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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 487 a DELIB cession droit auteur prix livre prendmamain)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Propriété intellectuelle et industrielle, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DU LOIRET
LÉLLEE)
VILLE DE
SAINT JEAN DE LA RUELLE
Nombre de Conseillers en exercice : 33
OBJET : Edition du livre « Prends ma main pour une
balade dans le passé » de Jean-Marie Bois et Jean-
Pierre Bourdiot - Convention relative à la cession
de droits d'auteurs et fixation du prix public de
vente.
Le Maire, soussigné, certifie que la convocation du
Conseil Municipal et la liste des délibérations
examinées par le Conseil Municipal ont été
affichées en Mairie, conformément aux articles
L2121-10, L 2121-25, et R 2121-11 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Envoyé en préfecture le 28/03/2024
Reçu en préfecture le 28/03/2024 CS L ñ
Publié le 28/03/2024
ID : 045-214502858-20240325-DELIB2024487-DE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 MARS 2024
L'An Deux Mille Vingt-quatre, le 25 mars à
19 heures, le Conseil Municipal de SAINT JEAN DE
LA RUELLE légalement convoqué, s'est réuni à la
salle Anna Marly sous la Présidence de Monsieur
Fabien RIVIERE DA SILVA, Maire.
PRESENTS : M. RIVIERE DA SILVA, Mme DESNOUES,
Mme HAMEAU, M. VILLARET, Mme LE BIHAN,
M. RINA-BASILIO, Mme BELLIZIO, M. PIVAIN,
Mme BUREAU, Mme MOULIN, M. PASSEGUE,
Mme PARAYRE, M. AMSTUTZ, Mme GAMBONI,
Mme DANGE, Mme BOIS, Mme GAUTHIER,
M. LACOU, Mme NOGUES, M. PAOLI,
M. LAFRAYHI, M. HUBERT, M. MABOUSSOU,
M. HUYGHUES DES ETAGES, Mme DAHOU.
Formant la majorité des membres en exercice.
ABSENTS ET REPRESENTES : M. DIARRA a donné
pouvoir à M. HUBERT, M.ZING TSALA a donné
pouvoir à Mme GAMBONI, M. CHAILLOU à donné
pouvoir à M. RIVIERE DA SILVA, Mme LOQUET a
donné pouvoir à Mme HAMEAU, Mme CAKIR a
donné pouvoir à Mme BELLIZIO, Mme PAROU a
donné pouvoir à Mme LE BIHAN, M. LAVAL a
donné pouvoir à M. VILLARET.
ABSENTS : M. DUPRE.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. MABOUSSOU Envoyé en préfecture le 28/03/2024
Reçu en préfecture le 28/03/2024
Conseil Municipal du 25 mars 2024 Publié le 28/03/2024 S'LOT ID : 045-214502858-20240325-DELIB2024487-DE
2024-487 Edition du livre « Prends ma main pour une balade dans le passé » de Jean-Marie
Bois et Jean-Pierre Bourdiot — Convention relative à la cession de droits d'auteurs et
fixation du prix public de vente.
Soucieuse de transmettre aux jeunes générations la mémoire des événements qui se sont déroulés
sur son territoire, et de promouvoir l’histoire de la commune, la commune de Saint Jean de la
Ruelle encourage et soutient les initiatives visant à valoriser le travail de mémoire.
Dans ce cadre, et après le succès de leurs précédents ouvrages de recherches sur l’histoire locale,
les auteurs Jean-Marie Bois et Jean-Pierre Bourdiot (membres du groupe d'histoire locale
intercommunal ingréen stéoruellean - GHILIIS) ont travaillé sur le contenu d’un livre qui évoque les
monuments et les personnages emblématiques de la ville de Saint Jean de la Ruelle.
Ce livre, intitulé « Prends ma main pour une balade dans le passé » s'appuie sur les contributions de
Messieurs Jean-Marie Bois et Jean-Pierre Bourdiot, ainsi que sur les documents issus des archives,
en particulier celles de Saint Jean de la Ruelle.
Le livre sera tiré à 200 exemplaires, et sera vendu à la Médiathèque Anna Marly.
Considérant qu'il est nécessaire de définir les conditions dans lesquelles les auteurs de l’œuvre
cèdent à la collectivité leurs droits de propriété intellectuelle, notamment ceux de le reproduire, de
le représenter et de le commercialiser, il est proposé au Conseil Municipal d'approuver la présente
convention et de fixer le prix de vente du livre à 15€.
Vu l'avis favorable du bureau municipal du 18 mars 2024,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE d'approuver la convention relative à la cession de droits d’auteur pour le livre intitulé
« Prends ma main pour une balade dans le passé » sans limite de durée.
DECIDE de fixer à 15 euros le prix public de vente du livre « Prends ma main pour une balade dans
le passé ».
Fabien RIVIERE DA SILVA
Maire’de’Saint Jean de la Ruelle
# A7
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