Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 23 fevrier 2021
Déliberation - dcm2023100
Déliberation - dcm2025010
Déliberation - dcm2025043
Déliberation - dcm2025046
Déliberation - dcm2023108
Déliberation - dcm2026050
Compte-Rendu - cr 26 janvier 2021 1
Déliberation - 2025 045
Déliberation - dcm2025019
Déliberation - dcm2024034
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Courthézon.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2024034)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
COMMUNE DE COURTHEZON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le dix avril à dix-huit heures trente,
. il Municipal de MUnE, jè é,
[nées À nombre presrt pari au leu habituel de se Date de convocation : 27/03/2024 séances, sous la Présidence de jean Pierre FENOUIL, Maire- | Adjoint : Membres en exercice : 29 Présents : Nicolas PAGET, Alexandra CAMBON , Corinne MARTIN
Votants : 26 (ne participe pas au vote), Xavier MOUREAU, Christelle JABLONSKI, Benoît VALENZUELA, Sabine BONVIN Adjoints , Marc
POUR : 26 GELEDAN, Marie SABBATINI Jérôme DEMOTIER, Cendrine
PRIANO-LAFONT, Laurent ABADIE, Caroline FAYOL Christiane
CONTRE :0 PICARD, Paul CHRISTIN, Françoise PEZZOLI, Benjamin VALERIAN, lean-Pau! RIGOTARD BARBADORO, Marc GELEDAN, Cédric
ABSTENTION : 0 MAURIN , Fanny LAUZEN-JEUDY, Catherine ZDYB Conseillers.
Excusés :
Le Maire certifie le caractère Cyril FLOURET pouvoir à Nicolas PAGET
BC < Alain CHAZOT pouvoir à Xavier MOUREAU
Lysiane VOISIN pouvoir à Alexandra CAMBON
Absents :
Anca-Loredana FINE
Marjorie BOUCHON
Secrétaire de Séance :
Alexandra CAMBON
FINANCES / SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES PRIVÉES — EXERCICE 2024
Les associations font battre le cœur de nos communes, elles sont un vecteur de lien social
considérable et participe à l'épanouissement des citoyens, concourant indéniablement au
rayonnement et à la dynamique d’un territoire à travers la diversité des offres sportives,
culturelles ou de services proposés.
À ce titre, la municipalité propose au Conseil Municipal de poursuivre le soutien financier de
toutes les associations de Courthézon, permettant de leur venir en aide et de pérenniser leur
riche activité.
lt est donc proposé à l'assemblée délibérante d'attribuer les subventions suivantes pour un
montant total de 277 600 € suivant le tableau annexé à la présente délibération.
À noter que ces versements aux différents attributaires suite au vote de l'assemblée délibérante
ne seront réalisés qu’à partir de la production de l’ensemble des éléments visés dans le dossier
de demande de subvention transmis aux organismes susvisés.
Vu les dossiers de demandes de subventions transmis au titre de l’année 2024 aux différents
partenaires de la vie locale,
Vu la liste des pièces à joindre à la demande figurant dans le dossier de demande de subvention
au titre de l’année 2024.
y REÇU EN PREFECTURE
le 10/84/2024
Délibération n°2024034 Page 1 sur 3 CRE LORS CAS ER 29 _DE-084-216400398-2024 04 10-DCH2 024 034 Considérant le rayonnement de ces organismes sur la vie locale,
En dehors du vote de Mme MARTIN,
Le conseil Municipal, ayant ouï l'exposé du Maire-Adjoint en charge des associations, et après en
avoir délibéré à l’unanimité :
- APPROUVE le versement des subventions pour les organismes susvisés, pour un montant total de 277 600 €,
- CONDTIONNE le versement aux différents attributaires par la production de l’ensemble des éléments visés dans le dossier de demande de subvention transmis aux organismes susvisés,
- PRÉCISE que les différents attributaires auront jusqu’au 31/12/2024 pour transmettre l'ensemble des éléments visés dans le dossier de demande de subvention et ainsi obtenir le mandatement de leur subvention,
- DIT que ces crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2024,
- AUTORISE le Maire à signer les conventions financières afférentes aux subventions annexées dont le montant excède 23 000€.
Le Président de séance
Jean-Pierre FENOUIL
Le secrétaire de séance
Alexandra CAMBON
( > ne
Fait etdélibéré le jour, mois et an susdits
Ont signé les membres présents,
Pour copie conforme.
À
V REÇUEN PREFECTURE 1
le 19/84/2024
. . cage acte E-kukte corse Délibération n°2024034 Page 2 sur 3 3_DE- 084-2184 00396-2024 04 1 0-DCM2 024 034 ANNEXE À LA Délibération n°2024034 - CONSEIL MUNICIPAL DU 10/04/2024
ECOLE PAIVEE 103 000,00 € CRECHE LES CULOTTES COURTH® 65 000,00 €
ECOLE DE MUSIQUE 25 000,00 €
SPORTING CLUB COURTHEZON-JONQUIERES 50 000,00 €
| Sous-Total LA 243 000,00€
ASSOCIATION DES JEUNES DE COURTHEZON 300,00 €
AMICALE DONNEUR DE SANG 400,00 €
AMICALE LES SOURCES 250,00 €
AMICALE VIEUX CRAMPONS 300,00 €
AMICALE SAPEURS POMPIERS 400,00 €
AMICALE UNION BOULISTE 400,00 €
APEL NOTRE DAME 400,00 €
ASSO POMPIERS VETERANS 200,00 € ASSO DES ŒUVRES CATHOLIQUE 1 000,00 €
CAP COURTHEZON (ASSO DES COMMERCANTS) 400,00 €
CLUB LES CIGALES 2 500,00 €
COMITE DE JUMELAGE 2 000,00€ COURTH'IMAGE 200,00 €
CYCLO CLUB 500,00 €
FOYER LAIQUE 1 500,00 €
FOYER LAIQUE BIBLIOTHEQUE 5 000,00 € GRS 400,00 €
GYM VOLONTAIRE 500,00 €
JUDO CLUB 500,00 € LES AMIS DE LA SEILLE 700,00 €
LES AMIS DE ST HUBERT 600,00 € LES CALES À 45° 200,00€
LES CIBISTES 700,00 €
LES5 PAS DE COURTHEZON 300,00€ LES P'TITS FILOUS 500,00 €
LES RANDONNEURS 300,00 € LOISIRS ET COMMUNICATION 400,00 €
MAM 200,00 €
MEMOIRE DE COURTHEZON 200,00 € NO AGE BOXING CLUB 400,00 €
PAROISSE 2 500,00 €
PHOTO CINE CLUB 600,00 €
PING PONG CLUB 4 500,00 €
SECOURS CATHOLIQUE 2 000,00 € SPELEO CLUB 500,00 €
SPOUTNICK BOULES 360,00 € ST'ART _ 200,00 €
TEAM TREVOIS 1 500,00 € TENNIS CLUB 500,00 €
VOLANT DES 7 RIVIERES (BADMINTON) 200,00 €
SOUS TOTAL 84 600,00 €
BY NNUELL 277 600,00 €
Délibération n°2024034
F REÇU EN PREFECTURE
le 19/84/2824
CAEN 27e Eh
Page 3 sur 3
L
39_DE-064-2184999398-2024 04 1 0-DCH2 024 034-