS
2020
P
SAHLM HABELLIS
| Caisee des
124 À 13194380 |
37,00
A
v
Juvrera|
2446 |
v
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2600
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3
158,32
Dépôts
et
796.00
698,85
Consinations
SAHLM
HABELLIS
2047
P
SARLM
HABELUIS
Caisse
des
54
50172,08 |
34,92
A
v
LIVRETA À
2,181
v
LIVRETA
!
2,800
Ar
1
170,23
Depéis et
796.00
20058
Consinations
Page
168 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
169
Année de
mobihsation at profil
Péstodt-
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Indices |
Annuité garantie au
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Gonsignations
SAHLM HABELLIS
2020
P
SAHLMHABELLIS
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Gonsignations
SAHLA HABELLIS
2020
P
SAHLMHABELLIS
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A
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Consigralions
SAHEM HABELLIS
2020
F
SAHLMHABELLIS
| caisse des
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Consignatians
SAHEM HABELLIS
2028
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SAHLMHABELLIS
| caisse des
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Constgnalens
SAHEM HABELLIS
2020
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SAHLMHABELLIS
| Caisse des
16 |
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Gonsignaions
SAHLM HABELLIS
2020
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SAHLM HABELLIS
2020
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| caisse des
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Dépois et
854,00
738,07
Consignations
SAHLM HABELUIS
2020
P
SAHLM HABELLIS
| Caisse dos
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5536678 | 4700 |
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v
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2200 |
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Dépôts et
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Consigrations
SAHLH HABELLIS
202
P
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
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Gnsignatans
SAHLM HABELUS
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270 |
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59200
Gonsignatians COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024
Page
170
Année de
mabilisation et profil
Périadi.
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SAHLM HABELLIS
2020
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SAHLM HABELLIS
| Caisse des
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Consignations
SAHLM HABELLIS
2020
F
SAHLM HABELLIS
| Caisse des
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5225 |
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Dépôis et
25.00
337.02
Consignations
SAHLM HABELLIS
2021
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SAHLM HABELLIS
| Caisse des
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A
v
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108 |
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Dépois et
200,00
Consignatons
SAHLM HABELLIS
2021
P
SARLM HABELLIS
À Caisse des
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SAHLM HABELLIS
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P
SAHLM HABELUS
| Caisse des
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1
7498.92
Dépôts ot
538,00
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Consigantians
SAHLM HABELLIS
2021
P
SAHLMHABELLIS
À Caisse des
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3472536 |
2300
A
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360,00
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Cansignations
SAHLM HABELLIS
2011
P
SAHLMHABELLIS
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Consignations
SAHLM HABELLIS
2019
P
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| Caisse des
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SAHLM HABELLIS
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SAHLM HABELLIS
2017
P
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|
Caisse des
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SAHLM HABELLIS
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SAHLM HABELLIS
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Dépôts et Consignations
SAHLM HABELLIS
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SAHLM HABELLIS
| Caisse des
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A
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Dépôts et
506.00
34475
Consignations COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
171
Année
de
moblisation
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constaté
sur
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|
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2023
P
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v
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SAHLM
HABELLIS
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SAHLMHABELLIS
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Dépôts
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Gonsignations
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SAHLM
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2021
P
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v
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|
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ANONYME
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et
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D'HABIFATIONS
A |
Consignations
LOYER
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2024
»
SOCIETE
Caisse
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Dépôts
et
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D'HABITATIONS
A
| Concignations
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SAHLM
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2021
P
SOCIETE
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| 3000
|
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|
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000
ANONYME
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ot
032,00
D'HABITATIONS
A
| Consignations
LOYER MODERE HABELLIS
SAHLM
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202
P
SOCIETE
Caisse
des
5}
509220
|
400
|
a
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2566
|
v
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ANONYME
Dépèts
et
225,00
D'HRBITATIONS
A
| Consignaions
LOYER
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HABELLIS
SAHLM
HABEULIS
2021
P
SOCIETE
Caisse
dos
39 |
3026500
|
3000
|
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|
2540 |
v
|uvrera|
so00
À
44
200
200
ANONYME
Dépais
et
265,00
D'HRBITATIONS
A
À Consignations
LOYER
MODERE
HABEULIS COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
172
Année
de
mobilisation
et
profil
Périodi.
Taux
moyen
constaté
sur
Indices.
Annuité
garantie
au
d'amortissement
de
cité
des
année {6}
eu
cours
de
l'exercice
l'emprunt
(1)
Objst
de
emprunt
ne
|
égontant
Spa
rem
Catégorie
|
aeos
Désignation
du
bénéficiaire
prêteur
ou
restant
dû
d'emprunt
garanti
eherderte
|
UMA
|
usipons
Àanone
|
27
faux
|'indox
(4)
|
Taux
|
Taux
|
index
(4)
À Nivoau
m
pouvent
|
en
En
capitat
aonée
|
Profit
ne
a
ue
&
de
ga
me
feux
{si
SAHLM
HABELLIS
2021
P
SOCIETE
Caisse
des
543
|
543
220,00
|
49,00
A
v
LIVRETA
À
3,310
v
LIVREFA
}
3,000
At
0,08
0,00
ANONYME
Dépôts
el
220,00
D'HABITATIONS
À
|
Consiganions
LOYER
MODERE
HABELLIS
SAHLM
HABELUS
2021
P
SOCIETE
Caisse
des
1335
1336
|
39,00
A
v
LIVRETA
|
3,252
v
LIVRETA
|
3,000
Act
0,09
0,00
ANONYME
Dépôts
et
921.00
921,00
D'HRBITATIONS
A _ À
Consignaions
LOYER
MODERE
HABELLIS
SAHLM
HABELLS
2021
P
SOCIETE
Calsse
des
360
|
360
775,00
|
49.00
A
M
LIVRETA
|
2588
v
LIVRETA
|
3,000
A4
0.00
0,00
ANONYME
Dépôts
et
715,00
D'HABITATIONS
A
|
Gonsignations
LOYER
MODERE
HABELLIS
SAHLM
RABELLIS
2021
PB
SOCIETE
Caisse
des
624
|
624
540,00
|
39,00
À
Y
LIVRETA
|
2,542
v
LIVRETA
|
3,000
Act
D,Ù0
0,08
ANONYME
Oépôts
at
640,00
D'HABITATIONS
À
Consignalions
LOYER
MODERE
HABÉELIS
SAHLM
HASELLIS
2024
P
|socere
Caisse
des
|
soso]
oo
À
v
Juvrgra|
2o5a
|
v
[uveera|
2000
|
a+
200
ou0
ANONYME
Dépôts
et
600,00
DHABTATIONS
A |
cansigoations
LOYER
MODÈRE
HABELLIS
SAHLM
HABELLIS
2024
P
[societe
Caisse
des
468
|
5844000
| 2200
À
à
v
fuvera
| 2005
|
v
[evrera|
3000
|
44
o0
os
ANONYME
Dépôls
et
440.00
DHaeITATIONS
À |
consigeations
LOYER
MODERE
HABELLIS
SEUD'AMEN.ETDEVELOP.vatoe
|
2021
F6
[rave
ereoIT
%
of
oc
|
x
Fr
fem
oz
6
|rexe
|azo
|
na
10876
|
7500000
BOURGAGNE
d'aménagement
de
| coaperaTir
|
000.00
onératon
ZAC
des
Goujons.
à Saint
SEM
DE
CONSTRUCTION
DU
DPT
DEL
|
2017
ET:
Caisse
des
580
|
56027728
|
400
|
à
v
Juveeral
sa7s
|
v
|uvretal
auto
|
aa
13
000
AIN
CONSTRUCTION
Dépéts
el
700,00
633,68
DU
OPT
DEL
AIN
| Consignations
SEM
DE
CONSTRUCTION
OU
PT DEL
|
2017
Fr
|semoe
Caisse
des
460
|
42623894
|
5109
|
à
v
fuveera!
2067 |
v
|uvreral
arto
|
aa
16
040
AN
constRuerion
|
Dépérs
et
200.00
7aè45
DU
DFT
DE
L'
AIN
Consignalions COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- GA
- 2024
Année do
mobilisation ot profit
Période
Faux moyen constaté sur
Indices |
Annuilô garantie au
d'amertissemont da
ché des
nnée (6)
ou
sours de l'exareice
l'emprunt (1j
Objet de remprant
2020188
|ancntant |
CPPHEI
{Durée
eme
Catégorie
lavises
ï
5
gl
pi
à
à
à
dvi:
Désignation du bénéficiaire
rat
ptres |
[resta
|
ré |
fn]
dempnnt |
an
D
aan
|
chef de fito
au SAN
À
duel À
nee
en
aus. |
æ
m
moditer |
intérste
Année |
Profil
e
set
a
remprun |
7e;
fs]
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DEL
|
avr
p
SEM DE
Caisse des
880 |
sioa7r.04 |
34.00
#
v
[uvrera | ass À
v
uvrera]
ao
|
a+
2
000
AN
CONSTRUCTION
| Dépôts ot
400.00
1068
OU OPT DEL AIN
| consinaons
A
16637!
6677
|
154
OTAL GENERAL
.
a
|
mal
wm
JT
roues
49
Indiquer € pour amorissement constant, P pour amottissoment progressi, F pour in fine, X
pour autres (4 précison).
42) Indiquer la périodicité dos ramnboursemants À : annuel
; B: bimestrielo ;T :
liinestrielle ; X : aulre,
42 Type de taux d'intérêt à F : fie ; V : variable simple: C : complexe :
R : préliké
{c'est-ä-dire un taux variable q
443
Indiquer le type
d'index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5)
Taux annuel, tous
Iris compris.
{5) Taux hors cpbralion de couveriure,
Four les emprunts à laux variable,
indiquer la niveau moyen du taux constalé sur Fannée,
17) Catégorie d'emprunt
hors opération de couverture, Exemple Act {ef Ja classification des smprunis suivant ja typologie de Ia circu
48) I s'agit des intérêts
dus au tire du contral
iniia
et compebiisés À l'article B6111 « ntérèts réglés à l'échéance »
{intérêts décaissés).n'est pas seulement défini
comme [a simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage),
re 10C85018077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités teritc Page
173 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV - ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.4
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Calcul
du
ratlo
(t}
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garantles
à
échair
dans
l'exercice
{2}
A
624
998,35
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (2}
8
2.00
Annuité
nette
de
la
dette
de
l'exercice
{3)
C
8
513
966,00
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
D
6,00
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
1=A+B+C-D
9 038
964,35
Recettes
réelles
de
fonctionnement
il
81
943
502,00
Part des
garanties d'emprunt accordées
au titre de l'exercice en %
(4)
om
41,05
|
Ratio
défini
aux
articles
L. 4263-1
ou
L. 42344
out,
2252-1
du
GGCT,
conformément
aux
disposhions
législatives
applicables
à la
colectivité.
)Hors
apérafions
visées
par
l'aricle
L. 4253-2
ou
L, 8291-4-4
ou
L, 2282-2
du
CGCT,
conformément
aux dispositions
Hégislalives
applcobles
à la
coilect
}Cf.
définition
de
l'aile
D.
1514-30
dh
CGCT.
}Les
garanties
d'emprunt
accordées
au
litre
d'un
exercice
ne
doi
as
roprésenter
plus
de
80
% des
recettes
réelles
de
fanctionnoment
de ce
même
exercice.
Page
174 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
ANNEXES
PATRIMONIALES
-
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.5
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
RESTANT
À
COURIR
(MOBILIER
ET
IMMOBILIER}
Montant
des
redevances
restant
à courir
Type
ot nalura
du
bian
Montant
de
da
Montant
de
ta
Exercice
d'
Désignation
du |
Durée
du
contrat
Cumul
restant
ayant
tait
f'objet
du
me
du
conctrat
|
erédit
baiteur
{en
mois)
rodévatce
da
rodevance
sur
In
contrat
#
-
Pexorcien
te
net
nez
na
Wa
{exercice
N#5
et
Total
(#)
suivants}
Crédits-baïis
mobiliers
0.00
0.00
000
Cr)
5,00
aus
9,00
Grédits-balls
immobltiers
216
306,68
2.00
0.00
2.00
20
920
9.00
2.00
2008
Fonis
Lease
15
82
051,25
2.00
c.00
6.00
o00
900
020
5,00
Baliment
Coriolis
2
2009
Fois
Lense
15
134
255,44
0.00
c.00
0.00
00
900
000
6.00
Total
216
306,69
0,08
2.08
2,00
2,00
LAU
800
9,00
{9}
Total
= (N#1,
42,
3,
N94)
+ cumul
restant,
Page
175 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
: Budget
principal
« CA
- 2024 IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.8
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
Année
d'origine
Nature
de
l'engagement
Organisme
bénéficiaire
Durée
an
années
Périodicité
Dette
en
capital
à
Dette
en
capital
|
Annuité
versée
au
l'origine
au
S112/N
cours
de
l'exercice
TOTAL
36
326
946,52
25
232
516,14
2 684
917,66
8017
Subventions
à verser
en
annuités
9,00
0,00
2,00
8018
Autres
engagements
donnés
36
326
946,52
25
232
516,14
2 684
917,66
Au
profit
d'organismes
publics
0,00
0,00
9,00
Au
profit
d'organismes
privés
{1}
36
326
946,52
25
232
516,14
2 684 917,66
2016
Financement
des
investissements
|
Agence
France
Locale
20
T
1 000
000,00
562
500,00
79
670,48
2016
Financement
des
investissements
|
Agence
France
Locale
20
T
2 000
000,00
1 150
000,00
160
651,37
2018
Financement
des
investissements
|
Agence
France
Locale
20
T
3 609
000,00
2 100
000,00
180
532,98
2019
Financement
des
investissements
| Agence
France
Locale
20
T
2 000
000,00
1 450
000,00
122
834,97
20198
Financement
des
investissements
|
Agence
France
Locale
8
T
3741
667,00
1 169
271,02
47142323
2019
Financement
des
investissements
| Agence
France
Locale
9
T
4 535
279,52
2 209
495,142
467
698,76
2019
Financement
des
investissements
|
Agence
France
Locale
20
T
6 000
000,00
4 500
000,00
333
835,93
2020
Financement
des
investissements
| Agence
France
Locale
20
T
2 950
000,00
2 286
250,00
165
361,01
2021
Financement
des
investissements
|
Agence
France
Locale
20
T
5 600
000,00
4 690
000,00
305
719,64
2021
Financement
des
investissements
| Agence
France
Locale
20
T
1 500
000,09
+ 275
000,00
83
197,83
2023
Financement
des
investissements
__
| Agence
France
Locale
25
T
4 000
000,00
3 840
000.00
312
991,48
Engagements
liés
à des
délégations
de
service
public
0,09
0,00
0,09
Engagements
liés
à des
opérations
d'urbanisme
et
d'aménagement
9,00
0,00
0,00
(1) Concernant es garanties accordées à l'Agence France Locale {Article L.1811.3.2 du CGCT) : l « Organisme bénéficiaire » de 1e garantie est joute personne
titulaire d'un « lire étigible » émis ou créé par l'Agence France Locale ;
la rubrique « Périodicité » n'est pas remplie car la qaranile n'a pas de périodicité. La garantie est d'une durée totale Indiquée à In colonne qui précède ; «Ia colonne « Det en capifal à larigine » correspond au montant
Lota de la garantie accordés aux
llulaires d'un üitré élIglbte ;
= la colanne « Dette en capital au 1A/N » correspond au montant résiduel de {a garantie au 4/4N : la
calanne
« Annuié
à verser
ou
cours
de
l'exercice
» n'est
pas remplie
oar
l'octroi
de
le garantie
n'imalique
pas que des
versements
annuels
aient
feu,
Des
versements
n8
seront
ellactués
qu'en
cas
d'appel
de
In garnie,
Page
176 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2624 IV - ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
RECUS
Année
Nature
de
l'angagement
Organisme
émetteur
Durée
en |
Périodicité
Créance
en
capital
à
Créance
en
capitai
Annuité
reçue
au
origine
années
l'origine
au
31/12/N
de
l'exercice
TOTAL
0,00
9,00
0,60
8026
Redevance
de
crédit-bail
restant
à
recevoir
(crédit-bal
immobilier)
0,60
9,00
0,00
8027
Subventions
à
recevoir
par
annuités
(annulités
restant
à
recevoir)
0,60
0,00
0,00
8028 Autres
engagements
reçus
0,00
0,00
0,00
À
Fexception
de
ceux
reçus
des
entreprises
0,00
9,00
2,00
Engagements
reçus
des
entreprises
0,00
0,00
0,00
Page
177 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV —- ANNEXES
B — ANNEXES
PATRIMONIALES
— LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
À
DES
TIERS
B8.1.1
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
À
DES
TIERS
EN
NATURE
OU
EN
SUBVENTIONS
Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la
subvention
(numéraire)
TOTAL
GENERAL
2
749
681,61
Personnes de droit privé
1
507
907,17
Associations
1 422
855,00
ACADEMIE
FRANCOIS
SOURDON
ADIL
AGENCE
DEPARTEMENTALKÉ
DU
LOGEMENT
AGENCE
URBANISME
SUD
BOURGOGNE
AGIRE APOR ASSOCIATION
ANCIENS
SAPEURS
POMPIERS
CUCM
ASSOCIATION
POUR
LE
DROIT
A
L
INITIATIVE
ASSOCIATION
VIE
ETUDIANTE
71
ATELIER
DU
COIN
ATMO
BOURGOGNE
FRANCHE
COMTE
BOUTIQUE
DE
GESTION
CAUE
CONSEIL
ARCHITECTURE
URBANISME
COMITE
DEPARTEMENTAL
LIGUE
CONTRE
LE
CANCER
COMITE
DÉS
FÊTES
DE
BEANZY
COMITE
DES
OEUVRES
SOCIALES
DE
LA
CUCM
CREUSOT
BOURGOGNE
SOLIDARITÉ
SAHËL
MGER
ECOSPHÈRE FONDS
ACTEURS
PREVENTION
FONDS
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
FONDS
PROJETS
ETUDIANTS
INITIATIVES
SAONE
ET
LOIRE
LA
FABRIQUE
DU
PATRIMOINE
LARC
PROJET
UNIVART
LIGUE
DE
L
ENSEIGNEMENT
BOURGOGNE
ECOLE
2EME
CHANCE
NUCLEAR
VALLEY
ORCHESTRE
SYMPHONIQUE
DE
LA
CUCM
RÉSEAU
ENTREPRENDRE
BOURGOGNE
SOLIDARITÉ
SERVICES
UNION
COMMERCIALE
CREUSOT
UNION
COMMERCIALE
MONTCEAU
3 600,00 23 691,00 24 600,00
551
225,00
48
000,00 335,00 6 000,00
4
600,00
40
000,00
+5
600,06
13
600,00 8 000,00
+7
858,00
4
000,00
153
300,00
4
000,00
280
000,60 100,00
110
500,00
4
350,00 $ 400,00
2
G00,00 8 600.00
40
600,06
22
600,06
15
000,00 8 000,00
+0
000,00
10
396,00
10
500,00
Entreprises
27
110,00
FONDS
ACTEURS
PREVENTION
SATT
SAYENS
3
110,00
24
000,00
Prestations
en
nature
Page
178 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Prestations
en
nature
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la
subvention
{numéraire)
Personnes
physiques
87 942,17 |
ACHAT
BROYEURS
6
038,32
ACHAT
VELOS
51
903,85
Autres
6,00
Personnes
de
droit
public
1241
774,44
État
7
000,00
CHAMBRE
D AGRICULTURE
DE SONE
ET LOIRE MARCHE
DES PRODUCTEURS
7 000,00
Régions
0,00
Départements
0,00
Communes
675
674,44
BLANZY
4
153,28
CHARMOY
441,00
CIRY
LE
NOBLE
1 684,96
CIRY
LE
NOBLE
4
361,00
ECUISSES
1 107,68
ECUISSES
946,00
ESSERTENNE
7 025,00
GENELARD
2419,88
GENELARD
6
111,00
GENELARD
10
926,40
GOURDON
1513000
GOURDON
7
288,24
LE
SREUIL
100,00
LE
GREUSOT
45
000,00
LES
BIZOTS
7
009,00
LES
BIZOTS
256,21
MARIGNY
870,08
MARIGNY
14
879,00
MARMAGNE
6 459,00
MARMAGNE
18
563,81
MARY
100,00
MARY
5475,00
MARY
2
520,00
MONT
SAINT
VINCENT
6
913,00
MONT
SAINT
VINCENT
2762.51
MONTCEAU
LES
MINES
5
000,00
MONTCEAU
LES
MINES
846.00
MONTCEAU
LES
MINES
366
000,00
MONTCENIS
4
114,00
MONTCHANIN
5
951,65
Page
179
PARTICIPATION
ATO
PARTICIPATION
ATD
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
GELUVRE
UFILE
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
AFD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
COTISATION
ATD
SUBVENTION
BROYEUR
FONDS
DE
CONCOURS
OPERATION
CINEMA
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Nom
des
bénéfi
iaires
Montant
du
fonds
de
concours
ou
de
la
subvention (numéraire)
Prestations
en
nature
MOREY PERRECY
LES
FORGES
PERRECY
LES
FORGES
PERRECY
LES
FORGES
PERREUIL PERREUIL PERREUIL POUILLOUX PBOUILLOUX POUILLOUX SAINT
BERAIN
SAINT
BERAIN
SAINT
EUSEBE
SAINT
EUSEBE
SAINT
FIRMIN
SAINT
FIRMIN
SAINT
JULIEN
SUR
DHEUNE
SAINT
LAURENT
D
ANDENAY
SAINT
LAURENT
D
ANDENAY
SAINT
MICAUD
SAINT
MICAUD
SAINT
MICAUR
SAINT
PIERRE
DE
VARENNES
SAINT
PIERRE
DE
VARENNES
SAINT
ROMAIN
SOUS
GOURDON
SAINT
SERNIN
DU
BOIS
SAINT
SERNIN
DU
BOIS
SAINT
SYMPHORIEN
DE
MARMAGNE
SAINT
SYMPHORIEN
DE
MARMAGNE
SAINT
SYMPHORIEN
DE
MARMAGNE
SAINT
VALLIER
SANVIGNES
LES
MINES
TORCY
9 128,00 3 794,00 1 059,08 6 094,60 5 255,00 143,50 + 205,00 24475 6 209,09 497.50 756,00 11 635,00 830,25 5 094,00 200,75 4 882,00 888,00 248,50 2 065,00 100,00 7 895,00 19 690,00 213,25 5 409,00 6 977,00 1 182,60 3 268,00 211,25 9 868,00 3 648,00 6 000,00 2 941,65 1 823,07
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMIN
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
PARTICIPATION
ATD
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
FONDS
DE
CONCOURS
RESSOURCES
EN
EAU
EXPLOITATION
AGRICOLE
PARTICIPATION
ATD
PARTICIPATION
ATD
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIG...)
558
100,00
PARTICIPATION
ATD on
FONDS
ACTEURS
PREVENTION
OPAC
DES
ET
L
OFICE
DE
TOURISME
UNIVERSITÉ
DE
BOURGOGNE
600,00
349 000,00 209 500,00
Autres
0,00
Page
180 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTGCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV-
ANNEXES
IV
B
—-
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
LISTE
DES
SUBVENTIONS
VERSEES
PAR
LA
COLLECTIVITÉ
AUX
COMMUNES
B8.1.2
SUBVENTIONS
VERSEES
PAR
LA
COLLECTIVITE
AUX
COMMUNES
Articles
L. 4312-11
et L,
3512-5
du
CGCT)
Nom
de
la
commune
{1}
:LES
BLZOTS
Numéro
de
SIREN
(2)
:2171003987
Population
de
la commune
:472
Antuhé
de ta
subvention
Ohjet
utile
(3)
ontemt
en €
Montant
en CI
hab
FONDS
DE CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
657341
700800
1485
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
2041412
256,24
0,54
Total
72552
15,39
Nom
de
Ja commune
{1}
:BLANZY
Numéro
de
SIREN
{2)
:217100403
Population
de
da
commune
:6
012
Intitulé
de
la
subvention
Objet
Articio
43}
Montant
on
€
Montant
on
€
/hab
PARTICIPATION
ATD
Gs7a41
a 15328
069
Total
453,28
0,64
Nom
de
la
communs
(1}
:LE
BREUIL
Numéro
de
SIREN
{2}
:2171005893
Population
de {a
commune
:3 522
Intitulé
de
la
subvention
Dbjet
Articie
43}
Montant
on
€
Montant
on
€
hab
PARTICIPATION
ATD
657341
+00,00
0,03
Total
+040
003
Nom
de
la
commune
(4)
:CHARMOY
Numéro
de
SIREN
{2} :
2171014039
Population
de
la
commune
:278
Intituié
de
la
subvention
Objet
Articie
(3)
Montant
en
€
Montant
on
€!
hab
PARTICIPATION
ATD
era
241100
1587
Totst
a aoû
1567
Page
181 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- GA
- 2024
Nom
de
la commune
{1}:
CIRY
LE
NOBLE
Numéro
de
SIREN
{2) :
21710328
Population
de
le commune
:2
248
Page
182
Intitulé
de
la subvention
Objet
Arlcle
(3)
Mantant
an
€
Montant
en
€ /
hab
FONDS
GE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
667341
4361.00
184
PARTICIPATION
ATD
667341
153495
0.68
Total
58595
262
Nom
de
la commune
(1)
:LE
CREUSOT
Numéro
de
SIREN
(2)
:27104534
Population
de
là commune
:à
intitulé
de
la subvention
Ghjet
Article
(3)
Montant
an
€
Montant
on
€
hab
FONDS
DE
CONCOURS
OEUVRE
UTILE
204482
46
000,00
000
Totat
45
000,00
0:99
Nom
de
la commune
{f}
:ECUISSES
Numéro
de
SIREN
(2)
:2171401872
Population
de
Ja commune
:4
609
Intitulé
de
ja subvention
Objot
Article
43)
Montant
an
€
Montant
en
€
hab
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
6734
546,08
0,58
PARTICIPATION
ATD
657341
1107.68
2.68
Total
205368
1,28
Nom
de
la
commune
{1}
:ESSERTENNE
Numéro
de
SIREN
{2}:
27103914
Pepulatlon
de
1a commune
:479
Intitulé
de
la subvention
Objet
Montant
en
€
Montant
en
€ /
hab
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHELINS
RURAUX
667341
7 025,00
1487
Total
7 025,00
1487
Nom
de
la commune
{1}
:GENELARD
Numéro
de
SIREN
(2)
:217102128
Population
de
|a commune
:4
397
Intitulé
de
Fa subvention
Objet
Artiote
{3
Montant
on
€
Montant
en
€ ab
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN CHEMINS
RURAUX
657281
611400
437 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
GREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
2041412
10 926,40
7,82
PARTICIPATION
ATD
657341
2419.88
trs
Total
19 457,28
1392
Nom de la commune (1} : GOURDON
Numéro
du
SIREN
(2)
: 217102227
Population
de
In commune
: 890
Itulé de la subvention
Objet
Articte {3}
Montant en €
Montant en € hnb
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
367343
15
430,00
17,00
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
2041412
7
288,24
8.19
Totat
241824
25,48
Nom
de la commune
(1) : MARIGNY
Numéro
de
SIREN
{2}
: 2174027809
Population de la commune : 182
latitulé
de
la subvention
Objet
Article
{3)
Montant
en
€
Montant
en
€
hab
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
687941
14
879,00
91,85
PARTICIPATION
ATD
657344
870,08
EXTS
Totat
15
749,08
97,22
Norn de la commune
(1) : MARMAGNE
Numéro
de
SIREN
{2}
: 217102821
Population
de
K
cormmune
: 1
266
Inthulé de fa subvention
Objet
Article {33
Montant en €
Montant en € ! hab.
FONDS
DE
CONCOOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
657341
6 359,00
5,02
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
2041412
18
563,87
14,66
Total
2492281
19,68
Nom de ta commune
{1} : MARY
Numéro
de
SIREN
(2)
: 27302862
Population
de
18
communs
: 277
Antitulé
de
ta
subvemian
Objet
Articte
{3}
Montant
en
€
Montant
an
€
f hab
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
657341
547600
49,77
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
2041412
2520.00
910
PARTICIPATION ATD
657341
100,90
236
Page
183 COMMUNAUTE
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
f
Total
8 095,00
29,23
}
Nom
de
la
commune
(1}
:MONTCEAU
LES
MINES
Numéro
de
SIREN
{2)
:237102068
Population
de
la commune
:16
384
Intitulé
de
ls subvention
objet
Article
(9)
Montant
an
€
Montant
en €/
hab
FONDS
DE
CONCOURS
OPERATION
CINEMA
2oatatt
265
000,00
a167
PARTICIPATION
COTISATION
ATD
657341
5 000,00
031
SUBVENTION
BROYEUR
657341
840,00
0.08
Total
360
840,00
2203
Nom
de
la
commune
(1)
:MONTCENIS
Numéro
de
SIREN
(2) :
2171062092
Poputstion
de
la commune
:À
805
lotlulé
de
la subvention
objet
Atticie
{3}
Montant
en
€
Hontant
on
€/
hab
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
657341
411400
216
Total
411400
216
No
de
ta
commune
{1}
:MONTCHANIN
Aumére
de
SIREN
(2) :
217103100
Population
de
Ia commune
:4
982
Intitulé
de
la subvention
objet
Aricle
(3)
Montant
en
€
Montant
on €/
hab
PARTICIPATION
ATD
657841
595185
149
Total
505165
118
Nom
de
ta
commune
{1]
:MONT
SAINT
VINCENT
Numéro
da
SIREN
(2 :
17103209
Population
de
fs commune
:313
Inthulé
de
la subvention
Objet
Arilcto
{3}
Montant
on &
Montant
on
€ /
hab
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
es7aat
6s1300
2.09
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
2041412
27525
87e
Total
665,5
36.88
Nom
de la commune
{1}
: MOREY
Numèro de SIREN {2) : 2171038217
Page
184 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget principal + CA - 2024
Paputation de la communs : 451
Antituté de 1e subvantion
Objet
Anitefo (3j
Montant en £
Montant on & hab
FONDS DE CONCOURS ENTRETIEN CHEMINS RURAUX
ss7a4t
9128.00
47,79
Tata
9412800
4779
Nom
de a commune
(1) : PERRECY
LES FORGES
Numéro de SIREN (2) : 2471054604 Population de la cominune ; 4 547
Iniltulé de Ja subvontion
Objei
Article (3)
Montant
on €
Mantant on € hab
FONDS DE CONCOURS
ENTRETIEN CHEMINS RURAUX
esrast
379400
245
FONDS DE CONCOURS
ENTRETIEN CHEMINS RURAUX
2aa4t2
6004.80
aa
PARTICIPATION ATD
é5rs4t
4 059,08
0.68
Tôtat
10 847,68
7497
Nom
de
la commune
(1)
: PERREUIL
Numéro de SIREN (2) : 2417105472 Population de
Ia communo : 560
Intitulé de la subvention
CU
Article (3j
Montant on €
Hontant on €/ hab
FONDS DE CONCOURS
ENTRETIEN CHEMINS RURAUX
ssra4i
526,00
838
FONDS DE CONCOURS
ENTRETIEN CHEMINS RURAUX
2041412
1205.00
2418
PARTICIPATION ATD
657341
143,50
026
Totai
6 503,50
1178
Nom
de ja commune
(1} : POUILLOUX
Numéro de SIREN {2}: 217103569 Population de ?s commune : 955
Intitulé de 1a subvention
Objet
Article (3)
Montant en €
Montant en € hab
FONDS DE CONCOURS ENTRETIEN CHEMINS RURAUX
2041412
497.50
os
FONDS DE CONCOURS
ENTRETIEN CHEMINS RURAUX
657341
6208.00
6.0
PARTICIPATION AT
657341
AATS
026
Total
695425
128
Nom
de
la commune
(1)
: SAINT
BÉRAIN
Huméro de SIREN (2) : 21703902 Population de Ie commène : 1 097
Page
185 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Intitulé
de (a
subvention
onjet
AArtele
(3)
Montant
an
€
Montant
an €/
hab
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
657341
#4 636,00
161
PARTICIPATION
ATD
S57a41
756.00
c69
Toto
12.391,00
1136
Nom
de
la commune
{1}
:SAINT
EUSEBE
Numére
de SIREN
{2} :
217104124
Paputatien
de Is
commune
:1203
tlulé
de
Ia subventian
objet
Antiels
(3)
Montant
on €
#ontant
en €
hab
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN CHEMINS
RURAUX
657ae1
5 694,00
42
PARTICIPATION
ATD
657341
83025
a68
Total
592425
482
Nom
de
la commune
{4}
: SAINT
FIRMIN
Numéro
do SIREN
(2) :
21704132
Popufation
de la
commune
:792
Intitulé
de
la subvention
objet
Anele
(3)
Montant
en €
Montant
on 67
hat
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN CHEMINS
RURAUX
667841
488200
s416
PARTICIPATION
ATD
s57241
20078
525
Total
508275
64
Nom
de
fa commune
(1} :
SAINT
JULIEN
SUR
DHEUNE
Numéro
de SIREN
(2) :
21704355
Poputation
de Ia
commune
:2 068
Inthulé
de la
subvention
Objet
Article
€3)
Montant
en €
Montant
on 6
/ hab
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN CHEMINS
RURAUX
857341
888,00
448
Tott
368,00
243
Nom
de
la communs
{1}
:SAINT
LAURENT
D ANDENAY
Numéro
de
SIREN
(2) :
17104363
Population
de fa
commune
:974
Intitulé
de
la subvention
Objet
Aricle
(3)
Montant
an €
Montant
on 64
ab
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN CHEMINS
RURAUX
ss7aai
20850
242
PARTICIPATION
ATD
657241
248,50
028
Tots
2313,50
234
Page
186 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024
Nom
de la commune
(1) : SAINT MICAUD
Auméra de SIREN (2) : 21710652 Population do la commune : 278
MBtulé do La subvention
Objot
Artloto {3}
Montant on €
Montant en €? hab
FONDS DE CONCOURS ENTRETIEN CHEMINS RURAUX
657aat
7805.00
2840
FONDS DE CONCOURS
ENTRETIEN CHEMINS RURAUX
2041412
19 650,00
7083
PARTICIPATION ATD
esraat
100,00
036
Total
2768500
89,58
Nom
de
la commune
{t}
: SAINT
PIÈRRE
DE
VARENNES
Numéro de SIREN (2) : 217104808 Population dé La ammuns
: 839
Jntitulé do la subvention
objet
Anlicie (3)
Montant en €
Montant
en € hab
FONDS DE CONGOURS
ENTRETIEN CHEMINS RURAUX
ss7as
400,00
645
PARTICIPATION ATD
657241
21326
025
Total
562225
870
Nos
de a commune
(1) : SAINT ROMAIN
SOUS
GOURDON
Numéro de SIREN (2) : 21710477 Population de Ja communs : 488
Intitulé de le subvention
objet
Aria
(3)
Montant en €
Montant on € hab
FONDS DE CONGOURS ENTRETIEN CHEMINS RURAUX
657341
6977.00
14,36
Total
977,00
4436
Nom
de la commune
(1} : SAINT SERNIN
OÙ
BOIS
Ruméro de SIREN (2): 217104793 Population de la communs : 4 716
Intitulé de la subvention
objet
Artelo (3)
Montant en €
Montant on €} hab
FONDS BE CONCOURS
ENTRETIEN CHEMINS RURAUX
ssra4i
3268.00
1,90
PARTICIPATION ATD
657341
4182.60
60
Total
4.450,60
258
Nom
de la commune
{1} : SAINT SYMPHORIEN
DE MARMAGNE.
Numéro de SIREN {2} : 217104827 Population de Ia commune : 834
Page
187 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Intituté
de
la subvention
objet
Article
{3}
Montant
on
€
Montant
en
€
hab
FONDS
DE
CONCOURS
ENTRETIEN
CHEMINS
RURAUX
esrsat
9868,00
1183
FONDS
DE
CONCOURS
RESSOURCES
EN
EAU
EXPLOITATION
AGRICOLE
204141
3
648,00
437
PARTICIPATION
ATD
657341
231,25
026
Total
1872725
1645
Nom
de
la commune
{1}
:SAINT
VALLIER
Huméro
de SIREN
[2 :
217104908
Population
de Ja
commune
:8 503
Inkitulé
de ta
subvention
otjet
Article
(3)
Hontant
en €
Montant
an €}
hab
PARTICIPATION
ATD
687s4
5 000.00
038
Total
5000.00
05
Nom
de
la commune
{1}
:SANVIGNES
LES
MINES
Numéro
de
SIREN
(2)
:2171049914
Population
dl
commune
: à
295
Inütulé
de
la
subvention
Objet
Article
(3)
Montant
on
€
Montant
en
€
f'hab
PARTICIPATION
ATD
ésrsa
284165
068
Tata
204,65
o.68
Nom
de
la commune
ft}
:TORCY
Numôro
de
SIREN
{2}
:2t7105402
Population
de la
communs
:3 097
Antiudé
de a
subvention
objet
Atticle
(3)
Montant
an €
Uontant
en €/
hab
PARTICIPATION
ATD
657341
123,07
0,62
Total
182307
ose
41} Ouvrirun tableau par commune bénéfii 42) Numéro à 9 chiffres, 3) Détailler ls numéro d'articte.
M d'uns ou de plusiaurs subventi
versées par La collec:
Page
188 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024
IV — ANNEXES
B
- ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
B9
B9
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
CATEGORIES
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGÉTAIRES
GRADES
OÙ
EMPLOIS
(+)
€)
ENETPT
(4)
EMPLOIS
PERMANENTS
|
EMPLOIS
PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À TEMPS
COMPLET
À
TEMPS
NON
TITULAIRES
NON
COMPLET
TITULAIRES
EMPLOIS
FONCTIONNELS
(a}
0,00
9,00
0,00
4,00
0,00
4,00
Directeur
général
des
services
9,00
0.00
0,00
1,00
0,00
1,00
Directeur
général
adjoint
des
services
A
0,00
0.00
0,00
3,00
0,00
3,00
Directeur
général
des
services
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
techniques Directeur
départemental
- SDIS
0,00
0,00
0,00
0,00
0,08
2,00
Directeur
départemental
adjoint
- SDIS
0,00
0,00
0,00
0,00
5,08
0,00
Emplois
créés
au
titre
de
l'article
L.
0,00
0,00
0,60
0,00
6,00
0,00
313-1
du
CGFP
FILIERE
ADMINISTRATIVE
{b)
0,00
0,00
0,06
61,70
27,90
89,60
Adjt
adm
€
0,00
0,60
0,00
4,00
3,00
7.00
Adjt
adm
Pel
11
€
0,00
0,00
0,00
27,20
1,00
2820
Adit
adm
Pal
2CI
c
0.00
0,00
0,00
6,90
0.00
6,90
Attaché
A
0,00
0,00
0,06
8,80
16,00
24,80
Attaché
HOI
A
0,00
0,00
0,00
1,00
0,00
1,00
Attaché
Pal
A
0,00
0,00
0,00
3,00
3,90
6,90
Rédacteur
8
0,00
0,00
0,00
6,00
3,00
9,00
Rédacteur
Pal
1CI
8
0.00
0.00
0,00
1,00
0,00
1,00
Rédacteur
Pai
2C|
B
0,00
0,00
0,00
3.80
1,00
4,80
FILIERE
TECHNIQUE
(c)
|
0,00
0,00
2,00
268,00
20,30
288,30
Adjt
tech
c
0.00
0.00
0,00
77,00
4,50
81,50
Adjt
tech
Pal
10!
C
6,00
0,00
0,60
132,60
9,00
112,60
Adit
tech
Pal
2C1
C
0,00
0,60
0,00
17,00
1.00
18,00
Agent
maitrise
©
0.00
0,00
0,00
10,00
2,00
12,00
Agent
maitrise
Pal
€
0,00
0,00
9,00
28,00
0,66
28,00
Ingénieur
A
0,00
0.00
9,00
4,00
3,80
7,80
Ingénieur
HCI
A
0,00
0,00
0,00
1,00
0,00
1,00
Ingénieur
Pat
A
0,00
0,00
0,00
6,60
9,00
6,60
Ingénieur
en
chef
A
0,00
0,00
0,00
1,00
0,00
1,00
Technicien
B
D,00
0,00
0.00
2,00
7,00
8.00
Technicien
Pat
1Cl
B
0,00
0,60
0,00
5,00
2,00
5,00
Technicien
Pat
2CI
8
0,00
0,00
0.00
3,80
2.00
5.80
FILIÈRE
SOCIALE
(d)
pi
oo
:
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0.00
Page
189 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
CATEGORIES
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGÉTAIRES
GRADES
OU
EMPLOIS
{1}
@
EN
ETPT
(4)
EMPLOIS
PERMANENTS
|
EMPLOIS
PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
À TEMPS
COMPLET
À TEMPS
NON
TITULAIRES
NON
COMPLET
TITULAIRES
FILIERE
MEDICO.SOCIALE
(e)
0,00
9,00
0,00
9,00
0.00
0,00
FILIERE
MEDICO-TECHNIQUE
(f)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIERE
SPORTIVE
(9)
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
FILIERE
CULTURELLE
{h)
0,00
9,00
0,00
7,30
1,50
8,80
Adi
ter
patr
Pal
2CI
0,00
0,00
0,00
1,00
0,00
1,00
Adit
ter
patrimoine
0,00
0.00
0,00
4,50
9,00
4,50
Assist
conserv
Pai
2CI
9.00
0,00
0,00
0.80
0,50
1,30
Attachè
consarv
pair
9,00
0,00
0,00
9.00
1,00
1,00
Conserv
patr
chef
9,00
0,00
0.00
1.00
9.00
100
FILIERE
ANIMATION
(1)
ii
:
8,00
2,00
0,00
0,00
0,00
0,09
FILIERE
POLICE
()
RATES
8,00
0.00
0,60
0,06
0,00
0,00
FILIÈRE
SAPEURS-POMPIERS
Ko
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
EMPLOIS
NON
CITES
{1}
(5)
à
0,00
0,00
0,00
9,06
2,09
2,00
Collaborateur
de
cabinet
0,00
0,00
0,00
0,00
2,00
2.00
TOTAL
GENERAL
(b+c+d+e+f#
a
0,00
0,00
0,00
337,00
51,70
388,70
géh+iti+k+i)
(}Les
grades
ou
emplois
sont
désignés
conformément
à la
circulaire
n° NOR
:INTB950D102C
du
23
mars
1995,
Les
emplois
fanclionnels
sont
également
compta
(2)
Calégonies
: À,
B ou
G.
13}
Emplois
budgétaires
créés
par
l'assembièe
délinérante,
Les
emplois
permanenis
à lemps complet
sont
complablisés
pour
une
unité,
les
emplois
à lemps
non
complei
sont
comptabiisés
à hauteur
de
la qualité
de
travail
prévue
par
a
détlbératian
créant
l'ernpiol.
{8}
Equivalent
temps
plein
annuel
travaillé
(ETPT).
Le
décompte
esi
proportionnel
à
l'aclhité
des
agente,
mesurés
par
leur
quotité
de
temps
de
travail
at par
leur
périaue
d'a
ETPT
=
Éfieciifs
physiques
*quotité
de
lamps
de
lravail”
période
d'aclivité
dans
l'année
Exemple
: un
agent
à temps
plein
{quolité
de
travail
= 100
%)
présent
toute
l'année
correspond
à 1
ETPT
;un
agent
à temps
par
9} présent
la
moitié
de
l'année
{ex
;CDD
de
6 mois,
récrulement
à mi-annéo} correspand
à 0,4
ETPT
{LB
*6
/12}.
5}
Emplois
dont
los
missions
ne
comespandent
pas
à un
cadre
d'emploi
existant,
4 80
% (quo!
de travail
= 80 %) présent toute Fannèo correspond à 0,8 ETPT
; un agent à tomps parol, à 80
%
(quoïté do travail = 80
Page
190 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
B
-
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
34/12/N
B9
B9
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
(suite)
CONTRAT
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
H1/2/N
|
CATEGORIES
|
SECTEUR
REMUNERATION
(3)
1)
Euros
Agents
occupant
un
emploi
permanent
{6}
:
6,08
Adjt
adm
C
0,00
|
332-8-2"
Adjt
adm
c
0,00
|
33213
Adjt
adm
Pat 1CI
c
0,00
|
332-8-2°
Adjt
tech
c
0,00
|
332-13
Adit
tech
ce
0,00
|
332-14
Adi
tech
c
0,00
|
À CONT-CDI
{Direct}
Adijt
tech
c
TECH
À
367
0.00
|
332-8-2°
Adit
tech
Pal 2CI
c
TECH
|
473
0,00
|
À CONT-CDI
{Direct}
Agent
maitrise
c
TECH
|
1061
0,00
|
332-8-2°
Assist
conserv
Pal
2CI
B
CUT
|
480
0,00
!
A Recrut.
direct
NTIT
Permanent
Attaché
A
ADM
3461
0,00
|
332-8-2°
Attaché
A
ADM
4533
0.20
|
A CONT-CDI
(Direct)
Attaché
Pal
A
ADM
2550
0,00
|
A CONT-CDI
(Direct)
Attaché
Pal
A
ADM
843
0,00
|
332-8-2°
Attaché
conserv
par
A
CUET
|
499
0.00
|
A CONT-CDI
(Direct)
Coftaborateur
de
cabinet
OTR
1654
0,00
|
333-1_333-10
Ingénieur
A
TECH
|
2808
0,00
|
332-8-2°
Rédacteur
B
ADM
1264
0,00
|
332-8-2°
Rédacteur
Pal
2CI
B
ADM
638
0,00
|
A Recrut,
direct
NTIT
Permanent
Technicien
TECH
|
3204
0,00
|
332-8-2°
Technicien
Pal
21
TECH
1000
0,90
|
332-8-2°
Agents
occupant
un
emploi
non
permanent
{7}
47
804,09
!
:
Adjt
adm
c
ADM
367
0,00
|
332-24
Adjt
adm
Pal
10
c
ADM
460
0.00
|
332-231
Adjt
adm
Pal
1C
€
ADM
558
0,00
|
À Début
de
contrat
Adjt
adm
Pal
20
c
ADM
376
0,00
|
2332-24
Adjt
tech
c
TECH
|
2202
0,00
|
332-23-2°
Apprenti
OTR
47
804,09
|
À APP-Contrat
:Apprenti
Attaché
Pal
A
ADM
995
0,00
|
A Arrivée
collectivité
Attaché
conserv
patr
A
CULT
1222
0,00
|
332-24
Ingénieur
A
TECH
|
607
0,00
|
À Arrivée
collectivité
Rédacteur
Pal
2Ci
8
ADM
480
0,00
|
À Début
de
contrat
Tech
8
TECH
|
389
0.00
|
332-24
A Apprenti col CDD CDI CDI CDD
Page
191 COMMUNAUTE
URBAÎNE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
31/12/N
|
CATEGORIES
|
SECTEUR
REMUNERATION
(3)
CONTRAT
1}
@)
Indice
(8)
Euros
TOTAL
GENERAL
a
|
Ni
47
804,09
}CATEGORIES:
À. B
et C.
€) SECTEUR
ADM
: Admini
POP : Sapèurs-pormplers, X : Emplois non cités,
48}
REMUNERATION
:Référance
à un
indice
bu
&) CONTRAT : M
32e
indiquer
de niveau de l'indice
brut} de la fonction publique ou en euras annuels bruts findiquer l'ensemble des élèments da ja rémunération brule annuelle).
contral (cote général
de
la fon
cor
re d'a
rée
maximale
fée
par
les
parties
dans
Ia
limite
de
six
ans
lemps
partiel
au
indispanibla,
Réserco
de
cadre
domaine
dB
oncannaies
susceptibles
das
16
par les
besoins
des
services
ou la
nalura
des
fonclions,
sous
réserve
durée de services publics de six ans
son
Goniratles
candlians d'anciennelé mentonnées à
, personnes en
siluatlon de handicap (CGFP an, L326 et L.352).
Collaboraleuts de groupes
d'élus.
A: Autrés.
Su
A autres
» et
feront
l'objet
d
ts aidés
»).
lire d'un coniral à durée déterminée {CDD) ou d'u contrat à durée indéterminée (CDI). LS contrais particuliers devront te lab
8 332-8, 33213, 332-144, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents
indiquer
si
l'agent
rontracual est
ïsont
filuiaires
d'un
contrat
à durée
indéterminée
pds
sur
le fondement
des
ariicies
ires recrutés sur le fondement des art
Occupent un emplai permanent de la fonction publ 75, 34210 et 822.11 du CGFP. Occupent
un
emploi
non
permanent
de
|a fonciion
publique
1e
trriloriale,
les agenis non ile,
es
agents
non
ltuiaires
rectulés
sur
ls fondement
des
articles
32-29,
9923-24,
933-1
à 393-10
el 3393-12,
Hraitemenl
hors
échelle,
i| convient
de
mentionner
la chevron
conformément
à l'aricie
6 décret
86-1148
du 20
oclobre
1085.
Si
un contrat fe comme référence dé réruné:
Page
192 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
VW
ANNEXES
PATRIMONIALES
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITE
A
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
B10
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITÉ
À
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
Les
documents
financiers
et
comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à
la
disposition
du
public
à
(1).
Taule
personne
a
le
droit
de
demander
cammunication
à ses
frais.
Nature
de
l'engagement
{2)
Nom
de
l'organisme
Raison
sociale
de
l'organisme
»
Montant
de
l'organisme
l'engagement
Délégation
de
service
public
{3} (4)
Détention
d’une
part
du
capital
2411/2011
-
SEM
PATRIMONIALE
420
600,00
05/07/2012
«
SÈM
VAL
DE
BOURGOGNE
289
864,00
05/12/2013
—
AGENCE
FRANCE
LOCALE
479
900,00
05/12/2013
-
SEMCIB
573
210,00
13/04/2017
-
SPL
MOBIGO
10
000,00
20/09/2017
+
SPLAAD
30
000.00
01/03/2018
-
AGENCE
ECONOMIQUE
REGIONALE
5 000,00
DE
BOURGOGNE
25/08/2018
-
CREUSOT
MONTCEAU
RECYCLAGE
43
734,71
20/12/2018
-
SEMCIB
316
400,08
02/06/2019
-
SPL
SUD
BOURGOGNE
36
000,00
AMENAGEMENT
01/10/2020
-
SPL
SUD
BOURGOGNE
THD
20
006,08
20/05/2021
-
SEMCIB
+ 500
000,00
20/05/2021
-
SPL
SUD
BOURGOGNE
12
000,00
AMENAGEMENT
28/06/2024
-
SPL
SUD
BOURGOGNE
4
000,08
AMENAGEMENT
19/12/2024
+
SPL
SUD
BOURGOGNE
-1
000,00
AMENAGEMENT
21/12/2024
-
SPL
SUD
BOURGOGNE
-1
000,60
AMENAGEMENT
Garantie ou cautionnement d'un emprunt Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l'organisme Autres 3 Hotel
de
la collec
as
aux
publics
désignés
par
la callactivi
(23
Indiquer
le
date
de
la décision
(
ns,
conirats
au
décisions
de
l'exécu
(83
Préciser
la nature
de
la délégalion
(concession, alfernage,
régie
intéressà
La} Los
délégations
pour
lesquels
un
engagement
hors
bilan es
constaté
Fon
a
jet d'une
reprise
dans
l'état refafit
aux
autres
engagements
donnés,
Page
193 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024 IV — ANNEXES
IV
B
—
ANNEXES
PATRIMONIALES
-—
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
B11.1
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COLLECTIVITE
Mode de participation
Désignation
des
organismes
Date
d'adhésion
41)
Montant
du
finencement
Syndicats
mixtes
{aicle
L.
5721-2
du
CGCT}
SICOM
Bassin
Versant
Bourbince
13/0/2015
Cotisation
23
483,09
Syndicat
Bassin
Versant
Dheure
26/07/2019
Cotisation
17.171,60
Syndicat
Mixte
Bassin
Versant
Arroux
Loire
et
Sormme
01/01/2020
Cotisation
14
866,60
Syndicat
Mixte
d'Etudes
et
de
Traïlement
des
Déchets
Ménager
01/01/2023
Redevance
4
367
665,27
EPCI Autres
organismes
de
regroupement
Etablissement
Public
Foncier
Doubs
BFC
03/01/2018
fiscalité
additiennelle
Ï
0,00
{1} Indiquer si le financement est fail par TPZ,
TPU, TPU + fiscalité
additionnelle ou sans fiscalité propre.
Page
194 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principai
- CA
- 2024 IV - ANNEXES
M
B - ANNEXES
PATRIMONIALES
— LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CRÉES
B112
LISTE
DES
ÉTABLISSEMENTS
PUBLICS
CRÉES
(1)
s'agit
de recenser les étabfissemants publics créés par la collecivité pour Fexploitalion direcle d'un service public relevant de sa compétence,
Pour rappel.
la collectivité a l'obligation de conslitser une régie si ls service concemé est de naturs industrie
et commerciale (el, article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculé de constituer une régie si le service concemé est de nature administrative
el n'est pas do ceux qui, par leur naturo
Où par Ia loi, ne pauvent &Ue a8surés que par fa coflsctiité alle-mème {of ariela L. 1412-2 du CGCT). Les règies ainsi crédes peuvant, au choix dé la colleci aitde
la persai
de l'autonomie financière;
soit de la seule & Cependant il convient de préciser que saules les régles dotées de la personnalié marale et dé
lanomie financière sant dénommées établissement public et dolvent étre recensées dans cel état.
Page
195 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
GREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
B -
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
B11.3
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
Catégorie
de
services
(1}
Intitulé
/objet
du
service
Date
de
Date
de
N°
SIRET
Nature
de
TVA
création
l'activité
{oui
/non)
{SPIC/SPA)
Budget
annexe
ASSAINISSEMENT
24710029000193
SPIC
out
Budget
annexe
EAU
24710020000185
SPIC
oui
Budget
annexe
TRANSPORTS
24710020000201
SPIC
oui
Budget
annexe
SERVICE
PUBLIC
ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
24710029000243
SPIC
non
Budget
annexe
ZONE
AMENAGEMENT
CORIOLIS
01/01/2022
30/11/2021
24710029000268
SPA
oui
Budget
annexe
ZONE
ACTIVITES
ECONOMIQUES
ET
COMMERCIALES
01/01/2023
25/11/2022
24710029000276
SPA
oui
Budget
annexe
LOTISSEMENTS
15/04/2024
15/04/2024
24710029000284
SPA
oui
{H) Exemples de catégories : régie à seule aulonomis financière, opérations d'aménagement, sorvise soci
ei médico-social.
Page
196 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSCT-MONTCEAU
« Budget
principal
-CA
- 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
B
—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
VARIATION
DU
PATRIMOINE
—
ENTREES
B12.1
ÉTAT
DES
ENTREES
D'IMMOBILISATIONS
(1)
.
,
averti
Valeur
d'acquisition
Cor
des
Durée
Modalités
st
date
d'acqui
Désignation
du
bien
N°
d'inventaire
{coût
historique)
amortissements
au
d'amortissement
31H2/N
en
années
(2)
TOTAL
GENERAL
42954 01828
336
857,96
Acquisitions
à
titre
onéreux
|
j
42
954
048,28
336
857,96
01/01/1997
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
9700000109
1381
096,25
0,00
0
16/09/2009
ECUISSES
VILLA
PERRUSSON
0800000225
3769
687,33
0,00
0
0012014
CREANCE
1400000155
36
581,38
0,00
o
08/11/2018
TORCY
-80
DU
8
MAJ
1800000221
6
726
030,79
0,00
0
1202/2019
ST
VALLIER
+POINT
D'APPUL
1800000034
478
278,40
0,00
0
04/09/2019
68
ACTIONS
SPL
SUD
BOURGOGNE
2020
1900000161
67
000,00
0,06
0
17/03/2020
EURO
VELO
- AMENAGEMENT
2000000061
782
075,25
0,00
5
12h
12020
FONDS REGIONAL
AVANCE
REMBOURSABLE
2000000146
79 806.38
0,00
o
0403/2022
AMO
PROJET
SMART
56
2200000052
90
936,92
0,00
5
06/12/2022
GENELARD-TX
RESEAUX
VRD
ET
2200000365
138
300,91
0,00
ù
10/01/2023
LE
CREUSOT-LES
RIAUX
2300000031
1518
827,47
0,00
0
26/01/2023
ST
SERNIN-REFECTIONS
FRANCHEES
2300000070
10
692,66
0,00
ô
08/02/2023
LE
CREUSOT-AMENAGEMENT
FOCH/VERDUN
2300000102
330
615,69
0,00
0
08/02/2023
AMENAGEMENT
RECYCLERIE
ET
DECHETTERIES
2300000103
52
730,40
3452,32
15
08/02/2023
CHANTIER
DES
COLLECTIONS-COORDINATION
2300000104
27
375,00
0,00
0
10/02/2023
ECOMUSEE-CHANTIER
DES
COLLECTIONS
2300000113
156
873,64
0,06
0
15/02/2023
6
CONTENEURS
SEMI
ENTERRES
2300000116
122
443,07
12
244,31
10
1603/2023
RECYCLERIE
MONTCEAU
TORCY
ET
CIRY.
2300000170
36.403,68
0.00
5
15/03/2023
TORCY-UDEP-ZONE
DES
FERRANCINS
2300000172
46 698,03
o00
o
15/03/2023
ESSERTENNE-AMENAGEMENT
DE
SECURITE
SG
2300600174
35
600,68
0.08
Ô
31/03/2023
ST
VALLIER-PONT
RUE
RYBNIK
2360000185
125
265,01
0,00
D
31/03/2623
SANVIGNES-PONT
RUE
DE
DOMPIERRE
2300000186
754713
0,00
Ô
03/04/2023
FONDS
DE
CONCOURS
C,
RURAUX
2023
2300000191
108
877,16
725848
15
0304/2023
AIDES
RESSOURCES
EAU-AGRICULTEURS
2300000192
70
340,36
4
209,36
16
24/04/2023
LOGICIEL
GESTION
TRANSPORTS
SCOLAIRES
2300000302
65
000,00
22
061,89
2
28/04/2023
PPV
-MONTCEAU
2300000235
611572,74
8,00
o
28/04/2023
FORCY-QUAI
DE
TRANSFERT
2300000238
4335
17747
0.00
eo
24/05/2023
MARY-RACCORDEMENT
LOTISSEMENT
2300000289
44
500,86
0,00
0
2405/2023
LE
CREUSOT-DEMOLITION
BARRE
JAURES
2300000271
384
511,32
0,00
ô
25/05/2023
670
BACS
À
DECHETS
2300000279
+04
447,76
10
444,78
10
05/06/2023
CANAL
DU
CENTRE-IDENTITE
ET
MARQUE
2300000288
71
640,00
0,06
5
12/06/2023
PPV
-LE
CREUSOT
2300000300
508
324,88
0,06
0
05/07/2023
MONTCEAU-SALENGRO-ESPACES
VERTS-VOIRIE
2360000225
16
542,73
0,08
[
Page
197 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
Page
198
u
a
;
.
Valeur d'acquisition
Curut des
Durée
Modalités
et date
d'acquisition
Désignation
du
bien
d'inventaire
(coût
historique}
amortissements
au
d'amortissement
SAZIN
en années {2}
06/07/2023
ST
FIRMIN-AMENAGEMENT
PARKING
SALLE
2300000326
BB
788,42
6,00
0
07/07/2023
MARMAGNE-PANNEAUX
POUR
SECURITE
2300000328
24
886,51
6,00
0
20/07/2023
DONS
VILLA
PERRUSSON
2300000357
56
700,00
6,00
8e
21/07/2023
ST
PIERRE
DE
VARENNES
- PPV
2300000367
90
550,65
0,00
0
24/07/2023
ST
SERNIN
DU
BOIS-LAMES
SIGNALETIQUES
2300000382
15
351,68
6,00
o
18/08/2023
ST
MIGAUD
- TRAVERSEE
DU
BOURG
2300000410
77
446,30
0,00
0
18/08/2023
MONTCENIS
-AMENAGEMENTS
DE
PROXIMITE
ET
2300000411
77
696,65
0,00
0
21/08/2023
GENELARD
- TX
AMENAGEMENT
PLACE
DU
CHAMP
2300000412
3 858,34
0,00
0
28/08/2023
DISTRICARE - SIEGES PLIANTS VISITEURS
2200000417
222500
223500
3
11/08/2023
SANVIGNES-PROJET
DE
VILLE-DETECTION
DES
2300000435
23
320.00
6,00
5
04/10/2023
ST
SYMPHORIEN-AMENAGEMENT
TROTTOIRS
2300000468
53
249,14
0,00
0
18/10/2023
CIRY-LE-NOBLE_AMENAGEMENT
CARREFOUR
2300000507
55
492,52
0,00
0
25/10/2023
LE
CREUSOT-AMENAGEMENT
ESPACES
PUBLICS
2300000513
198
751,21
0,00
5
an0202S
MONTCEAU-AMENAGEMENT SECURITE
2200000518
57 988,28
0,00
9
02/11/2023
MARMAGNE
- - AMENAGEMENT
PROXIMITÉ
ET
2300000523
29
798,53
0,00
0
0741142023
MONTCEAU-REFECTION
TRANCHEES
2300000528
38
990,56
0,00
0
07/11/2023
PPV
+ MARMAGNE
2300000529
29
806,00
0,00
©
02/11/2023
MONTCEAU-AMENAGEMENTS
DE
PROXIMITE
ET
2300000830
8 557,32
0,00
0
02/11/2023
LE
CREUSOT-AMENAGEMENT
DE
PROXIMITE
ET
2306000632
1222216
0,00
o
10/11/2023
MONTFCEAU-SECURITE
ROUTIERE
2300000533
49
089,44
0,00
8
22/11/2023
SANVIGNES-RESEAU
EP
2300000652
54
759,64
0,00
&
27/11/2023
12
COMPOSTEURS
COLLECTIFS-VOL
DE
1296
2300000560
8 976,00
897,60
10
28/11/2023
MONTCEAU-TX
AMENAGEMENT
PARKING
PAYSAGER
2300000566
224273
0,00
©
2841/2028
LE BREUIL-AMENAGEMENT DE PROXIMITE ET
2300000867
248482
0.00
o
05/12/2023
SANVIGNES-PPV
2300000680
82.000,18
0.00
o
05/12/2023
SANVIGNES-PAROI
BERLINOISÉ
2300000591
298
709,08
0,00
&
71/12/2023
PRG
OPTIMISATION
DES
LOCAUX
DES
BUREAUX
2300000603
35
610,00
0,00
5
22/01/2024
SAINT
VALLIER-PONT
RUE
RYENIK
240000000
13.487,45
0,00
Oo
42/01/2024
LE
CREUSOT
- CANALISATIONS
PVC
2400090002
8243119
0,00
o
42/01/2024
LE
BREUIL-INSTALLATION
BOITE
BRANCHEMENT
2400000003
327097
0,00
0
15/01/2024
LE
BREUIL-CANALISATION
PVC
2400000004
13
189,28
0,00
o
15/01/2024
LE
CREUSOT-CANALISATIONS
PVC
2400900005
70
638,28
0.00
Le]
16/04/2024
ST
SYMPHORIEN-FONDS
CONCOURS-AIDE
2400000006
3 648,00
680,96
5
4710142024
URBANISME-ETUDE
SUR
LES
MOBILITES
2400000007
848120
0,00
5
1710142024
DECHETTERIE
SUD-INSTALLATION
BROYEUR
2400000008
1 842,66
116.70
15
18/01/2024
ST
VALLIER-BOX
STOCKAGE
FT
APPUI
2400000009
2 460,00
233,70
10
18012024
ST VALLIER-PT APPULSECHE CHEVEUX ET
2400000010
167825
75788
2
1101/2024
LOT 9802188 PETITS MATERIELS
2400000011
21.000,00
3 990,00
5
23/01/2024
TORCY-BD
OU
8
MAI
2400000012
184
717,66
0,00
0
2301/2024
CFN-FOURNITURE
ET
POSE
DE
DEUX
RIDEAUX
2400000013
11472,00
5
369,53
2
2401/2024
AIDE-CONSTRUCTION
LOG
OPAC
RUE
VOLTAIRE
2400090014
1 500,00
46,84
30
2401/2024
LE
CREUSOT-RESEAU
ET
REGARS
EP
2400000015
54
054,46
0,00
Ô COMMUNAUTÉ
URBAINE
LE
CREUSOT.MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
199
à
Valeur d'acquisition
Cumul des
purée
Modatités et date d'acquisition
Désignation du bien
N° d'inventaire
amortissements au
|
d'amortissement
{coût historique)
:
MAIN
en années
{2}
28/04/2024
GARAGE ATELIER NORD-SECURISATION-2
CHA
2490000016
1147.20
0.00
0
23/04/2024
MISE EN ACCESSIBILITE ARRETS
2400000017
400 289,77
0.00
0
2410/2024
INTERVENTION
BL-MIGRATION E ATAL V6
2400000018
5 583,00
426,88
5
2410120248
PLATEFORME
GO FAST
2400000018
106 289,78
74,81
$
24/01/2024
2 PEINTURES DE VUES DU CREUSOT
DE VICTOR
2400000020
$ 000,00
0.00
9
24/01/2024
MHI-ASPIRATEUR MUNTZ 655 HEPA À FILTRE
2400000021
689,78
0,06
1
24/01/2024
MONTCEAU-POTEAU
INCENDIE
2400000022
35 623,18
507,88
10
24/01/2024
2FONTAINES A EAU-CTN
ET PT APPUI ST
2400060023
2 608,98
0.00
o
24/01/2024
MOBILIER - CHATEAU
2400000024
441513
94,43
10
24/01/2024
MOBILIER CTN - VESTIAIRES
2400000028
297806
278,05
10
25012024
AM
et ASSISTANCE À CONDUITE
2400000028
12 000,00
11406,67
5
28/01/2024
ACQUISITION 2 POTENCES
VEH. 3TS
2400000027
3710.88
399,77
5
25/01/2074
MONTCEAU
-
MISE
EN
PLACE
BARRIERES
2400000028
6
574,00
0,00
Ô
29/04/2024
GOUPEUSE
DE PLANS PRO
2400000028
173674
798,42
2
29/0112024
6 MAT VESTA-ALU BROSSE
2400000080
6 336,00
1465,12
5
29/01/2024
PASSAGE
À
LA
M57/GF
2400000031
3
480,00
534,89
6
29/01/2024
ST VALLIER-POINT APPUI-POUBELLE À PEDALE
2400000032
43,58
0,00
1
2910142024
SUB OPAH-AKGOL YUSUF
2400000033
1 800,00
45.28
30
2910172024
SUB OPAHJEREMY
AMADEI
2400000034
1 500,00
45,97
30
28/01/2024
SUB OPAH
MICHEL BARATON
2400000035
1057.85
31,68
30
29/01/2024
SUB OPAH .CHRISTIAN BARBEROT
2400000086
7725
600
1
28/01/2024
SUB OPAH
« BERTRAND
CHALLEAT
2400000087
1 500,00
4597
30
29/01/2024
SUB OPAH - JORGE
MANUEL COITO
2460000088
1 600.00
45,97
EN
2101/2024
SUB OPAH - ROSA DA SILVA
2400000089
1 500,00
4528
30
2910112024
SUB OPAR - DECERLE BERNARD
2400000040
2 500,00
76,62
30
28/0/2024
SUB OPAH - THIBAULT DROUHIN
2406006041
1 500,00
4597
30
30/01/2024
SUB OPAH - FERRIER
BLAISE
2400000042
1 500,00
45,97
3
3001/2024
SUB OPAH-FILLERON
PASCALE
2400000043
1 500,00
45,97
3
30/01/2024
SUB OPAH-JEAN
GIROUX
2400000044
À 500,00
45.28
30
30/01/2024
SUB OPAH-OUMONT
LAURIE
2400000045
1 500.00
45,28
3
3004/2024
SUB GPAH-ALEXANDRE
MAKALSKI
2400000045
+ 000,00
0,00
1
30/01/2024
SUB OPAH-HAAS ARNAUD
2400000047
1 500,00
45,97
30
2001/2024
SUB OPAH-MAILLOT SYLVIE
2400000048
1 500,00
45,97
30
30/01/2024
SUB OPAH-MARCOS
MANUEL
2400000049
1 500,00
45,28
30
30/01/2024
SUB OPAH-RISO
SALVATORE
2400000080
833,82
000
1
30/01/2024
SUB OPAH-REBELO
DANY
2400000061
3865,80
138,48
30
30/01/2024
SUB OPAH-PAUTET ALEXANDRA
2400000082
4 500,00
48,97
30
30/01/2024
SUB OPAH-SCI LMLE
MEILLOUR YANN
2400000053
2 000,00
61,80
30
30/01/2024
SUB OPAH-SAPONJYAN
ARMEN ROBERT
2400000054
1 500,00
4587
30
30/01/2024
SUB OPAH-ZICOLILLO ALISON
2400000085
1 500,00
48,87
3
30/012024
SUB OPAH-VANNIER MARIE HELENE
2400000086
as
4.00
1
30/01/2024
SWITCHS
RÉCONDITIONNES
2400000057
4 232,24
794,25
s COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
200
.
Valeur d'acquisition
Cumul des
Durée
Modalités
et
date
d'acquisition
Désignation
du
bien
N°
d'inventaire
,
amortissements
au
d'amortissement
{coût
historique)
1/12IN
en
années
(2)
31/01/2024
ACQ.
BABSKI-ALLEE
BEAU
SITE-SANVIGNES
2400000058
144,00
0,00
0
31/01/2024
3 CONTENEURS
SEMI
ENTERRES
MARMAGNE
ET
2400000058
20
742.00
3710,51
$
31/01/2024
REORGANISATION
LOCAUX
CT
MONTCHANIN
2400000060
11
060,00
0.00
5
01/02/2024
PEUGEOT
3008
GT
HYBRID4
300E
EATS
2400000061
36
293,76
6477.87
6
o10212024
LE CREUSOT + LOTS URBAINS
2400000062
22 561.90
200
o
01/02/2024
POINT
APPUI
ST
VALLIER-TRAVAUX
2400000084
+5
042,08
0,00
0
02/02/2024
PERRECY-RESEAU
EP
2400000065
15
937,29
0,00
Ô
02/02/2024
ST
VALLIER
-RÉSEAU
EP
2400000066
64
477,90
0,00
0
02/02/2024
LE
CREUSOT-RENOUVELLEMENT
EP
2400000067
293
681,03
0,00
&
02/02/2024
ST
PIERRE
DE
VARENNES-RESEAU
EP
2400000069
94,00
0,06
&
02/02/2024
ST
JULIEN-RESEAU
EP
2400090070
34,78
0,00
ô
02/02/2024
LE
CREUSOT-DESABLEUR
EP
2400000071
83,87
0,00
©
02022024
LE
CREUSOT-MISE
A
NIVEAU
ET
REGARDS
EP
2400000072
58
197,32
0,09
©
02/62/2024
TERRITOIRE
CUCM-TAMPONS
EP-PPE
2400000073
21
849,36
0.00
0
02/02/2024
GENELARD
- CENTRE
BOURG
2400000074
380
572,36
0,00
ê
05/02/2024
LICENCE
NOMAD
2400000078
4
561,20
823,55
5
05/02/2024
ST
BERAIN
- PPV
2400000076
17
638,78
0,00
&
05/02/2024
ST
LAURENT
D'ANDENAY.FGURNITURE
ET
POSE
2400000077
4130.40
0,00
î
OSD212024
LE CREUSOT-REFECTIONS DEFINITIVES
2400000078
122 514.86
0,00
9
06/02/2024
LE
CREUSOT-CANALISATIONS
WM
2400000079
36
199,48
2,00
0
06/02/2024
LE
CREUSOT
- CANALISATIONS
4M
2400000080
13
716,23
0,00
0
06/02/2024
GENELARD-ZAC
DE
L'ECART-CREATION
VOIE
2400000081
162
360,02
0,00
o
08/02/2024
3 TEL
SAMSUNG
GALAXY
A33
6G-ACCESSOIRES
2400000082
401,34
252,24
5
06/02/2024
18
STATIONS
ACCUEIL
TEL
MOBILES
2400000083
2 054,28
369,77
5
06/02/2024
6 TEL
MOBILES
SANSUNG
GALAXY
A
5G
2400000084
2 688,90
484,00
5
06/02/2024
15
MICRO
CASQUES
(OREILLETTES)
2400000085
4 744,92
314,08
5
06/02/2024
GOURDON-REGARDS
EP
2400000086
4571.40
0,00
0
06/02/2024
SCANNER
BROTHER
ADS
2400000087
761,75
0,00
1
07/02/2024
TÉCHNO-
TEL
ENTREPRISE
YEALINK
T54W
-
2400000688
2 289,60
410.86
5
07/02/2024
AIR
PODS
APPLE
+
BOITIER
CHARGEUR
2400000089
462,29
6.00
1
08/02/2024
MEULEUSE
ET
BATTERIES
2400000090
1 378,52
244,30
ë
08/02/2024
ST
FIRMIN-RÉSEAU
EP
ÊT
FOSSE
2400000097
148
447,75
0,00
ô
09/02/2024
LE
CREUSOT-AMENAGEMENT
CIRCULATION
DOUCE
2400000092
1.216,50
0,00
o
+2/02/2024
WHEBHELP-RENOUVELLEMENT
CTAVMC
2400000093
32
267,30
200,18
30
1302/2024
CHATEAU-REFRIGERATEUR
SCHNEIDER
ET
2400000095
399,38
0,00
1
44/02/2024
LE
CREUSOT-LYCEE
LEON
BEUM-TX
CURAGE
2400000096
483
685,79
0,00
ê
15/02/2024
CIRY-LE-NOBLE
- BRANCHEMENT
PVC
2400000097
395548
0,00
&
15/02/2024
MONTCHANIN-BOITE
EP
PVC
2400000098
332747
0,00
&
15/02/2024
LE
CREUSOT-
TX
RESEAU
EP
2400000009
41
301,19
0,00
o
18/02/2024
ST
FIRMIN-TX
RESEAUX
EP
2400000100
19
866.44
0,00
ü
15/02/2024
ECOMUSEE-
CAISSE
BILLETTERIE
ET
TPE
2400000401
5 324,81
931,84
5
15/02/2024
VILLA
PERRUSSON
-CAISSE
BILLETERIE
TPE
2400000102
6
324,81
931,84
$ COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
201
.
.
:
Valeur
d'acquisition
Curl
des
Durée
Modalltés
et date
d'acquisition
Désignation
du
bian
N°
d'inventaire
feoût
Msterique)
amortissemente
au
_ |
d'amortissemont
SA2IN
en
années
(2)
1602/2024
SUB
OPAH-CORNIER
SANDRA
2400000108
1 50000
4,3
30
46/02/2024
SUB
OPAH-BORNE
THIERRY
2400000104
1 500,00
4338
30
46/02/2024
SUB
OPAH-SCI
LAKELY
2400000105
8 296,72
24287
30
18/02/2024
SUB
OPAH-SCI
ÉTANG
DU
PLESSIS
2400000106
3 000,00
86,67
30
19/02/2024
SUB
OPAH-SCI
KELLER
2400000107
2031783
246,96
30
19/02/2024
AIRES
GOV-REPARATION
PORTES
LOCAL
2400000108
+0 902.00
0.00
o
19/02/2024
LE
CREUSOT-FOCHE
VERDUN-AMENAGEMENTS
2400000110
289818
0,00
o
19/02/2024
A TEL
SAMSUNG
A34
+ ACCESSOIRES
2400000111
1598,01
266,60
5
19/02/2024
MONTCEAU-AMENAGEMENT
QUARTIER
LE
PLESSIS
2400000112
214
886,01
0.00
0
1102/2024
LE
CREUSOT.CINEMA
2400000713
608
981,01
200
0
1940272024
VILLA
PERRUSSON-SIGNALETIQUE
2400000114
26
767.86
0,00
o
2010212024
REHABILITATION
MONTCHANIN-LIGUE
DE
FOOT
2400000115
148
795,26
000
0
2002/2024
TX
GENIE
CIVIL ET
TUYAUTERIE
SUR
POMPES
2400000118
1208.25
240,20
5
2002/2024
MELANGEUR
2 TEMPS
ESSENCE
ET
HUILE
2400000117
47.217,70
288571
5
20/02/2024
BLANZY
- CONTRIBUTION
SYDESL
2400000118
272,37
7760
30
20022024
ECHANGE
OPACICUCM-RUES
LAPEROUSE-CHANZY
2400000118
1188.62
0.00
9
2102/2024
CHATEAL-FINANGES-REFRIGERATEUR
SCHNEIDER
2400000120
409,98
0,00
1
20212024
MONTCEAU-CINEMA
2400000121
66
685,46
600
9
2210212024
LICENCE
SQL
SERVER
2022
STANDARD
POUR
2400000122
277982
455,59
5
2102/2024
EGUISSES-AMO
REHABILITATION
VILLA
2400000123
27
903,51
0.00
o
26/02/2074
MONTCEAU-CINEMA
2400000124
6 856,80
0.00
5
26/02/2024
LE
BREUIL
- SECURISATION
CHICANES-
2400000125
26
567,64
a00
0
2Tie2rops
GENELARD-CANALISATION
AEP
2400000126
2391020
000
o
2710212024
GENELARD-VOIRIE
ET
ACCES
RESEAUX
FIBRE
2400000127
660,00
5,00
o
02/2024
ESCABEAU
ALU
8 MARCHES
PRO
54
2400000128
21428
000
1
2710212024
MONTEHANIN-PONT
- QUVRAGE
D'ART
2400000128
9 085,02
0.00
o
28/02/2024
8 VELOS
ELECTRIQUE
BERGAMOT
-4RT
BOSCH
2400000120
1881.87
447482
3
28/02/2024
DEPOT
GARANTIE LOYER
DGS
2400000181
645,00
aa0
o
29/02/2024
EARL CHEZ
LE
ROV-SUB EXPLOITATION
2400000132
6462.00
108418
5
auos/2a24
LE
GREUSOT
- CINEMA
2400000133
67
960,20
0.0
5
o1/0G/2024
BLANZY-PLANTATION ARBRES
2400000134
4 800,00
98,67
15
04/09/2024
BLANZY-RESEAU
EP
2400000135
1328,58
0,00
o
05/03/2024
10
FAUTEUILS
DE
BUREAU
REF
483854
2400000137
2782.04
568,10
4
05/03/2024
3 TABLEAUX
BLANC
:TAPIS
2400000138
461,84
2,00
1
0603/2024
ST
MIGAUD-TX
VOIRIE
ET
ESPACES
VERTS
2400000139
11 006,29
0,06
o
06/08/2024
ST
EUSEBE
- AMENAGEMENT
CARREFOUR
2400000140
1156912
0,00
o
Q6103/2024
LE
CREUSOT-AMENAGEMENT
DE
PROXIMITE
ET
2400000141
3707898
000
o
07/03/2024
DECHETTERIE
MONTCEAU-ENFOUISSEMENT
CABLE
2400000142
15
244,92
0,00
o
0803/2024
100
BADGES
PC
MIFARE
1K
2400000143
450,80
000
1
0803/2024
1 BADGEUSE
MIFARE DESFIRE
2400000144
907,20
c00
1
11082024
CT
NORD
- SECHE
CHEVEUX
VESTIAIRE
FEMME
2400000146
30840
ae
3
12/03/2024
LE
BREUIL-14
POTELETS
VOIRIE
2400000147
1342.94
000
0 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- GA
- 2024
Page
202
,
nr
.
Valeur
d'acquisition
curulses
Durée
Madalités
et date
d'acquisition
Désignation
du
bien
N°
d'inventaire
coût
historique)
amomtissements
au
|
d'amortissement
HF2IN
en
années
{2}
1208/2024
MONTOHANIN-AIRE
ACCUEIL
GENS
DU
VOYAGE
2400000148
9 642.00
0.00
9
1203/2024
ST
VALLIER-BORNE
POUR
AGENTS
2400090149
972.80
000
1
1210372024
4 STOP
TROTTOIRS-COM
DECHETTERIES
2400900150
1228.80
4828
2
4/08/2024
VIBREUR
BETON
1200MM
18 VOLTS
2400000181
49128
000
î
43/08/2024
MONTCHANIN-PPV
2400000152
355
714,40
0,00
o
12/08/2024
SANVIGNES-PPV
2400000153
23
866,54
0,00
o
13/03/2024
OFFRE
DE
SERVICE
PGUR
CREATION
D'UN
LIEU
2400000154
19 800,00
0,00
5
14/08/2024
MONTEHANIN-FONDERIE
HENRI
PAUL
2400000156
276208
se
o
14/05/2024
ARMOIRE
METALLIQUE
2400000168
417,80
2,00
î
1508/2024
GÉNELARD-POTEAU
INCENDIE
2400000187
92342
o00
1
15/03/2024
FOURNITURE-INSTA.
MAINTENANCE
SYSTEME
2400000158
18 639,12
1.449,71
10
18/03/2024
SUB
OPAH-METRAL
CELINE
2400000169
1 000,00
ce
1
1803/2024
SUB
GPAH-MAILLIOT
MARC:
2400006160
4.000,00
0.00
1
1803/2024
SUB
OPAH-CAMPOS
SOLEAD
2400000161
1 500,00
30,31
30
18/03/2024
SUB
OPAH-GALLUET
DENISE
2400000162
17781
45.00
30
18/09/2024
SUB
OPAH-TURK
MURAT
2400000163
1 500,00
303
30
18/08/2024
SUB
OPAH-SCI
LES
BOILEAUX
2400000164
2140.00
56,07
30
18/08/2024
SUB
OPAH-SAID
ABDELSLAM
2400000165
162520
42.38
30
18/03/2024
MONTCEAU-POSE
RESEAU
EP
MIXTE
2400000166
63
420,26
5,00
o
1/08/2024
BACS
ROULANTS-20
BACS
240LCS-360L
OM
ET
2400000167
2254283
213700
7
19/03/2024
MONTGEAU-POTEAU
INCENDIE
2400000168
1461022
609,56
«
19/03/2024
CIRY
LE
NOBLE-POTEAU
INCENDIE
2400000169
4
092,24
178,60
10
18/03/2024
SANVIGNES-CANALISATIONS
PVC
2400000170
21773
c.0
5
20/03/2024
ACQ.
PERRIFOUGERE-MONTCHANIN-AV
REP
2400000171
424.80
0.0
o
20/02/2024
ACQ.
PERRHFOUGERE-MONTCHANIN-AV
REP
2400000172
1.00
000
°
2002/2024
ACQ.
ROMEO-MONTCHANIN-AV
REP
2400000173
515,00
cc0
0
20/03/2024
AGQ
ROMEO-MONTOHANIN-AV
DE
LA
REP
2400000174
1,00
0,00
ç
20/03/2024
MONTCENIS-PLACE
EGLISE-18
BARRIERES
DE
2400000375
14
758,34
0.00
8
2610312024
3 SUPPORTS
SAC
POUBELLE
ZINGUE
AVEC
2400000178
295,88
0.00
1
25/03/2024
+ REPOSE
PIEDS
EN
METAL
FELLOWES
PRO
2400000177
134,00
o00
1
2610812024
3 POUBELLES
DE
CHANTIER
AVEC
COUVERCLES
2400000178
56,16
000
1
25/03/2024
3
CONTENEURS
SEMI
ENTERRES
2400000179
22
018,80
336398
5
2610/2024
ECHANGE
CUCM/OPAC-TOREY-CHAMP
CORDET
2400000180
4 550,00
8.00
o
2605/2024
ST
VALLIER-VOIES
CYCLABLE
PIETONS
2400000184
83
972,75
a00
o
26/05/2024
MONTCEAU-VOIES
CYCLABLE
PIETONS
2400000182
1273210
000
o
2803/2024
CMR-TABLE
160X80
GRISE
ET
PLATEAU
DE
2400000183
420.67
000
1
2803/2024
CT
SUD. REPOSES
PIEDS
2400000184
591,18
0.00
1
28/03/2024
COFFRE
FORT-CHATEAU
2400000185
620,70
000
1
2803/2024
50
BORNES
VELOS
ET
5 ABRIS
VELOS
BEAULIE
2400000186
42
504,00
16 057,07
2
28/03/2024
VILLA
PERRUSSON-TX
INTERIEURE
2400000187
10 593,40
0,00
o
28/08/2024
INSTAL.
COMPOSTAGE
COLLECTIF
SUR
3 SITES
2400000188
576.00
0,00
1
28/03/2024
WEBCAM
2400000189
490,79
a
1 Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
Modalités
et date
d'acquisition
d'inventaire
coût
historique)
amortissements
au
|
a'amortissement
SIH2N
en
années
(2)
29/03/2024
LE
CREUSOT:ST
HENRI-OPAC-VEFA
2400000180
26
500,00
64222
30
0210/2024
ST
VALLIER
-PONT IMPASSE
FRANCHE
COMTE
2400000181
12 858,84
0,00
o
0304/2024
SITE
TECHNO-2
COPIEURS
4526C
ET
13025AC
2400000192
11345,00
11680,14
5
0304/2024
PERREUIL-AMENAGEMENTS
DE
PROXIMITE
ET
2400000188
2762676
000
o
0310412024
MONTCEAL-REFECTIONS
TRANCHEES
2400000184
13
887.45
ce
o
oB04/2024
SATATION
CARBURANT
CTN-TX
RENGVATION
2400000185
3020.68
0.00
o
comaizozs
ADI-FOURNITURE
ET
INSTALLATION
BORNE
2400000196
1232678
200
o
G904/2024
EX
LOCAUX
CHR
TORCY-VESTIAIRES
2400000187
320,88
000
o
12/04/2024
SUB,
IFSI
2400000186
24
440.00
3516.64
5
12/04/2024
SUB
LYCEE
PARRIAT
MONTCEAU
2400000188
1553272
161,86
5
1210420724
CHANTIERS
COLLEC-MONTCHANIN-FILETS
POUR
2400000208
13
392.00
000
o
16/04/2024
SUB
OPAH-BONHOMME
YVON
2400000202
204000
4685
30
16/04/2024
SUB
OPAH-BUFFET
BERNARD
2400000203
125000
2928
30
15/04/2024
SUB
OPAH
- BURILLIER
PATRICK
2400000204
1.640,00
28.42
20
15/04/2024
SUB
OPAH-CHISU
ANTONIO
2406000205
180,52
000
3
15/04/2024
SUB
OPAH-COSTE
JACQUELINE
2400000208
1.449,94
33,87
30
16/04/2024
SUB
OPAH
- DAUGY
PATRICE
2400000207
141180
2604
se
ASfQA12024
SUB
GPAH
+ GAUFFRE
JACQUES
2400000208
519,30
o00
1
16/04/2024
SUB
OPAH-MARIONNET
MONIQUE
2400000209
2.500,00
58,36
30
15/04/2024
SUB
OPAH
-REPY
BERNARD
ET
MICHELE
2400000210
182616
4278
30
15/04/2024
SUB
OPAH
+TAVARES
GOMES
MICHEL
2400000211
1.385,80
32,70
30
15/04/2024
SUB
OPAH-VALENTA
MARIE
THERES
2400000212
641,49
000
1
1670412024
SUB
GPAH-VERPAUX
CECILE
2400000218
1397.80
aa
30
1670412024
ROTOBROYEUR
AXIAL
BRAVIA
TP
2200
2400000214
17 460,00
245410
5
1710412024
WEBHELP-REMPLACEMENT
VENTILATION
2400000215
112452.64
212440
3
+ar042024
BROYEUR
EVN
70
2400000216
aT
940.00
355,80
10
+a10412024
TRAITEMENT-CHANTIER
DES
COLLECTIONS
2400000217
183
209,00
0.00
o
17042024
PT
APPUI
MONTCHANIN-ETUDE
AST
INTERIEUR
2400000218
3912,00
2.00
5
18/04/2024
AERODROME
POUILLOUX-CHGT
SOURCE
2400600249
+ 824,00
127,68
w
18/04/2024
AERODROME
PQUILLOUX-PROJECTEUR
LED
2400000220
187,24
c.00
ñ
16/04/2024
ST
VALLIER-RECHERCHE
AMIANTE
ET
FLOM
2400000221
753,86
eo
°
2210412024
GENELARD-POTEAUX
INGENDIE
2400000223
6 484.88
üao
o
24/04/2024
SUB
OPAH-BENHASSAINE
FATIMA
2400000224
16148
0.00
1
25/04/2024
CESSION
PARC
MAUGRAND-MONTCEAU
2400000225
11.850,66
238,12
30
26041204
6 FAUTEUILS
BUREAU
TERTIO
POUR STOCK
2400000226
167523
281,58
4
25/04/2024
1SIEGE
SECU.
24
BASIC-APPUI
TETE-ACCOUD
2400000228
4258.80
727,84
4
25/04/2024
POUILLOUX-PPV
2400000228
969,17
60
0
20/0412024
SUB
OPAH-BADET
REGIS
2400000280
1104.97
2a76
30
29/04/2024
SUB
OPAH-BESTEL-PICARD
2400000231
1.000,00
000
1
29/0412024
SUB
OPAH-BOULIER
BEATRICE
2400000232
1.800,00
3381
30
20/04/2024
SUB
OPAH-CABODI-VAUTRIN
2400000233
4000.00
00
1
2004/2024
SUB
OPAH-CALI
CATALDA
2400000254
170645
3824
30
Page
203 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- CA
- 2024
;
;
nat
.
7
Valeur
d'acquisition
cumul
des
Purée
Modalités
et date
d'acquisition
Désignation
du
bion
N°
d'inventaire
“
amortissements
au
|
d'amortissement
{coût
historique)
SAN
en
années
(2)
29/04/2024
SUB
OPAH-DE
GASTRO
EDUARDO
2400000238
4 705,59
3822
30
20/04/2024
SUB
OPAH-DEMOULIN
MALLAURY
2400000236
1500,00
33,61
30
29/04/2024
SUB
OPAH-GRIVEAUD
JEANNINE
2400000287
370,50
c00
1
29/04/2024
SUB
OPAH-HASSIRI
ZITOUNIA
2400000238
177676
39,82
30
20/04/2024
SUB
OPAH-LOPES
DA
SILVA
BRAGA
ANTONIO
2400000238
116548
26,91
50
29/04/2024
SUB
OPAH-MAITA
VITALE
2400000240
s88.00
0.00
1
20/04/2024
SUB
OPAH-MARECHAL
SERGE
2400000241
3 086,60
69,36
30
29/0412024
SUB
GPAH-MARTINEZ
LUCIE
2400000242
105146
23.56
30
29/04/2024
SUB
OPAH-SIROP
GEORGES
ET
MARIE
CLAUDE
2400000243
2262.16
50,68
30
20/0402024
GREUSOT-EXTENSION
RESEAU
EP
2400000244
17
333,90
8.00
o
29/04/2024
TÉRRITOIRE
CUCMSDA
INSPECTIONS
TV
2400000245
2600.66
0.00
6
2910412024
2 BENNES
ET
ACCESSOIRES
POUR
BROYEUR
2400000246
18 651,60
123826
10
20/04/2024
MONTCEAULESSAIS
RECEPTIONS
2400000247
1.146,76
CA
6
2010412024
10
SOURIS
VERTICALES
CHERRY
MW4500
2400000251
581,95
0.00
1
3010412024
POLYBENNE
315
IVECO
- GS-934-GH
2400000262
7316776
4081.81
12
30/04/2024
BACS
ROULANTS
NOIRAUNE
ET
COUVERCLES
2400000253
681510
646,36
7
30/04/2024
GENELARD-CONTENEURS
SEMIS
ENTERRES
2400000254
28
985,54
1.024,32
50
3010412024
20
BACS
860L
OM
ET
CS-360L
OM
ET
©S
2400000255
16 347,58
175467
7
30/04/2024
LE
CREUSOT-GEODECTECTION
RESEAUX
EP
2400000256
1 896,00
251,00
5
30/04/2024
LE
GREUSOT-DETECTION
RESEAUX
2400000257
41
776,80
000
1
30/04/2024
LE
CREUSOT-ÆSSAIS RECEPTIONS
2400000258
75077
000
o
0ar05/2024
3 SERVEURS
DE
VIRTUALISATION+BAIE
STOCKA
2400000259
89
483,91
11.683,63
5
03/05/2024
20
SOURIS
VERTICALES
CHERRY
SANS
FIL
2400000262
761,08
000
1
0305/2024
Support
mural
MA-MNT-MR-H2
pour
borne
Me
2400000818
1270
a06
î
Ga5/2024
621
Switch
de
baie
serveurs
2400000819
22
364,01
0.00
5
13/05/2024
MONTGEAU-COLONNES
AERIENNES
2400000263
34
880,62
218626
10
1305/2024
LE
CREUSOT-FOCHE
VERDUN-AMENAGEMENTS
2400000264
701400
0.00
5
14/05/2024
2 IPHONE
45
PRO-3
BALAXY
À 15-12
MICRO
2400000265
521610
eat
5
1410512024
2 A4
- 10
CHARGEURS
USB-2
GALAXY
À 15
2400000266
1681,58
20927
s
1410572024
VILLA
PERRUSSON-INST,
2EME
ENREGISTREUR
2400000267
122400
4941
6
15/05/2024
POUILLOUX-POTEAU
INCENDIE
2400000268
16
976,55
265,05
10
15/05/2024
300
MODULES BLUETOOTH
LUMIO
2400000269
19 440,00
241820
5
15/05/2024
15
DRIVERS
POUR
LANTERNE
KAA
2400000270
4869.60
605,98
5
15/05/2024
FRANCE
RASTER LICENGE-ACHAT
DE
DONNEES
2400000271
4200.00
378,00
s
17/08/2024
TRAVAUX
RCEA
2400000272
1500
090,00
22 812,50
40
2105/2024
2 TRANSPALETTES
PÉSEUR
27/5006
2400000273
335040
185,20
10
21/05/2024
LE
BREUIL.CLOTURES
ECO.PATURAGES
2400000274
13
500,00
0.00
o
21/05/2024
POUILLOUX-PONT
DES
VERNES-ECHANTILLONNAG
2400000276
4200.00
000
o
2105/2024
MONTCHANIN-ECHANTILLONNAGE
OBJETS
COLLEC
2400000277
243600
0.00
o
21/05/2024
ST
VALLIER-CANA
BETON-RESEAU
EP
2400000278
488209
0.00
o
2108/2024
MONTCEAU-TRANSDEV-ELEGTRIFICATION
BOX
2400000278
7231.50
2190.58
2
2105/2024
MARMAGNE-TX
AGCOMPAGNEMENT
RD61
2400000280
14 688,14
o.00
0
Page
204 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- GA
- 2024
Page
205
”
k
Valeur
d'acqui
cumul
des
Durée
Modahtés
et date
d'acquisition
Désignation
du
bien
N°
d'inventaire
amortissements
au
|
d'amortissement
{eoût
historique}
Stt2IN
en
années
(2)
2210512024
SUB
OPAH-BADEY
PATRICK
2400000281
1 000,00
0,00
1
2108/2024
BRIQUETERIE-UHI-BAT
HP-TRAITEMENT
2400000282
367
306,34
0.00
°
2210672024
SUB
OPAH-BRISEPIERRE-PORTERAT
SAMGEL
2400000283
1
500,00
28,61
26
22/05/2024
SUB
OPAH-DAHMANE
NAGUIB
2400000284
1 500,00
28,61
30
2205/2024
SUS
OPAH-MARTIN
MONIQUE
2400000285
1182,55
22,58
30
22/06/2074
SU8
OPAH-NOGUEIRA
GRACINDA
2400600288
1
284,14
24,49
30
2205/2024
SUB
OPAH-PERRON-LECAT-MATHIAS
2400000287
1500,00
28,61
30
2205/2024
LE
CREUSOT-ENFOUISSEMENT
RESEAU
ORANGE
2400000288
7 801,50
000
o
2205/2024
REFRIGERATEUR-CHANTIER
COLLECTIONS
2400000289
499,99
o00
1
22/05/2024
SUB
OPAH-ALAN
TORRES
2400000280
1500,00
28,61
30
22/08/2024
BLANZY-CREATION
DENTAIRE-RUE
ANDRE
2400900281
24
850,91
503,64
30
2710812024
ECHANGE
REGION-BAT
SITE
TECHNOPOLE
2400000203
238
602,77
a,00
°
06/2024
2 PARE
FEU-SITE
TECHNOPOLITAIN
2400000284
6.488,00
74727
5
27/05/2024
GT
SUD
- FIBRE
OPTIQUE
2406000288
2011.83
a00
ô
2710512024
ENROULEUR
HOWLF
361.5-ECOMUSEE
2400000206
504,60
0,00
1
27105/2024
CT
SUD-RACK EXTERIEUR
8500
MM
2400000297
23
568,00
0.00
6
27/05/2024
GTS
-RACK
RETENTION
2400000298
7 224,00
0.00
0
27/08/2024
CT
SUD-CANTI
EXTERIEUR
2400000289
22
920,00
00
o
27108/2024
ST
VALLIER-CANALISATIONS
PVC
2400000300
68
968,07
000
0
2710512024
MONTCHANIN-CANALISATIONS
PVC
2400000301
4 543,18
o.00
o
27/08/2024
TERRITOIRE
CUCM-INSPECTIONS
TELEVISEES
2400000302
682,97
0.00
6
27/05/2024
TORCY-RAVE-CORIOLIS-BASSIN
INFILTRATION
2400000303
39
272,87
0,00
o
28/05/2024
ACQ.FORTIS
LEASE-MONTOEAU-16
RUE
ST
ELOI
2400000305
26
710,14
9,00
û
26/05/2024
GTS-MOBILIER
2400000306
1038,49
568,48
1
28/05/2024
MONTCEAU-AMENAGEMENT
ABORDS
TRAIT
UNION
2400000307
22
829,60
0,00
5
28/08/2024
SUB
LYCEE
LEON
BLUM-ROBOT
2400000508
8 000.00
1055,00
5
29/08/2024
EUROVELO
6
2400000308
766
720,62
9,00
0
30/05/2024
MONTGEAU-ECOLE
F, POMPON-STATIONNEMENT
2400000510
409
878,14
0,60
o
30/08/2024
VIELA
PERRUSSON-TABLE
À LANGER
2400000311
475,20
9.00
4
30/05/2024
BOM
POUR IMPASSES-GR
026
GJ
2400000312
219
758,68
10
783,68
12
31/05/2024
LE
CREUSOT-SONDAGE
REGARDS
2400000318
20
213,08
9,00
a
31/08/2024
ST
VALHIER-CANALISATION
PVC
2400000816
3 636,96
9,00
0
31/08/2024
10
FAUTEUILS
DE
BUREAU
TERTIO
2400000817
2 792,04
407,17
4
34/08/2024
6 PORTE
MANTEAUX
2400000818
42048
0,00
1
31/05/2024
ST
ROMAIN-PARTICIPATION
RACCORDEMENT
ELE
2400000319
11
565,60
222,74
30
03/06/2024
BUREAU
PRESIDENT-2
TABLEAUX
BLANC
2400000821
251,83
0,00
1
04/06/2024
CREUSOT-AV
EUROPE-NETTOYAGE
PARCELLE
2400000322
34
320,00
0,00
o
oarner2024
MONTGEAU-MODIF
CARREFOUR
QUAI
JULES
2400000323
2 057,00
283,18
5
oaf06/2024
VILLA
PERRUSSON-MOBILIER
2400000324
À 447.90
82.05
10
oafo6i2024
10
ECRANS
ORDI DELL
U2424H
2400000325
2 399,52
273.26
5
0410612024
5 TEL
MOBILE
SAMSUNG
GALAXY
A34
5G
2400000826
1.813,82
208,59
5
04/06/2024
20
POU-CABLES ALIMENTATION-ACCESSOIRES
2400000327
3195.96
+819.92
1 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
GREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+CA
+ 2024
Page
206
h
un
.
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Purée
Moditités
et date
d'acquisition
Désignation
du
bien
RP
d'inventaire
amortissements
au
|
d'amortissement
{coût
historique)
TE
en
années
(2)
04/06/2024
ADJ-ACCESSOIRES
COPIEUR
REPRO
2400000328
3788.40
2757.28
4
04/08/2024
7
COPIEURS
TOSHIBA
2400000328
25
354,80
2
861,23
5
OSO6/2024
LE
GREUSOT-TX
RECONSTITUTION
MUR
J.JAURE
2400000330
16 865,89
0,00
0
06/06/2024
SUB
OPAG-MONTCHANIN-AV
LIBERATION-
2400000831
108
000,00
2 050,00
#0
06/6/2024
SUB
OFAG-ST
VALLIER-ZAG
DES
GOUJONS
2400000332
+0 000,00
589,81
so
06/06/2024
MONTCEAULADIBORNE
ELECTRIQUE
ESCAMOTABL
2400000833
223
570.86
0,00
°
o7r08r2024
SITE
TECHNO-PARE
FEU
2400000334
1700,00
17378
5
07062024
EDLF.FAUTEUILS
2400000336
268,20
0,00
1
07/06/2024
2 PAVES
TACT.
TRACKPAD
APPLE
MAHIC
BLANC
2400000337
257.74
000
1
07/06/2024
17 PC
PORTABLE
DELL
LATITUDE
2400000838
2492874
278371
5
oPIOSr2024
FONDS
D'AIDE
REGL
IMMO-MAISON
PASSIVE
2400000840
1471272
27720
30
10/06/2024
CT
SUD-FRIGO
REFECTOIRE OMVOIRIE
2400000839
368,00
2,00
1
10/06/2024
ST
LAURENT
D'ANDENAY-LE
CLOS
DE
LA
2400000340
7918.10
0.00
0
11/06/2024
MONTCEAU-GEODETECTION
RESEAUX
ENTERRES
2400000341
s 874,87
200
a
1110612024
LE
CREUSOT-ITV
RESEAUX
EP
2400000842
468,06
00
6
11/06/2024
ST
VALLIERMTV
RESEAUX
EP
2400000343
1.040,83
00
0
11/06/2024
AIDE
IMMOBILIÉR-VAISON
SPORT
2400000344
+00
000,00
tint
30
14/06/2024
MONTGEAU-RECYCLEÉRIE
2400090345
836
237,28
38
645.36
15
1410672024
BLANZY-MISE
EN
SEPARATIF
EP
CANALISATION
2400000546
48
285,83
ca0
0
17/06/2024
3 PARE-FEU
WATCHGUARD
M590
2400000347
28
333,68
305374
5
1706/2024
2 TEL
SAMSUNG
GALAXY
A34
2400000348
808,48
0.00
1
18/06/2024
MONTCHANIN-PONT
RUE
MAURICE
HERBINET
2400000360
26
037,50
0.00
o
16/06/2024
LE
CREUSOT-CANALISATION
D'ASPIRATION
2400000351
9 990.43
536,08
10
18062024
VILLA
PERRUSSON-FILMS
PROTECTION
SOLAIRE
2400000352
11 085,97
0.00
0
18/06/2024
FAUTEUILS-CHATEAU
2400050363
1076.71
577,24
1
18/06/2024
TERRITO
PERRECY-ELECTROMENAGER
2400000354
139,98
G00
1
19/06/2024
SITE
HUR
& G0-10
GHAISES
ET
1 TABLEAU
2400000255
922,58
020
1
19/06/2024
LE
GREUSOT-AMENAGEMENT
ZONE
MAGENTA
2400000867
172
002,04
00
o
20/06/2024
BLANZY-DEVOIEMENT
RESEAU
EP
2400000358
28
773,55
0,00
û
24/06/2024
ECOMUSEE-DEPOUSSIERAGE
ET
DESINFEGTION
2400000361
1
488,00
0,00
0
24/06/2024
LE
CREUSOT-STATION
AUTO-REPARATION
VELO
2400000262
3 685,20
94177
2
2410612024
TERRITOIRE
CUCM-RADARS PEDAGOGIQUE
2400000853
1 958,00
20117
5
24/06/2024
REBOURST
AVANCE
MARCHE
2302401PAP
+ TE
2400000815
15 710,22
000
e
25/06/2024
FONDS
DE
CONCOURS-CEUVRE
FOCH
VERDUN
2400000364
45
000,00
766,67
30
25/06/2024
ST
EUSEBE-CANALISATION
PVC
2400000265
217.08
ao
o
25/06/2024
LE
GREUSOT.FRAMATOME-DETECTION
RESEAUX
2400000366
6 000.00
900
5
26/06/2024
CTS-FAUTEUILS
2400000367
7668
0.00
1
26/06/2024
GENELARD-HAMEAU
RTE
DE
MARIGNY-
2400000389
10
926,40
186,15
30
26/06/2024
MT SAINT
VINCENT-AUTOPORTEE
JOHN
DEÈRE
2400000370
2752.51
46.89
30
2710612024
ST
MICAUD-LES
CROTTES-DIEULEGARD
2400000271
2440.00
4,87
30
2708/2024
GENELARD-PARTICIPATION BORNE ELECTRIQUE
2400000373
2490.80
4105
30
ot07I2024
MONTCEAU
AMENAGEMENT
QUARTIER
DU
PLESSIS
2400000874
20
526,00
0.00
5 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LE
CREUSCT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
207
étant
.
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
Modalités
et date
d'acquisition
Désignation
du
N°
d'inventaire
{coût
Kistrique)
sements
au
|
d'amortissement
HA2IN
en
années
{2}
0210772024
LE
CREUSOT-TX
PLACE
SCHNEIDER
2400000375
1145
653,37
0.00
0
V2107r2024
BACS
ROULANTS
2400000378
34
102,48
238176
7
05/07/2024
3 VELOS
GARGO
BERGAMONT
2400000377
17
158,42
2.605,54
3
05/07/2024
FONDS
DE
CONCOURS-POUILLOUX-MODIF
2400000378
497,50
00
ï
08/07/2024
BLANZY-CANAUISATION
PVC
2400000879
846,00
000
o
asc7/2024
SANVIGNES-PONT
RUE
DE
DOMPIERRE
2400000380
5718346
0,00
o
octa7/2024
LE
GREUSOT-PPV
2400000381
332
000.75
0.00
o
10/07/2024
CHATEAU-SALON
D'ANGLE-EGLAIRAGE
LEDS
2400000882
111087
527.57
1
1140712024
SANVIGNES-PARVIS
MEDIATHEQUE-ABATTAGE
2400000383
4177.65
0.00
o
15/07/2024
ST
SERNIN
DU
BQIS-LIEU
DIT
"LES
BRULEES"
2400000384
401,00
0.00
8
15/07/2024
EGUISSES-"PAVILLON
DESFONTAINES-BUZZER
2400000385
231240
21328
5
18/07/2024
MONTCHANIN-LE
THIELLAY-DEPOLLUTION
ET
2400000387
96
062.90
Cd
o
15/07/2024
MONTCHANIN-CANALISATIONS
M
2400000388
21
859,67
00
o
15/07/2024
ECUISSES-PERRUSSON.RESTAURATION
GRIFFON
2400000390
780,00
CH
0
16/07/2024
MONTCHANIN-FOURNITURE
MARCHE
TRAITEMENT
2400090039
ers7M
0.00
o
1710712024
SUB
OPAH-BARRET
JULIE
2400000392
7.506,00
113.89
3
1740712024
SUB
OFAH-BOUTEBEL
TAMA
2400000393
4 500,00
22,78
so
107202
SUB
OPAH-COSSU
VOLANDE
2400000364
1 500,00
2278
30
1707/2024
SUB
OPAH-EN
DUARI
ABDELGHANI
2400000398
4 500,00
22,78
30
1707208
SUB
OPAH-GRIVET
CLAUDINE
2400000386
1 500,00
22.78
30
17/07/2024
SUB
OPAH-LABROSSE
CHRYSTELLE
2400000367
1 500,00
2278
a
1710712024
SUB
OPAH-MAYAU
SEBASTIEN
2400000398
1 500,00
2278
30
A7ID72024
SUB
OPAH-MOUNIF
SOFIANE
2400000308
1 500,00
22.78
30
17/07/2024
SUB
OPAH-PIDANCIER
DANIELLE
2400000400
1,500,00
2278
30
1710712024
SUB
OPAH-SOURDIN
ANDRE
2400000401
569.22
000
1
47/07/2024
SUB
UNIVERSITE-MACHINE
RECYCLAGE
2400000402
511600
234,38
$
17072028
SUB
UNIVERSITE
DE
BOURGOGNE-LABO
IMVIA
2400000403
9 548,75
870.00
5
17/072024
SUB
IUT-EQUIPEMENTS
PEDAGOGIQUES
2400000404
22
587.25
1757.38
5
18/07/2024
LE
BREUIL-GESTION
DES
EAUX PLUVIALES
2400000408
14 924,44
0.00
o
18/07/2024
LE
BREUIL-CONSTRUCTION
BASSIN
RETENTION
2400000406
351840
0,00
5
18/07/2024
3 ABRIS
VOYAGEURS
NEW
EDGE
3500-1500
2400000407
+4 075,00
0.00
o
18/07/2024
C3 -
SHINE
PURE
TECH110-GH-891-20
2400000408
13 898,00
404878
6
18/07/2024
C3
HINE
PURE
TÉCH110-GH-898-2D
2400000408
13
898,00
1048,78
8
18/07/2024
HINÉ
PURE
TECH
10-GH-202-2D
2400000410
13
898,00
1048,78
6
18/07/2024
HINE
PURE TECH410-GH-908-2D
2400000411
13
898.00
1 048,78
6
1/07/2024
HINE
PURE TECH310-GH-907-2D
2400000412
18 898,00
1 048,78
6
1B07/2024
HINE
PURE
TECH?
10-GH-911-2D
2400000413
+3 898,00
104878
6
19/07/2028
BRIQUETERIE-BARRIÈRES-29
CLOTURES
40
PLO
2400000414
1788,20
000
o
2410712024
TERRITOIRE CUCM-S
UNITES
DE
CONTROLE
2400000415
9 120,00
78547
$
29/07/2024
36
DRIVERS
LED
EP
FORME
CAREE
2400000416
2 520,00
200.20
$
29/07/2024
MONTCHANIN-CURAGE
EU
ET
INSPECTION
TV
2400000417
3 690,00
0,00
°
29/07/2024
ECLASSES-AMENAGEMENT
ESPLANADE
MAIRIE
2400000418
4146.00
oc
5 COMMUNAUTE
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
+ 2024
Page
208
|
Valeur
d'acquisition
Sumul
des
Durée
Modalités
êt
date
d'acquisition
Désignation
du
bien
(” d'inventaire
.
amortissements
au
d'amortissement
{coût
historique)
34H42N
en
années
(2)
29/07/2024
LE
CREUSOT
FOCH-DETECTION
RESEAUX
2400000419
2132.70
0,00
5
29/07/2024
TORCY-DETECTION RESEAUX
LOGEMENTS
OPAC
2400000420
6 225,60
0.00
5
29/07/2024
LOCATION
CHARIOT
TELESCOPIQUE-CHANTIER
2400000421
741,60
0.00
8
29/07/2024
2
APPLE
I-PHÔONE
15
PRO
MAX
256
GO
2400000422
3
787,06
317,69
5
02/08/2024
TORCY-BARDAGE
QUAI
DE
TRANSFERT
2400000423
8641344
3888.61
5
02/08/2024
4
CLAVIERS
MS
PRO-CASQUES
UAG
METROPOLIS
2400000424
1844,74
152,70
$
02/08/2024
ORDI
APPLE
IMAC
CORE
8GB
2TB-D4B
CARE
2490000425
2
823,87
224,32
5
02/08/2024
SWITCH
FS
COM-48
2400000426
2441,36
193,95
5
05/08/2024
MONTCENIS-PANNEAUX
SIGNALISATION
2400000427
875,86
0,00
û
06/08/2024
ECUISSES-VILLA
PERRUSSON-ETUDE
ANALYSES
2400000428
16
320,00
0,00
£
06/08/2024
BLANZY-PPV
2400000429
152
912,24
0,00
0
07/08/2024
AIDE
FDS
DE
COMMERCE
- LE
CREUSOT
2400000430
1
779,60
23,58
30
08/08/2024
MONTCEAU-PPV
2400000431
695
284,26
0,00
ü
08/08/2024
ECHELLE
TELESCOPIQUE
POUR
HUB&GO
2400000432
351.34
6,00
1
09/08/2024
1SOURIS
ROLLER
MOUSSE
POUR
PREVENTION
2400000433
405,61
6,00
1
09/08/2024
1 VOIE
VERTE
SUR
RAILS
- CREATION
D'UNE
2400000434
209
162,12
0,00
0
09/08/2024
ECOMUSEE
- MOBILIER
2400000435
1732.84
68,35
10
13/08/2024
MISE
EN
CONFORMITÉ
ECLAIRAGE
PUBLIC
2400000436
1936,50
145,24
5
13/08/2024
1 DRAINAGE
REGARD
AEP
RESEAU
EXISTANT
2400000487
2 988,00
0,00
o
1308/2024
CMR
-ENDUIT
FACADES
2400000438
17
532,80
0,00
û
14108/2024
LE
CREUSOT-F
ET
POSE
GLOTURE
RIGIDE
2400000426
370,86
0.00
6
16/08/2024
+ SUBVENTION
D'AIDE
ALIMENTATION
EN
EALI
2400000440
4 400,00
330,00
5
20/08/2024
ETUDE
POUR
RENOUVELLEMENT
BAIL
2400000441
1
080,00
0,00
1
20/08/2024
COMMANDE
DE
BENNES
DECHETTERIE
2409000443
18
254,40
491,85
10
20/08/2024
ST
VALLIER
- PPY
2400000444
1144
298,39
0,00
©
20/08/2024
LE
CREUSOT-POSE
CLOTURES
GRIELAGEES
2490000445
4
852,37
0,00
&
20/08/2024
ACQUISITION
ECHELLE
ESCABEAU
FLEX
UP
2400000447
583,20
0,00
1
21/08/2024
REMPLACEMENT
BOITE
À
GLÉS
CTS
2400000448
+
744,18
125,87
&
21/08/2024
POINT
APPUI
MONFOHANIN
- AMENGT
INTER.
2400000449
40
906.99
0,08
©
21/08/2024
MARMAGNE-MISE
EN
PLACE
BARRIERES
2400000450
3
822,00
0,00
Le]
24/08/2024
FRAIS
NOTAIRE-ECHANGE
TERRAIN
NU
2400090454
1227.71
0,00
0
21/08/2024
LE
BRUEIL-rue
Naples-Déplacement
P}
suit
2400000816
6
933,89
0,00
19
22/08/2024
SUB
OPAH-BONNARDOT
MIREILLE
2400600452
1
188,00
14,29
30
22/08/2024
SUB-OPAH-BRENOT
ANDRE
2400000453
1
332,00
15,79
30
22/08/2024
SUS
OPAH
- CHANDAT
J.
LUC
2400060454
1
528,00
48,11
30
22/08/2024
SUB
OPAR
- COULON
JULIE
2400000455
1150,00
43,83
30
22/08/2024
SUB
OPAR
- GULLUS
2400000456
1236,00
14,85
30
22/08/2024
SUB
OPAH
- ESTIENNE
GEOFFROY
2400000457
1040.00
1233
30
22/08/2024
SUB
OPAH
- FERRIER
BLAISE
2400000458
1680.00
42.80
30
22/08/2024
SUB
OPAH
- FORAT
GILBERT
2400000459
1002.00
11,88
30
22/08/2024
SUB
OPAH
- KRUPSKI
CHRISTIAN
2400000460
1022,00
12,11
30
2208/2024
SUB
OPAH
- LACOUR
JEAN-PAUL
2400600461
1126.00
tu
30 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budgat
principal
CA
-2024
Modalités et date d'acquisition
Désignation
du
bien
° d'inventaire
Valeur d'acquisition teoût historique}
Cumul des
amortissements
au
3112
en
années
(2)
22/08/2024 22/08/2024 2108/2024 22/08/2024 22/08/2024 22/08/2024 22/08/2024 22/08/2024 22/08/2024 22/08/2024 22/08/2624 2208/2024 22/08/2024 22/08/2024 22/08/2024 22/08/2024 2108/2024 22/08/2024 2210812024 22/08/2024 22/08/2024 2108/2024 22/08/2024 2210812024 22/08/2024 22/08/2024 22/08/2024 27/08/2024 27/08/2024 27/08/2024 28/08/2024 30/08/2024 2/09/2024 03/09/2024 05/09/2024 06/09/2024 09/09/2024 9/09/2024 10/09/2024 12/09/2024 16/09/2024 47/09/2024
SUB
OPAH
- LAMBERT
ALAIN
SUB OPAH
- LAPIERRE
JEAN-PAUL
SUB
OPAH
- LAUPRETRE
LUCIENNE
SUB
CPAH
- MARSEILLE
JACQUELINE
SUB OPAH
- MICHELET
GERARD
SUB
OPAH
« OLIVIERI
FLORENCE
SUB
OPAH
- PACOT
GERARD
SUB OPAH
: POGHOSSIAN
GURGEN
SUB OPAH
« PRECHAT
CATHERINE
SUB OPAH
« RAVAUD
SYLVIE
SUB OPAH
- VIGNANT
CHRISTIANE
SUB GPAH
- ARBEL
HOUMANE
SUB OPAH
- BENSAAD
ABDELKADER
SUB OPAH
- BOUDJOURAF
BRAHIM
SUB OPAH
- CHAPUIS
ROBIN
SUB OPAH
- DELORME
VALENTIN
SUB OPAH
- GAY
ELODIE
SUB OPAH
- GARNIER
CYRIELLE
SUB GPAH
- GIBALDI
LIBORIO
SUB OPAR
- GOLEBIEWSKI
SERGE
SUB OPAH
- JOBY CATHERINE
SUB OPAH
- KEBDANI
HALIM
SUB
CPAH
- KÉELER
VALERIE
SUB
OPAH
-« LEUREAUD
JEAN.CHARÈES
SUB OPAH
» SCOZZARI
GIOVANNI
SUB OPAH
« VINCENT
PIERRE
1 DÉPOLLUTION
ET TRANSFERT
D'ÉLEMENTS
CHANTIER
DÉS
COLLECTIONS
- ÉCOMUSEE
VILLA PERRUSSON
- TX MACGONNERIE
05 SOURIS
CHERRY
MARY- FDS DE CONCOURS.
CHEMIN
LES
3 TEL GALAXY A55 ENTREPRISE
EDITION +
LE CREUSOT-MISSION
DE CT- CINEMA
TERRITOIRE
CUCM-APPAREIL
DETENTION
LE
CREUSOT-CANALISATIONS
BETON
LE
CREUSOT-MISE
EN
SÉCURITÉ
DÉSSABLEUR
SUB
AIDE
RESSOURCE
EN
ÉAU-EXPLOITANT
PINCE À SERTIR - CONNECTEURS
CUIVRE
MONTCHANIN-AIRE
ACCUEIL
GENS
DU
VOYAGE
MONTCEAU-DIGU
PLESSIS-GÉODÉTECTION
RÉSEA
ST
MICAUD
- ACHAT
TRACTEUR
PERRECY-FDS
DE CONCOURS-REFECTION
ENROBE
2400000462 2400000463 2400000464 2400000465 2400006466 2400000467 2400000458 2400000459 2400000470 2400000471 2400000472 2400000473 2400000474 2400006475 2400000476 2400000477 2400000478 2400000479 2400000480 2400000481 2400000482 2400000483 2400000484 2400000485 2400000486 2400006487 2400000488 2400000490 2400000491 2400000492 2400000483 2400000496 2400000497 2400000498 2400000489 2400000500 2400000601 2400000502 2400000503 2400000504 2400009505 2400000807 Page
209
698,00 1 054,00 1 470,00 1 098,00 728,00 133200 1 270,00 1.078,00 886,00 1 102,00 1 290,00 4 500,00 4 600,00 5 000,00 4 090,00 4 500,00 1 600,00 1 000,00 1 000.00 602,78 1 500.00 1 500,00 2 000,00 1 643,00 1 500,00 36 500.00 294
377,84
30 247,47 2 342.05
205,92 2 520,00 1 821,00 5 282,04 815640
21 538,55 6 000,00 1 943,22 1 538,72 9 981,14 1.161,60 17 260,00 6 094,60
0,00 12,49 13,87 13,01 0.00 15.85 15,05 12,78 0,00 13,06 15,28 17.78 2,00 58,72 0,00 17,92 17,92 5,00 0,00 0,00 17,92 17,78 23,70 1947 12,78 10815 s18,72
0,00 2,00 9.00 28,47 99.71 0,00
438,54
0,00 0,00 104,72 82.92 0.00 0,00 154,98 54,74
1 30 30 30 1 20 30 30 1 30 30 30 1 30 1 30 30 1 1 1 30 30 30 30 30 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CRÉUSOT-MONTCEAU
-Budget
principal
- CA
- 2024
Modalités
et
date
d'acquisition
Désignation
du
bien
N° d'inventaire
Valeur
d'acquisition
{coût
historique)
Cumut
des
amortissemente
au
AAN
Durée
d'amortissement en années (2)
18/09/2024 18/09/2024 18/09/2024 18/09/2024 18/09/2024 19/09/2024 19/09/2024 19/09/2024 20/09/2024 23/09/2024 23/09/2024 29/09/2024 23/09/2024 24/09/2024 24/09/2024 25/09/2024 27/09/2024 27/09/2024 27/09/2024 30/09/2024 30/09/2024 01/10/2024 01/10/2024 07/10/2024 07HG/2024 07042024 07/10/2024 07A0/2024 O7H0/2024 07/10/2024 07/10/2024 07/10/2024 07/10/2024 0702024 07/16/2024 07/10/2024 07/10/2024 07/10/2024 07/10/2024 0710/2024 07/10/2024 08/10/2024
SITE
HUB
AND
GO-MATERIEL
CUISINE
LOGICIEL
ACCÈS
DÉCHETTERIES
SITE
HUB
AND
GO-FANNEAUX
DE
SIGNALISATIO
3 CADENAS
VELO
- ANTIVOL
ZEFA
MONTCEAU-PORTES
PASSAGE
8S TERRAIN
DE LA
10
FAUTEUILS
DE
BUREAU
TERTIO
ST VALUER-DIAGNOSTIC
FOSSE
MECANIQUE
GERBEUR
HYDRAULIQUE-CHANTIER
COLLECTION
ST VALLIER-216
RUE
PHILIPPON
VOIRIE
MONTCEAU-CANALISATIONS
PVC
ECUISSES
- REFECTION
TRANCHEES
AMENAGEMENT
BUREAU
DIRETION
COM
CHATEAU-FINANCES
FAUTEUIL
CECILE
GENELARD-ZA
DE L'ECART-GREATION
VOIRIE-
MARMAGNE
- BARRIÈRES
MONTOHANIN
- PPV
2 REFRIGERATEURS
COMBINE-REFRIGERATEUR
MICRO
ONDE-SAMSUNG
MS32DÉ4S04AT
CHATEAU
- SYSTEME
ANTIANTRUSION
ST EUSEBE
- PPV
3 COMPOSTEURS
DE
1266
LITRES
MONTCHANIN-RUE
HERBINET-REFECTION
OUVRAG
MONTCEAU-COLLEGE
ST EXUPERY-COMPOSTAGE
HUB AND
GO-20 TABLES
RABATTABLES
SUB OPAH-AKCHICHE
NICOLAS
SUB OPAH-BELHADJ
TAHAR
SUB OPAH-DARDOULLIER
ODETTE
SUB OPAH-FICHOT ALAIN SUB
OPAH
- FRAIZY
PIERROT
SUB OPAH-COULON
KEVIN
SUB OPAH-HUET
DEBORAH
SUB OPAH.BERGERET
GABRIELLE
SUB OPAH-LATRASSE
BERNADETTE
SUB OPAH-LAVILLENEUVE
LAURE
SUB OPAH-LOLIFO
CONCETTO
SUB OPAH-LUCYSZYN
LAURA
SUB OPAH-MATRANGOLO
JEAN CHARLES
SUB OPAH-MYSKOWIAK
CHRISTIAN
SUB
OPAH-RONDEY
GILLES
SUB
OPAH-VANNIER
JEROME
SUB OPAH-GOUJON
DANIEL
MISE A JOUR
E-ATAL.
2400000508 2400000509 2400000510 2400000511 2400000512 2400000613 2400000515 2400000515 2400000517 2400000518 2400000520 2400000821 2400000622 2400000523 2400000524 2400000525 2400000527 2400000526 2400000529 2400000530 2400000531 2400000532 2400000533 2400000584 2400000536 2400000537 2400000538 2400000539 2400000540 2400000541 2400000542 2400000543 2400000544 2400000845 2400000546 2400000547 2400000548 2400000549 2400000550 2400000551 2400000552 2400000553 Page
210
6 923,54 4416.00 443,40 239.87 4 270,80 2792.04 1 020,00 1 236,00 604,80 3 521,80 1151518 3435,58 378,68 11 420.08 5 978.00 63 778,03 2447.00 399,98 17 403,90 43 985,66 2 244,00 3 894,00 420,00 20 368,00 1 000,00 3 000.00 2 500,00 1 946,69 820,80 1 506,00 4 500,00 4 056,00 1 040,15 1 500,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 447,58 1 500,00 1 500,00 3 000,00 1 032,00
932,75 196.81 38,64 64,63 250,18 188,07 0,90 33,30 0,00 0,00 0,00 73,16 0.00 0,00 9,00 0,00 112.88 92,22 661,29 6,00 78,36 0,00 81,67 475,62 0,00 22,06 19.21 14,96 8,00 11,53 11,87 sn 7,99 11,53 11,53 11,53 11,88 0,00 11,53 1183 23,06 290.67 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CRÉUSCT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
211
|
Valeur
d'acquisition
Gumul
des
Durée
Modaïtés
at
dato
d'acquisition
Désignation
du
bien
d'inventaire
à,
amortissements
ati
d'amortissement
{coût
historique)
BAIN
en
années
{2}
08/10/2024
MONTCHANIN-AMENAGEMENT
GARE
ROUTIERE
2400000554
3
752,62
0,00
0
08/10/2024
LE
CREUSOT-FOCH-ETUDE
AMIANTE
ET
PLOMB
2400000555
15
096,00
0,00
5
08/10/2024
TERRITOIRE
CUCM-ETUDE
DIAG
RESEAUX
FTV
2400000556
4
895,52
6,00
5
08/10/2024
FONDS
CONCOURS
GiNEMA
LE CAPITOLE
2400000867
365
000,00
4617222
5
69/10/2024
ROTOBROYEUSE
SPRINTA
1600
2400000558
7
380,00
315,70
5
10H
2024
MODULE
POUR
ARMOIRES
ECLAIRAGE
PUBLIC
2400000860
1680,00
7187
5
14/10/2024
LE
CREUSOT-RUE
DE
CHANZY-AMENAGEMENT
2400000560
26
592,00
0,00
&
14/10/2024
RH-MODULE
E-£VALUATION
2400000561
4
650,00
185,76
6
14/10/2024
REGUL
DP
ET
PARCELLE
B1287-RTE
DES
2400000562
1
058,44
0,00
&
14/10/2024
LE
BREUIL.MISE
A
DISPO
FIBRE
OPTIQUE
2400000564
6,00
0,00
5
14/10/2024
OT-MISE
À
DISPO
FIBRE
OPTIQUE
2400000586
0,00
0,00
5
14/10/2024
MONTCEAU-PANNEAUX
CHANTIERS
2400000667
252,00
0,00
0
15/10/2024
10
ECRANS
FHD
SUPERCLEAR
2400000568
1
144,56
155,79
+
15/10/2024
CIRY-BRIQUETERIE-DET.
CAPACITÉ
PORTANTE
2400000570
1
800.00
0,00
ü
15/10/2024
ECRAN
PANEL
25660X
1446
2400000571
282,68
38,50
3
15/10/2024
SUB
MONTCHANIN
AMGT
PISTES
CYCLABLES
2400000572
58
888,00
0,00
9
15/10/2024
SUB
CANAL
DU
CENTRE
2400000573
3
209,00
€,00
û
18/10/2024
SUB
CANAL
DU
CENTRE
2400000574
4
128,25
0.00
Ô
15/10/2024
SUB
RUE
FOCH
VERDUN
2400000575
89
078.94
0,00
0
16/10/2024
SUB
AMGT
PISTES
CYCLABLES
2400000576
16
397,42
2,00
Li
15/10/2024
SUB
RUE
FOCH
MOBILITES
2400000578
52
342,80
2,00
Le
15/10/2024
SUB
BD
DL
8
MAI
2400000579
279
279,64
0,00
o
15/10/2024
SUB
CRÉATION
LIAISON
PIÉTONNE
2400000580
23
100,00
0,00
o
15/10/2024
SUB
CANAL
DU
CENTRE
2400000581
7
077,00
0,00
0
15/10/2024
SUB
BD
DU
8
MAL
2400000582
122
075,43
0,00
0
16/10/2024
SUB
SITE
TECHNO
2406000583
1
047
893,56
0,00
D
16/10/2024
SUB
SITE
TECHNO
2400000584
227
284,26
0,60
ô
15/10/2024
SUB
CENTRE
BOURG
GENELARD
2400000585
71
868,12
0,00
0
15/10/2024
SUB
EURO
VELO
2400000586
1934
599.82
0,00
ü
15/10/2024
SUB
AMGT
CINEMA
MONTCEAU
2400000588
37
500,00
0,00
0
15/10/2024
SUB
AMGT
CINEMA
CREUSOT
2400090589
37
500,00
6,00
o
15/10/2024
SUB
RESERVES
LE
THIELLAY
2400000580
113
820,00
6,00
0
16/10/2024
MONTCHANIN-POINT
APPUL-TX
2400000592
14
532,21
6,00
o
18/10/2024
LE
CREUSOT-BRANCHEMENT
AEP
2400000593
2007,72
0,00
&
18/10/2024
ECHANGE
SCI
PARIZOT
2400000594
1 600,00
0,00
&
PIHORO2A
BLANZY-ETUDE
GI EP
RUE
DE
LA
GARENNE
2400000595
1817560
0,00
5
22/10/2024
MARMAGNE-MOE
REN,
RESTRUCTURATION
RÉSEAU
2400000526
264,10
0,00
1
24/10/2024
POUILLOUX-AMENAGEMENT
HYDRAULIQUE
PONT
2460000587
150,00
0,00
Ô
24/10/2024
BLANZY-ETANG
DES
MRAUDS-TX
CURAGE
ET
2400000598
44
430,00
2,00
0
24/10/2024
PELLE
À
PNEUS-EW656
2400000600
+97
389,02
3015,68
12
24/10/2024
ST
FIRMIN-OUVRAGE
VOIRIE
FONTE-CREATION
2400000601
3975.60
0,00
0
24/10/2024
30
OPTIQUE
LED
200
G2
ROUGE
2400000602
4
320,00
160,80
5 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CRÉUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
212
Valeur
d'acquisition
curui
des
Purée
Modalités
et
date
d'acquisition
Désignation
du
bien
N°
d'inventaire
{coût
historique}
amortissements
au
d'amortissement
31/42/N
en
années
{2}
24/10/2024
150
BACS
JAUNE
DE
250
L
ET
70
BACS
DE
2400000603
7122,39
158,27
7
25/10/2024
LOT
BACS
ROULANT
2469000604
27
635,12
614,11
7
25/10/2024
ÉSCABEAU
TELESCOPIQUE
2400000605
277,24
0,00
1
25/10/2024
SUB
OPAH
« SARA
ARDILIO
2400000606
1
500,00
8,64
30
25/10/2024
SUB
OPAH
- MYLENE
CHARLES
2490000607
1 500,00
8,6
30
25/10/2024
SUB
OPAH
- JOCELYN
DAUVILLAIRE
2409000608
1
500,00
8,61
30
26/10/2024
SUB
OPAH
- PIERRE
DESFONTAINES
2400000608
1
500,00
8,61
30
28h072024
SUB
OPAHANNIE
GAUTHIER
2400000610
1 409.60
808
30
25/10/2024
SUB
OPAH-DANIELE
GILET
2400000611
1 249,06
PAT
30
25/10/2024
SUB
OPAH
- MATHILDE
GUILLON
2400000612
261,32
9,00
1
25/10/2024
SUB
OPAH-NATHAN
JUIGNE
2400000813
+ 500.00
8,61
30
25/10/2024
SUB
OPAH-ANNA
KALUIZA
2400000614
415140
6,38
30
25/10/2024
SUB
OPAH-ANDRE
LACROIX
2400000815
+
136,93
6,53
30
25/10/2024
SUB
OPAH-CHANTAL
MACCORIN
2400000616
2
500,00
14,35
3
2502024
SUB
OPAH-JEANNINE
MARCONNET
2400000817
4 500,00
8,61
30
25/10/2024
SUB
OPAH-CHRISTIAN
MASUEZ
2400000618
385,40
6,00
7
25/10/2024
SUB
OPFAH-BERNARD
MEUNIER
2400000619
1
181,82
ê.78
30
25/10/2024
SUB
OPAHMJEROME
NECTOUX
2400000620
1509,00
9.17
30
25/10/2024
SUB
OPAH-RENE
JEAN
MOREAU
2400000621
2
054,00
10.84
30
25/10/2024
SUB
OFAH-MARIE
THERESE
PAVIA
2400000622
1875,60
10,77
30
25/10/2024
SUB
OPAH-ADRIANA
PERRI
2400000623
2
000,00
71,48
30
25/10/2024
SUB
OPAH-CHARLENE
ROBLET
2400000624
5
000,00
28,70
30
25/10/2024
SUB
OPAH-CARMELO
PORPIGLIA
2400000625
1
000,00
0,00
1
25/10/2024
SUB
OPAH-MICHEL
ROMEO
2400000626
2
000,00
11,48
30
25/10/2024
SUB
OPAH-JANINE
RUTA
2400000627
534,75
0,00
1
28/10/2024
SUB
OPAH-SCI
MELISSELINE
2490000628
1630.00
9,36
30
25/40/2024
SUB
OPAH-RAMONA
TAGHARIST
2400000629
842,07
0,00
1
25/10/2024
SUB
OPAH-MAURICE
TOCCACELI
2400000630
1
500,00
8.61
30
2510/2024
CIRY-RESEAUX
SEPARATIFS
ASST
2400000631
2
458,64
0.00
Ô
28/10/2024
FDS
COMMERCE-SOCIETE
DSD
LAVAGE
2400000632
3
000,00
17,22
30
29012024
FDS
COMMERCE-
BAR
DU
PONT
LEVANT
2400000634
2 897,00
1829
30
29/10/2024
FDS
DE
COMMERCE-EPICERIE
AUTHENTIQUE
2400000635
+
741,00
7,90
30
28H
0/2024
FDS
COMMERCE-POURCHEZ
VALOULOUTTE
2400000636
3 000,00
1583
3e
29/10/2024
FDS
DE
COMMERCE-SALON
BELLE
ET
REBELLE
2400000637
1
582,16
8,35
30
29/10/2024
FDS
DE
COMMERCE-SALON
DESIGN
COIFFURE
2400000638
3
272,30
16,36
3e
29/10/2024
FDS
COMMERCE-SCI
BC
2400000639
4
000,00
PAR
30
30/10/2024
4
CAFETIERES
NESPRESSO
ZENUS
2400000840
896,40
0,00
1
31/10/2024
ADIJ-MICRO
ONDE
ESSENTIEL
2400000841
129,99
19,50
1
31/10/2024
BUREAU-CAISSON-ECOMUSEE
2400000642
3
951,30
69,27
10
34/10/2024
SITE
TECHNO-8
RAYONNAGES
2400000643
151,97
0,00
1
34/10/2024
CTN-MICRO
ONDE
SAMSUNG
2400000644
148,89
0,00
1
31/10/2024
MEUBLE
VITRINE-ARMOIRE-2
TABLEAUX
LIEGE-
2400000645
1
566,00
23,49
10 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ CA
» 2024
Modalités et dato d'acquisition
Désignation
du
bien
l d'inventaire
Valeur
d'acquisition
{coût
historique)
Cumul des
amortissements au
FIA2IN
Durée
d'amortissement en années
(2)
04/11/2024 04/11/2024 04/11/2024 04/11/2024 o4/11/2024 0611/2024 08/11/2024 06/11/2024 06/11/2024 06/11/2024 07/11/2024 07/11/2024 12/11/2024 12/11/2024 1211172024 1251/2024 12H1/2024 4212024 12/11/2024 1212024 1271/2024 13/1/2024 45/11/2024 46/1/2024 18/51/2024 46/1/2024 48/51/2024 45/11/2024 48/14/2024 18/14/2024 19/11/2024 10/11/2024 49/1/2024 20/11/2024 20h1/2024 2011/2024 20/11/2024 20H1/2024 2111/2024 21142024 2111/2024 2111/2024
MONTCÉAU-RESEAU
EP
LE
CRÉUSOT-SÉCURITE
ROUTIERE
CREATION
CARTES
POUR
VELOS
SIEGE
MOJO
TISSU
GROUPE-MME
AGUSTIN
REPOSE
JAMBE-AGUSTIN
MONFCHANIN-
POINT APPUI
GOURDON-FONDS
CHEMINS
RURAUX
LES
BIZOTS-FDS
DE
CONCOURS-TRONCONNEUSE
TORCY-FDS
REGL.
IMMOBILIER-LOCATRANS
PERREUIL-FOSDE
CONCOURS-CREATION
FOSSES
FDS COMMERCE-AU
PALAIS
DU CHAROLAIS-
STOCK
MAGASIN-BUREAU
DROIT EPURE
VILLA PERRUSSON
- DIVERS
OBJETS
SUB
FDS COMMERCE-GENELARO-SOLUTION
AMENAGEMENT
ZONES
DE DONS
ET RÉEMPLOI
6 SOURIS
CHERRY-2CLAVIER
SANS
FIL-CASQUE
EQUIPEMENT
VISION SALLE
RDC-CRT-RALLY
ECUISSES-ETUDE
DETECTION
SONDE
ARRIVEE
LE CREUSOT-DETECTION
RÉSEAU
EP
57
SMARTPHONES
X COVERS
AVEC
COQUES
LE CREUSOT
- REFECTION
TRANCHEES
MONTCEAU
- REFECTION
TRANCHEES
GENÉLARD-L'ÉCART-PARCELLE
BK106-261
M2
ECHANGE
FRADA-É390
LE GRD
CHAMP.AD91-102
LE
CREUSOT-SOLATION
PHONIQUE
BUREAU
DGS
MONTCHANIN-COFFRET
PROTECTION
TRANSFO
LE CREUSOT-MASSIF
BETON
UTILE
SAINT SERNIN
- PPV
CHATEAU
- FOURNITURE
RADIATEUR
LE THIELLAY-HP2.SEGURISATION
DES
RESERVE
FDS AÏDE
REGL
IMMOBILIER-SOCIETE
INNOV
LE CREUSOT-CANALISATIONS
PVC
SFOCKS-SIGNALISATION
FEUX
SUPPORT
DOCUMENT
ERGONOMIQUE+ECRAN
SANVIGNESIMPASSE
DES
BOIS.PARCELLE
C260
ACQG
CTS
GOULLAT-MONTCENIS-CHEMIN
DE
LA
20
BACS
PLASTIQUE
BLEU
30L
MONTCEAU-SANVIGNES-CIRY-ST
VALLIER»
LE
CREUSOT-CHÉMISAGE
BETON
MAT
ET
DRAPEAU
HUB
AND
GO
SITE HUB AND
GO-ENDUIT-ELECTRICITE-TX
FOURNITURES
ELECTRIQUES-DIVERS
CHANTIERS
2400000645 2400000647 2400000648 2400000649 2400000659 2400000651 2400000852 2400000653 2400000654 2400000655 2400000656 2400000657 2480000658 2400000659 2400000680 2480000681 2400000662 2400000653 2400000654 2400000665 2400000666 2490000687 2400000670 2400000671 2490000672 2400000673 2400000674 2400000675 2400000676 2400000877 2400000678 2400000679 2400000680 2400000681 2400000683 2400009684 2400000685 2400000686 2400000688 2400000580 24)0000651 2400000692 Page
213
457 375,65 376118 12 636,00
1 184,29 523,20 38 385,60 7 288.24 256,21 44 000,00 1206,00 2 209,42 515,17 780,00 4 000,00 194 583,73 1 018,24 267178 900,06 7 200,06 28 598,05 18 364,60 1171464 280,00 750,00 8 922.99 1 704,00 10 215,70 74 907,33 488,14 3 954,67 36 760,00 25 833,24 3 560,45 82,80 177,22
2 322,50 445,92
187 500,00 53
056,20
29
843,76
27 469.91 1271.28
0,00 0,00
696.70 134,86 69,59
0.00 37,12 0.00 181,48 6,14 11,05 0,00 101,83 15,18 272, 118,78 62,34 0,00 0,00
674,18
0,00 0,00 2,60 0.00 0,00 6,06 0,00 0,00 0,08 92,28
142.96 000 7812 843 0.00 0,00 48,31 496,80 D.00 586,88 0.00 2365 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Page
214
h
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
Modalités
et date
d'acqui
Désignation
du
bien
N°
d'inventaire
fcoët
Mtorique)
amertissements
au _
|
d'amortissement
SIA2N
en
années
{2}
21H
12024
40
FAUTEUILS
DE
BUREAU-STOCK
2400000693
274800
66,79
4
21172024
BUREAU
ET
CAISSON
- EBS
2400000604
38126
0,00
1
2211/2024
LE
GREUSOT-FABRICATION*MPRESSION
2400000695
1 620,00
0,00
°
2211/2024
LE
GREUSOT-ENQUETE
PUBLIQUE
RUE
DE
2400000696
218480
0,00
o
22H
12024
MOBILIER
HUB
AND
GO
2400000687
197343
14,25
10
22h
12024
3 SWITCH
48G
- 2
AP.615
2400000698
10 936,60
236,94
5
22112024
SERVEUR
DELL
R660XS
-2x
CPU
INTEL
44107
2400000699
9726411
1782.99
5
22112024
2 BATTERIES
ONDULEURS
ET
ACCESSOIRES
2400000700
à 487,34
82.27
8
25h
142024
LE
FHIELLAYANSTALLATIONS
CAMERAS
2409000702
841920
53,04
35
25/1/2024
AIRES
ACCUEIL
GENS
DU
VOYAGE-TRAVAUX
2400000703
183840
11,68
15
26h
12024
SITE
HUB
AND
GO-PLAQUES
PLEXI
2400000704
42480
42,48
1
25h
2024
HUB
AND
GO
- CONCEPTION
SHOWROOM
2400900705
ar18
0,00
o
25h
12024
HUB
AND
GO-ECRANS AMPHITEATRE
2400000706
51356,38
542,08
s
25/11/2024
HUB AND
GO-MINI
SERVEUR
SHOWCO
2400000707
17
020,87
245,86
s
2512024
IMPRESSION
TISSUS
RECOUVREMENT
COUSSINS
2400000708
1287.84
6.68
15
25H
12024
UNIVERSITE
BOURGOGNE-MESUREUR
TX
FERRITE
2400000709
378120
45,49
5
25/1/2024
ST
VALLIER-AMENAGEMENT
DE
PROXIMITE
ET
2400900710
744288
0.00
o
26H1/2024
MARY
- TX
DE
VOIRIE
2400000741
15 864,18
0:00
o
26712024
FDS
COMMERCE-EDEN
WOOD
2400000742
3000.00
s72
30
26h
12024
SANVIGNES-CASSE
EP
RACCORDEMENT
AU
2400000713
4910.04
0:00
o
26h
12024
16
SOURIS
FILAIRE-10
SOURIS
ERGO-2
WEBCA
2400000714
o7s7o
89,45
1
26/11/2024
2
PANNEAUX
LCD
15.6
« NON
TACTILE-FHD108
2400600715
609,86
55,90
1
26/11/2024
BLANZY-AMENAGEMENT
DE
PROXIMITE
ET
2400000716
41106270
0,00
Ô
26/11/2024
ACQ
SCI
LA
FAMILIALE
GILOT-ZA
L'ECART
2400000747
1,00
0,00
0
2611/2024
4 GALAXY
A66
ENTREPRISE
- ETUS-VERRES
2400000718
2067.60
aa
s
2712024
MONTCEAU-AMENAGEMENTS
PROXIMITE
ET
2400000718
47
287.74
0,00
0
27H
12028
SF
FIRMIN
- PPV
2400000720
37
846.80
9,00
o
27112028
PERREUIL
- RUE
DU
LAVOIR
- PPY
2400000724
2687477
000
0
2712024
MONT-SAINT-MINCENT
PPV
2400000722
20
026,20
a00
a
2811/2024
CLAVIER
SPECIFIQUE
POUR AST-AGUSTIN
2400000723
388,98
35,75
1
2811/2024
RESERVES
ET
CHANTIERS
DES
COLLECTIONS
2400000724
2327863
0,00
o
28/11/2024
VILLA
PERRUSSON
SOLDE
2400000725
4671080
0.00
o
28112024
FDS
COMMERCE-ST
FIRMIN-GARAGE
JURY
2400000726
321838
983
30
02122024
LE
CREUSOT-GEOREFÉRENCEMENT-DRONE
2400000727
6
664,00
0,09
$
0212/2024
BLANZY-CANALISATIONS
PVC
2400090728
607418
0,09
0
02/12/2024
ST
ROMAIN
SS
GOURDON-PPV
2400000729
1352788
0.00
5
02/12/2024
LE
CRÉUSOT-REGARDS
BETON
2400000730
57
574,80
8,09
0
0212/2024
VILLA
PERRUSSON-NETTOYAGE
ESCALIERS
2400000733
3
141,60
2.08
0
02h2/2024
BENNE
OM
267-HA-419-FY
2400000734
130
844,68
848.07
12
02/12/2024
BENNE
OM
26T-HA-417-FY
2400000735
130
844,67
848,07
12
02/12/2024
40
DRIVERS
« DEPANNGES
2400000736
2.644,00
38,16
5
0212/2024
LES
BIZOTS-ESPACES
VERTS
2400000737
6180.00
900
o COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Butiget
principat
- CA
- 2024
Page
215
à
actonatt
ï
Vateur d'acquisition
Cumul des
Durée
Modalités at date d'acqui
Désignation du bien
d'inventaire
coût historique)
amortissements au
|
d'amortissement
SAN
on années (2)
02422024
SOUFFLEURÀ DOS STIHE,
2400000738
766,00
60,90
1
Car2/2024
2 SOUFFLEURS
À DOS PRO-PELLENC
2400000739
2 100,00
32,67
5
0212/2024
SUB OPAH-BELHADS
2400000740
16 765,87
41,89
30
O2 272024
SUB OPAH-CHEVALOT
EMMANUEL
2400000741
1 500,00
375
30
0212/2024
SUB OPAH
- CILIBERTI GENNARO
2400000742
572.86
0,00
1
02h212024
SUB OPAH-GIARDI
SOPHIE
2400000743
768.86
0,00
1
02/1 212024
SUB OPAH-KOWALEZUK
JEAN JACQUES
2400000744
716,69
53.74
1
o2r2/2024
SUB OPAH-KUNDRATH
FRANCOISE
2400000745
4 26861
1067
30
02/12/2024
SUB OPAH-LUPO ANTONIO
2400000746
1 044,18
251
30
o2n212024
SUB OPAH-MANDES
MARIA ET MANUEL
2400000747
1 024.31
2,56
30
0212/2024
SUB CPAH-RABIAN AMELIE
2400000748
1 500,00
375
30
O2 2rR02a
SUB OPAH-ROMEO
MICHEL
2400000749
2.000,00
5.00
30
02/12/2024
SUB GPAH-TRENTIN GEORGES
2400000750
808,20
000
1
02/12/2024
SUB OPAH-S2ZPRYSZYNSKI ANNA
2400000751
125362
3,18
30
02/12/2024
SUB OPAH-VAINGUER
GUERIN
2400000752
+ 500,00
375
30
02/12/2028
SUB OPAH-VARRIOT ANDRE
2400000753
4 025,80
287
30
0/12/2024
MARTEAU
PERFORATEUR
ET ACCESSOIRES
2400000754
1 082,50
9,00
1
oar2r2024
2 BATTERIES
ONDULEURS
EATON
EASY BATTERY
2400000755
488,00
32,50
1
03/12/2024
BLANZY-GEOREFERENCEMENT
2400000756
15 024,00
0.00
5
03/12/2024
MONTCEAUATV
RESEAUX EAU POTABLE
2400000757
327872
0,00
5
03/12/2024
LE CREUSOT.MODIF
ECLAIRAGE
2400000758
7776
00
1
03/12/2024
CHATEAU-CAISSON
BUREAU
2400000759
72968
0,00
1
03/12/2024
LE CREUSOT-MODULE
SMART DRIVE LUMIO
2400500760
5 184.00
57,60
5
O4/1212024
MONTCEAU.CONTROLE AGCES CENTRE VILLE
2400000781
7578864
0,00
°
O4/12/2024
ST VALLIER-AMENAGEMENT
QUAI BUS PMR
2400000782
4344.79
0.00
o
oA/12/2024
& LUMINAIRES LED SUR FOSSE
2400000768
784,08
48.53
1
0412/2024
PERREUIL-POTEAU
INGENDIE
2400000784
4609.92
33,29
10
04/12/2024
EGUISSES-VILLA FÉRRUSSON-SECURISATION
DE
2400000765
8580.00
9.00
0
Dana
PAVILLON DESFONTAINES-CACHE
POT ET SA
2400000766
4 002,00
69,44
1
auras
SANVIGNES-RACCORDEMENT
ELECTRICITÉ
2400000787
4 040,84
1144
30
vAr12/2024
MISE EN CONFORMITE
EQUIPEMENT PUBLIC
2400000768
4 191,00
0.00
4
05/12/2024
ECOMUSEE-PRESENTOIR
BOUTIQUE MH)
2400000769
622,68
4487
1
05/12/2024
PEUGEOT
PARTNER
GZ-088-XC
2400000770
23 589,36
240,26
ë
06/2/2024
CTS-REMPLACEMENT
LEDS
2400000771
1 295,96
0,00
o
06/12/2024
CTS-CREATION
GUICHET UNIQUE
2400000772
10 643,80
0,00
°
06/12/2024
SUB AGRICOLE-GAEC BIGHET
2400000773
7 200,00
100.00
5
06/12/2024
SUB AGRICOLE-GAEC DES ENGOULEMENTS
2400000774
268,00
0.00
1
06/12/2024
SUB AGRICOLE-GAEC DU BOIS NEUF
2400000775
7 200,00
100,00
5
o6/12/2024
PERRECY-AMENAGEMENT
PLACE
DE LA POTERIE
2490000776
8256.00
0,00
5
08/12/2024
LE GREUSOT-CREATION
LIAISON DOUCE
2400000777
6480.00
0.00
°
06/12/2024
ACQ
FORTIS LEASE-PARCELLE
AO187-TORCY
2490000778
30 021,00
0.00
°
06/12/2024
HUB AND GO-PETITS MATERIELS-SALON VIP
2400000779
623,04
0,00
1 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT.MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
.
:
Valeur
d'acquisition
Sumul
des
Durée
Modalités
et date
d'acquisition
Désignation
du
bien
N°
d'inventaire
(eo
Historique)
amortissements
au
|
d'amortissement
SAN
en
années
(2)
0612/2024
HUB AND
GO-ETAGERE
LOCAL
MENAGE
2400000780
364,46
0,00
1
06/12/2024
RH-MISSION
OPTIMISATION
DES
LOCAUX
2400000781
3120.00
0.00
5
0Gr1212024
AIDE
IMMOBILIER-TURBINE CASTING
2400000782
60
000,00
138.89
30
09/12/2024
LE
CREUSOT.CREATION
PLATEFORMES
VOGATION
2400000783
19 488,00
0.00
e
09/12/2024
RENAULT
MEGANE
IV ESTATE-
GH-615.FG
2400000784
17967.64
183.00
6
10/12/2024
LE
CREUSOT-REHABILITATION
48
LOGEMENTS
2400000785
+20
006,00
292,22
30
10/12/2024
MONTCEAU-PLACE
BEAUBERNARD-CONSTRUCTION
2400000786
24
009,00
38,89
30
10/12/2024
MONTCEAULE
PLESSIS
BAT
K- DEMLITION
2400000787
65
014,00
120,40
30
12H262024
5 CHARIOTS
DE
TRANSPORT-2
POTEAUX
RAYON
2400000788
18 547.62
s7.78
10
12H22024
PUB
ENQUETES
PUBLIQUE
RUE
DE
CHANZY
2400000789
648,00
c,0
6
1an2/2024
MONTCHANINLLE
THIELLAY-AMENAGEMENT
2400000790
7 304,00
c.00
5
1an22024
GEOMETRE
HUB
AND
GO
2400000781
233640
0.00
o
1an212024
MOBILIER
EVENEMENTIEL-CANAPE
2 PLAGES
2400000782
309,00
16,31
3
+2h2/2024
SANVIGNES-AMENAGEMENT
DE
PROXIMITE
ET
2400000783
21
809,00
c.00
°
12n122024
MONTGENIS-SECURITE
ROUTIERE
2400000784
6025.20
800
6
+2n22024
ST
SYMPHORIEN-PPV
2400000785
1141535
8,00
o
1an22024
SUB
AGRIGOLE-EARL
DU
HAUT
MESVRIN
2400000796
6002.22
7381
5
1272/2024
RENAULT-HOM
HA-H18-FY
2400000797
147
994.84
650,80
u
san
22024
RENAULT-BOM
HA-517-FY
2400000798
147
994,84
650,20
12
12H2/2024
BLANZY-GESTION
EAUX PLUVIALES
2400000788
735146
0,00
0
12H2/2024
SYSDEL-TERRITOIRE GUGM-TX
ELECTRICITÉ
2400000809
728648
oo
6
12H22024
AGENCE
DE
L'EAU-SUB
RUE
JEAN
LONGUET
2400000801
58
420.00
0.00
6
12H2/2024
12 COLONNES
OMR
DE
4M3-12
COLONNES
EME
2400000802
50
868,85
21233
+
tanarors
SUB
AGRICOLE-GAEC
DES
CHATAIGNIERS-LE
2400000803
7 200,00
76,00
tanar02
AMG
MISE
EN
OEUVRE
PROJETS
DEMARCHE
2400000804
47
80,00
000
12h212024
MONTCEAU-ESSAIS
COMPACTAGE
2400000805
319,50
0,00
13212024
ETUDE
PRÉALABLE
À LA
RESTAURATION
2400000808
10 080,90
0,00
13/12/2024
SUB
POUR
EUROVELO
6
2400000807
21181551
0,00
13/122024
MONTGEAUWEBHELP-ETUDE
PRE
DIAGNOSTIC
2400000808
2305.38
0.00
1342/2024
ECUISSES-CORIOLIS-ETUDE
PRE
DIAGNOSTIC
2400000809
2806.38
000
13/2024
200
AMPOULES
FEUX
TRICOLORES
2400000810
204,50
000
saH22024
ST
ROMAIN-AMENAGEMENT
CENTRE BOURG
2400000811
18 060,00
0,00
72/12/2024
AMO
RECYCLERIE
2400000812
8
640,00
0,00
+7HaRG2
VILLA
PERRUSSON-S
BANCS
SWANN
EXOTIQUE
2400000813
8 280,88
180,66
122024
SUB DEP
- PLAN
TOUS
À VELO
2400000854
5 009,00
9,90
Acquisitions
à titre
gratuit
à
as
2,00
v00
Mise
à disposition
|
‘
à
:
2,00
0.00
Affectation
ù
4
0,00
0,00
Mises
en
concession
où
|
:
|
Ù
2,00
2.00
affermage
no
ou
|
:
i
Page
216 COMMUNAUTE
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ CA
- 2024
Cumul
des
amortissements au
31/12/N
Durée
d'amortissement
en annéos {2}
Valeur d'acqui
{coût historique)
Modalités
et
date
d'acquisition
Désignation
du
bien
N°
d'inventaire
Divers £t} Selon
les
dispos
ns du
cade
général
des
cnllectivités
jocales
applicables
à [a
collecdvité.
est
amartissable,
indiquer
la durée
d'amortissement,
Page
217 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
«CA
- 2024
IV —- ANNEXES
IV
B
— ANNEXES
PATRIMONIALES
— VARIATION
DU
PATRIMOINE
- SORTIES
B12.2
ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D'IMMOBILISATIONS
(1)
Valeur
nur
Cumui
VAC au 31712 de
Modalités et date de
|
Date
.
amontissements |
VNG le Jour de là
.
Plus ou moins
| l'exercice pour les
sortie (2)
Désignation du bien
d'entrée
|
Acauisition {coût |
sement
antérieurs à
cession
Prix de ession
values (3)
cessions partielles
historique)
en annes
Poxercica
&
TOTAL GENERAL
si
a
ous
L
|
|
ji
1 042 197,24
668 859,90
Cessions à fitre
‘
:
:
;
1 034 223,24
668 859,90
onéreux
-
|
.
L.
.
i
25/04/2024
MONTCEAU
a1/12/2009
mess]
o
0.00
11 850,86
1,00
1184996
11 860,96
25/04/2024
BLANZY LES CURTILS
+8/02/2008
14430484
o
0,00
10 254,39
23 066,00
1281161
10 254,39
2610472024
PERRECY-LES-FORGES-AVENUE
E.
21/06/2018
16446548 |
0
0.00
824277
23 380,00
15 137.23
824277
COGNARD
1305/2024
BLANZY-ZAC DES ROMPOIS
ouo1r2001
5362070
0
0,00
24,90
1 900,00
187510
24,90
1710712024
SAINT VALLIER-AV JEAN JAURES
2710511978
zass|
à
0,00
5 208,06
177100
3437.06
5 208,06
1710712024
ACQ. SNCF RESEAU - CIRY-542 RUE
07/212023
os]
0
0,00
66 037.36
64 609,00
«1437.38
66 037.36
BENOIT L
2210712024
LE CREUSOT.RUE DE LONGWY
Aoie8/1879
8293766]
0
000
7210238
420 000,00
347 897.62
7210238
2810712024
MONTCHANIN-BOIS D'AVOISE
oou1ega
202088|
0
000
57,32
857,50
800,18
57,22
28/07/2024
ECUISSES - ZONE CORIOLIS
1201/2023
sas)
©
0,00
367,78
39,22
318,56
367,78
3007/2024
LE CREUSOT-LES RIAUX
1001/2028
15882747]
0
0.00
65 811,36
26 047,23
-29 76418
6581136
o8r10/2024
PERRECV.LES-FORGES-AVENLE E.
20672018
15448548}
0
000
108 093,75
407 963,24
140,51
+08 093,75
COGNARD
2511172024
SANT VALLIER-BOIS SAULE
os031877
miss
oo
020
69.59
18 500,00
16 43041
69,50
2411212024
ACQ COMMUNE
DE MARY -LIEU DIT LA
15/02/2022
152
0
0.00
1415.36
1415.59
017
1416,36
PRESLE
2an2r2024
MARY-BORNAGE
LOTISSEMENT
26/10/2022
28640)
0
000
2996.40
2996.40
0.0
2 996,40
2AN212024
AGQ. MARY LIEUDIT LA PRESLE-PARCELLE |
19/07/2023
ns
0
500
8
ms
090
T8
8
3112/2024
ST BERAIN LOTISSEMENT RUE DES
2140312008
sas
o
500
1 640,47
7344560
71 806,12
3 640,47
11212024
MONTCEAU-AMENAG STE ELISABETH
tan0/1908
1998 |
o
900
166
10,00
8,54
1,66
31/1212024
PERRECY-LES-FORGES-AVENE
E.
21062018
15446548|
0
900
1042685
148 714,76
138 287,91
1042685
COGNARD
3171212024
ACQ COMMUNE
DE MARY -LIEU DIT LA
15/02/2022
15802]
o
000
o17
110 753.96
110 753,79
o17
PRESLE
Cessions à titre gratuit
0,00
2,00
Mise à disposition
8,00
0,00
Affectation
0,00
0,0
Mises on concession
0,00
6,00
où affermage
Page
218 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
Modalités
et date
de
sortie
(2)
Mise
à la réforme
Désignation du bien
Divers
10/07/2024 10/07/2024 1007/2024 0212/2024 0212/2024
HS
ETUDE CREATION
D'UN ESPACE
DE
COWORKINS PLU SUB ACHAT MATERIEL (ORDI, ROBOT, IMPRIMA CT MONTCHANIN-DIAG-REORGANISATION LOCAUX LE CREUSOT-FOCHE VEROUN-AMENAGEMENTS
Date d'entrée
07/02/2047 06/02/2019 29/11/2018 26/07/2023 42/05/2024
Valeur
d'acquisition (coût
historique}
Durée amortis- sement en années
Cumul
amortissements antérieurs à
l'exercice
VNE
le jour de
la
26 352,00 2 820,00 40 000,00
860,00 7 014,00
26 352,00 2 820,00 40 000,00
6.00 0,00
Prix
de
cession
Pius
ou
moins
VNC au 3442 de Pexercice pour les
cession
values (3)
cessions partielles
&
0,00
0,00
7 974,00
0,00
9,60
0,00
0,00
9,00
9.00
0,00
0.00
0.00
8,06
0,00
8,00
860,00
960,00
0,60
960,00
7.014,00
7 014,00
0,00
7 014,00
41) Salon les dispositions du
code général des collectiilés locales applicables à la collecl
23 Afficher une ligne par cession,
qu'elle soil totale où partieke.
133 Plus ou mains value
= prix de ressian
- VNC (valeur nette camplable) le jour ce la cossion.
&) La VNC au 21/12 est différente de Q
s'agit de cessions partiels,
b.
Page
219 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ CA
- 2024 IV
- ANNEXES
W
B
—
ANNEXES
PATRIMONIALES
—
ETAT
DES
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
8143
Pour
mémoire
Crédits
ouverts
(BP
+ DM)
[Chapitre
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
429
029,90
Produit
des
cessions
Réalisations
Compte
775
Produits
des
cessions
d'imol
1029
564,10
Compte
675
Valeurs
comptables
des
immol
323
434,82
Page
220 COMMUNAUTE
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principai
- CA
- 2024
3) Les montants à renseigner
cor
ds d'administration générale. nenf au plan de comptes appliqué par la coflectivité,
pandent aux mandals émis imputés au chapitre 040.
Page
221
IV
—
ANNEXES
IV
B —
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DES
TRAVAUX
EN
REGIE
(t}
Bt4
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Article
(2)
Libellé
(2)
Montant
{3)
20
immobilisations
incorporelles
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,90
23
Jrmobilisations
en
cours
0,60
TOTAL
GENERAL
2,09
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
.
mat
Dépenses
Recettes
Article
(2}
Hibelté
2)
Mandats
émis
Titres
émis
o#1
Charges
à
caractère
général
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
72
Travaux
en
régie
0,00
TOTAL
GENERAL
0,00
8,00
s créées
par
les
services
techniques
de
le
collectivité
sont
enregisinées
au
coût
de
lour
produclion,
Ce
dernier
correspand
au
coût
d'acquisition
des
matiéres
cansommägs
augmenté
des
charges
dirocles
de
production
{maté
et
outillage
acquis
où
loués,
frais
de COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV - ANNEXES
N
B — ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DES
TRAVAUX
EN
REGIE
Bi4
RATIO
Montant
Recettes
72 (!)
9,00
Recettes
réelles
de
fonctionnement
81
943
502,55
Recettes
72
/ Recettes
réelles
de
fonctionnement
0,00
%
Page
222 COMMUNAUTE
URBAINE LE CREUSOY-MONTCEAL - Budget principal - GA - 2024
IV - ANNEXES
W
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
cit
Solde do fa section d'investissement de l'exercice N-1 DISPONIBILITÉ
DE RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES EXERCICES
ANTÉRIEURS
Rossoutcss propres
issuos da l'oxerolco N-1
Saldo
d'exécution
01
{A}
antant
méga
si déficit
(0001)
montant
post
si
excédent
(ROM)
7124
874,95
Sotde des RAR (E] menant
négatif
ai dk
montant
post
si excédent
4754
01878
Soïda
de
la sastion
invastissoment
da F'exaercieg
NA
{Solde
1= À
+ B}
le positif
: excédent
de financement
Svtts
négait:
besoin
de
financement
8 988 293.68
section investissament de l'exercice N-1 Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la
Ressources propres Issues de lexeroice Ni
Afioctalion
au
1068
(0)
Solda
régal
: absange
de
ressources
propres
provenant
das
exercices
antérieurs
pour
la couverturs
de
Fannuilé
1112882
Soléo da a section yastiasoment du l'éxoreico N°1 {Solde 1} Sole pasiil:
excédent de fnancement
“8 888 803,68
Solde négatif: besoin de financement, Disponibilité de ressources propres dus exarelces antérieurs (Soide 1 Solde 1) Solde post: ressources dispanlbles
pour a couverture de ail
avr srrns
COUVERTURE
DE L'ANNUITE
DE LA DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT EQUILIBRE
Crédits
Réalisations |
Restos à réslisor au
Total
ouversireportés (2)
&
BYE
(4)
&i
æ
Ceres
Dépenses de Foxercice à couvrir
par dos
ressources propres (DJ)
sa14428,00 | 6 sp0atze2
auss2684 |
87035066
Rasnreee Propres qniarnes ol inlarnos de
26826 610,94 | 9466 862,35
26300811 À
9 828 780.46
l'exercice (EU) Site des apéretions do Pexarise (told HE
sorzz mise | as76 ass
ATBa 873 |
+ 122 400,80
Sole d'axdeution 01 {A
=
montent négatt si di
(DD)
< 134 87898
<710487495
montant posi si excédent (ROD+)
ii
É
Afectaiion au 1088
€ Ci
ruisisse | 7711 31862
Tres
Sokio des opérations
liées à loxercien NA Solde Ne Ar)
576 «41.07
LÉ
526 441,67
Ceuverure ue Fennulé do la dette (Sotete V 3 Solde IN + Sale IV) Salde posi
: annuîté
de la
delle
couverte
Solde négf : annulé dé ta dette
non couverte
684 84247
A BPHASADU
RAR
+ Lo
ta
st pr
soa
ats
rierts
"Eau
Boni»
Dépensev"
al
Emare
bafgéare
«octo
8 Cum
rs
29 Fimo
191
a tés
Rata
es
a
(ARR
tes
roues
à ré ét
Euniman
àF COMHDEE
Sn
dents
Bann
297 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—
ANNEXES
IV
C
—
ANNEXES
BUDGETAIRES
—
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
DEPENSES
c1.2
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
&
Crédits
de
l'exercice
Satis
ati
Art.
(1}
Libellé
(1}
(BP
+ BS
+ DM
+
RAR
Nu}
Réalisations
DEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=
A
+
B
6
814
428,00
[1
6
590
432,82
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
6
782
128,00
6
567
127,97
1631
Emprunts
obligataires
500
000,00
500
000,00
1641
Emprunts
en
euros
6
116
185,00
5
901
185,33
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérations
afférentes
à
l'emprunt
128
370,00
129
369,96
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
2,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
9,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0.00
1682
Bons
à moyen
terme
négociables
0,00
0.00
1687
Autres
dettes
36
573,00
36
572,68
Dépenses
et
transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
32
300,00
23
304,85
10.
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
ef
réserves
10.
Reversement
de
dotations,
fands
divers
at
réserves
139
Subv.
invest,
transférées
cpte
résultat
32
300,00
23
304,85
5) Détaller les chapitres budgétaires par anicle conformément au plan de comptes. COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
« Budget
principal
« CA
« 2024
Page
225
IV —
ANNEXES
IV
GC — ANNEXES
BUDGETAIRES
— EQUILIBRE
BUDGETAIRE
— RECETTES
C1.3
RESSOURCES
PROPRES
Ari. (1)
Libellé (1}
er. 288 à De RAR N-D
Réalisations
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES}
=
a +
b
26
536
819,94 |
Il
8
466
852,35
Ressources
propres
externes
de
l’année
{a)
7177
161,36
3 603
141,64
40222
FCTVA
2
940
006,00
3 382
233,89
10226
Taxe
d'aménagement
(2)
0,00
0,00
10227
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
250
000,00
202
327,54
13146
Abibutions
cornpensation
investissement
0,00
6,00
13156
Attibutions
compensation
investissement
0,00
0.00
13246
Attributions
compensation
investissement
0,00
6,00
13256
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
138
Autres
subventians
invest.
non
transf.
3
984
337,36
0,00
26...
Pañlicipations
et
créances
rattachées
261
Titres
de
participation
1
000,00
+ 000,00
27.
Autres
immobilisations
financières
276341
Créance
Communes
membres
du
GFP
1 824,00
3
227,66
2764
Créances/partieuliers,
pers. droit privé
0,00
14 852.62
Ressources
propres
internes
de
l'année
{b}
(3)
19359
658,58
5
863
710,74
Provisions pour risques ei charges Frimes
de
remboursement
des
obligations
6,00
0,00
Participations
et créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
28.
Amortissement
des
immobilisations
28031
Frais
d'études
385
960,00
386
959,70
28032
Frais
de
recherche
et de
développement
4 960,00
4
956,00
28033
Frais
d'insertion
500,00
440,51
2804122
Subv.
Régions
: Bâtiments,
installations
9 500,00
9
460,42
2804131
Subv.
Dpt
: Bien
mobilier,
matériel
17
400,00
17
268,85
2804132
Subv.
Dpt
: Bâtiments,
installations
76
200,00
26
118,22
2804133
Subv.
Dpt :
Projet
infrastructure
1 200,00
1
192,00
28041411
Subv.Cne
GFP
: Bien
mobilier,
matériel
17 332,00
17 331,18
28041472
Subv.Cne
GFP
: Bâtiments,
installations
239
175,00
26
886,60 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
}
Crédits de l'exercice
Art.
(1)
Libellé
(t}
{BP
+
BS
+
DM
+
RAR
N-1)
Réalisations
28041482
Subv Autres
cnes:Bâtimants,
installations
800,00
766,67
2804156342
IC
: Bâtiments,
installations
2
100,00
2 037,38
28041582
Autres
grpts
- Bâtiments
et installat®
8
206,00
8
205,94
28041722
SNCF
Réseau
: Bâtimenfs,
installations
1 750,00
0,00
2804181
Aufres
org
pub
- Biens
mob,
mai,
éludes
33
715,00
33
714,32
2804182
Autres
org
pub
- Bât.
et installations
267
150,00
255
083,46
2804183
Autres
org
pub-Proj
infrastruct
int nat.
387
218,00
387
216,65
280421
Privé
- Biens
mob..
matériel
et études
115
513,00
115
512,68
280422
Privé
- Bêtiments
et installations
671
595,00
554
254,93
2804412
Sub
nat
org
pub
- Bât.
et installations
290
606,00
290
569,71
2804422
Sub
nat
privé
- Bât.
et installations
5
540,00
5 538,40
2805
Licences,
logiciels,
droits
similaires
177
780,00
150
601,64
28088
Autres
immobilisations
incorporelles
288
500,00
188
499,55
28121
Plantations
d'arbres
et d'arbustes
2
905,00
2
802,32
281321
immeubles de rapport
25 944,00
26 943,40
281568
Autre
matériel,
outillage
incendie
80
200,00
79
502,99
2815738
Autre
matériel
el outillage
de
voirie
148
240,00
148
236,90
281578
Autre
matériel
technique
134
700,00
218,50
28158
Aures inst. mafériel.outil.
techniques
803
057,00
803
055,77
28162
Biens
historiques
el
cullurels
mobiliers
520,00
518,72
28181
Installations
générales,
aménagi
divers
209
000,00
87
425,50
281828
Autres
malériels
de
transport
1 063
051,00
1 009
726,96
281838
Autre
matériel
informatique
265
706,00
265
730,75
281848
Auires
matériels
de
bureau
el
mobiliers
117
680.00
91
551,51
28185
Matériel
de
téléphonie
16
920,00
16
914,64
28188
Autres
immo.
corporelles
76
386,00
75
383,12
29...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Malières premières (et fournitures) (4)
33.
En-cours de production de biens (4)
35...
Stocks
de
produits
(4)
39...
Dépréciation
des
stocks
of en-cours
481.
Charges à rép. sur plusieurs exercices
4817
Indemnités
de
renégociation
de
la
dette
704
904,00
704
903,85
Dépréciation
des
comptes
de
flers
Dépréciation
des
comptes
financiers
Produits
des
cessions
d‘immobilisations
429
029,90
0,00
Page
226 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- CA
- 2024
Art.
(t}
Libellé
{#)
Crédits
de
l'exercice
(BP
+ BS
+ DM
+ RAR
NA)
Réalisations
021
Virement
de
la
section
de
foncifonnement
12
389
682,68
0,00
Le compte 10228 peut être Les
comptes
31,
33
81 38
Les
comptes
16,
169,
26,
27,
28,
29, 39,
481.
49
et 59
Sont
à dè
Les
comples
15,
29, 39,
49
et 59
sont
ler confomméraent
au plan
de
comptes.
uniquement
par
les
communes
el les
établissaments
publics
à fiscal
entés
uniquement
Si a
colle
sas
pre.
event être
des
provisions
budgétaires.
18 pour
les
budgets
usant
da comptabilité
do
stack,
Par
conséquent,
seuls
los budgets
retraçant
les
dépenses
oties
rocctles
d'un
lolissament
ou
d'une
ZAC
peuvent
utiliser les
comates
susmentionnés.
Page
227 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ CA
«+ 2024
C
—
ANNEXES
BUDGÉTAIRES
—
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
2.1
SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Stocks
AP
votes
|
APvotées
dans
|
AP
affoctéos
non
Flux
d'AP
AP
affectées
Stock
d'AP
affactées
CP
mandatés
au
AP
affectécs
non
disponibles
à
Fannée
couvertes
par
des
|
akectées
dons
annulées
castant
à financer
budgot
de
l'année
N_ |
couvertes
par
des
CP
l'affectation
GP
réalisés
au
Fannée
mandatés
au
31210
A
PROGRAMME
*
it
UTORISATION
DE
PRG
Chapitre
(s)
ferelees
un
antérieues)
a
re]
= 0423-08
a
CET]
et
Fe
=
F
Numéro
Libelié
‘
ï
à
l
ï
é
nu
aout
ROAES
RE
RUE
|
2021-MSCMMAOSV
el de
Wansport
-
000
0.00
4 265
701,67
a00
000
4255
7D187
1209
234,07
3 045
467,80
Nouveau
pragramme
2024-TEHA041
Aménagement
Place
Schneider
au
|
20,
21.22
000
3 838
000.00
00
21810100
020
2181200
1382
073,96
798
939,04
Creusot
2022.c86v010
|
Aménagement
de
proximité
21
+000
000.00
cv
826
256.60
5.00
go
226
266.69
48S
728,94
340
627,75
2017-MSCFIt38V
|
Aménagement
des
paints
d'appui
= 498.00
000
32
508.05
000
7 498.00
2501005
15
850,60
915945
2018-UOUPU036
|
Aménagement
du
Ed
du 8
mai
à
200
125,16
0.00
48
006,06
200
125,10
0.00
250
030,16
193
085,37
56
894,79
Torcy
2820-VoUPU?26-4
|
aménagement
au
centre
de
Génetar
0.00
000
509
190,75
500
2,00
50948075
402
689.62
108
501,13
2020-SPVPS12V
| Auractivié
résidentielle
2762
190,00
0.00
41720720
2762
190,00
5.00
3934
262,50
866
468,50
07770800
2023-DEES004
Campus
universitaire
-étude
urbaine
| 20,21
4600
000,00
0.20
900
1500
009,00
00
1.500
000.00
10.074,00
+489
826,00
globale
el aménagement
202
-UTPVC132
Eurovél
0.00
9,00
1156
312,76
5.00
120
085,00
1.035
22776
76262077
272
596,99
2021-CSGV006
Fonds
de
concours
chemins
on
&00
sapgit,st
d00
2,00
sagotss
69
79227
580
117.24
Nouveau
programme
2022.TEHAOD-V
| foi
Jaurès
20,21,23
316
251,00
c.06
596
412,37
0.00
0.00
596
412,87
aa
62
122
788,46
2020MSCFIBS4V
| immeuble
Le
Thiellay
ao
où
2
142.504,07
0.00
g.00
2 312
504,07
884
731,84
12777223
2020-VDUPUO36-V2
|
Le
Creusot
Mach
2 Phase
2
692 152,00
ca
624
261,61
200
0.00
634 261.51
458
705,76
175
555,65
2021-PECAVOS
HV
| Matésietiechrique
000
oo
+80
225,85
0,00
0.00
150
285,35
58
649.04
91
586,31
2023-TEHAGS7
Montcoau
Cinéma
20,
204,21,
1.500
900,00
oo
ca
0.00
9,00
9.00
417
330,78
“447
323,76
2
2023-TEHAOS
Montceau
Le
Magny
2t
800
000,00
oo
c00
0.00
9.00
2.00
9.00
0e
2022-TEHAO34V
|
Montcoau
Le
Plessis
20.21
609
900,90
oo
987
400,00
0.00
500
987
400,00
130
683,88
855
706,12
2021-PECAVAN4V
| Ouvrages
d'art
- Nouvesu
Programme
o00
000
78269521
000
9,00
762
695,21
195
469,79
587
22542
2021-PECAV4NS
| Programme
pluriannuel
de
voirie
-
006
oo
5 005
496,07
0.06
0.00
8 005
496,07
4782
089,81
3278
306,76
Nouveau
programme
2022-TEGD002V
20,
204,21
170
887.00
000
331
625,74
25 083,45
206
040.45
160
568,74
143
416,06
1716268
Page
228 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- GA
- 2024
Stocks
AP
voides
|
APvotéss
dans
À
AP
affoctéos
non
Flux
d'AP
AP
affoctées
Stock
d'AP
affectées
CP
mandatés
au
AP
affuctéos
non
disponibtes
à
Fennée
couvertes
pardes
|
attectées
dans
annutées
restant
à financer
budgat
de
année
N_ |
couvertes
par
des
CP
Paffectation
CP
réalisés
au
f'onnée
imandatés
au
JUF2N
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
*
Chapitre
(s)
{oxorclces
en
antérieurs}
4
&
18) = (1)
+42)
-48)
ts}
46)
(8)
651
e
2021-POTEP233V
|
Rocycerio
c40
0.00
1988
846,08
°.00
000
1.988
845,90
748
006,77
11260
830,22
2022-TEHACE-V
|
Regualification
do
secteur
26,
204,21,
-209
868,00
0.00
380
184,36
5.00
409
388,00
70
296,36
68
558,05
172831
Foch-Vordun
au
Crousot
a
2047-UTPEPO42V
|
Restauration
Vila
Purusson
96
10871
0,00
4761219
125
723,30
2861359
143
721,90
su
155,81
29
566,29
2023-TEMAUA4
Sonvignes
Centraité
20,21
800
000,00
o00
200
200
000.00
000
300
000,00
188882
298
101,18
2017-6ERES09s
| Technopole
600 000
au
@o0
2 444
219,60
56
000.00
oc
2944
219,60
1450
000.20
1494
218,60
2OZ2TEEAEPA
‘Travaux
vaux
pluviales
urbaines
20.21
000
D.00
8358
513,52
8.00
000
9 368
513.52
1839
944.04
7618
66048
TOTAL
10
087 S84,8t
3838
000,90
33
470
465,27
7804
134,85
673
125,04
40
401
875,08
s4084881,54
26 306
853,44
*Le
détal
par
programme
n'est
à renseigner
qu'à
compter
des
AP
voiées
en
2005,
ti)
lLsagit
des
AP
affectées
antérieurement
à l'exercice
N ei
non
encore
entièrement
couvertes
par
les
CP
des
années
antérieures,
(241
s'agit
des
AP
volées
avant
ou
pendant
l'exercice
N et
affectées
pendant
celui-ci
{6)
1s'agit
des
AP
non
encore
intégralement
couvenes
de
l'exercice
N.
NS
N2
NA
N
Ratlo
de
couvarture
des
AP
affacténs
(6)
(8)
o00
sec
2,90
00
Page
229 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOI-MONICEAU
»Buaget
pi
PA
« GA = 2024
IV
ÉTATS
ANNEXES
W
IMPAÇT DU
BUDGET
POUR
LA TRANSITION
ECOLOGIQUE
— REPARTITION
PAR
NATURE
c31
Présentation agrégée
par nature
“Type ds itpanendai
es
anaathest |
ssvenis
E
utes |
véteverniss |
seures
2365 Ÿ susvensns
nvestesemant const
up
cu
uns
vu
atte À sun irmoteaqne mens
ares |
0e
on |
mrosese
a15 | immoasaiens Incoperain
an cours
mon
var
os
son
Ba | revane
oran |
me |
nf
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on
RE
msi
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0
om |
mx
ow
ae À nan
simeutanens dou
passe
|
ve |
mousse | Sainte |
unes
at | mévon
avons
ne
ue
ane
CE
48 | iatottionstesnlauen
ages
uen
vs
so
oi]
ou
auas |
rca
mie a
on
vo
ex
ce
ox
semer
6e À
aus moon
conan
rain |
soucis À
00 |
rires
or
[Ta
aus Linmrotitentins corpatis emcous
Ms
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ne
co
on
aies À ton
francs
aon
nm
em
a
2228 | anti
pour
corgre de rs
st
us
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329 COMMUNAUTE URBAINE LE GREUSOT-MONTCEAL
- Buget principal - CA 2024
AXE
6 :
PRESERVATION
DE LA
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PROTECTION
DES
ESPACES
NATURELS,
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SYLVICOLES
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242 COMMUNAUTE
URBAINE LE GREUSOT-MONTGEAU
- Budget prinelpal - CA » 2024
IV
-ÉTATS
ANNEXES
I
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DU
BUDGET
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LA
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4 :
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6 :
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LA
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DES
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NATURELS,
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URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
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- GA
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
D
—
AUTRÉS
ELEMENTS
D'INFORMATION
--
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
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NON
ERIGES
EN
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ANNEXE
D1,1
LISTE
DES
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EN
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Catégorie
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services
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SERVICE
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SPA
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DE
L
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SERVICE
300301
SPA
Location
CORIOLIS
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GALOIS
SERVICE
305969
SPA
Location
MONTCEAU
BATIMENT
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ELOI
SERVICE
304307
SPA
Location
ECUISSES
CORIOLIS
2
SERVICE
301400
SPA
Valorisation
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TRAITEMENT
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MENAGER
SERVICE
306883
SPA
Vente
de
terrains
VENTE
DE
TERRAINS
À
BATIR
SERVICE
306374
SPA
Lacation
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DU
VOYAGE
SERVICE
309451
2441/2017
SPA
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HAUT
DEBIT
319727
26/01/2023
SPA
Location
SITE
TECHNOPOLITAIN
24/03/2022
SPA
Page
238 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—
ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
-
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2,.1
MONTCEAU
MAISON
DE
L
INNOVATION
SERVICE
305137
(1)
INVESTISSEMENT
MANDATS
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TITRES
EMIS
19
Dotations,
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divers
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réserves
0,00
|
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,06
|
13
Subveniions
d'investissement
0,00
18
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
|
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0.00
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Immobilisations
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(sauf
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6,00
1
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Subventions
d'équipement
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0.001204
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0,00
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Immobilisations
corporelles
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0,00
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2i
Immobilisations
corporelles
0,00
22
Immabillsations
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affectation
(hors
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0,00
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22
Immobilisations
reçues
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affectation
6,00
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000728
Immobilisations
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0,00
26
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0,00
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Paricipations
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rattachées
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immobilisations
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27
Autres
iramobilisations
financières
6,00
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des
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d'équipement
0,00
45
Travaux
pour
le
compte
de
tiers
0,00
|
45
Parlicipations
des
tiers
aux
travaux
faits
pour
leur
compte
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
2,00
|
Total
recettes
réelles
et
mixtes
0,00
040
Opérations
ordre
fransf.
entre
sections
0,00
}
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0.00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
|
047
Opérations
patrimoniales
6,00
Total
dépenses
d'ordre
0,00
|
Total
recettes
d'ordre
2,00
TOTAL.
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
0,00
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
0,00
4
Compléter
par
le nom
du
sonico
asrujelf
à ls
TVA.
Page
239 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTGEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
€}
IV
-
ANNEXES
M
D -
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
— VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.4
MONTCEAU
MAISON
DE
L
INNOVATION
SERVICE
305137
(1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
011
Charges
à caractère
général
0.00
[70
Prod.
services,
demaine,
ventes
diverses
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
|
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
{sauf
6586)
oen|731
Fiscaïté
locale
0.00
74
Dotations
et
participations
0.00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
44
178,60
014
Atténuations
de
produits
0,00
|
013
Atténuations
de
charges
0,00
66
Charges
financières
0,00
|
76
Produits
financiers
0,00
67
Charges
spécifiques
0.00
|
77
Produits
spécifiques
0,06
68
Dotations
aux provisions,
dépréciations
o,60
| 78
Reprises
amorl.,
dépréciations,
prov.
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
0,00
| Total
recettes
réelles
et
mixtes
44
178,60
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0.00
|
042
Opérations
ordre
fransf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
inférieur
de
la section
0,00
| 043
Opérations
ordre
intérieur
de
la section
6,00
Total
dépenses
d'ordre
2,00
| Total
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT.
9,00
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
44
178,80
[TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
L'EXERCICE
0,00
| TOTAL
DES
RECETTES
DE
L'EXERCICE
44
178,60
{1}
Compléler
par
le nam
du
service
assujelt
à la
TVA.
Page
240 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CRÉUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
« 2024 IV
— ANNEXES
M
D — AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
— VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
AÎRES
ACCUEIL
GENS
DU
VOYAGE
SERVICE
309451
(1)
INVESTISSEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
10
Dotations,
fonds
divers et réserves
0,00 |
10
Dotations,
fonds divers et réserves
0.00
18
Subventions
d'investissement
0,00 |
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunis
et dettes
assimilées
0,00 |
18
Emprunts
et detles
assimilées
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
(hors opération)
0,00 |
26
sations incorporelles
(saut 204}
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(hors opération)
0,00 | 204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
mmobiïisations
corporelles
{hors
opération)
0.00 |
21
0,00
22
immobilisations
reçues en
affectation {hors opération)
0.00 |
22
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(hors
opération)
0.00 !
23
6,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00 |
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00 |
27
Autres
immobäisations
financières
0,00
Total des
opérations
d'équipement
0,00
46
Travaux
pour le compte
de tiers
0,00
45
Paricipations des tiers aux
travaux faits pour leur compte
9,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
9,09 |
Total
recettes
réelles
et
mixtes
2,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00 |
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
6,00
041
Opérations patrimoniales
0,00!
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total
dépenses
d'ordre
0,00 |
Total
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
9,00
} TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
0,00
{1} Gormptèler par de nom du service assujell à ja TVA,
Page
241 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
Q}
IV -
ANNEXES
IV
D
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
— VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
AIRÈS
ACCUEIL
GENS
DU
VOYAGE
SERVICE
309451
(1)
FONCTIONNEMENT.
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
o11
Charges
à caractère
général
207
427,75
|
70
Frod.
services,
domaine,
ventes
diverses
17
819,70
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,00
F73
Impôts
et taxes
{sauf
731)
0,00
65
Autres charges de gestion courante
(sauf 6586)
000731
Fiscalité locale
0,00
74
Dotations
et
participations
0,00
75
Autres
produës de gestion
courante
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00 | 013
Atténuations
de
charges
0,00
66
Charges
financières
0,00 |
76
Produits
financiers
9,00
67
Charges
spécifiques
0,00
77
Produits
spécifiques
0,00
68
Dotations aux provisions, dépréciations
0,00 À 78
Reprises amort., dépréciations,
prov,
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
207
427,78 |
Total
recettes
réelles
et
mixtes
17
819,70
042
Opérations
ordre lransf.
entre sections
0,00}
042 —
Opérations ordre transf.
entre sections
0,00
043
Opérations
ordre intérieur de la section
0.001043
Opérations ordre intérieur de la ssction
0,00
Total dépenses
d'ordre
0,00 |
Total recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
207
427,75 |
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
17
819,70
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
L'EXERCICE
207
427,75
Î TOTAL
DES
RECETTES
DE
L'EXERCICE
17
819,70
1} Compléter par le nom du sanvice assujelli
à a TVA.
Page
242 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV - ANNEXES
D
—- AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
— VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
(1)
INVESTISSEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
19
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
2,00 ?
10
Dotations,
fonds
divers
el
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
6,00 |
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilèes
0,00
? 18
Emprunis
et dettes
assimilées
0,00
20
{immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
{hors
opération)
6,00 Ÿ
20
Inmobifisations
incorporeles
(sauf
204)
0,00
204
Subventions d'équipement versées
{hors opération)
0,00
!204
Subventions d'équipement versées
0,06
21
immobilisations
corporelles
(hors
opération)
0,00
21
Inunobiisations
corporelles
0,00
22
sations reçues en affectation {hors opération)
0,00 À 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations
en cours
{sauf 2324) {hors opération}
0,00 À 23
Immobilisations en
cours
(sauf 2324}
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00 | 26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00 |
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
Total des
opérations
d'équipement
0,06
45
Travaux
pour
le comple
de
tiers
0,60 |
45
Participations
des
tiers
aux
travaux
faits
pour
teur
compte
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
9,00 |
Total
recettes
réelles
st
mixtes
0,00
040
Opérations ordre transf.
entre sections
0,00 |
040
Opérations ordre transt.
entre sections
9,00
041
Opérations patrimoniales
0,00 | 041
Opérations patrimoniales
0,00
Total
dépenses
d'ordre
0,08 |
Totsi
recettes
d'ordre
0,05
TOTAL.
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
0,00 |
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
0,00
{1}
Compléter
parle
nom
du
service
assujelti
à la
TVA,
Page
243 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTGEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024
(el
IV - ANNEXES
IV
D
- AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
— VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
(1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
011
Charges
à
caractère
général
0,00 |
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
012
Charges
de personnel
et frais assimilés
0,00 | 73
Impôts et taxes
(sauf 731)
0,00
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586)
0,00
|731
Fiscalité locale
0,00
74
Dotations
et participations
0,00
75
Autres produits de gestion courante
49 452,05
014
Aiténuations de produits
0,00
[013
Atténustions de charges
0,00
66
Charges
financières
0,00 |
76
Produits
financiers
0,00
67
Charges spécifiques
0,00 | 77
Produits spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00 | 78
Reprises
amort., dépréciations,
prov.
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
0,00 |
Total
recettes
réelles
et
mixtes
19
452,05
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00 |
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00 |
643
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Total
dépenses
d'ordre
0,00 |
Totel recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
0,09 | TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
19
452,05
ÉTOTAL
DES
DEPENSES
DE L'EXERCICE
Ï
0,00 | TOTAL
DES
RECETTES
DE L'EXERCICE
I
19 452,05
|
41) Compléter par le nom ds service assujelt À la TVA.
Page
244 COMMUNALFE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024 IV — ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
-
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
CORIOLIS
EVARISTE
GALOIS
SERVICE
305969
(1}
INVESTISSEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
10
Dotations,
fands
divers
et
réserves
0,00 |
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,08 |
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
EÉmprunts
et dettes
assimilées
0,08 !
16
Émprunts
et deltes
assimilées
0,00
20
iramobilisations
incorparettes
(sauf
204)
{hors
opération)
0,08 |
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
2D4)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opération}
0,00
|204
Subventions d'équipement versées
0,00
21
immobilisations corporelles (hars opération}
0,00 | 21
tions corporelles
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation {hors opération)
0,00 | 22
ations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération)
0,00
[28
Immobilisations en cours (saut 2324)
0,60
26
Participations et créancas rattachées
0,00 | 26
Participations et créances rattachèes
2,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00 |
27
Autres
immobilisations
financières
0,60
Total des opérations d'équipement
0,00
45
Travaux
pour
le compte
de
fiers
0,00 | 45
Parlicipations
des
tiers
aux
travaux
faits
pour
leur
compte
0,60
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
0,00 |
Total
recettes
réelles
et
mixtes
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00 |
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
[041
Opérations patrimaniales
2,00
Totat
dépenses
d'ordre
9,08 |
Total recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
0,00 | TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
0.80
(3}
Compléter
par
le nom
du
senice
aesujell
à la
TVA.
Page
245 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
{)
IV
-
ANNEXES
VW
D -
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
CORIOLIS
EVARISTE
GALOÏS
SERVICE
305969
{1}
FONCTIONNEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
o1t
Charges
à
caractère
général
234
635,65
}
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
012
Charges
de
personnel
st frais
assimilés
0,00
|
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
66
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
o00173t
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
ei
participations
6,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
141
821,25
014
Atténuatians
de
produits
0,00
À
013
Atténuations
de
charges
0,00
66
Charges
financières
000
[76
Produits
financiers
0,00
67
Charges
spécifiques
0.00
| 77
Produits
spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00
À 78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov,
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
234
635,65
}
Total
recettes
réelles
et
mixtes
441
821,25
042
Opérations
ordre
fransf.
entre
sections
0001042
Opérations
ordre
transf
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
|
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Total
dépenses
d'ordre
0,00
!
Total
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
234
635,65
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
141
821,25
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
L'EXERCICE
[
234
635,65
ÎTOTAL
DES
RECETTES
DE
L'ÉXERCICE
141
821,25
{1}
Compléter
par
le nom
du
service
assujelli
À 4e
TVA.
Page
246 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEALU
- Budget
p
al
+ CA
-2024 IV — ANNEXES
IV
D
— AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
ÉCUISSES
CORIOLIS
2 SERVICE
301400
(1}
INVESTISSEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00 |
18
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00 |
13
Subventions
d'investissement
0.00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00 | 16
Emprunts et deties assimilées
0.06
20
immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération}
0,00 | 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
204
Subventians d'équipement versées {hors opération)
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
21
Immobilisations corparelles (hors opération]
0,00 | 21
Immobifisations corporelles
0,00
22
Immobiisations reçues en affectation {hors opération)
0,00 | 22
immobilisations
reçues en affectation
8,60
23
Immobilisations en cours
(sauf 2324}
(hors opération}
0,00 | 23
Immobifisations
en cours
{sauf 2324)
6,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00 |
26
Participations
et créances
rattachées
6,00
27
Autres
immobilisations
finan
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
600
Total des
opérations d'équipement
0,00
45
Travaux
pour le compte
de tiers
0,00 | 45
Participations
des tiers aux
travaux faits pour leur compte
0,00
Total
dépenses
réelles
et mixtes
0,08 |
Total
recettes
réelles
et
mixtes
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00 |
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
6,00
041
Opérations patrimoniales
0,001
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total dépenses
d'ordre
0,00 | rotai recettes d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
0,90 | TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
0,08
{1}
Compléter
par
le nor
du
service
#ssujett
à la
TVA,
Page
247 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
(1)
IV
-
ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
ECUISSES
CORIOLIS
2
SERVICE
307400
{1}
FONCTIONNEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
O1
Charges
à caractère général
87
305,90
|
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
612
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0.00
}
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
9,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
{sauf
6588)
oo
|731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
014
Akénuations
de
produits
0,00
[013
Atténuations
de
charges
0,00
66
Charges
financières
0,00
|
76
Produits
financiers
0,00
67
Charges
spécifiques
0,00
|
77
Produits
spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0.00
|
78
Reprises
amor,
dépréciations,
prov.
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
37
305,80
|
Total
recettes
réelles
et
mixtes
0,00
C42
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
|
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
|
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0.00
Total
dépenses
d'ordre
0,09
|
Total
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
37
305,90
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
L'EXERCICE
37
405,90
ÏTOTAL
DES
RECETTES
DE
L'EXERCICE
0,00
Î
{1} Compléter par le nom au service assujeli
à la TVA.
Page
248 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principaf
- CA
- 2024 IV
—
ANNEXES
IV
D —
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
VUE
D'ENSEMBLE
D1.21
HAUT
DEBIT
319727
(1)
INVESTISSEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,06
[10
Dotations,
fands
divers
at réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
|
13
Subventions
d'investissement
0,60
16
Emprunis
et dettes
assimilées
0,00
|
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
20
immobilisations
incorporettes
(sauf
204)
{hors
opération)
17
626,00
|
20
Imobilisations
incorporeilles
{sauf
204)
0,06
204
Subventions
d'équipement
versées
{hors
opération}
0,00
| 204
Subventions
d'équipement
versées
0,06
21
immobilisations
corporelles
hors
opération)
151
121,40
!
21
lisations
corporelles
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
{hors
opération)
0,00
| 22
ations
reçues
en
affectation
9,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(hors
opération)
0,00
!
23
fsations
en
cours
{sauf
2324}
0,00
26
Parlicipations
et
créances
rattachées
0,00
!
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
i
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
9,00
45
Travaux
pour
le compte
de
tiers
0,00
45
Participations
des
tiers
aux
travaux
faits
pour
leur
compte
9.00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
196
548,55
| Total
recettes
réelles
et
mixtes
5,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
}
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00!
041
Opérations
patrimoniales
0,00
Total
dépenses
d'ordre
6,00
|
Total
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
196
548,55
{
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
0,00
1)
Compléler
parle
nom
qu service
assujelti
à ta
TVA,
Page
249 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024
€)
IV — ANNEXES
IV
D
— AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
— VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
HAUT
DEBIT
319727
(t}
FONCTIONNEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
o11
Charges
à
caractère
général
0,00 |
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
12
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,60 |
73
Impôts
et taxes
{sauf
731}
0,00
65
Auires
charges
de
gestion
courante
{sauf
6586)
0,00 |
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations et participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
014
Atténuations de produits
000|013
Atténuations de charges
0,00
66
Charges
financières
0,06 |
76
Produits
financiers
9,08
67
Charges spécifiques
0,60 | 77
Produits spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00 |
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
8,00 |
Total
recettes
réelles
et
mixtes
0,00
042
Opérations ordre transt. entre sections
0001042
Opérations ordre trans. entre sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00 |
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Total
dépenses
d'ordre
2,90 }
Total
recettes
d'ordre
9,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
8,00 !
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
0,00
Î TOTAL
DES
DEPENSES
DE
L'EXERCICE
196
548,55
Ï TOTAL
DES
RECETTES
DE
L’EXERCICE
0,00
|
1)
Comnlèter
par
Le nom
du
service
assuj
Aa
TVA.
Page
250 COMMUNAUTE
LRBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV —- ANNEXES
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
-
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.4
LE
CREUSOT
RUE
DE
L
ETANG
SERVICE
300301
(1)
INVESTISSEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
16
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
6,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventians
d'investissement
0,00 1
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
8,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
6,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
294}
(hors
opération}
,00 ?
20
Immobäisations
incorporeltes
(sauf
204)
9,00
204
Subventians d'équipement versées
(hors opération)
0,00204
Subventions d'équipement versées
0,06
21
Immobilisations corparellss (hors opération)
ao
t2t
Immobüisations corporelles
0.00
22
Immobilisations reçues en affectation {hors opération)
0,00 | 22
Iramobtisations reçues en affectation
0,00
28
Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors apération}
0,00 | 23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0.00
26
Participations et créances rattachées
6,00 | 26
Participations et créances rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00 1
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
45
Travaux
pour
le compte
de
tiers
0,00
545
Participations
des
tiers
aux
travaux
faits
pour
leur
compte
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
0,08 }
Total
recettes
réelles
et mixtes
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00 |
040
Opérations
ardre
transf,
entre
sections
0.00
041
Opérations
patrimoniales
0,00 Ÿ
041
Opérations
patrimoniales
0,00
Total
dépenses
d'ordre
0,00 |
Total
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
0,08
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
9.00
{4}
Compléter
par
le nom
du
service
nssujelt
à Ja
TVA.
Page
251 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
+ 2024
{1)
IV
—
ANNEXES
IV
D —
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
--
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
-
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
LE
CREUSOT
RUE
DE
L
ETANG
SERVICE
300301
(1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
011
Charges
à
caractère
général
26
245,35
}
F0
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assiraiés
0,00
! 73
Impôts
et takes
(sauf
734)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
000731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotalions
et
participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
20
316,45
o14
Atténuations
de
produits
0.00
:
613
Atténuations
de
charges
0,00
66
Charges
financières
0,00
| 76
Produits
financiers
0,00
67
Charges
spécifiques
0,00
!
77
Produits
spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
o,0û
| 78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
26
245,35
|
Total
recettes
réelles
et
mixtes
20
316,45
042
Opérations
ordre
fransf.
entre
sections
0,00
|
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
|
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Total
dépenses
d'ordre
2,08
!
Total
recettes
d'ordre
2,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
26
245,35
}
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
20
316,45
Î[ TOTAL
DES
DEPENSES
DE
L'EXERCICE
Î
26
245,35
|TOTAL
DES
RECETTES
DE
L'EXERCICE
20
316,45
|
€}
Compléter
par
la nom
du
service
assujetli
à la
TVA.
Page
252 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV - ANNEXES
NM
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
-
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
MONTCEAU
BATIMENT
EBS
RUE
ST
ELOI
SERVICE
304307
(1)
INVESTISSEMENT
MANDATS
EMIS
TITRÈS
EMIS
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00 |
10
Dotations,
foncis
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00 |
13
Subventians
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00 |
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
20
Immobitisations
incorporeites
(sauf
204)
{hors
opération)
0,08 |
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(hors
opération}
0,00 |
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
corporelles
{hors
opération)
41
345,06 |
21
Immobilisations
corparelles
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opération)
0,06 |
22
Immobilisations
rèçues
en
affectation
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(hors
opération)
0,00
123
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
0,00
28
Parlicipalions
et
créances
rattachées
0,00 !
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
000127
Autres immobilisations financières
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
8.00
45
Travaux
pour
le
compte
de
tiers
6,00
{45
Participations
des
tiers
aux
travaux
faits
pour
leur
compte
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
41
345,00 |
Total
recettes
réelles
et mixtes
6,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00 }
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
8,00
041
Opérations patrimonisles
0,00
[041
Opérations patrimoniales
0,00
Tota!
dépenses
d'ordre
8,08 |
Totat
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
1%
345,00 |
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
8,09
41}
Compléter
par de
nom
du
service
assujalf
à la
TVA,
Page
253 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-
GA
« 2024
(1)
IV
-
ANNEXES
IV
D
— AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
— VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
MONTCEAU
BATIMENT
EBS
RUE
ST
ELOI
SERVICE
304307
(1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
g11
Charges
à
caractère
généra!
47
906,95
|
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,00
|
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0.00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6686)
0001731
Fiscalié locale
0.00
74
Dotations
et
participations
4,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
54
597,85
914
Atténuations
de
produits
0,00
[013
Atténuations
de
charges
500
66
Charges
financières
0,00
|
76
Produits
financiers
0.60
67
Charges
spécifiques
0,60
| 77
Produits
spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00
|
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
0,00
Total
dépenses
réelles
st
mixtes
47
906,95
|
Total
recettes
réelles
et
mixtes
54
597,85
042
Opérations
ordre
fransf,
entre
sections
0,00
:
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ardre
intérieur
de
la
section
0,00
|
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Total
dépenses
d'ordre
0,00
|
Total
recettes
d'ordre
5,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
47
906,95
| TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
54
597,85
[TOTAL
DES
DEPENSES
DE
L'EXERCICE
[
58
251,95
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
L'EXERCICE
[
54
597,85
|
{1}
Complêter
parle
nom
du
service
assujett
à la
TVA.
Page
254 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budigéf
principai
- CA
- 2024 IV
—-
ANNEXES
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
»
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
MONTCEAU
MAISON
DE
L
INNOVATION
SERVICE
305137
(1}
INVESTISSEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00 1
t0
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00 {
13
Subventions
d'investissement
6,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
2,00 À
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
{hors
opération}
0,00 }
20
Immobilisations
incorparelies
(sauf
204}
6,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(hors
opération)
0,00 }
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
corporelles
hors
opération)
0,08 |
21
Immobilisations
corporelles
0,00
22
ations reçues en affectation (hors opération)
9,00 | 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
ations
en
cours
{sauf
2324)
(hors
opération}
0,00 1
23
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324}
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00 À
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,09
27
Autres
immobilisations
financières
0,09
Total
des
opérations
d'équipement
6,00
45
Travaux pour le compte de tiers
0.00 | 45
Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte
0,00
Totat
dépenses
réelles
et
mixtes
9,09 |
Total
recettes
réelles
et mixtes
0,09
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00 |
040
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,001
041
Opérations patrimoniales
8,00
Total
dépenses
d'ordre
9,09 |
Totat
recettes
d'ordre
0,90
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
9,09 |
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
9,00
41) Compléter per le nom du servie ass:
Java,
Page
255 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
(1)
IV — ANNEXES
W
D
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
— VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
MONTCEAU
MAISON
DE
E
INNOVATION
SERVICE
305137
(1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
011
Charges
à
caractère
général
136,65 |
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
o12
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,00 |
73
Impôts
et taxes
(sauf
731}
0,00
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6686)
0,00
|731
Fiscalité locale
0,00
74
Dotations
et participations
0,00
75
Autres
produits de gestion
courante
0,00
054
Atténuations de produits
0.00
[013
Atténuations de charges
0,00
66
Charges
financières
0,06 | 76
Produits
financiers
0,00
67
Charges
spécifiques
0,00 |
77
Produits
spécifiques
0,00
68
Dotations aux provisions, dépréciations
0,00 | 78
Reprises amort., dépréciations,
prov.
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
136,65 |
Total
recettes
réelles
et
mixtes
0,00
042
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
0,00 |
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
Ja section
0,00 |
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la section
0,00
Tota!
dépenses
d'orüre
0,00 |
Tofal recettes
d'ordre
5,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
436,65 |
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
9,00
[TOTAL
DES
DÉPENSES
DE L'EXERCICE
136,65 | TOTAL
DES
RECETTES
DE L'EXERCICE
2,00
}
41) Compléter par le nom du service assujoft à la TVA.
Page
256 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV - ANNEXES
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
MONTCEAU
QUARTIER
DES
EQUIPAGES
SERVICE
305658
(1)
INVESTISSEMENT
MANDATS
EMIS
UTRÉS
EMIS
10
Dotatians,
fonds
divers
el réserves
0,00 |
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
18
Subventions d'investissement
0,00
[13
Subventions d'investissement
0,00
16
Emprunts
et dettes assimilées
0,00 | 16
Emprunts
et dettes assimilées
0.00
20
ations incorporelles {sauf 204) (hors opération)
0.60 | 26
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
204
Subventions d'équipement versées {hors opération)
0,00 | 204
Subventions d'équipement versées
0,00
21
immobilisations corparelles (hors opération)
112.010,00 | 21
Immobilisations corporelles
0,00
22
ations reçues en
affectation
(hors opération)
0,60 | 22
Immobilisations
reçues
en affectation
0,00
23
sations
en
cours
{sauf
2324)
{hors
opération)
0,00 |
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
6,00
26
Participations et oréances rattachées
0,00 | 26
Participations et créances
raltachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00 | 27
Autres immobilisations financières
0,00
Total des apérations d'équipement
0,00
45
Travaux
pour
le
compte
de
tiers
0,00 |
45
Participations
des
tiers
aux
travaux
faits
pour
Jeur
compte
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
112
010,00 |
Totaï
recettes
réelles
et
mixtes
0,00
040
Opérations ordre lransf.
entre sections
0,00]
040
Opérations ordre transf.
entre sections
0,00
041
Opérations pabrimoniales
0001041
Opérations patrimoniales
0,00
Tata!
dépenses
d'ordre
0,08 |
Total
recettes
d'ordre
0,06
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
112
010,00 |
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
8,00
{1} Compléter pare nom du service assujetti à La TVA,
Page
257 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ CA
- 2024
G)
IV
—
ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
-
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
MONTCEAU
QUARTIER
DES
EQUIPAGES
SERVICE
305658
(1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
051
Charges
à caractère
général
10322028
|
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
|
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
ono!73t
Fiscalité locale
0,00
74
Dotations
et
participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courants
131
048,40
014
Aïténuations
de
produits
0,00
[013
Atténustions
de
charges
0,00
86
Charges
fmancières
0,00
| 76
Produits
financiers
0,08
67
Charges
spécifiques
0,00
| 77
Produits
spécifiques
0,00
88
Dotations
aux provisions,
dépréciations
o0o!78
Reprises
amor,
dépréciations,
prov.
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
403
220,25
|
Total
recettes
réetles
et
mixtes
131
048.40
042
Opérations
orûre
transf
entre
sections
0,00
|042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0.00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la section
0.00!
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la section
0,00
Tota!
dépenses
d'ordre
0,90
|
Total
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
103
220,25
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
134
048,40
Î TOTAL
DES
DEPENSES
DE
L'EXERCICE
Ï
215
230,25
ÏTOTAL
DES
RECETTES
DE
L'EXERCICE
134
048,40
|
41)
Compléter
par
le nom
du
Service
ask
RTvA.
Page
258 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONFCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
SITE
TECHNOPOLITAIN
(1)
INVESTISSEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,60
[18
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0:60
13
Subventions
d'investissement
0,90
|
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
|
16
Emprunts
et
déltes
assi:
0,06
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
{hors
opération)
0,00
| 20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(hors
opération}
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
9,00
21
Immobifisations
corporelles
(hors
opération)
0,00
!
21
Immobilisations
carporelles
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opération)
0,00
|
22
immobiisations
reçues
en
affectation
0,00
23
Immobitisations
en
cours
(sauf
2324)
(hors
opération)
402
313,75
|
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
| 26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,90
|
27
Autres
immobitisations
financières
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
45
Travaux
pour
le compte
de
fiers
9.00
|
45
Participations
des
tiers
aux
travaux
falts
pour
leur
compte
9.00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
402
313,75
|
Total
recettes
réelles
ef
mixtes
0,09
040
Opératlons
ordre
transf.
entre
sections
0,00
|
040
Opérations
ordre
fransf.
entre
sections
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
| 041
Cpérations
palrimoniales
0,00
Total
dépenses
d'ordre
0,08
|
Total
recettes
d'ordre
0,09
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
402
313,75
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
9,00
41)
Compléter
par
le nom
du
service
assujatl
à la
TVA.
Page
259 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budgat
principal
- CA
- 2024
{)
IV
-
ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2,1
SITE
TÉCHNOPOLITAIN
(1}
FONCTIONNEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
011
Charges
à caractère
général
4 435,96
|
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
000/73
Impôts
et taxes
(sauf
731)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
0001731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
5 550.00
014
Aténuations
de
produits
0,00
[013
Atténuations
de
charges
0,00
66
Charges
financières
000|76
Produits
financiers
0.00
67
Charges
spécifiques
0,00
|
77
Produits
spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
000!78
Reprises
amor.
dépréciations,
prov.
0,20
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
4 435,95
| Total
recettes
réelles
et
mixtes
5 550,00
042
Opérations
ordre
trans.
entre
sections
0,00
|
042
Opérations
crüre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ardre
intérieur
de
la
sectian
0,00
|
043
Opérations
ordre
inférieur
de
la
section
0,00
Total
dépenses
d'ordre
0,00
|
Total
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
4 435,55
| TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
5 550,00
Î TOTAL
DES
DEPENSES
DE
L'EXERCICE
H
406
748,70
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
L'EXERCICE
Ï
5 550,00
|
41)
Gompléter
par
le nom
du service
assujeii
à la
TVA.
Page
260 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
: Budget
principal
- CA
- 2024 IV —- ANNEXES
IV
D
--
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
TRAITEMENT
DECHETS
MENAGER
SERVICE
306893
(1)
INVESTISSEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
15
Dotations,
fnnds
divers et réserves
6.00 | 10
Dotations,
fonds divers et réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
2,00 |
13
Subventions
d'inve:
0,00
16
Emprunis
et
deites
assimilées
0,00 |
16
Emprunts
et dettes
assi
0,00
20
Immobilisations
incorporelles (sauf 204) (hors opération)
0.00 | 20
Immobilisations incorporelles {sauf 204)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opération}
0,00 | 204
Subventions d'équipement versées
0,00
24
Immobilisations
corporelles
(hors opération)
0.00 | 21
immobilisations
corporelles
0,00
22
immobilisations
reçues en affectation (hors opération)
0,00 | 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
23
Immobilisations
en cours
{sauf 2324)
{hors opération)
0,00 | 23
immobilisations
en cours
(sauf 2324)
0,00
26
Participations el créances rattachées
0,00 | 26
Participations et créances
rattachées
0,00
27
Autres immobilisations financières
000!27
Autres immobillsations financières
0,00
Total des
opérations
d'équipement
0,00
45
Travaux
pour
le compté
de
tiers
0,00 |
45
Participations
des
fiers
aux
travaux
fails
pour
leur
compte
0,00
Totat
dépenses
réelles
et mixtes
0,00 ! Total
recettes
réelles
et mixtes
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00 |
040
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
0.00
O4
Opérations patrimoniales
0,00!
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total dépenses
d'ordre
0,00 |
Totai recettes d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
0,00
| TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
9,00
Compléter par le nom du service assujel à la TVA,
Page
261 COMMUNAUTE
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
{1}
IV -
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
-
VUE
D'ENSEMBLE
D1.2.1
TRAITEMENT
DECHETS
MENAGER
SERVICE
306893
(1}
FONCTIONNEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES EMIS
011
Charges à caractère général
070
Prod. services, domaine, ventes diverses
FAT 27ATS
012
Charges de persannel et frais assimilés
000173
Impôts et taxes (sauf 731)
0.00
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586)
d00!731
Fiscalité locale
0,00
74
Dotations ei participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
014
Aténuations de produits
a,00/013
Atténuations de charges
0,00
66
Charges financières
000|75
Produits financiers
0,00
67
Charges spécifiques
20/77
Produits spécifiques
0,00
68
Dotations aux provisions, dépréciations
oa0|78
Reprises amant. dépréciations, prov.
0,00
Total dépenses réelles et mixtes
0,00 | Total recettes réelles et mixtes
141 274,75
042
Opéralions ordre transf. entre sectians
0,00]
042
Opérations ardre transt. entre sections
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00 | 043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
Total dépenses d'ordre
0,00 | Total recettes d'ordre
0,05
TOTAL
DES DÉPENSES
DE FONCTIONNEMENT
0,00 | TOTAL
DES
RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
141 274,75
[TOTAL
DES
DEPENSES
DE L'EXERCICE
1
0,00
| TOTAL
DES
RECETTES
DE L'EXERCICE
141 274,75
|
41} Compléter parle nom du service aseujetti à la TYA.
Page
262 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
— ANNEXES
D - AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
— VUE
D'ENSEMBLE
D1.2,1
VENTE
DE
TERRAINS
À
BATIR
SERVICE
306374
{1)
INVESTISSEMENT
MANDATS
EMIS
TITRES
EMIS
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00 }
t0
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
43
Subventions
d'investissement
9,00 }
13
Subventions
d'investissement
0,00
+6
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00 |
46
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(hors
opération)
9,00 !
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204}
0,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opération)
0,00 | 204
Subventions d'équipement versées
9,00
21
lmmobiisaïions corporelles
{hors opération)
0,00 | 21
Immobiisalions corporelles
9,00
22
ations
reçues
en
affectation
{hors
opération)
0,00 |
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
23
jsations
en
cours
(sauf
2324)
(hors
opération)
0,00 }
23
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
6.00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00 !
26
Participations
et créances
rattachées
5,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00 !
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
Total des
opérations
d'équipement
9,00
45
Travaux
pour
le compte
de
tiers
0,00 j 45
Participations
des
tiers
aux
travaux
faits
pour
leur compte
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
9,98 }
Total
recettes
réelles
et
mixtes
0,06
040
Opérations
crdre
transf.
entre
sections
0,00 |
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,60
041
Opérations
patrimoniales
0,00 |
o4t
Opérations
patrimoniales
2,60
Total dépenses
d'ordre
0,00 |
Total recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
6,09
} TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
9,00
41}
Compléter
par
le nom
du
service
assujeil
à la
TVA,
Page
263 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ CA
- 2024
le]
IV
-
ANNEXES
VW
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
VUE
D'ENSÉMBLE
D1.2.1
VENTE
DE
TÉRRAINS
À
BATIR
SERVICE
306374
(t}
FONCTIONNEMENT
MANDATS
EMIS
MTRES
EMIS
011
Charges
à caractère
général
6,00
?
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
1
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
6,00
1
734
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
el
participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
6,00
014
Aïténuations
de
produits
a,00
1013
Atténuations
de
charges
0,00
66
Charges
financières
0,00
[76
Produits
financiers
0,00
e7
Charges
spécifiques
0,00
| 77
Produits
spécifiques
A
787,88
68
Dotations
aux
provisions,
déprécistions
0,00
|
78
Reprises
amorl.,
dépréciations,
prov.
0,00
Total
dépenses
réelles
et
mixtes
0,00
|
Totai
recettes
réelles
et
mixtes
41
787,86
042
Opérations
ordre
iransf.
énire
Sections
0,00!
042
Opérafions
ordre
trans.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00!
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Total
dépenses
d'ordre
0,00
À
Total
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
9,00
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
41
787,86
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
L'EXERCICE
|
0,00
ÎTOTAL
DES
RECETTES
DE
L'EXERCICE
41
787,86
41) Compléler par de nom
dv service
assujelt à 1a TVA,
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264 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
D
— AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
MONTCEAU
MAISON
DE
L INNOVATION
SERVICE
305137
(1}
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
—
MANDATS
EMIS
Article (2)
Libellé {2)
Montant
10
Dotations, fonde divers et réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,09
16
Emprunt
et dettes assimilées
0,00
20
immobilisations Incorporelles (sauf 264) {hors opération)
0,00
204
Subventions d'équipement versées (hors opération)
0,00
FE
sations corporelles {hors opération}
0,00
22
sations reçues en affectation {hors opération)
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324] (hors opération)
9,00
26
Participations et créances rattachées
9,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
Opérations d'équipement (1 ligne par opération)
0,00
45
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
0,00
Total des dépenses réelles
2,00
040
Opérations ardre transf. entre sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total des dépenses d'ordre
0,00
Î
TOTAL
DEPENSES
9,00 |
€} Compléter parle nom du service nssujett à la TVA, 423 Détailler les chapitres budgéaires par article conformément au plan de comptes appliqué par lo service.
Page
265 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
: Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
MONTCEAU
MAISON
DE
L
INNOVATION
SERVICE
305137
(t)
INVESTISSEMENT
RECETTES
—
TITRES
EMIS
Article
(2)
Libelté
(2}
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et
dettes
ass:
6,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
5,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
sations
finan
0,00
45
Opérations
pour
compte
de
tlers
(1
ligne
par
opération}
0,00
Total
des
recettes
réelles
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
9,060
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
TOTAL
RECETTES
0,09
rpar
le nom
du
service
assujetli
à la
TVA,
rles
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de comples
appliqué
par
le service,
Page
266 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
» 2024 IV
—-
ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
-
DÉTAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
AIRES
ACCUEIL
GENS
DU
VOYAGE
SERVICE
309451
(1)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
- MANDATS
ÉMIS
Article
(2)
Libellé
(2)
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
6,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
2,00
20
immobilisations
Incorporelles
(sauf
204)
(hors
opération)
0,00
204
Subventions d'équipement
versées
(hors
opération)
0.00
A
immobilisations
corparelles
(hors
opération)
0,00
22
Iamobilisations
reçues
en
affectation
{hors
opération)
0,00
&
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(hors
opération)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
2
Autres
immobilisations
financières
0,00
Opérations
d'équipement
{1 ligne
par
opération)
0.00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
{1
ligne
par
opération)
0,00
Total
des
dépenses
réelles
0.00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
041
Opérations
patrimoniales
000
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
Î
TOTAL
DÉPENSES
000]
1)
Gorpléter
par
1e nom
du
service
assufotl
à Ea
TVA.
(23 Détailer
les chapitres
budgétaires
par
art
confomément
au
plan
de
camples
appliqué
par
lo service.
Page
267 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
+CA
- 2024 IV — ANNEXES
IV
D
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
— DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
AIRES
ACCUEIL
GENS
DU
VOYAGE
SERVICE
309451
(1)
INVESTISSEMENT
RECETTES
- TITRÉS
ÉMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
9,00
13
Subventions
d'investissement
9,00
16
Emprunts et dettes assimilées
0,08
20
mmobilisations
incorporelles
(sauf 204)
0,80
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
22
Immobilisations
raçues en affectation
0,00
23
Immobilisations
en cours
(sauf 2324}
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
isations
financières
0,00
45
Opérations
pour compte de tiers (1 ligne par opération}
5,00
Total
des
recettes
réelles
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
8,00
041
Opératians patrimoniales
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
4,00
Î
TOTAL RECETTES
0,00
Page
268 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
p:
pal
- CA
- 2024 IV
—
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
--
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
(1)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
-
MANDATS
EMIS
Article
{2)
Libellé
{2}
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
9,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
{hors
opération)
2,00
204
Subventions
d'équipement
versées
{hors
opération)
9,00
A
immobilisations
corporelles
{hors
opération)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opération}
2,00
24
immobilisations
en
cours
{saut
2324)
{hors
opération)
9,00
26
Participations
et
créances
rattachées
9,00
27
Autres
immobilisations
financières
9,00
Opérations
d'équipement
{1
ligne
par
opération)
0,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération)
0,00
Total
des
dépenses
réelles
0,00
049
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
6,00
041
Opérations
patrimoniales
8,00
Total
des
dépenses
d'ordre
5,00
TOTAL
DÉPENSES
0,00
|
1)
Compléter
par
le nom
da Service
assujetti
à La
TVA.
23 Détaiter
les
chapitres
hudgétares
par
anicle
conformément
au plan
de comples
appliqué
par
lé servie,
Page
269 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- GA
- 2024 IV - ANNEXES
IV
D — AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
— DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2,2
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
(1)
INVESTISSEMENT RECETTES
TITRES
EMIS
Articte
(2)
Libellé
(2}
Montant
16
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{sauf
1068)
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
Ÿ,00
35
Immobilisations
incorporelles
{sauf 204)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,60
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,60
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324}
4,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,06
45
Opérations
pour compte
de tlers (1
ligne par opération}
0,08
Total
des
recettes
réelles
0.00
40
Opérations
ardre transf.
entre sections
0.00
047
Opérations
patrimoniales
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
9,00
Î
TOTAL
RECETTES
0,00 }
le nom
du
service
assujetti
à ja
TVA,
raplires
budgétaires
par
de conformément au plan do comptes appliqué par ls service
Page
270 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
GRÉUSOT-.MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV —- ANNEXES
IV
D -
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
CORIOLIS
EVARISTE
GALOIS
SERVICE
305969
(1}
INVESTISSEMENT
DEPENSES
—
MANDATS
EMIS
Article
(2)
Libeilé
(2)
Montant
1ù
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et dsltes assimilées
0,90
20
immobilisations
incorporelles
(sauf 204) {hors opération)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
{hors
opération)
9,00
21
immobilisations
corporeties (hors opération)
2,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opération)
0,00
23
Immobilisations
en cours (sauf 2324) {hors opération}
9,00
26
Participations
et
créances
rattachées
4,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
Opérations
d'équipement
(1 ligne par opération}
0,00
45
Opérations
pour compte
de tiers (1 ligne par opération)
0,80
Total
des
dépenses
réelles
0,80
640
Opérations
ordre
transf.
entre sections
0,00
641
Opérations
patrimoniales
6,06
Total des dépenses d'ordre
0,00
[
TOTAL DÉPENSES
T
6,00]
{1) Compléter parle nom du service assujetti
à la TVA.
42} Déteiller les chapitres budgétaires par
arlicle canfonnëment au plan de comptes appliqué par le seruce.
Page
271 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTGEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
--
ANNEXES
IV
D
—-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.22
CORIOLIS
EVARISTE
GALOIS
SERVICE
305969
{1}
INVESTISSEMENT
RECETTES
TITRES
EMIS
Article
{2)
Libellé
(2)
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{sauf
1068)
0,00
LE]
Subventions
d'investissement
2,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
2,00
21
Immabüisations
corporelles
4,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
9,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
9,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
9,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
{1
ligne
par
opération)
0,00
Total
des
recettes
réelles
0,00
940
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
6,00
641
Opérations
patrimoniales
6,00
Total
des
recettes
d'ordre
6,00
TOTAL
RECETTES
0,00
|
&1) Compléter par le nom du sendce ass €) Détailer fes chapitres budgétaires par a
lan de coraples appliqué par la sorvice,
Page
272 COMMUNAUTE
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
ÉCUISSES
CORIOLIS
2
SERVICE
301400
(1)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
-
MANDATS
EMIS
Article
(2}
Libellé
(2)
Montant
36
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
9,00
13
Subventions
d'investissament
0,06
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
(hors
opération)
©,00
204
Subventions
d'équipement
versées
{hors
opération)
0,06
21
Iimmobibsations
corporeiles
{hors
opération}
9,06
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opération)
0,08
23
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324}
{hors
opération)
0,08
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
Opérations
d'équipement
{1
ligne
par
opération)
0,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération)
0,00
Total
des
dépenses
réelles
0,00
640
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
v41
Opérations
patrimoniales
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
Î
TOTAL
DÉPENSES
0.00)
(1) Compléter par le nom du service assujelti à la TVA, @i0éta
chapitres budgélaires par article conformément au plan de comptes appliqué parle service.
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273 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
+ Budgat
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
ÉCUISSES
CORIOLIS
2
SERVICE
301400
(1}
INVESTISSEMENT
RECETTES
—
TITRES
EMIS
Article
{2}
Libellé
(2}
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{sauf
1068}
0,00
13
Subventions
d'investissement
9,00
46
Emprunts
et
dettes
assi
6,09
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,09
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
2
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
6,00
27
0,06
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération)
0,00
Total
des
recettes
réelles
0,90
040
Opérations
ordre
transf.
enire
sections
8,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
Tofa!
des
recettes
d'ordre
9,00
[
TOTAL
RECETTES
0,00
Page
274 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
-2024 IV
—
ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
HAUT
DEBIT
319727
(1)
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
-
MANDATS
EMIS
Article
(2)
Libellé
{2}
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,09
20
immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
{hors
opération)
47
626,00
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
17
626,00
204
Subventions
d'équipement
versées
{hors
opération)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
{hors
opératian)
451
121,40
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
154
121,40
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opération}
0,09
23
immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(hors
opération}
6,09
26
Participations
et
créances
rattachées
6,00
27
Autres
immobilisations
financières
6,00
Opérations
d'équipement
(1
ligne
par
opération)
6,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
{{
ligne
par
opération}
6,09
Total
des
dépenses
réetles
196
548,55
040
Opérations
ordre
trans£
entre
sections
0,00
641
Opérations
patrimonieles
0,60
Total
des
dépenses
d'ordre
0,90
Ï
TOTAL
DEPENSES
196
548,55
|
41)
Garmpléter
par
le
non
du
service
assuieté
à la
TVA.
12)
Détiller
les
chapitres
budgétaires
par
aricle
confomément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
le service.
Page
275 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV - ANNEXES
IV
D
- AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D122
HAUT
DÉBIT
319727
(1)
INVESTISSEMENT
RECETTES —TITRES
EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées
9,00
20
immobilisations incorporelles {sauf 204)
0,00
204
Subventions
d'équipement versées
2,00
21
immobilisations corporelles
0,00
22
sations reçues en affectation
2,00
23
sations en cours {sauf 2324)
9,00
26
Parlicipations et créances rattachées
2,00
27
Autres Immobilisations financières
9,00
45
Opérations pour compte de tiers (1
ligne par opération)
9,00
Total des recettes réelles
9,00
040
Opérations ordre transi. entre sections
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
Total des recettes d'ordre
9,00
Ï
TOTAL
RECETTES
[
0,00 |
41)
Compléter
par
le
nom
du
service
assul
42) Détniler
les
chapitres
budgétaires
par
anicle
confonmément
au
plan
de
camples
appliqué
par
ls sarvice.
Page
276 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
LE
CREUSOT
RUE
DE
L
ETANG
SERVICE
300301
(1)
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
—
MANDATS
EMS
Article
{2}
Libellé
{2}
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
6,00
13
Subventions
d'investissement
6,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
6,00
20
Immobilisations
Incorporelles
{sauf
204}
{hors
opération)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
{hors
opération)
6,00
21
immobilisations
corporelles
{hors
opération)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opération)
6,00
23
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
(hors
opération)
0,09
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
6,00
Cpérations
d'équipement
{1
ligne
par
opération}
6,08
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
{1
ligne
par
opération}
0,00
Total
des
dépenses
réelles
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
047
Opérations
patrimoniales
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
2,00
TOTAL
DEPENSES
0,00
|
41) Compléter par Le nom du servite asset
à La TVA.
(2) Détaier les chapitres burigètaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
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277 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—- ANNEXES
IN
D —
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
— DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
LE
CREUSOT
RUE
DE
L
ETANG
SERVICE
300301
{1)
INVESTISSEMENT
RECETTES
… TITRES
EMIS
Article {2}
Libellé (2)
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
73
Subventions
d'investissement
0,06
16
Émprunts
et
dettes
assimilées
2,00
20
Immobilisations
incorporelles {sauf 204)
9,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
immobilisations
corporelles
2,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
9,00
23
Immobüisations
en
cours
{sauf
2324)
5,00
26
Participations
ef créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
9,00
45
Opérations
pour compte
de tiers {1
ligne par opération)
0,00
Total
des
recettes
réelles
4,00
040
Opérations
ordre
fransf.
entre sections
2,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
|
TOTAL
RECETTES
0,00 |
Page
278 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV —- ANNEXES
iW
D
- AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
— DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
MONTCEAU
BATIMENT
EBS
RUE
ST
ELOI
SERVICE
304307
(1)
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
—
MANDATS
EMIS
Article {2)
Libellé (2)
Montant
ri
Dotations, fonds
divers
et réserves
9,00
143
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et dettes
assil
es
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf 204) (hors opération)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
{hors
opération)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opération)
11
345,00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
41
345,00
22
Immobilisations
reçues
en affectation
{hors
opération)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
(hors
opération)
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
9,00
Opérations
d'équipement
(1 ligne par opération}
0,00
45
Opérations
pour compte
de tiers (1 ligne par opération)
0,00
Total
des
dépenses
réelles
41
345,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0,60
Total des dépenses
d'ordre
0,60
TOTAL
DÉPENSES
11
345,00
}Compléter
par
le
nom
du
service
assujetl
à la
TVA.
(2)
Détaiter
les
ehapires
budgélaires
par
article
cor
au plon de compies appliqué par la service,
Page
279 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
D
- AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
MONTCEAL
BATIMENT
EBS
RUE
ST
ELOI
SERVICE
304307
(1}
INVESTISSEMENT
RECETTES
— TITRES
EMIS
Article
(2}
Libellé
(2}
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,09
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Empruntis
et
deites
ass
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
0,00
264
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
23
immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
0,60
26
Participations
at
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
finan
0,60
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération)
0,00
Total
des
receltes
réelles
0,00
040
Opérations
ordre
fransf.
entre
sections
6,00
41
Opérations patrimoniates
0,00
Total
des
recettes d'ordre
0,00
[
TOTAL
RECETTES
0,00
|
1} Compléter
par le nom du service assu)
Détailer
les chapitres budg
re
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
le service,
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280 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
« 2024 IV
—
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
MONTCEAU
MAISON
DE
L
INNOVATION
SERVICE
305137
(1)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
—
MANDATS
EMIS
Article
(2)
Libellé
(2)
Montant
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
8,00
16
Emprunts
et
dettes
ass:
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
264)
{hors
opération)
6,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(hors
opération)
0,06
21
Immobilisations
corporelles
{hors
opération]
0,00
22
Immobilisations
rèçues
en
affectatlon
(hors
opération)
0,00
33
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324) (hors
opération}
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
Opérations
d'équipement
(1
ligne
par
opération}
0,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération)
2,00
Total
des
dépenses
réelles
à,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
[
TOTAL
DÉPENSES
0,00
}
41}
Compléter
par
e nat
du
service
assujetti
à la
TVA.
12)
Détails
les
chapires
huegélaires
par
anicle
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la service.
Page
281 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—-
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
MONTCEAU
MAISON
DE
L
INNOVATION
SERVICE
305137
(1)
INVESTISSEMENT
RECETTES
—
TITRES
EMIS
Article
(2)
Libellé
(2}
Montant
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,69
43
Subventions
d'investissament
4,00
16
Émprunts
et
dettes
assimilées
0,00
20
lramobilisations
incorporelles
(sauf
204)
8,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
corporelles
6,00
22
Immobilisations
rèçues
en
affectation
9,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
4,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération)
0,06
Total
des
recettes
réelles
0,08
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
9,00
TOTAL
RECÈTTÉS
0,60
{1) Compléter par le
nom du sarvice assujelli à la TVA.
€
Détoi
s les chapitres burgétaires par anicie conformément au plan de comptes appñqué parle senice.
Page
282 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024 IV
—
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
-
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
MONTCEAU
QUARTIER
DES
ÉQUIPAGES
SERVICE
305658
(1}
INVESTISSEMENT
DEPENSES
—
MANDATS
EMIS
Article
(2}
Libellé
{2}
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,90
43
Subventions
d'investissement
0,80
16
Émprunts
et
dettes
assimilées
0,60
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
264)
(hors
opération)
0,00
204
Eubventions
d'équipement
versées
(hors
opération)
0,00
21
Immobilisations
corporeties
{hors
opération)
112
010,00
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
412
010,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opération)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
{hors
opération)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
5,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
Opérations
d'équipement
{t
ligne
par
opération)
0,60
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
{1
ligne
par
opération)
0,00
Total
des
dépenses
réelles
112
910,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,08
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
TOTAL
DÉPENSES
112
018,00
}Gompléter
par
le nam
du
service
assujeli
à lo
TVA.
lr les
chaphres
butgétales
par
article
conformément
lan de comptes appliqué par le service.
Page
283 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IN
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D4.22
MONTCEAU
QUARTIER
DES
EQUIPAGES
SERVICE
305658
(1}
INVESTISSEMENT
RECETTES
—
TITRES
EMIS
Article
{2}
Libellé
(2}
Montant
30
Dotations,
fands
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
4
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
9,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
6,09
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
]
lomobäisations
corporelles
6,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
9,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
2t
Autres
immobilisations
financières
0,00
45
Cpérations
pour
compte
de
tiers
(1
llgne
par
opération}
0,00
Total
des
recettes
réelles
0,00
040
Opérations
nrüre
transf.
entre
sections
9,00
041
Opérations
patrimoniales
0,09
Total
des
recettes
d'ordre
0,09
TOTAL
RECETTES
0,00
]
Compléter par le nom du service assujeti à la TVA, Détallerles chapires hucigétaires par ariele conformément au plan de comptes appliqué par le Service.
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284 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTGEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
SITE
TECHNOPOLITAIN
(1)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Libellé
(2)
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
%
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
26
immobilisations
incorporailes
{sauf
204)
(hars
opération)
6,00
204
Subventions
d'équipement
versées
{hors
opération)
9,00
A
Immobilisations
corporelles
{hors
opération}
0,09
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opération)
0,00
23
tramobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(hors
opération)
402
313,75
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
402
313,78
76
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
Opérations
d'équipement
(1 ligne
par
opération)
000
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
{1 ligne
par
opération}
6,00
Total
des
dépenses
résiles
402
13,75
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
6,00
04
Opérations patrimoniales
5.68
Total
des
dépenses
d'ordre
&.08
TOTAL
DÉPENSES
402
313,76
|
&1)
Compléter
par
le nom
du
service
assujetti
à la
TVA.
{2)
Déteiller
las
enapitres
budgéteires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
le aervice.
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285 COMMUNAUTE
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CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
SITE
TECHNOPOLITAIN
(1)
INVESTISSEMENT
RECETTES
— TITRES
EMIS
Libellé
{2}
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
{sauf
204)
0,60
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,06
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,06
26
Participations
et
créances
rattachées
0,90
27
Autres
immobilisations
financières
0,90
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
{1
ligne
par
opération}
0,00
Total
des
recettes
réelles
9,00
640
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
6,00
041
Opérations
patrimoniales
6,00
Tota!
des
recettes
d'ordre
4,00
Î
TOTAL RECETTES
0,00
Compléter parle nom qu service 2581 Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le servie.
Page
286 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024 I
-
ANNEXES
IV
D
+
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
TRAITEMENT
DECHETS
MENAGER
SERVICE
306893
(1)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
-
MANDATS
EMIS
Article
(2}
Libellé
(2}
Montant
49
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
6,00
43
Subventions
d'investissement
0,60
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
{hors
opération)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(hors
opération)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opération}
0,00
22
ions
reçues
en
affectation
{hors
opération)
0,00
23
ns en
cours
{sauf
2324)
(hors
opération}
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
Opérations
d'équipement
{1
ligne
par
opération)
0,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération}
2,00
Total
des
dépenses
réelles
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
6,00
041
Opérations patrimoniales
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
6,00
TOTAL
DEPENSES
0,00
|
{1}
Compièter
par
le nom
du
service
assuj
à
TVA
‘ménienl
au
plan
de
comptes apphqué
par
la Servics,
Page
287 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
-
Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—-
ANNEXES
IV
D
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
TRAÎTEMENT
DÉCHETS
MENAGER
SERVICE
306893
(1)
INVESTISSEMENT
RECETTES
— TITRES
EMIS
Article
(2)
Libel
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
2
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
0,06
204
Subventions d'équipement
versées
0.00
2
Immobilisations
corporelles
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
23
immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
26
Participations
sf créances
rattachées
0,00
F
Autres
immobilisations
financières
0.00
45
Gpératians
pour
compte
de
tiers
(1 ligne
par
opération)
0.00
Total
des receites
ré
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
041
Opérations patrimoniales
0.00
Total
des
recettes d'ordre
0,00
[
TOTAL
RECETTES
000]
}Compléter
parle
nom
du
sérvice
assuje
Bla TVA
} Détail les chapitres budgétaires par adicie conformément au plan de comples apaliqué par le service,
Page
288 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
» Budget
principal
+ CA
» 2024 IV
—
ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
DETAIL
INVESTISSEMENT
D1.2.2
VENTE
DE
TERRAINS
A
BATIR
SERVICE
306374
(1)
INVESTISSEMENT
DEPENSES
—
MANDATS
EMIS
article
{2}
Libellé
(2)
Montant
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,08
13
Subventions
d'investissement
2,00
46
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(hors
opération)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
{hors
apération)
2,00
21
immobilisations
corporelles
(hors
opération}
9,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opération)
9,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324}
{hors
opération}
0,00
26
Participations
et
créances
rettachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
5,00
Opérations
d'équipement
{1
ligne
par
opération)
9,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération]
2,00
Total
des
dépenses
réelles
9,00
940
Opérations
ardre
transf,
entre
sections
6,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
6,60
Ï
TOTAL
DÉPENSES
500
|
&)
Gomplôter
par
la nom
du
servies
assujotti
r 18S
chapitres
budgétaires
par
arlicle
coniarmément
au
plan
de
comples
appfiquà
par
le service.
{2}
Déi
la TVA.
Page
289 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
-2024 IV - ANNEXES
IV
D — AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
— DETAIL
INVESTISSEMENT
Di.2.2
VENTE
DE
TERRAINS
A
BATIR
SERVICE
306374
(1)
INVESTISSEMENT
RECETTES
—
TITRES
EMIS
Article
(2}
Libellé
(2)
Montant
30
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
[sauf
1068)
6,00
13
Subventions
d'investissement
6,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
20
ations
incorporelles
(sauf
204}
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
atlons
corporelles
0,00
22
ations
rèçues
on
affectation
0,00
23
atlons
en
cours
(sauf
2324)
0,00
26
Parficipations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
9,00
45
Opérations
pour
compte
de
tiers
{7
ligne
par
opération)
0,00
Total
des
recettes
réelles
6,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
Total
des
receftes d'ordre
0,00
[
TOTAL
RECETTES
0,00
}
{13 Compléter par la nom du service assuj 2)
Détail
les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes apaliqué par le service.
Page
290 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
ANNEXES
W
D
— AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
- DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
MONTCEAU
MAISON
DE
L
INNOVATION
SERVICE
305137
(1)
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
—
MANDATS
EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
oi
Charges
à caractère générat
0,00
012
Charges
de personnel et frais assimilés
0,00
65
Autres charges de gestion courante
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
9,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00
014
Atténuations de produits
0,00
Total des dépenses réelles
0,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,08
043
Opérations ordre Intérieur de la section
0,90
Total des dépenses d'ordre
0,00
TOTAL
DEPENSES
0,00]
413 Compléter par le nom du scie
assujetti à la TVA.
Détailler
les
chapilres
budgètairas
par
atticle
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
le service,
Page
291 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
GREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
D -
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
MONTCEAU
MAISON
DE
L INNOVATION
SERVICE
305137
(1)
FONCTIONNEMENT
RECETTES
—
TITRES
EMIS
Articis
(2)
Libellé
(2)
Montant
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
LA
73
Enpôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
0,60
75
Autres
produits
de
gestion
courante
44
178,60
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
44
178,60
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
0,00
78
Reprises
amort.,
dépréclations,
prov.
0,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
Total
des
recettes
réelles
44
178,60
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,09
043
Opérations
ordre
intérieur
de
fa
section
0,09
Total!
des
recettes
d'ordre
0,00
Î
TOTAL
RECETTES
44
178,60
|
Page
292 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSCOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
D —
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
-— DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2,3
AIRES
ACCUEIL
GENS
DU
VOYAGE
SERVICE
309451
(1)
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
- MANDATS
EMIS
Article
(2}
Libellé
{2}
Montant
o11
Charges
à caractère
général
207
427,75
o11
CHARGES
A
CARACTERE
GENERAL
207
427,75
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
6,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,80
014
Atténuatlons
de
produits
0,00
Total
des
dépenses
réelles
207
427,75
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
6,00
Total
des
dépenses
d'ordre
2,00
TOTAL
DEPENSES
207
427,75
|
DétaiCompléter parfe nom du service ass
les chapitres budgétaires per article conformément
8
TVA
de comptes
qué parle service.
Page
293 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
D
- AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
…
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
AIRES
ACCUEIL
GENS
DU
VOYAGE
SERVICE
309451
{1}
FONCTIONNEMENT
RECETTES
— TITRES
EMIS
Article
(2)
Montant
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
17
819,70
70
PRODUITS
SERVICES
DOMAINE
ET
VENTES
DIVERSES
17.819,70
T3
Impôts
ettaxes
5,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
76
Produits
financiers
Do
77
Produits
spécifiques
9:90
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
0,90
013
Atténuations
de
charges
0,00
Total
des recettes
rél
17
819,70
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
9,00
043
Opérations
ordre intérieur
de
la section
2,00
Total
des recettes d'ordre
0,00
[
TOTAL
RECETTES
Î
17
818,70
{1)
Compléter
parle
nom
du
service
assujeti
à la
TVA.
42)
Détaiter
les
chapitres
budgétaires
par
article
contonnèment
au
plan
de
comples
appliqué
par
le service.
Page
294 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—-
ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
-
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
(1)
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
-
MANDATS
EMIS
Article
(2}
Libellé
(2)
Montant
ot
Charges
à caractère
général
8,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00
o14
Atténuations
de
produits
0,00
Total
des
dépenses
réelles
9,60
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
Ja
section
6,08
Totai
des
dépenses
d'ordre
0,09
TOTAL
DEPENSES
0.00
|
Compléter
par
le nom
Gétailler
les
chapitres
budgétaires
par
anicle
conformément
au
plan
de
comptes
apptiqué
par
le semice,
«Service
assujeli
à la
TVA.
Page
295 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ GA
- 2024 IV
—
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
CHARGES
A
CARACTÈRE
GENERAL
{1}
FONCTIONNEMENT
RECETTES
— TITRES
EMIS
Articla
(2)
Libellé
(2)
Montant
70
Prod.
services,
domaine,
ventes diverses
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
71
Fiscalité
locale
9,00
74
Dotations
et
participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
19
452,05
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
49
452,05
76
Produits
financlers
0,00
77
Produits
spécifiques
0,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
0,00
0613
Atténuations
de
charges
0,00
Total
des
recettes
réelles
19
452,05
042
Opératians
ordre
transf.
entre
sections
6,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la section
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
Î
TOTAL
RECETTES
49
452,05
Page
296 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
« CA
- 2024 IV
—
ANNEXES
IV
D
— AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
CORIOLIS
EVARISTE
GALOIS
SERVICE
305969
(1}
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
- MANDATS
EMIS
Article
{2}
Libetié
(2)
Montant
o11
Charges
à caractère
général
234
635,65
041
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
234
636,65
o12
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,50
65
Autres
charges
de
gestion
courante
9,00
66
Gharges
financières
0,90
67
Charges
spécifiques
0,90
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00
oi4
Atténuations
de
produits
0,00
Total
des
dépenses
réelles
234
635,65
042
Opérations
ordre
transf.
entra
sections
0,80
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,90
Totat
des
dépenses
d'ordre
0,00
TOTAL
DEPENSES
234
635,65
|
5)
Gamplèter
par
le nom
du service
ssaujefi
à ta
TVA.
€ Détai
les chapitres hugélaires jar a
le conformément
au
pion
de
comples
appliqué
par
le service,
Page
297 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—-
ANNEXES
W
D -
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
-
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
CORIOLIS
EVARISTE
GALOIS
SERVICE
305969
(}
FONCTIONNEMENT
RECETTES
—
TITRES
EMIS
Article
(2)
Libellé
(2}
Montant
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
ettaxes
0,90
731
Fiscalité
focale
9,50
74
Dotations
et
participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
141
821,25
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
141
821,25
76
Produits
financiers
9,00
77
Produits
spécifiques
0,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
0,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
Total
des
recettes
réelles
441
821,25
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
643
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Totai
des
recettes
d'ordre
0,00
Î
TOTAL
RECETTES
141
821,25
||
41)
Complèler
par
de
nom
du
service
assui
42}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
confor
ment au plan de comptes appliqué parle service.
Page
298 COMMUNAUTÉ
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
W
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
-
DÉTAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
ECUISSES
CORIOLIS
2
SERVICE
301400
(1)
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
-
MANDATS
EMIS
Article
(2)
Libelié
(2)
Montant
o11
Charges
à caractère
général
87
305,90
041
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
37
305,90
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,90
66
Charges
financières
L'ATU
67
Charges
spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00
014
Afténuations
de
produits
0,00
Total
des
dépanses
réelles
37
306,90
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
8,00
043
Opératians
ordre
intérieur
de
la
section
8,00
Total
des
dépenses
d'ordre
4,00
TOTAL
DEPENSES
37
305,90
|
Compléter
par Le nom du serviee as
Détaier les chapitres bu
plan de comptes appliqué par le service.
Page
299 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principai
- CA
- 2024 IV — ANNEXES
IV
D
— AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A LA
TVA
-
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
ECUISSES
CORIOLIS
2 SERVICE
301400
{1}
FONCTIONNEMENT
RECETTES
TITRES
EMIS
Article (2)
Libelté (2}
Montant
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
ettaxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations et participations
0,06
75
Autres produits de gestion
courante
0,08
76
Produifs
financiers
0,00
TT
Produits spécifiques
0,00
7
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
0,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
Total
des
recettes
réelles
0,00
542
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,08
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
Ï
TOTAL
RECETTES
000]
Page
300 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
- ANNEXES
IV
D —
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
HAUT
DEBIT
349727
(1)
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
…
MANDATS
EMIS
Article
(2}
Libellé
{2}
Montant
o1i
Charges
à caractère
général
9,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,60
65
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
6,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
Total
des
dépenses
réelles
0,00
042
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
0,09
043
Opérations
ordre
intérieur
de
{a
section
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
Î
TOTAL
DEPENSES
0,00
|
4)
Caimpléter
par
le nom
iu
service
ass
{2 Détailer
les
chapitres
buugétaires
par
anicle
conformément
au plen
de comptes
appliqué
par
le service.
Page
301 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
GREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principai
- CA
- 2024 IV
—- ANNEXES
IV
D
— AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
-
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
HAUT
DEBIT
319727
(1)
FONCTIONNEMENT
RECETTES
— TITRES
EMIS
Article
{2)
Libetlé
(2}
Montant
70
Prod. services,
domaine,
ventes
diverses
9,00
73
impôts
et
taxes
0,00
73
Fiscalité locale
0,00
74
Dotations et participations
0,00
75
Autres produits
de gestion courante
0,00
78
Produits
financiers
9,00
7
Produits spécifiques
0,00
78
Reprises
amort., dépréciations, prov.
0,00
013
Atténuations de charges
0.00
Total
des
recettes
réelles
8,00
042
Opérations
ordre transf. entre sections
0,08
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la section
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,98
[
TOTAL
RECETTES
0,00 |
{1} Gampléter par le nom au service assuj {2)
Détahler
es chapilres
budgétaires
par
arlicla
conformément
au
plan
de
comples
appliqué
par
le
service.
Page
302 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
-
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
LE
CREUSOT
RUE
DE
L
ETANG
SERVICE
300301
(1}
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
— MANDATS
EMIS
Article
{2}
Libellé
(2)
Montant
ott
Charges
à caractère
général
26
245,35
o1t
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
26
246,35
az
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
9,06
65
Autres
charges
de
gestion
courante
9,00
66
Charges
financières
9,00
67
Charges
spécifiques
9,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
6,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
Total
des
dépenses
réelles
26
245,35
042
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
Intérieur
de
la section
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
TOTAL
DÉPENSES
26
245,36
|
Compléter
par
le nom
du
service
assujeli
à la
TVA,
Détaïller
les
chapitres
budgétaires
par
article
confonmément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
lo sarvise.
Page
303 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ CA
-2024 IV
-
ANNEXES
IV
D
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
DETAIL.
FONCTIONNEMENT
D1,2,3
LE
CREUSOT
RUE
DE
L
ETANG
SERVICE
300301
(1)
FONCTIONNEMENT
RECETTES
— TITRES
EMIS
Article
(2)
Libellé
(2)
Montant
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotatiens
et participations
0.00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
20
316,45
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
20
316,45
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
0,00
78
Reprises
amort,,
dépréciafions,
prov.
9.00
013
Atténuations
de
charges
0,00
Total
des recettes
réelles
20
316,45
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
Intérieur
de
la section
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
Î
TOTAL
RECETTES
20
316,45
{5}
Compléter
par
la
nom
du
service
assujetli
à
11
TVA.
C2}
Déteiler
les
chapires
budgétaires
par
anicle
conformément
au
plan
de
comples
appliqué
par
le sarvico.
Page
304 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV — ANNEXES
IV
D
- AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA—
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
MONTCEAU
BATIMENT
EBS
RUE
ST
ELOI
SERVICE
304307
(1)
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
—
MANDATS
EMIS
Article {2)
lé
{2)
Montant
oi
Charges
à caractère
général
47 906,95
011
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
47 906,95
012
Charges
de
personnel
st frais
assimilés
0,00
65
Autres
charges
de gestion
courante
0,00
66
Charges
financières
0,560
67
Charges
spécifiques
0,00
68
Dotations aux provisions, dépréciations
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
Total
des
dépenses
réelles
47
906,95
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sactions
0,00
043
Opératians
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
TOTAL
DEPENSES
47 906,85 |
Compléter par le nom du service assujeti à la TVA.
tres budgétaires par article conformément
Page
305 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
MONTGCEAU
BATIMENT
EBS
RUE
ST
ELOI
SERVICE
304307
(1)
FONCTIONNEMENT
RECETTES
—
TITRES
EMIS
Article
(2)
Libellé
{2}
Montant
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,60
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
9,00
74
Dotations
et
participations
0,06
76
Autres
produits
de
gestion
courante
54
597,85
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
64
597,85
76
Produits
financiers
0,06
7
Produits
spécifiques
0,06
78
Reprises
amort,
dépréciations,
prov.
0,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
Total
des
recettes
réelles
54
597,85
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Tofal
des
recettes
d'ordre
0,00
|
TOTAL
RECETTES
54
597,85
rpare
de nom
du
service
assujelli
à ta
TVA,
rles
chapitres
budgélairos
par
article
conformément
au
plan
de
comptas
apptiqué
par
la service,
Page
306 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CRÉUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV - ANNEXES
IV
D — AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
- DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
MONTCEAU
MAISON
DE
L INNOVATION
SERVICE
305137
(1)
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
-
MANDATS
EMIS
Article (2)
Libellé (2}
Montant
o11
Charges
à caractère général
436,65
o11
CHARGES
À
CARACTÈRE
GENERAL
136,55
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
9,06
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges spécifiques
9,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
6,00
054
Atténuations
de
produits
0,00
Total
des
dépenses
réelles
136,68
042
Gpérations
ordre
transf.
entre
sections
0,09
043
Opérations
ordre
intérieur
de
{a section
0,09
Total des
dépenses
d'ordre
0,08
[
TOTAL
DEPENSES
136,65
|
om du sarvite assujetti à la TVA es pudgétaires par adicle conformément au plan de compes appliqué par le senice,
Page
307 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
-CA
- 2024 IV
—-
ANNEXES
IV
D -
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
MONTCEAU
MAISON
DE
L
INNOVATION
SERVICE
305137
{f}
FONCTIONNEMENT
RECETTES
—
TITRES
EMIS
Article
(2)
Libellé
(2}
Montant
70
Prod. services,
domaine,
ventes diverses
0,06
73
Impôts
ettaxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
9,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
76
Produits
financiers
5,00
7
Produits
spécifiques
5,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
9,00
o13
Atténuations
de
charges
6,00
Total
des
recettes
réelles
0,00
042
Opérations
ardra
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
Î
TOTAL
RECETTES
0,00
|
41) Compléter par le nom dti service assujeut à la TVA. t)oéi
ler les chapitres pudgé
rs par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
Page
308 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT.MONTCEAU
« Budget
principat
- CA
« 2024 IV
—-
ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
-
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
MONTCEAU
QUARTIER
DES
EQUIPAGES
SERVICE
365658
(1)
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
-
MANDATS
EMIS
Article
(2}
Libelié
(2)
Montant
Cl
Charges
à
caractère
général
103
220,25
011
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
103
220,25
12
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
6,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
6,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
6,00
014
Atténuations
de
produits
6,09
Total
des
dépenses
ré.
103
220,25
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
6,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
{a
section
9,00
Total
des
dépenses
d'ordra
6,00
I
TOTAL
DEPENSES
103
220,25
|
par
18 nom
du
service
assujelt
à la
TVA,
x les
chapitres
budgétaires
per
article
conformément
au
plan
de
comples
appliqué
par
le servire.
Page
309 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
prin
al
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
-
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
MONTCEAU
QUARTIER
DES
EQUIPAGES
SERVICE
305658
(1)
FONCTIONNEMENT
RECETTES
—
TITRES
EMIS
Article
(2}
LibeHé
{2}
Montant
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
6,00
73
impôts
eftaxes
6,09
731
Fiscalité
locale
6,00
74
Dotations
et
participations
4,09
75
Autres
produits
de
gestion
courante
431
048,40
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
134
048,40
76
Produits
financiers
6,00
77
Produits
spécifiques
0,09
78
Reprises
amort,,
dépréciations,
prov.
6,00
0143
Atténuations
de
charges
6,00
Total
des
recettes
réelles
131
048,40
042
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
0,09
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
Î
TOTAL
RECETTES
134
048,40
||
Page
310 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024 IV
— ANNEXES
IN
D
- AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
- DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
SITE
TECHNOPOLITAIN
(4)
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
-
MANDATS
EMIS
Article
{2}
Libellé
{3}
Montant
11
Charges
à caractère général
4 435,95
o11
CHARGES
À
CARACTERE
GENERAL
4 435,95
012
Charges
de personnel
et frais assi
0,90
65
Autres charges
de gestion courante
0,00
66
Charges financières
9,00
67
Charges
spécifiques
0,00
68
Botations aux provisions, dépréciations
0,00
o14
Atténuatlons
de produits
9,00
Total des dépenses
réelles
4 435,95
042
Opératians
ordre transf. entre sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la section
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
Î
TOTAL DEPENSES
443505 |
la TVA.
pires budgétaires par
anicls cantonmémont
lon
de
comptss
appliqué
par
le
service.
Page
311 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCGEAU
-
Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—-
ANNEXES
IV
D —
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—-
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
-
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
SITÉ
TECHNOPOLITAIN
(1)
FONCTIONNEMENT
RECETTES
--
TITRES
EMIS
Article
{2}
Libellé
{2)
Montant
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,09
73
impôts
et
taxes
0,00
741
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
participations
0,00
KL]
Autres
produits
de
gestion
courante
5
550,00
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
5 550,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
0,60
76
Reprises
amort.
dépréciations,
prov.
0,00
013
Atténuations
de
charges
0,08
Total
des
recettes
réelles
5
550,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,09
043
Opératfons
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,09
[
TOTAL
RECETTES
5 550,00
|
far le nom du service assujeli
À da TVA.
res budgétaires par anicte confarmément
au plan de comptes appliqué pare service.
Page
312 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
W
D - AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
- DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
TRAITEMENT
DÉCHETS
MENAGER
SERVICE
306893
(1}
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
—- MANDATS
EMIS
Article (2)
Libellé (2)
Montant
o11
Charges
à
caractère
général
9,09
g12
Charges
de
personnel
et
frais
ass
6,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
66
Charges
financières
0,09
67
Charges spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréclations
6,00
914
Atténuations
de
produits
0,08
Total
des
dépenses
réelles
6,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
9,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la section
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
4,00
Î
TOTAL DÉPENSES
2,00 |
41)
Cornpiéter
parie
nom
du
senvine
assu
BRTVA
(2)
Détaiter
les
chapitres
budgétaires
par
aricle
canfammment
au
plan
da
comples
appliqué
par
le service,
Page
313 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
—-
ANNEXES
IV
D
- AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
TRAITEMENT
BECHETS
MENAGER
SERVICE
306893
(1)
FONCTIONNEMENT
RECETTES
-
TITRES
EMIS
Article
(2)
Libellé
{2}
Montant
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
14127475
70
PRODUITS
DES
SERVICES
DU
DOMAINE
ET
VENTES
DIVERSES
441
274,75
73
Impôts
et
taxes
0,00
731
Fiscalité
focale
9,00
74
Datations
et
participations
0,60
75
Autres
praduits
de
gestion
courante
9,00
76
Produits
financiers
0,09
77
Produits
spécifiques
0,00
78
Reprises
amort,,
dépréciations,
prov.
0,00
913
Atténuations
de
charges
0,00
Total
des
recettes
réelles
144
274,75
D42
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
9,00
043
Opérations
ordre
Intérieur
de
la
section
6,00
Total
des
recettes
d'ordre
6,00
Ï
TOTAL
RECETTES
141
274,75
|]
41)
Gorpièler
par
e nom
du
service
assui
At TVA.
42)
Défalerles
chapires
budgétaires
par
article
canfomnément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
fe service,
Page
314 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV
-
ANNEXES
IV
D
— AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
—
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
VENTE
DE
TERRAINS
A
BATIR
SERVICE
306374
(1)
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
-
MANDATS
EMIS
Article
(2)
Libellé
(2}
Montant
ot
Charges
à caractère
général
0,00
o12
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
2,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
9,00
014
Atténuations
de
produits
0,09
Total
des
dépenses
réslies
2,00
042
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
0,09
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
0,09
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
Ï
TOTAL
DEPENSES
D,90
|
44)
Gornpléter
par
le nom
du
service
ass
la TVA,
{2) Détailler tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service,
Page
315 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV —- ANNEXES
IV
D
— AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
—
DETAIL
FONCTIONNEMENT
D1.2.3
VENTE
DE
TERRAINS
À
BATIR
SERVICE
306374
(1}
FONCTIONNEMENT
RECETTES
TITRES
EMIS
Article (2)
Libellé (2}
Montant
70
Prod. services, domaine,
ventes diverses
0,00
73
Impôts et taxes
0,06
731
Fiscalité locale
0,00
T4
Dotations
at participations
0,06
75
Autres
produits de gestion
courante
0,00
76
Produits
financiers
0,p0
77
Produits
spécifiques
41 787,86
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
41 787,86
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
0,00
013
Atténuations
de charges
0,66
Total
des
recettes
réelles
41
787,86
042
Opérations
ordre transf. entre sections
2,00
043
Opérations
ordre inférieur de la Section
0,00
Total des recettes d'ordre
0,00
Ï
TOTAL
RECETTES
41.787,86 |
ément au plan de comptes appliqué par le service.
Page
316 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSCT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2024 IV — ANNEXES
IV
D
- AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/N
D6
ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/N
ÉLUS
BENÉFICIAIRES
NOM
DE
L'ORGANISME
DE
COUT
DE
LA
FORMATION
DATE
£T
LIEU
DE
LA
ACTIONS
DE
FORMATION
FINANCEES
PAR
LA)
DES
ACTIONS
DE
FORMATION
FORMATION
FORMATION
COLLECTIVITÉ
OU
L'ÉTABLISSEMENT
FREDON
BERNARD
AMORCE
300,00
9-10
et
11
octobre
2024
à
CONGRES
ADHERENT
AMORCE
Montpellier
JAUNET
JEAN
MARD
AMORCE
306,00
9-19
et
11
octobre
2024
à
CONGRES
ADHERENT
AMORCE
Montpellier
Page
317 COMMUNAUTE
URBAINE
LE CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal - CA - 2024
IV —- ANNEXES
IV
D
- AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
ETAT
RELATIF
AUX
RESSOURCES
ET
DEPENSES
DE
LA
FORMATION
D7
PROFESSIONNELLE
DES
JEUNES
—
Annexe
à
l'article
D.
4312-7
Evoiution
des
dépenses
associées
à
la
formation
professionnelle
des
jeunes
APPRENTISSAGE
ENS PRO
FORMATIONS CONTINUES
TOTAL
ss
statut
scolaire
en
alternance
Année
Année
#
Année
Année
%
Année
Année
%
Année
Année
%
nm
Li
n
ni
n
ni
n
ne
Montant
26
239,00
22
825,00
10,58
0,00
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
25
239,00
22
825.00
10,58
Etat
des
ressources
de
l'apprentissage
MONTANT
RESSOURCES
Année
n
Année
n-1
%
4
section FNDMA
0,00
6,00
0,00
28
section
FNDMA
0,00
0,00
0.00
Dotations
décentralisation
{1}
0,00
0,00
0,00
Dotation
indemnité
comp,
forfaitaire
0,00
0,00
0.00
Contribution
additionnelle
(2)
0.00
6.00
0,00
FSE
0,00
0,00
0,00
FÉDER
0,00
0,00
0,00
FEOGA
6,00
0,00
0,00
Révsersement
excédent
de
ressources
CFA
(3)
0,00
0,00
2,00
Autres
ressources
0.00
0,00
0,00
Total
ressources
externes
0,00
0,00
0,00
Effott
propre
de
la coltecti
0,00
0,00
0,00
Total
ressources
0,00
0,00
0,00
41)
Dotations
au
tire
des
os
du
7 janvier
1883
el du 23
j
423
Anis
37 de
1e loi
de
finances
iniliale
pour 2006.
43)
Aricie
R,
118417
du
cude
du
travai
41987,
Page
318 COMMUNAUTE
URBAINE
LÉ
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV - ANNEXES
D
+ AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
COMPTE
D'EMPLOI
DU
FONDS
COMMUN
DES
SERVICES
D'HÉBÉRGEMENT
{en
application
de
l’article
7
du
décret
n°2000-992
du
6
octobre
2000)
D8
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
319 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV — ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
—
IDENTIFICATION
DES
FLUX
CROISES
(1}
D9
budgétaire
et comptable)
1
FLUX
RECIPROQUES
ENTRE
LE
GROUPEMENT
A
FISCALITE
PROPRE
ET
LES
COMMUNES
(cf.
la
liste
des
opérations
en
annexe
de
l'instruction
Crédits
ouverts
SECTION
{BP
+
DM
dont
RAR
N-1)
Réalisations
-
mandats
ou
titres
Restes
à
réaliser
au
34/12
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses
597
870,05
510
014,95
0,00
87
855,10
Recettes
0,00
40
120,79
0,00
=40
120,79
FONCTIONNEMENT
Dépenses
836
214,04
670
335,57
0,00
165
878,47
Recettes
246
148,00
523
772,48
0,00
-277
624,48
2 —- PRESENTATION
CONSOLIDEE
DU
GROUPEMENT
A
FISCALITE
PROPRE
ET
DES
COMMUNES
(après
neutralisati
on
des
flux
réciproques)
Crédits
ouverts
SECTION
(BP
+ DM
dont
RAR
N-1)
Réalisations
— mandats
ou
titres
Restes
à réaliser
au
31/12
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
0,00
0.00
0.00
0:00
FONCTIONNEMENT
Dépenses
0,00
0,00
0.00
0,00
Recettes
0.00
0.00
0.00
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0.00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0.00
0,00
0.00
0,00
1}
Get
état
doit être
rempli
uniquement
par
es
graupements
à fiscalité
propre.
Page
320 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
-CA
- 2624
IV
—
ANNEXES
IV
D
-
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGÉTS
ANNEXES
D10
1
BUDGET
PRINCIPAL
SECTION
en
Réalisations
— ques
ou
titres
Restes
à réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
49 806
899,40
30
867
978,56
2115
026,84
16 822
993,00
RECETTES
49
806
899,40
30
731
477,54
384
908,11
18713
543,75
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
90 668
452.85
7157212205
0,00
19 096
330,80
RECETTES
90 668
452.85
81
971
881,82
0,00
8 606
771,02
40 Y compris les ratachements,
2
—
BUDGETS
ANNEXES
{autant
de
tableaux
que
de
budget)
BUDGET
BUDGET
ASSAINISSEMENT/
N°SIRET
:2471002901
00193
Crédits
ouverts
Réalisations
=
mandats
ou
titres
SECTION
(GP
+ DH
RAR)
n
Restes
à réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES
7 691
050,00
5 256
611,90
0.00
2434
438,10
RECETTES
7 691
050,00
5471
756,57
0.00
2 219
203,43
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
9 358
465,23
8 663 831,51
0,00
464
538,72
RECETTES
8 358
466,23
2 067
184,79
0,00
291
280,44
BUDGET
BUDGET
EAU
N'SIRET
:24710029000185
SECTION
cts
Réalisations
—
ges
ou
titres
Restes
à réaliser
au
41/12
Crédits
sans emptoi
INVESTISSEMENT
DEPENSES
14
249
782,27
6 278
697,73
51
615,26
7 024
469,28
RECETTES
14
249
782,27
7618
368,04
504
786.92
5 826
631,41
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
16
466
060,73
14
073
527,26
0,00
2 362
533,47
RECETTES
16
456
00,73
15.841.
110,47
0,00
614
950.26
Page
321 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
p:
cipal
- GA
- 2024
BUDGET BUDGET TRANSPORTS) N°SIRET : 24710029000201
Crédits ouverts
Réalisations — mandats ou titres
se
un
SECTION
D cb
RARN
h
Restes à réaliser au 3112
Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT DEPENSES
4 862 677,25
59 078,42
3480.80
4 800 117,93
RECETTES
4 862 677,25
253 633,35
0.00
4 609 043,90
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
8 589 667,32
4 829 257,95
0,00
3760 409,37
RECETTES
8 589 667,32
5 462 720,92
0,00
3126 937,40
BUDGET Budget SPANC! N'SIRET : 24710020000243
SECTION
Crédits
ouverts
Réalisations —
mandats
ou titres
Restes à réaliser au 31/12
Crédits sans emploi
{BP + DM + RAR NA)
{1}
INVESTISSEMENT DEPENSES
37 637,00
0,00
7 144,03
30 492,97
RECETTES
37 637,00
0,00
0.90
37 637.00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
541 086,78
268 787.17
0.00
282 329,61
RECETTES
541 086,78
114 687,12
0.00
428 429,68
BUDGET BUDGET ZA ECONOMIQUES
ET COMMERCIALES/ N'SIRET : 24710029000276
Crédits ouverts
Réalisations— mandats ou titres
en
ca
SECTION
(EE
DM
RARNA)
M
Restes à réaliser au 31/12
Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT DEPENSES
3 631 369,50
1161 625,91
0.00
2469 743,59
RECETTES
3631
369,50
1 028 659,50
0,00
2 602 710,00
FONCTIONNEMENT DEPENSES
2 845 483,77
1837 010,55
0.00
1 008 473,22
RECETTES
2 646 483,77
2191 574,67
0,00
653 909,10
BUDGET BUDGET LOTISSEMENTS/ N'SIRET : 24710029000284
SECTION
Crédits ouverts
Réalisations — mandats ou titres
Restes à réaliser au 31/12
Crédits sans emploi
{BP
+ DM
+ RAR Nef)
{1}
INVESTISSEMENT
DEPENSES
447 965,00
448 051,29
0.00
1 903,71
RECETTES
a4ï 955,00
0.00
0,00
447 955,00
Page
322 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
BUDGET
BUDGET
LOTISSEMENTS/
N°SIRET
:24710029000284
SECTION
enr
Réalisations
—
ess
ou
titres
Restes
à réaliser
au
21/2
Crédits
sans
emploi
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
447
955,00
446
061,29
0,00
4 208,71
RECETTES
447
965,00
448
051,29
0,00
4 208,74
€
Y
compris
les
ratlachements.
3 —
PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
{avant
la
neutralisation
des
flux
réciproques)
SECTION
D
ann
Réalisations
— His
ou
titres
Restes
à réaliser
au
31/12
Grédits
sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES
80
727
370,42
44
065
044,81
2178
167,03
34 484
168,58
RECETTES
80 727
370,42
45
303
890,90
866
695,03
24
566
784,49
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
128
907
171,68
+01
880
667,78
0,06
27
026
513,90
RECETTES
+28
907
171,68
115 004
960,08
5,00
43 842
181,60
€0 Y compris les rallachements.
Page
323 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
+ CA
» 2024
IV — ANNEXES
IN
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
PRESENTATION
AGREGÉE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
D10
budg
étaire
et
comptable}
(1}
4
—
FLUX
RECIPROQUES
ENTRE
LE
BUDGET
PRINCIPAL
ET
LES
BUDGETS
ANNEXES
(cf.
liste
des
principales
opérations
en
annexe
de
l'instruction
Crédits
ouverts
Réalisations
-
mandats
ou
titres
SECTION
(BE
+ DH
+ RAR
NL
e
Restes
à réaliser
au
312
Crédits
sans
emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
9,00
RECETTES
0.00
0,00
0,00
2,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
00
0,00
0,00
9,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
5,00
La
présentation
de
ce
lableau des
flux
récipraques
est
lac
Y compris
les
rattachements. 5
-
PRESENTATION
CONSOLIDEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ÊT
DES
BUDGETS
ANNEXES
après
la
neutralisation
des
flux
réciproques)
{1)
SECTION
Crédits
ouverts
{BP
+ DM
+ RAR
N-1)
Réalisations
—
mandats
ou
titres
{2
Restes
à
réaliser
au
31/12
Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES
80
727
370,42
44
065
044,81
2178
167,03
34
484
158,58
RECETTES
80
727
370,42
45
303
890,90
866
695,03
34
556
784,49
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
128
007
171,68
+01
880
667,78
0,00
27
026
513,90
RECETTES
128
907
171,68
315
094
990,08
0,00
13
812
181,60
TOTAL
GENERAL
DÉS
DÉPENSES
209
634
542,10
145
945
702,59
2178
467,03
61
510
672,48
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
209
834
542,10
160 398
480,98
866
695,03
48
368
966,09
£H} La présentation de
ce
tableau est ob
€ Y compris les rallachements.
si colui
des
lux
réciproques
est produit,
Page
324 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
{9}
Taxes perçues par
les collectivités
d'Outre-mer.
{2}
Détaler
les
taxes pour lesquelles
la collectivité
a un
pouvoir
de
modul
ion.
Page
325
IV
—
ANNEXES
IV
D
--
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DES
CONTRIBUTIONS
D11
Libellés
Base
notifiée
Variation
de
ta
|
Taux,
coefficient
ou
forfait
appliqués
|
Variation
du
Produit
voté
par
Variation
du
{si
connue
à la
date
base
! (N-4)
par
décision
de
Passemblée
taux
/N4
Passemblée
produit
/ N-1
de
vote)
t%)
délibérante
t%)
délibérante
2)
{on
unité
ou
€}
Part
régionale
des
ressources
TICPE
(part
sp
0.00
0.00
0,00
9,00
0,00
0,00
définie
à l'art,
Gazole
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
265
du
code
des
douanes) TICPE
SP
0,00
0,00
9,00
0:00
9,00
0,08
(majoration
Gazole
0,06
0.00
0,00
9,60
0,00
9.00
définie
à l'art.
265
A bis
du
code
des
douanes} Taxe
sur
les
permis
de
conduire
0,00
0,00
0.00
9,00
0.00
0,00
Taxe
sur
les
certificats
d'immatriculation
des
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
véhicules Taxe
spéciale
de
consommation
de
produits
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
pétroliers
{1}
Taxe
sur
le transport
public
aérien
et maritime
(1}
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
Taxe
relative
à l'octroi
de
mer
(1)
0.00
0.90
0,00
0,00
0,00
0.00
Droits
assimilés
au
droit
d'octroi
de
mer
auxquels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
sont
soumis
les
rhums
et spiritueux
{1)
Part
départementale
des
ressources
Taxe
d'aménagement
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
2.00
Taxe
de publicité
foncière
et droit
d'enregistrement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe
sur
le
consommation
finale d'étectri
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,90
Taxe
sur
les
remontées
mécaniques
des
zones
de
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
9,00
montagne Part
communale
des
ressources
TFPB
108
071
570,00
4,58
345
463,00
4,72
TFPNB
3 407
226,00
393
97
157.00
3,98
CFE
29
407
686,00
10,46
1.441
563,00
10.26
Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
5 194
881.00
17,64
500
000,00
17.42
TOTAL
146
081
343,00
468
9 384
183,00
7,38 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024 IV — ANNEXES
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
ETAT
DE
REPARTITION
DE
LA
TEOM
D12.1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DÉPENSES
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
009
HABETANTS
ET
PLUS,
article
L.
2313-4)
DÉPENSES
(1)
Articke
(2)
I
Libellé
{2}
Montant
Remboursement
d'emprunts
et dettes
assimilées
0,00
Acquisitions
d'immobilisations
1.436
510,58
20
immobilfsalians
incorporelles
29
253,68
24
Immobilisations
corporelles
1 287
473,10
28
Immobilisations
en
cours
119
773,80
Opérations
d'équipement
{1
ligne
par
opération)
0,00
Autres
dépenses
éventuelles
6,05
Opérations
pour
compte
de
tiers
{1
ligne
par
opération)
0,00
Total
des
dépenses
réelles
1.436
510,58
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
6,00
041
Opérations
patrimoniales
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
TOTAL
GENERAL
1436
510,58
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
RECETTES
RECETTES
{1}
Article
(2)
Ï
Lihelié
(2}
Montant
Souscription
d'emprunts
et dettes
assimilées:
0,00
Dotations
et
subventions
reçues
739
117,50
13
[Subventions
d'investissement
739
117,50
Autres
recettes
éventuelles
0,00
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1 ligne
par
opération}
0,00
Total
des
recettes
réelles
740
309,23
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
041
Opérations
patrimoniales
2,00
Total
des recettes d'ordre
0,00
TOTAL
GENERAL
740
309,23
ecies etindiractes,
ailérentes
À Texercics
de
fa comp
lonce
visée
à l'aniche
L, 2318-1
du
CGCT.
{1}
Dépenses
et recettes,
Page
326 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
{2}
Détailer
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comples
appliqué
par
la caiecl
l'établissement,
Page
327 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budget
principal
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
D
—
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-
ETAT
DE
RÉPARTITION
DE
LA
TEOM
D12.2
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
090
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L.
2313}
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DEPENSES
DÉPENSES
(1)
Article
(2)
Libellé
(2}
Montant
011
Charges
à caractère
général
9 234
644,81
on
Charges
à caractère
général
8 234
644,81
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
4
695
633,53
012
Charges
de
persannel
4 695
633,53
65
Autres
charges
de
gestion
courante
51
868,12
65
Autres
charges
de
gestion
courante
51
868,12
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
(3}
0,00
o14
Atténustions
de
produits
0,00
Total
des
dépenses
réelles
43
982
146,46
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la section
6,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,09
TOTAL
GENERAL
13982
146,46
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
--
RECETTES
RECETTES
(4)
Article
{2)
]
Libeité
(2)
Montant
Recettes
lesues
de
la TEOM
10
624
357,00
73133
[rare enlèvement
ordures
ménagères
et assimilées
10
624
357,00
Dotations
et
participations
reçues
426
287,65
74
[Dotations
et
participations
126
287,65
Autres
recettes
de
fonctionnement
éventuelles
2 249
785,34
70
Prod.
services,
domaine,
ventes diverses
565
932,08
70
Charges
à caractère général
565
232,08
75
Autres
produits
de
gestion
courante
1.683
853,26
75
Autres
produits
de
gestion
courante
1 683
853,26
Page
328 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAL
- Budget
principal
- CA
- 2024
RECETTES
(1)
Article
{2}
Libellé
(2)
Montant
76
Produits
financiers
9,00
71
Produits spécifiques
0,06
78
Reprises
amon.,
dépréciations,
prov.
(3)
9,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
Total
des
recettes
réelles
13
000
429,99
042
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la section
8,60
Total
des
recettes
d'ordre
4,00
TOTAL
GENERAL
13
000
429,99
{1}
Dépenses
atrecetes,
directes
et indirectes,
afférentes
à l'exercice
de [a
compôlence
visée
à l'article
L. 2913-1
du OCT.
{2
Détater
les
chapüres
budgétaires
par
aricle
conformäment
au plan
dè comples
appliqué
par
la collectivité
ou établissement,
{8} Sila collec
eu
l'établissement applique
les
provisions
semi-budgétairés,
Page
329 COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT.MUN
L'EAU
+Aueget
principai
»GA
-2024
IV
ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
013.1
Pas
TAN COMMUNAUTE
URBAINE
LE
CREUSOT-MONTCEAU
- Budgnt
principal
-CA
»2024
D'ASSAINISSEMENT
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
IV
-
ANNEXES
W
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
pis2
Cet
&tat
ne
contient
pas
d'information,
Date
431 V-
ARRÊTÉ
ET
SIGNATURES
V
ARRÊTÉ
ET
SIGNATURES
À
Nombra
de
membres
en
axorice
:71
Nombre
de
membres
présents
: 42
Nombre
de
suflrayes
exprimès
:62
VOTES
: Pour:
62
Gonte
:5
Abstendons
:©
Date
de convaration
:04/04/2025
Présenté
parle
président
(1).
À Moniceau
les
Minas,
la 50/04/2025
Ulbèré
par
lassemblée
le conseil
convnunautaite
(2),
raunls
en
session
AManlceau
les
Mines,
le 10/04/2025
Las
membres
de Fassembléo
dékbérante
le conseil
communautaire
(2),13},
Cenifé
axéeutaire
par
le président
{1}.
compta
lonv
de a
transmission
on prâfecturs,
le , et
de
La pubhcation
le
Em hair ra
art
àue
és»,
1
et
death
nm rl
de
do CCE
vus at
dors
Et,
au
Hama
de.
du Consoles
he
Paua
229